197 résultats pour "det"

• les alternatives à la crise en grèce

• Commentaire de l'arrêt du 11 février 2010 rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation

  reconnaissance de dette est un mode d'interruption de la prescription et, dans le cas où la dette est solidaire, l'article 2245 du Code civil étend à tous les codébiteursl'effet interruptif de la reconnaissance faite par un seul. Toutefois, les délais de forclusion ne sont pas susceptibles d'interruption par reconnaissance de dette (article2220 du Code civil).En l’espèce, la Cour de cassation reproche à la Cour d’appel de s’être prononcée sans rechercher si Mme X avait manifesté la volonté de bé...

• Que se passe-t-il en cas d’échec de cette première phase amiable ?

  Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème technique. Merci d'envoyer un mail au responsable informatique du site à cette adresse: webmaster@devoir -dephilosophie.com Indiquez -lui le numéro et le titre précis de votre document (c.f. ci -dessus dans le cadre jaune). Désolé pour ce problème techniqu...

• ACQUITTER, verbe transitif.

• Article 1249 du Code civil : commentaire

  avec toutes ses garanties. Cette operation n'etant pas avantageuse pour X, it vous est possible de la rea- liser sans son accord. II fart, bien sar, que le terme soit echu. Lade d'emprunt et la quittance constatant le remboursement de la dette au creancier doivent etre passes devant notaire. L'origine (tel emprunt) de la somme et sa destination (remboursement de telle dette) doivent imperative- ment etre precisees. Effets de Ia subroga- tion : Le creancier, une fois subroge, acquiert la creance...

• 1ère chambre civile, 29 octobre 2002 - Commentaire d'arrêt

  La première chambre civile a dans ces deux arrêts, été saisie de la question de la nécessité ou non de la mention des accessoires dans le contrat de cautionnement. L'article 2016 ancien du code civil concerne la détermination de l'étendue du cautionnement et dispose que le cautionnement indéfini d'une obligation principales'étend à tous les accessoires de la dette, c'est au visa de cet article et de l'article 1326 que la Cour de cassation estime que le cautionnement indéfini d'une obligations'ét...

• Les déficits publics : LES PERTES DU BUDGET DE L'ÉTAT

  LA PROTECTION SOCIALE 011GANJSAnON DE LA PIDncnON SOCIALE EN FIANCE Sécurité 50CYie ----- -• Pays dèveloppé , la France déficitaire depuis plus de dix ans à l ' exception des années 1999 , 2000 et 2001. Pour 2002 , le déficit devrait atteindre 3,3 milliards d 'euros du fait de la dégradation des comptes de la branche maladie , déficitaire de 6,1 milliards . Répartition des prestations sociales (en milliards d 'etJroo ) la protection sociale pour en...

• ACQUITTÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.

• Le «surendettement»: UN PHÉNOMÈNE DE SOCIETE

  Si le consommateur est évidemment fautif, les associations de défense fustigent néanmoin s ces prêts offerts sans vérification de la solvabilité du patrimoine : dans 72 % des cas, les revenus nets sont inférieurs à 1 524 euros mensuels , et le patrimoine est absent. 55 % des déclarants sont débiteur , délivrés parfois par téléphone ouvriers ou employés , 32 •Jo au avec pour seule exigence un numéro chômage ou inactifs, 4 ,5 % seulement de corte bnncnire...

• rétention, droit de (cours de droit civil).

  Le refus de restitution peut, en premier lieu, être opposé au débiteur, et ce tant que le paiement de la créance n’est pas intégral, en vertu du principe de l’indivisibilité dudroit de rétention. S’il est vrai que le droit de rétention ne procure au créancier ni droit de suite, ni droit de préférence, il n’en reste pas moins que le droit de rétention a aussi des effets àl’égard des tiers, car le droit du créancier rétenteur est valable erga omnes. Ainsi la rétention du bien est opposable à tou...

