1292 résultats pour "arreter"

• La cause

  l’espèce, si le débiteur, autrement dit la société Banchereau a contracté avec la société Chronopost, créancier, c’est parce qu’elle connaissait les compétences de la société Chronopost pour livrer le courrier dans des délais les plus brefs possibles étant donné que cette dernière est spécialiste dans le transport rapide de courrier. La qualité de « spécialiste du transport rapide » a été déterminante dans la conclusion du contrat pour la société Banchereau. Ainsi c’est pour cette...

• Stendhal, Le Rouge et le Noir, partie I, chapitre 6, « L’ennui ».

  Roman centré sur Julien Sorel. Grande attention portée à la psychologie des personnages (Julien Sorel, Mme de Rênal, Mathilde...). Première rencontre entre Mme de Rênal et le jeune Julien Sorel => moment très important dans le roman. I- Une rencontre A- Le rôle des regards • Cette rencontre est avant tout une rencontre visuelle, importance des regards. Cf. le nombre de verbes appartenant au lexical de la vue. Ex : « aperçut » ; « ne la voyait pas » ; « à se regarder » ; « n’avait jamais vu »...

• Les personnages de la Révolution française

  LES MONTAGNARDS Avocat Élu du tiers état de Bigorre. Élu à la Convention par les Hautes­Pyrénées en 1792 . Montagnard et régicide, élu au premier Comité de salut public (avril 1793) puis réélu en juil. Partisan de la Terreur comme méthode de gouvernement (sept 1793). Soutien l'action contre Robespierre Ouil. 1794) . Victime de la répression post-Thermidor . En 1795, élu au Conseil des Cinq Cents, il approuvera le coup d'État de Bonaparte ....

• Tout acte administratif est-il susceptible de recours ?

  De même les circulaires sont théoriquement non susceptibles de recours car elles ne font pas grief, elles ne sont pas contraignantes. C'était la jurisprudence encoregénéralement admise jusqu'à très récemment et l'arrêt du Conseil d'Etat du 18 décembre 2002, Mme Duvignères, dans lequel le juge administratif se réserve le droitde recevabilité des recours contre les circulaires obligatoires (voir infra). ** * Le principe du droit au recours est donc dorénavant reconnu comme un principe général du d...

• Guy de MAUPASSANT, Voyage de santé, Contes et Nouvelles

  c) Les praticiens qui expliquent au public comment se soigner au travers de livres ou d'articles de revues.2. Prévenir signifie ici se protéger de quelque chose. Prévention.Préventif. C — COMPRÉHENSION1. L'auteur recourt souvent au procédé de l'accumulation ; donnez-en un exemple et analysez l'effet produit.2. M. Panard est-il simplement un homme prudent ? Justifiez votre réponse en vous appuyant sur les indices dutexte : propos, comportements, croyances.— A partir de votre analyse, proposez un...

• ■ AVRIL 1957 dans le monde (histoire chronologique)

  EC ONOMIE MERCREDI 3 l\'laroc!USA. Les État>-Unis accordent une aide économique de 20 millions de dollars. SAMEDI 13 Israël/USA. Les États-Unis accordent une aide de 25 millions de dollars. DIMANCHE 14 USA. Ouverture à New York de la Foire internationale du commerce: 3 000 firmes et 59 pa�s y participent. JEUDI 18 Maroc/URSS. Signature d'un accord commercial portant sur la livraison de pétrole brut et de machines-outils. SAMEDI 27 Yougoslavie. A...

