102 résultats pour "recouvrant"

• Etude du système de recouvrement des créances

  2 Le recouvrement des créances constitue une source d’entrée significative dans la vie d’une entreprise. Pour assurer son fonctionnement et sa survie et partant s’affirmer rentablement, une entreprise doit à tout prix maximiser ses recettes. Le recouvrement est défini comme l’ensemble des procédures permettant de rentrer en possession de quelque chose. Il a paru de tout les temps la préoccupation majeure des entreprises tant privées que publiques. Aujourd’hui encore, le recouvrement des recette...

• Le Trésor public peut-il recouvrer les pensions alimentaires?

  les pensions non versées des 6 mois passés. • Procédure : Le créan­ cier adresse une demande au procureur de la Répu­ blique à laquelle il joint une copie certifiée conforme du jugement fixant la créance, une attestation d'huissier ou tout acte pou vant établir la tentative de recouvrement privé , ainsi que tous les ren­ seignements possibles sur le débrt:eur . Jusqu'à la cessation de cette procédure, aucune autre action ne p...

• Article 1er de la loi n°75-618 du 11 juillet 1975 relative au recouvrement public des pensions alimentaires : commentaire

  les pensions non versees des 6 mois passes. Procedure : Le crean- cier adresse une demande au procureur de la Repu- blique a laquelle it joint une copie certifiee conforme du jugement fixant la creance, une attestation d'huissier ou tout acte pouvant etablir la tentative de recouvrement prive, ainsi que tous les ren- seignements possibles sur le deLiteur. jusqu'a la cessation de cette procedure, aucune autre action ne peut etre engagee. Si le procureur de la Repu- blique admet le recouvre- ment...

• Une agence de recouvrement vous réclame des frais pour son intervention

• Qui peut vous aider à recouvrer les pensions alimentaires ?

  paiement direct, le recou­ vrement public et un ser­ vice d'aide aux parents pour le recouvrement. Si le conjoint qui est créan­ cier de la pension pour les enfants dont il a la garde touche également des prestations familiales, il peut demander aux orga­ nismes débiteurs des pres­ tations familiales le verse­ ment de l'allocation de soutien familial, lorsque l'autre conjoint se soustrait ou se trouve dans l'impos­ sibilité de faire fac...

• Que recouvre la notion d'événement en histoire ?

  Que recouvre la notion d’événement en histoire ? THÈMES DE RÉFLEXION • Le fait et l’événement. Le fait scientifique est le résultat de l’appréhension d’un « donné » et d’une méthod e scientifique. Un « fait » scientifique peut se répéter, identique. Un événement est daté, unique, singulier : il se produit dans le temps irréve rsible de l’histoire. • L’événement et l’accidentel. L’accidentel est aussi, par définition, unique, singulier. Mais il apparaît comme fortuit, non s...

• Pensions alimentaires : le recouvrement par paiement direct.

  jugement, soit de l'or- , donnance de divorce. Il doit également lui com­ muniquer le nom et l'adresse de la tierce per­ sonne auprès de laquelle doit être pratiqué le paie­ ment direct. L'huissier adresse une lettre recommandée avec accusé de réception à l'employeur (cas le plus fréquent) du débiteur. Le 1" du mois qui suit cette notificati .on , l'employeur doit libeller deux chèques : le premier à l'intention du débiteur , c'e...

• Pensions alimentaires : quel rôle peut jouer le Trésor public ?

  saisie, attestation d'huis­ sier ou du greffe. Le procureur établit un état exécutoire et le trans­ met au Trésor pour le recouvrement des termes à échoir de la pension. Les comptables recouvrent ensuite les sommes en les majorant de 1 0% au profit du Trésor à titre de frais de recouvrement. Les frais de poursuite sont mis à la charge du débiteur . A compter de la notification au débiteur des sommes faisant l'objet du recouvre­...

• Comment recouvrer les sommes dues par le locataire ?

  • Les recours judi­ ciaires : Ce sont : -La résolution devant le tribunal : si le bail n'a pas prévu de clause réso­ lutoire, le bailleur peut s'adresser au juge du tribu­ nal d'instance. Il examinera le dossier des deux parties, et, le cas échéant, pronon­ cera la résolution judi­ ciaire. -L'expulsion : lorsque le locataire a reçu un congé pour non-paiement du loyer ou des charges et qu'il refuse de quitter les lieux, le...