• LES RELATIONS INTERNATIONALES EN EUROPE : 1919-1939 (HISTOIRE ET POLITIQUE)

  accords de Wiesbaden (1921), prolongeant les versements en nature vont dans ce sens, les réparations devant être pour une part versées en charbon. LES DIVISIONS DE L'EUROPEA l'Est, la perte de l'alliance russe est compensée par un réseau d'accords militaires et politiques avec la Pologne (1920) puis avec les pays de la petite entente(Yougoslavie, Tchécoslovaquie et Roumanie) en 1921. Toutefois cette politique souffre de deux incohérences : d'une part les alliés de la France s'opposent, laPologne...

• COMPTA POUR LES NULS

  Comptabilité Pièces justificatives ¯ livre journal « Grand livre ¯ balance de vérification ¯ inventaire et travaux comptables de fin d'exercice ¯ balance définitive ¯ Bilan...

• Le déficit budgétaire permet-il de relancer l'activité économique ?

  • Document2 "' 0 c: .ê Q) ""C "' -e ~ ï'~ c: Q) Déficit budgétaire de l'État 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 o - - - - -50 -100 -150 -200 -250 -300 -350 liDéficit budgétaire 1 " Projet de loi de finances pour 1996 et Loi de finances pour 1996 ,., Les Notes bleues de Bercy, 1996. • Document3 Dette de l'État (milliards de francs) 4000 3000 1 - - - - - - - - - - - - -1 - - - - 1-- - - Î - - - - ~-- - - -. 2000...

• Les agences de notation

  G ESTION POLITIQUE ET FINANCIERE A LONG TERME Les agences de notations. 2 I. Les agences de notation 1. Historique La détermination de la solvabilité d’un débiteur est une composante essentielle de l’activité de tout prêteur. La classification des emprunteurs en fonction de leur capacité à honorer leur dette a ainsi toujours fait l’objet d’une analyse par les établissements de crédit. Mais, la publication d’opinions externes, destinées à guider et à renseigner les investisseurs sur le risqu...

• comptabilité génerale

  - Les SNC regroupent des associés qui sont solidairement et indéfiniment responsable des engagements de l’entreprise - Les SCS : on a deux types * Des commandités qui dirigent l’entreprise et dont la responsabilité est identique à celle des associés des SNC * Les commanditaires qui ne participent pas à la gestion et qui ont une responsabilité limitée à leurs apports - Les sociétés de capitaux ont essentiellement composées de Sociétés Anonymes (SA sociétés qui émet des actions). Les act...

• acte uniforme sur les suretés

  Journal Officiel de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires CHAPITRE 4 - GAGE DE MEUBLES CORPORELS 26 Section 1 - Constitution du gage 26 Section 2 - Effets du gage 27 Section 3 - Extinction du gage 31 Section 4 - Dispositions particulières à certains gages 31 Sous-section 1 - Gage du matériel professionnel et des véhicules automobiles 31 Sous-section 2 - Gage de stocks 32 CHAPITRE 5 -  NANTISSEMENT DE MEUBLES INCORPORELS 33 Section 1 - Nantissement de créance 33 Se...

• Résumé de l'Assommoir.

  celle-ci s'épuise à la boutique. Ses dettes augmentent. Elle refuse de partir avec Goujet et, par lâcheté, laisse Lantier redevenir son amant. Coupeau boit de plus en plus. Gervaise voit son commerce péricliter. De déchéance en déchéance, elle doit le vendre et sombre progressivement dans la misère. Elle perd l'estime de Goujet, se bat régulièrement avec Coupeau et, à son tour, commence à boire. Coupeau, pris de crises de délire, fait périodiquement des séjours à Sainte-Anne. Pour survivre, Gerv...

• Biographie de Balzac

  son «étrangère», il n'a plus que quelques mois à vivre. Le 21 août 1850, il est salué par Victor Hugo, dans un vibrant éloge mortuaire, comme l'un des génies les plus puissants du monde moderne. Doué d'une énergie peu commune, Balzac ajoutait à sa vitalité une féconde imagination que 1 'ambition et la naïveté ont poussée sans résul­ tat dans les affaires, mais qui a trouvé dans la littérature un domaine à sa mesure. L'É...

