1331 résultats pour "assurerait"

• Article 113-12 du Code des assurances : commentaire

• Documentation administrative-5 I 1161 : commentaire

  viagere dolt etre prevue dans le contrat initial et etre exercee au plus tard a la date d'echeance de ce contrat. Les produits des contrats de capitalisation sont ega- lement exoneres, quelle que soit la duree du contrat, lorsque son denouement resulte - du licenciement du bene- ficiaire des produits ; - de sa mise a la retraite anticipee ; - de son invalidite. L'exoneration s'applique aux produits percus jusqu'a la fin de l'annee qui suit la realisation de l'un de ces evenements. Imposition : I...

• La fonction de l'Etat est d'assurer la liberté (SPINOZA)

  l'insécurité. Le droit de nature appelle donc un autre droit qui puisse lui assurer la sécurité : le droit civil ne doit passupprimer le droit naturel mais le réaliser. Tant que le droit n'est pas organisé, ilreste illusoire.c. L'organisation politique de la société, qu'on appelle l'État, a pour but la liberté. L'homme est libre « dans la mesureoù il vit sous la conduite de la raison» : dans la mesure où il a le pouvoir d'exister et d'agir suivant les lois de lanature humaine. L'État doit lui ga...

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Lettre de résiliation à l'échéance annuelle.

• Le but des lois est-il d'assurer le bonheur des citoyens ?

  Dans la Critique de la raison pratique, Kant montre que le bonheur individuel, recherché par tout un chacun suivant ses propres penchants, ne peut êtreune finalité moral e. La recherche du bonheur peut fournir des maximes personnelles d'action, mais non des lois à la volonté, même si l'on prend pourfinalité le bonheur de tous. La définition générale du bonheur est subjective, donc variable et changeante. On pourrait au mieux en tirer des règlesgénérales, mais jamais des rè...

• Quelles assurances pour le camping ?

  objets de valeur à la ré­ ception du camping. Tous les biens mobiliers as­ surés en dommages (vol, incendie . .. ) sont automati­ quement garantis contre les catastrophes naturelles (inondations, glissements de terrains ... ). Il suffit alors que les pouvoirs publics re­ connaissent à l'événement le caractère de catastrophe naturelle en publiant un arrêté interministériel au joumal officiel. • Une assurance spé­ cifique : Il existe...

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Demande de réduction de la cotisation en cas de diminution du risque

• Article 242 - 1 du code des assurances: commentaire

• Assurance habitation

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Renonciation du bénéficiaire de premier rang au bénéfice du capital-décès.

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Lettre pour faire appel à un expert pour effectuer une contre-expertise.

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Lettre d'accompagnement d'un règlement de la prime par une personne autre que le souscripteur.

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Demande de relevé d'information des cinq dernières années au précédent assureur

• MODELE DE COURRIER (LES ASSURANCES): Réponse à l'assureur après son refus de garantir en raison d'une déclaration tardive.

• prestations sociales

  Nom : Meccio Prénom : Géraldine Indicatif : s10-30-0015-3 Cliquez dans ce cadre pour renseigner les champs Code classe (3 chiffres) : Code matière (4 chiffres) : 04S1-09 N° du devoir (2 chiffres) : 02 Page 2 / 8 interrompt son travail. Elles sont versés sous forme indemnités journalières (maladie, maternité, accidents du travail) seul l’assuré a droit à ces prestations. Ticket modérateur part des dépenses médicales restant à la charge de l’assuré Tiers payant l’assuré...

• MODELE DE COURRIER (LE DECES): Mandat spécial en vue d'accepter et recevoir les capitaux décès d'un contrat d'assurance vie souscrit par le défunt.

• Vous souhaitez transformer votre contrat d'assurance-vie en euros en contrat multisupport

• Qu'est-ce que l'assurance dépendance ?

  • Cotisations à fonds perdus : Les cotisations. dont le montant varie en fonction de l'âge du sous­ cripteur et du montant de la rente, sont payables chaque moi s, chaque tri­ mestre ou chaque année et peuvent être revalori­ sées tous les ans. Elles n'ouvrent droit à aucune déduction fiscale, mais, en revanche, les rentes per­ çues ne sont pas imposables • Et si tout va bien ... : Si l'assuré ne connaît aucune situation...

• Pauline s'enquit de son passé, de sa vie intime: il s'assura

  —Admirablement belle, délicieusement jolie! —En vérité! s'écria Laurence toute surprise de ce mouvement, vous me rendez bien heureuse de me dire cela! Venez, que je vous présente à elle. —Et, sans attendre sa réponse, elle le prit par le bras et l'entraîna jusqu'au bout du salon, où Pauline essayait de se faire une contenance on rangeant son métier de broderie. —Permets-moi, ma chère enfant, lui dit Laurence, de te présenter un de mes amis que tu ne connais pas encore, et qui depuis longtemps dé...

