499 résultats pour "tiers"

• Droit des sociétés approfondi - DROIT SPECIAL DES SOCIÉTÉS

  DROIT DES SPECIAL DES SOCIÉTÉS INTRODUCTION GENERALE : caractéristiques générales des sociétés par actions Ce cours va se concentrer spécialement sur les sociétés par actions, on parle aussi de sociétés de capitaux, elles sont aux nombres de 3 : - Les SA : sociétés anonymes, Les SAS : sociétés par actions simplifiées, Les SCA : sociétés en commandite par action. Ces trois formes sociales appartiennent aux sociétés commerciales qui se différencie des sociétés de personnes pour pl...

• Droit administratif des biens

  l'achat des terrains frappés de la servitude. Le terrain ainsi acquis est alors incorporé au domaine public maritime. e)- Terrains soustraits artificiellement à l'action des flots (Endigages)-(art. L. 2111-4-5°). Ces terrains demeurent dans le domaine public maritime naturel, sous réserve des dispositions contraires, d'actes de concession translatifs de propriété, légalement pris et régulièrement exécutés. SERVICES GEOGRAPHIQUES 26 75, Avenue de Grande-Bretagne, 31300 TOULOUSE - Tél.: 05.34 50 5...

• caoutchouc n.

  d'un prix moins élevé que le caoutchouc naturel; – les polybutadiènes, d'une très grande résistance à l'usure; – les polyisoprènes, aux propriétés très voisines de celles du caoutchouc naturel, mais dont le coût est encore élevé. Des caoutchoucs spéciaux ont par ailleurs été élaborés en vue d'applications spécifiques: – les polychloroprènes, résistants aux agents atmosphériques et aux hydrocarbures (câbles électriques, tuyaux, joints); – le butylcaoutchouc, imperméable aux gaz et peu sensible au...

• Dissertation d'histoire: la décolonisation entre 1945 et 1970 (histoire)

• Ancien Régime

• Mali. État de l'Afrique occidentale entouré par la Côte-d'Ivoire, la Guinée,

  Les livres Mali - une rue de Bamako, page 2999, volume 6 Mali - maraîchage près de Tombouctou, page 3000, volume 6 tiers-monde - récupération du zinc, page 5192, volume 10 Tombouctou, page 5219, volume 10 Histoire. Le Ghana (VIII e-XII e siècle) fut l'un des plus anciens États à contrôler la région du Mali actuel. Ce royaume devint un empire prestigieux au début du XIII e siècle lorsqu'un prince malinké, Soundiata Keita, le fédéra autour de sa capitale, Niani, en un vaste État, de l'Atl...

• Histoire Des Relations Internationales Contemporaines (1949-1991) - Politique

• Article de presse: Le refus des ingérences étrangères

  L'enjeu des blocs Tel était notamment le point de vue des Etats de la Communauté, qui ont, en de nombreuses occasions, recommandél'ouverture aussi rapide que possible de négociations avec le GPRA. Tel était aussi le cas des Américains : leur anticolonialismede principe n'en était pas la seule raison. Non seulement l'affaire d'Algérie les mettait, comme le conflit israélo-arabe, dans uneposition difficile pour disputer à Moscou les sympathies du tiers-monde, mais ils ne pouvaient envisager san...

• constituante, Assemblée nationale

• COMPTA POUR LES NULS

  Comptabilité Pièces justificatives ¯ livre journal « Grand livre ¯ balance de vérification ¯ inventaire et travaux comptables de fin d'exercice ¯ balance définitive ¯ Bilan...

• Le Commonwealth: De l'Empire britannique au Commonwealth moderne

  LES 53 ÉTATS MEMBRES Entre parenthèses figurent les dates d'adhésion. E~: Royaume-Uni (1931), Chypre (1961) , Malte (1964) Afrique: Afrique du Sud (1931, exclusion de 1961 à 1994), Botswana (1966), Cameroun (1995), Gambie (1965), Ghana (1957), Kenya (1963), Lesotho (1966), Malawi (1964), Maurice (1968), Mozambique (1995), Namibie (1990), Nigeria (1960, suspension de 1995 à 1999), Ouganda (1962), Seychelles (1976), Sierra Leone (1961), Swazilan...

• Histoire de la Revolution française, IX Lafond-Ladebat, à cause, non de leur culpabilité, car ils étaient sincèrement attachés à la république, mais de leur influence dans le conseil des anciens; enfin Brottier et Laville-Heurnois, à cause de leur conspiration.

