46 résultats pour "transférant"

• Transférer son droit, est-ce renoncer a etre libre ?

  ● Cf. Rousseau dans Le contrat social, il cherche un contrat qui permettrait de "trouver une forme d'association par laquelle chacun s'unissant à tous n'obéisse pourtant qu'à lui-même et reste aussi libre qu'auparavant." I, 4. La clause essentielle ducontrat social est l'aliénation de chaque associé avec tous ses droits à lacommunauté : le contrat social lie la volonté particulière de chacun à lavolonté de la communauté - la volonté générale. Je transfère mon droit à lacommunauté, mais je ne per...

• Depuis 1970, le développement des biotechnologies a permis d'isoler et d'étudier des gènes, de les modifier - pour en comprendre le mécanisme d'action - et de les transférer de leur organisme d'origine à un autre.

  Ces percées techniques, qui justifient à la fois l'enthousiasme et les craintes du public, reposent sur la possibilité d'isoler (clonage) et de séquencer non seulement les gènes mais également les séquences qui en contrôlent l'expression. Le clonage est possible grâce à l'utilisation : 1 o d'enzymes dites « de restriction », lesquelles découpent l'ADN au niveau de séquences très précises qui sont autant de balises sur le génome ; 2 o d'enzymes (les ligases) qui permettent de reconstituer des m...

• LES MODES DE TRANSFERT D'ENERGIE Transferts - Comment l'énergie du Soleil est-elle transférée jusqu'à la Terre?

  La chaleur ou transfert thermique Le transfert thermique a lieu chaque fois qu'il y a contact entre 2 corps à températures différentes: un radiateur de chauffage central transfère ainsi de l'énergie à l'air d'une pièce sous forme de chaleur. Le mode de transfert par chaleur ne peut se faire que sur de petites distances et jamais dans le vide. Le rayonnement Le transfert par rayonnement s'effectue par l'intermédiaire d'ondes électromagnétiques: ondes radio, rayonnement infrarouge… Le transfert d'...

• «Titre», Je vous signale par la présente que j'ai transféré mon compte (n° 000 000 000) à Paris, BIC, 29, rue des Batignolles, 18e.

• impression, techniques d' - informatique.

  À la différence de l'impression offset, où les éléments imprimants et non imprimants sont sur le même plan, les procédés d'impression en relief sont fondés sur une différence de niveau : l'encre est appliquée sur les parties saillantes de la surface d'impression, avant d'être transférée par pression sur le papier ou sur tout autre support. À l'heure actuelle, on utilise deux méthodes d'impression en relief : la typographie et la flexographie. Ces deux méthodes se distinguent par la nature de leu...

• Comment s'affilier à la Sécurité sociale et transférer son dossier ?

  celui de l'activité principale qui compte. • Comment ratta­ cher les enfants ? Lorsque l'assuré a des enfants qu'il désire ratta­ cher à son numéro, il doit le mentionner lors de l'affi­ liation. Dans un ménage non séparé, les enfants ne sont rattachés qu'à un seul des parents, au choix de ces demiers. L'option re­ tenue ne peut être remise en question qu'une fois par an. • Quelles sont les obligations de la caisse ? Lo...

• Banking.

  loans, and some commercial loans in addition to checking accounts and time deposits. Credit unions, SLAs, and savings banks help encourage thriftiness by paying interest to consumers who put their money in savings deposits. Consequently, creditunions, SLAs, and savings banks are often referred to as thrift institutions. Of the various types of banks in the United States, commercial banks account for the greatest single source of the financial industry’s assets. In 2000 the 8,528commercial banks...

• Hobbes V I.

  lier traite avec chacun des autres, de ce que la société civile serait très mal fondée, si les particuliers n'étaient liés à aucun pacte qui les obligeât à faire ou à omettre ce que l'Ét at ordonnerait. Puis donc que ces derniers pactes sont supposés nécessaires en l'érec- tion d'une république, et qu'il ne s'en fait aucun autre entre les particuliers et le peuple, comme je viens de le prouver ; il s'ensuit qu'il ne se traite qu'entre les particuliers, à savoir chaque bour- geois p...

• Dictionnaire en ligne: ENTRÉE, substantif féminin.

  propriétaire qui engage un cheval pour une course (d'après Dictionnaire de la langue française (ÉMILE LITTRÉ) et Grand Larousse encyclopédique en dix volumes). — INFORMATIQUE. " Donnée ou information transférée ou à transférer dans un ordinateur à partir du monde extérieur " (Dictionnaire de l'informatique (ANDRÉ LE GARFF) 1975). · Organe d'entrée. " Partie de la machine dont le rôle est de lire sur des supports tels que la bande ou la carte perforée, ou la bande magnétique, l'information relati...