• Les différentes procédures de recouvrement

  ordonnance qu'à l'issue d'une audience à laquelle les deux parties auront été convoquées. De plus, le référé sedéclenche par assignation, un acte exclusivement délivré par un huissier de justice, alors que l'injonction de payerest mise en œuvre par une simple requête. Comme toutes les procédures de référé, deux à quatre semaines suffisent pour obtenir une ordonnance judiciaire(sauf parfois en périodes de saturation des tribunaux ou durant les vacances judiciaires). Ainsi, le débiteur ne pourra...

• Demande de recouvrement d'une pension alimentaire par le Trésor Public

• Dictionnaire en ligne: ENVELOPPE, substantif féminin.

  pacifiques, 1946, page 178. — Locution. Écrire sous l'enveloppe de quelqu'un (vieux, Dictionnaire de la langue française (ÉMILE LITTRÉ)); mettre (une lettre) sous double enveloppe. Adresser une lettre à quelqu'un par l'intermédiaire d'un autre. Synonyme : écrire sous le couvert de quelqu'un. Sa lettre fut mise sous double enveloppe. Sur l'une, elle écrivit : « M. Henri Dermal », et sur celle qui la recouvrait : « M. ou Mme. Marnille, pâtissier-confiseur, rue de la Montagne, 18 » (PAUL REIDER, Ma...

• CV et Lettre de motivation : demande d'aide au recouvrement des pensions alimentaires.

• droit fiscal

  I NTROD UCT ION GENERALE Le droit fiscal est l’ensemble des règles relatives à la détermination ( calcul des impôts ) et au recouvrement ( car c’est une dette pour les contribuables et une créance pour l’Etat ) de l’impôt. L’impôt est une prestation pécuniaire requise des particuliers et des personnes morales de droit public ou du droit privé à titre définitif sans contre partie( cela est à modérer parc...

• MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Demande de recouvrement de pension alimentaire.

• Lettre-type - Refus de paiement des frais d'une agence de recouvrement

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Mise en place d'une procédure de recouvrement public.

• Vocabulaire: COIFFE, substantif féminin.

  proph?tesses lorraines livrent au vent du sabbat (MAURICE BARR?S, La Colline inspir?e, 1913, page 146 ). 3. Locutione populairee vieillies. ? Terme de juron. Par ma coiffe! (GEORGES BERNANOS, Dialogues des carm?lites, 1948, page 1616 ). ? Expression famili?re. Rire sous coiffe. Synonyme?: rire sous cape. Rire dans ses coiffes. Rire en catimini (Confer Honor? de Balzac, Petites mis?res de la vie conjugale, 1846, page 35). B.? Par extension. Doublure de toile, de taffetas qui garnit...

• Enduit : dans les techniques de la peinture, l'enduit sert à recouvrir le support qui va accueillir la peinture.

• classicisme (musique)1PRÉSENTATIONclassicisme (musique), notion qui recouvre des réalités fort différentes

  commun, il fuyait la virtuosité lyrique et les ritournelles d’orchestre prolongées, affirmant : « Je me suis toujours efforcé de mettre en valeur le texte de manière simple et naturelle, au moyen d’une expressivité puissante et de la déclamation appropriée. » Gluck apporta une contribution importante au classicisme en affirmant que l’opéra doit avoir une signification morale et dépeindre les émotions humaines les plus profondes. L’influence majeure qu’avait exercée l’opera seria italien prit f...

• Définition (vocabulaire): ANTICIPATION, substantif féminin.

  DEZOBRY) 1882). ? FINANCES. " Emprunt hypoth?qu? sur telle branche du revenu et payable ? telle ?poque du recouvrement. " (Dictionnaire g?n?ral des lettres, des beaux-arts et des sciences morales et politiques (TH?ODORE BACHELET, CHARLES DEZOBRY) 1882). 1. Publiques?: ? 4. Un gouvernement fait une anticipation, quand il d?pense par avance une somme qu'il ne doit recouvrer que plus tard par la voie de l'imp?t?: il anticipe sur ses revenus futurs. L'anticipation se distingue de l'emprunt, en...

