424 résultats pour "contribuerez"

• Qu'est-ce que la CSG ?

  l'initiative du salarié sont soumises à la CSG) ; - les avantages en nature pour les personnes au pair non rémunérées en es­ pèces; - les revenus des tra­ vailleurs indépendants lorsque, compte tenu de leur modicité, ils ne don­ nent pas lieu à cotisation à l'URSSAF; -les prestations familiales ; -le minimum v ieillesse ; - les rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle payées par l'État. • Calcul de la co...

• Investir dans l'immobilier en vue de la location : quels avantages ?

  duction d'impôt ne peut s'appliquer pour des loge­ ments issus de la trans­ fonmation de locaux com­ merciaux et. plus généra­ lement, de locaux qui au­ raient fait l' objet d'une utilisation antérieure sous quelque fonme que ce soit Toutefois, l'avantage fiscal est accordé notamment pour les appartements té­ moins d'un programme immobilier; pour les loge­ ments provenant de la réhabilitation d'un ancien immeuble d'habitation vé-tuste lor...

• Dans quels cas les plus-values immobilières sont-elles exonérées?

  définitivement exonérée à condition que, à l'issue de la cinquième année qui suit l'augmentation de ca­ pital, les capitau x propres de la société n'aient pas fait l'objet d'une réduction . • Résidence princi­ pale : La plus- value de cession de la résidence principale est exonérée. Sont considérés comme résidence principale les immeubles ou parties d'immeubles constituant la résidence habituelle du propriétaire soit depuis l'acquisition...

• Le budget de L'Etat

  élev é. Les faibles revenus ne le paient donc pas, alors que les plus riches sont tax és au maximum  à   un taux moyen de 40   %. C'est pourtant l'imp ôt qui cristallise les critiques et que l'on a tendance  à   r éduire. 2.   Les d épenses de l'Etat a.        Des d épenses publiques aux d épenses de l' État    Au sens large, les d épenses publiques regroupent   les d épenses des administrations publiques   d' État, des administrations locales, et de la S écurit é sociale . Il faudrait aus...

• Le Meilleur des Mondes

  fonctionnement de la société enraille toute possibilité aux citoyens d'avoir une pensée différente des autres. Aprèsma lecture du roman, je me suis demandé s'il était vraiment possible de retrouver une société de ce genre dans unfutur non très lointain. Peut-être que la cité du Meilleur des mondes est la meilleure solution aux guerres, à lacriminalité et à la pauvreté de notre société. Certes, il est impossible de répondre à ma question. Seul le temps nousle dira. Plan Thèse :L'éducation p...

• Ces dépenses sont les suivantes : - les intérêts d'emprunts contractés pour l'acquisition, la construction ou les grosses réparations du logement; les dépenses de ravalement ; les dépenses de grosses réparations ; les dépenses d'isolation thermique.

  A~ll, 16. Comment fonctionne le régime ~'acquisi~ion de logements neufs destinés a la location ? Peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt les parti­ culiers qui acquièrent personnellement un logement neuf destiné à la location non meublée à un usage d'habitation principale et qui sont imposés au titre des revenus fonciers qu'ils en tirent. Le propriétaire ne peut bénéficier de la réduction d'impôt que s'il s'engage à louer le logement pend...

• En quoi le théâtre expose-t-il des scènes tout à fait fictives et en même temps expose des faits ou idées qui révèlent de la réalité ?

  Pour conclure, nous avons donc pu voir que le théâtre relève de l'illusion de par les rôles des personnages et par la scène imaginée et écrite de toute pièce. Néanmoins la vérité est présente dans les pièces à travers les personnages eux -mêmes et les décors puis par les messages que font passer les auteurs à travers leurs oeuvres. Ils exposent et dénoncent des faits réels à travers les paroles ou bien les personnages ( noms ). Nous pourrions donc nous demander en quoi...

• Vérification de la situation fiscale personnelle : quelles sont les règles ?

  C'est ainsi qu'il a été jugé, dans le cas d'un médecin, qu'un vérificateur avait procédé à une vérification de comptabilité et non à une V ASFE en consultant sur place le livre de ren­ dez-vous de ce praticien, son cahier personnel de comptes, un plan d'amor­ tissement d'un emprunt professionnel, ainsi que des factures de travaux et d'achats de produits phar­ maceutiques. • Garanties du contri­ buable : La procédure de vérific...

