1292 résultats pour "arrêtées"

• La volonté peut-elle être définie un pouvoir d'arrêt?

  P8YOIOl.OGIE vouloir. Le "je. nux parce que je veux,, cache une raison ou plutôt une passion qui s'ignore : c'est à cette raison ou à cette passion qu'il faut attribuer la détermination pril'e, et non à la seule volonté. Ainsi lorsque j'ai déci dl; de décliner ! 'aimable invitation qui m'était laite, j'ai été déterminé il rnuloir par des raisons : peut-être par le "entiment du devoir; certainement par Je désir légitime d'obtenir un...

• Entre les soussignés, il est convenu et arrêté ce qui

• fiche d'arrêt - Travaux méthodologique

  Travaux méthodologique Séance 1 : La distinction chose/personne et le corps humain TD n°1 : méthodologie sur l’arrêt de rejet C’est lorsque la c de c a rejeté le pourvoi Les juridictions judiciaires sont organisées de façon pyramidale : Ex : le fils de voisin qui a 10 ans casse la belle-vitrée et son père ne veut pas rembourser les dégâts. On va donc porter l’affaire devant une juridiction de 1er degré/instance et le tribunal rend une décision qu’on appel un jugement qui a 2 possibil...

• Arrêt comparé: 25 avril 1987 et 30 janvier 1996 (droit)

  Dans ses arrêts rendus, la première chambre civile de la cour de cassation adopte deux solutions différentes : Par son arrêt rendu le 28 avril 1987, elle rejette le pourvoi au motif que le contrat conclu ne l'a pas été entre professionnels car le domaine d'activité de la société bénéficiaire était étranger à celui du contrat et que le vendeur était « tenu de délivrer une chose apte à rendre le service que l'acquéreur peut légitimement en attendre ». Or la Cour de cassation, assimilant le...

• LE JOUR OU LA TERRE S'ARRÊTA

• Caca

  rentrant chez moi en voiture, j'ai pilé pour m'arrêter à deux Aujourd'hui, en rentrant chez moi en voiture, j'ai pilé pour m'arrêter à deux mètres d'un mouton couché au milieu de la route. Quand je suis allé voir s'il était blessé, il m'a mordu puis est parti en courant. VDMmètres d'un mouton couché au milieu de la route. Quand je suis allé voir s'il était blessé, il m'a mordu puis est parti en courant. VDMcouché au milieu de la route. Quand je suis allé voir s'il était blessé, il m'a mordu puis...

• Ravi de les entendre s'arrêter.

• Grand oral du bac : La ménopause - LE « RETOUR D'ÂGE » DE LA FEMME

  L'AGE DE LA MtNOPAUSE • L'âge de la ménopause est programmé, il est inscrit dans les ovaires de chaque femme. L'âge de la puberté, le nombre de grossesses, la prise antérieure de la pilule n'influent pas sur le moment de survenue de la ménopause. Seul un tabagisme important et de longue durée peut avancer celle-ci d'une à deux années. • Toutefois, il n'est pas possible de prévoir à quel âge surviendra la ménopause. • L'âge moyen de survenue de la...

• La vérité est en marche; rien ne peut plus l’arrêter.

• La Cour rend des arrêts et non pas des services.

• droits de l'homme.

  Les médias droits de l'homme - Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 Les livres droits de l'homme - Déclaration d'indépendance des États-Unis, page 1523, volume 3 Révolution française - citoyen portant la Déclaration des droits de l'homme dans une fête civique, page 4372, volume 8 Le droit des droits de l'homme. Certains de ces textes sont inclus dans le droit positif. En France, le Conseil constitutionnel s'appuie sur la Déclaration de 1789 et sur le préambule de la C...

• Commentaire comparé, Cour de cassation, Com. 7 octobre 1997 et 20 janvier 1998 (droit)

  considérer que la résiliation était abusive.On sent donc bien un problème avec ces solutions, il faut donc admettre que la Cour de cassation s'est appuyé également sur un autre critère. II. Les autres critères d'appréciation de l'abus C'est ici que réside la vraie révolution apportée par cet arrêt puisque l'article 1134 prévoit la bonne foi (assimilable à la loyauté ici) dans l'exécution d'un contrat. Or,la jurisprudence ne fixe pas d'autres critères limitant la résiliation unilatérale du CDI. E...