  HOCHE.—REMBOURSEMENT DES DEUX TIERS DE LA DETTE.—LOI CONTRE LES CI-DEVANT NOBLES.—RUPTURE DES CONFÉRENCES DE LILLE AVEC L'ANGLETERRE.—CONFÉRENCES D'UDINE.—TRAVAUX DE BONAPARTE EN ITALIE; FONDATION DE LA RÉPUBLIQUE CISALPINE; ARBITRAGE ENTRE LA VALTELINE ET LES GRISONS; CONSTITUTION LIGURIENNE; ÉTABLISSEMENT DANS LA MÉDITERRANÉE.—TRAITÉ DE CAMPO-FORMIO.—RETOUR DE BONAPARTE A PARIS; FÊTE TRIOMPHALE. Le 18 fructidor jeta la terreur dans les rangs des royalistes. Les prêtres et les émigrés, déjà ren...

• LA MAURITANIE (carte, population, administration, géographie) ?

  - A jfif5kiAFRIQ E DU 0 D La Mauritanie Afrique du Nord & sahelienne Le pays Ancienne possession francaise, la Mauritanie est un vaste territoire qui s'etend entre le Sahara et ('ocean Atlantique. Les deux tiers des parties nord et est sont occupes par le desert. Les paysages sont dunaires avec quelques rares reliefs culminant a moins de 1000 m. La parte sud decline doucement vers le fleuve Senegal qui sert de frontiere ; le climat et la vegetation sont de type sahelien et )'agriculture depend d...

• droit administratif

• assurance de personne

  COURS ASSURANCES DE PERSONNES IIA 2011 PAR JOSEPH LUC FOADING / CICA-RE 2 P L A N DU C O U R S ----------- INTRODUCTION CHAPITRE I - GENERALITES CHAPITRE II - PRINCIPALE COMPOSANTE DES ASSURANCES DE PERSONNE : L’ASSURANCE VIE II.1. HISTORIQUE II.2. L’EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE II.2.1 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE DANS LE MONDE II.2.2 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE EN AFRIQUE...

• institutions juridictionnelles

  Chapitre 1 : les principes fondamentaux liés à la fonction de juger La justice est avant tout un pouvoir, il s’agit de dire le droit et donc de déterminer dans   un proc ès qui a raison et qui a tort. La justice est une fonction de l’Etat qui dispose d’un   monopole   pour   exercer   cette   fonction   de   juger.   Pour   que   cette   fonction   soit   correctement men ée, la justice doit  être ind épendante. Section I   : Premier principe Le monopole de l’Etat pour   rendre la justice....

• Définition: BOURGEOIS, -OISE, substantif et adjectif.

  ? 2. Ils [les compagnons Imprimeurs] aimaient ? se faire donner le titre de bourgeois de Paris, dont ils se distinguaient peu d'ailleurs en public par leur mise toujours soign?e. LOUIS RADIGUER, Ma?tres imprimeurs et ouvriers typographes (1470-1903), 1903, page 100. 2. [Sous l'Ancien R?gime] Personne appartenant ? la classe sup?rieure du tiers ?tat (par opposition aux membres de la noblesse, du clerg? et ? l'homme du peuple)?: ? 3. C'?tait plus que la mort de son fils qu'il d?plorait, c'?ta...

• Cours droit bancaire

• Droit civil : les personnes et la famille

• CM DROIT CIVIL

  Droit civil 3, MOURY prestation ou une abstention.  Ainsi, l’obligation désigne le rapport juridique tout   entier qui existe entre ces deux sujets ; rapport juridique sous ses deux faces.   Dans le sens courant, envisag ée du  c ôté passif  on la d énomme  dette   et du  c ôté actif ,   on l’appelle  cr éance .  Dans  un   sens  plus   g énéral ,   on   l’emploie   chaque  fois   qu’une  personne  est   tenue   de   respecter une prescription quelque soit l’objet.  Des  sens plus  étroits  ...

