220 résultats pour "décrété"

• Swaziland (2001-2002): Proclamation de l'état d'urgence L'état d'urgence a été décrété fin juin 2001 par le roi Mswati III, qui...

  Swaziland (2001-2002): Proclamation de l'état d'urgence L'état d'urgence a été décrété fin juin 2001 par le roi Mswati III, qui se trouvait ainsi en mesure de museler plus facilement une opposition illégale (interdite) mais active. Mario Musuko, leader du Mouvement démocratique uni du peuple (Pudemo), accusé de sédition, a été emprisonné en octobre 2001....

• Honduras 1987-1988 En avril 1988, l'état d'urgence était décrété dans les deux principales villes du Honduras, Tégucigalpa et San Pedro...

  Honduras 1987-1988 En avril 1988, l'état d'urgence était décrété dans les deux principales villes du Honduras, Tégucigalpa et San Pedro Sula. Le gouvernement tentait ainsi de contrôler et enrayer les violentes manifestations antinord-américaines qui faisaient suite à l'expulsion rocambolesque et inconstitutionnelle de Ramon Matta Ballestros, un "parrain" présumé de la drogue, vers les États-Unis via Saint-Domingue. Ces manifestations sont significatives de la tension croissante engendrée par la...

• Pologne (2004-2005): Année électorale La vie politique a été ponctuée par les réunions des commissions parlementaires, instituées par le décret...

  Pologne (2004-2005): Année électorale La vie politique a été ponctuée par les réunions des commissions parlementaires, instituées par le décret du 21 janvier 1999, mis en pratique avec la commission appelée à examiner la tentative de corruption de la société éditrice du quotidien Gazeta par un proche de la majorité de gauche, Lew Rywin (2003). Deux autres commissions ont été mises en place, l’une pour examiner l’affaire de l’arrestation de l’ancien P-DG de l’entreprise pétrolière PKN Orlen (mai...

• Vatican (1999-2000): Jérusalem et Fatima L'année 2000 aura été particulière pour le Vatican. Décretée "année sainte", elle correspond en effet...

  Vatican (1999-2000): Jérusalem et Fatima L'année 2000 aura été particulière pour le Vatican. Décretée "année sainte", elle correspond en effet au Jubilé (inauguré à Noël 1999) de la naissance de Jésus-Christ. Les XVe Journées mondiales de la jeunesse (JMJ), organisées à Rome en août 2000 et devant accueillir un million de jeunes venus de 160 pays, ont constitué un temps fort des manifestations préparées à cette occasion. Elles ont attesté du volontarisme de Jean-Paul II et de son esprit de reco...

• Bolivie 1999-2000 Conflits sociaux Le 8 avril 2000, le gouvernement du président Hugo Banzer a décrété l'état de siège pour...

  Bolivie 1999-2000 Conflits sociaux Le 8 avril 2000, le gouvernement du président Hugo Banzer a décrété l'état de siège pour faire face à une vague de conflits sociaux qui secouaient le pays, en réaction à des mesures d'ajustement structurel de l'économie. Des affrontements entre les forces de l'ordre et les manifestants ont fait plusieurs victimes. L'état de siège a été unanimement rejeté par la société civile et l'épiscopat. À cette occasion, la Confédération syndicale unique des travailleurs...

• Article L.145-2 du Code du travail : commentaire

  saisissables, les rembour- sements de frais et les al- locations ou indemnites pour charges de famille. Montant de la frac- tion saisissable : Par tranche de remuneration annuelle inferieure a dix- sept mille francs, elle s'eleve A I /20' de celle-ci ; - de dix-sept mille un francs a trente-quatre mille francs, elle est de 1/10' ; - de trente-quatre mille un francs a cinquante et un mille francs, elle est de I /5e; - de cinquante et un mille un francs a sokante-huit mille francs, elle est de 1/4...

• Décret n° 74-415 du 13 mai 1974, J.0. 15 mai, relatif au contrôle des émissions polluantes dans l'atmosphère..., article 3: commentaire

  l'ozone) : ils sont favorises par le soleil, les fortes cha- leurs et ('absence de vent En quoi consists le sys- teme de surveillance ? Afin de mesurer en per- manence une dizaine de polluants et de declencher l'alerte en cas de &passe- ment des normes de secu- rite, un systeme de sur- veillance de la pollution atmospherique a ete mis en place. AIRPARIF couvre ainsi la capitale et sa region grace a des stations d'obser- vation et des camions labo- ratoires. Seules une tren- taine d'associations...

