234 résultats pour "judiciaire"

• Iran. 1 PRÉSENTATION Iran, en persan ?r ?n, pays d'Asie occidentale, situé au

  ancienne capitale des Safavides, célèbre pour ses splendeurs architecturales, aujourd’hui centre industriel et commercial ; Tabriz (1 700 000 habitants), dans le nord-ouest,centre de production industriel et de commerce ; et Chiraz (1 263 244 habitants), dans le sud-ouest, centre agricole et industriel, situé à proximité des ruines de Persépolis. 3.3 Institutions et vie politique Après le renversement, en 1979, du dernier représentant de la dynastie Pahlevi, Muhammad Rizah Chah, une nouvelle Co...

• La Recherche De L'Égalité Est Elle Toujours Juste ?

  par nature, la justice consiste bien à faire en sorte que cette égalité soit assurée et respectée. Cependant, cette idée de la justicene repose-t-elle pas sur une vision très abstraite des choses ? La recherche de l'égalité ne devrait-elle pas également veiller àrespecter les différences et les inégalités entre les individus? En regardant de plus prêt, la référence à la nature comme norme de droit et de la justice semble problématique. En effet, par« nature humaine » on peut également entendre «...

• Droit de la personne et de la famille

  conjoints, il examine d'abord la demande en divorce, qu'il prononcera si les conditions en sont réunies. Si ce n'est pas le cas, il examinera alors la demande en séparation de corps. Mais lorsque ces demandes sont toutes deux fondées sur la faute, le Juge les examine simultanément et, s'il les accueille, prononce à l'égard des deux conjoints le divorce aux torts partagés.Corinne Ithier - Devoir numéro 9: Droit de la personne et de la famille, la fin du mariage2Sur le plan personnel, les époux re...

• Article L. 321-1 du Code de l'organisation judiciaire

  Important :lors- que l'enjeu n'excede pas 13 000 F, le tribunal d'ins- tance statue en demier res- sort : cela signifie qu'aucun recours devant la cour d'appel nest possible. La competence spe- ciale du tribunal d'ins- tance : Le tribunal est ega- lement apte a juger de certains litiges particuliers, en dehors de toute consi- deration d'enjeu financier, en vertu du Code de ('orga- nisation judiciaire. Les domaines concern& sont nombreux (environ 90), cer- tains &ant plus courants que d'autres :...

• Institutions judiciaires

  1. Bossuet (1627-1704) , La politique tirée des propres paroles de l’Ecriture Sainte , Livre III, [extraits] Première proposition : L’autorité royale est sacrée. Dieu établit les rois comme ses ministres et règne par eux sur les peuples. Nous avons déjà vu que cette toute puissance vient de Dieu […]. Les princes agissent donc comme ministres de Dieu et ses lieutenants sur la terre. C'est par eux qu’il exerce son empire […]. C’est pour cela que le trône royal n’est pas...

• L'astreinte judiciaire

• Article L442-2 du Code de l'Organisation judiciaire : commentaire

  jour copie de cette convo- cation par lettre simple. Lorsque le tribunal corn- porte 2 sections, I'affaire est port& devant la sec- tion competente. Les par- ties sont tenues de corn- paraitre en personne, sauf si elles ont un motif legi- time pour se faire repre- senter. Dans ce cas, le represen- tant peut etre un avocat, un huissier de justice, un membre de la famille des plaideurs ou encore un membre dune organisa- Article L442-2 du Code de l'Organisationjudiciaire tion professionnelle agri-...

• La justice, tiré du cours des institutions judiciaires, administratives et sources du droit.

        Le droit français est découpé en trois périodes historiques :    -L'ancien droit : Période du droit jusqu'à 1789    -Le droit intermédiaire:  ( pendant la révolution). Il s'achève avec la promulgation du code civil en 1804    Le droit contemporain : droit accompagné du code civil, celui d'aujourd'hui                   1) L'ancien droit    Dans l'ancien droit, il y avait une  confusion des pouvoirs législatifs et pouvoirs judiciaires. Immixtion des tribunaux dans les fonctions législative...

