587 résultats pour "vota"

• Grand oral du bac : LE PARLEMENT

  Le Parlement Le Sénat siège à ! Paris, dans le & palais du Luxembourg, demeure construite entre 1615 et 1620 pour Marie de Médicis. Chacun des 577 ...... députés élus à l'Assemblée nationale dispose à son bureau de la salle des séances, de ce système de vote. chaque année et ne doit pas dépasser (sauf déro­ gation émanant du Premier ministre) 120 jours de séances. Les sessions extraordinaires, qui cou­ vrent un ordre du jour déterminé, sont con...

• Hoc erat in votis

  Hoc erat in votis C'était mon vœu Par cette foi 111ule Horace faisait allusion à la propriété que lui avait 0 flène Mécène en Sabine (Sat., 2, 6, 1) et qui comblait ses vœux les plus chers. Cette expression est encore utilisée de nos jours, y compris sous les fc,1111es Quod erat in votis et Sicut erat in volis, pour indiquer qu,un souhait s'est réalisé. Citons quelques reprises à l'époque médiévale chez Jean de Forde (Super e.:ctremam partem Cantici,, 16) et Sigebert de Gembloux ( V,ta De...

• Travaux a amélioration non votes : comment effectuer le paiement ?

  Enfin, ce droit à la réparti­ tion du paiement en plu­ sieurs annuités ne peut être exercé que par les copro­ priétaires eux-mêmes ou leurs héritiers ou leurs léga ­ taires. L'article 33, alinéa 3, dispose en effet que les sommes ainsi visées devien­ nent immédiatement exi­ gibles lors de la première mutation entre vifs du lot de l'intéressé . • Le montant de cha­ cune de ces annuités : Selon la loi, la part du coût des travau...

• Le 26 octobre 1955, le parlement vote la neutralité permanente de l'Autriche.

• Exposé du droit de suffrage

  Gaulle : 90% OUI et 09% NON - référendum du 28 oct 1962 avec l'élection du PR au suffrage universel direct donc De Gaulle : 62% OUI et 37% NON - référendum du 27 avril 1969 avec la réforme des régions et la transformation du sénat par De Gaulle, qui n'a pas suscité un véritable intérêt dans le pays, ce qui lui valu sa démission le lendemain : 47,59% OUI et 52,41% NON qui l'emporte. - référendum du 23 avril 1972 avec l'élargissement des communauté...

• Copropriété et majorité de vote

  les travaux qui modifient l'aspect de l'immeuble, la pose d'un interphone, d'un code digital ... • L'unanimité : Elle concerne les décisions qui engagent la copropriété : vente des espaces com­ muns, suppression d'un service (gardien, chauffage central), la modification de la répartition des charges, les travaux de modernisa­ tion non conformes à la destination de l'immeuble, les travaux de surélévation pour créer de nouveaux loge...

• La démocratie est un régime politique où la souveraineté appartient au peuple, ce qui implique que les droits de l'homme et du citoyen soient reconnus.

  l'accès au droit de vote de centaines de milliers de jeunes. Dans l'Union européenne, on envisage de donner un droit de vote partiel – à des élections locales – aux citoyens des autres États membres. La démocratie s'étend aussi par le recours de plus en plus large à des procédures électives : en France, les élections aux conseils de prud'hommes ou à des organismes sociaux provoquent une concurrence entre représentants des travailleurs ou des usagers et augmentent leur pouvoir de contrôle. La dé...

• Article de presse: Les grèves de 1947 et la naissance de FO

  RATP, d'autre syndicats autonomes apparaissent. Le 1 er août, la CGT et le CNPF se mettent d'accord, dans une déclaration commune, sur une revalorisation de 11 % des salaires, mais le gouvernement refuse d'avaliser cette entente. L'insuffisance du ravitaillement et la récente diminution de la rationde pain aidant, le mouvement revendicatif repart dès la rentrée de septembre, notamment chez Peugeot. Latente, la crise de laCGT va devenir ouverte en novembre. Le 8 novembre, et pour la premièr...

