54 résultats pour "sènateur"

• Exposé : Comment sont élus les sénateurs ?

  la Chambre Haute est permanente. Il en découle une relative stabilité: cela s’illustre par exemple par l’absence d’alternance jusqu’à présent de la majorité de la chambre haute. Par ailleurs, la nécessaire représentativité des collectivités territoriales est aussi permise par la façon dont sont élus les sénateurs. II – Une élection des sénateurs permettant la représentation des collectivités territoriales A – Le mode d’élection 1 – La Composition du Collège électoral : l’in...

• FILS DU SÉNATEUR (Les) (résumé)

• Sidoine Apollinaire, « Lettre au sénateur Catullinus »

• Le renouvellement du Sénat à l'issue des élections simultanées du 25 mai 2014

  2/5 néerlandophones et francophones sont à chaque fois attribués séparément, il y a au total quatre répartitions de sièges : * les 29 sièges des sénateurs néerlandophones des entités fédé rées sont répartis sur la base du résultat de l’élection du Parlement flamand ; * les 20 sièges des sénateurs francophones des entités fédérées sont répartis sur la base des résultats cumulés des élections du Parlement wallon et du groupe linguistique fran çais du Parlement de la Région de Bru...

• Question 84: Réuni à Versailles, le Congrès (Assemblée nationale + Sénat) adopte, le 21 octobre 1974, une révision de la Constitution donnant à 60 députés (ou sénateurs) le droit de " saisir" le Conseil constitutionnel.

• Le Sénat: LA CHAMBRE HAUTE

  ALAIN POHER : UN PRUIDENT DU SilNAT INRUENT Né en 1909 à Ablon-sur ­ Seine, Alain Poher commence sa carrière de haut fonctionnaire au ministère des Finances . Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, en tant que chef de cabinet de Robert Schuman, il prend une part active au processus de construction européenne . Dès 1948, il est élu conseiller de la République de Seine-et-Oise. Sa prèsence à la Chambre haute cannait une longévité exceptionnelle : r...

• Honoré de Balzac (1799-1850), UNE TÉNÉBREUSE AFFAIRE

  proprement dite.Dans un premier temps, l'orateur se réfère à la situation présente. Il renvoie à l'évidence : « Où est le sénateur ? »(l. 20). A partir de l'énoncé de ce fait particulier indubitable, l'avocat poursuit un raisonnement déductif visant àsouligner la cohérence de son propos.Il devance la réponse du contradicteur : l'enlèvement et la séquestration. Il entre dans le jeu de l'adversaire pour ensouligner les conséquences : la première conséquence, pragmatique (« Mais... », l. 22)...

• Candide l'un de ce qu'on a gagné avec l'autre ; d'être rançonnée par les officiers de justice, et de n'avoir en perspective qu'une vieillesse affreuse, un hôpital et un fumier, vous concluriez que je suis une des plus malheureuses créatures du monde.

  Candide et Martin allèrent en gondole sur la Brenta et arrivèrent au palais du noble Pococuranté. Les jardins étaient bien entendus, et ornés de belles statues de marbre ; le palais, d'une belle architecture. Le maître du logis, homme de soixante ans, fort riche, reçut très poliment les deux curieux, mais avec très peu d'empressement, ce qui déconcerta Candide et ne déplut point à Martin. D'abord deux filles jolies et proprement mises servirent du chocolat qu'elles firent très bien mousser...

• Régime

  indirect lui correspond à l'hypothèse où les électeurs désignent un collège électoral et desreprésentants qui ne vont avoir qu'une fonction qui est de désignerà leur tour un ou plusieurs représentants. C'est donc un système suicrée un barrage entre les électeurs et les représentants ultimes. Ilest utilisé en France pour la désignation des sénateurs mais aussi etsurtout les collectivités territoriales. C'est aussi au terme d'unsuffrage indirect qu'est élu le président des USA, car on a cherchéà c...

• Valéry Giscard d'Estaing né en 1926 Parmi ses ascendants, on compte un sénateur, un ministre, un député.

