71 résultats pour "provision"

• Comment sont établies les provisions pour charges ?

  parties et équipements communs. • Les provisions pour travaux urgents : En cas d'urgence, le syndic peut prendre l'initiative de faire exécuter lui-même les travaux nécessaires à la sauvegarde de l'immeuble . Il doit ensuite convoquer l'assemblée générale pour lui rendre compte de sa mission. S'il a obtenu l'ap­ probation du conseil syndi­ cal, le syndic peut, sans at­ tendre l'avis de l'assemblée générale, réclamer aux coproprié...

• Les provisions spéciales pour travaux : pourquoi et comment ?

  s'affectant tant aux répa­ rations courantes, comme la réfection des cages d'esca­ lier ou des cages d'ascen­ seur, la réparation, voire le remplacement de l'instal­ lation d'eau chaude ou d'une chaudière, qu'aux grosses réparations, telles que la réfection des façades, le ravalement la toiture. Mais en aucun cas, ce fonds tra­ vaux ne vise les travaux d'amélioration . Or la délimitation entre travaux d'entretien et tra­ vaux d'améli...

• Oxford, Provisions d'

• Chèque sans provision : quels sont les délais de régularisation ?

  ces démarches dans le délai de 1 mois et s'il s'agit du premier chèque sans provi­ sion émis depuis 12 mois, vous n' avez pas de pénalité libératoire à payer . Vous la devre z si vous avez déjà émis un ou plus ieurs chèques sans provision au cours des 12 mois précé­ dents ou si vous n'avez pas régularisé votre situation dans le délai de 1 mois sui­ vant le rejet du chèque . Cette pénalité s'élève à 1 20 F par chèque et pa...

• Vous régularisez un premier chèque sans provision rejeté par votre banque

• Descartes: Principes de la morale par provision

  Maxime de la volonté constante La troisième maxime recommande la modération des désirs: car si l'ac­ tion sur le monde est difficile et incertaine, celle sur soi reste toujours possible et ainsi il faut « toujours chercher à [se] vaincre plutôt que La fortune ». Rien là-dedans que de très courant au xv1· et au XVII" siècle où la morale antique du juste milieu et de la maîtrise des désirs connaît un sensible retour, comme on le voit c...

• Est-ce vrai que si j’émets un chèque sans provision, je peux être interdit de chéquier ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• Chèque et provision

  rerie. Bien entendu, dans ce cas, vous payez des in­ térêts calculés en fonction du montant du découvert et de sa durée. Il s'agit en fait d'un prêt : ses condi­ tions de mise à disposition, sa réalisation, son montant et son taux vous sont di­ rectement précisés par la banque. • Régularisez votre si­ tuation : Il est important de rappeler que vous êtes interdit bancaire après avoir émis un chèque sans provision. Ne perdez...

• Principal Provisions of the Magna Carta The Magna Carta was signed by King John of England in response to the complaints of his barons, and thus its emphasis is on the limits of royal authority and the proper relationship between king and subject.

  39. No free man shall be taken, or imprisoned, or dispossessed, or outlawed, or banished, or in any way injured, nor will we go upon him, nor send upon him, exceptby the legal judgment of his peers, or by the law of the land. 40. To no one will we sell, to no one will we deny or delay, right or justice. 41. All merchants shall be safe and secure in going out from England and coming into England, and in remaining and going through England, as well by land as bywater, for buying and selling, free...

• Quelles sont les conséquences légales liées à l’émission d’un chèque sans provision ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• Vous régularisez un chèque sans provision avec paiement de la pénalité libératoire

• MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Saisine de l'huissier pour chèque sans provision.

• Guerre faite sans bonne provision d’argent n’a qu’un soupirail de vigueur. Les nerfs des batailles sont les pécunes.

