1321 résultats pour "côntrol"

• biotechnologies - sciences et techniques.

  cours d’expérimentation comme celles ayant la propriété de sécréter naturellement leurs propres insecticides ou des gènes de qualité contrôlant la maturation et la conservation. Lorsque tous les gènes mis en jeu seront identifiés, les plantes transgéniques pourront peut-être résister au froid, au gel, à la sécheresse et à des sols salés. Pour justifier la dissémination des organismes transgéniques, les partisans des OGM brandissent l’argument selon lequel la population va croître davantage que l...

• La reconstruction économique et financière de l'Europe dans les années 1920 (économie)

  Épisode de renversement des valeurs morales, on s'est beaucoup indigné que les épargnants se sont ruinés et queles endettés se soient enrichis. Culture gouvernementale allemande: à partir de 24, obsession de stabilité monétairese retrouve chez tous les dirigeants allemands quelle que soit leur tendance. II- La solution par l'action solidaire internationale: la SDN et le sauvetage financier de l'Autriche. A- La menace d'une crise majeure en Autriche fondée avec traité de Versailles. La SDN traine...

• chimique et bactériologique, guerre.

  est trop forte, l’exposition peut entraîner une suffocation brutale et la mort par arrêt respiratoire. Les vésicants (ypérite ou lewisite par exemple) détruisent les tissus vivants avec lesquels ils entrent en contact (muqueuses cutanées, oculaires et respiratoires) en inhibant la multiplication des cellules. Leur action, dont les effets sont sensibles après un délai qui varie selon la concentration du produit, le temps d’exposition et la sensibilité des tissus atteints, est irréversible. Les to...

• Tchiang Kaï-Chek : un traditionaliste militant

  population lui apporte un soutien total. Le 10 novembre, la quasi-totalité de la Chine au sud du Yangzi est conquise, et legouvernement s'installe à Wuhan. Les relations entre ce dernier, plus à gauche, et Tchiang s'altèrent. Le général engage descontacts avec les milieux d'affaires et les compradores de Shanghai et fait la chasse à la gauche, aux syndicalistes, aux" communistes ". La répression connaîtra, le 12 avril, son point culminant à Shanghai, qui s'était soulevée trois semaines aupara...

• Contaminación del agua - ciencias de la naturaleza.

  cultivo contribuyen en gran medida a este proceso. El proceso de eutrofización puede ocasionar problemas estéticos, como mal sabor y olor del agua, y un cúmulo de algaso verdín que puede resultar estéticamente poco agradable, así como un crecimiento denso de las plantas con raíces, el agotamiento del oxígeno en las aguas más profundasy la acumulación de sedimentos en el fondo de los lagos, así como otros cambios químicos, tales como la precipitación del carbonato de calcio en las aguas duras. Ot...

• chinoise, philosophie - philosophie.

  des peines sévères, dans le but de maîtriser tous les aspects de la société humaine. Ils accordaient plus de prix à la création d’un État fort, dont le monarque serait doté d’un pouvoir illimité, qu’à la préservation de la liberté individuelle. Le légisme s’avéra un instrument efficace pour créer un système économique et militaire puissant. En 221 av. J.-C., au terme d’une politique de conquête audacieuse, les Qin avaient réussi à établir la première dynastie impériale de Chine, empire unifié et...

• téléphone - informatique.

  Une tension continue, fournie par le central via la ligne téléphonique, est appliquée au microphone. Les ondes sonores qui traversent la grille provoquent alors le déplacement du dôme vers l’avant et vers l’arrière. La pression acoustique exercée sur le diaphragme tasse plus ou moins la grenaille, ce qui fait varier la résistance électrique du microphone : il en résulte un courant continu d’intensité variable. La plupart des téléphones récents sont munis d’un microphone électrostatique, qui a...

• réseaux informatiques - informatique.

  d’accès : techniques statiques où chaque station bénéficie en permanence d’une partie des ressources ou techniques dynamiques où la bande passante du support est allouée en fonction de l’occupation du réseau ; accès aléatoire, à l’image du protocole CSMA/CD ou accès déterministe comme suivant les méthodes à jeton. Ces différentes techniques permettent d’éviter ou de contrôler les conflits entre stations qui tentent d’émettre en même temps, assurant ainsi le bon fonctionnement du réseau. 4. 3 Déb...

• Confederation of Canada - Canadian History.

