21 résultats pour "211"
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Code des assurances: article R. 211 - 21 - 1: commentaire
Exemple :ces deux docu- ments portent la date limite du 17 juillet alors que le calendrier affiche le 12 ao0t. Vous etes en *le jusqu'au 16 aoCit inclus et disposez encore de 4 jours pour payer votre assureur et recevoir les papiers valables pour les 12 prochains mois. Aucun conducteur ne peut donc etre verbalise au motif que cette duree de validite est depassee (a condition, bien entendu, que la periode excedentaire ne &passe pas 30 jours). Cette regle comporte toutefois une exception : les cer...
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Septime Sévère
146-211
Commode mourut assassiné dans la nuit du 31 décembre 192.
satisfaisante. En même temps il entreprit d'importants travaux de réfection et de consolidation, ce qui permit à cette région extrême de l'Empire de prendre un nouvel essor. C'est surtout dans le domaine intérieur que le règne de Septime Sévère présente une grande importance. Le fait le plus saillant de cette politique c'est le renforcement du pouvoir de l'empereur. Rompant délibérément avec la politique prudente d'Auguste il a manifesté, dès le début de son règne, son intention de fonder une dy...
- Question 211: Homme médiatique à l'évidence, Michel PoNIATOWSKI (Paris, 1922) n'a pourtant pas connu une très longue carrière ministérielle, celle-ci .
- Caracalla (Marcus Aurelius Antoninus Bassianus, dit), 188-217, n? ? Lyon, empereur romain ? partir de 211, fils de Septime S?v?re.
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Lexique / 211
héritiers réservataires et ceux-ci ne peuvent y
renoncer à l'avance
Représentation
Elle a p our b ut, dans certains cas, de remplacer
une personne décédée par ses enfants et permettre à ces derniers d'hériter à la place de leur auteur.
212 / Lexique conjoint ne bénéficie d'aucune réserve. Réserve d'usufruit Souvent employée en cas de donation. Elle a un double avantage : - elle permet à celui qui donne de conserver, sa vie durant, la jouissance des biens donnés; - fiscalement, les droits dus à l'État ne sont payés que sur la nue-propriété et non sur l'usufruit réservé. Ce qui permet une économie puisqu'il n'y a aucune formalité ni droits à payer à la fin de la réserve d'u...
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Römisches Kaiserreich - Geschichte.
Reichsgebiet aus. Italien büßte seinen Sonderstatus allmählich ein, und folgerichtig erhielten unter Caracalla (211-217) alle freien Reichsbewohner das römischeBürgerrecht ( Constitutio Antinoniana von 212). Schon in severischer Zeit wandelte sich auch das außenpolitische Umfeld Roms: Im Osten trat an die Stelle des feudalisierten, innerlich geschwächten Partherreiches dieDynastie der Sassaniden (seit 224), die aus Persien in der Tradition der Achaimeniden ein neues, die römische Euphratgrenze...
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Septime Sévère
Empire de Septime Sévère Empereur romain de 193 à 211, Septime Sévère donne une nouvelle inflexion au régime, qui s'appuie fortement surl'armée et méprise de plus en plus les institutions traditionnelles.Empereur romain de 193 à 211, Septime Sévère donne une nouvelle inflexion au régime, qui s'appuie très fortementsur l'armée et méprise de plus en plus les institutions.Septime Sévère naît en 145, d'un père africain. Introduit dans l'ordre sénatorial par ses oncles maternels, il accèdeau consulat...
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Abelard, Tome I
Nupta querit ubi sit suus Palatinus
Cujus totus extitit spiritus divinus,
Querit cur se substrahat quasi peregrinus
Quem ad sua ubera foverat et sinus.
[Note 209: Nous ne faisons ici que les nommer. Les deux derniers livres de cet ouvrage sont destinés à les faire connaître.] «J'étais tout jeune,» dit Jean de Salisbury, «lorsque je vins dans les Gaules pour y faire mes études. C'était l'année qui suivit celle où le roi des Anglais, Henri, Lion de Justice, quitta les choses humaines (1135). Je me rendis auprès du péripatéticien Palatin qui alors présidait sur la montagne Sainte-Geneviève, docteur illustre, admirable a tous. Là, à ses pieds, je r...