• Dictionnaire en ligne: ENGLUÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  page 182 ). b) [Sans complément prépositionnel; le sujet désigne ce qui englue] — Recouvrir en rendant gluant Synonyme : poisser. Beaucoup de sang coulait et lui engluait les doigts (ÉMILE ZOLA, La Débâcle, 1892, page 345 ). Une petite pluie engluait le bitume, exaltant l'âcre odeur de légumes pourris qui est l'haleine même de ce quartier (GEORGES DUHAMEL, Confession de minuit, 1920, page 145 ). · Par extension. Recouvrir en rendant empâté. Brongniart se mettait à appliquer à sa porcelaine natur...

• Définition du terme: COUVERTURE, substantif féminin.

  régnaient là où luisent aujourd'hui les maisons de briques aux toits de tuiles. PAUL VIDAL DE LA BLACHE, Principes de géographie humaine, 1921, page 162. — Par métaphore. [En parlant du ciel, du brouillard, des nuages] Ce qui recouvre le paysage, la campagne. Un vent léger tomba du ciel noir qu'il agitait comme à plis funèbres (...) et planant sur tout ce paysage de cauchemar, une lourde couverture de nuages gris (JULIEN GRACQ, Au château d'Argol, 1938, page 146 ). C.— IMPRIMERIE. Habit d'un l...

• Dictionnaire en ligne: DÉNUDÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  1. [En parlant généralement d'une chose abstraite] Dépouillé d'éléments superflus, d'ornements; rendu (trop) simple, pauvre, sec; qui a perdu son ampleur. Que sera-ce donc quand elle [la vie] va être froide et dénudée! (GUSTAVE FLAUBERT, Correspondance, 1870, page 180 ). Le jansénisme, l'aspiration à une religion épurée, plus dénudée, plus austère (MAURICE BARRÈS, Mes cahiers, t 10, 1913, page 68 ). Ø De ce coeur, telle la plaine féconde, M'allez-vous faire un coeur plus dénudé Que le bois par l...

• Dictionnaire en ligne: ÉCAILLE, substantif féminin.

  S'en aller en écailles, se détacher par écailles. (Quasi-) synonymes : croûte, plaque. Le coeur lui battit avec force [à Granville] quand son père (...) frappa rudement à une porte cochère dont la peinture verte tombait par écailles (HONORÉ DE BALZAC, Une Double famille, 1830, page 64 ). — En particulier. Éclat qui se détache d'un bloc de pierre que l'on travaille. Le piqueur procède (...) en abattant de petits fragments suivant deux lignes verticales rapprochées, en faisant éclater leur interva...

• enfance, première 1 PRÉSENTATION enfance, première, période recouvrant approximativement les dix-huit premiers mois de la vie.

• Terre slave, quadrilatère de l'Europe des Balkans adossé à la côte de la mer Noire, la Bulgarie a subi une longue occupation ottomane et a le sentiment de n'avoir pu recouvrer l'intégralité de son territoire.

  densités se trouvent dans les plaines, notamment celles du Danube et de la Maritza. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats bulgare Bulgares Danube Maritsa Rhodope (le) Slaves Sofia Les livres Bulgarie - Veliko Tarnovo, page 774, volume 2 Bulgarie - Sofia, page 776, volume 2 La vie économique. L'économie, longtemps de type socialiste, commença à s'orienter à partir de 1989 vers une économie de marché. L'agriculture, collectivisée depuis 1946, a été privatisée. Les...

• Forêts tempérées à feuillage persistant Forêts à feuillage persistant de l'Asie orientale Autrefois, les forêts à feuillage persistant recouvraient la majeure partie de la Chine méridionale, du sud du Japon et du littoral coréen.

• contentieux bancaire

  PLAN Introduction PARTIE I – Le processus d'octroi de crédit Section 1. La rupture abusive du crédit Section 2. L'octroi abusif de crédit PARTIE II – Le rôle curatif du contentieux bancaire Section 1. Recouvrement amiable Section 2. Recouvrement judiciaire Conclusion

• Définition: CASQUE, substantif masculin.

