Discours de Bayeux

« La clé de voûte de notre régime, c’est l’institution d’un président de la République désigné par la raison et le sentiment des Français pour être le chef de l’État et le guide de la France. «, cette phrase du général De Gaulle issu de l'allocution télévisé du 20 septembre 1962, allocution par laquelle le général annonçait sa volonté d'élire le Président de la République de la V République au suffrage universel direct. La citation de Charles De Gaulle, résume parfaitement l'idée qu'il se fait de la République et reprend parfaitement ses idées qu'il pose dans le discours de Bayeux du 16 juin 1946. Ce discours est fondateur, en effet, pour la première fois le Général de Gaulle, avance ses pensées constitutionnelles, qu'il mettra en oeuvre avec la V République. Le Général De Gaulle, né en 1890 à Lille et décède en 1970 à Colombey-les-Deux-églises. Il entre en 1908 à l'école militaire de Saint Cyr, sort en 1912 et rejoint l'infanterie sous les ordres du Général Pétain. Il est, au début de sa carrière d'inspiration monarchiste, et opposé au régime parlementaire de la Troisième République. Ayant gravi les échelons peu à peu, lorsqu'il part à Londres en 1940, il est alors général, depuis peu de temps, et s'oppose à l'abandon du combat prôner par le Général Pétain. C'est ainsi, que refusant l'ordre de revenir en France, il prit

la parole et fit un discours le 18 juin 1940, à la BBC, l'Appel du 18 juin, dans lequel il refuse l'armistice et forme un gouvernement libre de Londres, afin de résister aux allemands. Il est alors rétrogradé, par le gouvernement Pétain et condamné à mort. A la fin de la Guerre, la première ville libéré est Bayeux, le 16 juin 1944, et De Gaulle devient le réel libérateur et légitime son gouvernement.   Il s'oppose, à la Constitution de la IV République, se retirant de la politique avant d'être rappelé en 1958, afin de résoudre le conflit de l'Algérie. Il en profite alors, pour mettre ses théories constitutionnelles à l'œuvre et est le principal investigateur de la V République. Il en sera le premier président, et démissionnera, le 28 avril 1969, le lendemain du revers du référendum sur le Sénat et la régionalisation. Il meurt un an plus tard. Le Discours de Bayeux du 16 juin 1946, célébra les deux ans de la libération, de la ville par les alliés. De Gaulle profita de ce discours pour faire sa rentrée politique, six mois après sa démission du gouvernement provisoire. La France, est sans constitution, et le peuple a rejeté un premier projet de constitution, le 5 mai 1946. une seconde constituante s'est réunit, De Gaulle profite de ce discours pour l'influencer, et il en profite pour faire connaître ses idées constitutionnelles.

Mais, l'histoire rapportera que la constituante ne le suivra pas et que l'exigence rapide d'une constitution débouchera sur un régime quasi semblable à la III République, condamné à l'échec.  Néanmoins, ce discours n'est pas dénué d'intérêt. En effet, il met en avances les idées constitutionnelles de De Gaulle. De plus, il indique clairement ses intentions, et pose les bases de la V République. Il évoque pour la première fois, un exécutif fort, mais différent de la III République. Il prône une séparation équilibré des pouvoirs. Le discours de Bayeux est souvent considéré comme le « brouillon « de la V République. On peut, ainsi, se poser les questions de savoir, en quoi le discours de Bayeux, met en avant les idées constitutionnel de De Gaulle et préfigure t-il des institutions de la V République?  Dans le discours de Bayeux, d'une part, De Gaulle rejette largement les régimes antérieures et en profite pour vanter un régime inédit (I), et d'autre part, De Gaulle, porte un projet synthétisant un pouvoir législatif nécessaire et un pouvoir exécutif restauré (II). I La nécessité de rompre avec les régimes précédents afin de voir émerger une conception républicaine Afin d'analyser, la conception qu'à De Gaulle de la République, il   convient d'analyser, qu'il rejette totalement et de façon non équivoque