  Québec conference seemed in many ways to give Macdonald the centralized union he wanted. The federal government would control banking, finance, defense,transportation, and commerce among the provinces. It would also have far greater powers of taxation than the provincial governments would have. In private,Macdonald predicted that the central government would be so strong that it would soon swallow up the provinces completely. Yet the Québec resolutions were vague or contradictory enough to give...

• Taïwan.

  dragon et la fête des lanternes. ( Voir Art chinois ;Littérature chinoise ;Musique chinoise). Taïwan possède de nombreux musées et bibliothèques. Les deux plus grandes bibliothèques, situées à Taipei, sont la Bibliothèque nationale centrale, dont le fonds comprend plus de 1,7 million de volumes et la bibliothèque de Taïwan, qui possède382 000 volumes. Les principaux musées de la capitale Taipei sont le musée Hwa Kang, renommé pour ses collections folkloriques et d'art moderne, le Musée national...

• Jakarta - geography.

  voluntary movement of families to Indonesia's less populated islands). Jakarta is a magnet for migrants from other areas of Indonesia; during the late 1980s an estimated 250 migrants arrived daily. Most were between the ages of 15 and39 years, many with six years of education or less. There is also a significant number of commuters and seasonal migrants who work in government, manufacturing,and services. In addition, many of these temporary residents are engaged in informal employment as drivers...

• Chiang Kai-shek - History.

  Even one of Chiang's allied commanders, Zhang Xueliang, who had been expelled from Manchuria after the Mukden Incident, came to doubt the wisdom of Chiang'sapproach. In 1936 Zhang held Chiang prisoner in Xi'an until Chiang agreed to join the Communists in an allied front against Japan. Chiang later denied making anyagreement. On July 7, 1937, near the Marco Polo Bridge on the outskirts of Beijing, a Chinese patrol and Japanese troops on a training exercise clashed, and full-scalewar broke out be...

• agriculture - agriculture et agroalimentaire.

  de travailler vite et dans les meilleures conditions. Le travail de récolte, fondamental puisque une année d’efforts peut être ruinée ou récompensée, a connu la même évolution : récolte manuelle nécessitant des équipesnombreuses employées de façon temporaire, machines à traction animale comme la moissonneuse-lieuse, machines à traction mécanique, puis automotrices (comme lamoissonneuse-batteuse). La contrepartie de cette mécanisation est la nécessité de confier de grandes surfaces à ces machines...

• automobile, industrie1PRÉSENTATIONautomobile, industrie, secteur de production industrielle englobant la conception, la fabrication et la commercialisation des véhicules automobiles.

  Vers 1911, plus de 600 000 voitures circulent sur les routes américaines, beaucoup plus que dans les pays européens, mais la plupart de ces véhicules fonctionnent encore à la vapeur ou à l’électricité. La France est, en 1913, le premier exportateur mondial d’automobiles. L’industrie nationale est passée d’une production de 1 850 véhicules en 1898, à 45 000 à la veille de la Première Guerre mondiale. Les Établissements Renault, qui ont produit 6 véhicules en 1898, en commercialisent près de 4 5...

• automobile, industrie.

  Vers 1911, plus de 600 000 voitures circulent sur les routes américaines, beaucoup plus que dans les pays européens, mais la plupart de ces véhicules fonctionnent encore à la vapeur ou à l’électricité. La France est, en 1913, le premier exportateur mondial d’automobiles. L’industrie nationale est passée d’une production de 1 850 véhicules en 1898, à 45 000 à la veille de la Première Guerre mondiale. Les Établissements Renault, qui ont produit 6 véhicules en 1898, en commercialisent près de 4 5...

• Martial Arts.

  These movements are based on stylized renditions of ancient kung fu arm and foot blows. C Tae Kwon Do Tae kwon do (Korean for 'way of hands and feet') was founded in 1955 by a group of masters led by Korean general Choi Hong Hi. It is the national sport and pastimeof Korea and is also popular throughout the world. Often referred to as Korean karate, tae kwon do is reputedly based on ancient Korean and modern Japanesemethods of combat. Basic to tae kwon do are many spectacular kicks, particularl...

• TPE SUR LES ATTENTATS DU 11 SEPTEMBRE

  La haine des musulmans contre les juifs augmentait alors de plus en plus et donna naissance aux musulmans extrémistes, c'est-à-dire les musulmans qui haïssenttotalement les juifs et qui n’ont comme objectif que de les tuer de toutes les manières possibles en faisant partie de groupe de terrorisme. Depuis, les islamistesinstruisent leurs enfants que mourir au kamikaze pour tuer des juifs leur fera mener au paradis. Cependant, les Américains offrent leur soutien politique aux Juifs et les islamist...

