3063 résultats pour "gouvernance"

• L'histoire de la province du Québec

  minéraux. Or, argent, cuivre, zinc sont exploités à Rouyn, Noranda et Val d'Or dans la ceinture d'argile près de lafrontière avec l'Ontario. On extrait de l'or et du cuivre à Chibougamau et près du lac Mistassini. L'un des plus richesgisements de fer au monde se trouve dans la trouée du Labrador. Les mines sont situées près de Schefferville etGagnon et près de Labrador City à Terre-Neuve. La région des Appalaches est connue pour ses mines de cuivre surla péninsule de Gaspe, où l'on trouve égalem...

• DROIT ADMINISTRATIF - cours complet

  Droit administratif DROIT ADMINISTRATIF Dictionnaire de droit administratif (Van Lang); GAJA (Long-Weil-Brabant) I. L'organisation administrative (acteurs et relation) → actions de l'administration II. Actes et actions administratives III. Citoyenneté administrative → réaction des administrés Introduction Définition : droit administratif : pas le droit de l'administration. Administare = servir, pour le service de l'administré.  Sens organique : Administration est un organe, une...

• À l'extrémité occidentale de l'Eurasie, la France occupe une position charnière entre l'Europe du Nord et l'Europe du Sud.

  Géographie Les conditions naturelles Ni le relief, ni les sols, ni les conditions climatiques n'ont été des obstacles au peuplement et au développement économique. La France n'a certes pas de climat qui permette plusieurs récoltes par an, ni de delta particulièrement fertile, mais elle ne connaît aucun facteur physique trop contraignant, n'est pas affectée d'une grande probabilité de risques naturels majeurs, et bénéficie par ailleurs d'une grande diversité de terroirs. L'évolution géolog...

• Serbie-et-Monténégro

• 861 SUJETS-TEXTES DE L’ÉPREUVE DE PHILOSOPHIE AU BACCALAURÉAT

• histoire du droit

• Palestine.

  restants sont considérés comme les « Peuples du Livre ». Ils obtiennent l’autonomie de leurs communautés, ainsi que la sécurité et la liberté religieuse. Une telle toléranceest rare dans l’histoire des religions. La plupart des Palestiniens adoptent la culture islamique et arabe. Ils tirent profit du commerce et de la place religieuse de l’empirependant la première dynastie islamique, celle des Omeyyades de Damas. Lorsque le pouvoir passe aux Abbassides de Bagdad en 750, la Palestine est négligé...

• Dictionnaire en ligne: EAU, EAUX, substantif féminin.

  Synonyme : prendre l'eau. Faire eau de toutes parts. Une barque qui fait eau (VALÉRY LARBAUD, Journal, 1934, page 311 ). Au figuré. Aller à sa ruine, être en déconfiture. Elle faisait eau de partout, cette pauvre maison Fromont (ALPHONSE DAUDET, Fromont jeune et Risler aîné, 1874, page 359 ). · Eaux d'un navire. Trace qu'il laisse derrière lui à mesure qu'il avance. Synonyme : sillage. Prendre, suivre, se mettre dans, se tenir dans les eaux (d'un bâtiment). Entrer ou gouverner dans son sillage....

• RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR - RÈGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE - C. E. 6 déc. 1907, COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L'EST ET AUTRES, Rec. 913, concl. Tardieu (commentaire d'arrêt)

  matière coloniale (C. E. 29 mai 1908, Colonie du Sénégal, Rec. 578; S. 1909.3.26, note Girault; — 22 déc. 1933,Maurel, Rec. 1226; S. 1934.3.57, note Roques; D. 1936.3.17, note Gros : « en vertu de l'art. 18 du sénatus-consulte du 3 mai 1854, les colonies... sont régies par décrets; si le régime ainsi établi comporte le droit pour le chefde l'État de régler des questions qui, dans la métropole, ressortissent au domaine de la loi, ces décrets n'enconstituent pas moins des actes a...

• République démocratique allemande [RDA]

• Guyana

• Etre juste, est-ce être dans son droit ?

  largement la seule justice formelle.Le système étatique, quand bien même vise-t-il le bien commun, n'est pas pour autant juste. Il a plutôt tendance àentériner les inégalités existantes; c'est là notamment le reproche qu'adresse Marx aux démocraties. En effet, leprincipe de propriété qui apparaît dans la Déclaration des droits de l'homme et qui constitue un droit ne contribuequ'à accentuer les inégalités matérielles existantes. Et d'ailleurs, ce principe peut légitimer une possession qui auraité...

• Institutions européennes

• Cours d'institutions juridictionelle

• Cauchemar dans la campagne anglaise

  sont reclus dans leur ferme, placés en quarantaine après l'abattage de leur troupeau, ou trop soucieux d'attraper le virus pours'aventurer hors de leur propriété. Mais c'est pour eux, dit le pasteur, que sonneront désormais les cloches. Et c'est en leurhonneur que le choeur entonne avec ferveur l'hymne d'une communauté à genoux. « L'hymne des périodes de guerre », confieune vieille dame, les yeux pleins de larmes. C'est toute l'Eglise d'Angleterre qui est mobilisée. Les recettes de milliers d...