• fiche de lecture la peau de chagrin

  première fois au nom de Balzac un roman qui se nomme Les Chouans. Puis, il connaitra un de ses premiers réels succès avec la Physiologie du mariage. En 1825 sa rencontre avec la duchesse d'Abrantes lui fait découvrir un monde de luxe qu'il appréciera. Puis, en 1831 après des années d'apprentissage, la  parution de la Peau de Chagrin lui fera remporté un succès incontestable. En effet, ce roman est parmi les plus étudiées et connues de ses oeuvres. Par son ambition incommensurable et ses nombreus...

• SES chapitre UE

• bilan - encyclopédie.

  Pour permettre le diagnostic financier et rendre comparables les bilans d'entreprises et de périodes différentes, on est amené à faire une présentation du bilan comptable par grandes masses, à partir d'une logique financière distinguant les biens selon leur plus ou moins grande liquidité et les ressources selon leur degré d'exigibilité. Le bilan des sociétés commerciales doit faire l'objet d'une publication au registre du commerce et des sociétés (auprès du greffe du tribunal de commerce terr...

• Le choix d'une structure de financement

  De toute évidence si l'entreprise est cotée sur un marché financier efficace, les investisseurs exigeront une prime de risque sur l'entreprise endettée, et doncl'avantage de la dette risque d'être remis en question. Arrivé à ce stade il est nécessaire d'intégrer dans notre analyse les arbitrages qui peuvent être réalisés sur le marché financier par les investisseurs. Par ailleurs,il convient de raisonner sur des valeurs de marché et non sur des valeurs comptables si on veut véritablement articul...

• Causes et conséquences du déficit extérieur des Etats-Unis

  directeurs, les taux longs eux sont restés anormalement bas. Cet effet de détente des taux longs explique pourquoi les ménages américains pouvaient trouver descrédits hypothécaires de 30 ans à 2% d'intérêt.Par conséquent, les Chinois ont certes prêté entre 12 et 20% de leur revenu à des ménages américains 15 fois plus riches qu'eux pour leur appétit de consommation.Mais cela servait à dynamiser ou à subventionner la croissance chinoise par la hausse de ses exportations. Transition:"Le déficit co...

• Développement et développement durable : bref historique

  monétaire des USA augmente leurs dettes, libellées en dollars et à taux variables. Les institutions monétaires (IFI, FMI, BM), imposent des plans d'ajustement structurels à ces pays, contraints à accepter s'ils veulent accéder au crédit international. Conséquences : ces pays qui avaient jusque-là misé sur le dév autocentré entrent de force dans la mondialisation : privatisation du secteur public, dérégulation des marchés, libéralisation de l'économie, compression de la demande interne, remise en...

• L'argent dans "Illusions perdues de Balzac"

• Droit spécial des sociétés

  société  est   une   technique   juridique   d’organisation   d’une   entit é  non   juridique   qu’est   l’entreprise.  L’entreprise  n’a  pas  d’existence  juridique.  L’entreprise  est  souvent  d éfinit   comme l’ensemble de moyens humaines et mat ériels regroup és ensemble quelque soit   sa forme juridique. L’entreprise peut donc avoir plusieurs formes juridiques, et tout ceci   dans un objectif   : exercer une activit é réguli ère de nature  économique. La   soci été  est   une   des  ...

• Sortez nous de cette crise maintenant! P Krugman

  - Trappe à liquidiT : Fed n’injecte + directemt dollars mais baisse TI. Pb : même à 0%, les gens n’ont pas recommencé à dépenser… Þ Certains nient rapport crise ac trappe a liquidiT : Obama dit que pb= L disparus ac numériq ; Charles Plosser dit que ce n’est pas facile de se reconvertir d’un secteur sinistré à un secteur qui fctne, rien à voir ac polq monétR Þ Mais pr Krugman si c’était le cas il y aurait bcp de gens qui s’en sortiraient bien ds les bons secteurs. Or seul...