• Définition du mot: ALIMENTAIRE, adjectif.

  famille. Elle peut, dans certains cas, ?tre acquitt?e en nature. " (Vocabulaire juridique (HENRI CAPITANT), 1936, au mot pension). ? Provision alimentaire. " Somme allou?e en justice pour l'entretien d'une personne, en attendant la fixation d'une pension d?finitive ? l'amiable ou par justice. " (Vocabulaire juridique (HENRI CAPITANT), 1936, au mot provision)?: ? 7. La femme sera tenue de justifier de sa r?sidence dans la maison indiqu?e, toutes les fois qu'elle en sera requise?: ? d?faut de...

• Boule de suif Cependant, Cornudet avait une gourde pleine de rhum ; il en offrit : on refusa froidement.

  était aussi blanche que la neige du dehors ; ses yeux se fermèrent, son front tomba : elle avait perdu connaissance. Son mari, affolé, implorait le secours de tout le monde. Chacun perdait l'esprit, quand la plus âgée des bonnes soeurs, soutenant la tête de la malade, glissa entre ses lèvres la timbale de Boule de suif et lui fit avaler quelques gouttes de vin. La jolie dame remua, ouvrit les yeux, sourit et déclara d'une voix mourante qu'elle se sentait fort bien maintenant. Mais, afin q...

• «Titre», Suite aux trois chèques sans provision qui ont été refusés, je vous fais savoir que j'ai régularisé ma situation auprès des trois bénéficiaires des chèques.

• Mais, puisque Votre Altesse m'assure que La Mole n'est pas mort et que Sa Majesté doit savoir où il est, je vais faire provision de courage et aller la trouver.

  fussent épiés,ellerefusait opiniâtrement toutautre rendez-vous quecesentrevues àl’espagnole, quiduraient depuis safuite etse renouvelaient danslasoirée dechacun desjours quis’écoulaient dansl’attente dela réception desambassadeurs, réceptionremiseàquelques jours,comme onl’avu, par lesordres exprès d’Ambroise Paré. La veille decette réception, versneuf heures dusoir, comme toutlemonde auLouvre étaitpréoccupé des préparatifs dulendemain, Margueriteouvritsafenêtre ets’avança surlebalcon ; maisàpein...

• ROUSSEAU: «Mais dès l'instant qu'un homme eut besoin du secours d'un autre, dès qu'on s'aperçut qu'il était utile à un seul d'avoir des provisions pour deux, l'égalité disparut, la propriété s'introduisit, le travail devint nécessaire, et les vastes forêt

• «Titre», Nous avons bien reçu votre courrier du 5 août nous informant que le chèque n° 45456789 d'un montant de 7 500,00 FF, que nous avons émis en règlement d'une facture à la société Méga Application, ne peut être payé faute de provision.

• Le nabab, tome II cuisinière du second, mademoiselle Séraphine, dont j'accepte en retour quelques petites provisions que je conserve dans le coffre-fort, revenu à l'emploi de garde-manger.

  —Non. Je savais ses intentions à ce sujet, depuis longtemps... Je l'ai laissé s'en aller discrètement, à l'anglaise, comme il voulait. C'est égal! il aurait bien dû me donner un morceau de pain avant de partir, moi qui l'ai servi pendant vingt ans. Et tout à coup, frappant de son poing sur la table, avec rage: —Quand je pense que, si j'avais voulu, j'aurais pu, au lieu d'aller chez Monpavon, entrer chez Mora, avoir la place de Louis... Est-il veinard, celui-là! En a-t-il rousti des rouleaux de m...

• 2 Mamaroneck, Etat de New York Je venais de poser du linge récupéré à la teinturerie et un sac à provisions alourdi par des canettes de ière sur le siège passager de ma voiture quand mon BlackBerry gazouilla.