les régimes précédent essayer par les constituants (A), afin d'entrevoir un nouveau régime aux institutions inédites (B). A Le rejet des régimes précédents 1 le rejet légitime des régimes autoritaires Même si De Gaulle, à longtemps été décrié comme un monarchiste, il n'est pas moins favorable à la démocratie. En effet, le Général De Gaulle vote le pluripartisme qui « revêt chez nous un caractère fondamentale «, fondamentale à juste titre, car il permet un exercice large de la démocratie, d'une part, et un gage de liberté démocratique, d'autre part. Il s'oppose totalement aux régime nazi d'Hitler, au régime franquiste de Franco et au fascisme de Mussolini. C'est opposition, est de facto, un refus de voir renaître l'épisode funeste des cinq dernières années, mais surtout, l'empêchement de voir renaître une dictature. Le premier président de la Cinquième République insiste sur le fait que la dictature, qui est certes au départ, une euphorie, maitriser par la propagande, « la rigueur de l'ordre « fini « dans le malheur et dans le sang «. La dictature, a comme destin « d'exagérer ses entreprises «, afin, d'offrir une compensation aux citoyens, des contraintes auxquels ils sont exposés et « la nostalgie de la liberté passé «, à laquelle il n'ont plus accès. Ainsi, pour le général, la dictature n'est qu'une « machine

à laquelle le maître imprime une accélération effrénée «, le seul dessein de ce maître, sa réussite, la réussite, de ce qu'il a fait, mener par un égo sur-dimensionné, seul sa réussite, l'accapare le citoyen n'est rien, seulement un exécutant de ses volontés. Son égo accélérant le rythme effréné par lequel il mène l'état, ce qui débouche à un point de non retour, où la dictature est renversé et où « la nation se retrouve rompue, plus bas qu'elle n'était avant que l'aventure commençât «. De Gaulle est opposé aussi aux régimes personnel, il   est vrai le plus souvent dictatoriaux. Concernant, ses affinités royalistes, De Gaulle n'en fait ni l'apologie, ni la critique. Il vante donc un régime républicain et démocratique. Mais quel régime? Surement pas celui des républiques précédentes. 2 le rejet de la Troisième République  Si De Gaulle veut restaurer un état, il est de façon claire et non équivoque opposé à la reprise de la Troisième République ou d'un régime semblable. C'est ainsi, qu'il convient afin d'assoir la victoire et la continuité de l'état, ceci en établissant « des nouvelles institutions françaises «, et non reprendre les anciennes, qui avaient mené au drame de 1939. Il a toujours été opposé à la Troisième République, tout d'abord par le caractère « super législatif « de son régime ou la loi devenait, le

seul et unique moyen d'édiction des normes applicables. De plus, le régime, instaurant peu à peu les décrets-lois, moyen d'action octroyer, au gouvernement par l'assemblée, lui permettant d'édicter des lois à la place de l'assemblée sans aucun vote et à la seule volonté du gouvernement. De Gaulle, a, de plus toujours été opposé aux régimes d'assemblée, et a toujours revendiqué la nécessité d'un exécutif fort et omniprésent.  Ainsi, pour lui, la Troisième République, est un pur régime d'assemblée, sans président de la République ayant un réel impact sur la vie politique, par conséquent seul la majorité de la chambre des députés dirige le pays, il n'y a donc pas de « garde fou «. de Gaulle vantant un régime avec un exécutif fort, est il est peu dire, opposé fortement à ce régime. Ainsi, le futur président de la République lance une idée qui sera à la base de la Cinquième République avec des institutions inédites. B Le projet d'un nouveau régime aux institutions inédites 1 le président de la République Le dirigeant de la France libre souhaite avoir un Chef d'état « placé au dessus des parties «. selon lui, le partie doit être au dessus des clivages partisans, comme « le sage « qui conduit l'état et qui en est le garant. Il doit donc être légitime, c'est ainsi qu'il doit être « élu par un collège qui englobe le