• Commentaire : Victor Hugo, Notre Dame de Paris, livre VIII, chapitre IV, (1831), « Ecoute. Un jour…Je le crus »

  ▪ « ange » : « un spectacle pas fait pour des yeux humains », « Dieu l'eût préférée à la vierge, et l'eût choisi pour sa mère »,« beauté surhumaine » + Caractère lumineux du portrait : « à son front une couronne d'étoiles », « comme une nuit d'été »,« quelque chose de lumineux dans la lumière même du soleil » : (Cf. tableau religieux avec auréole représentée autour de la têtedes saintes, imagerie traditionnelle dans l'iconographie au Moyen Age)▪ Démon : référence à « l'enfer », à « Satan », « C'...

• Mais quoi, tourmenter ses cheveux était sa seule joie.

  faire. Abandonnant sonpeigne, ilsortit lechargeur. Sixballes. Lapremière toutenhaut, onlavoyait entière-784 ment. Sipetite etpourtant, hein,dischérie? Lechargeur remisenplace, ilôta lecran d'arrêt, tiralapièce mobile, lâchale mécanisme. Voilà,çayétait, lapremière balleétaitlogée. Àla cuisine, lefil de fer bien tendu, tellement droit,agréable à voir. Il avait bienréussi àle tendre, ilaimait leregarder chaquefoisqu'il allait àla cuisine, c'étaituneréussite. Ilytenait, et voilà, ilfallait lequitter...

• Cour de cassation, chambre criminelle, 10 février 1993 - note - Jurisprudence automobile, juin 1993. Commentaire

  votre contrat indique un delai (par exemple 8 ou 15 jours) au-dela duquel vous avez la possibilite de faire reparer. Mais avant de donner l'ordre d'exe- cuter les travaux, vous avez interet a obtenir l'accord de l'expert sur leur nature et leur coat. Si vous contestez les conclusions de l'expert, it vous est possible de faire appel, A vos frais, a un ex- pert de votre choix. Une expertise contradictoire aura lieu. En cas de desac- cord persistant, un troi- sierne expert interviendra pour arbitre...

• CHAPITRE SEPT LE BÛCHER DE DENETHOR

  dôme. « Arrêtez ! Arrêtez ! cria Gandalf, s’élançan t vers l’escalier de pierre qui précédait la porte. Arrêtez cette folie ! » Car là étaient les serviteurs de Denethor, leurs épées et des torches à la main, mais, sous le portique, se tenait seul sur la dernière marche. Beregond, vêtu du noir et argent de la Garde, et il tenait la porte contre eux. Deux étaient déjà tombés sous son épée, souillant le mausolée de leur sang, et les autres le maudissaient, le qualifiant de hors...

• apprendront tout ce qui s’est passé

  avaient vus d’en bas à la sortie du tunnel. Sam franchit vivement la porte et se hâta de gagner le second étage, craignant à tout moment d’être attaqué et de sentir des doigts étrangleurs lui saisir la gorge de derrière. Il arriva près d’une fenêtre donnant sur l’est et d’une autre torche placée au - dessus de la porte d’un couloir au milieu de la tourelle. La porte était ouverte, le couloir noir hormis le reflet de la torche et la lueur rouge qui filtrait de l’extérieur par la fente de...

• Droit administratif

  ­ Le refus implicite de prendre l’initiative d’une révision constitutionnelle d’après l’arrêt du Conseil d’état du 26 Février 1992 Allain. ­ La décision du président de la république de s’abstenir d’user de la faculté qu’il tient de l’article 61 de la constitution de déférer une loi au conseil constitutionnel aux fins d’en faire examiner la conformité à la constitution d’après l’arrêt du conseil d’état du 7 novembre 2001 M Tabaka. ­ La nomination d’un membre du conseil constitutionn...

• Commentaire : Conseil d'Etat 22 février 2007, APREI

  unilatéraux , de percevoir des recette fiscales , de bénéficier d’un monopôle . Dans le cas ou le service public est géré par une personne publique , celle-ci bénéficiesystématiquement de ces prérogatives mais il en est autrement lorsque l’activité est gérée par une personne privée . En effet , soit la personne publique en déléguantpar voie unilatérale ou contractuelle son service public , délègue également ses prérogatives de puissance publique à la personne privée . Dans l’autre cas , ou ,comm...