• L'oreille est l'organe qui assure la fonction d'audition et qui participe à l'équilibre du corps.

  liquidiens transmis par les vibrations de la fenêtre ovale. Il existe environ six mille cellules auditives, juxtaposées les unes aux autres, qui reposent sur les fibres d'une membrane baignant dans l'endolymphe. Les vibrations de l'endolymphe mettent en mouvement certaines de ces cellules et ainsi les excitent, un peu à l'image d'une harpe dont les cordes vibrent en fonction de la stimulation créée par les doigts du harpiste. Chaque vibration correspond donc à un son précis. Finalement, l'inf...

• «Titre», Je vous informe par la présente de ma demande de résiliation de mon contrat d'assurance accidents corporels référencé ci-dessus, à sa prochaine échéance, soit le 30/09/97.

• «Titre», Je vous confirme par la présente la résiliation de mon contrat d'assurance référencé ci-dessus, conformément à l'article 10 de vos conditions générales.

• «Titre», J'envisage de m'installer comme architecte indépendant d'ici la fin de l'année et j'aimerais avoir des renseignements sur l'assurance maladie qu'il faudra que je souscrive, étant donné que je ne dépends plus du régime des salariés.

• «Titre», Lors de la souscription de mon contrat d'assurance-vie auprès de votre compagnie, je vous avais indiqué comme bénéficiaire Madame Emma Leblanc, domiciliée au 25, rue des Roses à Rouen.

• Capital-deces : Quel est le régime des commerçants ?

  tai tout assuré qui, au moment de son décès, rem­ plissait les conditions sui­ vantes: - être immatriculé aux régimes obligatoires d'assu­ rance vieillesse et d'invali­ dité-décès et cotiser à ces régimes (mais aucune durée minimale de cotisation n'est exigée) ou bénéficier d'une pension d'invalidité ; - avoir versé toutes les coti­ sations dues. • Bénéficiaires : Le ver­ sement du caprt:al décès est effectué par priorité aux A...

• S'écoulant dans le lit assuré du bon sens, la philosophie naturelle (1) produit au mieux une rhétorique de vérités triviales.

• « Quand on conseille aux hommes de rechercher une vie moyenne, tranquille et assurée, on ne leur dit pas assez qu'il leur faudra aussi beaucoup de sagesse pour la supporter. »

  • Or « Rien ne sert de courir, il faut partir à point. » (La Fontaine : Le Lièvre et la Tortue).• De plus il ne s'agit pas seulement de savoir réfléchir mais de le vouloir.• Or Pascal constate qu'un des actes les plus difficiles pour l'homme est de rester seul face à lui-même, car il a peurde se voir, de penser sa vie.• Il préfère se disperser, s'étourdir aussi bien par le travail, l'activité que par le plaisir. Voir toutes les Pensées sur le« divertissement ».• Ainsi avoir les qualités de sages...

• Enquête sur l'entendement humain David Hume Extrait traitant de la relation de cause à effet (...) Car assurément, s'il y a quelque relation entre objets qu'il nous importe de connaître parfaitement, c'est celle de cause à effet.

  est suivie de ce son, et que toutes les vibrations semblables ont été suivies de sons semblables, ou bien : que cette vibration est suivie de ce son, et qu'à l'apparition de l'une, l'esprit anticipe sur les sens, et forme immédiatement une idée de l'autre. Nous pouvons considérer la relation de cause à effet sous l'un ou l'autre de ces deux points de vue, mais passé ceux-ci, nous n'en avons point d'idée.

• Faut-il préférer le principe d'équité à celui d'égalité pour assurer la cohésion sociale dans notre société aujourd'hui ?

• «Titre», Pour fêter les 50 ans de notre entreprise, nous prévoyons une réception pour 70 personnes en nos locaux, le 20 juillet prochain, et nous aimerions trouver un traiteur assurant à la fois l'apéritif, le buffet ainsi que la location de la vaisselle et le personnel de service.

• assez grande pour assurer notre sécurité, chacun voudra et pourra licitement recourir à ses propres forces et à tout stratagème, afin de se protéger des autres.

  donc que quelqu'un désire s savoir pourquoi le genre humain ne peut faire la même chose. A cela je réponds : Premièrement, que les hommes sont continuellement en compétition pour les honneurs et les dignités, ce qui n'est pas le cas de ces créatures ; par conséquent, l'envie et la haine surgis- sent sur cette base parmi les hommes, mais ce n'est pas la même chose parmi ces créatures. Deuxièmement, que parmi elles, il n'y a pas de différence entre le bien commun et le bien...