Parlement mais beaucoup plus large «, il n'adopte pas encore l'idée du suffrage universelle directe, qu'il soumettra au peuple en 1962. En effet, au lendemain, de la Seconde Guerre Mondiale, il préfère le suffrage universel indirect, qui est plus restreint et englobe uniquement des citoyens « sages « et instruit, laissant les autres citoyens et les catégories populaires jugés « plus instables « à élire les dignitaires qui ensuite voteront le chef de l'état. Ainsi, sa légitimité est acquise. Il doit   nommer son gouvernement, en fonction des majorités de l'assemblée, ceci lui permettant de conduire la politique de la nation. Il a un rôle de mentor. Il promulguera les lois et les décrets. En tant que président, et le fait d'avoir nommer son gouvernement fait de lui, un acteur incontournable du jeu politique, car le gouvernement lui doit sa place à lui et lui seul, et ça le général le sait. C'est pourquoi, c'est lui qui doit être à la tête des « conseils de gouvernement « qu'il appellera plus tard le Conseil des Ministres. Il doit, de plus, être le maître qui conduit la France en cas de crise grave, comme il est au dessus des clivages partisans, il peut le faire. En effet, c'est l'application de l'article 16 de la Constitution de 1958, que De Gaulle évoque déjà la pratique. C'est pourquoi, c'est aussi au chef de l'état de conduire

l'action de la nation, il devra alors disposer de la prérogative de faire des référendums, pour agir directement. De Gaulle verra, dans la pratique ces référendums comme des plébiscites, sans le caractère, du régime césarisme qu'il emporte (quoique!). Il devra, enfin, être le maître de la diplomatie internationale, en étant « garant de l'indépendance nationale et des traités conclus par la France «. il a déjà la vision d'un président omnipotent et omniprésent, dont le jeu politique ne pourra se passer. Le rôle du chef de l'état, qu'il invoque est un tournant dans l'histoire constitutionnelle française. Il est certes vrai que, des chefs d'états avaient été créer par les diverses constitutions françaises. Mais, les deux premiers chefs d'états des constitutions de 1794 et 1848, useront de leurs pouvoirs pour aboutir un régime césariste et autoritaire. Quant, à la Troisième République, le chef d'état, n'aura que peu d'importance ou quasiment pas hormis pour les cérémonies officielles. De Gaulle change radicalement, il est clair qu'il veut un président fort et pouvant assurer la continuité de l'état en cas de crise, mais il ne veut pas non plus d'un président capable de renversé le régime en régime dictatoriale, c'est pour cela qu'il va mettre en place des gardes fous. Cependant, De Gaulle invoque aussi, une autre nouveauté. 2

L'importance accordé à l'Union Française On le voit très clairement, le Général De Gaulle est fortement attaché à l'Union Française, il y consacrera d'ailleurs tout un chapitre de la Constitution de la Cinquième République. De Gaulle veut mettre en place une réelle fédération dans laquelle les pays colonisés auront leurs place. Il souhaite que cette union revêt le caractère constitutionnel. Pourquoi? Tout simplement, même si « tout se précisera peu à peu «, il veut donner une réelle valeur aux relations entre la France et les pays qu'elle a colonisée, que ces relations soient privilégié. Il souhaite renforcer cette organisation, De Gaulle veut solidifier, la France et ses rapports avec ses alliées, il veut palier à un avenir incertain, à l'heure du discours, il sait que la géopolitique du monde et les relations internationales changent, il veut s'assurer. De plus, De Gaulle souhaite intégrer, dans la nouvelle constitution, un réel pouvoir législatif aux assemblées de l'Union Française. Cependant, celle-ci ne vivra qu'un court moment, et sera rapidement sans suite, les dispositions inscrites dans la Constitution, seront alors devenu inutiles. Il est clair que De Gaulle rejette les conceptions républicaines précédentes afin de mettre en avant un nouveau régime inédit jusque là. Cependant, ce projet, inédit,

