825 résultats pour "payement"

• Uganda - geografía.

  Uganda tiene una gran variedad de vida vegetal, desde el árbol mvuli y la hierba de elefante de la meseta de Uganda hasta los arbustos espinosos secos, acacia y euforbiadel suroeste. El país también proporciona un buen hábitat a numerosos animales, algunos de los cuales están protegidos en parques nacionales. El chimpancé habita lasselvas y en las praderas se pueden encontrar el elefante y el rinoceronte, así como el león y el leopardo. 2.4 Temas medioambientales Parque nacional KabalegaEl Parq...

• MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Demande de délai de paiement à un huissier.

• Dictionnaire en ligne: DÉLÉGUÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.

  b) DROIT et FINANCES. (Débiteur) délégué. Personne chargée par quelqu'un (le délégant) de verser une somme d'argent, en particulier une dette, à une autre personne (le délégataire). Confer délégation I B 1 c. 3. ENSEIGNEMENT. a) Délégué(e) cantonal(e). Celui, celle qui assure la surveillance des écoles du premier degré du point de vue matériel et moral. Les femmes peuvent être déléguées cantonales (Encyclopédie pratique de l'éducation en France (IPN ET SEDE, 1960) 1960, page 123 ). b) Délégué(e)...

• Dinamarca - geografía.

  trabajadores ‘invitados’. 3.1 Características de la población El 86% de la población danesa vive en áreas urbanas. Dinamarca tiene una población de 5.484.723 habitantes, con una densidad de 129 hab/km². Una cuarta parte de lapoblación vive en la capital (que comprende Copenhague y los municipios de Gentofte y Frederiksberg) y el extrarradio. La población de Groenlandia (según estimacionespara 2008) es de 56.326 habitantes, mientras que la de las islas Feroe es de 47.770 habitantes. Dinamarca ti...

• Serbia - geografía.

  Democrático (de vocación europeísta y próximo ideológicamente a la socialdemocracia desde posiciones de centro), el Partido Democrático de Serbia (conservador ynacionalista moderado), G17 Plus (liberal de centro), el Partido Socialista Serbio (autoritario, heredero del antiguo partido comunista), el Partido Democrático Liberal y laAlianza de los Húngaros de Voivodina. 6 HISTORIA Serbia fue una vez parte del antiguo país de Iliria, ocupado en el 44 d.C. por los romanos, que lo gobernaron como un...

• Définition & usage: ARRÉRAGES, substantif masculin pluriel.

  figur?, infra exemple 4 et 5; noter ?galement, dans l'exemple 4, l'emploi ancien au singulier pratiquement inusit? de nos jours?: ? 4. G?LINOTTE [monologuant] . ? (...) En voil? un hasard... J'?tais l? tranquillement sur la place, ? causer avec le facteur qui me remettait un paquet de lettres venant de Paris... tout un arr?rage de correspondance que je me suis fait transmettre ici, depuis que j'y ai plant? mes lares... EUG?NE LABICHE, Deux papas tr?s bien, 1845, IX, page 403. ? 5.... ce rom...

• Gravure sur bois - Les trois futurs consuls promettent le paiement des rentes - le respect des lois et la paix

• Cours Droit des obligations

  a Sens de la distinction En présence d'une obligation de donner il faut distinguer selon qu'il s'agit de transférer un corps certain ou une chose de genre. Un corps certain c'est une chose corporelle qui est déterminée dans sa matérialité, qui est identifiée dans son individualité. Par exemple, c'est mon stylo et non pas un stylo. Si un contrat de vente porte sur un corps certain, dans ce cas, le transfert de propriété s'opère dès la conclusion du contrat, dès l'échange des volontés avan...

• VENTE DU BIEN FINANCÉ PAR LOA EN CAS DE DIFFICULTÉS DE PAIEMENT

• Mon épouse et moi avons produit une déclaration d’impôt sur le revenu commune. Qui est responsable du paiement de cet impôt ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• Le plus terrible compte de peuple à peuple s’est ouvert : il sera payé.