• Un système de vote parfait existe-il ?

  1 Introduction : L’élection est le cœur de la démocratie. Les citoyens sont invités à exprimer – en principe – librement et d’une façon égale leurs opinions. Le gagnant est – en principe – le candidat le mieux apprécié par la « majorité ». Un mode de scrutin détermine les règles qui agrègent les diverses opinions individuelles en une décision collective. Il spécifie la façon dont les électeurs expriment leurs opinions à travers leur bulletin de vote. Il précise comment ces avis sont compt...

• LA Vème REPUBLIQUE: Fiche crée par sylvain d'après un site sur la Véme république.

  projets de lois. Il peut, enfin, poser une question de confiance ( elle permet à un gouvernement de consulter l'assemblée pour mesurer son accord et si elle est acceptée par les députés, le gouvernement reste en place, sinon il démissionne ).  L'Assemblée nationale voit ses pouvoirs limités. Elle ne siège que deux fois par an . Son ordre du jour est fixé par le gouvernement qui, par l'article 49.3, peut faire adopter un texte de loi sans vote. Le vote d'une motion de censure n'est possible qu'...

• La violence est injustifiable là où existent la liberté d’expression et le vote démocratique.

• 25 février 1875 : Vote de la Constitution établissant la République.

• John Adams.

  the British authorities. The royal governor, aware of Adams's ability and growing influence, offered him the post of advocate general in the admiralty court. Adams declined the appointment,recognizing it as a bribe to bring him over to the side of the British government. A3 Adams and the Boston Massacre Adams generally supported the popular resistance to the British government, but he did not condone violence or mob action. Adams was greatly disturbed by theBoston Massacre of 1770, an incident...

• John Adams

  the British authorities. The royal governor, aware of Adams's ability and growing influence, offered him the post of advocate general in the admiralty court. Adams declined the appointment,recognizing it as a bribe to bring him over to the side of the British government. A3 Adams and the Boston Massacre Adams generally supported the popular resistance to the British government, but he did not condone violence or mob action. Adams was greatly disturbed by theBoston Massacre of 1770, an incident...

• John Adams - U.

  the British authorities. The royal governor, aware of Adams's ability and growing influence, offered him the post of advocate general in the admiralty court. Adams declined the appointment,recognizing it as a bribe to bring him over to the side of the British government. A3 Adams and the Boston Massacre Adams generally supported the popular resistance to the British government, but he did not condone violence or mob action. Adams was greatly disturbed by theBoston Massacre of 1770, an incident...

• consti

  Droit international publique➔ “ Une branche fondamentale du droit public interne “ ( Vedel ) “ Chaque branche du droit public ➔ s’enracine dans le droit constitutionnel, en se rapportant à un aspect particulier de l’organisation et de l’activité de l’Etat dont le droit constitutionnel règle les problèmes fondamentaux . Ex : Droit administratif : Il envisage l’organisation et l’activité de l’Etat et des autres collectivités publiques sous l’angle de la satisfaction des besoins d’inté...

• Droit constitutionel

  Droit international publique➔ “ Une branche fondamentale du droit public interne “ ( Vedel ) “ Chaque branche du droit public ➔ s’enracine dans le droit constitutionnel, en se rapportant à un aspect particulier de l’organisation et de l’activité de l’Etat dont le droit constitutionnel règle les problèmes fondamentaux . Ex : Droit administratif : Il envisage l’organisation et l’activité de l’Etat et des autres collectivités publiques sous l’angle de la satisfaction des besoins d’inté...

• Kuwait (country) - country.

  Oil revenues have allowed Kuwait to build an extensive educational system, yielding a literacy rate of 84 percent. Public school is free and compulsory from the age of 6to 13, and several private schools also teach this age group. Kuwait University (founded in 1966) is also free and offers programs in a wide range of professional andscientific fields at several campuses. Both the extensive library system at Kuwait University and the collection at Kuwait National Museum (1957) were heavily damage...

