590 résultats pour "secura"

• Analyse d'arrêt - Cas de force majeure / obligation de sécurité et de résultat / transporteur et voyageurs

• Cycle 3 Veiller à sa sécurité dans la nature Prévention et protection Préalables 1 La

• Montrez que le travail, en toutes situations, est nécessaire à la dignité de l'individu, au développement de sa personnalité, à la sécurité de son avenir et à la prospérité du pays.

  -15- hom.m·e inférieur, la risée de tous; non seuleme1:t ~~ u 'aura aucune personnalité, aucune valeur, mais il tom­ J:J.era au rang de l'animal. Quels que soient ses don ~. c'est le travaii sellll, et le travail constant qui les fait . fructifier; c) Même riche, surt~mt à l'heure actueHoe, l'individu ne sait pas s'il Ie sera toujours demain. Pert·es, r•ever s, sp éc ul·ations malh eur.e u ses, boul :ev.ersements indu str i·e~s ou fin...

• prestations sociales

  Nom : Meccio Prénom : Géraldine Indicatif : s10-30-0015-3 Cliquez dans ce cadre pour renseigner les champs Code classe (3 chiffres) : Code matière (4 chiffres) : 04S1-09 N° du devoir (2 chiffres) : 02 Page 2 / 8 interrompt son travail. Elles sont versés sous forme indemnités journalières (maladie, maternité, accidents du travail) seul l’assuré a droit à ces prestations. Ticket modérateur part des dépenses médicales restant à la charge de l’assuré Tiers payant l’assuré...

• l'ONU

  Ki-moon. L'ONU est financée par des contributions volontaires et par les États membres, et a six langues officielles : l'anglais, l'arabe, l'espagnol, le français, le mandarin et le russe. En 2012, l'ONU compte 193 États membres, soit presque tous ceux qui sont officiellement reconnus. De son siège qui se situe sur un territoire international dans la ville de New York aux États-Unis, l'ONU et ses agences spécialisées réparties dans d'autres États, prennent toute l'année diverses résolutions sur...

• Dossier ECJS : La nation, sa défense et la sécurité nationale : Les Forces Françaises en Afghanistan

• Le rôle du juge constitutionnel en matière pénale : La décision 2008-562 DC du 21 février 2008 à propos de la loi relative à la rétention de sûreté

  de sureté. Nous allons voir que le Conseil a formulé une première réserve applicable aux personnes condamnées postérieurement à la publication de la loi. La censure par le Conseil constitutionnel du caractère rétroactif de la loi relative à la rétention de sûreté sur un fondement imprécis Le Conseil constitutionnel a censuré le caractère rétroactif de la mesure de rétention de sûreté, puisque, si elle n'est pas une peine, elle constitue cependant uneatteinte grave à la liberté individuelle (A)....

• Article L. 842-2 à 842-6 du Code de la Sécurité sociale: commentaire

  Versement : Jusqu'a present, ('AGED etait ver- see aux families apres que celies -ci aient acquitte les cotisations sociales pour leur employe. Cette avance des cotisations n'a desor- mais plus lieu d'etre car elles sont directement versees par les caisses d'allocations familiales aupres de l'URS- SAF. Les families ne percoi- vent donc plus l'allocation mais sont dispensees du paie- ment des cotisations. Seule la fraction de cotisations depas- sant 6 000 F est reclarnee. Cette disposition s'appl...

• Locutions avec agent, nom agent artistique Personne qui s'occupe des engagements d'un artiste en prélevant un pourcentage de sa rémunération.

  agent d’assurances Personne qui fait souscrire des clients à des contrats d’assurances pour le compte d’une ou de plusieurs compagnies d’assurances. agent de bord [Québec] Personne chargée de veiller au confort et à la sécurité des passagers dans un avion. agent de change En France (avant 1988), officier ministériel chargé de la négociation des valeurs mobilières. agent de maîtrise Salarié situé entre l’ouvrier et le cadre qui a la charge de diriger et de contrôler du personnel d’exé...

• «Titre», Affilié à la sécurité sociale, j'occupe un emploi à temps partiel depuis le 6 novembre 1998.