• Article R. 321-3 du Code de l'organisation judiciaire : commentaire

  de se deplacer, et ce d'au- tant plus lorsque la proce- dure dernarree a son en- contre est abusive. Si le defenseur est une per- sonne physique, c'est son domicile. Si le domicile est inconnu, le demandeur doit alors saisir le tribunal de son lieu de residence ou tout autre si le defendeur habite a l'etranger. Si le defendeur est une personne morale, une en- treprise ou une adminis- tration, par exemple, vous l'assignerez au lieu de son etablissement. Quelques excep- tions : Lorsqu'un Iftige es...

• . Habemus conjitentem reum , Nous avons un accuse qui avoue Cette expression appartient au vocabulaire judiciaire, et désigne le...

  . Habemus conjitentem reum , Nous avons un accuse qui avoue Cette expression appartient au vocabulaire judiciaire, et désigne le cas où un accusé avoue spontanément sa faute ; mais elle est aussi utilisée aussi de façon ironique dans le langage courant ; le brocard Habemus optimum testem confitentem reum, > est lui aussi fréquent. En ce qui concerne les auteurs classiques, on lit une phrase analogue chez Cicéron (Pro Ligario, 1, 2 : habes ... quod est accusatori...

• La crise politique péruvienne a touché l’ensemble des institutions, le pouvoir judiciaire en particulier. Critiqué en raison de la lenteur...

  La crise politique péruvienne a touché l’ensemble des institutions, le pouvoir judiciaire en particulier. Critiqué en raison de la lenteur de l’extradition de l’ancien président Alberto Fujimori (accusé de corruption et résidant au Japon depuis 2000), il a aussi été jugé trop soumis au pouvoir politique. Un succès a cependant été obtenu avec la condamnation, pour corruption, de Vladimiro Montesinos, ancien chef des services secrets d’A. Fujimori ; il devrait notamment rembourser la somme de 15 m...

• I udkata res pro veritate accipitur Une décision judiciaire est censée refléter la vérité L'origine de ce principe juridique fort...

  I udkata res pro veritate accipitur Une décision judiciaire est censée refléter la vérité L'origine de ce principe juridique fort connu (cité parfois avec habetur à la place de accipitur) est un passage d'Ulpien...

• Bélize 2003-2004 Priorité à l’énergie Le gouvernement a gagné en janvier 2004 une longue bataille judiciaire contre les écologistes pour...

  Bélize 2003-2004 Priorité à l’énergie Le gouvernement a gagné en janvier 2004 une longue bataille judiciaire contre les écologistes pour pouvoir construire un barrage hydroélectrique dans la région du haut Macal, dont la faune et la flore sont particulièrement riches (celles-ci constituent la base de l’«écotourisme» dans le pays). L’économie (dont les activités liées aux sucre, agrumes, bananes, aquaculture) se portait bien...

• Réunion (1993-1994) Les enquêtes judiciaires sur des affaires de corruption ont dominé l'actualité de ce département d'outre-mer (DOM) français, à...

  Réunion (1993-1994) Les enquêtes judiciaires sur des affaires de corruption ont dominé l'actualité de ce département d'outre-mer (DOM) français, à partir du second semestre 1993. Dès mars 1994, plusieurs personnalités, dont l'ex-président du conseil général Éric Boyer, ont été condamnées à la prison ferme. Le maire communiste du Port, Pierre Vergès, en fuite, s'est démis, fin mars 1994, de son mandat municipal. Dans une autre affaire concernant les marchés publics de Saint-Denis, des dirigeants...

• Le! Lumières ED Fr1111tt n / Montesquieu ; Vico 131 Charles de Mootesquieu (1689-1755) est sUl10llt -PouW>ir judiciaire, qui doit...