• Ancient Egypt.

  around 4500 BC. The style and decoration of the pottery found at these sites differ from those of pottery found in Upper Egypt. The northern type eventually fell out of use. Other differences between the peoples in Upper Egypt and Lower Egypt include the nature of their architecture and the arrangements for burial of the dead, thelatter perhaps signifying differing religious beliefs. B Unification and Early Dynastic Period By 3500 BC, the settlement of Hierakonpolis, located on the west bank...

• Cuban Revolution.

  Confederation of Labor, threw its support behind Batista. In the same month, the U.S. government cut off weapons sales to Batista’s government. U.S. envoys andpolitical moderates in Cuba tried to convince Batista to leave power peacefully, but Batista refused. Meanwhile, revolutionaries from Castro’s movement and from otherorganizations escalated violent resistance. During the second half of 1958, guerrillas seized ground in the countryside from the army. In the cities, several of Batista’sleadi...

• Population.

  year AD 1, and it took more than 1,500 years to reach the 500 million mark. Growth was not steady but was marked by oscillations dictated by climate, food supply, disease, and war. Starting in the 17th century, great advances in scientific knowledge, agriculture, industry, medicine, and social organization made possible rapid acceleration inpopulation growth. Machines gradually replaced human and animal labor. People slowly acquired the knowledge and means to control disease. By 1900 the worldp...

• Surgery.

  III SURGICAL PROCEDURES Surgical procedures are classified as optional, required, elective, urgent, and emergent based on the patient’s medical condition. Optional surgery consists of operationsthat are not required but which the patient chooses to undergo as with some types of cosmetic surgery. Required surgery is performed when only surgery will correct aproblem—such as cataracts—but the surgery can be delayed for a period of weeks or months. Elective surgical procedures usually involve cond...

• Abortion.

  Intact dilation and extraction, also referred to as a partial birth abortion, consists of partially removing the fetus from the uterus through the vaginal canal, feet first,and using suction to remove the brain and spinal fluid from the skull. The skull is then collapsed to allow complete removal of the fetus from the uterus. III SOCIAL AND ETHICAL ISSUES Abortion has become one of the most widely debated ethical issues of our time. On one side are pro-choice supporters—individuals who favor a...

• Bacteria - biology.

  A2 b Bacterial Killers Some dramatic infectious diseases result from exposure to bacteria that are not part of our normal bacterial community. Cholera, one of the world’s deadliest diseasestoday, is caused by the bacterium Vibrio cholerae . Cholera is spread in water and food contaminated with the bacteria, and by people who have the disease. After entering the body, the cholera bacteria grow in the intestines, often along the surface of the intestinal wall, where they secrete a toxin (poiso...

• Vice President of the United States.

  naval operations. Located in northwest Washington at Massachusetts Avenue and 34th Street, the three-story Queen Anne-style house is within easy driving distance ofCapitol Hill and the White House. The vice president receives an annual salary of $189,300. The vice president has a staff and offices in the Everett M. Dirksen Senate Office Building, near the Capitol, toassist with legislative matters, as well as a personal office near the Senate lobby. The vice president also has staff and offices...

• Conservation.

  cancers, Hodgkin’s disease and leukemia. Unfortunately, human activities have greatly reduced biodiversity around the world. The 20th century encompasses one of the greatest waves of extinction, orelimination of species, to occur on the planet. The greatest threat to biodiversity is loss of habitat as humans develop land for agriculture, grazing livestock, industry,and habitation. The most drastic damage has occurred in the tropical rain forests, which cover less than seven percent of the Earth’...

• Pottery I INTRODUCTION Pottery, clay that is chemically altered and permanently hardened by firing in a kiln.

  basket, or a clay or plaster form. Liquid clay can be poured into plaster molds. A pot can be coil built: Clay is rolled between the palms of the hands and extended intolong coils, a coil is formed into a ring, and the pot is built up by superimposing rings. Also, a ball of clay can be pinched into the desired shape. The most sophisticatedpottery-making technique is wheel throwing. The potter's wheel, invented in the 4th millennium BC, is a flat disk that revolves horizontally on a pivot. Both...

• Iceland - country.

