70 résultats pour "expulsion"

• Expulsion : quel est le principe ?

  comme pour une saisie­ vente . • Recours de l'expro­ prié : Que ce sort à la surte de loyers impa y és ou de défaut de titre d'occupa­ tion en règle, le locataire reçoit un commandement de payer de l'huissier . S'il éprouve des difficultés finan­ cières temporaires, il a toujours la possibilité de demander des délais de paiement sur 2 ans au maxi­ mum pour lui permettre de s'acquitter de ses arrié­ rés . Il doit en faire l...

• Expulsion : l'intervention de l'administration.

  jusqu'au 15 mars. Cepen­ dant, ce délai ne s'applique ni aux squatters ni aux occupants qui peuvent être relogés dans de bonnes conditions ou qui ont fait l'objet d'un arrêté de péril. • L'intervention de l'huissier : Il n'intervient qu'une fois que le pro­ priétaire détient un juge­ ment d'expulsion. C'est lui qui va signifier au locataire le jugement et le com­ mandement de libérer les lieux dans le délai indiqué par l...

• Quelles règles doit respecter une procédure d'expulsion vis-à-vis du locataire ?

  charge, son âge et ses res­ sources financières peu­ vent jouer en sa faveur . A noter : lorsque le juge l'estime nécessaire, il peut d'office accorder des dé­ lais, même en l'absence de demande de l'expulsé. • En cas de refus du locataire de quitter les lieux : Une fois que les délais sont expirés et si la période hivernale est passée, le locataire est tenu de quitter les lieux. En cas de refus de sa part, il peut y êt...

• EXPULSÉ, ÉE, p.

• Comment expulser un locataire ?

  • Les expulsions en hiver: Aucune expulsion n'est autorisée entre le l" novembre et le 15 mars de l'année suivante, à moins que le relogement des occupants ne soit as­ suré dans des conditions satisfaisantes. Depuis la loi du 9 juillet 199 1 sur la ré­ forme des procédures d'exécution, les squatters ne bénéficient plus de cette protection. Les oc­ cupants d'un immeuble frappé d'un arrêté de péril et les étudiants qui ne rempli...

• Expulsion : quand recourt-on à la police ?

  priétaire ou son avocat soient aussi en mesure de le faire. Le préfet dispose de deux mois pour décider s'il va ou non accorder le concours de la police. A défaut de réponse dans ce délai, il est censé avoir refusé. Il peut parfois le reporter le temps que tous les locataires soient relo­ gés, par exemple . Il accepte le concours de la police généralement dans la moi­ tié des cas, dans la mesure où il doit concilier à la...

• EXPULSER, verbe transitif.

  312 LA DISSERTATION PHILOSOPHIQUE B. - Phénomènes juridiques : les relations de fait abou- tissent à des relations de droit; conventions internationales des- tinées à l'établissement ou à l'entretien de moyens de commu- nications internationales 1, établissant des signaux communs, des mesures communes 2 , définissant un droit international privé a. 2e partie. - D'autres faits, d'ordre intellectuel et moral, orientent l'humanité dans le mémo sens A. -...

• "Les Expulsés" (+ petit lien "Forcés hors de leur trou")

• EXPULSÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.

  160 SUJETS GÉNÉRAUX ET PENSÉES nées, d'autres fécondes (théorie de la terre, de la génération, de la n u t ri t ion, la fécoridi t é des espèces, la guerre entre les êtres, la géographie zoologique, l'histoire du globe, divisée en sept époques, etc.). Il adevancé Geoffroy Saint -Jlilaire, Lnrnarck, Laplace, etc. Mais il ne se croyait pas infaillible et il savait renoncer à ses idées. Il avait les deux grandes qualités du savant, la probité et la soumission aux faits. Les savants on...

• expulsion d'étrangers (cours de droit pénal).

• Quelle est la procédure préalable à l’expulsion d’un locataire ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• L'expulsion des jésuites.

• On se souvient du général Michel Aoun qui voulait expulser les Syriens du Liban par la force.

• L'expulsion d'un corps étranger Il faut penser à une obstruction des voies aériennes par un corps étranger devant l'apparition d'une toux, et/ou d'une gêne respiratoire, et/ou d'une difficulté à parler.

