303 résultats pour "èpoux"

• 92 / Les successions o De même, i l établira les certificats de propriété qui peuvent être nécessaires, pour la Caisse d'Epargne, les actions nominatives, etc.

  Les successions / 93 • soit encore accepter sous bénéfice d'inven­ taire, de façon à payer le passif sur les biens de succession seulement et sans être tenus de le faire sur leurs biens personnels. Si, en définitive, l'actif est supérieur au pas­ sif, l'héritier conserve la différence. Il peut éga­ lement, après avoir accepté sous bénéfice d'inventaire, accepter purement et simplement. Par contre, l'inverse n'est pas possible. Si l'on peut crain...

• divorce.

• mariage (cours de droit civil).

  imposition commune pour les revenus perçus par chacun d’entre eux), sur la nationalité (le mariage d’un étranger avec un conjoint de nationalité française lui permetd’acquérir la nationalité française après un an de vie commune) et sur la filiation (lorsqu’un enfant naît, son père est identifié officiellement et automatiquement s’il estmarié avec la mère). Le mariage prend fin par le décès de l’un des époux, ou par le divorce. Voir aussi concubinage ; Pacte civil de solidarité (Pacs) Microsoft...

• Comment est réalisée la publicité du divorce ?

  Il prend également fin si la femme produit un certificat médical attes­ tant qu'elle n'est pas en état de grossesse. En revanche, si le divorce a été prononcé pour rupture de la vie com­ mune, elle peut se rema­ rier sans délai. Si les époux divorcés veulent contracter entre eux une nouvelle union, une nouvelle célébration du mariage est néces­ saire. A la suite du divorce, chacun des époux reprend l'usage de son n...

• Divorce : quelle forme choisir ?

  • Le divorce sur de­ mande conjointe : Cette forme de divorce est plus couramment appelée « di­ vorce par consentement mutuel ». Son principe est simple : les deux époux acceptent d'un commun accord de se séparer et le divorce est prononcé sur la base d'une convention qu'ils auront tous les deux Articl,e 229 du Ciidel:ivii ~ signée . Cette convention est le document qui rè­ glera de manière définitive toutes les conséquences de...

• Article 1099 du Code civil : commentaire

  En effet, le legislateur tient a sanctionner la fraude inherente a l'acte juridique accompli. Peu importe d'ailleurs que la quotite disponible ait ete depas- see ou non : la sanction est la meme. Cette nullite peut meme frapper une donation deguisee faite anterieurement au ma- riage, sous la forme, par exemple, d'une vente fic- tive a l'un des enfants de la future epouse. Cette action en nullite est ouverte au donateur lui- meme, a ses heritiers re- servataires, ainsi qu'atoute personne interess...

• La pension alimentaire et la prestation compensatoire

  Il a été jugé par la deuxième chambre Civile de la Cour de Cassation en date du 7 avril 1980 que pour fixer le montant de la pension alimentaire allouée à un épouxpour la durée de la procédure du divorce, il doit être tenu compte de ce que ses revenus ne pouvaient lui assurer le niveau d'existence auquel il peut prétendre, comptetenu des facultés de son époux. La jurisprudence rappelle souvent le principe que :- « la pension alimentaire de l'article 255 n'est pas une simple pension de survie, ma...

• Cours de droit de la famille

• Droit de la famille

  La famille remplit plusieurs fonction, elle est donc difficile à définir. La famille n'est pas proprement juridique. Ses fonctions : Organisation de la succession entre les génération par l'organisation du mariage et de la filiation. Fonction économique : cellule de production économique Cellule de redistribution des richesses : c'est le lieu naturel de redistribution des richesses. Aspect biologique : la famille est une réalité biologique p...

• A qui appartiennent les biens en séparation ?

  règles de gestion très rigides. Pour les assouplir, les époux devront signer une convention particu­ lière. En outre, en cas de mésentente, et sauf convention contraire, le partage du bien peut être demandé à tout moment, avant même la dissolution du mariage. • La preuve de la pro­ priété: La propriété n'est rien si l'on ne peut en faire la preuve. Les immeubles ne posent en général aucun problème. Ils appar­ tiennent à cel...