• vente.

  transfert de la propriété, qui s'effectue dès que le consentement des parties est acquis, alors même que la chose n'aurait pas encore été livrée ni le prix payé. Il en résulte d'importantes conséquences, notamment quant à la charge des risques de détérioration ou de perte de la chose, durant son transport par exemple, avant que l'acheteur ne soit entré en sa possession. La perte est alors subie, sauf convention contraire, par l'acquéreur puisqu'il est devenu propriétaire de la chose. Cep...

• EXPLCATION DE TEXTE PRIMAVERA CON UNA ESQUINA ROTA

  literatura hispanoamericana Explicación de texto : Primavera con una esquina rota Mario Benedetti He elegido el libro Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti porque en mi opinión, esta obra trata de temas importantes que afectaron y aun afectan a muchas personas, a muchas familias. Mario benedetti nació el 14 de septiembre de 1920, en Paso de los Toros, en Uruguay, producto de la unión entreBrenno Benedetti y Matilde Farugia. Por razones económicas, la familia se traslado a Monte...

• Los continentes África Datos África Superficie aproximada, en km² 30.

  Superficie aproximada, en km² 17.800.000 Hemisferios por los que se extiende Oeste, norte y sur Océanos que bañan sus costas Atlántico, Pacífico, Glacial Antártico País más grande, en km² Brasil: 8.547.404 Sistemas montañosos principales Andes, Guayanas Cumbre más alta, en m Aconcagua: 6.960 Altitud media, en m 590 Depresión más profunda, en metros b.n.m Salinas Chicas, Argentina: 42 Río más largo, en km Amazonas: 6.400, incluye afluentes Lago más extenso, en km² Maracaibo: 13.280 Isla más grand...

• Los continentes.

  Superficie aproximada, en km² 17.800.000 Hemisferios por los que se extiende Oeste, norte y sur Océanos que bañan sus costas Atlántico, Pacífico, Glacial Antártico País más grande, en km² Brasil: 8.547.404 Sistemas montañosos principales Andes, Guayanas Cumbre más alta, en m Aconcagua: 6.960 Altitud media, en m 590 Depresión más profunda, en metros b.n.m Salinas Chicas, Argentina: 42 Río más largo, en km Amazonas: 6.400, incluye afluentes Lago más extenso, en km² Maracaibo: 13.280 Isla más grand...

• Cours SES 1re : Formes et fonctions de la monnaie

  La monnaie a pris des formes très diverses au cours de l'histoire. Traditionnellement, les unités de monnaie avaient une valeur en soi, et pas uniquement la valeur symbolique de ce qu'elles permettaient d'acquérir.   Les monnaies marchandises étaient des marchandises utilisées comme monnaie. C'est une forme de monnaie qui est encore proche de l'économie de troc. Cela a par exemple été le cas des cauris, des coquillages du Pacifique occidental qui ont été utilisés comme monnaie en Chine et dans c...

• Droit des entreprises en difficultés et la prévention des difficultés

  double procédure : la procédure d’alerte et la procédure de règlement amiable. La loi du 25 janvier 1985 va quant à elle avoir une visée plus thérapeutique, en organisant la sauvegarde de l’entreprise en cessation des paiements, mais elle sera améliorée par la loi du 10 juin 1994. Mais ces deux lois seront réformées par la loi du 26 juillet 2005. Cette dernière poursuivra malgré tout la même finalité, à savoir le renforcement des techniques de pr...

• Omán - geografía.

  petróleo (306 millones de barriles en 2002); el 79,6% del total de las exportaciones anuales proceden de los combustibles. En 2003 se exportó por valor de 11.365 millonesde dólares, mientras que las importaciones totalizaron 6.572 millones de dólares, en su mayor parte equipamientos de transporte y construcción y bienes manufacturados.Sus principales socios comerciales son Japón, los Emiratos Árabes Unidos, Estados Unidos, Corea del Sur y Singapur. 4.5 Transporte y comunicaciones Omán no tiene...

