362 résultats pour "perm"
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géologie - géologie et géophysique.
d’années pour produire les formes du relief actuel. Cette théorie le met en opposition avec les opinions théologiques de l’époque, qui soutiennent, selon une chronologiefondée sur les récits de l’Ancien Testament, que la Terre a environ 6 000 ans. Les adversaires d’Hutton, menés par le naturaliste français Georges Cuvier, pensent que deschangements violents, soudains — des catastrophes naturelles comme les inondations, les tremblements de terre et le Déluge biblique — sont responsables descaract...
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La Pologne est marquée, dans son histoire, par l'opposition
entre l'immutabilité de la nation polonaise et la variabilité de son
territoire, qui connut quatre partages et disparut deux fois de la
carte du monde, en 1795 et en 1939.
Guerre mondiale valent à la Pologne une population homogène, où les minorités nationales (Ukrainiens, Biélorusses, Allemands) comptent pour moins de 2 %. L'accroissement démographique a d'abord été très rapide (1,3 % par an entre 1946 et 1970), avant de se ralentir à partir des années soixante-dix (0,8 % entre 1970 et 1990, 0,2 % entre 1990 et 1995), en raison de la baisse de la natalité et d'une remontée progressive de la mortalité. La population reste relativement jeune : les moins de 30 ans r...
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animal, règne.
3.2. 3 Cœlomates et acœlomates Les animaux chez qui le mésoderme se transforme en une série de vésicules creuses, ou cœlome, sont des cœlomates. Le mésoderme évolue peu et reste compact chez lesanimaux sans cœlome ou acœlomates. Dans le groupe des cœlomates, l'évolution s'est poursuivie dans deux directions opposées. Chez certains, la bouche de l'embryon, le blastopore, persiste et forme la bouchedéfinitive de l'animal adulte. Les animaux qui présentent cette caractéristique sont les protostomi...
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Russie.
(18 390 km²), et le lac Onega (9 610 km²), tous deux d’origine glaciaire, situés au nord-ouest de la Russie d’Europe et dont le principal émissaire, la Neva, rejoint le golfede Finlande. 2.3 Climat Le territoire de la Russie est soumis, dans sa plus grande partie, à un climat continental rigoureux, avec des hivers longs et froids, des étés chauds mais courts, et dessaisons intermédiaires réduites. La majeure partie du pays connaît plus de cent vingt jours de gel par an. Plusieurs facteurs inter...
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Fish - biology.
pectoral fins provide fine movements, add forward thrust, or, together with the pelvic fins, serve as brakes. Typically, fins consist of a thin membrane stretched over afanlike series of thin rods called spines or rays. Most fish breathe underwater with the help of special respiratory organs called gills. Gills are made of a series of thin sheets or filaments through which blood circulates.As water moves into a fish’s mouth and passes over the gills, dissolved oxygen passes across the thin gill...
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planétologie - astronomie.
été la première indication de l’existence d’un champ magnétique très intense sur une planète autre que la Terre (le champ magnétique de Jupiter est 17 000 fois supérieur àcelui de la Terre). Le rayonnement radio décimétrique (de fréquence comprise entre 1 000 MHz et 3 000 MHz) émis par Jupiter est interprété comme l’émission synchrotronde particules chargées relativistes, piégées dans le champ magnétique jovien interne. Ainsi, les ceintures de radiations joviennes ont-elles été découvertes deux...
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Criminal Punishment.
In the United States and Canada, younger offenders may be sentenced to highly regimented, military-style correctional programs known as boot camps. Generally,offenders volunteer to participate in boot camp programs to avoid other types of incarceration. At boot camps, officials subject offenders to strict discipline and physicaltraining. They also provide educational or vocational programs. Boot camps serve as an alternative to traditional, long-term incarceration and attempt to train offenderst...
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Que m'est-il permis d'espérer ?
l'aspect de bœufs. Cette critique radicale de la mythologie d'Homère, qui attribuait aux dieux les comportements et les passions des hommes, conclut-elle à un athéisme au sens actuel du terme ? Xénophane s'élevait d'une image particulière du divin à l'universalité du concept, quand il par lait d'un « dieu unique » qui, disait-il, n'est « pareil aux hommes ni par l'aspect ni par la pensée ». Il ne va donc pas de soi que la quest...