• Notion de personne interposée. Doctrine administrative 8 M 1523, 25 mars 1991, n° 14. Commentaire

  ment cede sur lequel porte ('exoneration doit etre Menu par le cedant au moins 5 ans depuis son acquisition ou son achieve- ment. Cette condition de duree de possession n'est pas exi- gee lorsque la cession est motivee par des evene- ments tenant a la situation personnelle, familiaie ou pro- fessionnelle du contribuable dans les cas ci-apres : I) Changement dans la situation de la famille, resul- tant de ('augmentation du nombre des enfants a charge, du divorce ou de la separation de corps, du d...

• Article R.197-3 du Code général des impôts : commentaire

  son foyer) et mentionner la rectification a apporter qui dolt modifier ['imposi- tion ; - preciser qu'il s'agit dune erreur, porter la si- gnature du contribuable et etre accompagnee de la copie de la declaration initiate. En principe, lecontri- buable recevra deux ou trois types de documents : deux avis d'imposition et eventuellement un avis de degrevement si la decla- ration n° 2 modifie a la baisse la declaration ini- tiate. Si ['imposition est su- perieure, le contribuable demandera a titre...

• Article L. 12 du Livre des procédures fiscales: commentaire

  C'est ainsi qu'il a ete juge, dans le cas d'un medecin, qu'un verificateur avait procede a une verification de comptabilite et non a une VASFE en consultant sur place le livre de ren- dezvous de ce praticien, son cahier personnel de comptes, un plan d'amor- tissement d'un emprunt professionnel, ainsi que des factures de travaux et d'achats de produits phar- maceutiques. Garanties du contri- buable : La procedure de verification comporte dans tous les cas : - ('envoi dune lettre in- formant le co...

• Fleuve de l'Oder ?

  OdER Un cours laborieux Malgré son faible débit, l'Oder est un axe majeur de communication relié par des canaux au réseau fluvial de l'Europe du Nord 1 ssu de l'extrémité sud-est des Sudètes en Europe centrale, l 'Oder prend sa source à faible altitude (634 m) dans la République tchèque . Il arrose Ostrava et franchit la chaîne pour pénétrer en Silésie polo­ naise. Longeant au nord le mas ­ sif des Sudètes, il adopte un...

• CULTURE G

• droit fiscal

• comment les pouvoirs publics favorisent-ils la justice sociale ?

  prélèvement proportionnel, en revanche, ne modifie pas les écarts de revenus (par exemple la TVA, identique pour tous les consommateurs). Les prestations sociales, non contributives et basées sur un système d’assistance, sont l'autre grand outil qui vient compléter ces mécanismes de la redistribution. Elles ont pour but de couvrir les besoins fondamentaux et les principaux « risques sociaux » tel qu...

• Taxe d'habitation : peut-on payer moins ?

  montant de la taxe ex­ cédant un seuil révisé chaque année et indiqué au verso de l'avis d'im­ position lorsqu'ils ne sont pas soumis à l'impôt sur le revenu . S'ils sont faiblement im­ posés, l'avantage est limrt:é à 50 % du seuil indiqué ci-dessus . Les contribuables bénéfi­ cient du dégrèvement par­ tiel lorsqu'ils nont pas été passibles de l'impôt sur le revenu au titre de l'année précédente ou lorsque la cotisation d'i...

• Boîte à merveilles analyse

    Nous tenons à exprimer notre vive reconnaissance à M.RACHID MORROUN qui, par son soutien et ses encouragements, a permis à ce mémoire d’exister. Qu’il trouve ici l’expression de notre profonde gratitude. Que tous ceux qui, d’une façon ou d’une autre, ont contribué à la mise au point de ce modeste travail soient ici prof ondément remerciés

• al-Tusi, Khwajah Nasir

  al-Tusi's Isma‘ili period, but the break with this past was decisively accomplished in Masari‘ al-musari‘ (The Floorings of the Wrestler) , a refutation of an Isma‘ili Neoplatonic text by the crypto-Isma‘ili al-Shahrastani (d. AH 548/AD 1153) which attacked Ibn Sina for deviating from ‘prophetic theology'. Al-Tusi's vehemently anti-Isma‘ili defence ofIbn Sina is unreservedly polemical, using the same tactic of accusations of weak logic and feeble-mindedness whichhe had employed against al-Razi....