• Article de presse: L'endettement excessif et dangereux de l'Amérique latine

  Beaucoup d'argent a été gaspillé, mal utilisé ou simplement volé. Les dépôts dans les banques de New-York, de Zurich, deLondres ou de Miami des résidents latino-américains représentent environ le tiers de toute la dette de l'Amérique latine. Pourcertains pays, le montant de la dette et celui des capitaux réfugiés à l'extérieur sont équivalents. L'angoisse grandit en Amérique latine, où les régimes démocratiques sont directement menacés par une détérioration rapide deleurs économies et des exp...

• Revolución Nicaragüense - historia.

  Tropas somocistas en MasayaLa Revolución Nicaragüense triunfó en 1979, año en el que se produjeron los principales combates entre las fuerzas sandinistas y laGuardia Nacional del dictador Anastasio Somoza Debayle. En la imagen, soldados somocistas atraviesan las calles de la ciudad deMasaya, en las proximidades de Managua, durante la batalla que tuvo lugar en ella.Alain Dejean/Sygma El éxito de la incursión sandinista alentó a las fuerzas contrarias a Somoza y estallaron levantamientos en todo e...

• 7 juin 1936 : Accord syndicaux sur temps de travail et congés payés.

• Article de presse: Le modèle suédois

  compagnons de travail à la porte de l'usine-ne s'en remettront jamais. L'imagerie d'Epinal ramenée de Suède par ceux qui la visitent veut que " la société suédoise marche sans relâche vers uneégalisation progressive des chances de réussite, des revenus et des fortunes ". C'est une marche qui, en trente ans, a permis aux travailleurs scandinaves de parcourir beaucoup de chemin. En outre, ladémocratisation de l'enseignement, le nombre des services gratuits, l'importance des prestations socia...

• Kazajstán - geografía.

  todavía los principales artículos agropecuarios, pero el estilo de vida nómada ha desaparecido casi por completo. Durante el periodo soviético los campos de cultivo seexpandieron mucho, debido en parte a la gran mecanización y a la construcción de proyectos de regadío a gran escala. Su principal producto es el trigo (13,5 millones de t),que se cultiva principalmente en el norte. Otros cultivos son el arroz (320.000 t) y el algodón (140.000 t), cultivados en las tierras de regadío del sur. Aunque...

• MODELE DE COURRIER ( LE TRAVAIL): Demande de paiement à l'employeur, après défaillance de l'ETT.

• Ferrocarril - ciencia y tecnologia.

  de Omaha al encuentro de los doce mil de la Central Pacific que partieron en enero de 1863 de Sacramento. El encuentro tuvo lugar el 10 de mayo de 1869 en PromontoryPoint con el último remache de oro que el presidente Grant clavó con esta oración: “Ojalá siga Dios manteniendo unido a nuestro país como este ferrocarril une los dos grandes océanos del globo”. Con ello quedó establecido el primer ferrocarril transcontinental, que dio paso a otras líneas, como la primera canadiense, Transcontinent...

• Nous devons payer n’importe quel prix pour demeurer la nation la plus puissante du monde.

• Suiza - geografía.

  3 POBLACIÓN En conjunto la población suiza es de descendencia alpina, nórdica, eslava o dinárica. La composición étnica de Suiza está definida generalmente por las comunidadeslingüísticas principales: alemanes, franceses, italianos y réticos (reto románico). Menos del 10% de la población está compuesta por otros grupos étnicos, como españoles yturcos. 3.1 Características de la población Suiza tiene una población (según estimaciones para 2008) de 7.581.520 habitantes, lo que supone una densidad...

• Définition: CASSE1, substantif féminin.

  Remarque : Expression attestée encore dans DICTIONNAIRE ALPHABÉTIQUE ET ANALOGIQUE DE LA LANGUE FRANÇAISE (PAUL ROBERT. Forme dérivée du verbe "casser" casser CASSER, verbe. I.— Emploi transitif. A.— [Le complément désigne un inanimé concret] 1. Mettre en morceaux, volontairement ou non, par choc, par pression ou par mouvement violent. Casser du bois; casser un carreau, un verre : Ø 1. Il [Rodolphe] cassait les jouets, renversait l'eau, salissait sa robe, et faisait tomber les plats, en fouilla...

