19 résultats pour "procés"

• le procées de ranucci

• proces verbal

  comptabilité et généralement toutes les écritures doivent leur être communiquées à toutes réquisitions. Ils peuvent à quelque époque que ce soit, vérifier l ’état de la caisse. Ils remplissent leurs missions dans le cadre général des lois en vigueur A rticle 21 nouveau Att ribution du commissaire aux comptes Le commissaire aux comptes examine les comptes annuels et dressent un rapport spécial à l ’ Assemblé Général assorti des observations et propositions. A...

• La Presse Clandestine dans la Belgique Occupee Plus personne au monde ne doute de la valeur documentaire des journaux d'outre-Rhin: on les sait sous la coupe de leur censure, ce qui est tout dire.

  nous avaient jamais rien dit de semblable! Si les pauvres paysans, fuyant leurs villages decimes et incendies, ne nous avaient pas depeint la ferocite des soldats allemands, Berliner Illustrirte Zeitung, dans le tout premier numero qui fut vendu a Bruxelles, nous aurait edifies (pl. XII). Il nous faisait voir en effet les femmes d'un village emmenees prisonnieres. Les hommes etaient-ils deja fusilles? Apres avoir massacre plus de cinq mille de nos compatriotes et apres avoir brule vingt-six mill...

• PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 7 MAI 1997 Le 7 mai 1997 à 18H00, les membres de l'association Allegro se sont réunis en assemblée générale ordinaire à Paris.

• PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE EN DATE DU 7 JANVIER 1997 Le 7 janvier 1997 à 18H00 toutes les personnes intéressées par la création de l'association Soupir se sont réunies en assemblée générale constitutive à Paris.

  en qualité de secrétaire général 5) Fixation du taux des cotisations En application de l'article des statuts, l'assemblée générale constitutive fixe, pour la première année, le montant des cotisations à 100 FF pour tous les membres de l'association. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. 6) Élaboration du programme d'activité Le programme d'activité débutera par un concert inaugural au mois de février qui sera suivi d'auditions pour constituer l'orchestre qui se produira en 1997. Les membre...

• Articles 450, 451 et 500 du Nouveau Code de procé dure civile :

  dictoirement (en presence des deux parties) en pre- mier et dernier ressort, c'est-à-dire lorsqu'elles concement des demandes portant sur une somme inferieure a 13 000 F. Le seul recours possible est alors un pourvoi devant la Cour de caseation. Attention : ce pourvoi nest pas suspensif: cela si- gnifie que la procedure ne suspend pas les delais de recours. Si le jugement a ete rendu en demier res- sort et par defaut (en ('ab- sence de I'adversaire), faut alors attendre que le delai d'opposition...

• Le rouge et le noir -

  dans un état serein tout au long de son jugement.   Tout d'abord, Julien ne montre aucun signe de stress ou de perturbation. Cela n'est pas normal d'autant plus qu'il est accusé de tentative de meurtre. Cela est très grave mais il n'en a pas conscience. De plus, Julien éprouve du dégoût pour la société qui est en train de le juger : " De grâce, ne me parlez plus de ces gens-là.." ; " Julien ignorait ce détail..". C'est probablement la raison principale pour laquelle Julien est aussi serein. Ensu...

• Le rouge et le noir - chapitre 40

  est répétée deux fois dans la même phrase, ce qui souligne que Julien avait bien conscience de ces actes lors des faits qui lui sont accusé. Contrairement à Julien, l'avocat, chargé de sa défense lors de son procés, éssaye par tous les moyens de le faire sortir de prison, quand vient même à mentir devant le juge : " un excellent moyen de plaidoirie.."; " mensonge..". Julien entre dans un état colérique où son avocat va même avoir peur de lui : " Julien hors de lui.."; " l'avocat eut peur..". Il...

• theres

  devient sa seconde compagne, et lui donne deux enfants. Zola ach ? ve ainsi Les Rougon-Macquart ( Le R ? ve , 1888 ; La B ? te humaine , 1890 ; L ? Argent , 1891 ; La D ? bacle , 1892 ; Le Docteur Pascal , 1893), et apparait d ? sormais comme le maitre incontest ? du grand roman naturaliste apr ? s Balzac, Stendhal et Flaubert. Deux autres cycles romanesques, plus courts, prennent imm ? diatement la...