• Pufendorf (1) dit que, tout de même qu'on transfère son bien à autrui par des conventions et des contrats, on peut aussi se dépouiller de sa liberté en faveur de quelqu'un.

• Pufendorf (1) dit que, tout de même qu'on transfère son bien à autrui par des conventions et des contrats, on peut aussi se dépouiller de sa liberté en faveur de quelqu'un.

• Terre - astronomie.

  7.1 Pôles magnétiques Les pôles magnétiques de la Terre ne correspondent pas à ses pôles géographiques, c’est-à-dire aux pôles Nord et Sud. Le pôle nord magnétique se déplace suivant unetrajectoire irrégulière autour de sa position moyenne, située au large de la côte ouest des îles Bathurst, dans le nord du Canada, à plus de 1 000 km au nord-ouest de labaie d’Hudson. Le pôle sud magnétique est situé à l’opposé du pôle nord magnétique, sur le continent Antarctique, en terre Adélie. La position d...

• Terre - géologie et géophysique.

  7.1 Pôles magnétiques Les pôles magnétiques de la Terre ne correspondent pas à ses pôles géographiques, c’est-à-dire aux pôles Nord et Sud. Le pôle nord magnétique se déplace suivant unetrajectoire irrégulière autour de sa position moyenne, située au large de la côte ouest des îles Bathurst, dans le nord du Canada, à plus de 1 000 km au nord-ouest de labaie d’Hudson. Le pôle sud magnétique est situé à l’opposé du pôle nord magnétique, sur le continent Antarctique, en terre Adélie. La position...

• génétique, génie 1 PRÉSENTATION génétique, génie, ensemble des techniques permettant de transférer du matériel génétique, modifié ou non, d'un organisme à un autre.

  infectieux ne sont autorisées que dans des conditions de contrôle draconiennes. On peut malheureusement toujours craindre, en dépit de ces contrôles, une erreur demanipulation. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

• pompe à chaleur, installation permettant, moyennant une dépense d'énergie, d'extraire de la chaleur d'une source froide et de la transférer à un niveau thermique supérieur.

• radiations, effets biologiques des 1 PRÉSENTATION radiations, effets biologiques des, effets observés lorsque des rayonnements ionisants interagissent avec le tissu vivant en transférant leur énergie aux molécules biologiques.

• Cours Droit des obligations

  a Sens de la distinction En présence d'une obligation de donner il faut distinguer selon qu'il s'agit de transférer un corps certain ou une chose de genre. Un corps certain c'est une chose corporelle qui est déterminée dans sa matérialité, qui est identifiée dans son individualité. Par exemple, c'est mon stylo et non pas un stylo. Si un contrat de vente porte sur un corps certain, dans ce cas, le transfert de propriété s'opère dès la conclusion du contrat, dès l'échange des volontés avan...

• La décentralisation

  mettre en œuvre une réforme radicale qui poursuit trois objectifs : rapprocher les citoyens des centres de décision ; responsabiliser les autorités élues et leur donner de nouvelles compétences; favoriser le développement des initiatives locales . • La décentralisation engagée dés 1981 repose sur trois prindpes de base : aucune collectivité ne peut exercer de Melle sur une autre collectivité, l 'État seul étant appelé à arbitrer d 'éventuels co...

• En vérité le but de l'État c'est la liberté. Spinoza, Traité théologico-politique, 20. - Dans cet État, en effet, nul ne transfère son droit naturel à un autre de telle sorte qu'il n'est plus ensuite à être consulté, il le transfère à la majorité de la Société dont lui même fait partie; et dans ces conditions tous demeurent égaux." Spinoza, Traité théologico-politique, 20. Commentez cette citation.

• 987 Par la décision d'une assemblée électorale réunie à Noyon par l'archevêque Adalbéron, Hugues Capet est proclamé roi.

  936 Mort du roi Henri Ier. 1714 Le compositeur autrichien Christoph Willibald Gluck naît en Bohême, où son père exerce les fonctions de garde-chasse. Il écrira tout au long de sa vie une centaine d'opéras. 1778 Mort de Jean-Jacques Rousseau, dans la propriété de son ami le marquis de Girardin à Ermenonville. Ses restes seront transférés au Panthéon en 1794. 1789 Enfermé à la Bastille pour ses écrits et ses actes de violence sexuelle, le marquis de Sade parvient à ameuter la foule sur le sort des...