• GISCARD D'ESTAING, Valéry (né le 2 février 1926) Président de la République (1974-1981) Parmi ses ascendants, on compte un sénateur, un ministre, un député.

  affirmé sa volonté d’aboutir à l’élection d’un parlement européen ainsi qu’à une solution dans le domaine de l’énergie nucléaire. Mais il est battu par François Mitterrand aux élections de 1981 et retourne à sa vie politique de président du Conseil régional d’Auvergne (1986) et de l’UDF (1988). Donnant volontiers son avis dans le débat politique, l’ancien président est également l’auteur de plusieurs ouvrages politiques, dont Le Pouvoir et la vie (1988-91).

• GISCARD D'ESTAING, Valéry (né le 2 février 1926) Président de la République (1974-1981) Parmi ses ascendants, on compte un sénateur, un ministre, un député.

  et retourne à sa vie politique de président du Conseil régional d’Auvergne (1986) et de l’UDF (1988). Donnant volontiers son avis dans le débat politique, l’ancien président est également l’auteur de plusieurs ouvrages politiques, dont Le Pouvoir et la vie (1988-91).

• GISCARD D'ESTAING, ValÈry (nÈ le 2 fÈvrier 1926) PrÈsident de la RÈpublique (1974-1981) Parmi ses ascendants, on compte un sÈnateur, un ministre, un dÈputÈ.

  et retourne à sa vie politique de président du Conseil régional d’Auvergne (1986) et de l’UDF (1988). Donnant volontiers son avis dans le débat politique, l’ancien président est également l’auteur de plusieurs ouvrages politiques, dont Le Pouvoir et la vie (1988-91).

• GISCARD D'ESTAING, Valéry (né le 2 février 1926) Président de la République (1974-1981) Parmi ses ascendants, on compte un sénateur, un ministre, un député.

• Le Corricolo de soin et d'attention pour trouver un general, un consul, un tribun, un senateur, un personnage notable enfin, qui fut mort tranquillement dans son lit.

  C'est la qu'Auguste vecut encore quarante-six ans, suppliant sans cesse le peuple de lui retirer le fardeau du gouvernement, et sans cesse force par lui d'accepter de nouveaux honneurs. Ayant beau dire qu'il n'etait qu'un simple citoyen comme les autres, ayant beau se facher quand on l'appelait seigneur, ayant beau repeter que ses noms etaient Caius Julius Cesar Octavianus et qu'il ne voulait etre appele d'aucun autre nom, il lui fallut se resigner a etre prince, grand pontife, consul et regulat...

• GISCARD D'ESTAING, Valéry (né le 2 février 1926) Président de la République (1974-1981) Parmi ses ascendants, on compte un sénateur, un ministre, un député.

  et retourne à sa vie politique de président du Conseil régional d’Auvergne (1986) et de l’UDF (1988). Donnant volontiers son avis dans le débat politique, l’ancien président est également l’auteur de plusieurs ouvrages politiques, dont Le Pouvoir et la vie (1988-91).

• LE SÉNAT EN FRANCE : politique et institutions française

  L'orlpiM! des lois le Premier ministre, les députés et les sénateurs partagent la capacité d"lnitiative législative, mais il faut souligner la prééminence du pouvoir exécutif en ce domaine . Entre 1959 et 1983, sur 2 402 lois votées, 88% des textes étaient d'origine gouvernementale (projets de loi) contre 12 %d'origine parlementaire (propositions de loi), dont seulement 3 % provenant du Sénat. Le débat p.~"'-eelbblre et le vote les sénateurs et les dé...

• Kennedy.

  États-Unis - John F.Kennedy, page 1761, volume 4 Robert Francis Kennedy. dit Bob, 1925-1968, né à Brookline (Massachusetts), frère de John, fut procureur au département de la Justice en 1951. Conseiller au Comité permanent des enquêtes du Sénat, il lutta contre la corruption qui sévissait dans certains syndicats. En 1961, après l'élection de John F. Kennedy, Robert fut chargé du problème de l'intégration des Noirs. Élu sénateur démocrate de New York en 1964, il devint le candidat de son parti...