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Douter de tout est-il permis ?
pensée philosophique une pensée mouvante qui ne s'endort pas dans des certitudes. Il en fait une pensée 30 qui se retourne sur elle-même, ne se laisse jamais en paix. Il en fait une pensée dense où les problèmes s'en chaînent comme les mots d'une proposition et rebon dissent comme des cascades. Il semble bien que le propre de la philosophie soit de 35 douter de tout. Les questions en philosophie importent plus que les réponses. Mais ce doute p...
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Mentir peut-il être permis ?
dans le sentiment de bien-être que nous devrions tous avoir acquéri. Dans ce contexte l'abus de fausse allégationest une contradiction en soi puisqu'il traite de la valorisation de soi même, donc pour appuyer cette attestation ilest important de débattre sur cette question-ci ; si le but dans notre conduite lorsque nous mentons est de semettre en valeur, n'est-il pas correct de dire que lorsque nous mentons nous nous rabaissons automatiquement parla même occasion dans l'estime des autres? Puisqu...
- Que m'est-il permis d'espérer ?
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V,m vi repellere licet
Il est permis de répondre à la force par la force
Comme la sentence précédente, ce...
V,m vi repellere licet Il est permis de répondre à la force par la force Comme la sentence précédente, ce principe juridique est non seulement célèbre mais communément accepté: ce n'est rien d'autre une fois de plus que la réaffi111,ation du principe de légitime défense. La fo11ttllle est due au jurisconsulte Cassius, qui affinne que selon Ulpien cette loi t:st confo1111e au droit naturel (Digeste, 43, 16, 27 ; c'est d'ailleurs de ce principe que dérive l'expression Vim vi repellere omnia iura...
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LES FONCTIONS DU LANGAGE
En distinguant la langue et la parole, Saussure a permis à la linguistique
de se constituer...
LES FONCTIONS DU LANGAGE En distinguant la langue et la parole, Saussure a permis à la linguistique de se constituer en science autonome. Mais il a contribué par son action, à éluder la question plus large des fonctions du langage. En effet, la linguistique étudie principalement les mécanismes internes de la langue, les relations qui s'établissent entre ses différents éléments, mais elle laisse échapper la question des conditions de la communication. • Le langage comme médiation Certains linguis...
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4 La recherche
•des thèmes
Vous venez de terminer la première étape de votre
travail qui vous a permis, à...
4 La recherche •des thèmes Vous venez de terminer la première étape de votre travail qui vous a permis, à partir d'une approche synthétique de· la page, d'en percevoir globale ment l'intérêt. Il vous faut à présent procéder à une analyse approfondie et rassembler les éléments d'explication qui constitueront le devoir. Le com mentaire composé étant par définition l'étude d'un texte littéraire fondée sur ses aspects les plus frap pants, vous allez regrouper vos constatations et · vos remarques...
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Comment construire sans défigurer les sites ?
tion, l'architecte ou le par ticulier s'il le souhaite ou si sa construction ne nécessite pas le recours à un architecte. Cette notice doit être précise et aboutir à une véritable réfiexion sur l'impact visuel du bâtiment. cas le recours à l'architecte n'est pas obligatoire), si le projet est situé dans une zone qui ne fait pas l'objet d'une protection particu lière et s'il est situé dans une zone urbaine. • Exceptions : L2...
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Non licet bis in bello peccare
A la guerre il n'est pas permis de se tromper deux fois
Cette expression,...
Non licet bis in bello peccare A la guerre il n'est pas permis de se tromper deux fois Cette expression, répertoriée par Walther ( 17969a) et encore célèbre (cf. par exemple, Bayer 1439), est la traduction latine d'Erasme (Adagia, 3, 1, 31) d'une for111ule grecque, ciµapTeîv oÙK ËveaTL 6ls- Èv noXɵw, qui constitue le lemme d'une entrée parémiographique (Apost. 2, 64 ; cf. Arsen. 13, 39h). A la guerre, les erreurs sont punies sans pitié, et...
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Non omne quod licet honnt•• est
Tout ce qui est permis n'est pas honnête
Ce brocard encore fréquemment utilisé (y...
