172 résultats pour "héritier"

• Comment sont classés les héritiers ?

  La classification par degré est subsidiaire: elle n'inter­ vient qu'à l'intérieur de chaque ordre pour faire venir à la succession le pa­ rent le plus proche en degré. • Les quatre ordres : Les quatre ordre sont clas­ sés par rang prioritaire : -le premier est l'ordre des descendants : tant qu'il existe un descendant. aussi éloigné soit-il, personne d'autre ne peut hériter, à l'exception du conjoint s'il survit à son époux qui...

• Quel est le sort du bail au décès du locataire sans héritier ?

  • Les obligations des bénéficaires : Le bénéfi­ ciaire du logement devient automatiquement loca­ taire, mais aucune mesure d'information n'est prévue par les textes à l 'égard du bailleur. Toutefo is , le nou­ veau locataire a intérêt à informer le propriéta i re de la nouvelle situation. Il reste en principe rede­ vable des loyers et charges dus par son conjoint ou parent décédé . L'échéance du bail n'est pas modifiée par le transfe...

• Héritiers (les).

• Héritier, Françoise - anthropologie.

• Héritiers, les [Pierre Bourdieu, Jean-Claude Passeron] - sociologie.

• L'héritier Mohammed VI : une énigme

• Hiro-Hito Descendant de la plus ancienne famille impériale du monde, Hiro-Hito, né à Tokyo, étudia à la Peer's School puis à l'Institut du prince héritier.

  Descendant de la plus ancienne famille impériale du monde, Hiro-Hito, né à Tokyo, étudia à la Peer's School puis à l'Institut du prince héritier. Passionné de biologie marine, il écrivit plusieurs ouvrages et installa un laboratoire dans les sous-sols du palais. En 1921, après un voyage qui fit de lui le premier prince héritier du Japon à se rendre à l'étranger, il devint régent, son père Taisho-Tenno souffrant de troubles mentaux. A sa mort en 1926, Hiro-Hito lui succéda et initia l'ère Showa (...

• Vaste cuvette parcourue par le Mékong et baignée par la mousson, le Cambodge est l'héritier de la brillante civilisation d'Angkor et est empreint de culture bouddhiste.

  Les livres Cambodge - la vallée du Mékong,, page 821, volume 2 Les aspects humains. La population du Cambodge est constituée pour la plus grande part de Khmers, fervents bouddhistes ( hīnay āna ), agriculteurs et pêcheurs dans leur grande majorité ; le reste du peuplement est inégalement réparti entre des Proto-Indochinois (ou Khmer-loeu), sur les plateaux de l'est, des Chams (ou Khmers Isl ām), à l'ouest, et des Vietnamiens et Chinois, dans les villes. Nombre de ces derniers, qui étaient p...

• Frédéric II le Grand par Stephan Skalweit Professeur à l'Université de Bonn Le 24 janvier 1712, au château de Berlin, l'héritier du trône de Prusse Frédéric-Guillaume eut un fils qui reçut le nom de son grand-père Frédéric.

  par Stephan Skalweit Professeur à l'Université de Bonn

• HÉRITIERS: LES ÉTUDIANTS ET LA CULTURE (Les) Pierre Bourdieu et Jean-Claude Passeron

• La mort d'Henry V, roi d'Angleterre et héritier de Charles VI

  AIMÉ PAR LES ANGLAIS, ADMIRÉ PAR LES FRANÇAIS Brave sur les champs de bataille -il n'a que quatorze ans lorsqu'il combat les troupes galloises d'Owen Glendover -, Henry V se révèle rapidement un habile politique . Dès son accession au trône , en mars 1413, il se joue des oppositions et des rébellions, remet les postes-clés du gouvernement à des hommes de confiance, notamment ses frères , les ducs de Bedford et de G...

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Saisie d'un avocat en cas d'assignation des héritiers pour voir annuler une donation consentie par le concubin décédé.

• La culture fait-elle de nous des héritiers ?

  II. Un héritage synonyme de servitude   • De quelle culture héritons nous? Cf. Bourdieu et Passeron (Les héritiers) - Dénoncent le mythe du système d'enseignement : la culture est faussement présentée comme étant libératrice et susceptible de favoriser l'égalité. - Elle est toujours celle d'une classe, elle exclut du système scolaire les enfants issus des classes populaires, précisément parce que la langue parlée à l'école est celle de l'élite. - Les héritiers sont donc seulement les enfant...