  Le! Lumières ED Fr1111tt n / Montesquieu ; Vico 131 Charles de Mootesquieu (1689-1755) est sUl10llt -PouW>ir judiciaire, qui doit eire strictement connu pour avoir lnlllSp06é l'esprit des Lumières ~ de l'ex6cutif. dans l'ordre social et dans son fondement, le droit. Le libéralisme de MoNTl!SQuœu repose sur l 'idœ Les Lettres persanes (1721) dénoncent indirec- d'un équilibre cnln! les forces sociales. La théorie temeot les travers de la soci~ française de delaséparationdespouvoirlestsonapportlepl...

• Les questions que vous vous posez au sujet des gendarmes

• Comment se déroule la garde à vue La garde à vue existe en France depuis 1958.

  graves de terrorisme, être porté à 6 jours. n Déroulement de la procédure : Toute per- sonne en garde à vue doit être traitée maté- riellement et morale- ment avec un minimum d'égards et doit avoir la possibilité de se repo- ser entre les interroga- toires et auditions. Elle est, bien entendu, nour- rie. Sur la demande de l'intéressé ou de sa fa- mille, le procureur peut autoriser l'intéressé à subir, s'il l'estime néces- saire, un examen médi- cal. Cependant,...

• La voie de fait est-elle encore aujourd'hui protectrice des libertés fondamentales?

• L e partage / 109 Comment peut-on sortir de l'indivision ?

  110 / Le partage l'indivision dont je vous ai déjà parlé, ou encore une demande d'attribution préférentielle. Il s'agit, pour un copartageant, d'obtenir qu'un bien lui soit attribué de préférence à ses copar­ tageants : exploitation agricole, entreprise com­ merciale, industrielle ou artisanale, local d 'habi­ tation ou à usage professionnel. Une fois les biens vendus s'il y a lieu, le notaire établit un acte que l'on appelle généra­ lement...

• POLICE ET JUSTICE

  LES DROITS DE L'HOMME fondie et complète (physique, technique, mais aussi psychologique, sociale, juridique ), si l'on veut qu'ils puissent mener à bien les tâches très diverses, et pas seulement répressives, qu'ils ont à remplir (voir le film « Faits divers » de Raymond Depardon) . Ill. -L'avocat • L'avocat exerce une profession libérale. Il n'appartient ni au pouvoir judiciaire comme le juge, ni à l'appareil d'État comme le procureur et le pol...

• La voie de fait

• Droit juridictionelle et administrative

• Justice et institution

  • Les juridictions spécialisées ne sont compétentes que pour les affaires régies par un texte de loi bien défini . C'est le cas du conseil des pmd'hommes chargé de régler les litiges entre employeurs et salariés dans le cadre du droit du travail ; du tribunal de commerce pour les litiges entre commerçants ; du tribunal des affaires de sécurité sociale ; et du tribunal paritaire des baux ruraux, saisi pour les litiges entre propriétaires foncie...

• garde à vue (cours de droit pénal).

  maximum, ou de 24 h en cas de prolongation. Le mineur de treize à seize ans peut demander à s’entretenir avec un avocat dès le début de la garde à vue. À défaut, la demande ne pourra plus être faite que par sesparents, et l’officier de police judiciaire n’est plus obligé d’aviser le bâtonnier pour qu’il commette un avocat d’office. 3.3 Le mineur de seize à dix-huit ans Entre seize et dix-huit ans, le mineur est soumis à un régime proche de celui des adultes. 4 PROJET DE RÉFORME En discussion à...

• Camus: L'Etranger - Chapitre 2

  conscience d'une rupture? En tt cas, Camus nous livre sa conscience de l'absurde: l'homme n'est pas maître de son destin. S'il veut l'être, il lui faut assumer l'absurdité de sa condition humaine. C'est un moment-clé dans l'œuvre car il conduit à la condamnation de Meursault. Le tribunal, en plus de condamner le citoyen Meursault , condamne sa différence par rapport au monde. Le problème est qu'il le condamne SURTOUT et d'ABORD pour cela. Ce devrait être le procès d'un crime alors qu'en...