• Compter sur autrui"et "compter avec autrui"est ce la même chose ?

  l'avons dit, à ce qui est réellement utile aux hommes. En outre il n'est personne qui ne désire vivre à l'abride la crainte autant qu'il se peut, et cela est tout à fait impossible aussi longtemps qu'il est loisible àchacun de faire tout ce qui lui plaît, et qu'il n'est pas reconnu à la Raison plus de droits qu'à la haine et àla colère ; personne en effet ne vit sans angoisse parmi les inimitiés, les haines, la colère et les ruses, iln'est personne qui ne tâche en conséquence d'y échapper auta...

• Le pétrole, enjeu géostratégique au Moyen-Orient

  oocuMENT2 Discours à ta Nation de Georqe W. Bush, 10 Janvier 2007 « Les forces années des États-Unis sont engagées dans un combat qui déterminera la direction de la guerre globale contre le terrorisme et notre sécurité ici à la maison. [ ... ] Les conséquences d'un échec sont claires : le radicalisme islamique extrémiste grandirait, grandirait en force et gagne­ rait de nouvelles recrues. Ils seraient en meilleure position pour renve...

• accident - Définition.

  De nombreux objets techniques nouveaux ont envahi l'univers domestique, permettant à leurs utilisateurs de gagner toujours davantage de temps. Bien qu'ils répondent à des normes de sécurité très strictes et qu'ils soient accompagnés de notices d'utilisation et de mise en garde, ces objets font intrusion, d'une manière parfois catastrophique, dans la routine des habitants d'une maison. Parmi ces objets, certains présentent des risques et exigent de nouveaux gestes et un nouveau savoir-faire à vi...

• LES CASCADEURS

  Les cascadeurs ou des artistes de variétés, alors recrutés sur les tout nouveaux plateaux de cinéma comme « extras pour les actions spéciales» et appelés familièrement en anglais bump-guys (littéra­ lement des" types pare-cho cs»). Ces «types>> , payés pour encaisser les coups, était souvent des femmes comme Helen Gibson qui doubla l'actrice Helen Holmes dans de nom­ breuses sr:ènes de poursuite: par exemple, des sauts r' 1 .s un train roulant à toute...

• Le programme du Conseil national de la Résistance

  -la sécurité de l'emploi, la réglementation des conditions d'embauchage et de licenciement, le rétablissement des déléguésd'atelier -l'élévation et la sécurité du niveau de vie des travailleurs de la terre par une politique de prix agricoles rémunérateursaméliorant et généralisant l'expérience de l'Office du blé, par une législation sociale accordant aux salariés agricoles les mêmesdroits qu'aux salariés de l'industrie, par un système d'assurance contre les calamités agricoles, par l'établis...

• Philo/tronc commun - État & liberté J.

  Philo/tronc commun - État & libertéJ. Schmitt - 12/2020 libertés). Problématisation de la question On a donc une première réponse qui se dessine, a priori la plus évidente (et qu'i l va s'agir de critiquer par la suite) : l'existence de l’État semble bien constituer un obs tacle majeur à la liberté des individus . La réflexion permet de formuler une deuxième réponse en tension avec la première : sans l’État, c'est-à-dire sans...

• CHRONOLOGIE Janvier 1992

  Yougoslavie. Les premiers Casques bleus des Nations unies arrivent en Yougoslavie. MERCREDI 15 Croatie/Slovénie/Yougoslavie. La Com­ munauté européenne décide de reconnaitre l'indépendance de la Slo­ vénie et de la Croatie. Elle est suivie, peu après, par de nombreux pays. Israël. Craignant qu'un statut d'auto­ nomie n'entraîne la création d'un État palestinien dans les territoires occupés, les partis d'extrême droite retirent leur soutien au gouvernement...

• CHRONOLOGIE Juin 1993 dans le monde (histoire chronologique)

  terrestre contre les positions du géné­ ral Aïdid. Le lendemain. des Casques bleus pakistanais ouvrent le feu sur des manifestants. faisant une quinzaine de morts. DIMANCHE 13 C an ada . Kim Campbell remplace Brian Mulroney, démissionnaire, à la tête du Parti conservateur et du gou­ vernement. C'est la première femme à diriger le gouvernement fédéral. LUNDI 14 Droits de l'homme. La 2' conférence sur les droits de l'homme, après celle de Téhéran en 196...