• Définition: BRASIER, substantif masculin.

  l'arrêter, en effet, sur ce chemin, puisque dans le brasier de la négation totale les valeurs éthiques avaient aussi fondu. ALBERT CAMUS, L'Homme révolté, 1951, page 200. B.— Vieilli. Brasero. Des noyaux d'olive allumés dans le brasier (ALPHONSE DE LAMARTINE, Les Confidences, 1849, page 378 ). STATISTIQUES : Fréquence absolue littéraire : 435. Fréquence relative littéraire : XIXe. siècle : a) 343, b) 904; XXe. siècle : a) 932, b) 510. 2

• rapport d'audience

  l'homme qui conduisait le scooter allait bien, et que le scooter n'était pas abimé. Suite à cet événement, des policiers sont arrivés à pieds (il aurait donc pu encore fuir s’il était de mauvaise foi). Alors oui il a un peu menti lors de son contrôle mais c'était dans la panique. De plus, il a de réels problèmes d'alcool. L'accusé a ces problèmes d'alcool depuis l'âge de 14 ans, il a commencé à la suite de conflits familiaux. Sa consommation d’alcool au début était occasionnelle puis c’est...

• droit des personnes

  TD N°2 - L’existence de la personne La perte de la personnalité La cassation renvoie l’arrêt cassé à la CA. Mais il y a des cas où la cassation n’existe pas : ce sont les affaires pour lesquelles on ne peut faire appel. On passe ainsi de la juridiction de premier degré, et directement à la juridiction de troisième degré. Lorsqu’on a cela, c’est parce que le législateur voulait exonéré les parties à l’affaire de payer trop de frais, pour éviter ainsi l’attente de procédure, lé législateur à mis...

• 1910 Juillet (Histoire chronologique)

  MARDI 12 Itali e. La province de Forli est paraly­ sée et la moisson arrêtée en raison d'un conflit entre bracciami (travailleurs agricoles) et mezzadri (métayers) au sujet de l'utilisation des machines agri­ coles. Le conflit dégénère en bagarres parfois sanglantes et e:xige l'interven­ tion de l'armée. Un accord permet cependant d'éviter la ru pt ure entre les deux groupes rivaux. SAMEDI 16 Espagne. Grève des mineurs de Bilbao qui revendiquent une...

• Commentaire de l'article 111-5 du Code pénal: « les juridictions pénales sont compétentes pour interpréter les actes administratifs, réglementaires ou individuels et pour en apprécier la légalité lorsque, de cet examen, dépend la solution du procès pénal qui leur est soumis »

  le procès en cours. En l'espèce ce pouvoir se caractérise par la possibilité du juge d'écarter un acte administratif dans l'affaire en cours si celui-ci est illégal et qu'il aune conséquence d'ordre pénale.Cet élargissement du pouvoir du juge peut apparaître comme une violation du principe de séparation des pouvoirs étant donné que le juge pénal peut, grâce à cetarticle, s'immiscer dans le domaine administratif et ainsi écarter un acte pris par le pouvoir exécutif. Cependant, ce pouvoir semble l...

• Le droit administratif des biens

• Définition: BUTÉE1, substantif féminin.

  ? De m?me. But?e d'une jet?e, d'un pont. Confer cul?e. ? Sp?cialement. But?e provisionnelle. ?taiement provisoire d'un ?difice qui menace de s'?crouler. Forme d?riv?e du verbe "buter" buter BUTER, verbe. I.? [Id?e de rencontre d'un point d'arr?t par le sujet] A.? [Le point d'arr?t est le point terminal d'une vis?e] 1. JEUX (billard). emploi absolu. Frapper au but. 2. Emploi intransitif, au figur?, vieux. Buter (?). Viser (?). C'est ? quoi je bute. Il butait ? telle charge, ? t...

• 1900 Novembre dans le monde (histoire chronologique)

  (pseudonyme de Georges-Eugène Fayet), intitulée ,.J'Invasion espagnole, Picasso», dont les œuvres sont expo· sées chez Ambroise Vollard. DIMANCHE ----- 19 Musique. Première audition en Tché· coslovaquie du l" Quatuor de Vitezslav ovak. Par le Quatuor tchèque. Théâtre. Création à Stockholm de la pièce le Chemin de Damas d'August Strindberg. MERCREDI 22 Opérette. Mort à Londres de sir Arthur Sullivan, compositeur anglais, né à Londres le 13 mai 1842. P...