• Millard Fillmore.

  B Vice President of the United States During the first half of 1850, Fillmore as vice president presided over the United States Senate (the upper chamber of Congress) as angry debates raged betweenNorthern and Southern sectionalists over the status of slavery in the recently acquired lands. His fairness and sense of humor in the chair were not enough to restorepeace among the contending senators. The antislavery faction, led by Senator Seward (the former governor of New York) and Senator Salmon...

• Millard Fillmore

  B Vice President of the United States During the first half of 1850, Fillmore as vice president presided over the United States Senate (the upper chamber of Congress) as angry debates raged betweenNorthern and Southern sectionalists over the status of slavery in the recently acquired lands. His fairness and sense of humor in the chair were not enough to restorepeace among the contending senators. The antislavery faction, led by Senator Seward (the former governor of New York) and Senator Salmon...

• La lutte des Noirs américains pour les droits civiques

  La Cour suprême ordonne l'intégration immédiate dans les écoles de Little-Rock. Les autorités ferment les établissementsscolaires plutôt que d'obtempérer. Pendant l'année scolaire 1958-1959, en vertu d'une décision du gouvernement Faubus,les quatre écoles secondaires de Little-Rock sont fermées. Juillet 1959 La commission scolaire de Little-Rock accepte l'inscription d'une quarantaine d'élèves noirs. 21 avril 1960 Adoption par le Congrès d'une nouvelle loi sur les droits civiques portant...

• Holocaust I INTRODUCTION Holocaust, the almost complete destruction of Jews in Europe by Nazi Germany and its collaborators during World War II (1939-1945).

  relation to the Jews. He claimed that the Jews had achieved economic dominance and the ability to control and manipulate the mass media to their own advantage. Hewrote of the need to eradicate their powerful economic position, if necessary by means of their physical removal. IV UNIQUENESS OF NAZI ANTI-SEMITISM The linking of anti-Semitic accusations to race struggle is what made Nazism so genocidal. The Nazis believed the Jews were responsible for what they regarded as thedegeneracy of modern...

• Holocaust .

  relation to the Jews. He claimed that the Jews had achieved economic dominance and the ability to control and manipulate the mass media to their own advantage. Hewrote of the need to eradicate their powerful economic position, if necessary by means of their physical removal. IV UNIQUENESS OF NAZI ANTI-SEMITISM The linking of anti-Semitic accusations to race struggle is what made Nazism so genocidal. The Nazis believed the Jews were responsible for what they regarded as thedegeneracy of modern...

• Le Timor-Oriental a voté massivement en faveur de l'indépendance

• Political Parties.

  In both Britain and the United States, competition between political parties undermined traditional conceptions of politics rooted in classical and Christian notions ofvirtue and public service. According to this tradition, political leaders should act according to a model of virtue that involved placing the common good above theinterests of a fraction of the society. Leaders acting to benefit only themselves or a narrow portion of the society were considered corrupt. However, party competitionr...

• Les femmes en 1900 (Histoire)

  Elle a bénéficié de la chaire de son mari car elle est docteur ès sciences mais également car elle est compétente,«elle fut la zélée collaboratrice de son mari ». Elle a obtenu un prix Nobel de Physique en 1903; donc on a reconnuces compétences en lui attribuant la chaire de son mari. C'est alors un évènement important, puisque c'est lapremière fois que la chaire du haut enseignement a été confiée à une femme. Question 2 : Toutes ces femmes sont émancipées dans le doc 5, l'usine Dunlop mont...

• Les institutions de la Ve République

  pare des projets de lois et le budget. Il peut, dans des cas exceptionnels, avoir un pouvoir législatif en légiférant par ordonnance selon l'article 38 de la Constitution. Il dirige l'action politique : " le gouvernement conduit la politique de la Nation " (article 20) et " le Premier ministre dirige l'action du gouvernement '" " il est responsable de la défense nationale " (article 21). Le gouvernement est responsable devant l'Assemblée na...