• L'autorité politique peut-elle limiter la liberté de pensée ?

  LA LIBERTE 2. a. Quelle différence faites-vous entre «commander aux esprits» et commander « aux langues » ? b. Expliquez: «Nul ne saurait, de son propre chef, non plus que contraint, transférer à qui que ce soit la totalité de son droit naturel, ni son aptitude à raisonner et juger librement en toute circonstance». c. Expliquez:« Une autorité qui prétends' exercer jusque sur les esprits est qualifiée de violente». 3. L'autorité pol...

• Parmi les villes les plus visitées au monde, Venise est toujours, selon le mot de Proust, le « haut lieu de la religion de la Beauté ».

  Les corrélats carnaval festival gondole lagune lido masque - Le carnaval Murano tourisme - Anciennes et nouvelles activités touristiques Les livres Venise - gondoles sur un canal secondaire, page 5456, volume 10 Venise - inondation sur la Piazzetta, devant le palais des Doges, page 5457, volume 10 Venise - le Lido, page 5457, volume 10 Venise dans l'histoire La naissance de la ville demeure mystérieuse pour les historiens. Le site, qui semble avoir accueilli dès l'Antiquité d...

• Des procaryotes les plus archaïques aux plantes qui présentent les fleurs les plus sophistiquées, le monde végétal étonne par la variété, par la finesse ou par le gigantisme de ses formes.

  Les corrélats cellule - Eucaryotes, procaryotes et virus Les livres végétal (règne) - feuille d'élodée, page 5440, volume 10 Les cellules procaryotes. De formes très diverses, mais toujours de taille réduite (moins de 1 à 2 micromètres de diamètre), les cellules procaryotes sont limitées par une membrane externe doublée de parois d'épaisseur et de nature variables selon le groupe. La membrane limitant le cytoplasme est le siège de la respiration cellulaire. Chez les bactéries phototrophe...

• Moscou.

  notamment Gogol, Tchekhov, Maïakovski, Scriabine, Prokofiev, Stanislavski et Eisenstein. 3.4 Une urbanisation mal maîtrisée Après la chute de l'URSS, une intense spéculation immobilière s'est développée, vidant ainsi, au moyen de méthodes discutables, voire illégales, les immeubles du centre-ville de leurs derniers habitants. Moscou est ainsi devenue une ville où le coût de la vie est très élevé, comparable à celui des grandes capitales européennes en matière delogement. Les habitations se conc...

• clonage (Biologie et Anatomie).

  le noyau somatique. C’est en quelque sorte un jumeau de cet organisme, mais produit à l’âge adulte. Si cette technique fait depuis 1996 l’objet de nombreuses expériences sur des mammifères variés, elle est cependant loin d’être au point. Tout d’abord, seule une infimepartie (quelques pour cent à peine) des embryons clonés se développent normalement et arrivent à terme. De surcroît, parmi ces derniers, une forte proportion développe,au cours de sa croissance ultérieure, diverses pathologies et m...

• Metabolismo - ciencias de la naturaleza.

  Tanto los sistemas mecánicos como los orgánicos desprenden también grandes cantidades de energía calorífica y proporciones pequeñas de energía útil. El músculo animalrinde casi una caloría útil por cada cuatro desprendidas en forma de calor. Pero, en los organismos animales el calor no se desperdicia por completo, pues es muy necesario—sobre todo en los animales de sangre caliente— para conservar la temperatura del cuerpo y para inducir las reacciones metabólicas, que a temperaturas más bajas se...

• Automobile.

  Electric motors have been used to power automobiles since the late 1800s. Electric power supplied by batteries runs the motor, which rotates a driveshaft, the shaftthat transmits engine power to the axles. Commercial electric car models for specialized purposes were available in the 1980s. General Motors Corporation introduced amass-production all-electric car in the mid-1990s. Automobiles that combine two or more types of engines are called hybrids. A typical hybrid is an electric motor with ba...

• Internet.

  usually pays a fixed monthly fee for a dedicated connection. In exchange, the company providing the connection agrees to relay data between the user’s computer andthe Internet. Dial-up is the least expensive access technology, but it is also the least convenient. To use dial-up access, a subscriber must have a telephone modem, a device thatconnects a computer to the telephone system and is capable of converting data into sounds and sounds back into data. The user’s ISP provides software that con...

• L'ttat central a confié, transféré, un certain nombre de ses pouvoirs et de ses compétences aux collectivités territoriales: la décentralisation...