• Cours

• Ancienne colonie espagnole d'Amérique du Sud ayant acquis son indépendance en 1830, de peuplement indien et européen largement métissé, le Venezuela est un pays dont l'histoire fut ponctuée de dictatures militaires et qui est devenu une république parlementaire en 1961.

  llano Maracaibo Orénoque savane Les livres Venezuela - un village des Andes, page 5453, volume 10 Les aspects humains. C'est sur la côte que furent créées les premières villes, capitales coloniales successives. La population de l'époque coloniale, composée d'Amérindiens, de Noirs et de colons espagnols, s'est diversifiée depuis le XIX e siècle avec l'apport de l'immigration européenne et latino-américaine, notamment colombienne. Les métis sont aujourd'hui largement majoritaires, Amérin...

• Droit Judiciaire Privé

  l’insuffisance de moyens alors que la demande est considérable et s’accroît de jour en jour. Dans un procès le rôledu DJP est souvent déterminant sur l’issue d’un litige, d’un contentieux car il est fréquent que des affaires ne soientpas tranchées sur le fond en raison de blocages procéduraux (erreurs d’assignation). II) Les caractères du DJP : Le DJ est coloré de deux traits principaux : le formalisme et le caractère impératif. A) Le formalisme : La procédure civil...

• L'Apocalypse selon Saint-Jean

  (17) A bon entendeur d'écouter ce que l'Esprit dit aux Eglises : Au vainqueur je donnerai de la manne cachée, et je lui remettrai un caillou blanc sur lequel est écrit unnom nouveau que nul ne connaît, sauf celui qui le reçoit. » Message à Thyatire (18) « Note encore pour l'ange de l'Eglise de Thyatire : Voici ce que dit le Fils de Dieu, qui a les yeux flamboyants et les pieds pareils à du bronze fin : (19) Jeconnais ta conduite, ton amour, ta foi, ta serviabilité, ton endurance, et tes oeuvre...

• Grèce.

  La population du pays est grecque à environ 93 % ; les principales minorités sont les Turcs (en Thrace en particulier), les Albanais et les Arméniens. La Grèce a longtempsété un pays à forte émigration, et une importante diaspora grecque s’est constituée dans le monde entier (estimée à 4,3 millions de personnes), en particulier en Australie,en Amérique du Nord (États-Unis et Canada) et en Allemagne. Le pays est aujourd’hui confronté à l’arrivée d’immigrés d’Asie du Sud-Est et d’Europe centrale,...

• I Le vieux professeur eut une pensée ordinaire.

  que lescadavres jetéssurlescôtes deFrance touchaient enfin,euxaussi, auparadis, qu’ilsyvoguaient même,sans contrainte, etpour toujours, encela plus favorisés quelesvivants, qui,enjetant leursmorts àl’eau, leuravaient offertd’un coup ladélivrance, lebonheur etl’éternité. Cegeste s’appelait : amouretleprofesseur lecomprenait ainsi. Et lanuit s’installa, nonsans quelejour, unedernière fois,n’ait éclairé, delueurs rouges, laflotte échouée. Ilyavait làplus de cent navires, tousrouillés, horsd’usage e...

• Droit international économique

  2 approches   :   1/ une  approche extensive  qui veut que le droit régule toute op ération, m ême individuelle, qui se   ferait a travers les fronti ères  (ex   : vente internationale). Cette approche est fausse car elle touche   des activit és illimit ées ce n est pas le but du droit international  économique car il veut r éguler la   macro­ économie non pas la micro économie. Il faut aussi nuancer cette appellation de droit international car souvent des lois nationales ont un   effet sur l...

• 7 février 1752 Première condamnation de l'Encyclopédie.

  robe de chambre s’enflamme. En raison du protocole qui lui interdit de rentrer, un garde ne pousse pas la porte en dépit de l’odeur de chair brûlée. Avant de mourir, Leszczynski confie à la reine de France, Marie Leszczynska , sa fille : “ Vous m’aviez conseillé de me garder du froid, vous auriez mieux fait de me dire de me préserver du chaud. ” A sa mort, la Lorraine revient à la couronne de France. 15 mai 1768 Traité de Versailles. Gênes cède l’île de la Corse contre 40 000 000 livres. L’édi...

• La méditerranée au XII°siècle .

  1er regagne le Maroc et l'Espagne puis institue l'émirat de Cordoue. L'occupation musulmane elle, devient alorscategorique pour la periode omeyyade. Les chrétiens rejetent leur conversation, ils continurent à excercer librementleur culte mais l'économie croit grace à un artisanat de competence et a une agriculture abondante. C'est alorsqu'au nord du pays à partir de fragments de survie, la résistance se concerta. La résistance eu une premierevictoire en 718 à Covadonga d'où elle in...