• Andromaque Scene 8 Acte 3 - Commentaire

  mort d'astyanax montre bien le pathétique ainsi que le terme « expirer » (v.1012). Andromaque dans cette scenetransmet ses sentiments sur l'ultimatum , le dilemme posé à celle ci à Céphise. Aux vers 982 et 983 il y a uneantithése avec les mots « criminelle » et « douceur » qui s'opposent.Dans la première tirade, du vers 992 au vers 1011, les mots suivants : « Hector » (v.993), « son père » (v.995), «mes frères morts »(v.1001), « carnage » (v.1002), « époux » (v.1008) et les expressions aux ve...

• divorce (cours de droit civil).

  Le divorce sur demande acceptée est une procédure qui implique un accord des époux sur le principe du divorce — demandé par un époux et accepté par l’autre —, maispas sur ses conséquences. Grande innovation de la loi de 1975, le divorce par consentement mutuel facilite, pour le plus grand intérêt des parents et des enfants, la dédramatisation du divorce. Il peuts’obtenir de deux manières différentes. La demande peut, en premier lieu, se faire sur requête conjointe par laquelle les deux époux pré...

• Phèdre: C’est Vénus tout entière à sa proie attachée. Jean Racine

  f 1 1 1 1 ~ 17 • FATALITÉ (et amour) / .127 de sa passion adultère et incestueuse pour Hippolyte, le fils de son époux, Thésée. Dans cette scène 3 de l'acte I, où Phèdre paraît sur scène pour la première fois, c'est sur les instances de la nourrice et confidente, Œnone, qu'elle consent à livrer un aveu dont elle n'attend rien qu'un soulagement préludant à la mort. Au demeurant, Phèdre analyse avec une lucidité aiguë la progression de son mal...

• Quelles sont les règles de la séparation de biens judiciaire ?

  une meilleure protection des intérêts de chacun. Sauf exception, les dettes consenties par l'époux dépensier n'engagent plus que ses biens personnels, à l'exclusion de ceux de son conjoint. Le changement de régime suppose toutefois que le demandeur à l'action fasse preuve d'une certaine dili­ gence après le jugement. Dans le cas contraire, les juges seraient portés à croire que ses intérêts n'étaient pas vraiment menacés. L...

• Fiche d'arrêt : Cour de Cassation, 7 juin 1989 - TD Droit civil

  Décision de la Cour de Cassation : La cour de cassation casse donc l’arrêt de la cour d’appel et le renvoie à la cour d’appel d’Orléans. Commentaire d’arrêt La Cour de cassation, dans une audience du 7 juin 1989, a statué sur l’article 220 du Code civil qui fait peser sur les époux une obligation solidaire quant aux charges et dépenses ménagères dans le mariage sous régime primaire. Dans cet arrêt, deux époux qui demeuraient ensemble avec leur enfants dans un appartement pris à bail jusqu’au mom...

• Article 1096 du Code civil : commentaire

  Pour eviter ce genre de surprises desagreables, it est tout a fait possible, et meme recommande, de prevoir, lors de la redaction de la donation par le notaire, une clause stipulant qu'en cas de divorce ou de separation de biens, la donation sera auto- matiquement annulee. Quand prend-elle effet ? La donation au demier vivant porte aussi bien sur les biens des epoux existant au moment de la donation que sur les biens a venir, au cours du manage. Tant que les deux epoux se portent bien, elle ne p...

• Quelle est la filiation de l'enfant conçu pendant une séparation ?

  l'enfant né pendant une sépa­ ration de fart est un enfant légitime au même trtre que l'enfant né de parents vivant ensemble Le mari de la mère est présumé être le père du nouveau-né ; c'est la « pré­ somption de patemrté ». • L'acte de naissance ne mentionne pas l'identité du père : En revanche, la présomption de paternité ne joue pas lorsque l'acte de naissance ne men­ tionne pas l'identrté du mari, situation fréqu...

• ANDROMAQUE DE RACINE: Le sujet ; les sources. La conduite de l'action.

  à mort). L'Andromaque de Racine est bien différente de celle d'Euripide. Il l'a conçue avant tout comme une épouseet une mère qui ne vit que pour se souvenir qu'elle a aimé Hector et qu'elle aime Astyanax, fils d'Hector plus que sapropre vie. C'est, comme il le dit, l'Andromaque de Virgile qui a suscité l'image de la sienne. Au chant III de Y Enéide, Enée racontant le long voyage qui l'a conduit de Troie aux rivages de l'Epire évoque ainsisa rencontre avec Andromaque : « Nous côtoyons les bords...