• Histoire de la Revolution francaise, tome 1 et la commune entre les individus.

  suivies de repos, et ces repos de petites crises, jusqu'a des crises plus grandes. On accusait de ces troubles le clerge, la noblesse, la cour, l'Angleterre meme, qui chargea son ambassadeur de la justifier. Les compagnies soldees de la garde nationale furent elles-memes atteintes de cette inquietude generale. Quelques soldats reunis aux Champs-Elysees demanderent une augmentation de paye. Lafayette, present partout, accourut, les dispersa, les punit, et retablit le calme dans sa troupe toujours...

• LE PROCES DE NUREMBERG

  3/ Le témoignage de Marie-Claude Vaillant-Couturier, déportée à Auschwitz et Ravensbrück pour son action dans laRésistance constitue un moment fort du procès de Nuremberg. Sa déposition a été largement relayée par la presse, il s'agit du premier témoignage fait par une survivante sur lecamp d'Auschwitz ; il révèle aussi le souci de ne pas distinguer le sort des déportés politiques de celui des déportésraciaux (aucun déporté juif ne fut appelé à la barre par l'accusation française). Ce témoignage...

• Vous dégagerez l'intérêt philosophique du texte suivant en procé­ dant à son étude ordonnée. Apprendre à se connaître est très...

  Vous dégagerez l'intérêt philosophique du texte suivant en procé­ dant à son étude ordonnée. Apprendre à se connaître est très difficile [ ...] et un très grand plaisir en même temps (quel plaisir de se connaître!); mais nous ne pouvons pas nous contempler nous-mêmes à partir de nous-mêmes : ce qui le prouve, ce sont les reproches que nous adressons à d'autres, sans nous rendre compte que nous commettons les mêmes erreurs, aveuglés que nous sommes, pour beaucoup d'entre nous, par l'indulgence e...

• ANTIQUES Au masculin pluriel, le mot «antiques,, désigne l'ensemble des proc/uctions artistiques des anciens. Ainsi, le Dictionnaire des Antiquités grecques...

  ANTIQUES Au masculin pluriel, le mot «antiques,, désigne l'ensemble des proc/uctions artistiques des anciens. Ainsi, le Dictionnaire des Antiquités grecques et romaines, de Daremberg et Saglio, est illustré de « 3 000 figures d'après l'antique dessinées par P. Sellier et gravées par M. Rapine». Antique, nom féminin, désigne un objet d'art antique, grec ou romain (vase, statue, etc.). Il est, du reste, souvent employé au pluriel: Montherlant, qui possédait des antiques, a évoqué, entre autres, un...

• PROCEDURE PENALE

  Depuis le code d’instruction criminelle le législateur a donn é au proc ès p énal ce   que l’on appelle un caract ère mixte.  Section 1   : le caract ère mixte du proc ès p énal.  Lorsque Napol éon a confi é à la  commission la codification, les personnes qui   composaient la commission se sont demand ées quels  étaient les objectifs du   proc ès p énal.  Le premier objectif est de prot éger la soci été contre la d élinquance et pour cela   il faut mettre en œuvre un syst ème proc édural e...

• Article L. 122-14-4, extrait du Code du travail : commentaire

  sont tres attachees a cette formalite. Que risque I'em- ployeur en infraction ? Pour ('ensemble des in- fractions, a ('exception de la derniere de la liste (absence de motif dans la Iettre de licenciement), le non-respect de la proce- dure entraine ('obligation pour l'employeur de la refaire, mais cela n'annule pas pour autant la mesure prise. En outre, le tribunal peut condamner I'em- ployeur au paiement de dommages et interets d'un montant maximum de I mois de salaire si le sala- He a au moins...

• Procédé communs a 4 textes de types argumentatifs

• L'ile Des Pingouins reporters des feuilles militaristes consultaient sur sa valeur

  remplace par un deuxieme qui en fit autant, et auquel succeda un troisieme qui imita ces exemples, et les suivants, jusqu'a soixante-dix, se comporterent comme leurs predecesseurs, et le venerable La Trinite gemit, obrue sous les portefeuilles belliqueux. Le septante-unieme ministre de la guerre, van Julep, resta en fonctions; non qu'il fut en desaccord avec tant et de si nobles collegues, mais il etait charge par eux de trahir genereusement son president du conseil, de le couvrir d'opprobre et...

• Paul Touvier condamné à la réclusion à perpétuité

• Samsung vs Apple

  contact de l'écran mais aussi le design spécifique de la marque Apple. C'est ainsi que la firme asiatique a pu étendre considérablement ses parts de marché et s'enrichir dans le domaine technologique. Cette initiative amorcée par Samsung représente un manque à gagner non négligeable pour la firme américaine parce que la firme a pu exprimer son idéologie et son savoir- faire dans la conception de ses produits. Cette pratique perpétuelle est jugée indécente par Apple parce qu'elle constit...