4 résultats pour "inutilisable"
- en rachetant des cargos inutilisés en raison de
- FTIMP006 BIELORUSSIE Superficie : 207 600 km2 Point culminant : 346 m La catastrophe nucléaire de Tchernobyl a contaminé plus du tiers du territoire biélorusse, 20 % des terres agricoles sont inutilisables.
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Qu'est-ce que l'emprise totale
en matière d'expropriation
Lorsque l'administration frappe un immeuble d'expropriation partielle,
rendant la partie non concernée inutilisable pour son propriétaire, celuici peut demander que la propriété soit considérée dans sa totalité.
demande par le juge, celui-ci fixe, d'une part, le montant de l'indemnité d'expropriation, d'autre part, le prix d'acquisition de la portion acquise en plus de la partie ex- propriée. n Cas de l'emprise partielle : Une emprise partielle résultant d'une expropriation peut égale- ment compromettre la structure d'une exploita- tion. Il en est ainsi des ex- ploitations agricoles qui se retrouvent complètement déséquilibrées du fait du morcellement de la pro- p...
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Dictionnaire en ligne:
DÉTRITUS, substantif masculin.
la mélasse (ALPHONSE DAUDET, Numa Roumestan, 1881, page 278) : Ø 4. Un oeil plus exercé que celui de la comtesse y aurait trouvé [sur le carreau] des renseignements sur la vie de Schmucke, dans quelques épluchures de marrons (...) dans des plats cassés par inadvertance et crottés de sauer-craut. Ce détritus allemand formait un tapis de poudreuses immondices qui craquait sous les pieds... HONORÉ DE BALZAC, Une Fille d'Ève, 1839, page 178. C.— Par métaphore et au figuré, péjoratif. Reste inutil...