  Remarque : Attesté dans DICTIONNAIRE ENCYCLOPÉDIQUE QUILLET 1965. B.— MÉDECINE. Casque neurasthénique. Céphalée donnant au malade l'impression de porter un casque lourd et pesant Avoir le casque (langage populaire). Avoir une violente migraine généralement à la suite d'un excès de table ou de boisson. Presque chaque jour, dès midi, j'ai le « casque » et comme une sourde migraine (PAUL LÉAUTAUD, Journal littéraire 3, 1910-21, page 96 ). C.— SCIENCES NATURELLES. [Chez différentes espèces animales...

• 27 Dans son garage, torse nu face au miroir du lavabo, Eddy massa rapidement son épaule avec une crème apaisante.

  comme l’autretenaient àcontinuer letravail encours, craignant deperdre l’étincelle quilesguidait. Après avoir quitté lagalerie François I er , ils se retrouvèrent danslabibliothèque deDiane. Leparquet àdamier recouvrait unesurface dequatre-vingts mètresdelongueur surdixmètres delargeur. Pasmoins de seize millevolumes reposaient surdes étagères boisées.Desfresques illustrantdesscènes del’Ancien Testament ornaientleplafond voûté.Ungigantesque globeterrestre trônaitàl’entrée delasalle. Quatre pieds...

• Dictionnaire en ligne: DRAPER, verbe transitif.

  — Spécialement. Recouvrir d'un drap noir en signe de deuil. Draper une voiture de noir; draper un portail d'église. Des tapissiers étaient occupés à draper à la porte les tentures mortuaires (GEORGES SIMENON, Les Vacances de Maigret, 1948, page 88 ). · Absolument. Porter le deuil. Sous Louis XIV, nous drapâmes à la mort de Monsieur, comme ayant la même grand'mère que le roi (MARCEL PROUST, Sodome et Gomorrhe, 1922, page 1089 ). 3. Par analogie. Décorer d'une étoffe en la disposant en plis harmon...

• Paiement de l'impôt : les moyens dont dispose l'administration.

  Ces mesures de recouvre­ ment forcé sont notam­ ment organisées par la loi du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution et son décret d'application du 31 juillet 1992 . L'administration dispose de nombreux moyens et notamment de la saisie­ attribution. Cette voie d'exécution permet à l'administra­ tion d'appréhender des créances du débiteur por­ tant sur une somme d'ar­ gent détenue par des tiers (banque ,...

• les mousses et leurs proches cousines les hépatiques (Exposé – SVT – Collège/Lycée)

  gamétophytes. Les petites poivrières qui se dressent sur les mousses à certaines périodes de l'année con­ tiennent les spores qui seront répan­ dues dans l'atmosphère quand elles seront mûres, transportées par le vent et parfois par les eaux de ruissellement. Elles iront germer un peu plus loin, voire très loin si le vent les emporte à haute altitude, gage de la pérennité de l'espèce. Si les spores, à n chromosomes, sont produites sans fécondation ,...

• Article L. 120-3, extrait, du Code du travail: commentaire

  horaires et de son lieu de travail, soft consideree comme salariee. Non-salariat : Chose qui n'etait pas concevable avant 1994, la loi permet aujourd'hui d'opter pour le non-salariat. Auparavant, en effet, une personne qui s'etait, a tort, declaree comme inde- pendante (souvent sous la pression de donneurs d'ouvrage cherchant contoumer les charges so- ciales) pouvait voir son contrat requalifie, c'est-a- dire qu'elle etait declaree salariee par la caisse de Securite sociale et ce, meme en dehors...

• Agence matrimoniale, de recouvrement, de voyages & Droit

  une société de recouvrement alors qu'il n'est jamais sorti de l'entreprise, par des lettres de relance qui entretiennentuneconfusion avec les actes d'huissier et s'intitulent commandement, signification... * de voyages Le rôle des agences est multiple : elles peuvent délivrer des billets d'avion ou de chemin de fer, faire desréservations d'hôteldans une ville déterminée par leur client, vendre aussi des voyages tout organisés. Il est donc important d'étudieravant departir le contrat qu...