• Fig. 72 Lanciers. Ensemble provenant d'Assiout. Bois. H = 1,93 m.

  CHAPITRE VII Le Moyen Empire Les premiers tempsdel'unité Montouhotep IIprend lasuccession d'AntefIIIvers 2061. Quand ilmonte surletrône, souslenom de Séânkhibtaoui, «Celui quivivifie lecœur desDeux Terres »,son pouvoir s'étenddelaPremière Cataracte au 10 e nome deHaute-Égypte, c'est-à-direqu'ilestencore limitéaunord parcelui desprinces d'Assiout. Unepaix armée s'estétablie entrelesdeux royaumes ;elle estinterrompue parlarévolte dunome thinite, qui,durement éprouvé parune nouvelle famine,bascule...

• Dictionnaire en ligne: DISANT, -ANTE, participe présent, adjectifet substantif.

  soleil. JEAN GIRAUDOUX, Électre, 1937, II, 4, page 147. — Abusivement. [En parlant d'un inanimé concret ou abstrait] Qui n'est pas vraiment, présumé, prétendu. Les restaurants luxueux, ou soi-disant tels (HENRI DE MONTHERLANT, Les Lépreuses, 1939, page 1408 ). Une monnaie soi-disant française, fabriquée par l'étranger (CHARLES DE GAULLE, Mémoires de guerre, 1956, page 224) : Ø 4.... je n'accepterai en aucun cas qu'une soi-disante souveraineté extérieure vienne m'obliger à accepter une interpr...

• Les devoirs sont-ils seulement des contraintes?

  nous ne trouverons aucun homme d'une trempe assez forte pour rester fidèle à la justice et résister à la tentationde s'emparer du bien d'autrui, alors qu'il pourrait impunément prendre au marché ce qu'il voudrait, entrer dans lesmaisons pour s'accoupler à qui lui plairait, tuer les uns, briser les fers des autres, en un mot être maître de tout fairecomme un dieu parmi les hommes. En cela, rien ne le distinguerait du méchant et ils tendraient tous deux au mêmebut et l'on pourrait voir là une gra...

• Avec la situation actuelle de nos sociétés, la mondialisation et le mode de vie des sociétés occidentales, peut-on parvenir à la justice sociale ?

  Introduction La justice sociale est depuis le début des civilisations un enjeu important des sociétés. Les frictions ont toujours existé entre la classe royale et la masse, aristocrateset peuple, riches et pauvres, femmes et hommes, urbains et villageois. Dans le monde d’ajourd’hui, certaines sociétés ont fait des avancés remarquées pour diminuerles écarts entre les classes sociales et garantir un minimum pour que tous les membres de leurs sociétés vivent avec diginté. D’autres trainent encore l...

• Mendès France, Pierre

• LES PRINCIPES GENERAUX DE LA LOI PENALE

  * CP 111-3 : §2 : LES APPLICATIONS POUR LE LEGISLATEUR, LE GOUVERNEMENT ET LE JUGEA) Conséquence(s) pour le législateurMONOPOLE DE LA LOI* CONST 34 : définit les matières de la compétence exclusive du législateurLe monopole législatif est remplacé par un monopole gouvernemental CP 112-2 al 2, limité par l'impossibilité de prévoir des peines d'emprisonnement pour lescontraventions CP 131- 12.TECHNIQUE DES INCRIMINATIONS PAR RENVOIRenvoi : technique par laquelle le législateur confie à un autre te...

• États-Unis

• La Nouvelle-Calédonie: Des origines mélanésiennes à la collectivité au sein de la République française

  l'ingénieur Jules Garnier, chargé d'une étude géologique de Ille, y a découvert d'importantes quantités d'un minerai particulièrement riche en nickel (minerai qui sera nommé plus tard garniérite). ~extraction du nickel commence une dizaine d'années plus tard . Jules Garnier, qui est resté sur Ille pour y poursuivre ses recherches, fait construire une usine de pointe . Il fonde à la fin des années 1870 une entreprise qui deviendra la fameuse Société...

• confessions ausbourg

  http://www.museeprotestant.org confession d'Augsbourg ABUS Q UI ON T É TÉ CO RR IGÉS Introd uction Articl e 23. -- Du Mar iag e d es Prêtr es Articl e 24. -- De la Mes se Articl e 25. -- De la Con fession Articl e 26. -- De la Disti ncti on des A lim en ts Articl e 27. -- Des Vo eux Mo nastiques Articl e 28. -- Du Pou voir d es Év êques ---- --- --- --- ------ --- --- --- ------ --- --- --- ------ --- --- --- ------ - - CON CLUSION ET SIGNA TURES...

• Cours de philo pour toutes les sections de l’enseignement secondaire.

• État récent, partie de l'héritage bourguignon, la Belgique, sans unité géographique, sans vrai relief, sans frontières naturelles, a dû forger son unité nationale.