• Il sera affecté au paiement de chaque instituteur une portion suffisante des biens des couvents supprimés. Napoléon Bonaparte, ?uvres, tome II

• d'ouvrage qu'ils en veulent et que leur journée se paie le double juste de ce qu'elle valait il y a dix ans.

  déchiraient. Quedefois nem'a-t-il pasditdans nosconversations intimes:"Tâchez doncdeme proposer quelque chosedansl'intérêt dupeuple". » Concrètement, lapolitique conduite s'articule endeux volets quelalogique, maisnonlachronologie, conduità distinguer l'undel'autre. Premier volet,lapolitique «paternaliste ».Souvent financée pardes prélèvements surlaliste civile, voiresurla cassette personnelle, elleestlatraduction desentiments decompassion enverslespetites gens.Lebut de Louis Napoléon atoujours...

• Excuses pour envoi de chèque sans provisions, paiement joint (Lettre-type en anglais)

• MODELE DE COURRIER (JUSTICE): Requête en injonction de payer pour achat à crédit annulé.

• Principales cumbres de los Andes CUMBRE PAÍS ALTITUD Aconcagua Argentina 6.

• 98 / Les successions rêt, s'ils ne peuvent être payés immédiatement, de verser au moins des acomptes.

  Les successions / 99 Quels sont les droits d'un enfant naturel? L'enfant naturel a maintenant les mêmes droits qu'un enfant légitime, pour autant, bien entendu, qu'il ait été reconnu. Toutefois, l'enfant adultérin, c'est-à-dire né d'une personne mariée et d'une personne autre que le conjoint de cette dernière, a des droits inférieurs à ceux des autres enfants naturels, lorsqu'il est en concours avec le conjoint vic­ time de l'adultère ou les...

• prestations sociales

  Nom : Meccio Prénom : Géraldine Indicatif : s10-30-0015-3 Cliquez dans ce cadre pour renseigner les champs Code classe (3 chiffres) : Code matière (4 chiffres) : 04S1-09 N° du devoir (2 chiffres) : 02 Page 2 / 8 interrompt son travail. Elles sont versés sous forme indemnités journalières (maladie, maternité, accidents du travail) seul l’assuré a droit à ces prestations. Ticket modérateur part des dépenses médicales restant à la charge de l’assuré Tiers payant l’assuré...

• Bel-Ami et la Presse

  que reporter. b)Duroy, le journaliste : Maintenant que Duroy est reporter il a une impression de supériorité et une grande fierté : «Il se mit à marcher, ..., avec une envie d'arrêter les passants pour leur dire : "Achetez ça, achetez ça ! Il y a un article de moi." Il aurait voulu pouvoir crier de tous ses poumons, comme font certains hommes, le soir sur les boulevards : "Lisez la vie française, lisez l'article de Georges Duroy."». Duroy, ensuite se rend compte...

• rétention, droit de (cours de droit civil).

  Le refus de restitution peut, en premier lieu, être opposé au débiteur, et ce tant que le paiement de la créance n’est pas intégral, en vertu du principe de l’indivisibilité dudroit de rétention. S’il est vrai que le droit de rétention ne procure au créancier ni droit de suite, ni droit de préférence, il n’en reste pas moins que le droit de rétention a aussi des effets àl’égard des tiers, car le droit du créancier rétenteur est valable erga omnes. Ainsi la rétention du bien est opposable à tou...

• Il lui avait raconté l'histoire de sa paumée de fille et lui avait payé la course en argent liquide sans lésiner sur le prix. André Jacques, les Lions rampants

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Demande à huissier d'une mise en place d'une procédure de paiement direct.

• NOUVELLE FAÇON DE PAYER DE VIEILLES DETTES (Une) Philip Massinger (résumé de l’oeuvre)

• La plus éclatante victoire coûte toujours trop cher, quand il faut la payer du sang de ses sujets.

• La Monnaie2

    III) Les moyens de paiement de la monnaie scripturale Pour pouvoir utilisé de la monnaies scripturales il faut des moyens de paiements (carte de paiement, chèques, virement, etc...). Chapitre 2 - La création monétaire   I) La masse monétaire C'est la quantité de monnaies en circulation dans une économie : monnaie fiduciaires +   monnaies scripturales.   II) Le rôle des banques dans la création monétaire   1) La Banque de France Elle fabrique les pièces et les billets.  ...