• Le Corricolo Comme alors, il y avait deux partis, mais deux

  rendu a l'assemblee publique si gorge de vin qu'il a ete oblige de s'arreter a l'angle d'une rue et de le rendre aux yeux de tous, quoique le mime Sergius, avec lequel il vit dans un commerce infame, et qui a, dit-on, toute influence sur lui, essayat d'etendre son manteau entre lui et les passans. Apres Sergius, sa compagnie la plus habituelle est la courtisane Cytheris, qu'il mene partout avec lui dans une litiere, et a laquelle il fait un cortege aussi nombreux que celui de sa propre mere. Cha...

• ses

• Australie

  informations avec celles que peut detenir la mairie, les compagnies d'assurances ou les banques. Dans quels delais peut-elle effectuer ces controles ? En ce qui conceme les droits de suc- cession portant sur des biens mentionnes dans la declaration, ('administration fiscale ne peut poursuivre ses operations au-dela d'un delai expirant au dernier jour de la troisierne annee qui suit celle de I'enregis- trement de la declaration de succession. II s'agit d'un deal de prescription parti- culierement...

• La pauvreté dans le monde ou les leçons d'un échec

  Une fois qu'on considère la pauvreté sous cet angle élargi, un bilan contrasté peut être dressé des évolutions en cours. Un peupartout, on observe une progression de l'indice de développement humain (IDH) mis en place par le PNUD depuis quelquesannées. L'espérance de vie, l'alphabétisation, l'accès à l'eau potable, et même le produit intérieur brut (PIB) par habitant sont enaugmentation constante, y compris en Afrique ou en Inde. Mais le rythme des uns et des autres diffère, et, surtout, l'état...

• Le don peut-il être gratuit ou n'est-il qu'une forme de l'échange ?

  II. La gratuité du don n'est pas désintéressée Mais celui qui donne sans calculer l'intérêt qu'il trouve dans son acte n'est pas pour autant désintéressé. À défaut d'attendre de l'autreun objet en retour - sa richesse l'en dispense, ou sa générosité le rend capable de s'en priver - ne cherche-t-il pas à susciter lareconnaissance de l'autre ? Le don est-il alors complètement désintéressé? N'est-il pas toujours de façon plus ou moins subtile uneforme de l'échange ? 1. La dette du donateur.En plaid...

• d e solvere (-> résoudre, solution).

  ab so rp ti o n ( 1 795). ■ A BSO RPTIO N n. f ., d 'a b ord te rm e r e lig ie ux ( 1 586, c he z l e m ysti q ue S uso , p our « e xta se , ra v is se m en t » ), e st u n e m pru n t a u l a ti n c hré ti e n ab so rp ti o ( s a in t A ug usti n ), d u s u pin d e ab so rb ere . ◆ L e m ot s e rt d e s u bsta n ti f à ab so rb er ( XV II e s . ? ) e t s e d if fu se à p arti r d u m ilie u d u XV III e s ., c o m me ab so rb an t, e n p hy sio lo g ie , a v...

• Droit commercial

• droit des affaires

  usages adaptés au métier ; ces corporations mettent aussi en œuvre des règles qui régissent l’entrée d’un individu dans la profession.  Résulte de ces corporations un encadrement strict et rigide de l’accès à la profession et de l’exercice de la profession . Apparaissent différents évènements : - Découverte du nouveau monde (continent américain)  commerce qui s’intensifie, qui porte sur des objets nouveaux (mé...

• Mettez de l'ordre dans vos finances

  2 N ous vous offrons les 18 premiers prin cipes du livre … .gratuitement O BTEN EZ LE LIVRE EN ENTIER AUJOURD ’HU I A 10.000 FCFA OU 19 USD. ACHETEZ LE TOME 1 E T OBTENEZ LE TOME 2 GRATUI T EMENT CLIQUEZ ICI POUR COMMANDER OU COMMANDEZ PAR WHATSAPP AU + 225 6749 12 54 OU ECRIRE A [email protected] ou [email protected] Visitez www.hcmagazines.com

• CULTURE G

• droit fiscal general

  L'év olution des concepts en matière de fiscalité est radicale. En effet, les impôts les plus récents (notamment la CSG, contribution sociale généralisée, et la CRDS, contribution au remboursement de la dette sociale) ne sont pas perçus au profit de collectivit és publiques, mais au profit des URSAFF, qui sont des régimes d'entité privées. La frontière est donc de plus en plus floue. §2. Les buts de l'impôt. L'impôt poursuit...

