1409 résultats pour "codant"

• Philosophie du droit

• droits des affaires

• CHAPITRE li FIGURATION DE L'INSTITUTION

  2 Roseline Tremblay, L 'écrivain imaginaire : essai sur le roman québécois 1960- 1995, Montréal, Éditions Hurtubise HMH, 2004, p. 25. 3 Ibid, p. 486. 2.1 roman, a pour effet de réduire la distance entre le travail de l'auteur et celui de son personnage, selon un mouvement d'autoréflexivité croissante des oeuvres4• L'autoreprésentation dépend d'une certaine redondance, mais aussi d'une corrélation entre plusieurs niveaux textuels. Amélie Nothomb choisit de concentrer ses signes autoréfére...

• L'acte de lecture

  l'auteur a organisé les idées dans le texte alors que le contenu renvoie aux concepts, aux connaissances, au vocabulaire que l'auteur a décidé de transmettre. II. Les différents modèles de compréhension : les pr ocessus utilisés devant le texte. 1.Modèle ascendant : le lecteur commence par voir la lettre, et remonte jusqu’au mot, à la phrase, au paragraphe puis au texte. Dans cette log ique, la compréhension se fait au moment où le mo...

• propriété, n.

  dernier, alors même qu'il aurait cédé les droits d'exploitation de son œuvre, de s'opposer à toute mutilation ou utilisation abusive de celle-ci. Ces droits d'exploitation, qui entrent dans la catégorie des droits pécuniaires, car ils permettent à l'auteur de tirer un profit de sa création, comportent le droit de représentation et celui de reproduction. Lorsque plusieurs personnes ont participé à l'élaboration d'une œuvre, celle-ci, dite de collaboration, est leur propriété commune, mais lorsqu'...

• Introduction Droit Civil

  Selon cette vision des choses on va avoir des infos très importantes sur la fonction centrale de la Constitution. Fonction centrale de la Constitution. C'est un auteur célèbre qui a synthétisé cette fonction centrale de la Constitution. C'est l'autrichien Hans KELSEN qui en 1934 écrit un ouvrage dans lequel il synthétise le rôle de la Constitution en matière de l'organisation de l'ordre juridique. "La théorie pure du droit" Ici KELSEN il indique que la fonction organisationnelle de la Consti...

• Licence

• compilation (informatique) - informatique.

• Dissertation: Pensez-vous que les contraintes formelles puissent être pour le poète un obstacle à une expression libre et originale ?

• assurance de personne

  COURS ASSURANCES DE PERSONNES IIA 2011 PAR JOSEPH LUC FOADING / CICA-RE 2 P L A N DU C O U R S ----------- INTRODUCTION CHAPITRE I - GENERALITES CHAPITRE II - PRINCIPALE COMPOSANTE DES ASSURANCES DE PERSONNE : L’ASSURANCE VIE II.1. HISTORIQUE II.2. L’EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE II.2.1 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE DANS LE MONDE II.2.2 EVOLUTION DE L’ASSURANCE VIE EN AFRIQUE...

• Droit objectif

  Conflit avec Art 6 DDH: tous citoyens sont égaux aux yeux de la loi. Or il est admis de traiter différemment en droit certaines situation de faits. Interdiction discrimination n'empêche pas des différences de traitement lorsqu’elles sont légitimées par des différences de situation. Ex: les consommateurs sont en situation d'infériorité par rapport à des professionnels, ils vont disposer d'un corps de règles. Règle de généralité permette d'att...

• le judaisme

  seigneurs (Adonaï) qu'elle considère Un et Unique et qu'elle qualifie ainsi : omnipotent, omniscient, juste et miséricordieux. Cette religion professe aussi que le rassemblement de toutes les puissances (Elohim) manifesta le créateur du monde qui continue de s'impliquer dans sa destinée en faisant irruption dans l'Histoire dont il révèle la dimension d'Histoire Sainte, comme lorsqu'il fit sortir d'Égypte les enfants d'Israël. Les cohanim, ou prêtres, du Temple de Jérusalem, par deux fois dét...

• Institution juridictionnelle

  Article 371 : l'enfant doit à tout âge respect à ses pères et mère : n'a pas changer depuis 1804 et vient tout droit de Moise. Conclusion Droit et Morale : Droit et morale s'opposent en leurs modes de sanctions, mais ils présentent aussi des convergences parce que la morale peut être une source du droit comme la religion. * Quand est-il de la différence entre Droit et Religion ? L'histoire et même la situation actuelle met en avant les convergences de religions : Exemple : dans...

