442 résultats pour "policés"

• police, n.

  de l'identité judiciaire, rattaché à la Direction de la police judiciaire, et dix-neuf services extérieurs (Direction de la PJ de Paris et dix-huit services régionaux de police judiciaire, SRPJ). La Direction centrale de la sécurité publique (DCSP) comprend trois sous-directions. Elle a des missions de police administrative (par exemple, en ce qui concerne la circulation routière), lutte contre la délinquance et la toxicomanie, et mène une action préventive. La Direction centrale des rensei...

• Police.

  body. In larger agencies, executive officers may be selected through a civil service or merit system, after moving through the ranks from patrol officer to sergeant,lieutenant, captain, and (in still larger agencies) deputy or assistant chief. At the county level, the head of the agency usually holds the title sheriff. The sheriff is almost always elected and has the power to appoint deputies. Sheriffs'departments often provide law enforcement services for unincorporated areas of counties and ar...

• Le rôle de la police

  La DCSP assure la protection des personnes et des biens, prête assistance, veille à la tranquillité et au maintien de l'ordre public. Elle gère également les interventions dans le cadre de police-secours, qui symbolise le rôle d'assistance que la police doit à tous les citoyens. Les policiers que l'on peut voir tous les jours, en patrouille, dans les commissariats... appartiennent à la DCSP. En raison de la grande diversité de leurs missions, les fonctionnaires de la DCSP sont considérés comme l...

• La police administrative

  - On va d'abord pouvoir authentifier une PAS par rapport à la personne qui l'exerce. Cette mission sera attribuée à une autorité différente de celle qui seraitnormalement celle de la PAG : ex ministre de l'information qui délivre un visa de diffusion de film, la police des gares et aérodromes qui appartient au préfet et nonau maire. De la même manière le ministre de l'intérieur a la police relative aux étrangers. - Les procédures suivies. A savoir que dans ces domaines d'intervention de Police s...

• La police

• LA POLICE

• ENCYCLOPEDIE: Police (sécurité)

  capitaine), en groupes d'escadrons (de 3. à 5 escadrons) et en groupements (tous les escadrons d'une circonscription régionale de gendarmerie). LA POUCE NATIONALE Créée par une loi du 9 juillet 1966, la police nationale regroupe les forces de police, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur. Elle comporte des services extérieurs et des services centraux. • La direction centrale de la Sécurité publique (DCSP, ancienne police urbaine) a pou...

• police (cours de droit pénal).

  Par la suite, la loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité, dite « loi Pasqua », du 21 janvier 1995, a réintroduit le débat sur les rapports entre la police etles libertés publiques. Mettant l'accent sur la répression, faisant de la police la pièce centrale du dispositif législatif, ces nouvelles dispositions ont eu pour ambitiond'enregistrer les évolutions de ces dernières années en mettant l'accent sur plusieurs points : la nécessité de coordonner la police nationale et la g...

• Royal Canadian Mounted Police.

  Perry declared prohibition unenforceable and canceled the policing contracts for the two provinces. The strength of the force dwindled further as its members wererecruited into the military. Many, including Perry, believed it would not last into peacetime. VI EXPANSION TO A NATIONAL ROLE After the war Newton W. Rowell, a federal cabinet minister, was sent across western Canada to assess the future of the Mounties. The options were either to eliminatethe North-West Mounted Police or to expand i...

• LA POLICE : LE BRAS SÉCULIER DE L'ÉTAT (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  capitaine), en groupes d'escadrons (de 3 à 5 escadrons) et en groupements (tous les escadrons d'une circonscription régionale de gendarmerie) . LA POLICE NATIONALE Créée par une loi du 9 juillet 1966 , la police nationale regroupe les forces de police, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur. Elle comporte des services extérieurs et des services centraux. • La direction centrale de la Sécurité publique (DCSP, ancienne police urbaine) a po...