• Fraude fiscale: Apple

  C est certain que d un point de vue morale c est pas bien se qu ils ont fait, après concernant la technique apparemment ils ne sont pas hors la loi, puisqu ils ont profité d une faille du système qui le permet, donc y a pas de "fraude" au final et les USA et l Irlande se sont fait avoir. Chaque pays devraient s accorder sur des lois communes pour éviter se genre choses. PARFAITE ILLUSTRATION DES LACUNES DU CODE FISCAL AMÉRICAIN Dans un éditorial, le quotidien britannique va plus loin en...

• Chili 1997-1998 La transition chilienne devait s'achever en 1997 en même temps que le mandat des neuf sénateurs désignés fin...

  Chili 1997-1998 La transition chilienne devait s'achever en 1997 en même temps que le mandat des neuf sénateurs désignés fin 1989 et le départ du général Augusto Pinochet (au pouvoir de 1973 à 1990), qui était resté commandant en chef de l'armée de Terre. Les 120 députés et la moitié du Sénat (38 élus) étaient aussi à renouveler le 11 décembre 1997. Deux ans avant la présidentielle de 1999, ces élections avaient valeur de test pour le choix du candidat de chaque coalition de partis. Face au ref...

• Les institutions des etats-unis d'amérique

  Le second pouvoir de l’Etat est le pouvoir législatif. Le Congrès est détenteur de ce pouvoir, il a ses propres compétences. Il est composé de deux chambres : le Sénat où les sénateurs sont élus pour deux ans et représentent les Etats fédérés, et la chambre des représentants élus pour six ans et représentant la population. Le Congrès regroupe les partis, qui jouent un certain rôle dans la répartition des fonctions entre les membres du Congrès. Il est dirigé par le vic...

• De qui est composé le Parlement ?

  Les sénateurs sont au nombre de 321, dont 12 représentent les Français établis à l'étranger. Ils sont élus pour 9 ans, avec un renouvellement des sièges par tiers tous les 3 ans. Les candidats doivent être fran­ çais et âgés de 35 ans au moins. Il peut y avoir de 1 à 1 2 sénateurs par département suivant l'im­ portance de la population . En dessous de 4 sénateurs, l'élection a lieu au scrutin majoritaire à deux tours. A...

• sénat

  B) La mise en œuvre d’une représentation proportionnelle Les sénateurs étant élus au suffrage universel indirect avec comme circonscription le département, le collège électoral est composé dans le cadre d’un département de tous les députés du département. Mais également de certains conseillers régionaux parce qu’ils sont désignés par leur collègues de l’assemblée du conseil régionale, par certains conseillers généraux désignés par le conseil générale, et les délégués des conseils munic...

• La Main Gauche Mais le brigadier ne s'émut pas: --Minute, dit-il.

  —Mé, rien de rien, j'vous jure. Un p'tieu d'beurre su l'pain. —Mazette, la bourgeoise, un p'tieu d'beurre su l'pain... vous faites erreur. C'est un p'tieu d'beurre sur le lapin qu'il faut dire. Bougre! il sent bon vot'beurre, nom de Dieu! c'est du beurre de choix, du beurre d'extra, du beurre de noce, du beurre à poil, pour sûr, c'est pas du beurre de ménage, çu beurre-là! Le gendarme se tordait et répétait: —Pour sûr, c'est pas du beurre de ménage. Le brigadier Sénateur étant farceur, toute la...

• Les riches dans l'empire romain au Ier siècle de notre ère

  L’appartenance à l’ordre équestre dépendait de trois conditions : il fallait posséder des biens valant au moins 400000 sesterces (ce qui représentait un ou deux grands domaines), répondre à des critères d’honorabilité (ne pas avoir mauvaise réputation, ne pas exercer de métier infâmant, …) et remplir ou avoir rempli une fonction équestre. Ces trois conditions permettaient d’être inscrit par le censeur dans un album,...

• Chili 2001-2002 Îlot de stabilité Les élections tenues le 16 décembre 2001, pour renouveler 18 des 38 sièges de sénateurs...