• Qu'est-ce qu'un contrat de mariage ?

  régime qui leur soit propre. Ils sont simplement limités par le respect des bonnes mœurs et ce que l'on ap­ pelle le« régime primaire», ensemble de règles légales communes à tous les couples mariés et aux­ quelles personne ne peut déroger . li s'agit de l'interdic­ tion de vendre seul le loge­ ment familial et de s'immis­ cer dans la gestion des biens propres de son conjoint • Forme du contrat de mariage : Le contrat de mariage...

• François Mauriac, Thérèse Desqueyroux

• Iphigénie en Aulide Il n'était point à Sparte entre tous ces amants Dont le père d'Hélène a reçu les serments.

  Lui ferons-nous penser, par un plus long séjour, Que vos voeux de son coeur attendent le retour ? Rompons avec plaisir un hymen qu'il diffère. J'ai fait de mon dessein avertir votre père. Je ne l'attends ici que pour m'en séparer, Et pour ce prompt départ je vais tout préparer. (A Ériphile.) Je ne vous presse point, Madame, de nous suivre : En de plus chères mains ma retraite vous livre. De vos desseins secrets on est trop éclairci, Et ce n'est pas Calchas que vous cherchez ici. SCÈNE...

• Le Malade Imaginaire de Molière (1673) Édition Livre de Poche

  ● Monsieur Purgon → Médecin d'Argan ● Louison → Fils d'Argan     HISTOIRE :   Acte I : La pièce se déroule dans la chambre d'Argan , riche bourgeois hypocondriaque . Il constate , en faisant ses comptes , qu'il a eu moins de soins que le mois précédent de son médecin Docteur Fleurant . Argan a une fille prénommée Angélique , qui confie à Toinette , la servante de la maison , qu'elle a des sentiments pour Cléante . Argan informe donc sa fille qu'il souhaite la marier . Naïve...

• droit civil

  TITRE PRELIMINAIRE DE LA PUBLICATION, DES EFFETS ET DE L’APPLICATION DES LOIS EN GENERAL Article premier . – Les lois sont exécutoires, dans tout le territoire ivoirien, en vertu de la promulgation qui en est faite par le Président de la République. Elles seront exécutées dans chaque partie de la République, du moment où la promulgation en pourra être connue. (Voir ci-après les textes relatifs à la publication des actes législatifs et des engagements internationaux ) Art....

• Droit de la Famille

• Succession (guerres de).

  Les livres Villars, page 5530, volume 10 La guerre de la Succession de Pologne. Ce conflit européen éclata, en 1733, à la mort d'Auguste II, Électeur de Saxe et roi de Pologne, et se poursuivit jusqu'en 1738. La France, l'Espagne et la Sardaigne, qui soutenaient Stanislas Leszczyński, beau-père de Louis XV, étaient opposées à la Russie et à l'Autriche, favorables au fils d'Auguste II, Auguste III. Selon le traité de Vienne (1738), qui mit fin à la guerre, Stanislas perdit la Pologne mais reç...

• Quelles sont les caractéristiques du divorce pour rupture de la vie commune ?

  tain nombre de mesures provisoires visant à organi­ ser la vie des parties durant la procédure . Il doit no­ tamment se prononcer sur la garde des enfants ; celle­ ci ne revient d'ailleurs pas forcément au défendeur. Le demandeur dispose alors de 3 mois pour saisir le tri­ bunal de grande instance. S'il ne le fait pas, son conjoint dispose à son tour de 3 mois pour le faire. Dans tous les cas, l'époux défendeur peut déposer...

• Citations avec énergique, adjectif.

  Tout le monde connaît ce vers énergique d’une héroïne de Corneille : non, je ne pleure point, madame. Dormont de Belloy , Gabrielle de Vergy , Gallica La chemise rouge dont l’avait revêtue le bourreau donnait un aspect étrange, une splendeur sinistre, à cette tête si fièreet si énergique . Alexandre Dumas , les Mille et Un Fantômes , Projet Gutenberg J’ai été lié dans le même pays avec Spiro Dandolo, nature fougueuse et énergique , capable de toutes les bonnes actions. Edmond About , la Gr...

