21 résultats pour "octroi"

• octroi

• Octroi de franchises

• Pendant la guerre froide, les pays industrialisés tentent d’exercer une influence politique par l’octroi d’aides au développement

  en place de monocultures. Ce ne sont là que quelques-unes des conséquences néfastes d'une industrialisation trop rapide et pourtant demandée et attendue. Face à la pression de la modernité, la tentative du Mahatma Gandhi, qui propose pour l'Inde une industrialisation plus douce, optant pour le retour aux méthodes et technologies traditionnelles nationales, apparaît comme ana­ chronique. Pourtant, il aurait peut-être pu développer une alternative humaine...

• La Charte octroyée

  La Charte octroyee Une concession indispensable Les manoeuvres de Talleyrand et les manifestations dessocietes secretes royalistes ont reussi a convaincre les Allies que la France souhaite la Restau- ration des Bourbons. Cependant, le tsar Alexandre ne veut pas laisser les mains fibres au roi; il exige une Constitution. Talleyrand est aussi de cet avis: «Ung Constitution, c'est un nceud coulant», dit-il. La redaction de I'acte est confiee au Senat. Le texte stipule que la na- tion souveraine app...

• La Charte octroyée Une concession indispensable.

• La Charte octroyée Une concession indispensable.

• contentieux bancaire

  PLAN Introduction PARTIE I – Le processus d'octroi de crédit Section 1. La rupture abusive du crédit Section 2. L'octroi abusif de crédit PARTIE II – Le rôle curatif du contentieux bancaire Section 1. Recouvrement amiable Section 2. Recouvrement judiciaire Conclusion

• aide judiciaire, octroi aux personnes disposant de faibles ressources du

• la politique d'octroi de crédit dans une institution de micro-finance

  La politique d’octroi de crédit dans une institution de micro finances : cas de HES Finances SA DEDICACE Je dédie ce rapport à Dieu tout puissant qui m’a donné le souffle de vie et son estimable soutien durant mon parcours scolaire. Aussi à ma grande famille. REALISE PAR ………. La politique d’octroi de crédit dans une institution de micro finances : cas de HES Finances SA REMERCIEMENTS Je me présente OUATTARA LAMINE, la rédaction de ce rapport que je vous laisserais découvrir a é...

• Traité de Saint-Clair-sur-Epte Traité signé en 911, par lequel le roi Charles le Simple octroie la Normandie au chef scandinave Rollon, qui devient ainsi le premier duc de Normandie.

• Johann Wolfgang Goethe par Robert d'Harcourt de l'Académie française Entre toutes les épithètes-clichés qui furent si libéralement octroyées à Goethe, il n'en est peut-être pas qui ait plus efficacement contribué à fausser ses traits que celle " d'olympien ".

  par Robert d'Harcourt de l'Académie française

• grossière, plein d'audace et d'habileté, capable d'opposer les expédients aux expédients, les embûches aux embûches, réussira certainement.

  Il n'empêche quetoutcela servait unebonne etbelle cause, pourdifficile qu'ellesoit.Près devingt années durant, Parisvaêtre transformée enun gigantesque chantier.Onycircule partout aumilieu desgravats, des entassements dematériaux, desterrassements et des échafaudages. Unecaricature fameusemetenscène destouristes anglaisperplexes devanttantde chambardements, l'und'eux s'écriant :« C'est singulier, l'Illustrated LondonNewsnenous arien ditde ce tremblement deterre. » Ce séisme, lesParisiens l'appré...

• Pour comprendre la situation chaotique de l'Ouganda, il est utile de remonter à l'indépendance octroyée par les Britanniques en 1962....

  Pour comprendre la situation chaotique de l'Ouganda, il est utile de remonter à l'indépendance octroyée par les Britanniques en 1962. Ce pays est alors un État semi-fédéral où coexistent cinq petits royaumes, dont celui du Bouganda (peuplé par l'ethnie Baganda, favorisée par les Anglais) est le plus important. Le Premier ministre du nouvel État, Milton Obote - d'origine Acholi, et dirigeant de l'UPC, Uganda People's Congress - s'allie à la monarchie, et le roi du Bouganda, Mutesa II, est nommé p...

• Commentaire d'arrêt : CIJ, 6 avril 1955, Nottebohm

  même au Guatemala. C'est bien pour la Cour l'affirmation que le droit national régit l'attribution de sa nationalité, mais que dès lors que cette nationalité estdemandée à être opposée par l'Etat et l'individu, le droit international a un regard sur l'effectivité de la nationalité. Ce principe est souvent retenu par des tribunauxappelés à statuer, comme dans l'exemple Nottebohm sur des réclamations qu'introduisent des Etats agissant en protection diplomatique au profit de victimesauxquelles leur...