  Chili 2001-2002 Îlot de stabilité Les élections tenues le 16 décembre 2001, pour renouveler 18 des 38 sièges de sénateurs élus (sur 48) et la totalité des 120 sièges de députés, ont confirmé la montée en puissance de la droite héritière du «pinochétisme» et la baisse de la participation, observées depuis les élections parlementaires de 1997. Pour la première fois depuis le rétablissement des élections libres en 1989, la Concertation (coalition de centre gauche, au pouvoir) a obtenu moins de 50...

• Soudan (2001-2002): Bonnes volontés ambivalentes La nomination du sénateur John Danforth, le 6 septembre 2001, comme représentant spécial américain pour...

  Soudan (2001-2002): Bonnes volontés ambivalentes La nomination du sénateur John Danforth, le 6 septembre 2001, comme représentant spécial américain pour le Soudan n'augurait pas de profonds changements dans la crise soudanaise, mais les conséquences des attentats du 11 septembre 2001 aux États-Unis allaient démontrer le contraire. Le gouvernement soudanais n'a pas reproduit les mêmes erreurs qu'en août 1990, où ses porte-parole avaient acquiescé à l'occupation du Koweït par l'Irak ou, en juin 1...

• PRUDENCE

  poète nous montre d'abord la neige formant un linceul immaculé au cadavre de la jeune vierge Eulalie abandonné sur le forum après son martyre, puis les couleurs chatoyantes du plafond doré et du sol en mosaïques bigarrées qui ornent l'église magnifique où reposent maintenant ses reliques. Il faut reconnaître toutefois que, malgré son talent, Prudence n'a pas tiré de ce beau sujet l'œuvre admirable qu'on pouvait attendre. Ses héros ma...

• Fiche de lecture : BEAUSSANT Philippe, Stradella

  5) Les messages et les thèmes de l'auteur.Dans son roman, Philippe Beaussant parle beaucoup d'amour de musique et de théâtre, mais aussi de haine de vengeance et de batailles. Il décrit souvent l'endroit oùse trouve les personnages et les choses qu'il se passe entre Sandro et Ortensia par exemple, (« Ici sur le canal qui reflète par petites vagues la lumière rosée et renvoiesur les masques blancs des lueurs douces, Ortensia à mis sa main sur la poitrine de Sandro et blotti sa tête contre son épa...

• Monsieur Smith au Sénat

  véreux. le goût de Capra pour les happ y-ends explique les aveux soudains du sénateur. la princip ale faiblesse du film ré side dans cette conviction naïve qu'un homme peut balayer à lui seul l'i mmoral ité de la société. Capra évacue la désagréable vérité selon laquelle la corruption est indisso ciable de la société. Dans ses au tres films politique s, tels que L' Extra vagant Monsieur Deeds (1936) et L'Homme de la rue (1941) , Capra franchit de nou...

• Sénat.

  plurinominal à deux tours. Ces modalités favorisent le monde rural et les conservateurs. Les professions agricoles et libérales prédominent. Les sénateurs constituent des groupes dont certains sont semblables à des groupes de l'Assemblée nationale et d'autres, spécifiques. Le Sénat a été un des principaux lieux de l'opposition au général de Gaulle, surtout en 1962, à l'occasion de la révision constitutionnelle qui introduisait l'élection du président de la République au suffrage universel direct...

• Monsieur Bergeret a Paris facile, disposée à l'amusement qu'un homme procure par des plaisanteries un peu grasses et par une certaine laideur.

  —Et vous me promettez que Dieudonné passera. —Dieudonné ou Goby. —Comment?... Dieudonné ou Goby? Si vous n'étiez pas plus sûr que ça, vous auriez dû me prévenir.... Dieudonné ou Goby!... A vous entendre, on dirait que c'est la même chose. —Ce n'est pas la même chose. Mais dans les deux cas, Brécé échoue.... —Vous savez, Brécé est de nos amis. —Et des miens!... Dans les deux cas, vous dis-je, Brécé échoue avec sa liste, et M. de Gromance, en contribuant à son échec, se sera acquis des titres à la...