• économie

  marchant. Un ménage a une personnalité juridique et une société financière a une personnalité moral. L'entreprise individuel n'a pas de personnalité juridique. Alors que une société non financier. ( SFR) à une personnalité moral. Une société financière ( BNP) elle vend des biens et des services elle a une personnalité morale ( s'est une entité ) La distinction entre les deux s'est le patrimoine. L'entreprise individuel ( unicité du patrimoine) une personne 1 patrimoine (physique ou moral ). Mo...

• Droit de vote des femmes en France - INTRODUCTION pour un dossier documentaire

  dans la période d'après-guerre. Il est donc opportun de se demander dans quelle mesure ce droit a-t-il été accordé ?    

• George Herbert Walker Bush.

  Lebanon. More troubling was the disclosure that agents operating under direct White House supervision used profits from the arms sales to buy weapons for thecontras, a group of anti-government Nicaraguan rebels, despite an explicit congressional ban on such aid. Bush later claimed that he opposed the arms-for-hostagesdeal, but offered little evidence to back his claims ( see Iran-Contra Affair). C 1988 Presidential Election While the Reagan-Bush program helped produce prosperity for the wealth...

• George Herbert Walker Bush - USA History.

  Lebanon. More troubling was the disclosure that agents operating under direct White House supervision used profits from the arms sales to buy weapons for thecontras, a group of anti-government Nicaraguan rebels, despite an explicit congressional ban on such aid. Bush later claimed that he opposed the arms-for-hostagesdeal, but offered little evidence to back his claims ( see Iran-Contra Affair). C 1988 Presidential Election While the Reagan-Bush program helped produce prosperity for the wealth...

• ARTICLE DE PRESSE: La défaite de Lech Walesa

  même si elle proclame des intentions conciliatrices, s'est forgée politiquement au temps d'une lutte sans rémission contreSolidarité. Certes, elle-même est beaucoup moins unie qu'il n'y paraît et la coalition entre post-communistes et paysans étaitdevenue si branlante que le Parti paysan avait évité de se prononcer entre les deux candidats, et que certains de ses responsablesparaissaient préparer un retournement d'alliances, y compris pendant les premières heures de l'étrange soirée de dimanche....

• Les Nations Unies voteraient contre les Dix Commandements parce qu’ils sont venus d’Israël.

• La Cohabitation Entre Le Président Et Le Congrès Aux Etats-Unis

  Enfin, d’autres messages peuvent être transmis par le président notamment par l’intermédiaire d’un rapport économique adressé tousles semestres au Congrès et à travers lequel le président peut recommander de prendre des mesures adéquates à une anomalie. Ces moyens du président sont complétés par une autre façon d’exercer son pouvoir de législateur qui est, sans contredit, le pouvoir d’apposer son veto à toute la législation passée par le Congrès. 2- Le droit de veto...

• LES PRINCIPES GENERAUX DE LA LOI PENALE

  * CP 111-3 : §2 : LES APPLICATIONS POUR LE LEGISLATEUR, LE GOUVERNEMENT ET LE JUGEA) Conséquence(s) pour le législateurMONOPOLE DE LA LOI* CONST 34 : définit les matières de la compétence exclusive du législateurLe monopole législatif est remplacé par un monopole gouvernemental CP 112-2 al 2, limité par l'impossibilité de prévoir des peines d'emprisonnement pour lescontraventions CP 131- 12.TECHNIQUE DES INCRIMINATIONS PAR RENVOIRenvoi : technique par laquelle le législateur confie à un autre te...

• Warren G.