• Étienne de Blois 1097-1154 Petit-fils de Guillaume le Conquérant, Étienne est, tout jeune, attiré à la cour de son oncle Henri Ier, qui lui fait épouser Mathilde, héritière du comté de Boulogne.

• L'URSS, État fédératif formé de quinze Républiques, était une superpuissance euro-asiatique, héritière de l'Empire des tsars.

  Lena Ob toundra Volga Les livres URSS - paysage arctique, page 5376, volume 10 URSS - fermes traditionnelles à Listvianka, sur le lac Baïkal, page 5377, volume 10 Un État multinational fédéral. Œuvre d'une politique de conquête et d'expansion qui s'est échelonnée sur deux siècles et demi, l'Empire russe incorporait des peuples très divers, par leurs origines comme par leur niveau de développement. Pour réduire les risques d'éclatement apparus au lendemain de la chute du régime tsariste...

• Héritiers de brillantes civilisations, les Incas réunirent à partir du XIII e siècle la majeure partie des populations andines au sein d'un empire centralisé.

  Cuzco jaguar Manco Cápac Pérou - Histoire - Introduction précolombiennes (civilisations) Tiahuanaco Les médias Incas - le Cuzco, capitale du Tahuantin-suyu Les livres Incas - linteau de la porte du Soleil, à Tiahuanaco, en Bolivie, page 2468, volume 5 L'économie et la société L'empire était doté d'une structure administrative complexe, et son économie était dirigiste. La majorité de la population andine vivait dans une multitude de petites collectivités agropastorales. À l'intérie...

• CHARLES IV LE BEL (18 juin 1294-1er février 1328) Roi de France et de Navarre (1322-1328) A la mort de son frère Philippe V, parce que celui-ci ne laisse pas d'héritier, c'est à Charles, comte de La Marche, troisième fils de Philippe IV le Bel, que revient le trône.

• Environnement économique et managériale du notariat

  2/6 2. Définir les notions de patrimoine, et expliquer la place de l’héritage en matière notariale. (2 points) Patrimoine Le patrimoine est l’ensemble des biens meubles et immeubles, de l’actif et du passif détenu et appartenant à une personne physique ou morale. Toute personne a un patrimoine et il n’existe qu’un seul patrimoine par personne. Il peut être de nature très diverse : culture, histoire, langue, système de valeurs, monuments, œuvres artistiques… Le patrimoine s...

• CAMUS: l'héritier du silence

  Pour Camus, écrire fut autant consentir à trahir ce silence qu'entreprendre de le perpétuer. Des hommes se trouvèrent sur le chemin de l'enfant pauvre d'Alger pour lui découvrir la possibilité d'un autre monde. Alors commença pour Camus ce qu'Ara­ gon nomme la «grande nuit des mots». Les livres se succédèrent jusqu'à l'ultime consécration du prix Nobel. Une des principales œuvres de la littérature française du XXe siècle se constitua. Le silenc...

• L'HÉRITIER

• LES HÉRITIÈRES

• Droit des Successions (cours)

  Le système de succession aux biens semble plus moderne, plus efficace, plus simple mais le choix du droit français a été fait pour des raisons historiques etsociologiques mais aussi parce que ce système permet aux héritiers de très rapidement prendre en main le patrimoine du défunt et donc de réduire les inconvénientsd'une liquidation de la succession par un professionnel. On va ainsi préserver au maximum l'idée que les héritiers continuent la personne du défunt. Par ailleurs, on acorrigé le pri...

• Comment effectuer un partage amiable d'une succession ?

  prix au jour du partage . On choisit généralement une date fictive antérieure à celle du partage , la plus proche de celle -ci. Elle s'ap­ pelle « date de jouissance divise » . • Modification des biens : Si les biens su­ bissent des changements de valeur entre le jour du décès et celui du partage, il en est tenu compte dans la répartition. S'ils sont en­ dommagés ou même dé- truits accidentellement , tous les héritiers doivent en...

• La notion de patrimoine

  une fiction, celle de la continuation de la personne du défunt par l'héritier. L'héritier est donc censé continuer la personne du défunt. Mais, comme il ne peut avoir qu'un patrimoine, celui du de cujus et celui de l'héritier fusionnent pour n'en faire qu'un seul. Il en résulte que l'héritier sera tenu des dettes du défunt ultra vires successionis. Pour éviter cette confusion et sa conséquence : l'obligation de payer les dettes du défunt au- delà de l'actif successoral, l'héritier peut n'ac...