• Bel-Ami, Maupassant: chapitre 2 de la deuxième partie

  - Rythme binaire.- Personnification de l'attaque : « L'attaque… frappait » (l.3), « cet ennemi inconnu et acharné » (l. 6).- Variante dans le discours direct de Madeleine : « flanquer un abattage » au ministre de la justice (l.19). Reprise à la ligne 20 : «Et on flanquait un abattage » = langue familière, argot. 2. La notoriété et l'influence de La vie française. Le journal « La Vie française » où travaille Duroy gagne en puissance et en considération.Il est cité et copié par d'autres journaux,...

• Pologne.

  Guerre mondiale. À l’issue du conflit, le déplacement de la frontière orientale a laissé du côté de l’ex-URSS les Lituaniens, les Biélorusses et les Ukrainiens qui avaient étéincorporés à la Pologne en 1919. Les Allemands des territoires occidentaux ont été transférés en Allemagne. Les minorités polonaises vivant dans les régions rétrocédées àl’ex-URSS ont été rapatriées. 3.2 Divisions administratives et villes principales La Pologne est divisée en 16 régions ou voïvodies (województwo) : Bass...

• Pologne.

  Guerre mondiale. À l’issue du conflit, le déplacement de la frontière orientale a laissé du côté de l’ex-URSS les Lituaniens, les Biélorusses et les Ukrainiens qui avaient étéincorporés à la Pologne en 1919. Les Allemands des territoires occidentaux ont été transférés en Allemagne. Les minorités polonaises vivant dans les régions rétrocédées àl’ex-URSS ont été rapatriées. 3.2 Divisions administratives et villes principales La Pologne est divisée en 16 régions ou voïvodies (województwo) : Bass...

• Wallis et Futuna (1997-1998) Une mort mystérieuse a troublé le climat politique local. Le 5 avril 1998, le sénateur RPR...

  Wallis et Futuna (1997-1998) Une mort mystérieuse a troublé le climat politique local. Le 5 avril 1998, le sénateur RPR (Rassemblement...

• Guadeloupe 1997-1998 Malgré les suspicions de corruption et de fraude qui pesaient sur elle, la sénateur Lucette Michaux-Chevry (RPR -...

  Guadeloupe 1997-1998 Malgré les suspicions de corruption et de fraude qui pesaient sur elle, la sénateur Lucette Michaux-Chevry (RPR - Rassemblement pour la République) a été réélue présidente du conseil régional de ce département français d'outre-mer (DOM), dans le sillage du renforcement de la droite aux élections de mars 1998. Elle était menacée, début 1998, d'une levée de son immunité parlementaire pour avoir refusé de répondre aux convocations de la justice. Des grèves autour des questions...

• 256. Senatores boni viri senatus mala bestia Les sénateurs sont des hommes honnêtes, mais le sénat est un méchant animal...

  256. Senatores boni viri senatus mala bestia Les sénateurs sont des hommes honnêtes, mais le sénat est un méchant animal Cet adage latin est extrêmement célèbre (y compris sous ses variantes senat11.\· az,tem bestia et senatus bestia) : il vaut toujours mieux avoir à faire à des personnes, prises chacune isolément, qu'à une assemblée composée de ces mêmes personnes. Son origine n'est pas classique, "' m�me si on l'a parfois attribué à tort à Cicéron (cf. par exemple, Giuseppe Rovani, Cento ann...

• Lois constitutionelle de 1875 (droit)

  HISTOIRE PREMIÈRE M. Philippe SAGE Lois constitutionnelles de 1875 Article 1 er. – Le Pouvoir législatif s ’exerce par deux Assemblées : la Chambre des députés et le Sénat. La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminées par la loi électorale. La composition, le mode de nomination et les attributions du Sénat seront réglées par une loi spéciale. Article 2....

• Carter James Earl (dit Jimmy) Homme d'Etat américain * 1.10.1924, Plains, Georgie Elu sénateur démocrate de Géorgie en 1962, puis...

  Carter James Earl (dit Jimmy) Homme d'Etat américain * 1.10.1924, Plains, Georgie Elu sénateur démocrate de Géorgie en 1962, puis gouverneur du même Etat en 1970, il succède au républicain Gerald Ford à la présidence des Etats-Unis en 1976. Mû par une volonté de réconciliation, ce baptiste aux profondes convictions religieuses tente d'apporter une dimension morale à la politique mondiale. Cependant, sa lutte en faveur des droits de l'homme en URSS ainsi que dans d'autres pays dictatoriaux, si el...