Non omne quod licet honnt•• est Tout ce qui est permis n'est pas honnête Ce brocard encore fréquemment utilisé (y compris sous la fo1111e Honestum semper non est quod licet) établit une distinction entre ce qui est licite et donc considéré comme légal, et ce qui est honestum, et relève de la morale: très souvent employé à l'époque moderne, cet adage devint fondamental dans la pensée éthique et juridique de Christian Thomasius ( l 65S-1728) ; mais James Mark Baldwin en 1901 commenta lui aussi cet...
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Nauru (1999-2000)
En septembre 1999, Nauru est devenu le 187e État membre des Nations unies.
Accusé d'avoir permis le blanchiment...
Nauru (1999-2000) En septembre 1999, Nauru est devenu le 187e État membre des Nations unies. Accusé d'avoir permis le blanchiment de...
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ÉVOLUTION DE LA VIE
Diversité du monde vivant
L'étude des formes fossiles et actuelles a permis de
démontrer la...
- ÉVOLUTION DE LA VIE Diversité du monde vivant L'étude des formes fossiles et actuelles a permis de démontrer la diversification et la complexification des êtres vivants. Les différentes lignées ont présenté des successions d'espèces dans le temps, illustrant la notion de diversité que seuls les mécanismes de l'évolution peuvent expliquer en respectant la notion d'unité. Unité des êtres vivants L'unité des êtres vivants à l'échelle des organismes peut ê~re démontrée à partir de deux exemples...
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LE HONDURAS AU XXe SIÈCLE
À partir de 1876, une série de réformes libérales permit de consolider la
formation de...
LE HONDURAS AU XXe SIÈCLE À partir de 1876, une série de réformes libérales permit de consolider la formation de l’État hondurien après la période d’anarchie qui succéda à l’échec de la Fédération centraméricaine en 1839. Au xxe siècle, la vie politique est marquée par l’hégémonie de deux grandes formations : le Parti libéral et le Parti national, guère différenciés sur le plan idéologique, ainsi que par le poids de l’armée. Aux exportations traditionnelles, de minerais et de viande, est venu s’...
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Comment la connaissance du fonctionnement de l’appareil reproducteur mâle et femelle et de la régulation hormonale ont- elles permis la mise au point de méthodes contraceptives ?
Chapitre 2 : hormones et procréation sexuelle TP 4 et 5, livre pages 208 à 217 comment la connaissance du fonctionnement de l’appareil reproducteur mâle et femelle et de la régulation hormonale ont- elles permis la mise au point de méthodes contraceptives ?
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Togo (1989-1990)
La stabilisation des cours du phosphate ainsi que l'autosuffisance alimentaire
ont permis à l'économie d'être gérée sans trop...
Togo (1989-1990) La stabilisation des cours du phosphate ainsi que l'autosuffisance alimentaire ont permis à l'économie d'être gérée sans trop d'à-coups mais avec un faible taux de croissance. Le gouvernement a évoqué, depuis 1988, l'éventualité de la création d'une zone franche, à l'image de celles de l'île Maurice, de la Tunisie et du Sénégal. Il a proposé un mélange attrayant: dix ans d'exonérations fiscales et des franchises douanières en échange d'une production prioritairement orientée ve...
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LA LIGNÉE HUMAINE
L'hominisation
!!étude comparative de l'Homme actuel et du Chimpanzé a permis d'établir les critères morphologiques de la...
LA LIGNÉE HUMAINE L'hominisation !!étude comparative de l'Homme actuel et du Chimpanzé a permis d'établir les critères morphologiques de la lignée humaine. Ils correspondent à l'acquisition de la bipédie, au développement de l'encéphale, à la libération de la main et à la disparition de la spécialisation dentaire. Les principaux paliers de l'hominisation présentent successivement : - les Australopithèques qui sont les premiers marcheurs à bipédie imparfaite ; - l' Homo habilis qui taillait déjà...
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États fédérés de Micronésie 2001-2002
Une année de négociations sur le pacte de libre association avec les États-Unis a permis...
États fédérés de Micronésie 2001-2002 Une année de négociations sur le pacte de libre association avec les États-Unis a permis de rapprocher quelque peu les points de vue lors d'une réunion à Honolulu le 6 avril 2002. La demande de dotation des États fédérés de Micronésie était de 79 millions de dollars...
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Algérie 1987-1988
Priorité à la réforme économique
L'Algérie a reconduit pour 1988 la politique de rigueur qui lui avait permis,...
