4 résultats pour "913"

• Päpste.

  Vitalian, heiliger 657-672 Adeodat II. 672-676 Donus 676-678 Agathon, heiliger 678-681 Leo II., heiliger 682-683 Benedikt II., heiliger 684-685 Johannes V. 685-686 Conon 686-687 Theodor 687 Paschalis 687 Sergius I., heiliger 687-701 Johannes VI. 701-705 Johannes VII. 705-707 Sisinnius 708 Konstantin 708-715 Gregor II., heiliger 715-731 Gregor III., heiliger 731-741 Zacharias, heiliger 741-752 Stephan (II.) 4 752 Stephan II. (III.) 752-757 Paul I., heiliger 757-767 Konstantin 767-769 Philipp 768...

• Byzantinisches Reich - Geschichte.

  408-450 Theodosius II. 450-457 Markian 457-474 Leon I., der Große 474 Leon II. 474-475 und476-491 Zenon 475-476 Bailiskos 491-518 Anastasios I. 518-527 Justin I. 527-565 Justinian I. 565-578 Justin II. 578-582 Tiberios I. 582-602 Maurikios 602-610 Phokas 610-641 Herakleios 641 Konstantin III. 641 Heraklonas 641-668 Konstans II. 668-685 Konstantin IV. 685-695 und705-711 Justinian II. 695-698 Leontios 698-705 Tiberios II Apsimaros 711-713 Philippikos Bardanes 713-715 Anastasios II. 715-717 Theod...

• C.E. 6 déc. 1907, COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L'EST ET AUTRES, Rec. 913, concl. Tardieu (S. 1908.3.1, note Hauriou, concl. Tardieu; D. 1909.3.57,-concl. Tardieu; R.D.P. 1908.38, note Jèze)

  RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR RÈGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE C.E. 6 déc. 1907, COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L'EST ET AUTRES, Rec. 913, concl. Tardieu (S. 1908.3.1, note Hauriou, concl. Tardieu; D. 1909.3.57,-concl. Tardieu; R.D.P. 1908.38, note Jèze) Sur la fin de non-recevoir opposée par le m1mstre des travaux publics et tirée de ce que le décret du I•r mars 1901, étant un règlement d'administration publique, ne serait pas susceptible d'être attaqué par la voie du recours po...

• La Communauté économique européenne (CEE) a été créée par la signature du traité de Marché commun le 25 mars 1957.

  membres exercent la présidence pour six mois à tour de rôle. De 1959 à 1979, les députés au Parlement européen furent désignés par les Parlements nationaux. La première élection au suffrage universel direct eut lieu en 1979, conformément à l'acte de Bruxelles du 20 septembre 1976. Les députés sont au nombre de 626 ; ils sont élus pour cinq ans, et le nombre de sièges par État (de 6 à 99) est établi en fonction du nombre d'habitants ; chaque État choisit son mode de scrutin. Le Parlement é...