• Héritier de la Mésopotamie antique, et de la riche agriculture du « Croissant fertile », l'Irak a connu les brillantes civilisations de Sumer, d'Assur, de Babylone.

  elle est passée à 8 millions en 1965 et à plus de 20 millions dans les années quatre- vingt-dix. Encore peu densément peuplé, le pays a été un important foyer d'immigration jusqu'aux guerres qui l'ont opposé à l'Iran (1980-1988), puis à une coalition internationale après l'invasion du Koweït par les troupes de Saddām Hussein le 2 août 1990. La population irakienne s'est en outre rapidement urbanisée. En 1947, moins du tiers de la population résidait dans les villes, alors qu'aujourd'hui le taux...

• TRANSPORTS ROUTIERS : Réseau routier - Construction des routes et des autoroutes Règles essentielles du code de la route La meilleure sécurité dans les divers cas de conduite automobile Assurance automobile

  L'amênagement moderne des routes nationales et la création des autoroutes permet dêsormais de se reprê­ senter ce que sont les routes à grande circulation , c'est-à-dire celles qui ont une priorité de passage des vêhicules dans les croisements avec les autres routes et chemins. Grands itinéraires internationaux Le développement considêrable de la circulation rou­ tière est un phénomène mondial. Voyageurs et mar­ chandises franchissent couramment les...

• Locutions avec conseil, nom Groupe d'êtres humains ? Conseil constitutionnel Dans certains pays, organe qui s'assure de la conformité des lois avec la Constitution et de la régularité des opérations électorales.

  Le Sénat. conseil d’administration Groupe de personnes chargées par les actionnaires d’une entreprise d’en orienter la gestion. Siéger au conseil d’administration d’une société. Président du conseil. conseil d’ami Avis par lequel on incite quelqu’un à faire ou à ne pas faire quelque chose. conseil de cabinet Réunion des membres du gouvernement faite en l’absence du chef de l’État. conseil de classe Réunion du personnel enseignant et des services psychologiques visant à analyser les...

• Isabelle Ire la Catholique par Jean Camp Professeur à la Faculté des Lettres d'Aix-en-Provence Cette reine de Castille qui eut la gloire d'assurer l'unité de l'Espagne était la fille du roi Jean II et d'une princesse du Portugal.

  par Jean Camp Professeur à la Faculté des Lettres d'Aix-en-Provence

• syndicat 1 PRÉSENTATION syndicat, groupement de personnes exerçant leur activité dans une même branche de métier ou dans un même secteur d'activité, visant à assurer la défense de leurs intérêts professionnels et de leurs conditions de travail.

  Mikhaïl Aleksandrovitch BakounineRoger Viollet/Getty Images L’histoire du syndicalisme apparaît marquée par l’existence de deux grands courants de pensée, le syndicalisme révolutionnaire et le syndicalisme réformiste, qui imposentdeux types différents d’action syndicale. Le syndicalisme révolutionnaire trouve ses origines dans la théorie anarchiste. La doctrine anarchiste et le syndicalisme révolutionnaire naissent du débat qui oppose à partirde 1864, au sein de la I re Internationale, les parti...

• matériel, arme du 1 PRÉSENTATION matériel, arme du, arme de l'armée de terre chargée de soutenir les unités au combat en réparant leurs matériels et en assurant leur approvisionnement en pièces de rechange et en munitions.

• LE MONDE COMME IL VA directeur, homme éloquent, lui parla dans ce cabinet avec tant de véhémence et d'onction que la dame avait, quand elle revint, les yeux humides, les joues enflammées, la démarche mal assurée, la parole tremblante.

  des traits si vifs et si touchants que Babouc versa des larmes. Il ne douta pas que ces héros et ces héroïnes, ces rois et ces reines qu'il venait d'entendre, ne fussent les prédicateurs de l'empire; il se proposa même d'engager Ituriel à les venir entendre, bien sûr qu'un tel spectacle le réconcilierait pour jamais avec la ville. Dès que cette fête fut finie, il voulut voir la principale reine, qui avait débité dans ce beau palais une morale si noble et si pure; il se fit introduire che...

• Pierre le Grand par Roger Portal Professeur à la Sorbonne Des grands souverains dont les règnes paraissent marquer, dans la suite des temps, une étape décisive, Pierre Ier n'est sans doute pas le plus glorieux, mais assurément le plus singulier, le plus original.

  par Roger Portal Professeur à la Sorbonne

• bue n'est fondée que sur ce qu'on les conçoit évidemment,

  134 Discours de la méthode premièrement été dans le sens, où toutefois il est certain que les idées de Dieu et de l'âme n'ont jamais été, et il me semble que ceux qui veulent user de leur imagination pour les comprendre font tout de même que si, pour ouïr les sons ou sentir les odeurs, ils se vou­ laient servir de leurs yeux : sinon qu'il y a en­ core cette différence, que le sens de la vue ne nous assure pas moins...

