480 résultats pour "adoptez"

• Les difficultés rencontrées par les pays socialistes les conduisent à l'adoption de certaines réformes. Vous analyserez les problèmes économiques, politiques et idéologiques auxquels ils se heurtent pour réaliser les transformations qui leur paraissent souhaitables.

  b) En Europe de l'Est (doc. 2, 3 et 7) • En Tchécoslovaquie, de nouvelles mesures ont été mises en œuvre : elles prévoient l'essor des stimulantsmatériels, l'autorisation d'utiliser les résultats de l'entreprise pour financer sa croissance et des incitations à unemeilleure gestion des équipements et au développement d'une production de qualité, mais il n'est pas prévud'introduire une véritable décentralisation ou de faire appel aux mécanismes du marché. • La Hongrie est un cas s...

• Conseil Constitutionnel, décision n°62-20 du 6 Novembre 1962, Loi relative à l’élection du Président de la République au suffrage universel direct adoptée par le référendum du 28 Octobre 1962 (droit)

  Constitutionnel et il ne peut pas s’appuyer dessus pour contrôler la loi relative à l’élection du Président au suffrage universel direct. De plus, la loi du 7 Novembre1958 est aussi liée à l’incompétence du Conseil Constitutionnel. La loi organique du 7 Novembre 1958B. L’incompétence du Conseil Constitutionnel est enfin confirmée dans les articles 17 et 23 de la loi du 7 Novembre 1958. En effet, l’article 17 de ladite loi nementionne que le Conseil Constitutionnel n’est compétent que pour les l...

• Pline le Jeune, Panégyrique de Trajan (extrait)

• Article 20, alinéa.2 du Code civil : commentaire

  sa majorke. Certains enfants recueillis en France dispo- sent de la merle faculte de reclamation. II s'agit : - de l'enfant eleve sur notre territoire par un Francais ; - de l'enfant confie au service de ('aide sociale a l'enfance ; - de l'enfant qui a recu une formation francaise de 5 ans au moins aupres d'un organisme public ou d'un organisme prive reconnu. Reclamation de la nationalite francaise : Les dispositions regissant la faculte de reclamation risquent d'être reformees. En l'etat actuel...

• Commentaire D'Arrêt, Cass. 1E Ch.Civ 19 Décembre 2007. Droit

• filiation.

• Article 63, alinéa 2, du Code de la famille et de l'aide sociale : commentaire

  ('adoption, du fonctionne- ment des organismes ser- vant d'intermediaires, du nombre et de Page des pu- pilles de l'Etatet du nombre de demandeurs dans le departement. L'agrement : A ('issue de ('instruction, le service d'aide sociale delivre un agrement. II s'agit simple- ment d'un acte constatant que le demandeur est apte a adopter et ne don- nant en aucun cas un droit automatique a ('adoption. En general, l'agrement pre- cise les conditions d'ac- cueil offertes et les sou- haits du demandeur....

• Homoparentalité

  Pour mieux comprendre l'adoption chez un couple homosexuel. En France, l' adoption par un couple homosexuel fait débat. Cette délicate question, loin de se limiter à nos frontières, a récemment été portée devant les juges européens. Le Parlement français, par le biais de l'article 343 du Code civil , a voulu interdire l'adoption aux couples homosexuels et la Cour européenne des droits de l ' Homme , dans le retentissant arrêt Fretté du 26 février 2002 a affirmé qu...

• Union européenne : Rigidité ou évolutionnisme des compétences ?

  Pendant presque 10 ans la coopération renforcée telle que prévue dans le traité n'a jamais été utilisé. C'est chose faite depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonnepuisque plusieurs Etats ont décidé de déclencher une coopération renforcée. Il s'agit d'adopter un règlement à la loi invocable en matière de divorce. Mais l'objectifest de déterminer la loi qui sera applicable en cas de divorce internationaux. Cette proposition si elle voit le jour ne liera qu'une partie des Etats.