  III PEOPLE Icelanders are one of the most homogenous peoples in the world. They are predominantly of Nordic origin, descendants of the hardy people who emigrated fromNorway to Iceland in the Middle Ages. There are also some Celtic influences from Irish and Scottish immigrants who arrived from the British Isles ( see Celts). The population of Iceland (2008 estimate) is 304,367. Numerous times in its history, Iceland has suffered major population losses due to epidemics, volcanic eruptions, and...

• Abolitionist Movement.

  The American Revolution (1775-1783) and the French Revolution (1789-1799), widely seen as revolutions by citizens against oppressive rulers, transformed thisEnlightenment assertion into a call for universal liberty and freedom. The successful slave revolt that began in the French colony of Saint-Domingue in 1791 was part of this revolutionary age. Led by François Dominique ToussaintLouverture, black rebels overthrew the colonial government, ended slavery in the colony, and in 1804 established th...

• Abolitionist Movement - U.

  The American Revolution (1775-1783) and the French Revolution (1789-1799), widely seen as revolutions by citizens against oppressive rulers, transformed thisEnlightenment assertion into a call for universal liberty and freedom. The successful slave revolt that began in the French colony of Saint-Domingue in 1791 was part of this revolutionary age. Led by François Dominique ToussaintLouverture, black rebels overthrew the colonial government, ended slavery in the colony, and in 1804 established th...

• George Herbert Walker Bush.

  Lebanon. More troubling was the disclosure that agents operating under direct White House supervision used profits from the arms sales to buy weapons for thecontras, a group of anti-government Nicaraguan rebels, despite an explicit congressional ban on such aid. Bush later claimed that he opposed the arms-for-hostagesdeal, but offered little evidence to back his claims ( see Iran-Contra Affair). C 1988 Presidential Election While the Reagan-Bush program helped produce prosperity for the wealth...

• George Herbert Walker Bush - USA History.

  Lebanon. More troubling was the disclosure that agents operating under direct White House supervision used profits from the arms sales to buy weapons for thecontras, a group of anti-government Nicaraguan rebels, despite an explicit congressional ban on such aid. Bush later claimed that he opposed the arms-for-hostagesdeal, but offered little evidence to back his claims ( see Iran-Contra Affair). C 1988 Presidential Election While the Reagan-Bush program helped produce prosperity for the wealth...

• contrôle de lecture lancelot du lac

  NOM : PRENOM : /20 DATE : CLASSE : 5ème CONTRÔLE DE LECTURE Répondez en faisant des phrases. 1. Quel est le titre de l’œuvre que vous deviez lire ? Soulignez-le ______________________________________________________________________________________ _ 2. Donnez le nom de son auteur. _______________________________________________________________________________________ 3. Dans quels royaumes se déroule l’action ? Quel roi règne sur chacun de ces deux royaumes ? _______________...

• Child Development.

  developmental scientists have studied how cultural values guide the skills and attitudes that children acquire as they mature, and how brain maturation influences thedevelopment of thinking and feeling. For a more detailed discussion of child development theories, see the Theories of Child Development section of this article. III BASIC QUESTIONS A Nature and Nurture Scholars have long debated the relative importance of nature (hereditary influences) and nurture (environmental influences) i...

• L'Argent conseil de surveillance venaient y passer une heure de l'après-midi, moins pour contrôler que pour donner à l'oeuvre l'appui de leur dévouement.

  A ce moment, des cris de joie, tout un violent tapage monta du préau des garçons, où la récréation de quatre heures commençait. Les ateliers se vidaient, les pensionnaires avaient une demi-heure pour goûter et se dégourdir les jambes. " Vous voyez, reprit Mme Caroline, en l'amenant près d'une fenêtre, si l'on travaille, on joue aussi... Vous aimez travailler ? \24 Non. \24 Mais vous aimez jouer ? \24 Oui. \24 Eh bien, si vous voulez jouer, il faudra travailler... Tout cela s'arrangera,...

• RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR CONTRÔLE DE LA QUALIFICATION JURIDIQUE DES FAITS - C. E. 4 avr. 1914, GOMEL, Rec. 488 (commentaire d'arrêt)

  du pays (C. E. 26 nov. 1954, Syndicat de la raffinerie de soufre française, Rec. 620; D. 1955.472, note Tixier; R. P.D. A. 1955.7, concl. Mosset); si une mesure était susceptible de menacer l'équilibre financier de la sécurité sociale(C. E. 8 janv. 1954, Ménard, Rec. 20; R. D. P. 1954.789, note Waline; Dr. Soc. 1954.247, concl. Letourneur); si unecrise grave du logement permettait l'utilisation, dans telle commune, de la procédure de réquisition en l'absence d'unservice municipal du logement (C....