  In his few campaign speeches, Harding relied mainly on the political effectiveness of bland generalities. Sometimes his statements were deliberately confusing. Forexample, he promised internationally minded voters that he would support an “association of nations,” while at the same time he promised “America first!” toisolationists. In this way he won the support of influential Republicans who believed in the League of Nations as well as those who opposed it. Harding's inoffensive standon the lea...

• Quelles sont les composantes institutionnelles des régimes politiques démocratiques ?

          ↓           Lois nationales          ↓       R èglements = arr êtés • Les r èglements, contrairement aux lois nationales, ne sont pas vot ées par le peuple   elles  émanent du gouvernement. →   Par exemple, il y a l' évacuation de campements roms qui se fait souvent apr ès l'adoption de r èglements ou d'arr êtés sans   que le Parlement ne soit consult é. À cause de leur caract ère ponctuel, certains r èglements m ême contraire aux normes   internationales finissent par  être appliqu...

• Slovenia - country.

  Democratic Party of Slovenia, the Christian Democratic Party, United List, the Slovenian National Party, the Democratic Party of Slovenia, and Greens of Slovenia. Slovenia has eight trial courts, four appellate courts, and a Supreme Court. The Assembly appoints all judges, including the justices of the Supreme Court. Slovenia hasan extensive network of social service programs sponsored by the government, including low-cost medical coverage and retirement pensions. Slovenia had an army of 6,550 a...

• W. L. Mackenzie King. I INTRODUCTION W. L. Mackenzie King (1874-1950), tenth prime

  V SECOND TERM AS PRIME MINISTER By the election of 1925 most of the rifts in the Liberal Party were healed. Little had been achieved by King's government except for some tariff reduction and thereorganization of Canadian railroads, but no mistakes had been made. The real issue of the election was the personalities of the party leaders, King and the brilliant butarrogant Conservative, Arthur Meighen. The Conservatives swept English-speaking Canada, and they won 116 seats. The Liberals won 101, a...

• William Howard Taft.

  considered him an ideal successor. Because Roosevelt himself was satisfied that Taft's election would ensure that his reform programs were continued, he used hisinfluence with each state's Republican Party to get Taft the nomination. As a result, Taft became the Republican candidate on the first ballot. He was elected president in1908 with a popular vote of 7,675,320 to 6,412,294 for Nebraska editor and Democratic candidate William Jennings Bryan, and an electoral vote of 321 to Bryan's 162.Alth...

• William Howard Taft

  considered him an ideal successor. Because Roosevelt himself was satisfied that Taft's election would ensure that his reform programs were continued, he used hisinfluence with each state's Republican Party to get Taft the nomination. As a result, Taft became the Republican candidate on the first ballot. He was elected president in1908 with a popular vote of 7,675,320 to 6,412,294 for Nebraska editor and Democratic candidate William Jennings Bryan, and an electoral vote of 321 to Bryan's 162.Alth...

• Sciences économiques et sociales PSES SPÉ4 Chapitre 4 : Voter : une affaire individuelle ou collective ?

  Sciences économiques et sociales PSES SPÉ4 Chapitre 4 : Voter : une affaire individuelle ou collective ? Objectifs d’apprentissage • Être capable d’interpréter des taux d’inscription sur les listes électorales, des taux de participation et d’abstention aux élections. • Comprendre que la participation électorale est liée à divers facteurs inégalement partagés au sein de la population (degré d’intégration sociale, intérêt pour la politique, sentiment de compétence politique) et de varia...

• BAUDELAIRE: La vocation du naufrage

  Dans la lettre à sa mère du 27 mars 1852, il décrit longue­ ment les misères de sa vie avec Jeanne laquelle, dit-il, est devenue «un obstacle au perfectionnement de mon esprit». Et il termine sur ces lignes à la fois révélatrices autant qu'éva­ sives: «Des événements politiques et de l'influence fou­ droyante qu'ils ont eue sur moi, je te parlerai un autre jour.» Mais la générale Aupick n'en apprendra jamais plus car il négligera par la suite d...