• institutions juridictionnelles

  Chapitre 1 : les principes fondamentaux liés à la fonction de juger La justice est avant tout un pouvoir, il s’agit de dire le droit et donc de déterminer dans   un proc ès qui a raison et qui a tort. La justice est une fonction de l’Etat qui dispose d’un   monopole   pour   exercer   cette   fonction   de   juger.   Pour   que   cette   fonction   soit   correctement men ée, la justice doit  être ind épendante. Section I   : Premier principe Le monopole de l’Etat pour   rendre la justice....

• contentieux bancaire

  PLAN Introduction PARTIE I – Le processus d'octroi de crédit Section 1. La rupture abusive du crédit Section 2. L'octroi abusif de crédit PARTIE II – Le rôle curatif du contentieux bancaire Section 1. Recouvrement amiable Section 2. Recouvrement judiciaire Conclusion

• Bernard Tapie inéligible pour cinq ans

• justice et pouvoir

• institutions administratives

  CARACTERISTIQUE DEMOCRATIQUE DU SYSTEME  .∏ Pour qu’1 syst ème     d émocratique. ∏ → Il faut   Gvts soient choisis par les citoyens. ►         L’Etat respecte les droits des citoyens. ► 1 è re  condit °   : Un dirigeant choisi par les citoyens. 2 è me  condit °   : Un syst ème.  Pour que tt cela fonctionne, il faut que les pv soient s épar és. ?  MONTESQUIEU en a  été le Th éoricien. ► S éparat ° des pv   :  Chq Etat exerce 3 fonct °  =   Fonct ° L égislative     assur ée par le Parlem...

• Définition: CASIER, substantif masculin.

• LA POLICE : LE BRAS SÉCULIER DE L'ÉTAT (Travaux Pratiques Encadrés – Institutions & Politique)

  capitaine), en groupes d'escadrons (de 3 à 5 escadrons) et en groupements (tous les escadrons d'une circonscription régionale de gendarmerie) . LA POLICE NATIONALE Créée par une loi du 9 juillet 1966 , la police nationale regroupe les forces de police, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur. Elle comporte des services extérieurs et des services centraux. • La direction centrale de la Sécurité publique (DCSP, ancienne police urbaine) a po...

• COMMENTAIRE D’ARRET CASSATION CRIMINELLE 15/12/2010

• Vers une suppression du juge d'instruction?

• « L'évolution de l'image et du rôle du juge au sein de la société »

• Internet

• L'Etranger de Camus : Un roman contre la peine de mort ?

  Camus, notons-le, n'a pas voulu que L'Etranger soit simplement le récit d'une erreur judiciaire. Il a fait de Meursault un coupable. Pourtant, quand nous lisons L 'Etranger, pas un ins­ tant nous ne nous sentons prêts à condamner Meur­ sault. Nous oublions la victime et notre sympathie va tout entière à l'assassin. La raison en est que ce crime, paradoxalement, n'est pas l'œuvre d'un criminel. Aucun des motifs classiques en ce genre d...

• Politique, justice et police dans la France des Misérables de Victor Hugo.

• ENCYCLOPEDIE: Tribunal (justice)

• GUILLAUME LE CONQUÉRANT

  Guillaume le Conquérant de la reine Mathilde >>, dite Tapisserie de Bayeux car conservée au musée de Bay eux. Cette bande de toile de lin, longue de 69 mètres, a sans doute été confectionnée en 1077. Cet ouvrage compte cinquante-huit scènes qu'e xplique une légende écrite en latin. C'est un précieux document sur les armes et les fortifications, les vaisseaux et les costumes de l'époque. Le renf orcement de la monarchie Guillaume se fait sacrer roi le...

• Jurisdiction

  Institutions juridictionnelles (Denizot) roi était la seule source de justice. Ce qui amena à des procès très longs, thème souvent retrouvé dans la littérature. c. 3 ème inconvénient : l’existence de privilèges de juridiction Privilèges : droits accordés à certaines classes sociales seulement. Privilèges de juridiction : droit de porter des affaires devant des juridictions particulières : pas les mêmes selon si on est en bas ou en haut de l’échelle sociale....