• l'acte détachable et la nullité du contrat en droit administratif

  d'un acte administratif unilatéral, pour cause d'illégalité. Ce contrôle est à la base de nature objective, cela signifie qu'il relève du contentieux de la légalité, fondé sur l'obligation de respect par l'administration de la hiérarchie des normes. Pour cette raison, l'annulation revêt une autorité absolue de la chose jugées qui est la garantie du respect des décisions de justice. Ce recours est en outre un recours de droit commun « qui est ouvert même sans texte contre tout acte administratif ...

• Définition: BUTER, verbe.

  JACQUELINE VIAUX, Le Meuble en France, 1962, page 6. b) [Le sujet d?signe un anim?] Se heurter ? un obstacle. Je ne prends garde qu'? tes pieds pour qu'ils ne butent pas aux pierres (CHARLES-FERDINAND RAMUZ, Aim? Pache, peintre Vaudois, 1911, page 233 ). SYNTAXE?: Buter contre une marche, un meuble, un mur, les pav?s, une pierre, une porte close, les racines, une souche, un tronc d'arbre; buter du front, du nez, du pied contre un meuble, une porte. Buter dans. Parfois son pied butait dans le...

• Bachelard: l'objectivité scientifique

  entraves du rationalisme naïf.Précisons ce point avant de suivre le fil du texte que nous commentons. Ce faisant, nous pourrons mieux percevoirson intérêt. On s'imagine souvent que ce qui définit l'objectivité scientifique, c'est le recours au quantitatif paropposition au qualitatif qui relèverait de la subjectivité. Une telle façon de voir est assurément naïve car elle selaisse fasciner par la mesure sans chercher à rendre raison de sa méthode de mesure. Dans ces conditions, l'objetmesuré...

• RESPONSABILITÉ RISQUE - POLICE C. E. 24 juin 1949, CONSORTS LECOMTE, Rec. 307 (droit)

  OBSERVA TI ONS L'arrêt Lecomte rapporté ci-dessus, ainsi que l'arrêt Fran­ quette et Daramy rendu le même jour dans une espèce simi­ laire, et dont la rédaction comporte les mêmes form~les, marquent une évolution de la jurisprudence du Conseil d'Etat relative à la responsabilité des services de police. · Le 27 juin 1943, vers 20 heures, une altercation se produisit dans une rue de Bordeaux, entre trois individus et un chauffeur de taxi; le chauff...

• RIMBAUD, Arthur (20 octobre 1854-10 novembre 1891) Poète Arthur est le deuxième enfant de Vitalie Cuif, paysanne, et du capitaine Rimbaud, qui a servi en Afrique.

  abandonnés chez l’imprimeur par Rimbaud, qui n’en distribue que quelques-uns, dont un qu’il porte à la prison des Petits Carmes, où Verlaine est interné. En 1874 il est à nouveau à Londres. C’est un autre poète qui l’accompagne, Germain Nouveau . Il y achève un recueil, les Illuminations, et s’arrête net d’écrire. Dans les années qui suivent il est recruteur, agent de cirque, mercenaire. Il est à Java. Il est à Chypre, à Aden. Il est surveillant dans un atelier de trieuses de café. Puis il est...

• 1932 Janvier ■ dans le monde (histoire chronologique)

  sociETE JEUDI 14 USA. Le syndicat américain AFL (American Federation of Labour) estime Je nombre des cpômeurs à plus de huit millions aux Etats-Unis et à près de six millions en Allemagne. MARDI 26 Grande-Bretagne. Un sous-marin bri­ tannique M 2 fait naufrage avec cin­ quante hommes à bord. SAMEDI 30 Finlande. La prohibition de l'alcool est abolie en Finlande. Le gouvernement détient toutefois le monopole de la vente et de l'importation des boiss...