  L'ttat central a confié, transféré, un certain nombre de ses pouvoirs et de ses compétences aux collectivités territoriales: la décentralisation a donc petit à petit attribué aux conseils régionaux, aux conseils généraux et aux communes des pouvoirs supplémentaires. l L'!tat n'a par exemple plus aucune compétence en matière de protection de l'enfance: l'aide sociale à l'enfance (ASE) assume, depu is le 6 janvier 1986, la mission de protection de l'enfance qui appartenait auparavant à la DDASS....

• Réunion (1987-1988) L'île, possession française depuis 1642 est, depuis 1946, un département français d'outre-mer (DOM). Les sommes transférées de métropole...

  Réunion (1987-1988) L'île, possession française depuis 1642 est, depuis 1946, un département français d'outre-mer (DOM). Les sommes transférées de métropole y représentent une part essentielle du produit intérieur brut. La politique y a donné le curieux spectacle d'une alliance des socialistes et des partisans de Raymond Barre, originaire de l'île et candidat malheureux à l'élection présidentielle française, contre le Rassemblement...

• Réunion (1987-1988) L'île, possession française depuis 1642 est, depuis 1946, un département français d'outre-mer (DOM). Les sommes transférées de métropole...

  Réunion (1987-1988) L'île, possession française depuis 1642 est, depuis 1946, un département français d'outre-mer (DOM). Les sommes transférées de métropole y représentent une part essentielle du produit intérieur brut. La politique y a donné le curieux spectacle d'une alliance des socialistes et des partisans de Raymond Barre, originaire de l'île et candidat malheureux à l'élection présidentielle française, contre le Rassemblement...

• La diplomatie roumaine entre 1970-1980 (relations internationales)

  Nicolae Ceausescu et sa femme Elena Ceausescu qui durent des semaines entières et couvrent plusieurs pays. Même au moment du grand tremblement de terre de1977 le couple Ceausescu se trouvait dans un de ces visites auprès des plus sanglants dictateurs d'Afrique. Le rapprochement des tels gens est présent jusqu'aumoment de la chute du régime en 1989 et commençant avec l'année 1970 la Roumanie a des relations étroites avec Botswana, Cameroun, Cote d'Ivoire, Niger,Congo, Gabon, Ghana, Kenya, Lybie,...

• L'énergie L'ÉNERGIE L'énergie peut être caractérisée par ses propriétés : - elle peut être stockée : une source sert de réservoir où l'on peut venir puiser de l'énergie.

  L’énergie L’énergie chimique C’est sous cette forme que se trouve stockée l’éner gie dans une pile, dans les muscles, dans le pétrole. Le terme retenu « chimique » est lié à la nature de s réactions qui sont en jeu lorsque l’on puise de l’énergie dans la source : la pile est le lieu de r éactions chimiques, la combustion du pétrole dans l ’aie produit un dégagement de chaleur (transfert d’énerg ie). L’énergie nucléaire C’est la forme d’énergie présente dans...

• analyse de pratique

  Suite à une chute à son domicile en Décembre 2013, Mme L est transportée par son mari aux urgences de l’hôpital de Beaumont/Oise. Elle se plaint d’une douleur persistante au niveau de la jambe et de la cuisse gauche. La patiente est alitée consciente mais interrogatoire difficile, elle est apathique. Examen d’entrée ; Mme S présente une rigidité aux 4 membres avec un syndrome extra- pyramidal, tremblements au niveau des membres supérieurs. Très amaigrie et cachectique Le Bilan Biolog...

• aide internationale & économie.

  Les pays de l’OCDE s’étaient engagés en 1964, lors de la première Conférence des Nations unies pour le commerce et le développement (Cnuced), à consacrer 1 p. 100 deleur produit national brut (PNB) à l’aide au développement, objectif ramené à 0,7 p. 100 en 1972. À l’exception des États scandinaves et des Pays-Bas, les 21 paysmembres du Comité d’aide au développement (CAD) n’ont jamais tenu cet engagement. De 1970 à 1990, ils ont transféré en moyenne 0,35 p. 100 de leur PNB vers lespays en voie d...

• commentaire d'arrêt civ 1 ère 30 avril 2009 (droit)

  telle cession ne pouvait avoir effet à l'égard du créancier qui n'y avait pas consenti ».       Cette solution présente un double intérêt. Elle révèle, d'abord, qu'en dépit d'une forte opposition doctrinale, la Cour de cassation ne semble pas hostile à l'admission de la cession de dette (I) et livre, ensuite, l'un des principaux traits de régime de la figure : l'opération ne peut déployer ses effets sans l'accord du créancier (II)   I -La reconnaissance implicite de la validité de la cession de...