• « Pourquoi écrit-on un roman ? Comment naît, se développe et s’organise dans le cerveau de son auteur une œuvre romanesque ? Les personnages que le romancier a créés se conforment-ils dans leur conduite à ce qu’il a prévu ou échappent-ils à son contrôle ? »

  li. CO MME NT É C RIT-ON U N ROMA N ? 1. Tantôt , quand le romancier a trou~·é dans un fait divers l'événement qui lui a dicté le choix de SOli sujet, il s'attache à rend re int elligible et plausible cet événement en reco nstituant les assises morales du drame. Les caract ères des perso nnages s 'organisent de telle manière, au cours du travail créateu r, que l'évé nement essentiel apparaft comme l'aboutisse ment logi4ue de feurs réactions in...

• La vision S.v.t

  III. Le rôle de la contraception dans le contrôle des naissances Donnez des exemples de contraception pour chacun des contraceptifs proposés et expliquez leur mode d’action permettant d’ éviter une grossesse.  Les différents types de contraception · Les contraceptifs hormonaux · La contraception naturelle · Autres modes de contraception   : contraceptifs masculins, f éminins  La contraception abortive ·  La contraception d’urgence   : pilule du lendemain · L’IVG m édicamenteuse · L’...

• Les techniques du judo

  • 0-uchi-gar i : approcher l'adver saire et le décrocher du sol par un large fauchage de sa jambe gauche avec notre jambe droite , ou l'inverse , par l'intérieur -en faisant passer la jambe de fauchage entre ses jambes. Maintenir l'adversaire dans le déséquilibre vers l'arrière avec les mains et le poids du corps, jusqu 'à ce qu'il chute à plat dos. • Ko-soto-gake : approcher l'adversaire et accrocher sa jambe gauche entre le mollet et le talon avec...

• LE ROLE DE L'ACAPS

  Université Mohamed V Rabat Faculté des sciences Juridiques Economiques et SocialesAgdal MASTER EN SCIENCES JURIDIQUES Accidents de travail Rôle de L’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale Préparé par : Encadré par : NADA FELLAH Mme ACHOUR Oumaima Professeur : TOUFIK KEMMACH Année universitaire 2021-2022

• Canada's Constitution Act of 1982 In 1982 the Canadian constitution was patriated, meaning it was brought further under Canadian control.

  10. Everyone has the right on arrest or detention (a) to be informed promptly of the reasons therefor; (b) to retain and instruct counsel without delay and to be informed of that right; and (c) to have the validity of the detention determined by way of habeas corpus and to be released if the detention is not lawful. 11. Any person charged with an offence has the right (a) to be informed without unreasonable delay of the specific offence; (b) to be tried within a reasonable time; (c) not to be...

• contrôle des marchandises qui transitent par le fleuve, s'empare au moins de Gebelein et Hermopolis et intercepte un message d'Apophis au roi de Kouch: « J'interceptai son message au sud des oasis, alors qu'il remontait vers le pays de Kouch.

  15 d'Ahmosis. L'un,Aazehrê, estledernier delaXV edynastie. Ilest nommé surunobélisque deTanis etdoit correspondre àAsseth deManéthon etàKhamoudy duCanon deTurin. L'autre, Apophis III,clôt labranche vassale delaXVI e dynastie. Sonnom apparaît surquelques monuments, dontunedague provenant de Saqqara. Aucunesourcenefournit lemoindre détailsurlesderniers tempsdesHyksôs. Ilsne sont manifestement plusunobstacle lorsqueAhmosis entreprend enl'an 22une campagne quileconduit peut-être jusqu'à l'Euphrate,...

• Réponse ministérielle n° 23221 (J.O. Sénat 14 janvier 1993, p. 79) : commentaire

  1993, celles mises en cir- culation entre le 1" jan- vier 1983 et le 31 de- cembre 1986 ; - au cours de rannee 1994, celles mises en cir- culation entre le 1jan- vier 1987 et le 31 de- cembre 1989. A noter: le proprietaire du vehicule doit prendre ('initiative de faire contra- ler son vehicule. Les frais sont a sa charge. Qui controle ? Le controle auquel sont as- treints les vehicules est realise par des controleurs agrees par l'Etat. Lagrement est delivre a des controleum indepen- dants ou org...