• Alexandre Soljénitsyne

  Ale xan dre Soljenitsyne Prisonnier des camp s de travail soviétiques , Alexandre Soljenitsy ne a été témoin et victime d'horrible s souffrances. Après sa libération , ses écrits lui ont valu la déportation puis l' exil. F ils de propriétaires fonci ers, Alexandre lssaïevitch Soljenitsyne est né le Il décem­ bre 1918 à Kislovodsk , en Russie , à peine un an après l'accession au pouvoir du parti bolche­ vique, dirigé par Lénine (1870...

• Définition: BUTEA, BUTÉE2, substantif féminin.

  (ROMAIN ROLLAND, Jean-Christophe, L'Adolescent, 1905, page 255 ). ? Au figur?, emploi pronominal r?ciproque. Ce sont des gens qui se butent, qui se sont but?s l'un contre l'autre (Dictionnaire de l'Acad?mie fran?aise. 1835-1932). 2. Emploi intransitif, usuel (suivi d'un compl?ment d'objet indirect, pr?position ?, contre, dans, devant, sur, pr?cisant la relation ? l'obstacle) a) [Le sujet d?signe un inanim?] S'appuyer contre un objet qui arr?te ou qui limite un mouvement?: ? 2. Le tenon ne...

• Concorde - transports.

  Air France et British Airways décident d’arrêter définitivement l’exploitation du Concorde — le dernier vol commercial d’un Concorde d’Air France a lieu le 31 mai 2003. Aucun successeur supersonique n’est prévu. Il est décidé que quatre des cinq appareils d’Air France seront exposés dans des musées, tandis que le cinquième sera présenté sur le site de l’aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

• La puissance Chinoise

  de reprendre main de touts les littoraux . Doc 4 .p 230 . Le Quatre Mal 1919 , affiche de penture . Le 4 Mai 1919, date mythique des Chinois . Les personnages sur cette peinture manifestent , ils sont très révoltés. La population qui manifestent est très variée , c'est donc une manifestation Chinoise ; des intellectuels , des paysans , des riches , des adultes .. Donc des revendications intellectuels , politiques économiques . Le drapeau sur cette peinture est multicolore , les différente...

• Absolutisme

  octobre, adoption du drapeau tricolore par décision de l'Assemblée Constituante et le 3 décembre : Louis XVI demanda au roi de Prusse de le soutenir contre la Révolution.   En 1791, le 20 juin, la famille royale tenta de fuir et fut arrêtée le lendemain à Varennes.              17 juillet, il y eu la fusillade du Champ-de-Mars, à Paris : les gardes de La Fayette tirent sur les républicains qui demandaient la déposition du roi.   Le 23 mars 1792, Louis XVI appelle au gouvernement les Giron...

• Andromaque Mais à qui prétend-on que je le sacrifie ?

  Et jusque dans l'Épire il les peut attirer. Prévenez-les. PYRRHUS. Non, non. J'y consens avec joie : Qu'ils cherchent dans l'Épire une seconde Troie ; Qu'ils confondent leur haine et ne distinguent plus Le sang qui les fit vaincre et celui des vaincus. Aussi bien ce n'est pas la première injustice Dont la Grèce d'Achille a payé le service. Hector en profita, Seigneur ; et quelque jour Son fils en pourrait bien profiter à son tour. ORESTE. Ainsi la Grèce en vous trouve un enfant rebel...

• Les hommes de là Révolution (1789-1799) Des états généraux au 18 brumaire

  LES MONTAGNARDS Avocat Élu du tiers état de Bigorre. Élu à la Convention par les Hautes­Pyrénées en 1792 . Montagnard et régicide, élu au premier Comité de salut public (avril 1793) puis réélu en juil. Partisan de la Terreur comme méthode de gouvernement (sept 1793). Soutien l'action contre Robespierre Ouil. 1794) . Victime de la répression post-Thermidor . En 1795, élu au Conseil des Cinq Cents, il approuvera le coup d'État de Bonaparte ....