• CHRONOLOGIE Décembre 1992 dans le monde (histoire chronologique)

  de Casques bleus afin de prévenir une extension du conflit yougoslave dans cette République. DIMANCHE 13 Italie. Le déclin de la Démocratie chré· tienne et du Parti socialiste se confirme aux élections municipales partielles. Dans le Nord, le scrutin profite essen­ tiellement à la Ligue lombarde. LUNDI 14 Russie. Boris Eltsine et le Congrès des députés de Russie parviennent à un compromis. Un référendum sur les principes de la future Constitution d...

• juridiction.

  retrouve la spécialisation des tribunaux de première instance au sein de chambres qui traitent exclusivement, les unes de litiges civils ou commerciaux, les autres dites chambres sociales du droit du travail et de la Sécurité sociale, d'autres enfin des affaires pénales. La procédure doit être présentée par un avoué à la cour, sauf en matière répressive et en matière de droit social. Quant à la Cour de cassation, elle est également organisée en chambres dont on retrouve la spécialisation not...

• 1999 - Relations internationales (Chronologie)

  négociations. L'OTAN, entend appuyer cette injonction politique par des pressions militaires sur les deux parties. 3 février 1999 IRAK-ONU:Les Nations unies décident d'évacuer leurs personnels humanitaires américain et britannique d'Irak, Bagdad ayant déclaré qu'il nepouvait garantir leur sécurité. Le 4, Richard Butler, chef de la commission spéciale des Nations unies (Unscom) chargée dudésarmement de l'Irak, annonce qu'il quittera son poste fin juin. Le 10, un civil irakien est tué et plusieurs...

• La paix syrienne imposée au Liban

  4 septembre 1986 Explosion d'une bombe télécommandée au Liban du Sud : trois " casques bleus " français sont tués. 4 septembre 1986 Série d'attentats meurtriers à Paris. 18 septembre 1986 Assassinat à Beyrouth de l'attaché militaire français, le colonel Christian Goutierre, revendiqué par les Brigadesinternationales anti impérialistes. 22 septembre 1986 Adoption par le Conseil de sécurité de la résolution française demandant le retrait d'Israël du Liban et le déploiement de laFINUL l...

• «Titre», Mardi 7 juin à 17h45, alors que je faisais mes courses dans votre magasin comme à l'accoutumée, un de vos agents de sécurité m'a demandé de le suivre.

• Gaza, bande de.

  dehors de quelques colonies, la bande de Gaza est demeurée arabe par son peuplement, mais étroitement dépendante de l’économie israélienne. Il s’agit du plus pauvre desterritoires palestiniens sous occupation israélienne, ce qui en fait un terrain privilégié pour le développement de l’activisme politique palestinien. Pour lutter contre l’OLP,Israël favorise le développement des groupes islamistes, qui trouvent un terrain particulièrement favorable à Gaza. L’Intifada, soulèvement populaire qui éc...

• La condition ouvrière de Simone Weil

  Les ouvriers sont obligés de se soumettre à l'oppression des chefs afin de ne pas se faire renvoyer. Ne pouvant passe permettre d'être insolent avec leurs chefs ils doivent accepter de mettre de coté leurs humeurs afin d'obéir àleurs chefs et de leur être totalement dociles. Comme nous l'explique Simone Weil : « il faut se taire et obéir, quandà ses propres accès d'énervements il faut les ravaler, ils ne peuvent se traduire par la parole ou par les gestes carles gestes sont à chaque instants dé...

• Nous sentons la douleur, mais non l'absence de douleur ; le souci, mais non l'absence de souci ; la crainte, mais non la sécurité.

  d'ailleurs pour cette raison que lorsque nous faisons quelque chose d'inhabituels et qui nous plait, nous profitions beaucoup plus. Par exemple, partir en voyage si cela n'arrive pas régulièrement, est ressenti comme quelque chose de spécial. Nous retrouvons quelque chose de similaire également si l'on mange un met gourmand au restaurant par exemple, cela est quelque chose de spécial que l'on apprécie particulièrement et que l'on pr...