• Commentaire d'arrêt - Cour de Cassation du 3 Juillet 2001 (N°99-19868) - Droit

  qu’en conséquence l’épouse avait des pouvoirs sur ces parts et elle pouvait au même titre que son mari disposer librement de ces titres, et donc la banque n’auraitcommis aucune faute.Toutefois, bien que la Cour d'appel ne rejette pas ce pouvoir de gestion concurrente explicité par l'article 1421 du Code civil ; Elle vient appliquer dans sa décisionl'article 221 du Code civil, à savoir donc le fait que chacun des époux à la possibilité d'ouvrir un compte personnel sans le consentement de l'autre...

• Droit constit 1ere annee

  Séance 2 Les formes de l’Etat Sujet de Dissertation : La France est-elle encore selon vous un régime centralise ? I/ Un état centralise A/ Les bases de la décentralisation : Napoléon, jacobinisme B/Oui centralise mais… II/Les limites de la décentralisation A/La France est toujours un état unitaire B/ Peut-on subsister dans ce modela la avec l’ouverture européenne ? Actualité : Le gouvernement bousculé au Senat : Le torchon brûle entr e le gouvernement et le Front...

• Sri Lanka.

  investissements étrangers y sont nombreux. Complétez votre recherche en consultant : Les livres Sri Lanka - pirogue à voile et à balanciers, page 4878, volume 9 Sri Lanka - vue du centre de Colombo, page 4878, volume 9 Sri Lanka - cueillette du thé, page 4878, volume 9 Sri Lanka - Bouddha couché, à Polonnaruwa, page 4879, volume 9 thé - tri des feuilles, au Sri Lanka, page 5152, volume 9 Histoire. Anciennement peuplée, l'île fut occupée vers le V e siècle avant J.-C. par des populations...

• Droit des obligations

  Cours de Droit des Obligations Page 2 sur 34 - Obligation de faire : c’est l’obligation du débiteur, d’accomplir un act e au profit du créancier. Exemple : obligation du médecin de donner des soins au malade. Exemple II : contrat de travail : obliger de faire ce que l’employeur demande à l’employé et l’employeur obligé de rémunérer l’employé. - Obligation de ne pas faire : Obligation par laquelle le débiteur s’engage à s’a bstenir d’un acte envers son créancier. Exemple : clau...

• estampe - peinture.

  2.2. 4 La pointe sèche Avec cette technique, apparentée à la taille-douce, le graveur trace son dessin à l’aide d’une pointe très dure sur une plaque de cuivre ou de zinc non traitée. Sur les bords du sillon qu’il compose sur la plaque, l’outil repousse de petites crêtes de métal moins dur, appelées « barbes ». L’artiste s’efforce de conserver ces fragiles barbes tout au long de l’opération, car elles retiennent l’encre et permettent une impression aux lignes denses et veloutées. Leur délicates...

• Les institutions administratives

• Droit administratif

• Telephone.

  digits is dialed. The development of inexpensive and reliable amplification provided by the introduction of the transistor in the 1960s made practical the design of adialing system based on the transmission of relatively low power tones instead of the higher-power dial pulses. Today most telephones have push buttons instead of a rotary dial. Touch-Tone is an optional service, and telephone companies still maintain the ability to receive pulsedialing. Push-button telephones usually have a switch...

• DROIT ADMINISTRATIF - cours complet

  Droit administratif DROIT ADMINISTRATIF Dictionnaire de droit administratif (Van Lang); GAJA (Long-Weil-Brabant) I. L'organisation administrative (acteurs et relation) → actions de l'administration II. Actes et actions administratives III. Citoyenneté administrative → réaction des administrés Introduction Définition : droit administratif : pas le droit de l'administration. Administare = servir, pour le service de l'administré.  Sens organique : Administration est un organe, une...

• Le mot "degré" dans l'oeuvre de DESCARTES

  ABREGE DE LA MUSIQUE, De la diversité des sons à l'égard du grave et de l'aigu. La première manière a donné lieu aux consonances et accords, la seconde aux degrés, et la troisième aux dissonances quiapprochent le plus des consonances ; tellement qu'il doit y avoir une moindre diversité de sons dans les accords que dans les degrés, parce que autrement celatravaillerait trop l'oreille, qui souffre plus à vouloir distinguer tous les sons qui se font ensemble que ceux qui ne se produisent quesucces...