5989 résultats pour "couraient"

• Henri de Navarre s'enfuit de la cour

  doute en laissant croire à son éventue l départ . Le 1 e' février 1576, il fait mine de dispa­ raître . La Cour s'inquiète . On jure que le Béarnais a rejoint la coa li tion . Mais, le lendemain, on le voit surgir, l a mine réjouie, botté comme s'il reve­ nait de la c h asse . A H enri Ill, il sou li gne l'indignité de ces rumeurs et assure qu 'il ne s'élo i gnera jamais de Sa Majesté . Le soir même, pourtant, l e Béarnai...

• Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation en date du 23 mai 2006. Droit

  En l'espèce la cour de cassation casse l'arrêt de la cour d'appel , car cette dernière admet que M.Y n'est plus responsable des actes accomplis dans la période deformation de la société , car ces actes ont été pris dans l'intérêt exclusif de la socEn effet la cour d'appel , reconnaît une reprise implicite des actes passés durant la formation de la société quand ces actes sont pris dans l'intérêt exclusif de la sociétéla cour de cassation s'oppose a cette reprise implicite , et casse l'arrêt de l...

• Rencontre à la cour. La Princesse de Clèves, Madame de Lafayette

  Mme de LAFAYETTE , La Princesse de Clèves , Première partie. 1. L'épouse de l'héritier du trône (ici Marie Stuart)- 2. Dès l'abord, tout de suite.- 3. Sens fort : étonné.- 4. Admiration (qui éblouit et qui aveugle.)- 5. Unique en son genre, rare.- 6. Frappée, charmée.- 7. Plein de grâce et de distinction.- 8. Courir (jeu sportif, comme le précédent .) Séance 1 : Questions faisant suite à la lecture linéaire du texte. (Possibilités d'alterner cours dialogué et travail autonome)...

• Foucault, courants de - physique.

• Commentaire de l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 9 septembre 2008 (droit)

  simple affirmation de la première instance « équivalent à un défaut de motifs », qu'elle a violé la loi en ne respectant par l'article 6 de la CEDH et qu'elle est privée demotifs.La sanction des juges de la Chambre criminelle semble donc sévère mais néanmoins juste. En effet, la condition de l'article 111-5 selon laquelle le juge est compétentpour apprécier la légalité d'un acte administratif uniquement si de ce contrôle dépend l'issue du procès s'avère essentielle afin de garantir le principe d...

• Arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation du 23 novembre 1988. Commentaire d'arrêt

  une chose inanimée dont elle n'est pas la gardienne, est nuancé par la Cour de cassation qui reste restrictive. II) Le rôle de la chose délimitéAvant de mettre l'arrêt dans un contexte récent afin d'en dégager les enjeux et les critiques (B), il est judicieuxd'exposer au préalable quelle position adopte la Cour de cassation face au jugement de la Cour d'appel (A).A) L'imprudence retenue au sens de l'article 1383 du code civilCe texte avait été considéré comme un simple préambule annonçant les di...

• Commentaire d'arrêt : Cour de Cassation, chambre commerciale 26 novembre 2003 : droit

  un préjudice, par des dommages et intérêts. Cependant seul la société ayant brusquement rompu est condamnée à payer. A) indemnisation versée Lorsque la rupture du contrat est abusive, les frais engagés lors des pourparlers se révèlent totalement inutile puisque le contrat n'aura pas lieu. Il est donc tout à faitlégitime pour la société qui a été abusé de réclamer le remboursement des dépenses effectuées durant la période de pourparlers. Cependant cela n'est applicable que sila rupture du contrat...

• Arrêt de la cour de Cassation 29 Janvier 2003 (droit)

  distinct, d'autre part. Une fois modifié le premier critère de la définition de l'établissement distinct, il était nécessaire d'adapter le second en conséquence. II : Une solution axée vers une meilleure représentation du personnel. A: L'abandon de l'exigence d'un pouvoir décisionnel du représentant de l'employeur. Dans un second temps, la Cour de cassation décide de modifier le critère du « pouvoir décisionnel du représentant de l'employeur ». En effet, jusqu'ici ce représentant devait disposer...

• Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 3 décembre 2002 : Régime des obligations

  « le mandataire substitué ne peut se voir opposer […] par le mandant, les paiements faits par lui à son mandataire d’origine, même si ces paiements sont antérieurs àl’exercice par le mandataire substitué des droits propres qu’il tient du deuxième alinéa de l’article 1994 du Code civil ». L’action directe du mandataire substitué àl’encontre du mandant était alors comparable à celle de la victime d’un dommage à l’encontre de l’assureur de responsable. Le mandant pouvait donc être amené àpayer deux...

• Cour de Cassation, chambre criminelle, 18 juin 2003. COMMENTAIRE D'ARRET

  II. L'ÉLÉMENT MORAL DE L'INFRACTION : LE DOL SPÉCIAL. Par cet arrêt rendu par la chambre criminelle de la Cour de Cassation en date du 18 juin 2003, les Juges de Cassation ont mis en avant l'élément moral del'empoisonnement (A) pour le rapprochant du meurtre (B). A. Une nouvelle thèse sur l'élément moral du crime d'empoisonnement découverte par les Juges de Cassation. Les Juges de Cassation ajoutent une condition à l'élément morale du crime d'empoisonnement, la volonté de tuer sa victime, ce qui...

• Commentaire comparé, Cour de cassation, Com. 7 octobre 1997 et 20 janvier 1998 (droit)

  considérer que la résiliation était abusive.On sent donc bien un problème avec ces solutions, il faut donc admettre que la Cour de cassation s'est appuyé également sur un autre critère. II. Les autres critères d'appréciation de l'abus C'est ici que réside la vraie révolution apportée par cet arrêt puisque l'article 1134 prévoit la bonne foi (assimilable à la loyauté ici) dans l'exécution d'un contrat. Or,la jurisprudence ne fixe pas d'autres critères limitant la résiliation unilatérale du CDI. E...

• Cours de marketing

  2 Introduction
  :
  La
  logique
  de
  la
  démarche
  Stratégique
  de
  marketing
    Toute  décision  s’analyse  selon  un  modèle  décisionne l  classique  comportant quatre phases essentielles.  Le  préalable  à  toute  décision  est  constitué   par  la   phase  d’analyse  ou  de  DIAGNOSTIC  De  la  situation  ou  du  Problème,  suivie  p ar  la  phase  de  décision  véritable, reposant sur  le choix d’objectifs ou de  critères.  Ensuite, il faut passer à l’action c’est- à-dire à  sa mise en œuvre effe...

• Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation chambre commerciale du 9 mai 1995 (droit)

  B - L'élargissement est-elle favorable aux créanciers ?Si l'on considérait que le mécanisme de compensation s'agissait d'une forme de garantie afin que le créancier assure la satisfaction de ses droits c'est doute évidantque la l'élargissement du champ du lien de connexité rend la restauration progressive des droits des créanciers de la procédure collective. Cette nature particulière dela compensation pour dettes connexes s'illustre particulièrement lorsque le débiteur renonce puisque le Code Ci...

• La cour d'assises

  LA VIE DES HOMMES LA COUR D'ASSISES où la cour et les ·urés se retirent après la plaidoirie ··~llll!E!ilB.1• •••1111W1!111!1lM!J nse.Juste avant de sortir nt lit publiqu~ ~jurés , en demandant à la ~n le jury pense que laccusé est coupable. Isolé ans la salle des délibérations, la cour et le jury se ~rononcent sur la culpabilité de l'accusé (une~ orité de 8 voix est nécessaire), puis, s'ils estiment/' ccusé coupable , sur la peine qu'il...

• Droit des contrats spéciaux - commentaire d'arrêt : Cour de Cassation, 1ère civ, 7 mars 2006 (droit)

  que les choses ne sont pas remises, le prêt n'est pas formé.On pourrait ainsi penser qu'il n'est pas possible de concevoir de prêt tant que la chose n'est pas livrée, car l'obligation de la rendre, qui est l'essence de ce contrat, nepeut pas apparaitre avant qu'elle n'ait été reçue (R-J Pothier, op. Cit, n°6 – J. Domat, lois civiles, livre 1, titre 5, section 2, n°3 – L. Guillouard, op. Cit, n°8). Maispourquoi faudrait-il que l'obligation de restituer ait pris naissance pour que le contrat se fo...