• Quel est le rôle de la police en matière de bruit ?

  de la République qui déci- dera de poursuivre ou non l'affaire devant le tribunal de police. L'auteur de l'infrac- tion s'expose alors à une amende. Au cours de l'au- dience, rien n'empêche le plaignant de se porter par- tie civile et de demander des dommages et intérêts. Un dernier recours judiciaire consiste à saisir directement le tribunal d'instance pour trouble anormal de voisi- nage. n Une nouvelle orga- nisation : La loi du 31 décembre 1992 prévoit que...

• Le travail est-il la meilleure des polices ?

  Texte NIETZCHE, Aurore (1880), livre III, trad. J. Hervier, Ed. Gallimard, coll. Idées, 1974, pp. 181-182. "Dans la glorification du "travail", dans les infatigables discours sur la "bénédiction du travail", je vois la mêmearrière-pensée que dans les louanges adressées aux actes impersonnels et utiles à tous : à savoir la peur de tout cequi est individuel. Au fond, on sent aujourd'hui, à la vue du travail - on vise toujours sous ce nom le dur labeur dumatin au soir -, qu'un tel travai...

• police scientifique (cours de droit pénal).

  3.3 La toxicologie La toxicologie peut être définie comme la science des poisons. Des méthodes spéciales d'analyse chimique ont été mises au point en vue des examens toxicologiques. Leproblème consistant à séparer les poisons des autres matériaux et à les identifier se pose constamment dans les laboratoires de la police criminelle. D'ordinaire, lorsqu'onsoupçonne un empoisonnement, les spécimens examinés sont des échantillons humains provenant d'organes vitaux ou des échantillons de sang ou d'u...

• POLICE ET JUSTICE

  LES DROITS DE L'HOMME fondie et complète (physique, technique, mais aussi psychologique, sociale, juridique ), si l'on veut qu'ils puissent mener à bien les tâches très diverses, et pas seulement répressives, qu'ils ont à remplir (voir le film « Faits divers » de Raymond Depardon) . Ill. -L'avocat • L'avocat exerce une profession libérale. Il n'appartient ni au pouvoir judiciaire comme le juge, ni à l'appareil d'État comme le procureur et le pol...

• Histoire de la police scientifique

  tableau qui fait une correspondance entre le type d'insecte présent et le délai post-mortem. Une véritable expertise dans le domaine est nécessaire car il faut tenir compte de la biologie de ces espèces. En effet, les conditions climatiques (température, humidité) influent beaucoup sur le développement des insectes. Les saisons sont parfois plus précoces, ce qui va accélérer le développement et donc l'apparition dans la nature de certains insectes. L...

• LA POLICE (HISTOIRE).

• LES POLICES DE L'ENVIRONNEMENT

• police administrative

  Le maire   I/ Les composantes de l'ordre public :   A/ La notion traditionnelle d'ordre public : un ordre matériel   L'article L.2212-2 du CGCT fixe 3 composantes initiales légales de l'ordre public (qu'on appelle la trilogie classique de l'ordre public) : -       La sécurité publique = protection des administrés contre les dangers qu'ils sont susceptibles de courir. Ex : mesures qui limitent la circulation dans les communes. -       La tranquillité publique = lutte contre les différentes gênes...

• LA REYNIE, Gabriel Nicolas de (1625-1709) Premier lieutenant de police de Paris, il contribue à l'organisation de la police et à l'assainissement de Paris, à partir de 1667.

• Dissertation La Police Adminitrative

• La police L'ordre à travers les âges.

• RESPONSABILITÉ RISQUE - POLICE C. E. 24 juin 1949, CONSORTS LECOMTE, Rec. 307 (droit)

  OBSERVA TI ONS L'arrêt Lecomte rapporté ci-dessus, ainsi que l'arrêt Fran­ quette et Daramy rendu le même jour dans une espèce simi­ laire, et dont la rédaction comporte les mêmes form~les, marquent une évolution de la jurisprudence du Conseil d'Etat relative à la responsabilité des services de police. · Le 27 juin 1943, vers 20 heures, une altercation se produisit dans une rue de Bordeaux, entre trois individus et un chauffeur de taxi; le chauff...