• montagne (géographie).

  considérable depuis le début du XXe siècle dans certaines régions du globe, notamment en Europe et en Amérique du Nord. Divers aménagements apportés à l'époque moderne ont contribué au développement économique des montagnes mais aussi des plaines (barrages hydroélectriques, etc.) et permis le développement du tourismehivernal (ski, alpinisme) et estival (parcs naturels, randonnées).

• Chapitre I : Éléments caractéristiques de l’acte juridique

• Comment imputer les déficits professionnels ?

  ture de l'exercice est im­ puté sur le revenu net glo­ bal de la même année. Ce déficit est déterminé après compensation entre les ré­ sultats positifs ou négatifs de toutes les entreprises (ex­ ploitations du contribuable, de son conjoint ou de ses enfants à charge) ou partici­ pations dont il est tenu compte pour l'établisse­ ment de l'impôt au nom du contribuable (foyer fiscal). Les pertes qui se rattachent à des exploitatio...

• Quelles sont les modalités du contrôle fiscal ?

  • Le droit de com­ munication : Pour assu­ rer l'assiette, le contrôle et le recouvrement des impôts, l'administration fis­ cale dispose du droit de communication auprès des administrations, des entre­ prises privées, de certains membres des professions libérales, des exploitants agricoles et de leurs clients. Les agents de l'adminis­ tration sont autorisés à prendre copie des docu­ ments dont ils ont connais­ sance dans l'exercice d...

• EQUATEUR ET PEROU (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  Les grandes villes • Quito (1 800 000 hab.), la capitale , est située dans les Andes septentrionales. C'est u ne des villes les plus hautes du monde (2 800 rn d 'altitude) et un centre culturel , financier et industr iel. • Guayaquil (2,6 millions d'hab.), dans le sud-ouest, est un centre commercial et financier et le principal port du pays . • Cuenca (285 000 hab.), dan s le sud de la Sierra, est une ville industrielle et commerciale et un centre tou...

• Le bonheur des hommes dépend-il de l'augmentation des richesses ?

  rapports richesse/bonheur ; argent/bonheur. En effet, celui qui a le plus d'argent peut s'acheter la plus belle femme,bien qu'il soit le plus laid ; mais encore, il peut entretenir l'illusion de pouvoir à volonté changer son être. Par ailleurs,on constate que l'argent n'est plus ce moyen d'échange, cet instrument permettant aux hommes d'évaluer leschoses, mais qu'il est devenu une fin en soi, désirable simplement pour lui-même. Imaginez la dépression dumillionnaire qui apprendrait...

• Grand oral du bac : LES VARIATIONS CLIMATIQUES

  Les variations climatiques gagnèrent des régions autrefois tempérées, alter­ nèrent avec des périodes chaudes, dites intergla­ ciaires, durant lesquelles les glaciers fondaient et reculaient vers les parties les plus septentrionales du globe. La dernière glaciation se retira il y a environ 10000 ans. Grâce à l'étude des anneaux de croissance des arbres fossiles et à l'analyse de types de pollen retrouvé, on sait que le réchauffe­ ment du climat commen...

• Dissertation : Arlequin Poli par l’amour.

  de l’âme de ce petit être simple d’esprit. On remarque alors un étrange élément de décor situé à jardin : une sorte de machine avec une poignée. La fée baisse cette poignée et surgit alors sur scène un piano autour duquel s’attroupent des chanteurs. On assiste ici à un moment chanté, sous un jeu de lumière intéressant qui meuble le plateau en le colorant de différentes couleurs chaudes : rouge, jaune, orange. Cela donne un petit aspect de comédies musicales et permet de montrer le dou...

• Le tourisme en France

  La France bénéficie donc d’importantes ressources naturelles mais également culturelles. En effet : bénéficie patrimoine culturel riche et varié. Le patrimoine culturel : concerne les monuments, constructions et sites avec des valeurs historiques, esthétiques, archéologiques, scientifiques, ethnologiques (étude de l’histoire des peuples) ou anthropologiques (étude de l’homme). 1 er janvier 2015, on recensait 14100 monuments historiques classés 29500 inscrits au répertoire des monumen...