• Le sénat romain sous la république romaine

  Le premier est le lieu où se réunit habituellement le sénat, le lieu réservé au Sénat : c’est la Curia Hostilia qui se situe au Nord ouest du forum. C’est au cause ou grâce à ce lieu que le sénat est aussi parfois appelé la Curie. Le sénat peut aussi se réunir dans un temple ; c’est le deuxième type de lieu. Par exemple au temple de Jupiter capitolin sur le capitole ou le temple de Castor et Pollux sur le forum, enfin tous les temples capables d’accueillir la masse de...

• Théodoric

  Ci-dessus, les rois wisigoths. Miniature du r siècle, extraite du Codex Emilianensis, conservé à la Bibliothèque de l'Escurial. P ho to . Rog er V io lle t GONDEBAUD ROI DES BURGONDES FAIT FIGURE DE PERDANT Faces aux Wisigoths, les Burgondes se sont montrés de précieux alliés pour Clovis. Dans un premier temps, Gondebaud a mis les victoires franques à profit pour s'approprier plusieurs cités méridionales d'importance. Mais avec le...

• « La loi est-elle l'expression de la volonté générale sous la Veme République ?

  l'article 10.2, mais le Parlement a, de toute façon, le dernier mot et cette procédure est peu employée. D'autre part, si l'élection du président peut être considéréecomme l'expression de la volonté générale, la prétention du président à légiférer reste limitée. Si la loi référendaire a valeur législative, la mise en place deréférendums excessivement nombreux est impossible dans la pratique. L'usage de ceux-ci sont limités, à la fois en nombre, puisqu'exceptionnels, et en matière (ils neportent...

• Alcool Et Internet

  Les signataires de cette présente lettre ouverte, chacun dans leur singularité d’acteur du mouvement social exposé aux ravages de l’alcool, appellent l’ensemble de la population à interpeller leurs élus pour s’opposer à ce projet qui entretiendrait un risque de société majeur. (1) Les Français et les mesures « alcool » du projet de la loi Bachelot. Conférence de presse ANPAA du 18 février 2009. Enquête ANPAA / Ligue nationale contre le cancer / IFOP sur un échantillon représentatif de 1...

• McCarthy, Joseph

• Succès final pour Bill Clinton

• (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société) LE SENAT: LA CHAMBRE HAUTE

  ALAIN POHER : UN PRUIDENT DU SilNAT INRUENT Né en 1909 à Ablon-sur ­ Seine, Alain Poher commence sa carrière de haut fonctionnaire au ministère des Finances . Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, en tant que chef de cabinet de Robert Schuman, il prend une part active au processus de construction européenne . Dès 1948, il est élu conseiller de la République de Seine-et-Oise. Sa prèsence à la Chambre haute cannait une longévité exceptionnelle : r...

• Franklin Delano Roosevelt

  .~~~~~·~·~·~···~·~~~~Y.~.~~ ... (~~.~~~~~.~~>. ................................... . Franklin Roosevelt naît en 1882 dans une famille de l'aristocratie améri­ caine. Il est le cousin du président républicain Théodore Roosevelt. Après des études à Harvard et à Columbia, Roosevelt devient avocat. Il se lance en politique en se faisant élire sénateur de l'Etat de New York sous l'éti­ quette démocrate en 1912. Roosevelt soutient la candidature de Woodrow...

• Le Maccarthysme

  trahi par les responsables du pays. Le " maccarthysme " est-il mort , comme celui qui lui donna son nom ? N'est-il pas plutôt en sommeil, attendant une atmosphère de crise pour se manifester avec une nouvelle vigueur ? Trois instances organisent la chasse aux sorcières: la commission sur les activités anti-américaines (House Un-AmericanActivities Committee, connue par son sigle HUAC), crée en 1938 par la Chambre des représentants, et qui sévit particulièrementà Hollywood; la commission...

• Le Cumul des mandat sous la Véme République