7 résultats pour "prévus"

• «Titre», Votre chef de service m'a informé que vous dépassiez régulièrement les temps de pause prévus le matin et l'aprèsmidi.

• ARTICLE DE PRESSE: L'Organisation mondiale du commerce

  Article IV. Structure de l'OMC 1. Il sera établi une Conférence ministérielle composée de représentants de tous les Membres qui se réunira aumoins une fois tous les deux ans. La Conférence ministérielle exercera les fonctions de l'OMC et prendra les mesuresnécessaires à cet effet . La Conférence ministérielle sera habilitée à prendre des décisions sur toutes les questionsrelevant de tout Accord commercial multilatéral, si un Membre en fait la demande, conformément aux prescriptionsspécifiques...

• sous-marin.

  En 1960, les premiers sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) sont construits aux États-Unis. ( Voir Nucléaires, armes.) Les Américains équipent ces sous-marins de missiles Polaris, armes capables d'atteindre en immersion une cible située à plus de 4 000 km. La France possède actuellement deux sous-marins nucléaires lanceurs d'engins : l' Indomptable et l' Inflexible. Deux nouveaux sous-marins nucléaires lanceurs d’engins de nouvelle génération (SNG) ont récemment été mis en servic...

• barrage.

  Les tunnels ainsi formés sont souvent transformés et réutilisés après l’achèvement de l’ouvrage. Si les conditions topographiques empêchent la réalisation de canaux de dérivation, un barrage peut être construit en deux étapes. On établit alors un batardeau sur la moitié de la largeur de la rivière, pendant la construction de la partie basse du barrage. Ce batardeau est ensuite enlevé et un second est établi autour de la partie opposée du site. L’élaboration de grands barrages peut s’étendre sur...

• barrage.

  L’eau qui retourne à la rivière en aval du barrage ne doit pas avoir la possibilité de creuser ou d’éroder ni le lit de la rivière, ni d’affecter la fondation du barrage par effet decavitation. Ainsi, des plans d’eau, appelés bassins de rétention, sont prévus pour réduire la vitesse de l’eau, et donc son énergie cinétique. Ces bassins constituent unélément majeur du barrage. Le bassin en tablier et le bassin à chocs sont des structures courantes, permettant de diminuer l’énergie élevée de la chu...

• DROITS DE SUCCESSION ET D'ENREGISTREMENT

  Enr/Succ. M. Brigotte /A. Gillet 1 LES DROITS D'ENREGISTREMENT A/ GENERALITES 1. Définition Le droit d’enregistrement est un impôt qui se perçoit à l’occasion de l’enregistrement des actes ou écrits . - Il est perçu au profit de l’Etat (sauf pour tran smission à titre onéreux de biens immeubles et pour les donations : au profit des régions ). - Il est perçu lors de l’enregistrement d’actes ou écrits mais n’est pas la contrepartie de ce...

• Code Pénal 315 P