• Le tourisme en france

  La France bénéficie donc d’importantes ressources naturelles mais également culturelles. En effet : bénéficie patrimoine culturel riche et varié. Le patrimoine culturel : concerne les monuments, constructions et sites avec des valeurs historiques, esthétiques, archéologiques, scientifiques, ethnologiques (étude de l’histoire des peuples) ou anthropologiques (étude de l’homme). 1 er janvier 2015, on recensait 14100 monuments historiques classés 29500 inscrits au répertoire des monumen...

• traité CEE

  la création d'un marché commun généralisé; la création d'une communauté de l'énergie atomique. C'est à Rome que furent signés en mars 1957 les fameux «traités de Rome». Le premier instituait une Communauté économique européenne (CEE) et le second une Communauté européenne de l'énergie atomique, plus connue sous le nom d'Euratom. Les différentes ratifications dans les ordres nationaux n'ayant pas posé de problèmes, ces deux traités entrent en vigueur dés le 1er janvier 1958. La présen...

• Vocabulaire: CONCOURIR, verbe transitif indirect et intransitif.

  1. Concourir ? + substantif ou + infinitif. Concourir ? la r?ussite d'une entreprise; concourir ? rendre la vie plus facile. Tendre, chercher ? atteindre un r?sultat pr?cis?: ? 3. Chez l'un et chez l'autre [Euripide et Voltaire] , les divers ?l?ments de l'oeuvre ne concourent plus ? un m?me effet. HYPPOLYTE-ADOLPHE TAINE, Philosophie de l'Art, tome 2, 1865, page 328. ? 4. Tout concourt ? tracer de lui un portrait en pied, non seulement de l'homme qu'il est (...) mais de l'homme qu'il croit ?t...

• Les etats unis et le monde de 1917 a 1947

  I/ Les États-Unis de l’isolationnisme à l’interventionnisme. 1918-1945. Doctrine Monroe 1823 : Déf p222 A. Le programme du président Wilson 1. Les E.U à l’écart des affaires européennes jusqu’au 1917. En 1917 le Président Wilson décide d’intervenir dans la guerre. L’entrée en guerre des E.U est décisive puisque ce sont des troupes fraîches, qui sont très nombreuse qui vont permettre de répondre aux attaques allemand, 200 mille soldats/ mois débarque en Europe à partir de printemps 1918. Rô...

• La guerre d'indépendance grecque: Dix ans de guerre (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE – TES/TL)

  BYRON. DELACROIX. HUGO n lES AUTRES ... C'est peu dire que le soulèvement du peuple grec contre les Ottomans a exercé une trouble fascination sur le mouvement du romantisme européen. Pour cette génération rongée par la mélancolie et l'ennui , en butte aux normes et aux conventions de son temps, la résistance acharnée et jusqu'au-bouliste des Hellènes devant des forces bien supérieures incarne cette soif de liberté , d'exaltation et de révoke q...

• Article L. 47 du Livre des procédures fiscales : commentaire

  toute nature, notamment ceux dont la tenue est pre- vue par le Code de corn- merce ; rexamen de la regu- larite, de la sincerite et du caractere probant de la comptabilite, a ('aide parti- culierement des rensei- gnements recueillis a ('occa- sion de I'exercice du droit de communication et de controles materiels. Nature de verifica- tion : Une verification de comptabilite est dite gene- rale, ou polyvalente, lors- qu'un m8me agent verifie la Situation fiscale de rentre- prise au regard de tous l...

• chirurgie - Mécedine.

  occasionnées par des armes blanches ou des armes à feu, elle sert aujourd’hui à corriger des malformations congénitales ou les obstructions au niveau des valves résultantde fièvres rhumatismales. La ligature des artères permettant de contrôler les hémorragies a eu une grande importance dans ces pratiques chirurgicales. De nombreuses affections coronariennes qui autrefois entraînaient la mort ou laissaient de lourdes séquelles peuvent aujourd’hui être guéries grâce à la chirurgie. Il estdésormais...

