Citations avec arbitral, adjectif.

Citations avec arbitral, adjectif. Ce recours à une juridiction arbitrale atteste précisément le défaut d'une juridiction régulière, dont elle ne reproduit d'ailleurs aucun des caractères. Charles-Jacques-Victor-Albert de Broglie, la Diplomatie et le droit nouveau, Gallica Le règlement arbitral est arrêté pour une durée de cinq ans. Légifrance Cette décision arbitrale aura seulement permis de reculer l'échéance fatale. Le Monde.fr En l'absence d'adhésion, le projet s'applique en tant que règlement arbitral. Légifrance En date du 22 novembre, il demande une procédure arbitrale indépendante de la Ligue. Tribune de Genève La faute de main est flagrante, mais curieusement le trio arbitral ne la remarque pas. Le Temps.ch Le tribunal arbitral la communique aux parties au différend et à la Commission internationale. L'Encyclopédie de L'Agora L'antagonisme entre les parties a été exacerbé par une décision arbitrale rendue le 16 juin 2003. Le Devoir.com Avant la décision du tribunal arbitral, aucun jugement ne m'interdisait d'organiser les élections régionales. L'Express.fr De même, a disparu dans le texte l'obligation de saisir une commission arbitrale quand le journaliste a plus de quinze ans d'ancienneté. Le Monde.fr Ce dernier hérite au demeurant d'un poste clef : chef du Conseil de discernement, instance arbitrale aux prérogatives récemment élargies. L'Express.fr Malgré une sentence arbitrale confirmant la double maternité de Caillou, Hélène Desputeaux continue de se croire la seule auteure du gamin. Le Devoir.com Tout au long de la rencontre, les cris de désespoir succèdent aux injures pour dénoncer la prestation du trio arbitral dirigé par l'Egyptien Ghandour. Le Temps.ch Outre cet en-avant non signalé, le corps arbitral aurait dû signaler deux fautes, l'une pour un talonnage à la main dans un regroupement, et l'autre pour un hors-jeu dans un regroupement. Le Monde.fr Le juge Denis Durocher a reporté hier la cause des cols bleus, écartant leur requête pour surseoir temporairement à l'application d'une décision arbitrale modifiant à la baisse leurs conditions de travail. Le Devoir.com