• Article 3 du décret n° 93-1074 du 13 septembre 1993, en ce qui concerne certaines catégories de pains (Journal officiel du 14 septembre 1993): commentaire

  l'un de ces deux ingre- dients, d'eau potable, eventuellement addition- née de sel et soumise a une fermentation naturelle acidifiante, dont la fonc- tion est d'assurer la levee de la pate. Seuls les pains fabriques a partir du levain et dont la mie notamment presente certaines caracteristiques peuvent porter la deno- mination de « pain au levain ». Affichage des prix : Deux arra& du 9 aoCrt et du 3 novembre 1978 reglementent, dune part, la dimension et les men- tions des ecriteaux devant etre p...

• Décret n° 94-606 du 19 juillet 1994 portant approbation de la modification de l'article 14 du cahier des charges de la SNCF - Annexe - Article 14 : commentaire

  16 ans eta ceux qui l'accom- pagnent (de I a 4 personnes) de voyager avec 50 % de reduction. Elle nest appli- cable qu'en periodes bleue et blanche. Elle comprend deux formules : carte Kiwi 4 x 4 pour 4 -trajets en France (280 F au 23 janvier 1994) ou carte Kiwi Tutti pour un nombre illimrte de trajets en France (430 F). Carte Vermeil : Reser- vee aux personnes de plus de 60 ans, elle leur perrnet de beneficier dune reduc- tion de 50 % pour tout trajet commence en periode bleue et de 20 % pour t...

• Article 13 du décret n° 90-381 du 4 mai 1990, Journal officiel des 7 et 8 mai 1990, relatif à l'Institut national de la consommation : commentaire

  associations en preparant les dossiers pour les reunions auxquelles elles doivent participer et rea- lise des etudes techniques, juridiques et economiques relatives a la consom- mation. L'INC, centre d'es- sais : 'Institut national de la consommation realise des essais comparatifs de produits en utilisant des laboratoires publics ou prives agrees. La proce- dure de realisation des essais comparatifs fait l'objet dune norme et est controlee par l'Autorite des essais comparatifs (ADEC). Ainsi, une...

• Décret n° 92-950 du 2 septembre 1992 portant publication de l'amendement du 16 septembre 1987 relatifà des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, fait à Londres le 29 juin 1990: commentaire

  de la production et de la consommation des chlo- rofluorocarbones. Trois &apes ont ete prevues : - 1989 :consommation equivalente a celle de 1986 ; - 1993 :consommation egale a 80 % du niveau de 1986 ; - 1999 :consommation egale a 50 % du niveau de 1986. Conscientes du caractere insuffisant de ces mesures, les parties au protocole ont revise ces limitations a la hausse dans le cadre d'un accord signe Londres en 1990. Les Etats se sont mis d'accord pour eliminer la produc- tion et la consommation...

• Article 11 du décret n°88-622 du 6 mai 1988 - Journal officiel du 8 mai 1988, relatif aux plans d'urgence pris en application de la loi n°87-565 du 22 juillet 1987: commentaire

  vingt centrales nucleaires francaises, Electricite de France muftiplie les mesures de securite. Le reacteur beneficie dune triple pro- tection dont une enceinte de confinement de 1,20 m d'epaisseur. De plus, tous les ans, sur une duree de quinze jours, les operateurs subissent des simulations d'accidents avec les sche- mas a suivre pour les mai- triser. II faut savoir egalement que tous les employes sont munis d'appareils detectant la radioactivhte. Enfin, le labo- ratoire de la cep tale control...

• RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR - INTÉRÊT POUR AGIR : C. E. 11 déc. 1903, LOT, Rec. 780 (S. 1904.3.113, note Hauriou) - Commentaire d'arrêt

• Baruch SPINOZA et les fondements de l'ETAT

• L’URSS, DE 1917 A 1924 : L’évolution intérieure de la Russie soviétique d’octobre 1917 à la mort de Lénine (janvier 1924).

• conciles oecuméniques - religion.