• La morale n'est pas utile à la société, elle est utile à l'homme. qu'en pensez-vous ?

  en respect, ils sont dans cette condition qui se nomme guerre, et cette guerre est guerre de chacun contrechacun. Car la GUERRE ne consiste pas seulement dans la bataille et dans les combats effectifs ; mais dans unespace de temps où la volonté de s'affronter en des batailles est suffisamment avérée : on doit par conséquenttenir compte, relativement à la nature de la guerre, de la notion de durée, comme on en tient compte, relativementà la nature du temps qu'il fait. De même en effet...

• Le débat sur le S.M.E. — Une opinion britannique

  Exercices d'application 1 7 7 venues à maîtriser l'inflation de 1923 en créant une nouvelle unité monétaire et en contrôlant ensuite la croissance de la masse moné­ taire; 2)Les pays faibles pourraient relancer plus facilement leur éco­ nomie dans le cadre d'une union monétaire, parce qu'ils n'auraient pas à se soucier des raids spéculatifs sur leur monnaie nationale, et ils pourraient ainsi résorber leur chômage; 3) En système de flottement des taux de...

• Aide a la dissertation " Les missions du juge "

  entraîné un certain découragement chez les magistrats et les empêche d'accomplir avec la sérénité et avec le recul nécessaires les tâches qui leur sont dévolues. L'entrée en vigueur des réformes nouvelles a également contribué à alimenter l'activité juridictionnelle. La loi du 15 juin 2000 relative à la protection de la présomption d'innocence a, par exemple, institué un juge des libertés et de la détention qui a engendré une charge de travail supplémentaire ayant conduit à la suppre...

• LES TURBULENCES Du cLIMAT de 1995 à 1999 : Histoire

  LES TURBULENCES DU CLIMAT. De véritables �protocoles » som en voie d'élaboration à 1 'échelon international pour réduire les émissions de gaz en transformant les modes de production. Particulièrement polluant, le dioxyde de carbone est l'un des gaz les plus régulièremefll mis en cause. Ci-co!llre : les fumées nocives dégagées par une fabrique de charbon destiné au chauffage domestique, en Pologne. © James Nachtway-Magnum LES TURBULENCES DU CLIMAT...

• Voltaire : Lettres philosophiques (anglaises), X

  - (l. 12 à 16) Progression dans la présentation des flottes. Capable de conserver son bien (Gibraltar), de déposséder18autrui, «ôter la jouissance» de Porto-Bello, de jouer un rôle d'arbitre (mer Baltique).- (l. 18 à 22) Accumulation de mots signalant la difficulté de la tâche du prince Eugène : «armées déjà maîtresses...prêtes de prendre... du fond de l'Allemagne».- (l. 23 et 24) Opposition entre la rapidité extrême : «une demi-heure de temps» et l'énormité de la somme«cinquante milli...

• R. CAILLOIS, Les Jeux et les Hommes (résumé et discussion)

  26 FRANÇAIS/BAC 79 quent et entrainent les joueurs dans ces mêmes vertus ou ces mêmes travers; ils les confirment insidieusement dans leurs habitudes ou leurs préférences. De sorte qu'un jeu qui est en honneur chez un peuple peut, à la fois, se..Vir à définir certains de ses caractèr~s moraux ou intellectuels, fournir une preuve de l'exactitude de la description et contribuer à la rendre plus vraie en accentuant ces carac­ tères chez ceux...

• «Est-ce que le droit de vote à l'Assemblée générale devrait être conditionnel à la bonne conduite des Etats et au paiement des cotisations à l'Organisation ?»

• rutherfordium - chimie.

  Dans la table des nucléides, on compte à ce jour 14 radio-isotopes du rutherfordium, de nombres de masse variant de 253 à 266. Seuls deux d’entre eux présentent des périodes radioactives T (ou temps de demi-vie) supérieurs à 1 min : il s’agit du263Rf (T = 10 min) — composé de 104 protons et de 159 neutrons — et du 261Rf (T = 65 s) — composé de 104 protons et de 157 neutrons. Tous ces radionucléides sont instables et se désintègrent principalement par fission spontanée et par émission alpha (ém...

• TABLE DES MATIERES I.