• Quelles preuves rapporter pour exercer une pétition d'hérédité ?

  descendent tous deux d'un même auteur commun . Il suffrt donc d'établir une série de filiations et de mariages. Ces preuves se maté­ rialisent essentiellement par des actes d'état civil, comme des actes de nais­ sance ou des actes de mariage . Autant ces preu­ ves sont faciles à rappor­ ter lorsqu'il s'agit de filia­ tions proches, autant elles sont quasi impossibles à rapporter lorsqu'il s'agit de filiations éloignées, car il...

• L'Héritier de Villandon (Marie Jeanne)

• Mme Sukarnoputri, plus qu'une héritière

• vie quotidienne: Quand consulter un généalogiste ?

  • Le mandat : Le man­ dat est confié au généalo­ giste, soit par un notaire chargé du règlement d'une succession aux fins de rechercher ses éventuels bénéficiaires, soit par un héritier qui se prévaut de cette qualité pour jus­ tifier définitivement cette qualité. • Le contrat de révé­ lation de succession : Les généalogistes spécia­ lisés dans la recherche des successions vacantes et la révélation de leur qualité d'héritier aux inté...

• Abdallah, militaire discret héritier de la couronne

• Que se passe-t-il en cas de décès simultané de deux parents héritiers l'un de l'autre ?

  degré de résistance à la mort varie selon le sexe et l'âge de la victime . Ainsi, si les deux comourants étaient âgés de moins de 15 ans , c'est le plus âgé des deux qui est présumé avoir survécu à l'autre. Si les deux comourants ont plus de 60 ans, c'est le plus jeune qui est pré­ sumé avoir survécu . Si l'un était âgé de moins de 15 ans et l'autre de plus de 60 ans, c'est le plus jeune qui est censé avoir survécu...

• RENE Ier D'ANJOU (1409-1480) Le " bon roi René " bien qu'héritier de

• CHARLES II D'ANJOU, dit le Boiteux (vers 1254-1309) Fils et héritier

• Commentaire d'arrêt : Première Chambre Civile de la Cour de Cassation, 2 avril 2008 (droit)

  chambre civile de la cour de cassation a autorisé une analyse génétique du défunt pour établir un lien de paternité, mais seulement parce que ses héritiers avaientexprimé leur accord. Cette jurisprudence affirme qu’on ne peut pas reprocher à une cour d’appel d’exercer ce type d’analyse du moment que l’accord des héritiers dudéfunt ne fait aucun doute. Ici, l’ héritier, c'est-à-dire le fils du défunt, a refusé de donner son accord pour des analyses génétiques, le principe de la jurisprudence del’...

• Robert le Pieux et les femmes : Constance d'Arles, la mère de l'héritier du trône

• Commentaire d'arrêt: IGD Cass. Civ. 1ère, 2 avril 2008 (droit)

  que pour les situations contractuelles, la nouvelle loi n‘a pas de valeur rétroactive, en vertu du principe de sécurité juridique.Ainsi pour les conditions de validité et les effets passés d'une situation juridique, c'est la loi ancienne qui s'applique, c'est pourquoi l'on peut comprendre aisément quela Cour d'Appel ait rejeté dans cette affaire la requête de la demanderesse, puisqu'elle a voulu incontestablement suivre l'article 2 du Code Civil invoquant la non-rétroactivité de la loi nouvelle....

• Lexique I 205 Il permet de ne pas confondre les biens personnels de l'héritier et ceux de la succession.

  206 / Lexique que la cause soit licite, enfin que le bien donné existe réellement. Une donation avec des charges équivalentes ne constitue pas une libéralité car il y a contrepartie. De même pour une obligation matérielle, par · exemple: verser une pension alimentaire. Ce n'est pas une libéralité mais un dû. Il faut qu'il y ait intention de gratuité. Masse C'est l'ensemble des biens composant une succes­ sion. On distingue la masse active,...

• MODELE DE COURRIER (LE DECES): Pouvoir des créanciers du défunt d'imposer à un héritier de prendre parti.

• L'attentat de Sarajevo déclenche la Première Guerre mondiale

  L'assassinat de François Ferdinand et de son épouse à Sarajevo, en 1914, représenté sur un tableau de Hazelton L'a ttentat de Sarajev o déclenche la Première Guerre mondiale L'assassinat de l'héritier du trône autrichien François­ Ferdinand, le 28 juin 1914, fait exploser la poudrière de l'Eur ope. Attisés par la crise des Balk ans, le nationalisme et la politique des alliances des grandes puis sances débouchent sur la Première Guerre mondiale. L ' hé...