• Dictionnaire en ligne: ENFARINÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  princes] avaient été bernés, roulés, enfarinés (MAURICE DRUON, Le Roi de fer, 1955, page 224 ). B.— Emploi pronominal, avec une nuance péjorative. 1. Se poudrer, se maquiller de façon maladroite : Ø Lui voyant toujours peindre des figures maquillées, un soir qu'il était absent, elle se secoua sur la tête une houppe à poudre, s'enfarina le nez, prit un crayon de pastel et se farda de rouge. Cette peinturlure exécutée sans habitude et sans goût la fit ressembler à une femme sauvage. GEORGES-CHAR...

• Définition du terme: DALLE2, substantif féminin.

  siècle : a) 1 851, b) 1 352. Forme dérivée du verbe "daller" daller DALLER, verbe transitif. A.— Sens physique. 1. [Le sujet désigne une personne] Paver avec des dalles, recouvrir de dallage. a) [Le complément d'objet désigne un sol, une surface] Daller un chemin. L'autocrate romain fait daller les routes (ÉLIE FAURE, L'Esprit des formes, 1927, page 260 ). b) Par métonymie de l'objet; [le complément d'objet désigne un lieu] Paver de dalles le sol de ce lieu. Daller un vestibule (Dictionnaire de...

• Définition / Sens du mot: ARGENTÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  ROGER MARTIN DU GARD, Les Thibault, Le P?nitencier, 1922, page 690. B.? TECHNOLOGIE. Qui est recouvert d'une couche d'argent ou d'une substance donnant l'apparence de l'argent. Papier argent?: ? 3. La lune n'?tait point d'abord ? l'horizon, mais son aube s'?panouit par degr?s devant elle, de m?me que ces gloires argent?es dont les peintres du XIVe. si?cle entouraient la t?te de la Vierge?:... FRAN?OIS-REN? DE CHATEAUBRIAND, M?moires d'Outre-Tombe, tome 4, 1848, page 122. ? 4. Une armature...

• Dictionnaire en ligne: ENDUIRE2, verbe transitif.

  b) S'enduire + complément (désignant une partie du corps) de + complément. Recouvrir (...) de. Il énumère (...) les onguents dont il lui faut s'enduire le corps (ROMAIN ROLLAND, Beethoven, tome 1, 1937, page 86 ). Remarque : Quelques dictionnaires (notamment Grand dictionnaire universel du XIXe. et du XX-20e. siècle (Pierre Larousse), DICTIONNAIRE ALPHABÉTIQUE ET ANALOGIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE (PAUL ROBERT), DICTIONNAIRE DE LA LANGUE FRANÇAISE (ÉMILE LITTRÉ), DICTIONNAIRE DES DICTIONNAIRES (S...

• Les grands travaux du XIXe siècle

  Des boulevards et avenues sont percés de la place du Trône à la place de l'Étoile , ou encore de la gare de l'Est à l'Observatoire. Les jardins du Luxembourg et le parc Montsouris sont aménagés . Les grands axes débouchent sur les principaux monuments de la capitale, afin de les mettre en valeur et en perspective. L:exemple le plus représentatif est la place de l'Étoile , LE PREMIER MÉTRO, À LONDRES [:encombrement des rues de Londres est tel qu'il e...

• La céramique (histoire et techniques)

  UNE CÉRAMIQUE TRANSPARENTE Des chercheurs du Faunhofer lnstitute for Ceramic Technologies and Sintered Materia/s, en Allemagne, ont réussi à fabriquer un nouveau type d'aluminium ultra-dur et transparent ! Pour être précis, il ne s'agit pas de l'aluminium auquel nous sommes habitués : c'est de l'oxyde d'aluminium (AI203), plus communément appelé alumine. Ces chercheurs ont réussi à obtenir des tuiles d'alumine transparentes en chauffant à 1 200 •c cet...

• Vocabulaire: COMPACT, -ACTE, adjectif.

  2. CRISTALLOGRAPHIE. [En parlant d'une structure] Qui, dans un volume donn?, poss?de le plus grand nombre possible d'atomes (Confer Georges Friedel, Le?ons de cristallographie, 1926, page 390). 3. IMPRIMERIE. a) [En parlant d'un caract?re, d'une disposition] ?troit, serr?, laissant peu de blanc. Tous ces livres aux caract?res compacts et fins m'ont fatigu? les yeux (HENRI-FR?D?RIC AMIEL, Journal intime, 1866, page 489 ). b) [En parlant d'un livre, d'une ?dition] Qui contient beaucoup d...