• Cures thermales et Sécurité sociale

  • Indemnités journa­ lières: S'agissant d'un cu­ riste salarié, les indemnités journalières sont servies sous conditions de res­ sources pendant une durée de 21 jours aug­ mentée d'un délai de route ( 1 jour aller, 1 jour retour), à condition que le médecin ait fait un arrêt de travail. Ces indemnités peuvent très bien se cu­ muler avec l'indemnité de congés payés si le salarié a choisi de suivre sa cure pendant ses vacances...

• La puissance économique de l'Union européenne

  Garantir aux consommateurs la sécurité et la régularité d’pprovisionnement en denrées alimentaires à prixraisonnablesCatégories socioprofessionnelles3. Une crise cependant : la PAC victime de son succèsMultiplication des excédents, des surproductions et de ce fait coût en plus élevé au plan financier avecd’importantes subventions publiques.Effets pervers du productivisme, notamment en matière d’environnement, mais aussi au plan de la sécurité sanitaire(cf. vache folle)Des réforme...

• La sécurité sociale : organisation et gouvernance

  cotisations sociales spécifiques à ce régime. ( Les salariés agricoles sont couverts dans le cadre d'un régime propre mais dans les mêmes conditions que lessalariés du régime général. Ce régime a été intégré financièrement au régime général. ( Les exploitants agricoles bénéficient d'un régime d'assurance vieillesse et d'un régime d'assurance maladie. Ledéséquilibre démographique, et donc financier, du régime est compensé par le Fonds de financement des prestationssociales des non salarié...

• Supreme Court of the United States.

  The Constitution does not specify formal qualifications for membership on the Supreme Court. From the beginning, though, justices have all been lawyers, and mostpursued legal and political careers before serving on the Court. Many justices served as members of Congress, governors, or members of the Cabinet. One president,William Howard Taft, was later appointed chief justice. Some justices came to the Court from private law practice, and others were appointed from positions as lawprofessors. Man...

• g arde (droit de) , droit, découlant de l'autorité parentale, d'avoir avec soi un enfant mineur, qui entraîne en contrepartie l'obligation de veiller à sa santé, à sa sécurité et à son éducation.

• Craignant un débordement émotif de la part du jeune Léon, Jacques Parizeau embauche, le jour de son mariage, des agents de sécurité de la maison Pinkerton. Pierre Duchesne, Jacques Parizeau, tome 1, Québec Amérique

• Quelle est la fonction première de l'État ?

  Ce texte se situe à l'opposé, par exemple, de la thèse des stoïciens. En effet, pour Cicéron , les conflits interindividuels exigeaient le retour aux principes d'une concorde inscrite dans la nature des choses. En revanche,pour Hobbes , la guerre des hommes à l'état de nature provoque le recours à cet artifice pacifiant qu'est L'Etat. Dans un premier temps, Hobbes mous montre comment, dans l'état de nature où les hommes vivent dispersés et sans lois pour les gouverner, les inégalité...

• «Titre», Je vous prie de bien vouloir procéder au remboursement de la facture de Monsieur Victor Durand adhérant de votre mutuelle qui bénéficie du régime obligatoire de la sécurité sociale et du régime complémentaire.

• Commentaire de la décision du Conseil Constitutionnel du 13 mars 2003, Loi pour la sécurité intérieure

  de manière si évidente.Cette décision du conseil révèle un examen de la constitutionnalité peu approfondi qui fait référence à de nombreux outils de contrôle sans réellement les mettre enœuvre. Ce faisant, elle montre un renforcement de la protection de l'ordre public et de la sécurité au détriment de la liberté individuelle. 2. Le renforcement de la protection de l'ordre public et de la sécurité au détriment de la liberté individuelle. Dans un premier temps, le conseil adopte une vision restric...

• Hggsp terminale Sujet 2 : Construire la paix du XVIIe siècle au milieu des années 2000 : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective.