• Technicien de la police scientifique

• La police - L'ordre à travers les âges

• POLICE

• Collège: La police judiciaire (Education civique)

• POLICE POLITIQUE (URSS)

• le régime des mesures de polices administratives

•   Lisa à la Préfecture de police.

  — Hein ! çat’amuse, grandebête,ditCadine quiriait aussi. Ilssont drôles, lespigeons, quandilsrentrent latête, comme ça,entre lesépaules, pourqu’on neleur trouve paslecou… Allez, cen’est pasbon, cesanimaux-là ; çavous pincerait, siça pouvait. Et, riant plushaut delahâte deplus enplus fiévreuse deMarjolin, elleajouta : — J’ai essayé, maisjene vais passivite que lui… Unjour, ilen asaigné centendix minutes. Le cadre debois s’emplissait ; onentendait lesgouttes desang tomber danslacaisse. AlorsClaude...

• L'intervention de la police est-elle toujours légitime et légale ?

• L'homme Qui Rit l'homme de police, à ce glas de la prison où il avait été conduit, venait s'ajouter, disons mieux, s'ajuster cette chose tragique, un cercueil porté en terre.

  C'était un gentleman gras, au visage couleur cire, en perruque mondaine et en cape de voyage. Maître Nicless avait grand'peur du premier de ces personnages, le justicier-quorum. Si maître Nicless eût été de la cour, il eût eu plus peur encore du second, car c'était Barkilphedro. Un des hommes du groupe cogna une seconde fois la porte, violemment. Le tavernier, avec une grosse sueur d'anxiété au front, ouvrit. Le justicier-quorum, du ton d'un homme qui a charge de police et qui est très au fait d...

• Peut-on imaginer une société sans police ?

  Déconcentré de Versailles 1999

• Expulsion : quand recourt-on à la police ?

  priétaire ou son avocat soient aussi en mesure de le faire. Le préfet dispose de deux mois pour décider s'il va ou non accorder le concours de la police. A défaut de réponse dans ce délai, il est censé avoir refusé. Il peut parfois le reporter le temps que tous les locataires soient relo­ gés, par exemple . Il accepte le concours de la police généralement dans la moi­ tié des cas, dans la mesure où il doit concilier à la...

• Police, The - rock.

• Politique, justice et police dans la France des Misérables de Victor Hugo.

• Il est de jurisprudence constante que la liberté est la règle et les restrictions de police, l'exception, commentez

• Quel est le rôle de la police en matière de bruit ?

  de la République qui déci- dera de poursuivre ou non l'affaire devant le tribunal de police. L'auteur de l'infrac- tion s'expose alors à une amende. Au cours de l'au- dience, rien n'empêche le plaignant de se porter par- tie civile et de demander des dommages et intérêts. Un dernier recours judiciaire consiste à saisir directement le tribunal d'instance pour trouble anormal de voisi- nage. n Une nouvelle orga- nisation : La loi du 31 décembre 1992 prévoit que...

• Jamaïque (2000-2001) La police en pleine crise La corruption au sein de la police et sa brutalité, liées au trafic...

  Jamaïque (2000-2001) La police en pleine crise La corruption au sein de la police et sa brutalité, liées au trafic de la drogue et à l'existence d'une forte criminalité, ont préoccupé le gouvernement du Premier ministre P. J. Patterson, qui a dénoncé en octobre 2000 la mise sur écoute illégale des membres du gouvernement et de la police. Le nombre de meurtres (887) a augmenté en 2000 (80 % du total ont été perpétrés dans la capitale), malgré la création, en septembre, d'une nouvelle unité spéci...

• Organisation internationale de police criminelle [Interpol] (cours de droit international).

• Organisation internationale de police criminelle [Interpol] (cours de droit pénal).

• Plainte gestion des forces de police

• Définitions de policier, adjectif (aussi nom) Qui concerne la police (service public ou ensemble de règles).

