1409 résultats pour "code"

• Le droit administratif des biens

• stylistique - Langues et Linguistique.

• Cours droit bancaire

• Intro droit

  SECTION 1:Droit objectif SECTION 2:Droit naturel classiques SECTION 3:Droit subjectif SECTION 1:Droit objectif Définition: Le droit objectif=ensemble des règles de conduite qui encadre le comportement des hommes en société, ses règles sont obligatoires,Sanctionnable,général,permanente et étatiques. Caractéristiques du droit: -A)Obligatoires -B)Sanctionnables -C)Général...

• Loi n° 5-96 sur la société en nom collectif, la

  en commandite par actions, la société à responsabilité limitée et la société en participation. Titre premier : Dispositions générales Article premier La société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en commandite par actions, la société à responsabilité limitée et la société en participation, sont régies par la présente loi et par les dispositions du dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant code des obligations et contrats, dans la mesure où elle...

• sociologie de l'identité

  de l'enfance et de l'âge adulte (voir définition) ainsi cela nous a donné envie de travailler sur cette période de la vie. Nous nous sommes alors posé la question des choix culturels dans la construction de l'identité. Nous avons pensé que celle ci avait une importance assez forte chez les adolescents, et permettais à ceux ci de construire leur identité. *definiton adolescence: le terme adolescent est un terme récent apparu avec l'industrialisation (XIX iéme siècle). Il désigne une période d...

• Cour Institution judiciaire

• Candide L'Incipit

  Voltaire metteur en scène va compléter son travail par ce réquisitoire fortement structuré qu'il met dans la bouche de son nègrequi n'est en fait qu'un personnage de papier- L'argumentation : Voltaire fait de son nègre le principal agent d'une argumentation fortement structurée :. Organisation : description de sa situation- les conséquences du Code noir - un récit explicatif- un argumentaire pour dénoncer laduplicité des discours (à la fois des parents et des prêtres).Le récit du nègre décrit la...

• Le droit des femmes

  même à diminuer, notamment chez les jeunes générations mieux formées que leurs aînées. Les femmes sont aussiplus souvent victimes de la précarité (elles détiennent 85% des emplois à temps partiel) et plus touchées par lechômage (13% de femmes étaient sans emploi en 1996, contre 9,8% d'hommes). Mais là aussi, la situation semblelentement s'améliorer: depuis 1993, le chômage masculin progresse plus rapidement que le chômage féminine enFrance comme dans le reste de l'Europe,. D'autre part, les pro...

• CM DROIT CIVIL

  Droit civil 3, MOURY prestation ou une abstention.  Ainsi, l’obligation désigne le rapport juridique tout   entier qui existe entre ces deux sujets ; rapport juridique sous ses deux faces.   Dans le sens courant, envisag ée du  c ôté passif  on la d énomme  dette   et du  c ôté actif ,   on l’appelle  cr éance .  Dans  un   sens  plus   g énéral ,   on   l’emploie   chaque  fois   qu’une  personne  est   tenue   de   respecter une prescription quelque soit l’objet.  Des  sens plus  étroits  ...

• Droit des contrats spéciaux - commentaire d'arrêt : Cour de Cassation, 1ère civ, 7 mars 2006 (droit)

  que les choses ne sont pas remises, le prêt n'est pas formé.On pourrait ainsi penser qu'il n'est pas possible de concevoir de prêt tant que la chose n'est pas livrée, car l'obligation de la rendre, qui est l'essence de ce contrat, nepeut pas apparaitre avant qu'elle n'ait été reçue (R-J Pothier, op. Cit, n°6 – J. Domat, lois civiles, livre 1, titre 5, section 2, n°3 – L. Guillouard, op. Cit, n°8). Maispourquoi faudrait-il que l'obligation de restituer ait pris naissance pour que le contrat se fo...

• windev

• EXPROPRIATEUR, -TRICE, adjectif et substantif.