  Votre santé au quotidien - © Larousse 2004 Page 2/2 2 En cas d'échec, placez cette main sur le haut du dos du bébé et retournez ce dernier en lui soutenant la tête, celle-ci étant maintenue vers le bas ; – effectuez quatre pressions avec les deuxième, troisième et quatrième doigts de l'autre main sur le thorax au milieu du sternum ; – l'expulsion du corps étranger et/ou la reprise de la respiration signent l'efficacité de la manœuvre. En cas d'échec, il faut renouveler celle-ci.

• 1961 Expulsions d'Algériens (Photographie)

• LA EXPULSION DE LOS MORISCOS

  CO MENT A RIO 1 r! Cudles fueron

• GIORDANO BRUNO : L'EXPULSION DE LA BETE TRIOMPHANTE (Résumé & Analyse)

• L'expulsion des Juifs du royaume

  qui les distingue des « bon s > chrétiens et les voue parfo is à la vindicte populaire . Dans les sénéchaussées de Saintonge et du Poitou , plus que taxées elles ont tout simplement été rançonnées . Mais à la fin du XIII • siècle et au début du suivant , en particulier dans le Languedoc, l' économie des communautés juives subit une grave crise. Les Juifs ont beau pratiquer des prêts à des taux d'intérêt allant jusqu 'à...

• L'expulsion des jésuites Le parlement contre le Saint-Siège.

• Comment l'État indemnise-t-il les propriétaires victimes d'un refus ?

  tion que la demande du propriétaire ne fasse pas l'objet du moindre doute : elle doit être, selon toute vraisemblance, incontes­ table. • Évaluer son préju­ dice : Dans la demande adressée au tribunal, il est indispensable de chiffrer le montant de l'indemnité à laquelle vous prétendez. Pour cela, il faut estimer le préjudice que vous avez subi : il correspond à la perte de loyers que vous n'avez pas perçus, perte due au refu...

• d'expulsion de la substance divine, si l'on en croit la légende d'Isis et de Rê.

  quatre couples degrenouilles etde serpents quiassemblent leursforces pourcréer etdéposer unœuf surune butte émergeant horsdel'eau. Cescouples sontchacun composés d'unélément etde saparèdre :Noun et Naunet, l'océanprimordial qu'Héliopolis intègre,commenousl'avons vu,dans sonpropre système, Hehet Hehet, l'eauquicherche savoie, Kekou etKeket, l'obscurité, et,enfin, Amon, ledieu caché etsa parèdre Amaunet. Parlasuite, lorsque ledernier élément del'ogdoade, Amon,deviendra ledieu dynastique, leclergé...

• accouchement 1 PRÉSENTATION accouchement, expulsion du foetus au terme de la grossesse.

  Au stade de simple menace d’accouchement prématuré, se traduisant par des contractions et un début de modification du col, le traitement habituel comporte le repos strictau lit et l’administration des médicaments utérorelaxants proprement dits et de progestérone. Quand ce traitement est inefficace, le risque essentiel est lié au défaut de maturité des poumons et au risque de troubles respiratoires (maladie des membranes hyalines).L’enfant à faible poids de naissance est aussi plus fragile, notam...

• en expulsant 21 000 conseillers militaires so­viétiques d'Egypte

• Expulsion, fuite et exil : le destin des juifs et des opposants au national-socialisme à l'étranger

  1 Les autorités cubaines refusent à des juifs qui fuient l'Allemagne de descendre à terre. Le bateau continue donc sa route vers un but inconnu. Dif férentes maisons d'éditions se char­ gent de propager la littérature, comme Querido à Amsterdam, Bermann-Fischer à Sto ckholm et Opr echt à Zurich. Hitler redoute tant le pouvoir des mots qu'il fait lui -même persécuter et assas siner des écrivains dans leur refuge, comme Jakob Hoddis et Paul Kornfeld. Le...

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Modèle de citation en référé pour voir ordonner l'expulsion du concubin.

• Définition: AVORTEMENT, substantif masculin.

  Manuila, Ludmilla Manuila, M. Nicole, H. Lambert) tome 1 1970), naturel (BOUILLET 1859); avortement ovulaire (DICTIONNAIRE DE M?DECINE, DE CHIRURGIE, DE PHARMACIE, DE L'ART V?T?RINAIRE ET DES SCIENCES QUI S'Y RAPPORTENT (?MILE LITTR?, CHARLES ROBIN) 1865), embryonnaire (BOUILLET 1859), foetal (DICTIONNAIRE DE M?DECINE, DE CHIRURGIE, DE PHARMACIE, DE L'ART V?T?RINAIRE ET DES SCIENCES QUI S'Y RAPPORTENT (?MILE LITTR?, CHARLES ROBIN) 1865), g?mellaire (Dictionnaires fran?ais de m?decine et de bio...

