8 résultats pour "362"

• Article L. 362-11 du Code des communes : commentaire

  La qualite des soins est pratiquement la merne. L'embaumement nest obligatoire que si le corps doit etre transports sur une distance superieure 600 km lorsque le cercueil nest pas plombe. Un cer- cueil en bois precieux nest pas plus efficace qu'un cer- cueil en bois peint ; la conservation du corps est rigoureusement la meme. Quand le corps doit etre transports sur une dis- tance de plus de 600 km, it est necessaire de choisir Article L. 362-11 du Code des communes : un cercueil plus resistant....

• C. E, 22 juin 1951, DAUDIGNAC, Rec. 362

  LIBERTÉ DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE - POLICE. C. E, 22 juin 1951, DAUDJGNAC, Rec. 362 (D. 1951.589, concl. Gazier, note J. C.) Sur la légalité de l'arrêté du maire de Montauban en date du 2 mars 1949; Cons. que, par cet arrêté, le maire a soumis à une ;tutorisatio_n, dont les conditions étaient fixées par l'acte attaqué, l'exercice, même tempo­ raire, de la profession de photographe sur la voie publique; qu'il'est constant qu'il a entendu viser ainsi notamment la profession dite de...

• Article L. 362-3, tel qu'il résulte de la loi quinquennale pour l'emploi du 20 décembre 1993: commentaire

  sans etre inscrit au registre du commerce ou au re- pertoire des métiers ; - omission des declarations aux differents organismes sociaux et fiscaux, que ce soft pour un emploi sala- rie ou independant ; - bulletins de paie non remis, livre de paie ou re- gistre du personnel non tenu. Sanctions encourues par I'employeur : A compter du V mars 1994, l'employeur coupable d'avoir employe un sala- clandestinement risque : - une amende de 20 000 F et une peine de prison de 2 ans ; - la confiscation du...

• Abelard, Tome I Quoique les ouvrages d'Abélard aient beaucoup de valeur, ils donneraient de lui une insuffisante idée, si nous n'avions le témoignage de son siècle, et ce témoignage est très-considérable.

  Petrus.... quem mundus Homerum Clamabat. (Seconde épitaphe attribuée à Pierre le Vénérable.) Plangit Aristotelem sibi logica nuper ademptum, Et plangit Socratem sibi moerens Ethica demtum, Physica Platonem, facundia sic Ciceronem. (Épitaphe attribuée au prieur Godefroi, par Rawlinson.)] [Note 361: Crevier, Hist. de l'Université, t. I, p. 171.— Essai sur la vie et les écrits d'Abélard, par madame Guizot, p. 330.] [Note 362: Inter hos et allos in parte remota Parvi pontis incola (non l...

• Champion Batters and their Averages.

  1985 Willie McGee St. Louis .353 1986 Tim Raines Montreal .334 1987 Tony Gwynn San Diego .370 1988 Tony Gwynn San Diego .313 1989 Tony Gwynn San Diego .336 1990 Willie McGee St. Louis .335 1991 Terry Pendleton Atlanta .319 1992 Gary Sheffield San Diego .330 1993 Andres Galarraga Colorado .370 1994* Tony Gwynn San Diego .394 1995* Tony Gwynn San Diego .368 1996 Tony Gwynn San Diego .353 1997 Tony Gwynn San Diego .372 1998 Larry Walker Colorado .363 1999 Larry Walker Colorado .379 2000 Todd Helton...

• Champion Batters and their Averages National League.

  1985 Willie McGee St. Louis .353 1986 Tim Raines Montreal .334 1987 Tony Gwynn San Diego .370 1988 Tony Gwynn San Diego .313 1989 Tony Gwynn San Diego .336 1990 Willie McGee St. Louis .335 1991 Terry Pendleton Atlanta .319 1992 Gary Sheffield San Diego .330 1993 Andres Galarraga Colorado .370 1994* Tony Gwynn San Diego .394 1995* Tony Gwynn San Diego .368 1996 Tony Gwynn San Diego .353 1997 Tony Gwynn San Diego .372 1998 Larry Walker Colorado .363 1999 Larry Walker Colorado .379 2000 Todd Helton...

• Définition du mot: ALLUMÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  ? 5. Je pronon?ais le premier [mot] venu au hasard, l'essayant sur l'horizon comme sur un coffre-fort, d?sirant plus qu'un sauveteur un simple dictionnaire pour le lire de bout en bout, certaine ainsi d'avoir ? appuyer sur le vrai ressort, sur le mot qui ouvre Paris, les mansardes allum?es, sur celui qui donne l'?lectricit?, qui allume le gaz... JEAN GIRAUDOUX, Suzanne et le Pacifique, 1921, page 117. 3. Au figur?: ? 6. L'auberge est bruissante de chansons et de vaisselle remu?e?: des serva...

• 1984, Tutmosis III.

  Baudouin VANDEWALLE 1976, «La découverte d'Amarnaetd'Akhenaton »,RdE 28,7-24. 1979, «Les textes d'Amarna seréfèrent-ils àune doctrine morale?», OBO 28,353-362. Jacques VANDIER 1936, lafamine dansl'Egypte ancienne, IFAO,RAPH 7. 1949, Lareligion égyptienne, coll.«Mana »,P.U.F. 1950, Mo'alla. Latombe d'Ankhtifi etlatombe deSébekhotep, IFAO,BdE18. 1952, Manuel d'archéologie égyptienne,I,Les époques deformation, Lapréhistoire —lestrois premières dynasties, Paris,Picard. 1954, Manuel d'archéologie égy...