4 résultats pour "720"

• Antoine COYSEVOX 1640 - Lyon 1"720 - Paris Célèbre sculptt!

• Bocchoris 720-715 A ce moment, le monde méditerranéen était entraîné par un mouvement urbain ; mais l'Assyrie, devenant un grand empire imposait son autorité aux villes phéniciennes.

• Article 720 du Code civil : commentaire

  degre de resistance a la mort vane selon le sexe et Page de la victime. Ainsi, si les deux comourants etaient ages de moins de 15 ans, c'est le plus age des deux qui est presume avoir survecu a I'autre. Si les deux comourants ont plus de 60 ans, c'est le plus jeune qui est pre- sume avoir survecu. Si l'un etait age de moins de 15 ans et l'autre de plus de 60 ans, c'est le plus jeune qui est cense avoir survecu. Si les deux parents avaient tous les deux entre 15 ans et 60 ans, c'est l'homme qui e...

• Article 720 du Nouveau Code de procédure civile : commentaire

  gens de justice effectivement recouvrées ou encaissées en fonc- tion d'un barème établi. Le droit proportionnel s'ajoute au droit fixe, ne peut excéder une certaine somme (environ 3 000 F) et est toujours à la charge du débiteur. • Les actes libres : Il s'agit essentiellement des consultations, de la rédac- tion d'actes sous seing privé, de constats établis à la demande d'un particu- lier, du coût des photogra- phies prises et annexées au constat A titre indicatif, l'h...