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ArticleL. 211-1 du Code des assurances : commentaire
tous les dommages cor- porels et materiels causes a des tiers a partir du mo- ment ou un vehicule est implique et que ces dom- mages resultent soit d'un accident, soit d'un incen- die, soit encore d'une ex- plosion causes par le vehi- cule. Les accessoires ou produits servant a son uti- lisation ainsi que les objets ou substances transpor- tees a bord du vehicule sont egalement pris en compte. Cette assurance couvre aussi le dommage cause a autrui par un objet - ba- gage, meuble -tombe de la voi...
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Article L. 211-1 du Code des assurances : commentaire
les retroviseurs et les verres de phares. Actes de terro- risme et intemperies : Les contrats comportant une garantie « incen- die, dommages-collision », « dommages tous acci- dents » ou « vol » cou- vrent automatiquement les degats d'incendie ou d'explosion dus a un acte de terrorisme. Les assures possedant une garantie « incendie » ou « forces de la nature » sont cou- verts pour les degas consecutifs a une ternpae ou a une catastrophe natu- relle. Dans ce demier cas, ils ne sont indemnises que...
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Article R. 211-17 du Code des assurances : commentaire
contrats « multirisque- bagages »,assurance « voyages » ou « loisirs », garantie « villegiature » de la multirisque-habitation, pour les vols commis tors d'un sejour hors de votre domicile. En outre, des tiers auront eventuelle- ment a supporter la res- ponsabilite de ces vols transporteurs, hoteliers... Accident ou mala- die : Verifiez que vos contrats « garantie indi- viduelle-accidents » ou « maladie » jouent en cas d'hospitalisation ou d'in- tervention chirurgicale au cours d'un voyage A l'e...
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Article L. 211-1 (extrait) du Code de l'urbanisme : commentaire
leur proprietaire, tous les biens immobiliers peuvent etre frappes par le droit de preemption urbain. Le droit doit toujours porter sur la totalite du bien et non sur une partie de celui-ci. Un arrangement amiable est cependant possible entre les parties, a moins qu'une expropria- tion ne soit prononcee. Quels sont les biens non preemptables ? Ce sont : - les appartements situes dans un immeuble en co- propriete dont le regle- ment de copropriete a etc public au bureau des hypotheques depuis plu...
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Article 211 bis du Code général des Impôts: commentaire
ciaires ont droit a une deduction forfaitaire de 10 % et a un abattement de 20 %. Toutefois, en fonction de ('importance des revenus, ces avantages sont plafon- nes (voir fiche sur ('imposi- tion des salaires). Les remunerations percues par les gerants majoritaires de SARL, les &ants commandites des comman- dites par actions, ainsi que par les associes en nom et les commandites des socie- tes de personnes et des societes en participation ayant opte pour I'IS fomient une categorie speciale de rev...
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211. Necesse est multo�î timeat quem multi timent
Il doit craindre de beaucoup celui qui se fait craindre
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211. Necesse est multo�î timeat quem multi timent Il doit craindre de beaucoup celui qui se fait craindre 1 1 Ce fragment de Laberius ( 26 R. ), cité par Sénèque (De ira, 2, 11, 2g ) et par Macrobe...
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Vocabulaire:
COLLABORATION, substantif féminin.
Colette, Gigi, 1944, page 211 et exemple 1); d'autre part, collaboration avec + nom de personne ou de chose personnifi?e (confer Barr?s, Mes cahiers, tome 13, 1920-22, page 219 et De Gaulle, M?moires de guerre, 1954, page 472), ou ? + nom d'oeuvre, d'organisme, etc. (confer Becque, La Parisienne, 1885, I, 2, page 263). B.? Sp?cialement. [En France sous l'occupation allemande] Politique de coop?ration avec l'ennemi. La collaboration de Vichy avec l'Allemagne (CHARLES DE GAULLE, M?moires de gu...