  À l'ouest de l'Escaut et de la Lys, la plaine, à l'aspect bocager, de la Flandre intérieure, avec quelques buttes sableuses (mont Kemmel, 156 m), se continue par la Flandre maritime, dénudée, située parfois au-dessous du niveau de la mer et que protège un cordon de dunes. Dès le Moyen Âge, cette région fut conquise par les hommes, qui endiguèrent les rivières et établirent des stations et des canaux (wateringues ) pour assurer l'écoulement des eaux : eaux de pluie, d'i...

• Guomindang

• Droit administratif

  La note de TD : note de devoir à la maison (deux devoirs a la maison, écrit à la main une copie double et une copie simple.), un galop d’essai de deux heures ), et une note sur la participation. Plus de deux absences en TD entraîne une défaillance. Pas être en retard. Galop d’essai : un sujet, une étude de cas. Le Partiel (3 heures), choix entre deux sujets, une dissertation et un cas pratique. Interdire les portables et ordinateurs. Une séance, autorisation d’avoir les ordinateurs....

• Londres.

  édifices de Londres : le palais de Westminster, siège du Parlement britannique, avec sa célèbre tour de l'Horloge (98 m de haut) et son carillon (Big Ben) ; Whitehall (siègedu gouvernement) ; l'abbaye de Westminster ( XIIIe-XVe siècles) ; Buckingham Palace, résidence officielle de la famille royale ; les Law Courts (palais de justice), la National Gallery et la Tate Britain. C'est là aussi que s'étend Hyde Park, le plus grand espace vert de Londres, qui mène à l'ouest vers les quartiers de Knigh...

• La royauté homérique

• Introduction historique à l'histoire du droit

• L'enseignement/apprentissage de la grammaire en contexte universitaire - Compte rendu de stage FLES

• Enseignement / apprentissage de la grammaire en contexte universitaire, compte rendu de stage FLES

  à l'Université de Stellenbosch, Afrique du Sud PRÉSENTÉ PAR : MAUD MARCINKOWSKI RESPONSABLE : PROFESSEUR MICHEL BILLIÈRES SESSION : SEPTEMBRE 2008 Sommaire Sommaire

• Luxembourg

• La désobéissance civile est-elle légitime ?

• L'Histoire De La Crise, De 1929 À Celle D'Aujourd'Hui

• Norvège de 1980 à 1989 : Histoire

• Histoire de l'Europe

• Urbanisme: Critique de texte scientifique

• Article de presse: Souvanna Phouma : l'unificateur

• V oir la carte État insulaire d'Europe occidentale, densément peuplé et fortement urbanisé, le Royaume-Uni est une vieille monarchie parlementaire qui fait partie de l'Union européenne.

  rencontrent dans le Sud-Est), et connaissent des maxima de 2 100 mm sur les massifs écossais. Elles sont très régulières et bien réparties : 165 jours à Londres, plus de 200 sur les massifs montagneux. Le degré d'humidité se traduit aussi par l'importante nébulosité et par la fréquence des brumes et des brouillards. La combinaison de ces phénomènes naturels ( fog ) avec les émissions de fumées ( smoke ) provoqua les célèbres brouillards polluants ( smog ) dans les agglomérations indus...

• Arménie

• Indochine de 1940 à 1949 : Histoire

  L'empereur Bao-Daï (à droite). Il prendra la direction Nguyên Giap, le Viêt-minh réussit à libérer progressivement les montagnes du Nord et à installer des maquis dans le Sud de l'Annam et en Cochinchine. Cherchant à contrecarrer à la fois l'action du Viêt-minh et des Français, ct afin de prévenir un éventuel ralliement de l'Indochine française aux Alliés, les Japonais s'emparent de tous les pouvoirs, placent l'amiral Decoux et les fonctionnaires fr...

• LA IVe RÉPUBLIQUE (1946-1958) - Histoire

  10. La IV ' République (1946-1958) • La seule solution, c'est l'immobilisme. Les gouvernements sont de plus en plus instables et ne durent parfois que quelques jours . L'instabilité permet de ne ja m a is régler les problèmes , de ne pas prendre de décision . Le régime est de ce fait paral ysé et de plus en plus impopulaire . III Reconstruction économique, paralysie politique 1 . Une réussite : la reconstruction économique Le début...

• Lénine, « Thèses d'avril » (extrait)

• Fiches institutions juridictionnelles.

• Article de presse: L'expérience Pinay

• Livre du professeur 4eme hatier

• Temps des loisirs

• Syrie

  Illustration chiffree : Une garde-malade (coef- ficient 150)effectue 130 heures de presence res- ponsable (salaire horaire valeur janvier 1995). Sa remuneration s'etablit ainsi : - 25 % des heures sont remuneres au taux du tra- vail effectif, soit 37,17 F : - 130 x 25 % = 325 heures au tar-if de 37,17 F = 1 208,03 F ; - 75 % des heures sont remuneres au taux de la presence responsable soit 24,78 F (2/3 du taux nor- mal) : - 130 x 75 % = 97,5 heures au tarif de 24,78 F = 2 416,05 F. Au total le s...