• SERIONS-NOUS PLUS LIBRES SANS L'ETAT ?

  imposés historiquement en tant que « nobles ». Ce processus peut s'agir d'un moyen efficace pour dissimuler la prise de pouvoir (le conflit social) crée par les capitalistes pouvant ensuite fonder l’État. La révolution du peule par le peuple est alors impossible. Malgré cette forme de soumission, les inégalités se creusent librement sans la contestation d'autrui. L'homme est en permanence sous l'ordre d'un supérieur, mais celui reste impuissant face à cela. Même si personne n'aurait...

• Citoyenneté et empire à Rome (Ier-IIIè siècle)

  PAGES Carole Fiche leçon : classe de 2nde Chaque citoyen appartient à l’une des 135 tribus et, suivant son cens, est affecté à l’une des 5 classes, elles-mêmes réparties en 193 centuries. C’est au sein des tribus et des centuries qu’il participe aux différentes assemblées populaires et qu’il vote pour élire les magistrats inférieurs (tribuns militaires, questeurs aux responsabilités financières, édiles veillant à l’entretien des bâtiments publics, etc). L’éligibilité aux magistratu...

• LES ANTILLES NÉERLANDAISES AU XXe SIÈCLE Cet archipel de cinq îles éparpillées à travers les Petites Antilles se voit octroyer...

  LES ANTILLES NÉERLANDAISES AU XXe SIÈCLE Cet archipel de cinq îles éparpillées à travers les Petites Antilles se voit octroyer une large autonomie par les Pays-Bas en 1954. L’île la plus prospère, Aruba, quitte la fédération (1986). Curaçao avait trouvé son salut dès le début du siècle, comme site de raffinage du pétrole importé du Vénézuela voisin, et, dans les années 1970, comme lieu de stockage de...

• Turquie (2004-2005): Ouverture des négociations d’adhésion à l’UE La fin de l’année 2004 a été marquée par l’octroi, lors du...

  Turquie (2004-2005): Ouverture des négociations d’adhésion à l’UE La fin de l’année 2004 a été marquée par l’octroi, lors du « sommet » des chefs d’État et de gouvernement de l’UE à Bruxelles (les 16 et 17 décembre), d’une date pour l’ouverture des négociations d’adhésion de la Turquie à l’UE : le 3 octobre 2005. Cette étape a fait suite à de nombreuses réformes mises en place par la Turquie depuis plusieurs années en vue de remplir les critères de Copenhague, considérées comme suffisamment sat...

• Turquie (2004-2005) Ouverture des négociations d’adhésion à l’UE La fin de l’année 2004 a été marquée par l’octroi, lors du...

  Turquie (2004-2005) Ouverture des négociations d’adhésion à l’UE La fin de l’année 2004 a été marquée par l’octroi, lors du « sommet » des chefs d’État et de gouvernement de l’UE à Bruxelles (les 16 et 17 décembre), d’une date pour l’ouverture des négociations d’adhésion de la Turquie à l’UE : le 3 octobre 2005. Cette étape a fait suite à de nombreuses réformes mises en place par la Turquie depuis plusieurs années en vue de remplir les critères de Copenhague, considérées comme suffisamment sati...

• Définition et usage du mot: BARRIÈRE, substantif féminin.

  ? 4. Nicolas ne pouvait voir Z?fire que le dimanche; Mlle Zo? allait la chercher ce jour-l?, et l'on faisait des promenades hors barri?re avec Loiseau. G?RARD DE NERVAL, Les Illumin?s, 1852, page 195. Remarque?: Pour se soustraire ? l'octroi, c'est-?-dire au paiement des taxes sur les marchandises, de nombreux cabarets, fr?quent?s par des individus douteux, s'?taient ?tablis aux portes de Paris, au-del? de la barri?re; d'o? le sens de ? lieu mal fam? ??: ? 5.... ces bouges de barri?re dont q...

• coopération.

  Beaucoup d'institutions chargées d'assurer la coopération économique internationale relèvent des Nations unies. Le Conseil économique et social de l'Organisation des Nations unies est chargé de la coordination de toutes les activités internationales ayant pour objet le relèvement du niveau de vie, le développement économique du monde et la sauvegarde des droits sociaux. Il est responsable devant l'Assemblée générale. Il a beaucoup contribué à l'élaboration et à la mise en œuvre des program...