certes, repose sur une conception simple des rapports entre l'exécutif et le législatif.  II L'architecture gaullienne et la synthèse entre un pouvoir législatif nécessaire et un pouvoir exécutif restauré De Gaulle, apporte une nouvelle conception de l'exécutif et du législatif. L'ancien dirigeant de la France libre considère le pouvoir législatif comme l'essence même de la démocratie (A), mais est pour une renaissance du pouvoir exécutif afin d'assurer la dynamique de la politique étatique (B). A Le pouvoir législatif : l'essence même de la démocratie « Il est de l'essence même de la démocratie que les opinions s'expriment et qu'elles s'efforcent par le suffrage d'orienter (…) l'action publique « 1 l'Assemblée Nationale  Le général est clair et direct sur le point qu'il faut que l'assemblée qui vote les lois et définit les budgets soient élus au suffrage universel et direct. De Gaulle, veut une démocratie proche du peuple, ainsi, la futur Assemblée Nationale, de la Cinquième république, doit être composé de personnes élu par le peuple directement. L'intérêt de cette chambre, est déjà, de faire entrer le jeu des partis dans l'édifice et dans le jeu politique. L'assemblée Nationale, sert pour voter les lois, discuter de la politique du gouvernement, et s'organiser en commission afin, de répondre aux

grandes questions de la nation.  L'assemblée devra, être la réflection de la société. Mais déjà, on voit, le peu d'importance que prend la chambre à ses yeux. Il en fait qu'un court développement. Il l'apparente déjà à une chambre d'enregistrement, qui ne sert qu'à voter les lois, les initiatives seront déjà prise par le gouvernement. Il sait déjà, que l'assemblée, même s'il ne le dit pas expressément sera le lieu du jeu politique français, dans l'assemblée ainsi composée. Il lui donne que peu d'importance. Mais, il veut cependant un parlement bicaméral afin de ne pas connaître les danger d'une chambre unique omniprésente, et tombant sur un régime d'assemblée. 2 le Sénat Il le voit comme une obligation, « tout nous conduit donc à instituer une deuxième Chambre «, elle permet, cette deuxième chambre, à limiter l'impact de la première tout en ne devenant pas, une chambre inutile qui aurait pu devenir la « préretraite « des politiciens. Cette chambre, doit être élu au suffrage universel indirect, comme notre Sénat l'est actuellement. Cette chambre agit en complément de la première, et aura son utilité lors de « la navette législative «. souvent appelé la « chambre des sages « dont De Gaulle, voit déjà cette finalité, car le mode de suffrage débouche obligatoirement sur une chambre élu par des politiques qui voteront

pour d'autres, cette chambre sera, non pas plus légitime, mais en tout cas beaucoup plus réfléchis.  La Deuxième Chambre est le « garde fou « de la la première, elle va en effet, limité l'impact de la première, mais agissant non pas en recul comme on a plus le voir sous la troisième République mais totalement dans le jeu politique, l'approche de De Gaulle oblige les deux chambres à ne pas rester retrancher, et à suivre le mouvement de l'autre.  De Gaulle minimise le rôle des deux chambres, pour lui, si elle représente l'exercice de la démocratie, elles ne sont pas les seules et surtout le plus important moyen nécessaire à l'exercice de la conduite de l'état. En effet, seul le gouvernement, certes formé parmi la majorité dégagé au sein des assemblées est le dirigeant principal de la politique de la nation. B La renaissance d'un pouvoir exécutif fort assurant la continuité de l'état 1 la double responsabilité du gouvernement Elles sont implicites dans le discours de Bayeux mais, bien existantes aux yeux du général. En effet, il va de soi, que le gouvernement issu de la première chambre est obligatoirement responsable devant elle. Ainsi, si le général De Gaulle n'a pas pu, mettre en place ses idées pour la constitution de 1946 il le fera 12 ans plus tard, ce discours déjà investigateur de ses idées