• Article 2011 du Code civil : Article 2013 : commentaire

  les plus solvables d'entre elles. Autrement dit, la personne la plus solvable paiera pour les autres, d'o0 le terme « solidaire ». La somme objet de Ia caution : Pour qu'une caution soit valable, la somme exacte doit etre portee dans l'acte, en chiffres, mais aussi en lettres. La caution ne peut etre poursuivie que pour la somme mention- née, meme si la dette du debiteur est superieure. Si le cautionnement est donne pour une somme indeterminee, le creancier peut demander a la cau- tion le paieme...

• Le cordonnier Simon Pas si méchant que ça!

  Edouard Herriot Une incarnation du radicalisme 1872-1957 Au terme d'une carrière de plus de cin­ quante ans, Edouard Herriot est sans doute l'homme politique le plus repré­ sentatif de toute une période de l'histoire française. Agrégé des lettres dès 1893, il enseigne à Nantes puis, en 1904, à Lyon. La même année, il soutient une thèse de doctorat sur Madame Réca­ mier et ses amis. Militant du parti radi­ cal, il est élu maire de Lyon en...

• Cours droit bancaire

• cours S2 L1 droit de la famille

  INTRODUCTION I - L’identification du droit de la famille On a tendance à considérer qu’il existe trois piliers du droit civil :  la famille  le contrat  la propriété Le contrat (art 1100-1) et la propriété (art 544) ont une définition dans le Code civil mais la notion de famille ne dispose pas de définition. Le livre 1er du code civil “Des personnes” va parler du mariage, du divorce, de la filiation, de l’autorité parentale. Cela relève du droit de la famille mais ils ne sont pas ab...

• Le don peut-il être gratuit ou n'est-il qu'une forme d'échange ?

  II. La gratuité du don n'est pas désintéressée Mais celui qui donne sans calculer l'intérêt qu'il trouve dans son acte n'est pas pour autant désintéressé. À défautd'attendre de l'autre un objet en retour - sa richesse l'en dispense, ou sa générosité le rend capable de s'en priver -ne cherche-t-il pas à susciter la reconnaissance de l'autre ? Le don est-il alors complètement désintéressé? N'est-ilpas toujours de façon plus ou moins subtile une forme de l'échange ? 1. La dette du donateur.En plaid...

• Représentant les trois quarts de l'humanité, les pays du tiers-monde ont à surmonter les difficultés propres au sous-développement : surpopulation, malnutrition, archaïsmes économiques et sociaux.

  sixième environ à la production mondiale. Les manifestations d'une pauvreté structurelle y sont multiformes : 800 millions d'individus souffrent de la faim ou de la malnutrition, un enfant sur six meurt avant l'âge de cinq ans, et près d'un milliard d'adultes sont analphabètes. Les indicateurs du sous-développement ont été maintes fois décrits : une couverture sanitaire et une espérance de vie faibles, un taux d'analphabétisme élevé, une consommation alimentaire par habitant inférieure à 2...

• Émile Zola LA CURÉE (1872)

• I Au retour, dans l'encombrement des voitures qui rentraient par le bord du lac, la calèche dut marcher au pas.

  mondaines envoiture découverte, menaçaitdeseterminer parune soirée d’unefraîcheur aiguë. Un moment, lajeune femme restapelotonnée, retrouvantlachaleur deson coin, s’abandonnant aubercement voluptueux de toutes cesroues quitournaient devantelle.Puis, levant latête vers Maxime, dontlesregards déshabillaient tranquillement lesfemmes étaléesdanslescoupés etdans leslandaus voisins : – Vrai, demanda-t-elle, est-cequetulatrouves jolie,cette Laure d’Aurigny ? Vousenfaisiez unéloge, l’autre jour,lorsqu’o...

• Cours d"introduction en droit