• Introduction historique à l'histoire du droit

• Okinawa, la guerre sauvage du Pacifique

  On les incite à quitter l'Etat et à fuir vers l'intérieur. Mais le Nevada, l'Idaho, le Kansas, l'Arkansas imitent à leur tour laCalifornie, jusqu'à ce que le président Roosevelt décide, en février 1942, leur déportation et leur internement dans les camps. Enquarante-huit heures, ils doivent tout abandonner, maisons, mobiliers, terres, fortune. Pourtant ils manifestent une fidélitéexemplaire au drapeau américain et vont jusqu'à chanter, le samedi soir, devant leurs baraques d'internés, America is...

• DROIT PENAL SPECIAL

  Deuxième phase : certains individus s’écartent du comportement imposé par les normes précitées. Le concept de crime traduit l’emprise d’agissements répréhensiblesdes personnes, c'est-à-dire agissements contraires aux ordres ou prohibitions énoncés à l’intérieur de dispositions répressives.Troisième phase : la réaction sociale répressive. Le droit pénal dans ses différentes branches exerce ici de toute évidence une emprise décisive. Il en est ainsi autravers de deux concepts indissociables. Le pr...

• pharmacie.

  Peu à peu, les progrès de la médecine et de la chimie, ainsi que la demande répétée des mêmes préparations poussèrent le pharmacien à préparer certains remèdes et à les conditionner pour pouvoir répondre immédiatement à la demande. Certains pharmaciens, s'associant avec médecins et chimistes, se consacrèrent même peu à peu à la recherche et à la production : de la pharmacie naquit le laboratoire. L'évolution s'accéléra : en cinquante ans, la pharmacie passa du stade artisanal au s...

• La connaissance scientifique du vivant exige-t-elle que l'on considère l'organisme comme une machine ?

  De plus le vitalisme affirme que le vivant est animé d'une énergie propre, manifestant une force spécifique qui tend àmaintenir l'organisation. Le vitalisme permet d'éviter le risque de la réduction du vivant à une machine, mais ilsuperpose au déterminisme l'hypothèse d'une force occulte incompréhensible. Il y a donc une finalité interne à toutêtre vivant, car le vivant a quelque chose de rebelle au mécanisme. Le vivant a la spécificité qu'il est irréductible à la simple juxtaposition de...

• données, transmission de - informatique.

  Dans le cas simple d’un ordinateur isolé, les distances parcourues par les données à transmettre étant relativement courtes, l’objectif est d’obtenir de très grandes vitesses de transfert. En général, le microprocesseur, la mémoire vive, les contrôleurs de disque, le système d’affichage vidéo et autres interfaces sont reliés par des sortes d’autoroutes électroniques appelées bus, assurant chacune le transport d’un type spécifique d’informations (données, adresses, etc.). Chaque bus se compose d’...

• Peut-on mentir?

  puisse préconiser ce dernier s'il met en péril la cohésion sociale. Force est de reconnaître qu'un devoir coupé de son contexte etrespecté aveuglément peut conduire au pire. C'est pourquoi il est bon que l'on s'interdise de rappeler à l'ami une faute ancienne,ou que l'on s'oblige à mentir à un criminel qui nous demande où se trouve l'homme qu'il poursuit. Mais ici, on veillera à nepratiquer qu'un mensonge nécessaire. Il n'est donc pas recommandé de toujours mentir en faisant, par exemple, de tou...

• Dossier iconographique : Le château de Versailles

  roi, les pièces étaient aménagées de meubles raffinés, d'étoffes rares et de nombreuses sculptures et tableaux.Le plan du Château (illustration 1 et 2) est étudié pour mettre en valeur le roi. La chambre royale se situait aucentre du Palais sur un grand axe qui partait de la statue du roi dans la cour d'accès et qui se prolongeait par leTapis vert et le Grand Canal. En outre, Louis XIV se fit représenter en divinité dans plusieurs compositionssculptées.Versailles se veut un chef d'œuvre du...