• CHARLES II D'ANJOU, dit le Boiteux (vers 1254-1309) Fils et héritier

• La Normandie (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE & CIVILISATION - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  • Constatant la difficu lté de gouverner en même temps des deu x côtés de la Manche , Guillaume attribue à sa mort en 1087 le duché de Normandie à son fils ainé et l'Angleterre à son cadet Guillaume le Roux . • À la mort de ce dernier en croisade en 1100, le trois ième fils de Guilla ume le Conquérant, Henri Beauclerc, tente de réunifier le royaume anglo-normand : i l s'empare du trône, débarque en Normandie et défait son frère à la bataille de Tincheb...

• PEPIN II de Herstal (mort en 714) Héritier d'immenses domaines situés entre les Vosges et la Meuse, il s'impose comme chef de l'aristocratie austrasienne et remporte, en juin 687, une brillante victoire sur l'armée neustrienne.

• Quelle est la situation des créanciers au sein d'une succession ?

  Si l'actif de la succession se révèle insuffisant. les héritiers doivent rem­ bourser les créanciers sur leurs biens propres, à condition qu'ils aient accepté la succession , bien sûr. Si les héritiers ont accepté la succession sous bénéfice d'inventaire, ils sont dispensés d'acquitter les dettes dépassant le montant du patrimoine qu'ils ont recueilli de la succession . • Partage des dettes : Chaque héritier n'est tenu de pay...

• vêtus semblablement de mailles brillantes sous des manteaux gris argent.

  Il respira profondément. « Cefutune lutte âpre, etlafatigue estlente àpasser. Jene lui dis pas unmot, et,à la fin, jeforçai laPierre àn’obéir plusqu’à maseule volonté. Celaseul, ille trouvera duràsupporter. Etilm’a vu. Oui, Maître Gimli,ilm’a vu,mais sousuneautre apparence quecelle quevous mevoyez actuellement. Sicela l’aide, j’aimal fait. Mais jene lepense pas.Savoir quejevis etque jecours laterre luiaporté uncoup aucœur, je suppose, carill’ignorait jusqu’àprésent. Lesyeux àOrthanc n’avaient pa...

• ALIENOR D'AQUITAINE (1122-1204) Reine de France, reine d'Angleterre Elle est l'héritière de Guillaume XF031A, dernier duc d'Aquitaine.

• ALIENOR D'AQUITAINE (1122-1204) Reine de France, reine d'Angleterre Elle est l'héritière de Guillaume X, dernier duc d'Aquitaine.

• Article 778 du code civil: commentaire

  clesormais : les creances comme les dettes. Pour vous accorder un delai de reflexion et prendre le temps de verifier le contenu de la succession en toute securite, vous pouvez faire apposer des scenes sur les biens : ainsi tout sera preserve en l'etat. L'acceptation sous benefice d'inventaire : La situation ne vous semble pas claire. Vous demandez, avant de vous decider a voir ce qui com- pose la succession. Adres- Article 774 du Code civil : sez-vous au greffe du tri- bunal de grande instance d...

• Pays arabo-musulman du Proche-Orient, à la fois méditerranéen et désertique, la Syrie est l'héritière de l'antique Assyrie au passé prestigieux.

  Les aspects humains. La population syrienne, qui a plus que doublé entre 1970 et 1995 (passant de 6,3 à près de 15 millions d'habitants), est, à l'instar de celle des autres pays du Croissant fertile, constituée d'une mosaïque de communautés religieuses. Les musulmans sunnites représentent plus de 80 % de la population, qui comprend aussi des Alaouites, des Druzes et des chrétiens. Parmi les sunnites figurent les Kurdes, minorité ethnolinguistique rassemblant environ 6 % de la population, et de...

• Enghien ( Louis Antoine Henri de Bourbon, duc d ' ), 1772-1804, né à Chantilly, prince français, dernier héritier des Condé.

• ALIENOR D'AQUITAINE (1122-1204) Reine de France, reine d'Angleterre Elle est l'héritière de Guillaume X, dernier duc d'Aquitaine.

• Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes 1721-1794 Héritier d'une longue lignée de parlementaires, il est le fils de Guillaume de Lamoignon, chancelier de France, et d'Anne-Elisabeth Roujault.