• ARRÊT DE MORT (L’) de Maurice Blanchot (résumé)

• Commentaire d'arrêt de l'affaire des Fresques de Casenoves

•   L’apparition de la profession dite de photographe-filmeur sur la voie publique s’est heurtée à l’hostilité des photographes en boutiques ainsi que celle des passants.

  méconnaitre la loi porter atteinte à la liberté de l'industrie et du commerce  garantie par la loi, subordonner l'exercice de la dite profession à la délivrance d'une autorisation » Ainsi le conseil d'Etat réaffirme le principe de la liberté de commerce et de l'industrie (I) tout en précisant que ce principe a des limites législatives ou encore tenant à la nécessité du maintient de l'ordre public (II).       I.                    La liberté de commerce et de l'industrie, un principe général...

• Michel Strogoff Nadia s'arrêta.

  «Adieu, amis, murmura-t-il. Je suis content de vous avoir revus! Priez pour moi!...» Et ces paroles furent les dernières. Michel Strogoff continua de creuser ce sol, qui, fortement foulé, avait la dureté du roc, et il parvint enfin à en retirer le corps de l'infortuné. Il écouta si son cour battait encore!... Il ne battait plus. Il voulut alors l'ensevelir, afin qu'il ne restât pas exposé sur la steppe, et ce trou, dans lequel Nicolas avait été enfoui vivant, il l'élargit, il l'agrandit de maniè...

• La Bete Humaine avant un nouvel arrêt du train?

  \24Vous savez, à cause des fêtes du Havre, la foule était énorme... Nous avons été obligés de défendre notre compartiment contre des voyageurs de deuxième et même de troisième classe... Avec ça, la gare est très mal éclairée, on ne voyait rien, on se poussait, on criait, dans la cohue du départ... Ma foi! oui, il est très possible que, ne sachant comment se caser, ou même profitant de l'encombrement, quelqu'un se soit introduit de force dans le coupé, à la dernière seconde. Et, s'interrompant: \...

• Commentaire d'Arret Hardouin et Marie 1995 CE

• Cour de Cassation, Soc., 21 juin 2006

  puisant sa source dans les principes fondamentaux du droit du travail.L'obligation pesant sur l'employeur de prendre les mesures nécessaires pour prévenir les agissements de harcèlement n'exclut pas la responsabilité du salarié en cas demanquement à sa propre obligation de sécurité. B. Une responsabilité personnelle de l'employeur engagée en l'absence même de faute/ une responsabilité cumulée en l'absence même de faute Les responsabilités de l'employeur et du salarié se cumulent et ce cumul semb...

• ACTES ADMINISTRATIFS- RÉTROACTIVITÉ C.E. 25 juin 1948, SOCIÉTÉ DU JOURNAL « L'AURORE», Rec. 289 (droit)

  par la requête fait par elle-même grief à la société« L'Aurore)), qui est, par suite, recevable à en demander l'annulation; Sur la légalité de l'art. 4 de l'a"êté du 30 déc. 1947: Cons. qu'aux termes de cet article les majorations du prix de vente de l'énergie électrique «sont applicables pour l'ensemble des départe­ ments métropolitains à toutes les consommations qui doivent normale­ ment figurer dans le premier relevé postérieur à la date de publicat...

• Fiche d'arrêt de la décision N 4291 - Droit civil

• Le Tour du monde en quatre-vingt jours

  ruminants est plus grande que celle de la locomotive du train. « La machine, après avoir modéré sa vitesse, essaya d'engager son éperon dans le flanc de l'immense colonne mais elle dut s'arrêter et devant l'impénétrable masse. » (L.18-21) Cette métonymie à pour but d'expliquer que même après avoir ralenti la vitesse de la machine, le conducteur essaya de passer la locomotive du train à travers la partie latérale du troupeau d'animaux. Cette tentative sans succès, occasionna au train de s'arrêter...

• Harle piette: Femelle et immature plongent sans arrêt.

• Harle piette: Femelle et immature plongent sans arrêt.