  16. Le concile de Constance, en 1414-1418, met fin au Grand Schisme d’Occident en déposant le pape Grégoire XII et l’antipape Jean XXIII. Ce concile déclare avoir pleineautorité pour vivre sans le pape. Il professe qu’il tient cette autorité du Christ et qu’il dispose d’une juridiction universelle, y compris sur le pape en matière de foi. 17. Le concile de Bâle-Ferrare-Florence qui se tient entre 1431 et 1445 proclame que le concile est au-dessus du pape et travaille à l’union avec les Églises c...

• RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR EFFET DES ANNULATIONS CONTENTIEUSES C. E. 27 mai 1949, VERON-REVILLE, Rec. 246 (droit)

  OBSERVATIONS A la suite de l'annulation par le Conseil d'État de divers arrêtés prononçant la mise à la retraite d'office du sieur Véron-Réville, alors juge au tribunal de première instance de Bordeaux, ce dernier avait été réintégré, mais à Limoges et non à Bordeaux. Il attaqua sa nomination, estimant qu'il devait être réintégré dans l'emploi même dont il avait été illégalement privé. En l'occurrence, la nomination de l'intéressé à Limoges était...

• Comme le libre jugement des hommes est tout à fait

• Puisque le libre jugement des hommes est extrêmement divers, que

• Spinoza: Etat et liberté d'expression

  B. « il peut avec une entière liberté donner son opinion et juger et en conséquence aussi parler » L'homme, pour vivre en société, abandonne son droit d'agir à sa guise, mais non son droit de penser, d'avoir desopinions, par exemples des convictions philosophiques ou religieuses. Il a, par suite, également le droit de « parler »,d'exhiber publiquement ses idées, oralement ou par écrit. Spinoza vise à préserver la laïcité qui suppose uneautonomie du politique par rapport au religieux et...

• La loi de séparation de l'Église et de l'État (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE & CIVILISATION - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  presque tous les jours . le texte étant prêt, la discussion parlementaire peut commencer dès le 11 mars 1905 . LE VOTE Au cours des débats à la Chambre qui durent jusqu 'en juillet 1905, l'opposition au projet de loi comprend les catholiques et les pr~gressistes. le pays reste calme, même si certaines régions se mobilisent fortement en signant la pétition pour le maint ien du Concordat. l'Ouest (où le souvenir des persécutions révolutionnaires reste...

• RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR - RÈGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE - C. E. 6 déc. 1907, COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L'EST ET AUTRES, Rec. 913, concl. Tardieu (commentaire d'arrêt)

  matière coloniale (C. E. 29 mai 1908, Colonie du Sénégal, Rec. 578; S. 1909.3.26, note Girault; — 22 déc. 1933,Maurel, Rec. 1226; S. 1934.3.57, note Roques; D. 1936.3.17, note Gros : « en vertu de l'art. 18 du sénatus-consulte du 3 mai 1854, les colonies... sont régies par décrets; si le régime ainsi établi comporte le droit pour le chefde l'État de régler des questions qui, dans la métropole, ressortissent au domaine de la loi, ces décrets n'enconstituent pas moins des actes a...

• 1987 Février dans le monde (histoire chronologique)

  Canada. Le texte engage ces pays à coopérer pour "promouvoir la stabilité des taux de change• afin d'enrayer la chute du dollar. soclETÉ MARDI 3 Enseignement. En France, la publica­ tion au Journal officie•/ des décrets qui instituent le statut de maître-directeur dans les écoles primaires provoque grèves et manifestations ainsi que la protestation d'instituteurs à Paris et en province pendant plusieurs jours. MERCREDI ______ 11 Enseignement. Des mil...

• Spinoza: De la nécessité des lois

  lois elles-mêmes. De sorte que toutes les lois ont ainsi deux fins : la fin vraie, fin en vue de laquelle elle a étéconçue et que l'on atteint en la respectant, et, une fin apparente, qui n'est pas du tout ce que la loi vise en réalité,mais qui est nécessaire à son application puisque la vraie fin n'est pas vue. Et quels sont les rapports entre cesdeux fins. La fin apparente, parce qu'elle n'est qu'apparente, n'est pas une vraie fin : elle est en réalité un moyend'atteindre la fin ignorée. On p...

• La sauvegarde du patrimoine (Exposé – Art & Littérature – Collège/Lycée)

  remarquables par leur intérêt paysager» et les communes, tenues d'intégrer ces priorités dans la gestion de leur territoire . Elle complète l'appellation ZPPAU, qui devient , en l'élargissant au paysage , zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP). Elle détermine un périmètre et des modalités de protection adaptés aux caractéristiques du patrimoine local. En 1996 , les pouvoirs publics interviennent dans le domaine du pa...