Algérie 1987-1988 Priorité à la réforme économique L'Algérie a reconduit pour 1988 la politique de rigueur qui lui avait permis, l'année précédente, de maîtriser une situation financière très dégradée. Représentant 98% des recettes d'exportation, les revenus tirés des ventes d'hydrocarbures se sont stabilisés à 8,45 milliards de dollars en 1987, ce qui était mieux qu'en 1986 (7,65 milliards de dollars). Ce progrès a autorisé un élargissement du programme général des importations. Mais les autori...
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Dominique 1985-1986
Les élections générales du 1er juillet 1985 ont permis à Eugenia Charles, au pouvoir depuis 1980,
d'inaugurer un...
Dominique 1985-1986 Les élections générales du 1er juillet 1985 ont permis à Eugenia Charles, au pouvoir depuis 1980, d'inaugurer un nouveau mandat de cinq ans. Le Parti de la liberté, dirigé par "la dame de fer des Caraïbes", a en effet obtenu 17 des 21 sièges de députés contre 4 au Parti travailliste de Mike Douglas. Eugenia Charles a annoncé qu'elle avait...
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Bolivie 1988-1989
La politique néo-libérale appliquée depuis 1985, si elle a permis de limiter l'inflation à un taux annuel de...
Bolivie 1988-1989 La politique néo-libérale appliquée depuis 1985, si elle a permis de limiter l'inflation à un taux annuel de 20%, a aussi contribué à maintenir récession et chômage: en 1988, la croissance était de 2%, la balance commerciale a connu un déficit de 200 millions de dollars. Cependant, la remontée des cours de l'étain sur le marché mondial et la remise en marche, après deux ans d'interruption, du complexe de Huanuni qui devrait permettre à la production de passer de 10 300 tonnes...
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Les résultats des élections législatives norvégiennes du 13 septembre 1993 ont
permis à Mme Gro Harlem Brundtland de reconduire, pour...
Les résultats des élections législatives norvégiennes du 13 septembre 1993 ont permis à Mme Gro Harlem Brundtland de reconduire, pour la quatrième fois, un gouvernement travailliste minoritaire. Les travaillistes ont obtenu 37% des voix (67 sièges contre 63 auparavant), aux dépens notamment du Parti conservateur (28 sièges contre 37 avant le scrutin) relégué à la troisième place par le Parti du centre (ex-agrarien), véritable vainqueur du scrutin avec 32 sièges (pour 11 auparavant) et 16,8% des...
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Éthiopie 1986-1987
En Éthiopie, la récolte de 1986 a permis de desserrer l'étau de la famine. En mai 1986, Michael...
Éthiopie 1986-1987 En Éthiopie, la récolte de 1986 a permis de desserrer l'étau de la famine. En mai 1986, Michael Priestley, secrétaire général adjoint de l'ONU, estimait néanmoins le déficit céréalier entre 100 000 et 400 000 tonnes et à 600 millions de dollars le montant de l'aide versée pour l'année 1986 à l'Éthiopie. Les autorités éthiopiennes (Relief and Rehabilitation Commission, RRC), les organisations internationales, les agences étrangères de développement et les organisations non gou...
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PRÉSENTATION DE LA R.F.A.
Le cadre naturel
L'orientation Est-Ouest des grandes régions de
relief européennes a permis à la République...
PRÉSENTATION DE LA R.F.A. Le cadre naturel L'orientation Est-Ouest des grandes régions de relief européennes a permis à la République Fédérale de garder, dans ses nouvelles frontières, ce qui faisait la diversité des paysages naturels de l'Allemagne d'autrefois. ■ En Allemagne du Nord, une vaste plaine s'étend de la frontière du Benelux au « rideau de fer». Les glaciers quaternaires ont laissé des croupes, témoins de leurs retraits successifs, et aménagé par leurs eaux de fonte de larges coulo...
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Maldives (1989-1990)
Après le coup d'État avorté de novembre 1988, qu'une intervention éclair de
l'armée indienne avait permis de déjouer,...