• COMPÉTENCE - SERVICES PUBLICS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX T. C. 22 janv. 1921, SOCIÉTÉ COMMERCIALE DE L'OUEST AFRICAIN, Rec. 91 (S. 1924.3.34, concl. Matter; D. 1921.3.1, concl. Matter)

  expert contraitement aux art. 7 et 8 de l'ordonnance du I•• juin 1828, -c'est à bon droit qu'il a retenu la connaissance du litige; ... (Arrêté de conflit annulé). OBSERVA TI ONS 1. - Le commissaire du gouvernement Matter rapporta ainsi les faits qui furent à l'origine de cette affaire : « Le littoral de la Côte d'Ivoire est parsemé de lagunes qui rendent la circulation difficile; la colonie a eu l'heureuse idée de les couper de bacs. C'es...

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Arrêté de charges annuel.

• Pensez vous que la citation de Montesquieu qui affirme que « les juges sont la bouche de la loi » soit toujours applicable en droit aujourd'hui ?

  Il est alors question de l’interprétation extensive et provocatrice.La première correspond au fait de donner à la loi une interprétation conforme aux nécessités du moment et d’aller au-delà de l’être de la loi sinon de son esprit.Dans certains cas, cette interprétation peut aller jusqu’à contredire la loi elle-même, confortant l’idée d’une jurisprudence comme source de droit.De même, l’interprétation provocatrice recherche l’intervention du législateur afin de le pousser à corriger ses erreurs.L...

• Arrêt du 8 Juillet 2010 de la Cour de Cassation

  France en tant que tel.

• Etude de la scène 3 : L'île des esclaves de Marivaux

  II) un personnage qui a du relief : portrait de Cléhantis 1°) Cléanthis sais adopter à la demande de Trivelin. Trivelin demande un portrait à Cléanthis « cette peinture là ».Cléanthis est capable en peu de temps de développé un discours sur les 3 défauts précis demander par Trivelin.Cléanthis emploie plusieurs fois un présent d'habitude (dans la 2 e réplique). Sinon elle cite des exemples très précis,des anecdotes plus particulièrement, en employant le temps du passée.Les exemples sont varié, el...

• Commentaire arrêt du 7 octobre 1998 (droit)

• Droit administratif

  La note de TD : note de devoir à la maison (deux devoirs a la maison, écrit à la main une copie double et une copie simple.), un galop d’essai de deux heures ), et une note sur la participation. Plus de deux absences en TD entraîne une défaillance. Pas être en retard. Galop d’essai : un sujet, une étude de cas. Le Partiel (3 heures), choix entre deux sujets, une dissertation et un cas pratique. Interdire les portables et ordinateurs. Une séance, autorisation d’avoir les ordinateurs....

• Histoire de la Revolution francaise, III general.

  distribuaient des assignats pour entrainer le peuple dans les boutiques. Enfin, apres plusieurs heures, la force armee se trouva reunie; Santerre revint de Versailles; les ordres necessaires furent donnes; le bataillon des Brestois, present a Paris, deploya beaucoup de zele et d'assurance, et on parvint a dissiper les pillards. Le soir il y eut une vive discussion aux Jacobins. On deplora ces desordres, malgre les cris des tribunes et malgre leurs dementis. Collot-d'Herbois, Thuriot, Robespierre...

• TD INTRODUCTION AU DROIT CIVIL

  compétence universelle , générale . Dès lors qu'il y a une exception donné par la loi . -Un magistrat est une personne ayant fait des études dans l'école de la magistrature . -Il faut distinguer la magistrature debout comme le procureur de la république rend les décisions . Alors que la magistrature assise cherche les faits . -Une chambre est une institution spécialisée . -Chambre mixte est une réunion de 3 chambres qui apporte leur connaisance sur une affaire qui concerne les trois chambr...

• Josué arrête le soleil

  Pourtant la victoire eût été incomplète, si la nuit eût dérobé le reste des fuyards au glaive des vainqueurs. Josué s'en aperçut, et cédant à une inspiration divine, il s'écria : " Soleil, arrête ta course et briBe encore sur Gabaon; et toi, nuit, n'avance pas, ne nous couvre pas de tes voiles. » Le soleil et la nuit obéirent à l'homme de Dieu, qui put continuer sa poursuite et achever sa victoire. Tous les ennemis furent massacrés, les ro...