• Grand oral du bac : LES MÉDICIS

  Les Médicis Arrière-petite-fille i du Magnifique, a Catherine de Médicis a hérité de tul le goût du pouvoir et de l'argent. Après la mort de son époux Henri Il, elle fait tout pour défendre la couronne de ses fils. En dépit de ses intrigues et de ses ruses, la dynastie des Valois s'éteint avec eux. Protectrice des arts, elle embellit considérablement le palais du Louvre. Épouse bafouée � d'Henri IV, futile et facile à manipuler, Marie de...

• Les mariages latins

• Article 1569, alinéa 1 du code civil: commentaire

  patrimoine au jour du ma- nage. Le calcul de la crean- ce de participation du conjoint est ensuite assez simple : elle est agate a la moitie du patrimoine final diminue du patrimoine originaire. Le patrimoine final est com- pose de ('ensemble des biens dont repoux est pro- prietaire au jour de la dis- solution du regime. On y ajoute la valeur de tous les biens que repoux aura don- nes pendant le manage sans ('accord de son conjoint, ainsi que tous les biens qu'il aurait frauduleusement fait disp...

• Zadig de Voltaire - Chapitre 2 (II) - Commentaire

  Voltaire fait ressortir la candeur de cette foi aveugle dans le succès d'un tel marchandage, dont les dieux nepeuvent être dupes, aussi bien que le besoin d'excuser le parjure en lui donnant de légitimes excuses, de faire le malen ayant l'air de faire le bien, du moins en se gardant des apparences du mal. « Azora se répandit en invectives si longues, éclata en reproches si violents contre la jeune veuve, que ce faste devertu ne plut pas à Zadig. » Voltaire fait ressortir le caractère fact...

• Quels sont les effets du mariage ?

  ne se ressent réellement qu'en cas de séparation . Son exécution passe alors par le versement d'une pension alimentaire. Le mariage fait aussi ap­ paraître l'obligation de contribution aux charges du ménage. Il s'agit ici d'as­ surer aux époux le même niveau de vie, et non plus simplement de venir en aide au conjoint dans le besoin. L'obligation porte donc aussi sur les simples dépenses d'agrément. • Régime primaire et rég...

• contrat de mariage

  ­ La communauté universelle : ce régime met tout en commun. Tous les biens, meubles ou immeubles, acquis ou reçus (par succession ou donation) avant ou pendant le mariage sont communs. Les époux sont débiteurs solidaires de toutes les dettes. Ce régime est généralement adopté en fin de vie. · Contexte juridique :  Loi de 1965, applicable au 1 er Février 1966. Avant le 1 er Février 1966, lé régime légal est appelé « Communauté de meubles et d’acquêts ». L...

• Les Index Noires Réveiller l'écho des Highlands Si loin de vous, lacs poétiques, Que le destin mène nos pas, Ravins, rochers, grottes antiques, Nos yeux ne vous oublieront pas !

  XIX. Une dernière menace Ce jour-là, dans la Nouvelle-Aberfoyle, les travaux s'accomplissaient d'une façon régulière. On entendait au loin le fracas des cartouches de dynamite, faisant éclater le filon carbonifère. Ici, c'étaient les coups de pic et de pince qui provoquaient l'abatage du charbon; là, le grincement des perforatrices, dont les fleurets trouaient les failles de grès ou de schiste. Il se faisait de longs bruits caverneux. L'air aspiré par les machines fusait à travers les galeries d...

• L1 S2 DROIT CIVIL

• Les Francais de XXIe siècle

  on recensait seulement 12 divorces pour 100 mariages. Le divorce s'est donc banalisé, l 'union s'est fragilisée. C'est au quatrième anniversaire de mariage que le risque de divorce est aujourd'hui le plus élevé, avec 30,2 de divorces pour 1 000 unions. Comment expliquer cette fragilité du couple ? Divorce et émancipation féminine Les procéd ures de divorces telles que nous les connaissons aujourd'hui sont récentes. En 1884, la loi Naquet autorisait le divorce pour des fautes précises (...

• Dictionnaire en ligne: EMBRASSEMENT, substantif masculin.