Maldives (1989-1990) Après le coup d'État avorté de novembre 1988, qu'une intervention éclair de l'armée indienne avait permis de déjouer, les Maldives ont continué d'attirer l'attention de la diplomatie indienne. Son nouveau responsable, Inder Kumar Gujral, a effectué sa première visite officielle à Male, en février 1990: à quelques semaines du retrait des dernières troupes indiennes de Sri Lanka, il y a réaffirmé le principe de la non-ingérence de l'Inde dans les affaires de ses voisins, en m...
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Algérie 1983-1984
Le chadlisme triomphant
Il n'est plus permis d'en douter: au terme d'une transition de cinq ans,
l'Algérie a...
Algérie 1983-1984 Le chadlisme triomphant Il n'est plus permis d'en douter: au terme d'une transition de cinq ans, l'Algérie a définitivement tourné en 1983 la page du Boumediénisme pour entrer dans l'ère du "chadlisme". Le colonel Chadli Bendjedid, 54 ans, a été réélu chef de l'État pour cinq ans le 12 janvier 1984, avec 95,36% des suffrages. Secrétaire général du parti FLN, ministre de la Défense, soutenu par l'armée qui l'avait choisi en 1978 pour succéder à Boumediène, il dirige le pays avec...
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W-Y
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WAGON RESTAURANT A partir de 1863, un
wagon restaurant permit aux voyageurs de la
ligne Philadelphie-Baltimore de s'alimenter...
W-Y - WAGON RESTAURANT A partir de 1863, un wagon restaurant permit aux voyageurs de la ligne Philadelphie-Baltimore de s'alimenter pendant le trajet. Il fut le premier du genre. L'Europe ne suivit qu'en 1879, quand une voiture restaurant prit du service sur la ligne Leeds-Londres. WALKMAN Il s'agit d'un nom propre, déposé par la firme Souy, pour son baladeur*. W-C POUR CHIENS Quand il utilise sa «cabinette» toutou exerce une pression (par son seul poids) qui· se relâche à son départ: automati...
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Équateur 1991-1992
Les exportations de pétrole, bananes et crevettes ont permis au PIB de progresser de 2,5% en 1991.
Cependant,...
Équateur 1991-1992 Les exportations de pétrole, bananes et crevettes ont permis au PIB de progresser de 2,5% en 1991. Cependant, sous les pressions des bailleurs de fonds internationaux, le gouvernement a relevé le prix de l'essence, ce qui a entraîné une hausse du coût de la vie et une vague de grèves et de manifestations. Une dette extérieure s'élevant à 13 milliards de dollars et absorbant 36,7% du budget en 1991 (contre 24% en 1990) et la chute du cours de la banane sur le marché internatio...
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Kiribati (2001-2002)
La vente de passeports et de permis de résidence, principalement aux
ressortissants chinois, a rapporté 1,3 million de...
Kiribati (2001-2002) La vente de passeports et de permis de résidence, principalement aux ressortissants chinois, a rapporté 1,3 million de dollars à l'archipel en 2001. En août, le gouvernement de Kiribati a accordé à la Chine une licence de pêche dont le montant était tenu secret. Kiribati (2002-2003) Les partisans du président Teburoro Tito ont perdu 14 sièges lors des législatives (29 novembre-6 décembre 2002). Toutefois, T. Tito a été réélu lors de l'élection présidentielle tenue le 23 f...
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Yémen (2000-2001): Dérive dynastique du régime
Le traité frontalier du 13 juin 2000 a permis au Yémen de renforcer ses...
Yémen (2000-2001): Dérive dynastique du régime Le traité frontalier du 13 juin 2000 a permis au Yémen de renforcer ses relations avec l'Arabie saoudite et avec les autres États de la péninsule Arabique, en particulier dans le domaine économique. Le Yémen et l'Arabie saoudite ont coopéré efficacement pour éradiquer une meurtrière épidémie de fièvre dans la vallée du Rift. L'embellie régionale n'a pas souffert de l'attentat contre un destroyer américain survenu à Aden le 12 octobre 2000, suivi, l...
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Érythrée 1992-1993
Le référendum sur l'indépendance (23-25 avril 1993, plus de 99% de "oui") a permis de donner une base...
Érythrée 1992-1993 Le référendum sur l'indépendance (23-25 avril 1993, plus de 99% de "oui") a permis de donner une base juridique à la reconnaissance internationale de l'Érythrée. Plus que la preuve du soutien quasi unanime de la population à cette émancipation, cette consultation a fait la démonstration de la capacité d'organisation et d'encadrement du Front populaire de libération de l'Érythrée (FPLE). Ce dernier avait mis en place un gouvernement provisoire et pris le contrôle total de l'ap...
