794 résultats pour "assemblies"

• assemblée n.

• ASSEMBLÉE, substantif féminin.

  ? Rare. [En parlant de choses] Synonymes?: assemblage, accumulation?: ? 2. Au quartier latin, un petit logis d'?tudiant, haut perch?, d'o? la vue donnait sur le clocher de Saint-?tienne-du-Mont et dominait toute une stup?fiante assembl?e de tuyaux de po?le. JULIEN VIAUD, DIT PIERRE LOTI, Prime jeunesse, 1919, page 176. ? 3. Je sors. Une brusque assembl?e de brumes voile tout, hors les premi?res pointes, t?tes de roches. PAUL VAL?RY, Tel quel II, 1943, page 144. C.? R?gionalisme " R?...

• Assemblée nationale - encyclopédie.

  participation aux séances plénières est faible (en dehors des questions orales au gouvernement chaque mercredi). Divers projets tendent à améliorer la qualité du travail des députés et à les aider en ce sens : ils sont en effet confrontés à des dossiers très techniques, notamment lors du vote du budget, moment fort de la vie de l'Assemblée. Voir aussi le dossier France . Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats censure (motion de) cohabitation confiance (question de) déf...

• Assemblée de copropriété (Législation)

  l'immeuble. Déroulement des assemblées de copropriétéA chaque assemblée générale, il est tenu une feuille de présence, qui est émargée, c'est-à-dire signée par chaquecopropriétaire ou associé, locataire-accédant, acquéreur à terme présent, ou par leur mandataire. Elle est certifiéeexacte par leprésident de l'assemblée.Au début de chaque réunion, l'assemblée élit son président à la majorité des voix des copropriétaires présents oureprésentés.Le cas échéant, l'assemblée générale désigne un bureau....

• ASSEMBLER, verbe transitif.

  ? 4. J'assemble des capitaux; je fais b?tir un grand magasin o? je rassemble toutes les perfections connues;... ?MILE-AUGUSTE CHARTIER, DIT ALAIN, Propos, 1932, page 1076. ? R?unir?: ? 5. Il est enfin gu?ri, mais sans un sou. Il s'accroche alors ? une bossue, qui avait un g?nie dans un genre?: la composition des roses artificielles. Et les voil?, tous les deux, dans une mansarde du Passage du D?sir, ? faire des fleurs, lui taillant et donnant la forme aux p?tales, elle les assemblant. EDM...

• Assemblée nationale (politique & socièté).

  (voir Franco-allemande, guerre), prend le nom d’Assemblée nationale. Cette assemblée conservatrice à dominante monarchiste consacre pourtant le régime républicain : le 30 janvier 1875, l’amendement Wallon, du nom de son initiateur, le député Henri Wallon, institutionnalise indirectement le régime républicain en dépersonnalisant lafonction de président de la République. L’Assemblée vote ensuite les trois lois constitutionnelles des 24 et 25 février et du 16 juillet 1875 qui fondent la III e Répu...

• Assemblée de sociétés (Législation)

  condition toutefois qu'elles soient d'une importance minime.Les associés fixent librement le lieu de réunion des assemblées. Documents à adresser ou à tenir à la disposition des associés L'assemblée annuelle est réunie pour l'approbation des comptesPréalablement à l'assemblée annuelle, le gérant doit communiquer un certain nombre de documents relatifs àl'exerciceécoulé. Il s'agit :- des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe qui explicite les documents précédents) ;- de son rap...

• ASSEMBLÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.

  ne peuvent manier qu'une ou tout au plus deux id?es ? la fois. CHARLES-AUGUSTIN SAINTE-BEUVE, Portraits litt?raires, tome 3, 1844-64, page 547. ? Faire assembler?: ? 2. Le mal ?tant sans rem?de, maintenant je vous prie et vous ordonne de faire assembler sur-le-champ la communaut?. HENRI DE MONTHERLANT, Port-Royal, 1954, page 1019. ? Sp?cialement. CHOR?GRAPHIE. Assembler les pieds ou, absolument, assembler. Mettre un pied devant l'autre, le talon droit au milieu du pied gauche. b) R...

• Aristophane, l'Assemblée des femmes (extrait).

  CINQUIÈME FEMME Et moi, une bien plus belle que celle d’Epicratès. PRAXAGORA Et vous, que dites-vous ? QUATRIÈME FEMME Elles font signe que oui, de la tête. PRAXAGORA Pour le reste certes, je vois que c’est fait. Vous avez des chaussures laconiennes, des bâtons, et les manteaux de vos maris comme nous l’avions dit. SIXIÈME FEMME Pour moi, j’ai dérobé à Lamias ce bâton-ci que j’ai emporté quand il dormait. PRAXAGORA C’est un de ces bâtons sur lesquels il s’appuie pour péter. SIXIÈME FEMME...