• LES EXPLOITS

  2. Réflexions sur la lecture. 1. Où se trouvel'Annapurna? Quelle est son altitude? 8 075 m. Est-ce la montagne la plushautedu monde ? Everest, 8 840 m. 2.Qu'est-ce qui rend leurs mouvements difficiles ? Peuvent-ilspenser facilement? Parlent-ils?Respirent-ils même avec aisance? 3.Résumons les difficultés que doivent vaincre HerzogetLachenal à 7500 m :l'engourdissement, l'essoufflement,le froid, leschutes. 4. Soudain, quelest le problème moralque se posent lesdeux alpinistes ? Ilsrisquent de...

• 1977 Mars

  so ciETE LUNDI 14 É nergie/Nucléaire. En RFA, le tribunal administratif de Fribourg interdit la construction de la centrale nucléaire de Wyhl en raison de l'insuffisance des VE NDREDI 4 mesures de sécurité . Espagne . Reconnaissance du droit de grève . Roumanie. Un important tremblement de terre coûte la vie à plus de 1 500 personnes et fait quelque 100 000 sans­ abri . JEUDI �------------ 10 France. Évasion spectac ulaire du palais de justice de Ni...

• Société ATAC contre CAMPASTIER

• Vous commenterez, sous la forme d’une dissertation, ce texte de Molière : DOM JUAN (I-2)

  les petites résistances qu'elle nous oppose, à vai ncr e les scru pules don t elle se fait un honneur , et la mener doucement, où nous avons envie de la fai re ven ir. Mais lorsqu'on en est ma ître une fois, il n'y a plus rien à dire, ni rien à sou ha iter; tout le beau de la passion est fini et nous nous endormons dans la tranquilli té d'un tel amour, si quelque objet nouv eau ne vient réveiller nos désir s, et prése nter à notre cœur les charme...

• Etre libre : Est-ce faire ce que l'on veut ?

  production d'une action personnelle à un sujet. C'est une liberté absolue qui peut choisir aussi bien le mal du bien. Cependant, cette idée d'allier désir et liberté pour Descartes ne s'arrête pas seulement au libre arbitre, en effet, il évoque aussi la « liberté d'indifférence » qui prouve qu'un individu peut délibérément vouloir le mal « Lorsqu'une raison très évidente nous porte d'un côté, bien que, moralement parlant, nous ne puissions guère choisir le parti contraire, absolument parlant, n...

• TIRADE D'INÈS (Jean-Paul SARTRE, Huis Clos)

  Inès dépossédée d'elle-même (11 premières lignes) Il est important d'expliquer l'idée et de montrer la force que lui donnent les moyens d'expression utilisés.Garcin a proposé de fermer les yeux; il cache sa figure sous ses mains; il croit ainsi ne pas importuner Inès par sonregard, et donc se faire « oublier». C'est sur ce mot que bondit Inès : «Ah! oublier. Quel enfantillage !» Elle va doncmontrer à quels différents niveaux (en dehors du regard) la présence de Garcin empiète sur la sienne. La p...

• Walesa Lech

  Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)Lech Walesa « Nous sommes des syndicalistes mais aussi des Polonais. »Symbole de la résistance au pouvoir communiste avec le syndicat Solidarnosc, catholique pratiquant, Lech Walesaest l'artisan de la démocratie en Pologne.D'un milieu catholique populaire, Lech Walesa est un homme de caractère. Cet ouvrier électricien ne se contentepas de participer aux grèves, il les organise. En 1970, son rôle est considérable lors des émeutes sanglantes de laBaltique. En 1980,...

• (1789 - 1799) - Les hommes de la Révolution

  LES MON TAGNARDS régicide, élu au premier Comité de salut public (avril 1793) puis réélu en juil. Partisan de la Terreur comme méthode de gouvernement (sept. 1793). Soutien l'action contre Robespierre Guil. 1794). Victime de la répression post-Thermidor. En 1795, élu au Conseil des Cinq Cents, il approuvera le coup d'État de Bonaparte. CAIIRIER (lEAN-BAPTISTE, 1756·1794) Procureur. Partisan enthousiaste de la Révolution, élu du Cantal à la Convention...