• La Monnaie

    III) Les moyens de paiement de la monnaie scripturale Pour pouvoir utilisé de la monnaies scripturales il faut des moyens de paiements (carte de paiement, chèques, virement, etc...). Chapitre 2 - La création monétaire   I) La masse monétaire C'est la quantité de monnaies en circulation dans une économie : monnaie fiduciaires +   monnaies scripturales.   II) Le rôle des banques dans la création monétaire   1) La Banque de France Elle fabrique les pièces et les billets.  ...

• 158 / L'achat d'un fonds de commerce Le retard dans le paiement du prix sera-t-il générateur d'un gros préjudice?

  L'achat d'un fonds de commerce/ 159 tant les parts du cédant dans une société exis­ tante, c'est épouser tout le passé (et souvent le passif) de la société. Que survienne un contrôle fiscal pour remet­ tre en cause les déclarations faites par la société durant les cinq dernières années, et le nouveau maître de l'affaire peut éprouver des surprises. De même, l'ancien gérant a pu prendre des engagements que l'acquéreur devra respecter et exécu...

• «Titre», Vous trouverez ci-joint un chèque en paiement de vos factures 768/97 et 834/97.

• 1998: Ex-super-puissance, la Russie s'engage aujourd'hui vers un avenir incertain

  À Moscou, le nombre de démunis et de sans-abri augmente considérablement à la fin des années 90. Ex-super-pui ssance, la Russie s'engage au jourd'hui vers un avenir incertain Même les plus farouches partisans d'une économ ie de marché totale en Russie sont bien obligés de se rendre à l'évi dence : en août 1998, la restruc turation écon omiqu e du pays a définiti vement échoué. En une semaine, les cours de la bourse de Moscou s'e ffondrent de 40,9 %...

• Commentaire comparé 17 mai 2013

  Le second arrêt de la même date, opposait trois sociétés. Le 26 avril 2002 une société a conclu avec une société de prestation de services trois contrats de télésauvegarde et avec une société financière trois contrats de location financière du matériel informatique. Que ces contrats prévoyaient le paiement de la société cliente et locataire, dont 85% représentait le loyer dû au titre du contrat de location et 15% le coût de la prestation de services. Ces 15% ensuite reversés à la soci...

• La France change.

  un thème souvent traité en éducation civique : le rôle de l'État dans l'économie française. 1. La France change depuis 1945. a) Selon le texte de D. Borne, le changement se manifeste surtout dans le domaine économique : les Français sont entrés dans la société de consommation, ils « consomment plus qu'ils n'épargnent ». Ils produisent et s'équipent en automobiles : « c'est une véritable révolution », les 4 CV et 2 CV font figure de symboles de ce changement. « Les traditions commenc...

• Saddam Husayn - historia.

  bien armado, que utilizó para influir en asuntos regionales, como por ejemplo, para presionar a Kuwait para que condonara la deuda iraquí con este país. 3.2 Guerra del Golfo Pérsico La coalición multinacional libera KuwaitDespués de la invasión iraquí de Kuwait (agosto de 1990), una coalición multinacional bombardeó las instalaciones militares iraquíes aprincipios de 1991. Semanas más tarde, los aliados tomaron Kuwait e invadieron a su vez el sur de Irak.© Microsoft Corporation. Reservados todo...

• ASSURANCE, substantif féminin.

  l'Acad?mie Fran?aise, Compl?ments 1842). 3. Au figur?, usuel. [En parlant de pers] Sentiment d'?tre assur? contre toute faiblesse, confiance (?ventuellement excessive) en soi. Synonyme?: aplomb. Prendre, donner de l'assurance; avoir de l'assurance, manquer d'assurance; une m?le assurance?: ? 1.... il soufflait un peu entre ses paroles, comme un homme qui a couru; mais ses yeux clairs ?taient tranquilles et pleins d'assurance. LOUIS H?MON, Maria Chapdelaine, 1916, page 46. B.? DROIT. Act...