• ADONIS n.

  qui e st à p ro pos, c o n ven ab le , c o rre ct » , a v ec l 'e xpre ssio n d'a d on , e t a u ssi p our « a p ti tu d e, ta le n t, hab ile té » ( d e 1 894 a u x a n née s 1 920-1 930). ◆ A DO NNANC E n. f . s 'e m plo ie e n A cad ie e t e n f ra n çais de L ouis ia n e p our « h asa rd , c han ce » e t « r e n co n tr e » . AD O PTE R v. t r. e st u n e m pru n t ( XIII e s .) a u l a ti n j u rid iq ue ad opta re , d e ad - (→ à ) e t opta re « c h...

• LA SOCIOLOGIE DE LA VIEILLESSE ET DU VIEILLISEMENT de Vincent Caradec

  perceptions du vieillissement. Le lien est donc indéniable, c'est pour cela que l'ordre adopté dans le titre et celui du texte sont les mêmes et représentent bien la volonté de Caradec. La lecture de l'introduction soulève des enjeux et des objets, elle présente asussi un projet, résumez les avec vos propres mots. Cette introduction nous présente des enjeux et des objets majeurs au sujet de la sociologie étudiée ainsi qu'un projet implicité, il est intéressant de voir l'importanc...

• La démocratie est une organisation constitutionnelle qui exige de respecter le droit de l’individu en tant que citoyen.

  dialogue soit créé avec l’État pour améliorer le cas de certaines lois injustes. Prenant par exemple, Martin Luther King, celui-ci avait effectué une désobéissance civile afin de pousser les blancs américains à commettre la violence contre lui, et sensibiliser l’Amérique au sujet de la ségrégation des Noirs. D’ailleurs, le sacrifice qu’avait fait Luther King n’aboutira pas à rien, au contraire il permettra l’adoption d’une loi en 1965 qui acc...

• DM

  propose alors des solutions pour lutter contre l'inflation commémorative qui mène a un désinterêt généralisé du public pour ces évenements. De plus l'auteur évoque le "clientélisme" et le "communautarisme" qui émerge à partir de l'hypermnésie mémorielle. Cela évoque alors le mythe du résistancialisme entretenue par de Gaulle dans les débuts de la Guerre froide, ce qui rappelle que des mémoires différentes ont existées. Pour l'auteur la loi qu'elle propose serait différente est nouvelle à cô...

• Jean-Paul SARTRE et le langage

  Lorsque la science découvre du «neuf» (qu'il s'agisse d'une particule ou d'un organisme), elle a la possibilité de lenommer immédiatement, en inventant simplement un mot. Sans doute cette invention respecte-t-elle quelquesprincipes généraux, mais l'usage de racines latines ou grecques, la dérivation étymologique ne posent guère deproblèmes : à chaque nouvel « objet » peut correspondre une appellation, qui viendra seulement enrichir unvocabulaire déjà colossal. Et ultérieure...

• Argentine de 1940 à 1949 : Histoire

  obtenir la libération de Peron. Celui-ci constitue alors le parti du travail, formé des syndicats ct d'une fraction dissidente des partis de gauche avant de triompher à l'élection présidentielle le 24 févrie r 1946. Soucieux de consolider son pouvoir, il convoque une Assemblée constituante. Si la nouvelle Constitution maintient les principes fédéraux, elle renforce cependant la position du pouvoir central et permet la rééligibilité du président. Le p...

• Tibère (Tiberius Julius Caesar)

  Tibère, Tiberius Claudius Nero Tibère est le fils d'un ancien officier de César et de Livia Drusilla. Quatre ans après sa naissance, sa destinéebascule. Ses parents divorcent et sa mère choisit d'épouser Auguste. Le couple impérial donne naissance à unsecond enfant, Drusus. Passionné de littérature, le jeune Tibère se consacre aux études tandis que son demi-frèresuscite l'admiration de l'empereur par sa vivacité dans l'action physique. Afin de compléter son éducation, Augusteconfie à T...

• Jawaharlal Nehru

  , , i t t Nehru (Jawaharlal) 163 sent l'expansion du secteur public et dotent l'Inde d'une industrie lourde et de première nécessité. 4 Les changements introduits par Nehru ne s'arrêtent pas là. Il lutte pour la sécularisation de la politique afin de pouvoir intégrer les minorités religieuses et s'efforce, plus généralement, de promouvoir l'Intégration nationale du peuple indien, que divisent des différences de langues, de religions et de...