  Elle laissa saphrase ensuspens puisreprit, avecunedétermination douloureuse:— Ils ont sonné, ilest allé ouvrir. Ilsl’ont descendu aussisec.J’en suissûre. J’aientendu deuxclaquements étouffésetun bruit sourd quand ila heurté lesol, puis ilsse sont rués dans lamaison etj’ai paniqué. J’enaiblessé unaucou, jeme suis enfuie. J’aisaisi Alexaupassage etj’ai filé :du jardin dederrière, onaaccès augarage, jesuis passée parlà. Après unsoupir, ellepoursuivit :— J’ai laissé Tomlà-bas, Sean.Iln’était peut-êt...

• Cinq Semaines En Ballon Arrivons toujours sur les bords, repliqua le chasseur, ce sera cela de gagne.

  " Il faut pourtant passer, dit le docteur. \24Jetons les caisses, puisque nous les avons videes, dit Kennedy. \24Jetez-les. \24Voila! fit Joe. C'est triste de s'en aller morceau par morceau. \24Pour toi, Joe, ne va pas renouveler ton devouement de l'autre jour! Quoi qu'il arrive, jure-moi de ne pas nous quitter. \24Soyez tranquille, mon maetre, nous ne nous quitterons pas. " Le Victoria avait regagne en hauteur une vingtaine de toises, mais la crete de la montagne le dominait toujours. C'etait u...

• audit des stocks

  Sommaire Introduction ................................................................................................................................. 3 I Les stocks dans le processus d’audit ......................................................................................... 4 I.1 Définition et gestion des stocks dans les organisations ..................................................... 4 I.2 L’étude des stocks dans le processus d’audit .....................................................

• Comment est sanctionné le chèque sans provision ?

  faire réfléchir les émetteurs imprudents. Les sanctions équivalent à une « sortie du système bancaire » et à une quasi impossibilité de se procurer du crédit. • Suppression du délit d'émission de chèques sans provision: Ce délit est supprimé par cette même loi . Toutefois, cet acte constitue une escro­ querie sanctionnée par le Code pénal de peines d'emprisonnement de 1 à 5 ans et d'amendes de 3 600 à 2 500 000 F ou de l'une...

• Peut-on changer le monde ?

  impossible ». l Ce qu'il convient, dès lors, de se demander, c'est ce qui dépend de nous dans nos actions sur le monde. Nos actions peuvent-elles nous permettre de changer le monde ? Dans la troisième partie du « Discours de la méthode », Descartes affirme qu'une de ses règles d'action est « de tâcher plutôt à me vaincre que la fortune, et à changer mes désirs plutôt que l'ordre du monde » (« Fortune » désigne ici le cours changeant de la nature). Pour comprendre cette m...

• Philosopher, est-ce renoncer à transformer le monde ?

  Changer mes désirs plutôt que l'ordre du monde (Descartes). Dans la troisième partie du « Discours de la méthode », Descartes affirme qu'une de ses règles d'action est « de tâcher plutôt à me vaincre que la fortune, et à changer mes désirs plutôt que l'ordre du monde » (« Fortune » désigne ici le cours changeant de la nature). Pour comprendre cette maxime, qui semble d'un conformisme révoltant, il fautsavoir qu'elle fait partie d'une morale « par provision », c'est-à-dire qu'elle...

• Peut-on vouloir l'impossible ?

  « Car ce n'est pas assez, avant de recommencer à rebâtir le logis où l'on demeure, que de l'abattre [...] il faut aussis'être pourvu de quelque autre où o puisse être logé commodément pendant le temps qu'on y travaillera. »Pendant que le doute m'oblige à n'admettre aucun principe, comment vais-je vivre, et vivre au milieu des autres, surquels principes vais-je régler mes actes, moi qui rejette tous les principes ? Sur quels critères vais-je choisir d'agir,pendant que je doute de tout ? La démarc...

• Définition du mot: APPROVISIONNÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  actuels de circulation, les cr?ations d'entrep?ts approvisionn?s de toute esp?ce de marchandises, l'usage de transformer les produits agricoles en valeurs de banque, ?tent ? la formation des villages une partie de sa raison d'?tre. PAUL VIDAL DE LA BLACHE, Principes de g?ographie humaine, 1921, page 172. Remarque?: Il se peut que cet emploi, qui n'est pas rare, proc?de du d?sir d'?viter achaland?* au sens relativement r?cent de ? fourni en marchandises ?. ? Par m?taphore?: ? 6. Une odeur i...