• Article de presse: Terreur rouge à Addis Abeba

  Derg. Les " cadres " formés depuis 1976 par l'école idéologique (crée à cette époque et contrôlée au début par le partiMEISON) se sont ainsi acquis une redoutable réputation dans les quartiers. Certains d'entre eux, qui auraient suivi une formationde contre-guérilla urbaine, s'apparentent davantage à des hommes de main qu'à des responsables politiques. Dans chaque quartier, chaque usine, chaque bureau, existe en outre un " comité de défense de la révolution ", dont lesmembres, théoriquement é...

• Commentaire de l'arrêt du 7 mai 2008 (droit)

  A l'inverse, si la cour de cassation avait fait le choix de retenir la responsabilité délictuelle, sur le fondement de l'article 1382, elle n'aurait eu le choix que d'attribuerdes dommages-intérêts aux bénéficiaires de l'offre, et n'aurait pu donner ses pleins effets à l'acceptation de l'offre, contre le gré du pollicitant.Cette position de la cour de cassation semble se généraliser. Pour l'offre formulée sans délais de réflexion (ici, le juge apprécie un délai raisonnable), certains arrêtsont r...

• Commentaire de l'arrêt du 7 mai 2008 (droit)

  A l'inverse, si la cour de cassation avait fait le choix de retenir la responsabilité délictuelle, sur le fondement de l'article 1382, elle n'aurait eu le choix que d'attribuerdes dommages-intérêts aux bénéficiaires de l'offre, et n'aurait pu donner ses pleins effets à l'acceptation de l'offre, contre le gré du pollicitant.Cette position de la cour de cassation semble se généraliser. Pour l'offre formulée sans délais de réflexion (ici, le juge apprécie un délai raisonnable), certains arrêtsont r...

• Sujet : commentaire de l'arrêt du 21 novembre 1911 (droit)

• citations

  « Tout le monde dit que l’amour fait mal, mais c’est faux . La solitude fait mal, se faire rejeter fait mal, perdre quelqu’un fait mal . Tout le monde confond ces petites choses avec l’amour mais en réalité, l’amour est la seule chose dans ce monde capable de faire fuir tout ce mal et te faire sentir bien à nouveau . » « Et soudain, j’éprouve le besoin de tenir sa main. Un besoin comme je n’en ai jamais connu jusque-là . De la serrer, sans me contenter de le laisser serrer la mie...

• Définition du terme: CUL, substantif masculin.

  qui met nos saintes écritures cul par-dessus tête, sous prétexte de les mieux entendre ainsi (ANATOLE-FRANÇOIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, La Rôtisserie de la Reine Pédauque 1893, page 74 ). Tout allait cul par dessus tête (HENRI POURRAT, Gaspard des Montagnes, 1925, page 88 ). · Le cul entre deux chaises/selles (s'asseoir, être, se trouver,...). Dans une situation indécise. J'ai écrit aux Bichons que je dînerais avec eux (...). Mais lesdits Bichons peuvent avoir un engagement? Dans ce cas-là,...

• Révocation Edit de Nantes

  I. Les prémices de la révocation 1) L’offensive jusqu’en 1679 En 1656, Mazarin décide d’appliquer avec une très grande rigueur l’Edit de Nantes, pensant ainsi que les protestants reviendraient à l’église catholique. On compte entre 1661 et 1679 , douze édits restrictifs faits par le conseil du roi. Certains temples furent démolis (comme à Metz où il est remplacé par une église jésuite ). Plusieurs déclarations et arrêts royaux entre 1661 et 1669 accentuèrent la politique oppressive...

• Droit administratif: le service public

  Bibliographie : Droit des services publics de J.-F . Lachaume, H. Pauliat, C. Deffigier Introduction Chapitre 1 : le service public I. Les évolutions historiques du concept de service public Section 1 / La notion de service public La notion de service public trouve son origine à travers un grand arrêt Blanco 1873. Il a été récupéré par une partie de la doctrine, l’école de Bordeaux qui a fait du service oublie la justification de tout le droit et de toutes les sociétés. Le fondement du...

• L'attaque de la diligence Une diligence arrêtée au bord d'une rivière vient de se faire attaquer.