• Mort DE SÉNÈQUe (la) de Tristan L'Hermite (résumé de l'oeuvre & analyse détaillée)

  Néron, qui la fait torturer; Sévinus est dénoncé et arrêté (Acte Ill). Émoi des conjurés; Sévinus les trahit. Sabine convainc Néron que Sénèque est coupable (Acte IV). Le philosophe se prépare au suici> (der­ nier vers). De ce point de vue, il n'est que l'in­ carnation hyperbolique d'un monde sans valeur, d'une décadence que tout souligne : chacun parle d'argent - le couple infernal, mais aussi les conjurés et même Sénèque, stoïcien qui vi...

• Albert CAMUS, La mort heureuse.

  chez Saint John Perse par ex. • Elles sont d'abord tactiles : mer « chaude » - répété « tiédeur » ambiante - de l'air sans doute -; courant « glacé». • Camus entre en contact avec l'eau comme avec un être humain. Il décrit de façon charnelle et presque païennel'exceptionnelle jouissance des touchers enveloppants de l'eau : « comme un corps... »; « fuyait le long de sesbras... »; « se collait à ses jambes d'une étreinte insaisissable et toujours présente... »; « le bras replongeait...,fendait......

• « Juge Et Législateur Dans L'élaboration Du Droit Administratif »

  souvent dans le détail. De même qu'il n'a pas résisté à la tentation d'aller dans le domaine réglementaire.L'article 34 définit une frontière stable mais franchie par le législateur. Le gouvernement laisse souvent faire pour laraison qu'il pourra à tout moment user de l'article 37 alinéas 2 qui lui permet de faire déclarer, par le conseilconstitutionnel, le caractère réglementaire pris par la loi. C'est pour ça que parfois, on voit intervenir un décret pourmodifier une loi.Exemple de la...

• Jean Giono, Que ma joie demeure.

  choisi d'expliquer. Nous tenterons donc d'en rendre compte à travers trois aspects du texte qui nous ont paru particulièrementsaisissants. Un premier aspect que l'on pourrait qualifier d'un mot : fermeture, clôture. Un second qui serait assezbien rendu par le mot « désorganisation ». Enfin nous reprendrons ces deux moments tels qu'ils le sont dans le texteen les subsumant sous la catégorie de la simplicité effroyable. Le texte tout entier est Symbole et symbolique du mouvement du laboure...

• TRAITÉ SUR LA TOLÉRANCE. Ouvrage de François Marie Arouet, dit Voltaire (résumé & analyse)

  sion », une lettre attribuée à un jésu ite ( 16 17). C'est seulemen t contre ceux qui fomen tent des tr oubles qu'une nontolér ance se justifie ( 18 ). Thème illustré par une nouvelle fiction ( 19 ). Il ne faut pas entre tenir le peuple dans la sup ersti tion, et la vraie religion ne consiste point dans des dogmes, mais dans des vertus (20 21 ). L'ouvrage culmine avec un appel à la tolérance universe lle et une «Prière à Dieu » (22 23). En conclusi...

• Les hommes de la Révolution (1789-1799) - Histoire

  LES MONTAGNARDS régicide , élu au premier Comité de salut public (avril1793 ) puis réélu en juil. Partisan de la Terreur comme méthode de gouvernement (sept. 1793) . Soutien l'action contre Robespierre Guil. 1794). Victime de la répression post -Thermidor. En 1795, élu au Conseil des Cinq Cents , il approuvera le coup d 'État de Bonaparte . CARRIER (lEAN-BAPTISTE, 1756-1794) Procureur . Partisan enthousiaste de la Révolution , élu du Cantal à la Co...