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Biélorussie 2001-2002
Tensions avec les pays de l'OTAN
L'élection présidentielle du 9 septembre 2001 a permis la réélection d'Alexandre Loukachenko...
Biélorussie 2001-2002 Tensions avec les pays de l'OTAN L'élection présidentielle du 9 septembre 2001 a permis la réélection d'Alexandre Loukachenko avec officiellement 75,5 % des suffrages. Selon plusieurs observateurs, ce scrutin a été marqué par de nombreuses irrégularités, mais la dynamique de rassemblement autour du leader syndicaliste Vladimir Gontcharik, soutenu par les oppositions communiste et libérale, ne s'est pas traduite par une mobilisation populaire. Les rapports de Minsk avec les...
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Biélorussie 2004-2005
Une dictature toujours isolée
Entachées d’irrégularités, les élections législatives d’octobre 2004 ont permis d’évincer de la Chambre
basse...
Biélorussie 2004-2005 Une dictature toujours isolée Entachées d’irrégularités, les élections législatives d’octobre 2004 ont permis d’évincer de la Chambre basse du Parlement les réfractaires au régime, de reconduire les fidèles et d’empêcher l’entrée de l’opposition. Par un référendum organisé au même moment, le président Alexandre Loukachenko a obtenu l’approbation par 79,42 % des électeurs de sa proposition d’abrogation de la limitation du nombre de mandats présidentiels, pouvant ainsi en br...
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Cuba 1997-1998
L'année 1998 aura permis à Fidel Castro d'engranger d'importantes victoires diplomatiques. L'embargo,
jugé " éthiquement inacceptable " par...
Cuba 1997-1998 L'année 1998 aura permis à Fidel Castro d'engranger d'importantes victoires diplomatiques. L'embargo, jugé " éthiquement inacceptable " par le pape lors de sa visite en janvier, et la loi Helms-Burton ont été condamnés lors de la réunion du groupe de Rio et de l'Union européenne (UE) en février à Panama. L'intégration du Cuba parmi les pays de la Caraïbe progresse. Les quinze pays membres du Caricom (Communauté des Caraïbes) ont en effet recommandé son admission dans le groupe AC...
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Pologne (1991-1992):
Crise politique et "national-moralisme"
L'élection législative du 27 octobre 1991 a, certes, permis à la Pologne de
combler...
Pologne (1991-1992): Crise politique et "national-moralisme" L'élection législative du 27 octobre 1991 a, certes, permis à la Pologne de combler un "déficit" en matière de démocratie (après les élections semi-libres de juin 1989), grâce à l'installation des nouvelles chambres, et d'accéder ainsi au Conseil de l'Europe, le 26 novembre 1991. Mais le scrutin à la proportionnelle a aussi donné au pays une Diète fragmentée, aucun parti n'ayant pu obtenir plus de 13% de sièges. Plus grave, peut-être,...
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Iran 1991-1992
Retour diplomatique remarqué
La guerre des alliés du Koweït contre l'Irak (1990-1991) a permis à l'Iran de
régler...
Iran 1991-1992 Retour diplomatique remarqué La guerre des alliés du Koweït contre l'Irak (1990-1991) a permis à l'Iran de régler les contentieux hérités de la révolution de 1979 et de devenir l'interlocuteur indispensable lors des discussions portant sur les conflits régionaux. L'Irak a rendu les derniers territoires qu'il occupait à la suite de la guerre qu'il avait menée contre le pays (1980-1988). Il a aussi libéré les prisonniers et donné à son ennemi d'hier les garanties refusées jusqu'alo...
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Allemagne 1993-1994
Le Superwahljahr aux dix-neuf scrutins
L'année 1993-1994 a permis à de nombreuses reprises d'évoquer la mort du "modèle...
Allemagne 1993-1994 Le Superwahljahr aux dix-neuf scrutins L'année 1993-1994 a permis à de nombreuses reprises d'évoquer la mort du "modèle allemand". Ce dernier n'a-t-il pas, cependant, été enterré trop tôt? Cette période a en effet également montré que l'Allemagne pouvait s'adapter aux chocs de l'après-unification. Cela s'est présenté tout en nuances: sur le plan économique, le pays a paru engagé sur la bonne voie; en politique intérieure, des changements se sont profilés en matière de relatio...