• Labor Union.

  B The Legal Environment The legal environment, which permits certain types of union activities and prohibits others, also influences the extent of union organization. States with right-to-worklaws have much lower unionization rates than other states. In the United States, the states with the lowest unionization rates are North Carolina, South Carolina, SouthDakota, and Arkansas—states that have right-to-work laws. In 2000 the unionization rate in these states ranged from 4.44 percent to 6.7 per...

• Définition du mot: APPROVISIONNER, verbe transitif.

  ? 4. Mon passage, pendant trois ans, au 3e. bureau de l'?tat-major de l'arm?e (alors dirig? par le g?n?ral de Miribel) m'avait amen? ? conna?tre les dispositions prises par notre ?tat-major pour mobiliser, concentrer, approvisionner les arm?es fran?aises dans la guerre, comme aussi les id?es qui constituaient alors notre doctrine de guerre. MAR?CHAL FERDINAND FOCH, M?moires pour servir ? l'histoire de la guerre de 1914-1918, tome 1, 1929, page XIX. b) Approvisionner quelque chose?: ? 5. Pend...

• Labor Unions in the United States - U.

  National Guard troops were used against the strikers, with the result that the strike was lost and the union that conducted it virtually destroyed. In 1894 a strike by theAmerican Railway Union against the Pullman Palace Car Company was defeated by an injunction issued under the Sherman Antitrust Act of 1890, which made acombination or contract in restraint of trade illegal. Thereafter employers used injunctions with increasing frequency and effectiveness as an antistrike weapon. See also Hours...

• comptabilité d'entreprise.

  utilisées, le détail des amortissements et des provisions, des réévaluations, des engagements, des comptes de régularisation, du portefeuille de valeurs mobilières... La présentation de ces états peut se faire selon trois systèmes d'organisation comptable plus ou moins élaborés : un système de base pour la plupart des entreprises ; un système abrégé pour les PME et artisans ; un système développé, facultatif, pour améliorer la qualité des analyses menées par les tiers (banques, po...

• Définition du mot: APPROVISIONNEMENT, substantif masculin.

  ?MILE ZOLA, La D?b?cle, 1892, page 446. ? 5.... nous constatons que notre artillerie de campagne ?tait au complet et en bon ?tat. Mais l'approvisionnement en munitions ?tait insuffisant?:... MAR?CHAL JOSEPH JOFFRE, M?moires, tome 1, 1931, page 48. B.? En apportant les moyens n?cessaires au bon fonctionnement d'un appareil?: ? 6.... M. Barb?, (...), plein de confiance dans les avantages de l?g?ret? de son moteur, avec un approvisionnement relativement abondant d'?nergie, s'est plu ? aborder...

• Michel Strogoff Quant à Nicolas Pigassof, il ne s'était jamais mieux porté.

  De Kamsk à la bourgade prochaine, l'étape fut très-longue, environ cent trente verstes. Il va sans dire que les haltes réglementaires furent observées, a sans quoi, disait Nicolas, on se serait attiré quelque juste réclamation de la part du cheval. Il avait été convenu avec cette courageuse bête qu'elle se reposerait après quinze verstes, et, quand on contracte, même avec des animaux, l'équité veut qu'on se tienne dans les termes du contrat. Après avoir franchi la petite rivière de Biriousa, la...

• Le Speronare Luigi etait assis, la tete sur les deux genoux, et plonge dans une si profonde douleur, que je me reveillai, me levai et allai a lui sans qu'il m'entendit.