• Débat : Faut-il abaisser le droit de vote à l'âge de 16 ans ?

  EMC Faut-il abaisser le droit de vote à 16 ans ? POUR - le gouvernement a une forte influence notamment sur le système éducatif donc dans le cadre d’une démocratie et étant les principaux concernés par ces mesures, les plus de 16 ans devraient être en capacité d’exprimer leurs opinions ; - les jeunes devraient avoir le droit de participer au débat public puisqu’ils sont directement concernés par les décisions politiques - on dit que les jeunes ne s’intéressent pas à la politique et ne...

• Les révisions de la constitution sous la Vème République

  - soit le Président décide de soumettre le projet de révision directement au peuple, par la voie du référendum. Dans cette hypothèse, le projet devra être approuvé par la majorité des votants. Historiquement, toutes les révisions constitutionnelles engagées sur le fondement de l'article 89 ont été adoptées par la voie du Congrès, à l'exception de celle du 2 octobre 2000 sur le quinquennat. Toutefois, la pratiqu...

• La Main Gauche Mais le brigadier ne s'émut pas: --Minute, dit-il.

  —Mé, rien de rien, j'vous jure. Un p'tieu d'beurre su l'pain. —Mazette, la bourgeoise, un p'tieu d'beurre su l'pain... vous faites erreur. C'est un p'tieu d'beurre sur le lapin qu'il faut dire. Bougre! il sent bon vot'beurre, nom de Dieu! c'est du beurre de choix, du beurre d'extra, du beurre de noce, du beurre à poil, pour sûr, c'est pas du beurre de ménage, çu beurre-là! Le gendarme se tordait et répétait: —Pour sûr, c'est pas du beurre de ménage. Le brigadier Sénateur étant farceur, toute la...

• 1914 Décembre (Histoire chronologique)

  li DÉCEMBRE Berne des notes confirmant leurs enga­ gementS sur le respect de la neutralité helvétique. L'Italie fait de même le 25. france. La Chambre vote à l'unanimité des 561 votants les six douzièmes pro­ visoires pour les six premiers mois de 1915. c'est-à-dire la fraction du budget dont le gou\·ernemem peut disposer avec raccord pro v isoi re des Chambres. Est également adopté le projet de loi ajournant toutes les élections jusqu'à la fin de la gue...

• Le XIXème siècle L'INÉGALITÉ ENTRE L'HOMME ET LA FEMME, EXCLUE DU VOTE ET INFÉRIEURE JURIDIQUEMENT I.

  Le XIX ème siècle 2. Dans le monde du travail Les femmes représentent un apport de main-d’œuvre essentiel à l’industrialisation. En 1906, elles forment 38 % de la population active mais de nombre uses professions leurs sont inaccessibles. Elles sont moins bien payées et cantonnées à des tâches d ’exécution (travail répétitif) ; elles sont considérées comme une main-d’œuvre disponible en ca s de nécessité et le droit au travail ne l...

• Cours sur la constitution

  elle était tyranniqu e R apport fondamental entre les deux constitutions : Dans la C onstitution Française de 1791 → on pense en France que la loi telle qu'elle est votée représente la N ation → c'est elle la loi de la nation. Il n'y p as de méfiance comme aux États-Unis car c'est l' expression de la volonté générale. On a eu en France un g ran d théoricien du droit qui se nomme Sieyes (vie incroyable, mort en 1840 et il est né sous l'Ancien Régime. Conn...

• Les monarchies constitutionnelles

  nom. La charte est tournée vers le passé comme l’indique le préambule, la charte veut « renouer la chaîne des temps ». (Renouer avec l’ancien régime). Principales dispositions de la Charte (comporte 76 articles : vote l’abandon de la séparation des pouvoirs : rupture avec l’héritage démocratique du siècle des Lumières. -Pouvoir exécutif : fort, et déguisé, car Louis XVIII a les mêmes pouvoirs que Louis XVI. La restauration monarchique ...