• La liberté consiste-t-elle a ne pas nuire à autrui ?

  liberté, et ce en quoi, par nature, elle consiste. C'est-à-dire quel comportement est digne de la définitionessentielle de la liberté ? Problématique Définir la liberté comme comportement qui respecte autrui est-il d'une part conforme à l'essence de la liberté en tant que telle, etd'autre part, suffit-elle à saisir l'ensemble de sa nature ou est-ce au contraire insuffisant ? Nous devrons interroger noscomportements (« consister » ® caractéristiques pratiques, concrètes), à tra...

• drogue.

  est réalisée dans des centres spécialisés. Différents produits sont prescrits pour aider le malade à supporter l'arrêt de la drogue, et un soutien psychothérapeutique leur est associé. La cure de désintoxication est suivie dans tous les cas d'une prise en charge au long cours. La postcure peut se dérouler dans des lieux divers : centres communautaires, familles d'accueil... La drogue et la loi. Le droit pénal français prévoit des sanctions particulièrement sévères à l'encontre des trafiquants :...

• Cours de droit administratif des biens

  Le droit de préemption s'exerce encore dans les zones d'am énagement diff érées (AD), dans les espaces naturels   sensibles, dans les p érim ètres d'action des SAFER ainsi que sur tout ou partie du territoire couvert par un plan   d'am ènagement de zone (PAZ) ou par un plande sauvegarde et de mise en valeur approuv é ou publi é (PSMV). L'exercice du droit de pr éemption suppose la mise en vente du bien par son propri étaire et donc une  volont é de l'ali éner. Le droit de renoncer  à la vent...

• Droit Administratif

  L3 Droit Matière au cœur du droit public. : juge admin, jurisprudence, éléments du contentieux. Introduction : I- La définition du contentieux administratif Il y a plusieurs approches possibles du contentieux administratif. Il y a une acception large, une approche uniquement juridique et une approche étroite. L’acception large : Elle revient à considérer que le contentieux administratif couvrirait l’ensemble des querelles et de...

• Fiches institutions juridictionnelles.

• Comment sont attribuées les indemnités journalières de maladie ?

  du contrôle, il perd ses droits . A noter que les sorties ne sont autorisées que si le médecin a coché la case les mentionnant sur l'arrêt de travail, entre 1 0 et 12 heures le ma­ tin, entre 1 6 et 1 8 heures J'après-midi . Le contrôleur ne vient alors pas à ces heures-là . • Conditions de durée d•affiliation: n'ont droit aux indemnités que les assurés qui justifient de 200 heures de travail dans le trimestre civil ou les 3...

• Suffit-il d'être le plus fort pour être le plus libre ?

  politique : le pouvoir revient à celui qui s'impose mais sans être jamais garanti qu'un autre ne va pas le surpasser, et ce dernier peut lui-même être aussi menacé par un autre, lui-même susceptible d'être menacé, etc.- Finalement 2 problèmes liés : à qui revient le pouvoir politique ? Est-on encore libre dans une société où l'on peut être sans cesse être destitué de ses biens ? 2- IL NE SUFFIT PAS D 'ÊTRE LE PLUS FORT POUR ÊTRE LE PLUS LIBRE a) Quelle est la vraie puis...

• Jurisdiction

  Institutions juridictionnelles (Denizot) roi était la seule source de justice. Ce qui amena à des procès très longs, thème souvent retrouvé dans la littérature. c. 3 ème inconvénient : l’existence de privilèges de juridiction Privilèges : droits accordés à certaines classes sociales seulement. Privilèges de juridiction : droit de porter des affaires devant des juridictions particulières : pas les mêmes selon si on est en bas ou en haut de l’échelle sociale....

• COURS DE DROIT PENAL 1ER SEMESTRE

  La criminologie  C'est une matière qui vi se à expliquer le comportement de celui qui passe à l’acte . Elle s’est développée en Italie à la fin 19 ème siècle et qui recherche les causes individuelles et sociales des actes criminels. Le but de la criminologie c'est d’analyser et établir les facteurs endogènes (hérédité, trouble psychologique) et les facteurs exogènes (extérieur a la personne comme le milieu familiale ou économique dans lequel il évolue) que l’on retrouve nous la person...