• Assemblée nationale (sous la IVe et Ve République)

  1.e saœn majoritaire uninominal i deux tours pennetd'&e un représentant dans chaque drmnscriplion. Au prenier tour de sautin, la majorité n'est acquise que si le candidat obtient la majorité absolue : la moitié des voix plus une. Au second tour , la majorité relaiM! suffit : le candidat qui obtient le plus grand nombre de voix est élu député. I.e sautin majoritaire favorise le pal1i qui remporte le plus de suffrages en ü accordant un nombre de siège...

• Associations : présider l'assemblée générale.

  En ce qui concerne les assemblées ordinaires, habi­ tuellement annuelles, l'ordre du jour comporte un cer­ tain nombre de points qui reviennent automatique­ ment: -rapport moral (qu 'a fait l'association au cours de l'année , par rapport à son objet); -rapport financier (pré ­ sentation des comptes, généralement clôturée par un vote pour donner qui­ tus au trésorier) ; - plan des activrtés prévues pour l'année à ve.~:r; - renouv...

• côté du fringant général La Fayette, chef de la garde nationale, le roi prête serment à la Nation assemblée.

  Waterloo, en1815. Elledoit servir àclarifier leschoses. Elleaboutira àbouleverser lecours delaRévolution. Tout vasivite, alors. Le20 juin 1792,journée révolutionnaire : lepeuple veutêtresûrdes sentiments patriotiques du roi. Une foule immense desans-culottes entreauxTuileries etlecherche. Ilsletrouvent, lecoincent dans l’embrasement d’unefenêtre, leforcent àporter lebonnet rougedelaRévolution. C’estunavertissement àla vieille royauté capétienne, c’estunchiffon écarlate brandiaunez despuissances,...

• La IIIe République, régime d'assemblée?

  En outre, d’après l’article 5 de la loi du 25 février 1875 « Le Président de la République peut, sur l’avis conforme du Sénat, dissoudre la Chambre des députés avant l’expiration légale de son mandat ». Toutefois, la façon dont Mac-Mahon a utilisé cette prérogative l’a discréditée aux yeux des républicains ; elle est apparue comme une atteinte aux droits de la Nation représentée par la Chambre des députési. De ce fait, en 1879 lorsque J. Grévy - un républica...

• Assemblée consultative provisoire Assemblée créée à Alger le 17 septembre 1943 et réorganisée à Paris le 11 octobre 1944.

• sénat romain, assemblée politique, l'une des trois grandes instances détenant, avec les assemblées du peuple et la magistrature, la charge des affaires de l'État.

• notables, assemblée des

• Assemblée constituante de 1848 Première assemblée française élue au suffrage universel, elle est convoquée par le gouvernement provisoire issu de la révolution du 24 février 1848.

• Comment se déroule une assemblée générale de copropriétaires ?

  à son bon déroulement. Il est chargé de soumettre aux participants chacune des questions figurant à l'ordre du jour . Lorsque les débats sont clos, les décisions sont portées au vote à la ma­ jorité simple , absolue, double ou à l'unanimité. Chaque question fait l'objet d'un vote séparé . Aucune forme de vote n'est imposée par la loi, la seule condition étant que le nombre des voix puisse être exactement décompté et inscrit...

• Vizille, assemblée de

• C’est durant la deuxième République, en 1849, sous le mandat de Napoléon 3 que Victor Hugo prononce un discours devant l’assemblée nationale.

  Ce terme hyperbolique persuasif et culpabilisant est employé par Victor Hugo pour susciter une réaction et plus encore une action. L’objectif de Victor Hugo est avant tout de soulever l’assemblée nationale dans un élan humaniste pour qu’une loi soit votée et des actions soient faites. Il exprime le souhait d’un engagement collectif marqué d’abord par une métaphore renforcé par une gradation et une hyperbole l.12-13 : « je voudrais que cette assemblée n’est qu’une seule âme pour marcher...

• assemblée - encyclopédie.

• législative, Assemblée

• Assemblée constituante de 1848 Première assemblée française élue au suffrage universel, elle est convoquée par le gouvernement provisoire issu de la révolution du 24 février 1848.

• Quand contester les décisions prises par l'assemblée des copropriétaires ?

  revenir sur sa décision . Celui qui a donné un mandat pour se faire re­ présenter ne peut pas non plus attaquer une déci­ sion irrégulière. En principe , les absten­ tionnistes ne peuvent pas contester les décisions irrégulières. Cependant, lorsqu'un copropriétaire s'abstient, mais pense à formuler des réserves sur la régularité des décisions, il garde la possibilité de s'opposer ensuite par voie de justice. • Comment contes­ te...

• L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE

• L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE

• Assemblée nationale (sous la IVe et Ve République) La Constitution de la IVe République (13 octobre 1946) nomme Assemblée nationale la Chambre des députés, élus au suffrage universel pour une durée de cinq ans.