• L'expulsion d'un corps étranger Il faut penser à une obstruction des voies aériennes par un corps étranger devant l'apparition d'une toux, et/ou d'une gêne respiratoire, et/ou d'une difficulté à parler.

  Votre santé au quotidien - © Larousse 2004 Page 2/2 2 Positionnez l'autre main sur le poing ; – exercez brutalement une très forte pression en tirant vers vous et vers le haut, sans appuyer sur les côtes.

• L'expulsion d'un corps étranger Il faut penser à une obstruction des voies aériennes par un corps étranger devant l'apparition d'une toux, et/ou d'une gêne respiratoire, et/ou d'une difficulté à parler.

• Citations avec tiers, adjectif Plus significatif aurait été un engagement à ne plus expulser de citoyens canadiens vers des pays tiers.

  Le tiers état se composait des bourgeois nés dans les villes du moyen âge, des gens de métier affranchis et des anciens magistrats municipaux romains. François René, vicomte de Chateaubriand , Analyse raisonnée de l’histoire de France , Gallica Des personnes importantes à la cour, bien des députés du tiers -parti ou même de l’opposition pressaient M. Thiers de se prêter à cette combinaison, et lui promettaient leur concours. François Guizot , Mémoires pour servir à l’histoire de mon temps , t...

• L'expulsion des jésuites L e parlement contre le Saint-Siège La Compagnie de Jésus, fondée en 1540 par Ignace de Loyola, artisan de la Contre-Réforme, était, partout dans le monde, une milice au service de la papauté.

• interruption médicale de grossesse [IMG] interruption médicale de grossesse [IMG] ou avortement thérapeutique, avortement provoqué dans l'intérêt de la santé de la femme, ou pour expulser un foetus porteur -- ou très probablement porteur -- d'une anomalie grave.

• Vukovar-Pristina : huit années de terreur

  Musulmans (70 environ) faits prisonniers après la chute de l'enclave de Srebrenica. Des cars arrivaient, on en faisait descendreles hommes, désarmés, les mains liées dans le dos, par groupes de dix qu'on amenait à 20 mètres devant les soldats serbes et quiétaient exécutés à l'arme automatique. Quinze à vingt autobus sont arrivés dans la journée, a raconté Erdemovic, entre 1 000 et1 200 Musulmans ont été liquidés ce jour-là à la ferme de Pilica, près de Srebrenica. Le TPI a enquêté sur le site de...

• Navarro acquiesça.

  permettait derevivre desvies antérieures. Etilallait s’enemparer grâceàl’expérience devie antérieure de quelqu’un (monfils!),qui était laréincarnation dutype quiavait possédé laformule. Le sang battait derrière mestempes. Navarro s’approcha deStephenson etlui passa unbras autour ducou. — Docteur, j’aibesoin devous pourobtenir cetteformule d’Alex.Vousallezm’aider àprouver quejen’ai pas perdu montemps. Jepeux êtretrèsgénéreux. Jepeux aussi êtretrèsdésagréable. Il prit lementon deStephenson etserra...

• propulsion à réaction.

  3. 3 Turbopropulseur Il a globalement la même constitution que le turboréacteur et l’air y subit à peu près le même cycle thermodynamique. Le turbopropulseur utilise cependant une hélice pour fournir l’énergie de propulsion. Environ 90 p. 100 de l’énergie des gaz détendus est absorbée dans la partie de la turbine à gaz qui commande l’hélice ; 10 p. 100 sont utilisés pour accélérer le flux d’éjection. Ce dernier contribue donc seulement pour une petite partie à la poussée globale de propulsion...

• Trotski expulsé par Staline

  interpellent Trotski sur sa politique et le critiquent comme « idéologue instable et menche vik sans conviction ». Dans les débats sur les plans quinquennau x et la collecti­ visation de l'agriculture, il s'agit moins pour Staline de fairë de la politi que économique que de démasquer les partisans de ses rivau x, à savoir les trotskistes. Un an seulement après la mort de Lénine, Trotski doit quitter le gouver­ nemen t. La chute de Tro tski aboutit en févri...

• Fédération de Malaisie (2004-2005) Expulsion massive d'illégaux Depuis la démission de son prédécesseur, le Dr Mahathir bin Mohamad, en octobre...