• Peut-on jouir ?

  La possibilité de jouir semble donc être proclamée au sein des sociétés démocratiques. La liberté sexuelle s'exprime au sein de la société et permet l'émergence et lareconnaissance de différentes sortes de sexualité. Cependant, si la sexualité hétérosexuelle «normale» semble être parfaitement acceptée, ce n'est pas le cas pour lestypes de sexualité. La jouissance est reconnue dans les sphères privée et individuelle mais son émergence est restreinte au coeur de la société elle-même. II. La jouiss...

• SVT - COURS

• La lutte contre les discriminations

  Au fil des siècles, la France s'est dotée petit à petit d'un arsenal juridique visant à définir et à punir les principales discriminations . LE RACISME Si la Constitution française affirme les droits inaliénable s de tous les êtres humains «sans distinction de race », ce n'est que le 1 ~juillet 1972 qu'est votée et promulguée la loi Pleven, première loi précise contre les discriminations « en raison de la race, l'appartenance ethnique , l'origine natio...

• Lois et repères autour de la fin de vie

• napoléon

  -la bataille d'Eylau et de Friedland ( les Russes ) en 1807. Ces batailles donneront une coalition à l'empire français avec une paix durable et des alliés fidèles à Napoléon. Cependant tout le commerce avec les Anglais est rompu avec l'interdiction d'importer tous produits fabriqués en Angleterre pour réduire les forces économiques des Anglais.   Après ces victoires extraordinaires mais meurtrières pour les soldat français et les étrangers, en 1811, la France impose ses lois aux autres pays euro...

• ACQUIT, substantif masculin.

• Droit Administratif

• Procédure civile

• La décision présentée est un arrêt de la chambre réunies (ancienne AP) en date du 2 décembre 1941 portant sur la précision de la nature de la garde dans le cadre de la responsabilité du fait de la chose.

  En l'espèce, le pptaire n'a pas vu sa responsabilité engagée Pourtant ce dernier dispose de la garde juridique de la chose (=chose en mouvement donc responsabilité présumée) OR DEPUIS L'AFFAIRE JAND'HEUR 13 février 1930 : la garde était liée au droit de propriété et l'on fondait ainsi la responasiblité du gardien d'une façon transitive : puisqu'une personne a les avantages de la propriété et les prérogatives que celle-ci engendre (article 544 du Code civil), il est logique que les dommages cau...

• Thème 3. La règle de droit Chapitre 1. Les sources du Droit

  Thème 3. La règle de droit Chapitre 1. Les sources du Droit Section 1. Tableau des sources La règle de Droit (ou norme) énonce un idéal de comportement, il n’y a pas que la règle de Droit Pénal. La règle de Droit ne s’identifie pas seulement pas à la loi, il y a différentes sources (le traité, la constitution, la jurisprudence). Le terme source désigne l’ensemble des données qui déterminent l’évolution du Droit. Ce sont les facteurs qui inspirent l’évolution du Droit positif. On parle des...

• route.

  circulation sont nombreux et constituent un véritable problème de fond dans les sociétés modernes. L'efficacité des mesures précédentes se vérifie toutefois à la stabilité relative des accidents mortels en valeur absolue, par rapport à un nombre de véhicules toujours croissant (plus de 8 500 tués par an, en France). L'obtention future d'une diminution significative en valeur absolue semble devoir passer par la multiplication des autoroutes, par l'amélioration continue du réseau routi...

• programmation, n.

  langage et le compilateur utilisés, la configuration nécessaire, les interfaces éventuelles, etc. Le code source y figure parfois. Une tendance générale, au moins pour les programmes à diffusion commerciale, est d'introduire la documentation dans le programme lui-même, ce qui permet d'y avoir accès en ligne. Une documentation bien faite est la seule façon de maintenir le service du programme dans le temps, tant du point de vue de l'utilisateur que de celui de l'auteur. La correction des erreurs...