• Nietzsche: Le travail constitue la meilleure des polices.

  l'ennui ; sa vertu consiste non dans l'éducation de soi-même, mais dans l'affairisme.Que la société moderne, celle des marchands et des travailleurs, interdise toute culture véritable, cela semontre à ce que devient l'art pour elle. L'art n'a plus comme fonction que de tromper l'ennui ou de plongerdans l'ivresse.« Les autres au contraire souffrent d'un appauvrissement de cette vie, ils demandent à l'art et à laconnaissance le repos, le silence, la mer d'huile, l'oubli de soi, ou à l...

• Quels confliits tranche le tribunal de police ?

  -lorsque la contravention est prévue par le Code du travail; -lorsque le prévenu, au­ teur d'une contravention punie d'un emprisonne­ ment supérieur à 1 0 jours ou d'une amende supé­ rieure à 2 500 F, était âgé de moins de 18 ans au jour de l'infraction . • Déroulement de la procédure simplifiée : C'est le ministère public qui décide ou non d'appli­ quer la procédure simpli­ fiée . Si la procédure est suivie, elle est écrite et no...

• Comment s'exerce la police du littoral ?

  servitudes d'utilisation des sols dans la commune. Il fixe le coefficient d'occupation des sols (COS). Possession : Maîtrise exer­ cée sur un bien par une personne qui n'en est pas propriéta i re mais qui se com­ porte comme tel. Peut porte r sur un meuble ou un immeuble. Pourvoi en cassation : Action de porter une déci­ sion de justice rendue en der­ nier ressort devant la Cour de cassation . Préemption : Droit re­ connu le plus souvent à l'ad­ mi...

• POLICE FÉDÉRALE, LOS ANGELES

• POLICE — CULTES - C. E. 19 févr. 1909, Abbé OLIVIER, Rec. 181 (commentaire d'arrêt)

  qu'elles fussent la conséquence normale de la liberté de conscience et de la liberté des cultes que garantissait laRépublique, les milieux dirigeants anticléricaux de la Ille République d'avant 1914 firent leur possible pour lesentraver, par réaction contre la tradition, un moment interrompue par la Révolution, mais reprise par Napoléon, quiassociait les autorités civiles aux cérémonies religieuses.Le Conseil d'État protégea d'abord les cérémonies traditionnelles : elles ne peuvent êtr...

• Vanuatu (2002-2003) Le 31 août 2002 s'est tenue à Port-Vila une coutume de Vanuatu Police Force (police officielle) et la...

  Vanuatu (2002-2003) Le 31 août 2002 s'est tenue à Port-Vila une coutume de Vanuatu Police Force (police officielle) et la Vanuatu paramilitaire), sous l'égide du Conseil des chefs, qui l'autorité d'arbitrage des conflits, et en présence du réconciliation entre la Mobile Force (groupe semble avoir conservé gouvernement....

• Le travail constitue la meilleure des polices. Nietzsche

  104 / Police telle, une dépense d'énergie, si immense, que toute cette force est soustraite « à la réflexion, à la médita­ tion, à la rêverie, aux soucis, à l'amour, à la haine, il présente constamment à la vue un but mesquin et assure des satisfactions faciles et régulières. » La sécurité, c'est la routine et le nivellement. Le gaspil­ lage des forces à des buts mesquins au lieu d'une 9ensée du risque. Le monde moderne est l'anti « if...

• ?? Quelques instants plus tard la police accourait à ses cris

  n'avait pas revue depuis sa première visite. Il s'attardait dans le fumoir, attendant la fin du repas, lorsqu'on vint l'avertir que le comte était remonté dans sa chambre et l'attendait. Il entra. Julius de Baraglioul était seul ; il s'était remis en veston. - Eh bien, l'assassin est coffré, dit-il aussitôt en lui tendant la main. Mais Lafcadio ne la prit pas. Il restait dans l'embrasure de la porte. - Quel assassin ? demanda-t-il. - L'assassin de mon beau-frère, parbleu. - L'assassin de votre b...