• Article 111-5 du code pénal

  De plus, la jurisprudence tend à créer une nouvelle limite en écartant du contrôle de légalité certains actes administratifs. Notamment, la Cour de cassation dans unarrêt de principe de la Chambre criminelle du 11 juillet 1994 n°93-85.801 admet une exception, en affirmant que le juge pénal est compétent pour interpréter lesactes administratifs que l'on lui soumet et dont dépendent la solution du procès mais que "tel n'est pas le cas des textes qui organisent la mesure administrative duretrait de...

• Commentaire d'Arret Nicolo

  d’État faisait prévaloir la loi sur le traité. Via la jurisprudence des Semoules, le Conseil d’État soutenait l’idée selon laquelle le législateur, en adoptant une loi contraire à un traité préexistant, a méconnu la hiérarchie des normes fixées par l’article 55 de la Constitution. Le juge administratif a toujours refusé de contrôler la constitutionnalité de la loi pour ne pas rentrer en conflit avec le législateur ( Arrêt Arrighi rend...

• Article 11 de l'arrêté du 7 janvier 1991 (J.O. 2 février): commentaire

  être placé dans des véhi­ cules banalisés, couplés d'appareils de prise de vue . • Conditions météo­ rologiques : Le radar MEST A 206 interdit les contrôles par temps de pluie normale ou forte ou par grosse neige. Par conséquent. il appartient au prévenu d'apporter la preuve qu'il pleuvait sur le lieu du contrôle de vi­ tesse, mais la Cour de cas­ sation a considéré qu'un relevé météo était insuf­ fisant pour contester le pro...

• chimique, génie - chimie.

  les futurs utilisateurs des installations. L’état de la production est contrôlé à tout moment par un poste informatisé : le système numérique de contrôle et de commande (SNCC). Grâce à cet outil, il est possible de visualiser sur un écran les schémas de l’installation avec l’état de chaque élément (position des vannes, marche des pompes). Voir aussi Chimie ; Chimie physique ; Ingénierie ; Phases, règles des. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

• Le délicat choix du contrat d'objectifs et de moyens

  Partie II : Le délicat choix du contrat d’objectifs et de moyens Alexandru HEREA Master 2 Droit public des Affaires Page 2 et de la légitimité pour agir dans le sens d’un contrôle strict des ass ociations. Cependant, la pratique révèle que les collectivités exercent des contrôles limités. Afin de donner un cadre législatif et de réaliser un réel contrôle des subventions versées,...

• Égypte 1998-1999 Libéralisme économique et contrôle politique Aucune des crises qui ont marqué l'année 1998-1999 n'a affecté les orientations politiques...

  Égypte 1998-1999 Libéralisme économique et contrôle politique Aucune des crises qui ont marqué l'année 1998-1999 n'a affecté les orientations politiques prévalant en Égypte depuis l'arrivée au pouvoir du président Hosni Moubarak en 1981. Libéralisme économique et pluralisme politique contrôlé produisent des effets tout aussi contrôlés. A commencer par les conflits qui ont opposé une partie de l'opinion au pouvoir. L'Organisation égyptienne des droits de l'homme (OEDH) a annoncé le gel de ses ac...

• La constitution est elle toujours la norme suprême ?

  contrôler la constitutionnalité des lois directement puisque c'est le Conseil constitutionnel qui doit se prononcer. L'objet de ce contrôle est la protection des droits etlibertés garantis par la Constitution. L'objet est moins large que celui par voie d'action puisqu'il existe une juridiction unique pour effectuer ce contrôle et compétentepour sanctionner la loi. Il en résulte de cette théorie de l'écran qu'un acte administratif peut être confronté à la Constitution s'il n'est pas pris sur la b...

• Commentaire de l'article 16 de la Constitution de 1958 : droit constitutionnel

  L'article 16 de la constitution de 1958 Lors de l'élaboration de la constitution durant l'été 1958 se posa la question de la délégation au chef de l'État de tous les pouvoirs en cas de crise grave.L'origine d'une telle idée provient de la défaite en 1940 contre les Allemands ou Pétain avait reçu les pleins pouvoirs afin de régler cette situation grave. En cas desituation analogue, les constituants de 1958 désiraient que la procédure soit prévue constitutionnellement. C'est ainsi qu'est apparu l'...