• Matt voulait savoir ce qu'on ressentait, quelle était l'atmosphère dans la ville au cours de ces journées qui ont suivi la première Aktion.

  Cela nelaissait queShmiel qui,quoi qu'ilaitpu luiarriver jusqu'en 1944,étaitalors àdes années-lumière, semblait-il,dumonde de1939, lorsqu'il écrivaitleslettres oùl'on pouvait encore, c'étaitmonimpression, entendresavoix :fière, désespérée, dictatoriale,amère,pleine d'espoir, épuisée,troublée. Qu'était-il arrivé,essayais-je deconcevoir enécoutant les Australiens, àOncle Shmiel ? Jack pensait, avait-ildit,qu'il avait étéarrêté aucours delaseconde Aktion, puisque plus personne nel'avait revuensuite...

• La critique de la société de cour dans « De la cour » et « Des grands »

  Ill. Les réponses du moraliste L'ambiguïté de La Bruyère La Bruyère est très ambigu quand il s'agit de juger la situation sociale de la cour. D'une part, il entérine la situation d'inégalité qui existe : tout en critiquant la dureté et le mépris que manifestent les grands, il se moque des courtisans qui singent les grands, comme si cette imitation était impossible et que les grands eussent, par naissance, une distinction inégalable (DC, 17). Il se...

• Commentaire d'arrêt : Cour de Cassation , première chambre civile , 28 juin 2005 (droit)

  Pour déterminer s'il y a mandat apparent la jurisprudence utilise un « critère à double détente »,critère qui est accompagné d‘autres facteurs prient encompte(A),cependant malgré ce critère cette théorie reste néanmoins obscure la cour de cassation qui contrôle la légitimité de la croyance aux pouvoirs du prétendumandataire tranche au cas par cas (B). A- Conditions d'application de la théorie du mandat apparent : La croyance du tiers est légitimé par la prise en compte des circonstances entouran...

• La double inconstance : Echec comique de la tentative de Trivelin pour corrompre Arlequin. En quoi Arlequin se livre à une satire de la Cour ?

  Arlequin a ainsi déjoué la tentative de corruption de Trivelin. Il a le dernier mot dans une réplique plus longue où il critique ouvertement le mode de fonctionnement des maîtres, des « paresseux ». Marivaux au travers du regard du valet Arlequin, pourtant étranger à la cour, invite les spectateurs à une critique de la société de son temps. Deuxième axe : En quoi Arlequin se livre à une satire de la Cour ? 1) Satire des mœurs de la cour ? Arlequin se livre donc à une sati...

• Arrêt rendu par la troisième chambre civile de la cour de cassation le 13 janvier 1999. Commentaire

  C'est pourquoi pour prouver le caractère déterminant de la violence on peut raisonner selon 2 manières. Tout d'abord in abstracto, on se réfère au modèle du bon père de famille, un individu abstrait, on se demande sicelui-ci normalement prudent, raisonnable, avisé et courageux aurait cédé aux menaces, ce raisonnement est prévupar l'article 1112 alinéa 1er du code civil qui fait référence à la notion d'individu raisonnable.Or ce même article dans son 2e alinéa indique « qu'on a égard en cette mat...

• Cour de Cassation , Assemblée Plénière , 1er Décembre 1995 : Commentaire d'arrêt

  Cependant, si la fixation du prix s'avère fautive, le juge n'annulera plus comme par le passé la convention litigieuse mais prononcera soit la résiliation du contrat soit,plus généralement, fera jouer “l'indemnisation”.Désormais la nullité du contrat ne peut plus être invoquée pour indétermination du prix. B – La résiliation du contrat et l'indemnisation pour sanctionner l'abus En ne retenant que l'examen de l'abus ou non dans la fixation des prix des prestations à venir en application du contra...

• Commentaire d'arrêt : Arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la cour de cassation le 15 Novembre 1989 (droit)

  ne constitue pas un acte de cautionnement régulier. ». Cette décision donne lieu à un paradoxe, après avoir minimisé l'importance de la mention manuscrite dans l'actede cautionnement la cour de cassation annule quand même le contrat. C'est à cause de cette sanction que ce revirement de jurisprudence peut être considéré comme« léger », autrement dit il entraine que peu d'effets juridiques et peut entrainer une incompréhension. Comment peut-on avoir pour deux qualifications juridiquesdifférentes u...