• Lettre-type: Le lave-linge acheté neuf présente un défaut. Vous souhaitez l'annulation de la vente

• Formation à la programmation Batch

  
     
  
       
   
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  T ab le d es m atiè re s  I] I n tr o du ctio n 3 I I] L es b ases d e l a p ro gra m m atio n B atc h 10 I II ] V aria b le s e t p ara m ètr e s 17 I V ] S au ts , b ou cle s 31 V ] E xéc u tio n c o ndit io nnelle 34 V I] B ou cle s F O R 38  V II] R ed ir e c tio n s 42  V III ] A ppel d 'a u tr e s f ic h ie rs B at...

• EXPULSER, verbe transitif.

  312 LA DISSERTATION PHILOSOPHIQUE B. - Phénomènes juridiques : les relations de fait abou- tissent à des relations de droit; conventions internationales des- tinées à l'établissement ou à l'entretien de moyens de commu- nications internationales 1, établissant des signaux communs, des mesures communes 2 , définissant un droit international privé a. 2e partie. - D'autres faits, d'ordre intellectuel et moral, orientent l'humanité dans le mémo sens A. -...

• Chapitre 6 : Quels sont les processus sociaux qui contribuent à la déviance ?

  Le contrôle social externe (imposé) : règles sociales qui s’imposent aux individus (la soumission à l’autorité des institutions jugées légitimes : police, école, etc ou contrôle exercé par la famille, les groupes de pairs). Le contrôle social interne (intériorisé) : autocontrôle de l’individu qui se met en adéquation aux normes sociales. Exemple : un individu qui tâche d’être ponctuel. 7) Quelle est la seconde distinction effectuée dans ce document ? Deuxi ème distinction : Le cont...

• société (droit) & économie.

  3.1 La société, technique d’organisation du partenariat Ce fut, historiquement, la vocation première de la société que d’offrir un cadre d’organisation à des partenaires désirant participer à une œuvre commune. C’est ainsi qu’auMoyen Âge, en Italie, des marchands s’associent, spécialement dans des sociétés de commande maritime, ce qui leur permet de financer les voyages longs et périlleux del’époque. Aujourd’hui des médecins, des notaires, des avocats créent des sociétés civiles professionnelle...

• FICHE DE REVISION DROIT DES PERSONNES POUR CONTR. SC3

  une seule personne, il prend le nom de cette personne. Si celle-ci est mariée, elle peut demander au tribunal de lui ouvrir le choix de l’Art. 311-21 . Adoption simple : elle ne rompt pas les liens de l’enfant avec sa famille d’origine. Le nom de l’adoptant est ajouté au nom de la famille d’origine. Lorsque les adoptants sont mariés ils peuvent choisir celui de leur nom qui sera accolé au nom de l’adopté. Les adoptants peuvent demander au tribunal une substitution du nom d’origine. Lorsqu’il...

• La charge de la preuve

• droit fiscal

• Grand oral du bac : Sciences et Techniques LES ORDINATEURS

  Les ordinateurs d'ordinateurs personnels à double système de langage machines, acceptant aussi bien les logi­ ciels PC que Macintosh, sont commercialisés. est la partie de la mémoire qui stocke et traite les données et les logiciels fournis par l'utilisateur. Elle se mesure généralement en centaines de kilobytes (en langage binaire, un kilobyte équi­ vaut à mille mots d'information). La puissance des ordinateurs La puissance d'un ordinateur se mesure à sa...

• Grand oral du bac : Sciences et Techniques INTERNET ET LE WEB

  Internet et le web Connecter deux machines entre elles par un câble de transmission n'était envisageable qu'à par tir du moment où elles étaient du même modèle et util isaient le même langage. C'est ainsi que le Département des projets avancés de l'ar­ mée américaine (l'ARPA) a décidé, en 1969 , de relier quatre ordinateurs entre eux. Le premier réseau était né. D'autr es installations en réseau suivirent dans les anné es 1970 , les ordinateur s d'un centr...

• Grand oral du bac : LA MÉTÉOROLOGIE

  La météorologie BAROMÈTRE AU MERCURE hauteur du mercure en millimètres pression tu�prouvette �--- vide SI la pression augmente, le mercure monte. Si la pression diminue, de l'air L'eau de pluie est recueillie dans un réservoir amovible. C_ J i La pression atmosphérique se mesure A à l'aide d'un baromètre. Le baromètre au mercure se compose d'un tuiJe..é prouvette plongé tête à l'envers dans un réservoir contenant du mercure et ouvert à l'atmosph...