• Edgar Allan Poe

  Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)pour lui et lui apporte, c'est le parfum même, l'odeur troublante et vireuse de l'exquise pourriture européenne. Tout comme, au même moment - le temps ayant achevé la distillation de ses pures essences - Baudelaire et Huysmans peuvent sentir pour la première fois après quinze siècles, comme on respire un flacon débouché, ce que sentait exactement la décadence latine, on dirait que Poe, de l'autre riv...

• La guerre d'indépendance (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE & CIVILISATION)

  • Connu sous le nom de " premier Congrès conti nental », le rassemblement composé de 51 représentants de douze J >,ltJ ......._._ ........_.,.....1_ ' 1 tl } colonies, -toutes sauf la Géorgie­se tient à C11rpenters H11ll, à Philadelphie le 5 septembre 1774 . Les congressistes rédigent une Declaration of Rights and Grievances -"Déclaration des droits et des doléances" -qui refuse au Parlement de Londres le droit de taxer les colonies ou de légiférer...

• Expliquer le texte suivant : SARTRE et le langage

  • Pièges à éviter - Ne pas négliger (sous prétexte de sa brièveté) l'allusion au langage dans les sciences. - Certains passages ct expressions du texte demandent à être lus et analysés avec soin : ne pas les passer simplement sous silence : que peu­ vent être une «détermination fixe » de la langue, ou la « possibilité souple d'exprimer le neuf» ? Analyser à fond la dernière phrase du texte. - Essayer d'éviter un plan répétant simplement les trois domai...

• Le Droit de la famille

  A) L e d ro i t n a t io n a l de l a f a m i l le Selon u ne v is ion t r ad i t ion nel le, son t réu n ies des personnes l iées pa r le sang ou des al l ia nces . E nsemble de personnes l iées en t re el les pa r u n ancêt re commun , u n ensemble const i t ué de pa ren ts et des enfan ts . L a not ion de coup le : fa i t fa m i l le, à t r ave rs le ma r i age concub i nage ou le pacs ( l i v re 1 d u code civ i l ). V ie fa m i l i a le : englobe à la fois l...

• 1986 Septembre dans le monde (histoire chronologique)

  ECONOMIE JEUDI 25 France. Mise en vente à la Bourse de Paris de 11 % du capital d'Eif-Aqui­ ta!ne. sur les 66,8% d6tenus par l'Etat. SAMEDI 27 USA. Adoption définitive de la réforme fiscale proposée par Je président Rea­ gan, qui prévoit une baisse importante du taux d'imposition. MARDI 23 France. Albin Chalandon présente son plan de lutte contre la dr

• 1970 Décembre

  DIMANCHE ______ 27 Inde . lndira Gandhi signe la dissolu­ tion du Parlement et annonce que son parti ira seul aux élections de mars 19 71. LUNDI 28 Espagne. Au procès des nationalistes basques de Burgos, six accusés sont condamnés à mort, neuf autres à de lourdes peines de prison, un seul est acq uitté . Le verdict soulève de vives prote stations en Europe . Deux jours plus tard, le général Franco commue les condamnations à mort en trente ans de...

• LA RIGIDITÉ CONSTITUTIONELLE EN DROIT FRANÇAIS

  processus de révision constitutionnelle contribue à l’adaptation de la constitution à la société sans véritables changements écrits. I) La rigidité constitutionnelle française : l'article 89 A. Le processus de révision constitutionnelle « L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment au Président de la République sur proposition du Premier ministre et aux membres du Parlement.” (Extrait de l’article 89 de la Constitution). C’est cet article qui détermine la...

• 1983 Mai dans le monde (histoire chronologique)

  MARDI --� -- -- -- ---- 24 Enseignement. À l'Assemblée natio­ nale. ouverture du débat sur le projet de réforme de renseignement supé­ rieur présenté par Alai:1 Savary. Une manifestation de quelque 15 000 étu­ diants et enseignants se déroule au même moment et aboutit à des affron­ tements avec les forces de l'ordre. MARDI 31 France. Adoption à l'Assemblée natio­ nale d'une loi portant révision ou abro­ gation des clauses de la loi «Sécurité et Liberté...