• Commentaire de l'arrêt du 11 février 2010 rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation

  reconnaissance de dette est un mode d'interruption de la prescription et, dans le cas où la dette est solidaire, l'article 2245 du Code civil étend à tous les codébiteursl'effet interruptif de la reconnaissance faite par un seul. Toutefois, les délais de forclusion ne sont pas susceptibles d'interruption par reconnaissance de dette (article2220 du Code civil).En l’espèce, la Cour de cassation reproche à la Cour d’appel de s’être prononcée sans rechercher si Mme X avait manifesté la volonté de bé...

• Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 29 janvier 2003 (droit)

  d'autre part. Une fois modifié le premier critère de la définition de l'établissement distinct, il était nécessaire d'adapter le second en conséquence. II : Une solution axée vers une meilleure représentation du personnel. A: L'abandon de l'exigence d'un pouvoir décisionnel du représentant de l'employeur. Dans un second temps, la Cour de cassation décide de modifier le critère du « pouvoir décisionnel du représentant de l'employeur ». En effet, jusqu'ici ce représentant devait disposer d'un larg...

• cour philo

• Cours Theories Economique Comparées

  terre. Les physiocrates défendaient la liberté du commerce de blé. Nous pouvons affirmer sur bien des aspects, que l’approche de Smith et les critiques qu’il va formuler envers les physiocrates, va refléter celle d’un homme ayant vécu dans une économie beaucoup plus moderne que celle de la France : l’économie britannique. Tout d’abord Smith reprend les mots d’ordre des physiocrates, mais commencent par critiquer leur conception trop restrictive du concept de travail productif et de s...

• Citations avec à contre-courant

• TP de Biologie Observation de cellule végétale en cours de mitose

  Gymnase de Nyon Observation de cellule végétale en cours de mitose Biologie Page 1sur 8 Lucas Hess mardi 20 mars 2012 Introduction: Lors de ce travail, nous allons essayer de comprendre les différentes phases de la mitose (prophase, métaphase, anaphase, télophase). Celles ci sont précédées d’une réplication de l’ADN (interphase), d’une durée de 10 à 20 heures et d’un changement d’état du chromosome. La transmission et le partage égal de l’information génétique au cours de la mitose sont permi...

• monophasé (courant).

• Comment fonctionne la cour d'assises ?

  être Français, avoir plus de 23 ans, jouir de ses droits politiques, civils et de famille, avoir son domicile ou sa résidence principale dans le ressort de la cour d'as­ sises. • Procédure en cour d'assises : La procédure devant la cour d'assises est, comme toutes les pro­ cédures devant les juridic­ tions répressives, de type accusatoire. Elle est orale : la cour sta­ tue d'après les preuves qui lui sont soumises, elle en­ ten...

• Le plaisir de partager - redécouvrir le .. français .. en chanson .. idée de cours de français "non ordinaire" ..

  Le plaisir de partager - redécouvrir le .. français .. en chanson .. idée de cours de français "non ordinaire" JI©mc@dm .. en mars 2015 Renouer avec une q uestion rhétorique / suggestive Proposition de contenu .. Une langue se développe n’est -ce pas ? Après votre question rhétorique ou suggestive .. continuer et essayer à ce niveau/stade de faire une rétrospective historique .. Dans les années 1900 la vogue de l’argot va correspondre à la vogue des cabarets...

• Commentaire groupé des arrêts du 8 avril 2010 rendus par la 2ième chambre civile de la Cour de cassation

  Dans la première affaire un employeur, auteur d'une faute inexcusable au sens de l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale, contestait l'indemnité octroyée ausalarié victime d'un accident du travail au titre du préjudice d'agrément. Il reprochait à la cour d'appel de s'être bornée à affirmer de façon générale et abstraite que lesséquelles présentées handicapaient « les activités ludiques, sportives ou occupationnelles auxquelles peut prétendre normalement tout homme de son âge » sans ser...