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Syrie (1999-2000): L'accession au pouvoir de Bachar el-Assad
La mort du président Hafez el-Assad le 10 juin 2000 aura permis...
Syrie (1999-2000): L'accession au pouvoir de Bachar el-Assad La mort du président Hafez el-Assad le 10 juin 2000 aura permis l'accession au pouvoir de son second fils, Bachar el-Assad, préparée depuis la mort de l'aîné Bassel en 1994. Bachar avait commencé de se faire connaître sur la scène internationale par une série de visites dans les États de la péninsule Arabique au cours de l'été 1999, avant d'être reçu à Paris par le président Jacques Chirac le 7 novembre 1999. Mais c'est principalement...
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Article L. 223-1 du Code rural : commentaire
fique a la chasse, destinee a ('Office National de la Chasse, soit nationale : elle permet de chasser sur tout le territoire francais pendant un an ; sort depar- tementale : la chasse nest alors autorisee que dans le departement et les com- munes limitrophes pour lesquels elle est souscrite ; - une redevance cynege- tique nationale concemant le « gibier d'eau ». Elle per- met, en plus de la prece- dente, de pouvoir prati- quer la chasse en bord de mer pendant la duree du visa et la chasse du gib...
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Architecture & Droit
dernier est trop imprécis. Certains litiges portent sur le droit à des honoraires, d'autres, sur leur montant.L'architecte a établi un plan que le maître de l'ouvrage n'a pas retenu Quelle que soit sa décision, il doit toujourspayer à l'architecte le travail fourni pour l'étude et l'établissement des plans. Si rien n'a été prévu au contrat, il fautse référer au barème de l'Ordre des architectes, qui servira de base au règlement de la contestation avec sonarchitecte. Mais le problème...
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Date de l'accident :
Heure :
Lieu :
Temps :
(par ex.
Conseil : si vous n'êtes pas d'accord sur les circonstances, chacun des protagonistes peut écrire sa version, mais il doit le faire en deux exemplaires ! Description de l'accident par le conducteur du véhicule 1 : Description de l'accident par le conducteur du véhicule 2 : Témoins : Conseil : donner nom, adresse, téléphone ; en précisant : "...était assis à l'arrière du premier véhicule, à droite", "était assis devant un café juste en face de l'accident", etc. Pensez également à noter le nom et...
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Cour de cassation, chambre criminelle, 10 février 1993 - note - Jurisprudence automobile, juin 1993. Commentaire
votre contrat indique un delai (par exemple 8 ou 15 jours) au-dela duquel vous avez la possibilite de faire reparer. Mais avant de donner l'ordre d'exe- cuter les travaux, vous avez interet a obtenir l'accord de l'expert sur leur nature et leur coat. Si vous contestez les conclusions de l'expert, it vous est possible de faire appel, A vos frais, a un ex- pert de votre choix. Une expertise contradictoire aura lieu. En cas de desac- cord persistant, un troi- sierne expert interviendra pour arbitre...
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Article L. 111-2 du Code de la construction et de l'habitation : commentaire
de leur abord. IIexiste toutefois trois cas dans lesquels le recours a un architecte nest pas obli- gatoire : - si la construction n'est pas un batiment ; - s'il s'agit d'une construc- tion de faible importance envisagee par une per- sonne physique pour elle- meme ; - s'il s'agit de travaux d'amenagement des es- paces interieurs de locaux commerciaux. Les competences de ('administration : Dans les communes dotees d'un POS approuve, le permis de construire est instruit et delivre par le maire au...
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Être libre, est-ce avoir tous les droits ?
• Recherche des idées On voit se dessin er trois conceptions de la liberté , qui constituent trois degrés d'approf ondissement de la quest ion. 1. D'une part une liberté comprise comme indépendance ou licence, c' est -à-dire comme droit de chacun sur tout et sur tous. C'est la définition de l'opinion commune : on est libre quand on a le droit de faire tout ce que l'on veut, et quand on n'est pas contraint de faire ce que l'on ne sou haite pas. On...