  Correspondance, 1835, page 200 ). Je vous envoie tous mes plus affectueux embrassements. Vous savez comme mon vieux coeur est à vous (VICTOR HUGO, Correspondance, 1873, page 334 ). — Spécialement. dans la mystique chrétienne. Union spirituelle avec Dieu : Ø 3. La religion et l'amour exercent à-la-fois leur empire sur son coeur : c'est la nature rebelle, saisie toute vivante par la grâce, et qui se débat vainement dans les embrassemens du ciel. FRANÇOIS-RENÉ DE CHATEAUBRIAND, Le Génie du chris...

• droit des contrats publics

  2 – Le contrat faisant participer le cocontractant à l'ex écution d'un service public. L'activit é du cocontractant permet ici le  bon fonctionnement du SP  mais il ne l'ex écute pas directement.   Par exemple pour les agents contractuels :  TC,     1996,     Berkani      Autre exemple les contrats de location de t élévisions aux malades hospitalis é ou en prison : dans  CE, 1994, Codian  CE dit que le SP hospitalier est aussi le s éjour des malades. mais dans  TC, 2007, Codian  il dit   que ...

• Catherine.

  Mariée très jeune au duc d'Orléans, fils de François I er, elle devint reine de France en 1547 lorsque son époux accéda au trône sous le nom d'Henri II. Mère de dix enfants, dont trois rois (François II, Charles IX et Henri III) et deux reines (Élisabeth, femme de Philippe II d'Espagne, et Marguerite, femme d'Henri IV), elle eut d'abord un rôle très effacé et fut éclipsée par la favorite du roi, Diane de Poitiers. Mais à la mort d'Henri II en 1559 et de son fils François II l'année suivante, el...

• Résumé Par Chapitres Du Rouge Et Le Noir de ZOLA : LIVRE PREMIER

  d'en écrire une à son époux, dont elle dicte les termes. Julien se retirera à Verrières, fera croire que Valenod est surle point de l'engager comme précepteur. M. de Rênal ne devrait pas supporter cette perspective.Chapitre 21:Crise intérieure de M. de Rênal, qui passe la nuit dans les incertitudes, et délibère sur la conduite àtenir. Mais, au retour de la messe, son épouse lui remet la lettre anonyme de Julien, et parvient à détourner sessoupçons sur Valenod, dont elle le pousse à lire les lett...

• séparation de biens.

• phèdre

• Droit civil : les personnes et la famille

• Dissertation sur Le suicide de d'Emile Durkheim

  suffit pas de quelques mécomptes pour le bouleverser ».Au contraire du reste de l'univers qui est soumis à un frein physique, l'homme est soumis à l'ordre moral, c'est-à-dire au social.Seulement, quand la société est troublée que ce soit par une crise douloureuse ou par d'heureuses mais soudainestransformations, elle est provisoirement incapable d'exercer cette action. C'est alors que l'on peut observer de brusquesascensions de la courbe des suicides. Par exemple, lors de crises éco...

• Et si notre situation matrimoniale n’est pas du type qui a été précédemment décrit, comment alors peut-on divorcer ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• Droit commercial

• CM DROIT CIVIL

  Droit civil 3, MOURY prestation ou une abstention.  Ainsi, l’obligation désigne le rapport juridique tout   entier qui existe entre ces deux sujets ; rapport juridique sous ses deux faces.   Dans le sens courant, envisag ée du  c ôté passif  on la d énomme  dette   et du  c ôté actif ,   on l’appelle  cr éance .  Dans  un   sens  plus   g énéral ,   on   l’emploie   chaque  fois   qu’une  personne  est   tenue   de   respecter une prescription quelque soit l’objet.  Des  sens plus  étroits  ...

• les femmes au 17éme

• science et vie politique

• test - seb

  EAVIS DE L'ÉDITEUR.A Par un abus punissable, on a envoyé à Amsterdam un prétendu manuscrit de cette pièce, tiré de mémoire et défiguré, plein de lacunes, de contre-sens et d'absurdités. On l'a imprimé et vendu en y mettant le nom de M. de Beaumarchais. Des comédiens de province se sont permis de donner et représenter cette production, comme l'ouvrage de l'auteur; il n'a manqué à tous ces gens de bien que d'être loués dans quelques feuilles périodiques.d LAL FOLLE JOURNÉE,F OUO LE MARIA...