• la règle de droit au regard de larègle morale

• Le schéma de la communication 247205566675Message

• leur suzerain, comme Ferrand comte de Flandre, ou Renaud comte de Boulogne, et surtout un personnage autrement important : Otton de Brunswick, Otton IV, empereur du Saint Empire, c'est-à-dire celui qu'on appelle, dans les manuels dont on parle, « l'empereur d'Allemagne ».

  appuyée denombreux alliés,dontlesAnglais. Auxiiie, elle était seule. Ainsi,pouruncœur tricolore, Bouvines formait unesorte desommet delagloire nationale, unWaterloo quenous aurions gagné. L’art delaguerre auMoyen Âge Et alors ? Toutcelaest-il faux, toutcelaest-il inventé ? Non,biensûr,tout celaest aussi vrai, toutcelaest à peu près vrai sil’on accepte detout relire avecdeslunettes d’ilya cinquante oucent ans.Ettout celaressemble aussi àune vraie manipulation, sitant estqu’on accepte dechanger en...

• Cours d'institutions juridictionelle

• UNIVERSITE MONTESQUIEU - BORDEAUX IV ECOLE DOCTORALE DE DROIT (E.

• L'exil Dans Le Père Goriot

• Peut-on légitimement instituer une langue universelle ?

• Samuel de Champlain.

  From 1616 to 1620 Champlain spent most of each year in France, with brief summer visits to Québec. In France he had to struggle to keep the Canadian enterprisealive, raise capital, and enlist workers. He also had to fight to keep his command over Québec. In 1618 he presented reports on the future of the French colonies inAmerica to the king and to the French Chamber of Commerce. In these reports he proposed that 300 settler families and 15 Récollets be established at Québec, with 300 soldiers to...

• Samuel de Champlain - explorer.

  From 1616 to 1620 Champlain spent most of each year in France, with brief summer visits to Québec. In France he had to struggle to keep the Canadian enterprisealive, raise capital, and enlist workers. He also had to fight to keep his command over Québec. In 1618 he presented reports on the future of the French colonies inAmerica to the king and to the French Chamber of Commerce. In these reports he proposed that 300 settler families and 15 Récollets be established at Québec, with 300 soldiers to...

• radar - informatique.

  Les antennes radar doivent avoir une directivité élevée pour envoyer un faisceau étroit. Étant donné que la largeur du faisceau est proportionnelle à la longueur d'onde du rayonnement, et inversement proportionnelle à la largeur de l'antenne, on mit au point, à la fin des années 1930, le radar fonctionnant sur ondes centimétriques. Les autres avantages du radar à ondes centimétriques sont, d'une part, sa faible sensibilité aux mesures défensives de l'ennemi (brouillage), et d'autre part, une rés...

• Droit Judiciaire Privé

  l’insuffisance de moyens alors que la demande est considérable et s’accroît de jour en jour. Dans un procès le rôledu DJP est souvent déterminant sur l’issue d’un litige, d’un contentieux car il est fréquent que des affaires ne soientpas tranchées sur le fond en raison de blocages procéduraux (erreurs d’assignation). II) Les caractères du DJP : Le DJ est coloré de deux traits principaux : le formalisme et le caractère impératif. A) Le formalisme : La procédure civil...

• Tragedy I INTRODUCTION Euripides Unlike other 5th-century BC Greek playwrights, tragic poet Euripides addressed the plight of the common people, rather than that of mythic heroes.

  SenecaSeneca was a Roman philosopher, dramatist, and statesman. His tragedies later influenced Renaissance dramatists,including William Shakespeare. The bust of Seneca shown here is a Roman copy of a Greek original.Art Resource, NY Aeschylus is one of the best known of the ancient Greek tragic playwrights. The author of some 90 plays, he established many of the conventions of the tragic dramaticform, which he perfected throughout his career. Aeschylus's skillful use of poetic language and brilli...

• usa

  En 2013, les États-Unis comptent environ 317 millions d'habitants2 et constituent le troisième pays le plus peuplé du monde après la Chine et l'Inde7. La superficie du pays est de 9,6 millions de kilomètres carrés, ce qui en fait le quatrième pays le plus vaste du monde après la Russie, le Canada et la Chine8. La population américaine augmente grâce à un solde naturel et un solde migratoire positifs. Elle est marquée par une grande diversité ethnique et culturelle en raison d'une immigration anc...