• Comment fonctionne la Cour de cassation ?

  diverger. Une chambre mixte est composée de magistrats appartenant à trois chambres au moins et est présidée par le pre­ mier président de la cour ou par son plus ancien conseiller; - en assemblée plénière : elle est saisie obligatoire­ ment sous cette forme lorsque, après cassation d'un premier arrêt ou ju­ gement, la décision ren­ due par la juridiction de renvoi est attaquée par les mêmes moyens que ceux Article L.lll-2 du Code...

• surendettement des particuliers (cours de droit des affaires).

  événements (maladie, licenciement) ou de son imprévoyance. La bonne foi du débiteur étant présumée, il incombera donc à la commission d’établir, le cas échéant, que l’intéressé a agi en étant conscient de créer ou d’aggraver sonsurendettement. Après avoir vérifié si ces conditions sont bien remplies, la commission notifie sa décision d’engager la procédure au débiteur et aux créanciers. Cette décision peut fairel’objet d’un recours judiciaire devant le juge de l’exécution. Afin d’élaborer une so...

• ENCYCLOPEDIE: Cour de cassation

• Cours SES 1re : Formes et fonctions de la monnaie

  La monnaie a pris des formes très diverses au cours de l'histoire. Traditionnellement, les unités de monnaie avaient une valeur en soi, et pas uniquement la valeur symbolique de ce qu'elles permettaient d'acquérir.   Les monnaies marchandises étaient des marchandises utilisées comme monnaie. C'est une forme de monnaie qui est encore proche de l'économie de troc. Cela a par exemple été le cas des cauris, des coquillages du Pacifique occidental qui ont été utilisés comme monnaie en Chine et dans c...

• marchés publics (cours de droit public).

  envisagé. Or, le prestataire peut élaborer des spécifications « hors normes », que seuls quelques industriels (voire un seul) sont capables de respecter, ce qui exclut de faitde nombreux soumissionnaires potentiels, sous couvert d’exigences techniques. Ce type de fraude suppose évidemment la complicité du prestataire. Il reste enfin l’hypothèse des avenants « en prolongation d’action déjà engagée », dans laquelle, le marché ayant été passé sciemment pour un montant inférieur aumontant réel, « il...

• Une vie qu'en ses mollets et jusqu'en ses cuisses des vibrations couraient qui la faisaient se retourner sans cesse, s'agiter, s'énerver à l'excès.

  et, comme il la rejoignait encore, elle ouvrit brusquement la porte du jardin et s'élança dans la campagne. Le contact glacé de la neige où ses jambes nues entraient parfois jusqu'aux genoux lui donna soudain une énergie désespérée. Elle n'avait pas froid, bien que toute découverte ; elle ne sentait plus rien tant la convulsion de son âme avait engourdi son corps, et elle courait, blanche comme la terre. Elle suivit la grande allée, traversa le bosquet, franchit le fossé et partit à tra...

• La Cour de Louis XIV[Note 1: Le lit de Mme de Maintenon etait dans la partie actuellement occupee par l'escalier de stuc construitsous le regne de Louis-Philippe, et qui continue l'escalier de marbre.

  Faites tout le trajet de la salle des gardes; Et vous peignant galamment, Portez de tous cotes vos regards brusquement; Ne manquez pas, d'un haut ton, De les saluer par leur nom, De quelque rang qu'ils puissent etre. Cette familiarite Donne a quiconque en use un air de qualite. Grattez du peigne a la porte De la Chambre du roi, Ou si, comme je prevoi, La presse s'y trouve trop forte, Montrez de loin votre chapeau, Ou m...

• Cours d'institutions juridictionnelles L1 Droit

  - Placer le pouvoir entre les mains de la victime peut conduire à de graves injustices , et dans ce cas la justice ne l’est plus. La justice ne serait donc plus impartiale dans son jugement, car juge impliqué dans l’affaire . - Place grandissante du pouvoir public et de l’état . Ce passage de la justice privée à public relève de la puissance grandissante des états . Cela se caractérise par la mise en place de tribunaux , de cours , qui vont devoir rendre la justice au départ au...