• La Communauté économique européenne (CEE) a été créée par la signature du traité de Marché commun le 25 mars 1957.

  membres exercent la présidence pour six mois à tour de rôle. De 1959 à 1979, les députés au Parlement européen furent désignés par les Parlements nationaux. La première élection au suffrage universel direct eut lieu en 1979, conformément à l'acte de Bruxelles du 20 septembre 1976. Les députés sont au nombre de 626 ; ils sont élus pour cinq ans, et le nombre de sièges par État (de 6 à 99) est établi en fonction du nombre d'habitants ; chaque État choisit son mode de scrutin. Le Parlement é...

• Münzen 1 EINLEITUNG Münzen, Metallgeld (von lateinisch Moneta), meist mit einem aufgeprägten Nennwert (in definierter Stückelung) und dekorativen bzw.

  Der Marktwert einer Münze – d. h. der Preis, den ein Händler verlangen würde – wird durch Angebot und Nachfrage festgelegt. Gilt eine Münze einmal als Rarität, steigt ihrWert häufig mit jedem Besitzerwechsel. Entscheidend für den Wert einer Münze ist ihr Zustand. Durch Beschädigungen verliert eine Münze stark an Wert. Sammler undHändler verwenden Fachausdrücke, um den Zustand von Münzen zu beschreiben. Sammler beginnen meistens mit Münzen ihrer eigenen Länder, da diese leichter zu bekommen sind....

• Article de presse: Guerre civile au Congo

  Ce qu'il faut sans doute retenir de cette phase de l'histoire est que tous les leaders de l'ancienne colonie africaine, de quelquetendance qu'ils fussent, étaient d'accord à la fois sur le principe de l'indépendance et sur la nécessité d'une période plus ou moinslongue de coopération avec la Belgique. Mais, au-delà des attitudes incohérentes des uns, des volte-face ou des flottements des autres, il existe un conflit de base qui,pris en fil conducteur, peut expliquer bien des choses dans la co...

• CULTURE G

• Voisin des États-Unis, le Mexique, État fédéral, est la deuxième grande puissance démographique et économique de l'Amérique latine.

  Californie (Basse-) Chihuahua Madre (sierra) Mexique (golfe du) Popocatépetl Tehuantepec (isthme de) Yucatán La diversité climatique. L'étirement en latitude et l'étagement lié à l'altitude entraînent une grande diversité climatique. Trois grands ensembles naturels peuvent être dégagés : le Sud tropical humide, le Nord semi-aride et le Centre volcanique, où l'Altiplano et les basses terres ont un climat tropical à deux saisons (sèche de novembre à mai et humide de juin à octobre). À la l...

• Révolution française

• Initiatrice de la civilisation européenne dès l'Antiquité, la Grèce, terre orthodoxe passée sous la domination turque, n'obtint son indépendance qu'après la révolte de 1821.

  Égée (mer) Ionienne (mer) Ioniennes (îles) Matapan (cap) Milo Olympe Pinde (monts du) Sounion (cap) Sporades Taygète Les livres Grèce - les Météores, page 2219, volume 4 Grèce - les montagnes d'Arcadie, page 2220, volume 4 terrasses dans les montagnes d'Arcadie, page 5131, volume 9 Les aspects humains La densité de la population est relativement faible et elle est inégale, car les deux agglomérations principales, Athènes et Thessalonique, regroupent plus de 40 % de la population...

• VERS ET VERSIFICATION.

  décoréez", le virelai simple aux ''chansons rurales"[ ... )» (P. Zumthor, le Masque er la Lumière, L978). Les liens entre les différents types de vers, la forme choisie et le sens produit se sont lentement modifiés et ont fini -au moins pour une partie des productions -par être rom­ pus; on les évoquera à partir des mètres considérés comme majeurs- l'alexandrin surtout, secondairement le décasyllabe et l'octosyllabe. Acte de naissance commun : l'origi...

• Eisenzeit - Geschichte.

  einen wollenen Teppich, der um die Körper und einige Kleidungsstücke aus Leinen geschlungen war. An einer anderen Stelle der Grabkammer befanden sich weitereKleidungsstücke und Stoffe, Gegenstände aus Leder, Möbel aus Holz, Gold- und Silberschmuck sowie Spiegel. In jedem Grab gab es an einer Seite neben denHauptgrabkammern zwischen sieben und 14 Pferdegräber. Einige der Pferde waren gut erhalten, ebenso prächtige Ausrüstungsgegenstände: Zaumzeug, Sättel undSatteldecken aus Stoff. Zwischen den Pf...