  Fédération de Malaisie (2004-2005) Expulsion massive d'illégaux Depuis la démission de son prédécesseur, le Dr Mahathir bin Mohamad, en octobre 2003, le nouveau Premier ministre Abdullah Ahmad Badawi a exercé son mandat avec succès, dans une conjoncture économique favorable. Après presque six ans de détention, marquée par des procès largement médiatisés pour accusations de corruption et de « sodomie », Anwar Ibrahim, ancien vice-premier ministre et dauphin du Dr Mahathir dans les années 1990, a...

• Fédération de Malaisie 2004-2005 Accès au bilan annuel le plus récent Expulsion massive d'illégaux Depuis la démission de son prédécesseur,...

  Fédération de Malaisie 2004-2005 Accès au bilan annuel le plus récent Expulsion massive d'illégaux Depuis la démission de son prédécesseur, le Dr Mahathir bin Mohamad, en octobre 2003, le nouveau Premier ministre Abdullah Ahmad Badawi a exercé son mandat avec succès, dans une conjoncture économique favorable. Après presque six ans de détention, marquée par des procès largement médiatisés pour accusations de corruption et de « sodomie », Anwar Ibrahim, ancien vice-premier ministre et dauphin d...

• Guinée 1997-1998 Expulsions de journalistes étrangers, arrestations et saisies de matériel dans la presse indépendante... Le climat s'est dégradé en...

  Guinée 1997-1998 Expulsions de journalistes étrangers, arrestations et saisies de matériel dans la presse indépendante... Le climat s'est dégradé en Guinée à l'approche de l'élection présidentielle de décembre 1998. Au pouvoir depuis quatorze ans, Lansana Conté s'est présenté le premier, le 8 avril 1997, pour un second mandat. La Coordination de l'opposition démocratique (Codem), formée par les principaux partis d'opposition, n'a pas obtenu du pouvoir la création d'une Commission électorale nat...

• L'OTAN au Kosovo

  outre le veto russe au Conseil de Sécurité. L'ONU y perd beaucoup de son prestige. De plus, on ne tarde pas à mettre en doute les capac ités militaires de l'OTAN, qui souligne pourtant être en mesure de limiter ses frappes à des objectifs militair es. Mais il arrive que des bombes de l'OTAN touchent des régions habitées, des véhicules civils , des convo is de réfugiés. L'am bassade de Chine à Belgr ade est même victime d'une attaque qui fait tr...

• Grand oral du bac : LA DIGESTION

  La digestion d'autre des incisives, les déchirent et les huit pré­ molaires et les douze molaires situées à l'arrière de la bouche les broient. Broyer les aliments augmente leur surface de contact ; les enzymes de la salive peuvent alors fragmenter chimiquement la nourriture en molé­ cules nettement plus petites. La salive est produite par les glandes salivaires dont les trois principales sont les glandes paro­ tides (situées au dessous du conduit aud...

• 1981 Avril dans le monde (histoire chronologique)

  LUNDI 20 USA. Le corps d'un jeune Noir est retrouvé à Atlanta. C'est le 24' meurtre de ce type en vingt et un mois, depuis juillet 1979. SAMEDI ______ 25 France. Des tombes jui,·es du cimetière parisien de Bagneux sont profanées par des inscriptions antisérr.ites. MERCREDI · --- 29 France. Le ministre de l'Intérieur Christian Bonnet annonce la suspen­ sion des expulsions d'immigrés clandes­ tins pendant trois mois sauf en cas de délits graves. Les...

• La ferme des animaux : questionnaire et analyse

  lit avec des draps). Napoléon fait également savoir que chanter Bêtes d'Angleterre est désormais interdit. Les événements et les personnages de La Ferme des animaux sont inspirés de l'histoire de l'Union soviétique. Orwell l'écrit de façon explicite au sujet de Napoléonqu'il associe à Staline dans une de ses lettres[réf. nécessaire]. Les autres personnages représentent souvent des concepts génériques et l'association avec unpersonnage historique n'est donnée qu'à titre indicatif.Animaux* Les coc...

• Biographie de MARX (Karl).