• Règne animal LES PLUMES

  Les plumes plus important que voler. Le jeune subit une série de mues, au cours desquelles le duvet est pro­ gressivement remplacé par des plumes alaires. Les adultes conservent néanmoins une partie de leur duvet pour s'isoler du froid et de la chaleur. Les plumules sont semblables au duvet. Elles produisent une poudre composée de granules de kératine, qui repoussent l'eau et gardent les plumes au sec. Les oiseaux aquatiques, comme les canards, ren...

• Dictionnaire en ligne: DÉNUÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  B.— Dépouillé de certains éléments superficiels ou superflus, d'ornements. (Quasi-)synonyme : dénudé*. 1. Littéraire. [En parlant d'un élément de la nature] Dépouillé de ce qui recouvre, de la végétation. Un pays absolument brûlé, noir comme du charbon, dénué d'arbres et de toute verdure, et qui vraisemblablement aura été ravagé par des débordements de lave (Voyage de la Pérouse autour du monde (MILET DE MUREAU) tome 3, 1797, page 250 ). — Par métaphore : Ø 2.... mon âme magnifie le Seigneur! (....

• bâtiment, industrie du.

  Les limites de dimensions que peuvent connaître le béton architectonique ainsi que tous les autres modules de bâtiment sont essentiellement dues aux contraintes liées à leur transport. Des panneaux en béton de 2 à 3 m 2 sont couramment utilisés sur tous les chantiers, et il est possible de transporter des panneaux d’une longueur pouvant atteindre 15 m. Cependant, ils ne peuvent excéder 3 à 4 m de hauteur, selon le parcours de l’usine au chantier — la présence de tunnels, viaducs, virages sur le...

• Vocabulaire: CHARITÉ, substantif féminin.

  transporter des montagnes, si je n'ai pas la charit?, je ne suis rien. Quand je distribuerais tous mes biens pour la nourriture des pauvres, quand je livrerais mon corps aux flammes, si je n'ai pas la charit?, tout cela ne me sert de rien. La charit? est patiente, elle est bonne. La charit? n'est point envieuse, la charit? n'est point inconsid?r?e, elle ne s'enfle point d'orgueil, elle ne fait rien d'inconvenant, elle ne cherche point son int?r?t, elle ne s'irrite point, elle ne tient pas compte...

• Dictionnaire en ligne: ensevelir ENSEVELIR, verbe transitif.

  ou l'Enfant de la forêt, 1798, III, 6, page 44 ). Elle est allée ensevelir sa douleur au fond d'un château de province (PIERRE-ALEXIS, VICOMTE PONSON DU TERRAIL, Rocambole, les drames de Paris, tome 1, 1859, page 420 ). 2. Faire disparaître sous une couche de terre. Synonymes : enfouir, enterrer. Le chien se retourne, gratte frénétiquement le sol avec ses pattes de derrière, et ensevelit la touffe sous le sable (ROGER MARTIN DU GARD, Vieille France, 1933, page 1092 ). — Par extension. Faire disp...

• secourisme.

  thoracique de la victime. En cas d'efficacité, il faut poursuivre cette manœuvre à une cadence d'environ vingt insufflations par minute tant que l'activité respiratoire spontanée est arrêtée. Dans d'autres cas, l'activité respiratoire est suspendue et le pouls n'est plus perçu. Il existe alors un risque vital important et, si rien n'est fait dans les quelques minutes, la mort est certaine. Il faut entreprendre une réanimation cardio-respiratoire en alternant le bouche-à-bouche et le...

• suivant.

  Kircher, onles aappelés «canopes ».Ces vases étaient placéssouslaprotection desquatre filsd'Horus, Amset, Hâpy,Douamoutef etQebehsennouef, quiveillaient respectivement, enthéorie, surlefoie, les poumons, l'estomacetles intestins. Ilsétaient déposés danslecaveau. Parlasuite, onsecontenta deremettre les viscères sousforme de«paquets-canopes »à leur place danslecorps après lesavoir traités. Onnelaissait en place quelecœur etles reins, queleurposition rendait,detoute façon, difficilement accessibles...