• Octobre 1940 dans le monde (histoire chronologique)

  de gouvernement français», le général de Gaulle jette les bases d'un pouvoir nouveau chargé de «diriger l'effort français dans la guerre». Il crée par ordonnance un Conseil de défense de l'Empire doté de pouvoirs consultatifs. LUNDI 28 France. Pierre Laval obtient le porte­ feuille des Affaires étrangères, tout en conservant ses attributions antérieures. Grèce/Italie. Ultimatum it a lien à la Grèce, exigeant de pouvoir occuper des points stratégiques dan...

• Le mot "danger" dans l'oeuvre de DESCARTES

  estime le plus sûr nous ne manquerons pas d'y être volés, et qu'au contraire nous pourrons passer par l'autre sans aucun danger,nous ne devons pas pour cela être indifférents choisir l'un ou l'autre, ni nous reposer sur la fatalité immuable de ce décret ; LES PASSIONS DE L'AME, TROISIEME PARTIE, ARTICLE 211. Mais ce qu'il me semble que ceux qui sont accoutumés à faire réflexion sur leurs actions peuvent toujours, c'est que, lorsqu'ils sesentiront saisis de la peur, ils tâcheront à détourner...

• Les effets des subventions aux logements

• droit administratif

  Section 2 : La catégorie statuaire primordiale : les personnes morales de droit public I : Autorité administrative, institutions administrative et personnes morales de droit public : Une autorité administrative c’est une personne physique ou un groupe de personnes physiques à qui la constitution, les lois et les règlements ont conférés des pouvoirs administratifs. Les autorités administratives ont compétence pour prendre ou pour édicter des règlements (...

• Cours théorie de l'état

  Introduction à la théorie de l’Etat (Le Pillouer) Le Droit constitutionnel est l’ensemble des normes constitutionnelles, et aussi la discipline qui étudie ces normes. P REMIÈRE PARTIE : L A STRUCTURATION DU POUVOIR I . L’H ISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE Cela sert à comprendre l’évolution des institutions et de l’histoire des autres pays. Période étudiée : 1789-1870. C HAPITRE 1 : L A F RANCE R ÉVOLUTIONNAIRE (1789-1799) 1799 : Nouvelle Const...

• Institution juridictionelle

  elles - PLAN DU COURS - Chapitre I. Les grands principes de l’organisation judiciaire I. La séparation des pouvoirs A. Historique B. La justice et le pouvoir législatif 1. Interdiction de l’intervention du juge dans le pouvoir législatif a. Le juge doit appliquer la loi et il ne peut

• Chapitre 6 : Quels sont les processus sociaux qui contribuent à la déviance ?

  Le contrôle social externe (imposé) : règles sociales qui s’imposent aux individus (la soumission à l’autorité des institutions jugées légitimes : police, école, etc ou contrôle exercé par la famille, les groupes de pairs). Le contrôle social interne (intériorisé) : autocontrôle de l’individu qui se met en adéquation aux normes sociales. Exemple : un individu qui tâche d’être ponctuel. 7) Quelle est la seconde distinction effectuée dans ce document ? Deuxi ème distinction : Le cont...

• Une exclusion minutieuse

• Droit Administratif

  L3 Droit Matière au cœur du droit public. : juge admin, jurisprudence, éléments du contentieux. Introduction : I- La définition du contentieux administratif Il y a plusieurs approches possibles du contentieux administratif. Il y a une acception large, une approche uniquement juridique et une approche étroite. L’acception large : Elle revient à considérer que le contentieux administratif couvrirait l’ensemble des querelles et de...

• LE BLOCUS CONTINENTAL

  Le blocus continental Une entreprise you& a rechec En 1806, Napoleon, qui n'a pas reussi vaincre l'Angleterre, decide de Ia ruiner. A cette fin, il prend diverses mesures destinies a interdire tout commerce entre I'Angleterre et le continent; en fait, it replique a Londres qui a decrete, de son cote, le blocus de tous les ports francais, a confisque les marchandises dirigees sur eux et a mis la main sur les colonies francaises, hollandaises et espagnoles. Le 21 novembre 1806, l'Empereur signe le...

• Histoire de la Revolution francaise, III puissance, et ne savait ni jouir de ses triomphes, ni se les faire pardonner.