  Hggsp terminale Sujet 2 : Construire la paix du XVIIe siècle au milieu des années 2000 : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective. « En aucun cas, la guerre n’est un but par elle-même. On ne se bat jamais, paradoxalement, que pour engendrer la paix, une certaine forme de paix », déclarait Carl Von Clausewitz, théoricien militaire prussien du début du XIXème siècle. Depuis la fin de la Guerre de Trente Ans, en 1648, la paix constitue effectivement un enjeu de taille...

• Escalade Compétence Spécifique : Adapter ses déplacements à différents types d'environnements.

  2  Physiologique : développement des systèmes musculaires et cardio-vasculaires, adaptation à l’effort. Activité très motivante pour l’enfant car source de plaisir, concrétisation du besoin de se surpasser (aller plus haut, reconnaissance sociale, d’habileté). Ressources mobilisées :  Cognitive : lire un milieu pour construire un déplacement : identifier les passage, les prises et leur sens d’utilisation : adapter son déplacement, savoir se reposer, s’économiser selon les possibilités offe...

• Discours de Milan, 1er novembre 1936 : Mussolini s'adresse aux Chemises Noires

  d'amener l'Angleterre à ne pas réarmer et à trouver un accord avec l'Allemagne (qui veut modifier son statutterritorial en Europe) et l'Italie (dont les ambitions sont méditerranéennes). En réalité, l'axe Rome-Berlin est encorechancelant, car Mussolini n'est pas résigné à abandonner l'Autriche (il le sera un an plus tard). Peut-être vise-t-ilseulement en novembre 1936 à peser sur l'Angleterre et la France pour les amener à composer sur les questionsméditerranéennes? Le « tournant » de n...

• VOILE.

  2 Ressources mobilisées :  Cognitive : se situer dans des pratiques sociales de référence.  Bio informationnelle : nouvel équilibre et mode de déplacement.  Affectif : prise de risque, maîtrise de sa peur. Différents Rôles : / Encadrement, Sécurité : Test en piscine :  Vêtu d’un gilet de sauvetage + tee-shirt l’élève doit être capable de passer sur un tapis posé sur l’eau ou sous une ligne d’eau, ne pas avoir peur de mettre le tête sous l’eau.  Sauter dans l’eau tout seul en avant ou...

• Commentaire groupé des arrêts du 8 avril 2010 rendus par la 2ième chambre civile de la Cour de cassation

  Dans la première affaire un employeur, auteur d'une faute inexcusable au sens de l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale, contestait l'indemnité octroyée ausalarié victime d'un accident du travail au titre du préjudice d'agrément. Il reprochait à la cour d'appel de s'être bornée à affirmer de façon générale et abstraite que lesséquelles présentées handicapaient « les activités ludiques, sportives ou occupationnelles auxquelles peut prétendre normalement tout homme de son âge » sans ser...

• La liberté a-t-elle un prix ?

  C'est dans le « Contrat social » que l'on trouve l'une des affirmations les plus radicales de Rousseau concernant la liberté comme bien inaliénable, définissant l'homme en propre. L'idée que la liberté est un bien inaliénable, et que nul ne peut consentir à yrenoncer pour appartenir à l'Etat, est une thèse centrale de la penséepolitique de Rousseau . Elle sous-tend tout le « Contrat social », où il s'agit de déterminer comment les hommes peuvent véritablement s'associer, obéir à...

• La liberté est-elle inaliénable ?

  C'est dans le « Contrat social » que l'on trouve l'une des affirmations les plus radicales de Rousseau concernant la liberté comme bien inaliénable, définissant l'homme en propre. L'idée que la liberté est un bien inaliénable, et que nul ne peut consentir à yrenoncer pour appartenir à l'Etat, est une thèse centrale de la penséepolitique de Rousseau . Elle sous-tend tout le « Contrat social », où il s'agit de déterminer comment les hommes peuvent véritablement s'associer, obéir à...

• Quel est la fonction première de l'état ?

  pour Hobbes , la guerre des hommes à l'état de nature provoque le recours à cet artifice pacifiant qu'est L'Etat. Dans un premier temps, Hobbes mous montre comment, dans l'état de nature où les hommes vivent dispersés et sans lois pour les gouverner, les inégalités physiques et intellectuelles sont réduites à rien : la mort constituant pourtous la grande peine, la possibilité donnée à chacun de tuer l'autre établit entre les hommes une égalité rigoureuse.Une fois posée l'égalité dans l'état d...