• vieillesse.

  s'ajouter divers avantages complémentaires : bonification pour enfants, majoration pour conjoint à charge ou pour aide à une tierce personne. La Sécurité sociale peut également attribuer un certain nombre de prestations vieillesse sous conditions de ressources. Ainsi, l'allocation aux vieux travailleurs salariés (ordonnance du 2 février 1945), à laquelle s'est ajoutée, plus récemment, l'allocation aux vieux travailleurs non salariés, sont des allocations d'assistance versées à d'anciens t...

• Les charges et les produits$

  Introduction : L’entreprise Comptabilité financière Comptabilité de gestion Pour faire son bilan et son cpte de résultat en fin d’année( exercice comptable), la cpta financière a l’obligation d’enregistrer quotidiennement toutes les opérations qu’elle réalise : achats, ventes, rémunération du personnel, impôts, taxes….. Ex : le 1/10/N, elle reçoit la prime d’assurance trimestrielle de son atelier de découpe du bois : 1 600 €. Donc, le 1/10/N, elle fait l’enregistreme...

• Cambriolage : êtes-vous bien assuré ?

  de maîtres ou des collec­ tions, qu'il s'agisse de timbres. de monnaies anciennes ou de pièces uniques . Le seul moyen d'être réellement tran­ quille consiste à les dépo­ ser dans un coffre de banque ... Si vous p1-éférez les conserver chez vous, sachez que votre assureur ne vous indemnisera, en cas de vol, que dans une faible proportion, calculée selon un pourcentage du capital assuré. • Une trace d'effrac­ tion: Il fau...

• «Je vous assure cher cousin...»

• Les mutuelles (Travaux Personnels Encadrés – Economie - TES)

  auxquelles doit faire face une mutuelle afin de couvrir les risques de ses adhérents. Il suffit alors de proposer aux adhérents une cotisation en conséquence . L'ESPRIT MUTUALISTE • L:idée d'une mutualisation des risques est essentielle dans le succès qu'ont connu et connaissent encore les mutuelles, mais on ne saurait réduire leur nature à ce seul aspect des choses . • Les mutuelles défendent des idées de solidarité et de démocratie sociale....

• Article D.323-1 du Code de la Sécurité sociale : commentaire

  Indemnites journa- lieres : S'agissant d'un cu- nste salarie, les indemnites journalieres sont servies sous conditions de res- sources pendant une duree de 21 jours aug- mentee d'un delai de route ( I jour aller, I jour retour), a condition que le medecin ait fait un arra de travail. Ces indemnites peuvent tres bien se cu- muler avec l'indemnite de conges payes si le salarie a choisi de suivre sa cure pendant ses vacances. Calcul des condi- tions de ressources : Chaque armee, en avril, pa- rat u...

• Votre enfant fait du sport : comment l'assurer ?

  être considéré comme responsable lorsqu'il en­ freint les règles et usages du sport pratiqué et s'il commet un acte particu­ lièrement grave, anormal, voire délibéré, ayant en­ traîné uri dommage. Exemple : un joueur de rugby charge rudement un adversaire après coup de sifflet de l'arbitre ; un joueur de hand-ball donne un violent coup de genou à l'un de ses camarades ... La victime sera indemni- sée par l'une des assu­ r...

• CONTRAT DE CESSION DE DROIT Entre les soussignés : Raison sociale de l'entreprise : STOCK SA à Paris Numéro de SIRET en cours Adresse : 20, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris Tél.

  L'organisateur tiendra le lieu de représentation à la disposition du producteur à partir du 15/07/97 à 16h00 pour permettre d'effectuer le montage, les réglages et les répétitions. Il aura à sa charge les droits d'auteurs et en assurera le paiement. Article 4 - PRIX DE CESSION L'organisateur s'engage à verser au producteur, en contrepartie de la manifestation, sur présentation d'une facture, la somme H.T. de 41 516 FF, TVA 5,5% 2 283 FF soit un montant de 43 799 FF TTC. Article 5 - ASSURANCES L'...

• Est-on assuré de bien vivre en vivant vertueusement ?

  qu'elles s'expriment sous la forme d'une réaction ou d'un acte inattendus. Cependant, les conséquences des actionsinconscientes, dont le « moi » peut ne pas avoir conscience, sont toujours latentes dans l'inconscient, dans le «surmoi ». Or, si l'Homme vit au sein d'une société organisée ayant construit et imposé certaines valeurs, certains codesmoraux, est-ce que s'il viole ces codes, peut-il être tenu pour responsable ? Pas nécessairement, vu que noussommes tous dotés d'un « surmoi » q...

• Est-ce la raison ou l'expérience qui nous assure de la réalité des choses ?