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Définition:
CÉSURE, substantif féminin.
tiré de l'article " CÉSURE, " CÉSURE, substantif féminin. A.— VERSIFICATION, MÉTRIQUE. 1. [Dans la versification française] Pause à l'intérieur d'un vers d'une certaine longueur, après une syllabe accentuée, généralement en accord avec le sens et la structure syntaxique de l'énoncé. Césure classique, médiale; césure mobile, variable : Ø 1.... la césure, obéissante et mobile, se déplaçait; et, bien qu'elle ne disparût jamais complétement après le premier hémistiche, elle ne faisait dans ce cas q...
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Définition:
FAILLIR1, verbe intransitif.
MAURICE BARRÈS, Les Amitiés françaises. 1903, page 211. — Avoir une défaillance. Quand il revit ce visage altéré à peine et sa beauté encore reconnaissable à travers la mort, le coeur lui faillit (CHARLES-AUGUSTIN SAINTE-BEUVE, Nouveaux lundis, tome 2, 1863-69, page 48 ). Enfin nous arrivâmes, moi, le coeur faillant, lui joyeux et affairé comme un démon (JULIEN GREEN, L'Autre sommeil, 1931, page 93) : Ø 5. — Lisez, lisez, monsieur, s'écria Adamas, assurez- vous bien... — Je ne puis, dit le ma...
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Définition:
FAILLI, -IE, adjectif et substantif.
fille en mettant le pied sur ces terres? N'est-ce point faillir du même coup au culte de l'amitié et à la religion du malheur? JULES SANDEAU, Mademoiselle de la Seiglière, 1848, page 43. Faillir à sa parole, à sa promesse. Ne pas tenir sa parole, sa promesse. Il s'était juré de ne pas faillir à sa promesse. Il n'y faillirait pas (FRANÇOIS MAURIAC, Galigaï, 1952, page 116 ). · Faillir à + infinitif. Je ne puis faillir à dire quelque chose en l'honneur des rois mages (ERNEST RENAN, Feuilles déta...
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Définition:
ESCLAVAGE, substantif masculin.
la nuit, sous l'esclavage des sensations physiques qui le régissent (EDMOND DE GONCOURT, JULES DE GONCOURT, Journal, 1860, page 740) : Ø 3. Le principe des passions réside dans un certain esclavage, que l'âme se donne à elle-même : l'âme se lie elle- même. Cet esclavage n'a rien à voir avec le déterminisme qui n'est que la règle de nécessité qui lie des objets pour une conscience théorique. L'esclavage des passions est quelque chose qui arrive à un sujet, c'est-à-dire à une liberté. PAUL RICOE...
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Dictionnaire en ligne:
ÉLU, -UE, participe passé, adjectif et substantif.
— Vieux et rare. D'un caractère exquis et raffiné. Il [Amyot] voulait avant tout, en effet, un style exact, net, châtié, élu enfin, c'est-à-dire choisi et élégant dans son naturel (CHARLES-AUGUSTIN SAINTE-BEUVE, Causeries du lundi, tome 4, 1851-62, page 465 ). — Langue soutenue. Qui, par une sorte de prédestination, témoigne de son accord parfait avec une chose, une idée, une intention : Ø 2.... j'ai vu trop de monde (...) pour ne pas goûter le désir d'une intimité très rare et très fine. Nous...
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Dictionnaire en ligne:
ÉCRASÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.
entendait un appel, une plainte écrasée, on sentait une douleur véritable (JACQUES CHARDONNE, Les Destinées sentimentales, I, 1934, page 251 ). Certains trompettes remuent même leur instrument d'un geste sec pour obtenir une sorte de vibrato écrasé (HUGUES PANASSIÉ, Jazz hot, 1934, page 80 ). C.— Au figuré. 1. [En parlant d'une personne, de ce qui lui est propre] a) [Physiquement] Rendu pesant, lourd (par la fatigue). Jean Bussant, se penchant vers la route, vit ceci : Trois hommes qui avancent...