• La liberté a-t-elle un prix ?

  C'est dans le « Contrat social » que l'on trouve l'une des affirmations les plus radicales de Rousseau concernant la liberté comme bien inaliénable, définissant l'homme en propre. L'idée que la liberté est un bien inaliénable, et que nul ne peut consentir à yrenoncer pour appartenir à l'Etat, est une thèse centrale de la penséepolitique de Rousseau . Elle sous-tend tout le « Contrat social », où il s'agit de déterminer comment les hommes peuvent véritablement s'associer, obéir à...

• Commentaire du texte "Les apologistes du travail", de Nietzsche (extrait de Aurore)

  inlassablement la même tâche. D'autre part, ils ne conçoivent plus ce qu'il produisent, comme le ferait l'artisan, etleur rôle est réduit à celui d'une machine, qui produit mécaniquement.On remarque donc que le travail est devenu une activité exclusivement manuelle, mécanique, et que le travailleurn'utilise plus que ses bras et ses outils comme le ferait une machine, et jamais ses facultés intellectuelles, sa raison,sa logique, son esprit. De ce fait, le travail devient bien impersonnel puisque...

• Baruch SPINOZA: L'Etat, c'est la liberté

  crainte ». Mais les hommes deviennent aussi des bêtes et des automates en un sens positif Car ils choisissent etpréfèrent ce rapport de domination/soumission, à n'importe quel autre. Comme si la sécurité devait constituer la fin,et non seulement le moyen, de la vie en société. C'est cela que critique Spinoza. b. « Après quoi, ils seront en mesure de raisonner plus librement » L'expression « après quoi » indique bien que la «sécurité parfaite » de l'expression corporelle et spirituelle est la c...

• La France dans le monde : Relations internationales et empire colonial

  trop sévère avec l'Allemagne. Normalement les États Unis auraient du faire partis de ce traité. Wilson signe ce traité, USA avaient prévu que si la France était attaquée par Allemagne ils viendraient la secourir. Mais le sénat américain n'a pas ratifié le traité donc pas reconnu donc sécurité américaine a disparu. Très gros problème pour la France. Traité sévère pour Allemagne. Article 5 création de la société des nations B. La société des nations (SDN). Organisme qui siège a Genève en suisse....

• Le commentaire de texte accompagné de questions

  b. " son droit naturel d'exister et d'agir ". c. " la fin de l'État ". 3) Peut-on concilier le pouvoir de l'État et la liberté individuelle ? Travail préalable Dans un premier temps il ne faut pas se préoccuper des questions qui vous sont posées mais essayer de comprendre le texte. On lira attentivement l'extrait deux ou trois fois et on se posera quelques questions clefs : Quel est le thème du texte ? Sur quoi porte le propos de l'auteur ? Dans notre exemple Spinoza s'interroge sur l'État. Le t...

• Nietzsche: glorification du travail

  moyen pour les dépouiller de leur être individuel. Il faut remarquer la spécificité du point de vue de Nietzsche: il ne s'agit pas pour lui de défendre les travailleurs en tant que tels, mais de voir, derrière le travailleur,l'individu. Introduction L'apologie du travail a été stigmatisée par Nietzsche à plusieurs reprises dans son Oeuvre. Déjà dans leGai Savoir , l'auteur nous fait part de la conception moderne du travail, suivant laquelle les hommes travaillent en vue d'abolir l'enn...

• AUDIT

  PREAMBULE La norme OHSAS 18001 sera remplacée, a priori en 2017 ,par la norme ISO 45001 . « La future norme internationale sur le management de la santé et sécurité au travail se dessine . Les 58 pays mobilisés, dont la France, viennent d’être consultés sur une seconde version du projet de texte .L’ISO 45001 verra le jour en 2017 ,en lieu et place de l’OHSAS 18001 » AFNOR Ce ne sera donc plus le référentiel international britannique OHSAS 18001 qui portera les bonnes pratiques, mais le ré...