  “Je repondis a ce discours pour retablir le calme, pour dissiper ces noires illusions, et ramener la discussion au seul point qui dut occuper l'assemblee. “Robespierre et ses partisans entrainaient ainsi la commune dans des demarches inconsiderees, dans les partis extremes. “Je ne suspectais pas pour cela les intentions de Robespierre; j'accusais sa tete plus que son coeur; mais les suites de ces noires visions ne m'en causaient pas moins d'alarmes. “Chaque jour les tribunes du conseil retentiss...

• Oeuvres de Napoleon Bonaparte, Tome IV.

  pour l'exécution de ce monument. Une des conditions du prospectus sera de conserver la partie du bâtiment de la Madelaine qui existe aujourd'hui, et que la dépense ne dépasse pas trois millions. Une commission de la classe des beaux-arts de notre institut sera chargée de faire un rapport à notre ministre de l'intérieur, avant le mois de mars 1807, sur les projets soumis au concours. Les travaux commenceront le 1er mai, et devront être achevés avant l'an 1809. Notre ministre de l'intérieur sera c...

• L’ENGAGEMENT DES CITOYENS DANS LE MILIEU ASSOCIATIF

• République, Ire

• Les institutions administratives

• Droit administratif

• Droit Administratif

• Jäger et de Kornblüh avaient contribué à développer, l'homme qui

  quelque chosed'assez petit,d'assez familier, pourêtreentièrement saisiparlesmembres innocents delagénération deMatt etmoi. Au moment delaseconde Aktion, a dit Bob, ila fallu quejeme débarrasse demon chien. Croyez-moi, c'estlachose laplus dure quej'aie jamais dûfaire. Vousnepouvez pasimaginer. Je l'avais depuis lanaissance, j'avaisl'habitude dedormir avecluisur mon litet, naturellement, le lit était mouillé lematin etils ne savaient passic'était moiouluiqui l'avait fait ! Il fallait qu'ilemmène s...

• Article de presse: La chute de la monarchie irakienne

  A la radio, la Marseillaise alterne avec les communiqués militaires. Quinze textes sont aussitôt diffusés par le Conseil de la révolution. Ils annoncent, pour commencer, la constitution d'un Conseil de souveraineté de trois membres : un sunnite, le général NagibRoubaï un chiite, Mohamed Mahdi Koubba, ennemi traditionnel de la monarchie et un Kurde, Khali Naqchabandi. Troisdécrets abrogent le régime monarchique, instaurent la République et désignent le général Al Azmah comme chef d'état-m...

• Histoire de la Revolution francaise, III son rapport sur la seance de la journee.

  De son cote Beurnonville, dont l'hotel etait cerne, franchit les murailles de son jardin, reunit le plus de monde qu'il put, se mit a la tete du bataillon de Brest, et imposa aux agitateurs. La section des Quatre-Nations, les cordeliers, les jacobins, rentrerent chez eux. Ainsi la resistance de la commune, la conduite de Santerre, le courage de Beurnonville et des Brestois, peut-etre aussi la pluie qui tombait avec abondance, empecherent les progres de l'insurrection. D'ailleurs la passion n'eta...

• finances publics

• Procédure civile

• Lois et repères autour de la fin de vie

• Fiche droit administratif

  Exemple le plus connu : arrêt du 3 février 1978 CFDT et CGT . relatif aux contraventions comportant des peines privatives de liberté. CE voulait créer ces contraventions, tandis que le CC°L avait rejeté la possibilité d'édicter par voie réglementaire des contraventions comprenant des peines d'emprisonnement.Donc il faut une loi pour prévoir un emprisonnement et pas une mesure réglementaire, -malgré l'article 62 de la constitution en vertu duquel les décisions du CC°L s'impose aux pouvoir...

• Muséum national d'histoire naturelle [MNHN] - sciences et techniques.

  3. 4 Les instituts de botanique et d’écologie – Le Centre d’écologie générale de Brunoy (Essonne), abrite deux équipes de recherche en écologie forestière et stratégie adaptative des organismes vivants. – Le Jardin botanique exotique de Menton (Alpes-Maritimes), créé vers 1895, enrichi d’essences nouvelles, subtropicales et tropicales, de végétaux rares et de plantes alimentaires, est aussi un lieu de recherches portant sur l’acclimatation de ces végétaux et l’histoire des paysages méditerranée...