• constituante de 1848, Assemblée

• Lettre de démission du général de Gaulle à Monsieur Félix Gouin, Président de l'Assemblée nationale constituante.

  organique, éventuellement révolutionnaire). Le oui-oui préconisé par de Gaulle l'emporte contre le oui-non préconisépar le PC (21 octobre 1945). Le même jour est élue l'Assemblée constituante, à la représentation proportionnelle. LePC obtient 26 % des suffrages, la SFIO 25 %, le MRP 24 %, les Radicaux 9 %. Les divers droite 16 %. Le général deGaulle, privé de l'appui d'un parti politique, ne dispose que de son prestige de chef de la France libre. Le chef du PC,Thorez, exige de nouveaux ministère...

• Badinter, Discours à l'Assemblée nationale pour l'abolition de la peine de mort (extrait).

  expiatoire. Et justice, pour les partisans de la peine de mort, ne serait pas faite si à la mort de la victime ne répondait pas, en écho, la mort du coupable. […]. Soyons clairs. Cela signifie simplement que la loi du talion demeurerait, à travers les millénaires, la loi nécessaire, unique de la justice humaine […]. Du malheur et de la souffrance des victimes, j’ai, beaucoup plus que ceux qui s’en réclament, souvent mesuré dans ma vie l’étendue. Que le crime soit le point derencontre, le lieu gé...

• Comment convoquer une assemblée de copropriétaires

  et des créances, situation de trésorerie, montant du solde d'un éventuel compte bancaire ou postal ; - si l'assemblée est appe­ lée à voter les crédits du prochain exercice : le budget provisionnel accompagné des docu­ ments précédents ; - le projet de règlement de copropriété, de l'état descriptif de division, de répartition des charges ou de modification du rè- Décret du 17 mars t%7 : glement de copropriété, lorsque c'est le c...

• constituante, Assemblée nationale

• PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE EN DATE DU 7 JANVIER 1997 Le 7 janvier 1997 à 18H00 toutes les personnes intéressées par la création de l'association Soupir se sont réunies en assemblée générale constitutive à Paris.

  en qualité de secrétaire général 5) Fixation du taux des cotisations En application de l'article des statuts, l'assemblée générale constitutive fixe, pour la première année, le montant des cotisations à 100 FF pour tous les membres de l'association. Cette résolution est adoptée à l'unanimité. 6) Élaboration du programme d'activité Le programme d'activité débutera par un concert inaugural au mois de février qui sera suivi d'auditions pour constituer l'orchestre qui se produira en 1997. Les membre...

• ASSEMBLEMENT, substantif masculin.

• Comment contester les décisions prises en assemblée générale ?

  recettes et dépenses, état des dettes et des créances, situation de trésorerie, budget prévisionnel ; - l'assemblée s'est pronon­ cée sur une question qui n'était pas inscrite à l'ordre du jour ou mal formulée ; - la question n'a pas été votée à la majorité . • L'annulation de toutes les décisions de l'assemblée : Les copropriétaires peuvent demander l'annulation de toute l'assemblée générale dans les cas suivants : - la con...

• Assemblée des évêques de l'Eglise catholique.

• Assemblée du clergé - encyclopédie.

• L'Assemblée Législative. La guerre et la chute de la royauté

  les plus connus furent le philosophe Condorcet. le journaliste Brissot. et trois députés de la Gironde. Guadet. Gensonné et surtout l'éloquent Vergniaud. Comme Bnssot fut leur véritable chef à la Législative. on les désignait sous le nom de Bnssotins: les historiens les appellent aujourd'hui plus souvent Girondins. Au club des Jacobins où ils étaient mscrits. les Girondins re­ trouvaient les anciens Constituants démocrates. Robespierre. Petion. B...

• assemblées nationales de la Ve République (depuis 1958) Encycl.

• Article de presse: L'Assemblée consultative d'Alger

• Assemblée constituante (1945-1946) - encyclopédie.

• L'Assemblée constituante.

• L'assemblée législative déclare la patrie en danger

  les fils des conspirations abou­ tissent, d'où partent toutes les impulsions». « Sauvez la liberté et vengez votre gloire ! >> Le Il juillet, passant outre à la Constitution, l'Assemblée légis­ lative s'empare de l'exécutif afin de donner une impulsion nouvelle à l'effort de guerre et proclame : « Nos armées ne sont point encore portées au complet, une imprudente sécu­ rité a modéré trop tôt les élans du patriotisme, les recrute­...

• Assemblée constituante (1848-1849) - encyclopédie.

• Vizille (assemblée de).

• Assemblies of God

• L'Assemblée législative La tempête commence.

• L'Assemblée législative La tempête commence.

• L'Assemblée législative La tempête commence.

• Cour de cassation, Assemblée Plénière, 29 juin 2001. Droit

  Enfin, par le biais de cet arrêt, la Cour de cassation tranche un débat doctrinal récurent en droit pénal français.Pour certains auteurs l'interprétation stricte ne peut permettre au droit pénal d' évoluer, comme il le devrait, avec son temps. Celle-ci « désincarnerait » le texte parrapport au cas concret et ne laisserait pas cette marge de manœuvre essentielle.Pour d'autres, l'interprétation téléologique s'éloigne trop du principe de légalité. En effet ce n'est pas au juge mais bien au législat...