  Un eclat de rire affirmatif retentit derriere la porte. Cantarello s'etait arrete la, avait ecoute et avait tout entendu. Nous comprimes que nous n'avions plus d'espoir qu'en Dieu et en nous-memes. Nous commencames alors a faire une inspection plus detaillee de notre cachot. C'est une espece de cave de dix pas de large sur douze de long, sans autre issue que la porte. Nous sondames les murs: partout il nous parurent pleins. J'allai a la porte, je l'examinai; elle etait de chene et retenue par un...

• Ionesco

  indéfinis « un » ou « une » qui souligne l'aspect commun et global du décor. En outre, l'Epicière apparaît selon sa qualité, « l'Epicière ouvre la porte » (l.16), et Jean est un prénom commun. L'entrée des personnages renforce le caractère familier du quotidien : « une femme portant sous un bras un panier à provisions vide » (l.15), « l'Epicière ouvre la porte de la boutique » (l.16) et la rencontre entre deux amis.  L'espace est ouvert avec « la perspective d'une petite rue » (l.7-8) qui créé u...

• Boule de suif officiers de bonne famille envoyés à Rouen en garnison.

  Aussitôt qu'elle fut reconnue, des chuchotements coururent parmi les femmes honnêtes, et les mots de "prostituée", de "honte publique" furent chuchotés si haut qu'elle leva la tête. Alors elle promena sur ses voisins un regard tellement provocant et hardi qu'un grand silence aussitôt régna, et tout le monde baissa les yeux à l'exception de Loiseau, qui la guettait d'un air émoustillé. Mais bientôt la conversation reprit entre les trois dames, que la présence de cette fille avait rendues s...

• Candide possibles.

  CHAPITRE TROISIÈME COMMENT CANDIDE SE SAUVA D'ENTRE LES BULGARES, ET CE QU'IL DEVINT Rien n'était si beau, si leste, si brillant, si bien ordonné que les deux armées. Les trompettes, les fifres, les hautbois, les tambours, les canons, formaient une harmonie telle qu'il n'y en eut jamais en enfer. Les canons renversèrent d'abord à peu près six mille hommes de chaque côté ; ensuite la mousqueterie ôta du meilleur des mondes environ neuf à dix mille coquins qui en infectaient la surface....

• Discrimination.

  Throughout United States history many other groups have suffered racial or religious discrimination. Since Europeans first came to America, Native Americans havebeen forcibly deprived of their lands and denied civil rights. Congress enacted the Indian Civil Rights Act in 1968, and the federal courts have entertained a number ofsuits designed to restore to Native American tribes ancestral lands and hunting and fishing rights. Many religious groups, including Roman Catholics, Jews, and others,have...

• Declaration of Independence.

  communication networks to publicize British actions and encourage demonstrations of defiance. Soon these committees and some colonial legislatures issued a call for anall-colony congress to discuss other appropriate responses to Britain’s actions. The Continental Congress first met in Philadelphia from September to the end of October1774. This body did not plan for war; instead, it debated the extent to which the colonies should carry their resistance to Great Britain. The First Continental Cong...

• Declaration of Independence - U.

  communication networks to publicize British actions and encourage demonstrations of defiance. Soon these committees and some colonial legislatures issued a call for anall-colony congress to discuss other appropriate responses to Britain’s actions. The Continental Congress first met in Philadelphia from September to the end of October1774. This body did not plan for war; instead, it debated the extent to which the colonies should carry their resistance to Great Britain. The First Continental Cong...

• History of Colonial America - U.

  Despite the lack of settlement, New France prospered as a vast fur-trading enterprise. French explorers traveled deep into the North American continent seeking newsupplies of deerskins and beaver pelts. In 1673 French missionary Jacques Marquette reached the Mississippi River in present-day Wisconsin. In 1681 explorer René-Robert Cavelier, Sieur de La Salle, traveled down the majestic Mississippi to the Gulf of Mexico. He honored the reign of King Louis XIV (1643-1715) by creating the newcolony...