  124 Marx (Karl) 1 Né è Trèves (Prusse rhénane), le 5 mai 1818, d'une famille de la bourgeoisie Juive libérale qui se convertit au protestantisme, Karl Marx en reçoit une éducation raUonallste. Il étudie le droit et la philosophie, è Bonn puis è Berlin oi.l Il fréquente les " Jeunes Hégéliens de gauche .. . Il subit également l'influence de Ludwig Feuer· bach. En 1841, il reçoit le titre de docteur en philosophie. Il se tourne vers le...

• supernova.

  les protons en neutrons, attise ce processus. En un dixième de seconde, la densité centrale atteint 1 Mt .cm –3 . Le cœur de l'étoile se transforme en une sphère de neutrons d'une dizaine de kilomètres de diamètre ayant la masse du Soleil : une étoile à neutrons. Les couches encore en effondrement s'écrasent à sa surface, devenue très rigide. Le violent rebond qui s'ensuit crée une onde de choc qui va remonter dans les couches extérieures de l'étoile et la fera exploser. La matièr...

• 1 Paru dans Modernités, n°24, "L'irressemblance, Poésie et autobiographie", textes réunis et présentés par Michel Braud et Valéry Hugotte, Presses Universitaires de Bordeaux, 2007.

  2 Cependant, les dates et les lieux mentionnées dans le recueil établissent indirectement un pacte autobiographique : la préface, signée "V. H.", est datée de "Guernesey, mars 1856". Hugo est en effet expulsé de Jersey, son premier exil dans les îles anglo - normandes, en octobre 1855, et s'installe alors à Guernesey, d'où il surveille à distance la publication des Contemplations . Or, le dernier poème du recueil, "A celle qui...

• Immigration : le gouvernement reste sourd aux critiques émises à gauche

  L'administration sera-t-elle mieux contrôlée ? Nullement. Il s'agissait pourtant de l'un des principaux griefs adressés aux lois Pasqua et Debré. Elles avaient fait disparaître la "commission de séjour " chargée de surveiller certains refus d'attribution ou de renouvellement de cartes. Elles avaient retiré toutpouvoir à la " commission d'expulsion ", censée se prononcer sur les dossiers d'étrangers expulsés pour trouble à l'ordre public.Elles avaient autorisé l'administration à refuser toute...

• Florence.

  4.1 Luttes et fortunes La prospère République est divisée par les luttes de puissance entre les familles dominantes qui ont entraîné la formation de deux partis opposés, les guelfes, alliés du pape,et les gibelins, partisans de l'empereur. Après plusieurs périodes d'alternance, les guelfes reprennent le pouvoir, mais ils se divisent bientôt en deux factions, les noirs(Neri), intransigeants, et les blancs (Bianchi), partisans d'une réconciliation avec les gibelins. En 1300, la guerre civile é...

• Souvenez-vous, on l'a vu passer déjà lors du chapitre traitant de la bataille de Bouvines.

  10 Rachi Un vigneron nomméSalomon Avec lesrois etles batailles, onusait naguère d’unautre bonmoyen defaire entendre lesgrandeurs del’histoire de France auxenfants desécoles : leculte desgrands hommes. Surunplan pédagogique, ila ses vertus. J’avoue que, sij’étais instituteur, pourfairecomprendre àmes élèves larichesse etlacomplexité denotre Moyen Âge,je ne manquerais certainement pasd’évoquer lavie d’un personnage remarquable ettrop peuconnu denos contemporains : lerabbin Salomon, filsd’Isaac, « ...

• Voyage au bout de la nuit ; Louis Ferdinand Céline

  qu'il connait que trop bien.C'est un grand couard. Il cherche à échapper à cette misère, saillante, turgescente, qui se présente devant lui.Pour s'échapper, il transforme les sentiments, les émotions de tristesse, de pitié qui devrait l'envahir par quelquechoses d'amusent. Il ne veut pas faire face à cette pauvreté : « faut prendre tout ce qu'il y a à regarder endistractions dans les environs » Bardamu détourne à sa façon ses yeux. Médecin est une corvée, une corvée qu'ils'afflige pour dieu...

• Allemagne.

  de la mer du Nord. 2.3 Climat L’Allemagne est soumise à un climat de transition, caractérisé par l’affrontement entre les influences océanique et continentale. La continentalité s’accentue vers l’est et lesud-est. Lorsque prévaut l’influence océanique, les pluies hivernales sont abondantes, les étés sont tièdes et pluvieux. L’influence continentale, en revanche, se traduit parde grandes chaleurs estivales et des hivers froids. Elle est surtout marquée à l’est de l’Elbe mais, à partir du mois de...