• LOI no 2001-434 du 21 mai 2001 tendant à la

  pr?judice des dates comm?moratives propres ? chacun des d?partements d'outre-mer. Article 4 Le dernier alin?a de l'article unique de la loi no 83-550 du 30 juin 1983 relative ? la comm?moration de l'abolition de l'esclavage est remplac? par trois alin?as ainsi r?dig?s : ??Un d?cret fixe la date de la comm?moration pour chacune des collectivit?s territoriales vis?es ci-dessus ; ??En France m?tropolitaine, la date de la comm?moration annuelle de l'abolition de l'esclavage est fix?e par le Gouvern...

• JUILLET 1930 dans le monde (histoire chronologique)

  ECONOMIE MERCREDI 23 Grande-Bretagne. Au terme de plu· sieurs mois de débats, et après le dépôt de nombreux amendements et contre­ amendements, la Chambre des lords adopte la loi sur les charbonnages (Coal Mines Act) votée par la Chambre des communes. Cette loi impose une réduction de la durée jour­ nalière de travail et, surtout, crée une commission dotée des pleins pouvoirs pour fixer le niveau de la production et des prix. Chaque compagnie minière...

• Compromis en Asie méridionale Fuseaux horaires de l'Asie méridionale Les fuseaux horaires de la plupart des pays de la planète sont numérotés de 0 à 23 à partir du méridien de Greenwich.

• 1973 Novembre (Histoire chronologique)

  DIMANCHE ______ 25 É nergie. Premier dimanche sans auto­ mobi les dans plusieurs pays européens pour parer à la crise de l'éner gie. VEND REDI ___ 30 Énergie. Le gouvem :ment français annonce des mesures d'économ ies. soclt� TÉ MERCREDI 7 É thiopie. Selon un rapport de la FAO , la famine aurait entralné la mort de plus de 100 000 personnes en Éthiopie . DIM ANCHE ___ ll Italie. Les ravisseurs de Paul Ge ttv !IL enl evé le 15 juille t, envoient le...

• Droit de la famille

  La famille remplit plusieurs fonction, elle est donc difficile à définir. La famille n'est pas proprement juridique. Ses fonctions : Organisation de la succession entre les génération par l'organisation du mariage et de la filiation. Fonction économique : cellule de production économique Cellule de redistribution des richesses : c'est le lieu naturel de redistribution des richesses. Aspect biologique : la famille est une réalité biologique p...

• droit des mineurs

• JUIN 1983 dans le monde (histoire chronologique)

  pays à économie planifiée, pays en développement rassemblés au sein du groupe des 77 -et de 60 organismes internationaux. VENDREDI 17 CEE. Réunion à Stungart du Conseil des chefs d'État et de gouvernement des Dix. La Grande·Bretagne. qui verse à la Communauté une importante contribution nette. obtient une compensation budgétai�e de 750 mil­ lions d'écus. SOCIE1E VENDREDI 3 France. À Paris, manifestation de poli­ ciers après la mort le 31 mai de...

• Peut-on considérer la non-violence comme une violence ?

  2- Cependant, la non-violence est aussi un moyen de lutte et de réaction a) Le prince de Machiavel veut agir bien. Les fins qu'il poursuit sont bonnes ; c'est au niveau des procédés et desmoyens qu'il justifie le mal et la violence. Le moraliste objectera que l'immoralité des moyens rejaillit nécessairementsur la fin poursuivie elle-même. Faire la guerre contre les fauteurs de guerre, c'est se ranger, qu'on le veuille ou non,dans le camp des guerriers. Exercer la violence contre les violents, m...

• 1931 Décembre dans le monde (histoire chronologique)

  demandait l'institution d'un système d'assurance-chômage financé par le budget. Le gouvernement propose la mise en œuvre du plan d'outillage national, la protection de la main· d'œuvre nationale1 une plus grande participation de l'Etat au financement des fonds de chômage départementaux et municipaux. USA. La Chambre des représentants approuve le moratoire Hoover. Elle refuse cependant la réduction ou l'an­ nulation des dettes de guerre. MERCREDI 23 Franc...