• Islam.

  commanded to face the Kaaba, an ancient shrine in the city of Mecca. The Qur’an also refers to the recitation of parts of the Qur’an as a form of prayer. However, evenwith its numerous references, the Qur’an alone does not give exact instructions for this central ritual of prayer. The most detailed descriptions of the rituals for prayer derive from the example set by the prophet Muhammad and are preserved in later Islamic traditions. Somedetails of these rituals vary, however all Muslims agree t...

• Le travail de la solitude

• mention," I stirred my coffee.

  GOOGOLPLEX   As for the bracelet Momworetothe funeral, whatIdid was Iconverted Dad'slastvoice message intoMorse code,andI used sky-blue beadsforsilence, maroon beadsforbreaks between letters,violetbeads forbreaks between words,and long andshort pieces ofstring between thebeads forlong andshort beeps, whichareactually calledblips,Ithink, or something. Dadwould haveknown. Ittook menine hours tomake, andIhad thought aboutgivingitto Sonny, the homeless personwhoIsometimes seestanding outsidetheAllia...

• Animal Courtship and Mating - biology.

  activity. These animals frequently copulate in water, and the penis helps transfer sperm before it is carried away by the currents Ostriches and rheas also contain apenis within the cloaca. Virtually all snakes and lizards display yet another variation of internal fertilization. Located in the tail are two penises, called hemepenes, which are covered by spinesand knobs that help lock it into place during mating. The male uses one hemepene at a time for copulation. Male salamanders secrete large...

• science et vie politique

• Assisted Suicide.

  regardless of the fairness of the procedures used (substantive due process). In the Glucksberg case, the Court indicated that the liberty interest protected by the 14th Amendment does not encompass the right to determine the timing and manner of one’s own death. The Court’s decision means that each state may determine whetheror not to prohibit or permit (and otherwise regulate) assisted suicide. In 2006 the Court upheld Oregon’s law permitting physician-assisted suicide. In a 6-to-3 decision,...

• Histoire de l'Europe

• Droit administratif

• aircraft, Japanese

• Native American Religions.

  In the worldview of most of the indigenous peoples of North America, there were also spiritual beings to be avoided. Native Americans of the Southwest in particular,such as the Navajo and Apache, dreaded contact with ghosts, who were believed to resent the living. These peoples disposed of the bodies of deceased relativesimmediately and attempted to distance themselves from the spirits of the dead, avoiding their burial sites, never mentioning their names, and even abandoning thedwellings in whi...

• Fish - biology.

  pectoral fins provide fine movements, add forward thrust, or, together with the pelvic fins, serve as brakes. Typically, fins consist of a thin membrane stretched over afanlike series of thin rods called spines or rays. Most fish breathe underwater with the help of special respiratory organs called gills. Gills are made of a series of thin sheets or filaments through which blood circulates.As water moves into a fish’s mouth and passes over the gills, dissolved oxygen passes across the thin gill...

• retraite

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• Cours de droit Constitutionnel

• Arctic - Geography.

  The Arctic is not a frozen desert devoid of life on land or sea, even during the cold, dark winter months. Spring brings a phenomenal resurgence of plant and animal life.Low temperatures are not always the critical element—moisture, the type of soil, and available solar energy are also extremely important. Some animals adapt well toArctic conditions; for instance, a number of species of mammals and birds carry additional insulation, such as fat, in cold months. Arctic summers with extended dayli...

• National Parks and Preserves.

  Some ibex raised in Italy’s 700 sq km (220 sq mi) Gran Paradiso National Park (1922) were transferred to aid herd restoration elsewhere in the country. Switzerlandreturned lynx to Swiss National Park to keep red deer populations in check. The growth of national parks also enabled many European countries to restore forests thathad given way to industrialization by the early 20th century. Africa’s wildlife was hunted heavily from the late 19th century well into the 20th century. By 1920 big-game h...

• la division du travail