  MÜNKLER, Herfried, STRASSENBERGER, Grit et Matthias BOHLENDER (eds.) 2006. Deutschlands Eliten im Wandel. Frankfurt am Main: Campus Verlag. I. INTRODUCTION Issu d’un groupe de travail interdisciplinaire de la Berlin-Brandenburgische Akademie der Wissenschaften portant sur l’intégration des élites, cet ouvrage recueille toutes les contributions que le projet de trois années a apportées. Etant le résultat de ce...

• Somalie.

  l'immobilisme social. En 1960, la Somalie accéda à l'indépendance, après la fusion de l'ancienne Somalie italienne, placée sous tutelle de l'ONU depuis 1950, avec le Somaliland, les Français conservant Djibouti. Après neuf ans d'incertitudes politiques, l'armée imposa en 1969 le général Mohammed Syad Barre à la tête du pays qui, avec l'appui de l'URSS, instaura un régime marxiste. Ayant rompu en 1977 avec cette puissance, il en conserva néanmoins les orientations socialistes, dans le cadre d'un...

• armements, contrôle des - relations internationales.

  Le pacte de la Société des Nations (SDN) établit des critères de réduction des armes à travers le monde et le Conseil de la SDN instaura des limitations raisonnables auxforces militaires de chaque pays, soumettant ses propositions aux gouvernements membres de la SDN. Il fut aussi demandé à ces derniers de limiter la fabrication privéed’armes et de munitions, d’échanger des informations sur la taille et la situation de leurs établissements militaires, et de leurs industries d’armement. Toutefois,...

• biologie (Biologie et Anatomie).

  3.4 Biophysique La biophysique tente d'expliquer, par l'intermédiaire de lois physiques, certaines propriétés des organismes vivants et de leur physiologie. 3.5 Biochimie La biochimie a pour objectif de déterminer la composition chimique de toutes les molécules constituant les être vivants et de comprendre comment elles sont synthétiséesou dégradées. À bien des égards, la cellule peut être comparée à une gigantesque usine chimique fabriquant des composés au moindre coût énergétique. 3.6 Écolog...

• Le rattachement des enfants majeurs au foyer, fiscal des parents

  d'une année sur l'autre le bénéficiaire du rattache­ ment. Le régime fiscal des intérêts de l'emprunt libératoire 1976 Les contribuables assujettis à la majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ou à la contribution exceptionnelle de solidarité des exploitants agricoles ont pu se libérer de leur impôt en souscrivant à l'emprunt libératoire 1976 spécia­ lement émis à cet effet. Cet emprunt, matérialisé par des certificats de souscription déli...

• Texte: LES METEORES, DISCOURS QUATRIEME, Des vents. DESCARTES

  s'épaississent en forme de nues qui, empêchant que celles qui sortent de la terre D ne montent plus haut, les contraignent deprendre leur cours de part et d'autre vers N et vers O, et ainsi d'y faire un vent de midi qui souffle principalement pendant la nuit ; ce qui est cause que pendant le jour il s'y dilate beaucoup plus de vapeurs, et qu'au contraire pendant la nuit il s'y en condensebeaucoup d'avantage. Mais pour ce qui est des Étesies, qu'ils observaient après le solstice été, il est vrai...

• L'homme aux quarante écus Ainsi, monsieur, les Suisses ne sont pas de droit divin dépouillés de la moitié de leurs biens; et celui qui possède quatre vaches n'en donne pas deux à l'Etat?

  LE GÉOMÈTRE C'est souvent le fruit de la science. AVENTURE AVEC UN CARME Quand j'eus bien remercié l'académicien de l'Académie des sciences de m'avoir mis au fait, je m'en allai tout pantois, louant la Providence, mais grommelant entre mes dents ces tristes paroles: Je me trouvai bientôt vis-à-vis d'une maison superbe. Je sentais déjà la faim; je n'avais pas seulement la cent vingtième partie de la somme lui appartient de droit à chaque individu; mais, dès qu'on m'eut appris que ce pal...

• habillement.

  politique de délocalisation des entreprises, stimulée par la libéralisation et la mondialisation des échanges ; les pays qui en bénéficient le plus sont la Turquie, l'Inde, le Viêtnam et la Chine populaire. Complétez votre recherche en consultant : Les livres textiles - présentation de la nouvelle collection, page 5149, volume 9 L'industrie du cuir et l'habillement. Une grande partie de la production des industries du cuir concerne l'habillement, la fabrication des vêtements, des chaussures...