• 1960 Décembre dans le monde (histoire chronologique)

  MERCREDI ___ ___ 14 France. Le Parlement adopte la réforme des régimes matrimoniaux en se prononçant pour le régime de la communauté réduite aux acquêts et en mettant fin à l'immutabilité des contrats. La femme pourra ainsi admi­ nistrer ses biens propres et en disposer. JEUDI 15 Belgique. Mariage à Bruxelles du roi Baudouin ct de doiia FB.biola de Mora y Aragon, fille du comte espagnol don Gonzalo de Mora y Fernandez. VENDREDI 16 USA. Au-dessus d...

• Les orateurs de la Révolution française et la critique

  Sur Barnave Je n'étais point exalté au-delà de la raison ; mes principes politiques étaient, à quelques nuances près, ce qu'ils sont aujourd'hui, ce qu'ils n'ont jamais cessé d'être : passionné pour la liberté, je la voulais sous des formes capables de lui imprimer un caractère durable ; je désirais qu'on fit non le plus, mais le mieux ; je pensais et j'imprimais que la liberté française ne pouvait exister que sous un gouvernement monarchique ; je reg...

• 1947 Décembre dans le monde (histoire chronologique)

  MARDI 23 France. L'Assemblée nationale adopte le projet de loi prévoyant un prélève­ ment excepti onn el sur les hauts reve­ nus. sociETE MARDI 2 France. La police fait évacuer les cen­ trales électriq ues p ari sie nn es occupées par le s g rév iste s ct les ouvriers du métro reprennent le travail. MERCREDI 3 France. Des émeutes éclatent à Mar­ seille. Valence, Béziers. Rennes ct Grenoble. France. À la suite d'auentats sur les voies ferrées, un tra...

• arc et voûte.

  3. 1 Structure de la voûte Comme l’arc, la voûte est constituée d’un intrados et transmet les poussées sur les murs ou sur les piliers qui la supportent. Lorsque la voûte est plate, l’intrados est appelé plafond. La voûte est composée de voussoirs ; elle est soutenue par les arcs doubleaux et les formerets qui l’encadrent. Les éléments qui forment la voûte ont en commun de maintenir la structure en équilibre tout en supportant une surcharge qu’ils transmettent, additionnée de leur propre...

• ■ SEPTEMBRE 1981 dans le monde (histoire chronologique)

  CUL TURE t:l ("0\1\ll '\H \llO'\ MARDI 1 Architecture. Mort à Londres d'Albert Speer, architecte allemand, né à Mann­ heim le 19 mars 1905. Après avoir adhéré au NSDAP en 1931, il devint rapidement l'architecte officiel du III' Reich, chargé notamment du réa­ ménagement de Bertin, avant de prendre la tête du ministère de l'Arme­ ment en 1942. Il fut condamné à vingt ans de prison par le tr ibunal de Nurem­ berg. MERCREDI 2 Musique. Mort à Varsovie...

• L'esclavage

  Aménagement de la condition servile[modifier | modifier le code] Éludant la question de l'abolition (notamment à cause du montant de l'indemnisation qu'il faut payer aux colons en cas d'abolition), les gouvernement successifs de la Monarchie de Juillet entendent concentrer leur action sur l'amélioration progressive de la condition servile. Deux types d'argumentaire accompagnent l'évolution de la législation. Les partisans d'un maintien du système esclavagiste cherchent à substituer à l'a...

• Droit constitutionnel

• Etats-Unis: De la colonie à la grande puissance

  Une stricte séparation des pouvoirs est instaurée au sein de l'État fédéral. • l.'.exécutif est confié à un président -chef de l'État et du gouvernement - et à un vice-président assistés de secrétaires. • Le pouvoir législatif appartient au Congrès composé du Sénat, qui représente les États, et de la Chambre des représentants, qui représente les citoyens. • Le pouvoir judiciaire est aux mains de la Cour suprême qui arbitre entre les citoyens et les États,...

• Le droit des personnes et le droit des nations contre la guerre

  être notifiés aux pays tiers ; les villes déclarées «ouvertes» ne doivent en aucun cas subir de bombardements ; un statut des prisonniers de guerre est mis au point ; les belligérants sont tenus de garantir une hygiène normale et des soins médicaux dans les camps de prisonniers ; la libre pratique de la religion et le droit de correspondance sont reconnus ; le travail imposé aux soldats ne peut avoir un intérêt militaire ; le personnel sanitaire...