• Amérique centrale.

  nombreux reptiles, comme le boa constricteur. Les perroquets, le quetzal et les toucans sont communs et il existe de nombreuses espèces de poissons ; des requinsfréquentent les eaux du lac de Nicaragua. 2.7 Ressources minérales Les minéraux de l’Amérique centrale attirèrent très tôt les colons européens. Il existe des gisements d’or et d’argent au Honduras et dans les régions montagneuses duNicaragua. En outre, le Honduras compte de nombreux gisements de plomb, de zinc, de cuivre et de minerai...

• gothique, art - peinture.

  tendent vers une certaine rigueur formelle et un équilibre des proportions. Par exemple, les différents types de voûtements sont abandonnés pour ne retenir, à quelques exceptions près, que la voûte quadripartite sur travée barlongue. En plan, un transept saillant sépare la nef et le chevet d’égale importance, alors qu’en élévation les grandes arcades possèdent la même hauteur que les fenêtres hautes. L’élévation est à trois niveaux : grandes arcades, triforium et fenêtres hautes. Les supports so...

• gothique, art - sculpture.

  tendent vers une certaine rigueur formelle et un équilibre des proportions. Par exemple, les différents types de voûtements sont abandonnés pour ne retenir, à quelques exceptions près, que la voûte quadripartite sur travée barlongue. En plan, un transept saillant sépare la nef et le chevet d’égale importance, alors qu’en élévation les grandes arcades possèdent la même hauteur que les fenêtres hautes. L’élévation est à trois niveaux : grandes arcades, triforium et fenêtres hautes. Les supports so...

• COURS D'INSTITUTIONS EUROPÉENNES

  cependant pas indispensable de retracer le contenu de ces projets. Il suffit de rappeler les principales étapes de la construction communautaire. BIBLIOGRAPHIE : - « Institutions européennes » après 2009, qui permettent d’avoir une pratique plus intéressante - « Manuel d’institutions européennes » - « Morau-defarges », AROCOLIN, 2005 : présente de façon très reconnaissante des évolutions politiques de l’UE. - « le puzzle des institutions européennes » : permet de l’ensemble des évolutions politi...

• Droit privé 1er Semestre L1

• États-Unis

• Steinzeit - Geschichte.

  Federmesser-Gruppe und mehreren lokalen Kulturen (Lyngby-Kultur, Bromme-Kultur, Ahrensburger Kultur) eigenständige Nachfolger, die sich neben den südlichbenachbarten Magdalénien-Gruppen entwickelten. Das Magdalénien selbst gilt als die künstlerisch höchste Entwicklungsstufe der Altsteinzeit. Diese Rentierjägerkulturexpandierte von Westen aus über ganz Mitteleuropa mit Ausnahme des Nordens und nahm dabei die jeweiligen lokalen Traditionen auf. Als am Ende der Eiszeit vor10 000 Jahren das Ren aus...

• Iranian Art and Architecture I INTRODUCTION Iranian Art and Architecture, the visual arts of Iran.

  The first great development of ancient Persian architecture took place under the Achaemenid dynasty during the Persian Empire, from about 550 to 330 BC. Remains of Achaemenian architecture are numerous, the earliest being ruins at Pasargadae, the capital city of Cyrus the Great. These ruins include two palaces, a sacred precinct, acitadel, a tower, and the tomb of Cyrus. The palaces were set in walled gardens and contained central columnar halls, the largest of which was 37 m (111 ft) in length...

• Droit commercial

• Livre du professeur 4eme hatier

• À l'extrémité occidentale de l'Eurasie, la France occupe une position charnière entre l'Europe du Nord et l'Europe du Sud.

  Géographie Les conditions naturelles Ni le relief, ni les sols, ni les conditions climatiques n'ont été des obstacles au peuplement et au développement économique. La France n'a certes pas de climat qui permette plusieurs récoltes par an, ni de delta particulièrement fertile, mais elle ne connaît aucun facteur physique trop contraignant, n'est pas affectée d'une grande probabilité de risques naturels majeurs, et bénéficie par ailleurs d'une grande diversité de terroirs. L'évolution géolog...