• Conjugaison

• Candide ou l'optimisme - Voltaire: Chapitre 19

  Voltaire metteur en scène va compléter son travail par ce réquisitoire fortement structuré qu'il met dans la bouche de son nègrequi n'est en fait qu'un personnage de papier- L'argumentation : Voltaire fait de son nègre le principal agent d'une argumentation fortement structurée :. Organisation : description de sa situation- les conséquences du Code noir - un récit explicatif- un argumentaire pour dénoncer laduplicité des discours (à la fois des parents et des prêtres).Le récit du nègre décrit la...

• Droit commercial

• -- Tu en es sûr ?

  Postface À l’aube delaRenaissance, auXVIe  siècle, leroi de France François I er va assouvir sesdésirs de prestige enédifiant lesprincipaux monuments dupays. Àl’âge devingt ans,ilremporte l’unedesplus grandes batailles del’Histoire, Marignan (1515),cequi renforce sonautorité etson pouvoir. Érudit, passionné d’art,d’histoire etde lettres, ils’entoure desplus brillants espritsdeson époque, etnotamment de Léonard deVinci. Ilaccorde sonpouvoir àcelui ducatholicisme ensignant leconcordat deBologne av...

• Quel message veut faire passer Voltaire à travers "Candide" ?

  A. Dénonciation de voltaire Voltaire dénonce l'esclavage : il fait allusion au commerce triangulaire, au Code noir qui est accepté par tous cemonstrueux commerce, la cruauté des maîtres, le fait que les esclaves soient utilisés pour faire baisser le prix dusucre, aux européens qui profitent de la pauvreté des familles noires à qui ils payent les nègres. L'ironie de Voltaire se voit dans le décalage entre le constat et l'horreur de la situationIl insiste sur la situation réelle de l'esclave qui n...

• romain, droit

• LA JUSTICE (cours de philosophie)

• gérant de société (cours de droit des affaires).

  mêmes. D’ailleurs, l’article 1 843-5 du Code civil supprime toute entrave à l’action en responsabilité. Tout d’abord, « un ou plusieurs associés peuvent intenter l’actionsociale en responsabilité contre les gérants. Les demandeurs sont habilités à poursuivre la réparation du préjudice subi par la société ; en cas de condamnation, lesdommages-intérêts sont alloués à la société ». En second lieu, « est réputée non écrite toute clause des statuts ayant pour effet de subordonner l’exercice de l’acti...

• Fiche TD

• Napoléon Ier (Napoléon Bonaparte), 1769-1821, né à Ajaccio, empereur des Français de 1804 à 1815.

  Les livres Empire (premier) - La reddition d'Ulm, 20 octobre 1805, page 1647, volume 3 Empire (premier) - Napoléon présente son fils aux dignitaires de l'Empire, page 1647, volume 3 Empire (premier) - Waterloo, page 1647, volume 3 Russie (campagne de) - la Bataille de la Moskova, page 4526, volume 8 Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire Aix (île d') Alexandre - RUSSIE - Alexandre Ier Allemagne - Histoire - L'Allemagne m...

• L’ENGAGEMENT DES CITOYENS DANS LE MILIEU ASSOCIATIF

• Seconde guerre mondiale

  - Occupation de l'Allemagne et de l'Autriche, division en 1949 de l'Allemagne entre Allemagne de l'Ouest et Allemagne de l'Est - Occupation du Japon Belligérants Alliés Union soviétique (1941-1945)  États-Unis (1941-1945)  Royaume-Uni  République de Chine (en guerre depuis 1937)  France1 Pologne2  Canada  Australie  Nouvelle-Zélande  Royaume de Grèce  Pays-Bas  Union d'Afrique du Sud  Royaume de Yougoslavie  Norvège  Belgique  Brésil Royaume d'Italie (1943-1945) et autres Axe  Reich allemand...

• ACCESSION, substantif féminin.

• La folie et le droit

  La sociologie a également comme objet d'étude la déviance qui est définit comme un ensemble hétérogène de conduites désapprouvés et d'individus marginaux. Pour les interactionnistes : Le fait d'être membre d'une société confère un statut dont on doit respecter les normes de conduites. Mais selon Goffman, l'individubénéficie tout de même d'une autonomie relative . Un acte est reconnu déviant dès lors qu'il est jugé déviant par le reste de la société.Selon Edwin Lemert, le contrôle social crée la...