• Le développement durable (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  QUELQUES CHIFFRES DE L'OMS.. .. • 160000 personnes meurent chaque année des conséquences du réchauffe­ ment climatique , 3 millions de celles de la pollution , et 5 millions du manque d'eau saine. • 28% des femmes africaines sont analphabètes. Une sur 16 risque de mourir en couches, contre une sur 2 800 dans les pays riches . • MOIW/ité ~ : 1 enfan t sur pays riches . ... ET DEL'ONU • 1130 espèces d'oiseaux et plus de 4 000 espèces de mammifères...

• Auguste - encyclopédie.

  S'inquiétant de sa succession dès 23 avant J.-C., Auguste pensa à son gendre et ami Agrippa, puis à ses petits-fils Caïus et Lucius César, mais leurs morts le contraignirent à adopter son beau-fils Tibère, à qui il fit donner des pouvoirs identiques aux siens en 13 après J.-C. Lorsque Auguste mourut en 14, la succession fut incontestée. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats acta est fabula Actium Antoine Marc calendrier - Les principaux systèmes calendaires - Le calendr...

• 1978 Septembre

  Il SE PTEMB RE JEUDI ---- ---- 28 DIMANCHE ------ 10 SAMEDI ______ 30 Afrique du Sud. Le Parlement élit Pie· ter Willem Botha au poste de Pre mier ministre . Ba lthazar Johannes Vorster est désigné à la préside nce de la Répu· bliq ue. EC ONOM IE JEUDI ____ ____ 14 CEE. Sommet franco-allemand à Aix­ la-Chapel le. Helmut s.;hmidt et Va léry Giscard d'Estaing s'accord ent sur la cré ation d'un SME (Système monét aire europ éen) proposé aux Neuf à Br ême...

• FICHE DE LECTURE : Sigmund Freud Cinq leçons sur la psychanalyse Suivi de contribution à l'histoire du mouvement psychanalytique

  Plan de la fiche de lecture 1. Présentation de l’auteur et de l’ouvrage 1.1 Présentation de l’auteur : Sigmund FREUD…………………………………………..P3 1.2 L’ouvrage et sa place dans l’œuvre de Freud…………………………………………P7 2. Synthèse de l’ouvrage 2.1 Les postulats…………………………………………………………………………...P8 2.2 Les hypothèses………………………………………………………………………...P8 2.3 Le mode de démonstration adopté par l’auteur………………………………………..P9 2.4 Résumé de l’ouvrage ………………………………………………………………...P10 3. Commentaires, critiques et actualité de l...

• Le Directoire - De la fin de la Convention au coup d'État de Brumaire

  passent à l'action avec pour objectif de renverser le Directoire. Une organisation secrète est créée, où se mêlent bon nombre de Jacobins mécontents. Mais un des conspirateurs dénonce le complot. Babeuf est arrêté (ainsi que les principaux meneurs du mouvement) en mai 1796 et exécuté un an plus tard. LE PÉRIL ROYALISTE ET LE COUP D'ÉTAT DU 18 FRUCTIDOR Le Directoire peut se flatter d'avoir conjuré le péril jacobin. Reste celui lié aux royalistes. La...

• Exposé Savoir et Méthodes : Préambule de la constitution du 27 octobre 1946.

  alinéas ont été discutés par le Parti Communiste. La constitution entière fut donc soumise à un référendum, se tenant le 13 octobre 1946, et finalement approuvée. Quelques jours plus tard, le 27 octobre, Georges Bidault la promulgue, et son entrée en vigueur n’est donc plus qu’une question de temps, plus d’un an après le début du projet. Le préambule, lui, revient sur des droits qui apparaissent comme fondamentaux, au sortir d’une guerre atroce comme celle qui venait de bouleverser le...

• La guerre d'indépendance américaine

  • Connu sous le nom de " premier Congrès conti nental », le rassemblement composé de 51 représentants de douze J >,ltJ ......._._ ........_.,.....1_ ' 1 tl } colonies, -toutes sauf la Géorgie­se tient à C11rpenters H11ll, à Philadelphie le 5 septembre 1774 . Les congressistes rédigent une Declaration of Rights and Grievances -"Déclaration des droits et des doléances" -qui refuse au Parlement de Londres le droit de taxer les colonies ou de légiférer...