• Native American Policy.

  of white settlement dominated policy during the second quarter of the 19th century. IV REMOVAL PERIOD The idea of moving Native Americans to a different part of the country was not new. After the Louisiana Purchase in 1803, President Thomas Jefferson had suggestedthat tracts of land in this vast new territory could be given to native peoples if they agreed to cede their lands in the eastern part of the country. Transfers occurred in apiecemeal way, but no consistent removal program developed u...

• Belarus - country.

  In the last complete census conducted in the Soviet Union in 1989, the population of Belarus was 10,151,806; a 2008 estimate was 9,685,768, giving the country apopulation density of 47 persons per sq km (121 per sq mi). The most notable demographic trend since the 1950s has been the steady migration of the population fromthe villages to urban centers, and the correspondent aging of the population remaining in the rural areas. In 1959 urban residents accounted for 31 percent of thepopulation; in...

• Health Insurance.

  needs services. Essentially, individuals make regular payments to the plan rather than having to pay especially large sums at any one time in the event of sudden illnessor injury. In this way, the group as a whole funds expensive treatments for those few who need them. Many people believe that in addition to providing financial stability, health insurance can promote good health. Supporters of this idea claim that by lowering thepersonal cost of services, insurance induces individuals to seek he...

• Ghana - country.

  times of depressed cacao prices, Ghana has significantly increased exports of timber to generate needed revenue. In 1988 Ghana initiated a conservation plan called the Forest Resource Management Project. In 1989 Ghana restricted the export of 18 tree species, and in 1994 thecountry banned the export of raw logs. About 4.8 percent (1997) of the country’s land is officially protected, but illegal logging threatens Ghana’s remaining forests. Deforestation, overgrazing, and periodic drought have led...

• Quels sont les effets de la nouvelle loi sur la sécurité des chèques ?

  Cette interdiction peut être levée si l'interdit régu­ larise sa situation. • La pénalité libéra­ toire : Elle est calculée chèque par chèque et s'élève à 120 F par tranche de 1 000 F . En cas de réci­ dive, son montant est dou­ blé. Elle doit être réglée au moyen de timbre fiscaux, à coller sur la lettre d'in­ jonction, qui devra être retournée à la banque . • La régularisation : L'émetteur du chèque peut inviter le bénéficiai...

• tant en déracinant de mon esprit toutes les mauvaises opinions

  ·-------------·······"""''·''"·"""''"" TROISIÈME PARTIE ET enfin comme ce n'est pas assez, avant de commencer à rebâtir le logis où on demeure, que de l'abattre, et de faire provision de ma­ tériaux et d'architectes, ou s'exercer soi-même à l'architecture, et outre cela d'en avoir soi­ gneusement tracé le dessin, mais qu'il faut aussi s'être pourvu de quelque autre où on puisse être logé commodément pendant le temps qu'on y...

• MONTAIGNE, Apologie de Raymond Sebond.

  1 PHILOSOPHIE Th LA CONSCIENCE Se préparer Cette partie vous permet de réaliser toutes les étapes du sujet. L'étude de texte est à rédiger sur des feuilles à part. 1. Analyser le texte. ... SUJET 1 SÉRIEL ·••··· NOUVELLE C ,LÉDONIE < NOVEMBRE 200" l a. Réfléchissez au sens et à la définition de « quête », « avérée », « s'humilier,», « sondé », « massif >,, « vanité », « présomption ». b. Repérez et soulignez les autres élém...

• ROUSSEAU: Tant que les hommes se contenterent de leurs cabanes rustiques

  passionnel de refus d'une société inégalitaire et injuste en une réfutation fondée en raison, à la fois scientifique etmorale. I - QUELLE ANALYSE POUR CE SUJET ? Le thème de ce texte est l'origine du travail social dans sa forme aliénée ("esclavage").Le problème est le suivant : comment l'humanité est-elle passée de l'état de nature, en lequel on peut supposer leshommes libres ("commerce indépendant"), à l'état social actuel, où règne la dépendance généralisée des hommes lesuns vis-à-vis des aut...