• Cours d'institutions juridictionelle

• Droit des entreprises en difficultés et la prévention des difficultés

  double procédure : la procédure d’alerte et la procédure de règlement amiable. La loi du 25 janvier 1985 va quant à elle avoir une visée plus thérapeutique, en organisant la sauvegarde de l’entreprise en cessation des paiements, mais elle sera améliorée par la loi du 10 juin 1994. Mais ces deux lois seront réformées par la loi du 26 juillet 2005. Cette dernière poursuivra malgré tout la même finalité, à savoir le renforcement des techniques de pr...

• les majeurs protégés

  Le mandat de protection future permet à une personne (le mandant) de désigner à l'avance la ou les personnes (les mandataires) qui seront chargées de veiller sur ses intérêts (sur sa personne et/ou sur tout ou partie de son patrimoine) au cas où elle ne serait plus en état, physique ou mental, de le faire en raison de son âge ou d'une éventuelle maladie. A noter : ce dispositif permet non seulement d’organiser sa propre protection mais aussi celle de son enfant malade ou handicapé. T...

• Grand oral du bac : TOCQUEVILLE

  Tocqueville Vuede � Broadway 1828. De la démocratie en Amérique est t9ujours considéré aux Etats-Unis comme l'une des plus brillantes analyses des institutions américaines. Caricature de ' . Tocqueville. A l'époque, le succès littéraire est souvent le marchepied qui pennet d'accéder à une carrière politique. Tocqueville introduit aussi la notion de caractère national. Il s'attache à montrer que la dimension morale est aussi importante que la dimens...

• institutions juridictionnelles

  Il existe une crise de la justice dans les deux fonctions : la fonction de juger notamment et la fonction d’institution. Car la décision n’était pas la meilleure ni la plus adaptée pour répondre au besoin de justice en tant que vertu. Il serait plus efficace de mettre tout le monde d’accord ou d’arriver à un arrangement à l’amiable pour obtenir la paix sociale. On arrive à des règlements des litiges alternatifs, comme la médiation, c’est la justice restaurative (ou réparatrice ). - 1 ière...

• Droit administratif

  La note de TD : note de devoir à la maison (deux devoirs a la maison, écrit à la main une copie double et une copie simple.), un galop d’essai de deux heures ), et une note sur la participation. Plus de deux absences en TD entraîne une défaillance. Pas être en retard. Galop d’essai : un sujet, une étude de cas. Le Partiel (3 heures), choix entre deux sujets, une dissertation et un cas pratique. Interdire les portables et ordinateurs. Une séance, autorisation d’avoir les ordinateurs....

• Sur quoi fonder l' autorité ?

  d'autorité. L'autorité se figure. Elle prend figure dans les maîtres grecs de sagesse, dans les maîtres juifs de justice ;généralisant, on peut dire qu'il n'y aurait probablement pas de vie morale sans l'exemplarité de grands témoins de lavie morale.»3. L'autorité comme extérioritéL'autorité de prime abord, c'est l'autre. On peut repenser à la notion de tiers médiateur en psychanalyse. En effet,le père vient en tant qu'élément de l'extérieur briser la fusion qui peut exister entre la mère et l'e...

• Grand oral du bac : Les maîtres de l'éloquence

  • Pierre de La Ramée {1515-1572) recentre la rhétorique sur le choix des contenus, en négligeant davantage les aspects formels du discours : il engage ainsi une nouvelle façon de définir le savoir au sein du discours, plus relatif, et réordonne les figures de style. • La position catholique met davantage en valeur la beauté sublime des textes sacrés, dont la vérité demeure en partie inaccessible -ce que l'esthétique baroque exaltera. • Sur l...

• Libertés et Droits fondamentaux

  a. Hobbes L'Etat social sauve l'Homme d'une mort certaine. L'Etat de nature est mortel. Conséquence : le citoyen ne peut pas contester le pouvoir politique parce que la société l'a sauvé d'une mort certaine. b. Locke L'organisation de la société politique est plus efficace lorsqu'elle s'accompagne de plusieurs libertés ( notamment la séparation des pouvoirs ). Locke accepte une certaine organisation du pouvoir politique et atténue la domination. c. Rousseau Contrat social : l'Homme n'...