• Commentaire de l'arrêt Cour de cassation, 1ère chambre civile, 17 décembre 2008. Droit

  Aux vues des conséquences qu'engendre le respect des grands principes d'ordre public sur la situation de ces enfants, il apparaît nécessaire de trouver un compromisprenant en compte l'intérêt de l'enfant.Une interdiction critiquable au regard de l'intérêt de l'enfant. Dès lors qu'un enfant est impliqué dans un litige civil, au sens le plus large du terme, le juge doit enprincipe trancher en fonction de son intérêt. La principale difficulté est, qu'en l'occurrence, cette notion d'intérêt de l'enf...

• Commentaire d'arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 1er septembre 2010 : Droit

  l'attitude du débiteur qui aurait pu l'informer de l'état de sa santé. Il regrette la bonne foi du débiteur en cours d'exécution de la convention. Cette obligationcontractuelle apparaît à l'alinéa 3 de l'article 1134, « elles (les conventions) doivent être exécutées de bonne foi ». Si cet arrêt peut être discuté sur certains points, on ne peut contester l'importance de sa portée jurisprudentielle. B- Conséquences de la solution La première chambre civile dans son arrêt du 6 novembre 2OO2 marque...

• Encyclopédie: cour (histoire)

• La Cour pénale internationale

• Cours de physique complet

  L e guide complet Préparé par Lucner JEAN pour réussir tél: 40407139/3749983

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation 2e chambre civile, le 13 janvier 1988 : commentaire

  mages » : vous serez in- demnise selon les termes de votre contrat. Si votre voiture est reparable, vous recevrez une somme cor- respondant au montant des reparations, a concur- rence de la valeur venale de la voiture au jour de ('accident. Si elle n'est pas reparable, vous percevrez, au plus, une somme cor- respondant a sa valeur ve- nale ou a la valeur men- tionnee au contrat : valeur « argus », valeur « cata- logue ». Lorsque le contrat est assorti dune franchise, l'assureur deduk son mon- ta...

• Image de la cour et de la noblesse : la satire politique dans La double inconstance de Marivaux

  Ainsi, Marivaux fait à travers la Double inconstance une satire de la cour, de la noblesse et de la société du paraître qui lui étaient contemporaines? Cette satire esteffectuée principalement à travers l'opposition entre Arlequin, qui incarne les valeurs du naturel et de l'être, mais aussi par les caractères des personnages de lanoblesse et, dans la mise en scène, par les costumes et les attitudes des acteurs.

• cours Montagne

  Montaigne hésite entre une vue « classique », qui illustrerait toute l’humanité par l’étude d’un seul individu, et une vue « baroque », à mi-chemin entre l’apparence et la vérité. La parution des Essais a représenté un événement d’ordre historique, qui a marqué un moment essentiel dans l’histoire des lettres françaises. Montaigne a été le premier écrivain français à exprimer exclusivement en langue vulgaire, dans un style jubilant, une pensée complète,...

• Cour de cassation, chambre criminelle, 10 février 1993 - note - Jurisprudence automobile, juin 1993. Commentaire

  votre contrat indique un delai (par exemple 8 ou 15 jours) au-dela duquel vous avez la possibilite de faire reparer. Mais avant de donner l'ordre d'exe- cuter les travaux, vous avez interet a obtenir l'accord de l'expert sur leur nature et leur coat. Si vous contestez les conclusions de l'expert, it vous est possible de faire appel, A vos frais, a un ex- pert de votre choix. Une expertise contradictoire aura lieu. En cas de desac- cord persistant, un troi- sierne expert interviendra pour arbitre...

• Commentaire composé : Voltaire : L'Ingénu : Chapitre 9 : Arrivée de l'ingénu à Versailles. Sa réception à la cour

  Comment vous nommez-vous, monsieur, qui parlez si haut ? Oh ! oh ! reprit l’Ingénu, vous n’avez donc pas lu mes certificats ? c’est donc ainsi qu’on en use ? Je m’appelle Hercule de Kerkabon ; je suis baptisé, je loge au Cadran bleu, et je me plaindrai de vous au roi. Le commis conclut, comme les gens de Saumur, qu’il n’avait pas la tête bien saine, et n’y fit pas grande attention. Ce même jour, le révérend P. La Chaise, confesseur de Louis XIV, avait reçu la lettre de son espion, qui accusait l...