142 résultats pour "obligatoirement"

• planning d'étude de Don juan

  EXPOSE   : La vie et l’œuvre de Molière + sources et gen èse (  écriture, contexte   historique – état des d écouvertes scientifiques­, contexte politique et social…) de  Dom   Juan EXTRAIT 2       : Acte 1 sc ène 2    SEANCE 3   : lecture de l’Acte 3 a) R ésum é de l’acte en 6  à 8 l. b) Quelles informations suppl émentaires sur Dom Juan nous offre cet acte   ? (QP) c) Sur quelles oppositions sont construits les pers. de D. Juan et de Sganarelle  (2 x 8   à  10  d) Quels sont les arguments...

• LA LÉGISLATION I.

  III. LA SÉCURITÉ Note de service du 09/03/94 :  les conditions matérielles : - les équipements : le PE est obligé de vérifier les installations e t notamment les équipements mobiles ( exemple : panneau de basket, buts de foot, hand, hockey…) - l’organisation des lieux : le PE est responsable de la mise en conformité d es lieux (le PE doit prévoir les éventuelles maladresses des élèves) ( exemple : pour la lutte, il faut des tapis…) - la surveillance dans l...

• La retraite est-elle un droit social ?

• La médecine vétérinaire

  cc RURALE » ET cc CANINE » : DEUX APPROCHES À la différence de son homologue «canin», le praticien mixte partage son temps entre son cabinet, où viennent les propriétaires de petits animaux , et les élevages , où il se rend de jour comme de nuit au «chevet des malades» . Son approche est radicalement différente selon qu'il s'agit d'un animal de compagnie ou d'élevage . Les motivations de l'éleveur sont essentiellement économiques, tandis que celles...

• comment les pouvoirs publics favorisent-ils la justice sociale ?

  prélèvement proportionnel, en revanche, ne modifie pas les écarts de revenus (par exemple la TVA, identique pour tous les consommateurs). Les prestations sociales, non contributives et basées sur un système d’assistance, sont l'autre grand outil qui vient compléter ces mécanismes de la redistribution. Elles ont pour but de couvrir les besoins fondamentaux et les principaux « risques sociaux » tel qu...

• mathématiques, enseignement des - éducation & enseignement.

  affirmation à l'aide d'un raisonnement logiquement articulé à partir de résultats, de propriétés déjà établis ou supposés vrais. Dans l'enseignement, l'accès à ce mode de raisonnement est introduit en géométrie au niveau du collège. Dans les premières années de la scolarité obligatoire, les élèves apprennent à reconnaître, à décrire, à reproduire les figures géométriques usuelles. Les élémentsconstitutifs d'une figure (côtés, angles, diagonales, hauteurs, etc.) sont définis par leurs propriétés...

• L'histoire de la gauche en france

  tous en 1882 et la Loi de séparation de l'Église et de l'Etat en 1905. La IIIé république est marquée par une montée fulgurante des partis de Gauche , les “têtes” marquantes de cette périodes sont : Jean Jaurès qui est aussi connu pour avoir participé à l’affaire Dreyfus , Léon Gambetta (extrême gauche) qui était un avocat et une homme politique français ainsi que Jules Ferry , on donna son nom à la loi de l’école publique et laïque obligatoire pour tous de 1882. b. De 1919 à 1939 A...

• collaboration.

  Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Belgique - Histoire - Naissance de la Belgique Brasillach Robert Danemark - Histoire - Le Danemark constitutionnel Darlan François Déat Marcel Degrelle Léon Doriot Jacques État français France - Histoire - Guerre et après-guerre ; croissance et crises - Résistance et collaboration guerres mondiales - La Seconde Guerre mondiale - L'« ordre nouveau » Laval Pierre Léopold - Léopold III milice Montoire-sur-le-Loir Pays-Bas - Hi...

• Stage rapport

  Remarque : lorsque l’entreprise a ouvert des comptes dans plusieurs établissements bancaires, elle peut transférer des fonds d’un compte vers l’autre. Le compte à utiliser est le compte 58 « Virements internes ». Ce compte doit obligatoirement être soldé à la clôture de l’exercice. Ces enregistrements bancaires ne m’ont posé aucun soucis sauf pour enregistrer l’emprunt, je ne connaissais pas encore l’écriture suivante. DATE JOURNA L COMPTE LIBELLE DE...

• Introduction au droit

   Partiel le samedi 14 octobre de 9h à 11h Chapitre introductif : Qu’est-ce que le droit ? I. Premières impressions A/ Premières impressions sur le droit Les premières impressions du non-sachant : les préjugés, les sentiments, les idées reçues. Les premières impressions sur le droit montre qu’il y a différentes visions du droit elle est reliée à la discipline juridique , mais aussi sur le système juridique et judiciaire et...

• Le devoir est-il coextensif au bien ?

• XCVBN?.ML BV HGFIK

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• Occupation.

  Anschluss collaboration Darnand Joseph espace vital FFI (Forces françaises de l'intérieur) FFL (Forces françaises libres) France - Histoire - Guerre et après-guerre ; croissance et crises - Résistance et collaboration Gaulle (Charles André Joseph Marie de) guerres mondiales - La Seconde Guerre mondiale - L'« ordre nouveau » Hitler Adolf juin 1940 (appel du 18) Libération Libération milice Moulin Jean national-socialisme nazisme Pétain Philippe Pologne - Histoire - La Pologne pe...

• Grand oral du bac : La vaccination

  En France, comme dans la majorité des pays développés, de nombreux vaccins sont à la disposition des médecins et des hôpitaux. Certains sont obligatoires (tuberculose, diphtérie, tétanos et poliomyélite), d'autres sont simplement mais fortement, recommandés (coqueluche, méningite, hépatite B, rougeole, oreillons et rubéole). Tous sont intégrés dans un calendrier de vaccination défini par les autorités compétentes. Les vaccins disponibles regroupent souvent de...

• impôt et fiscalité (politique & socièté).

  3.2. 4 Efficacité et économie Un bon système fiscal doit être administré avec un souci d’efficacité et d’économie. Des impôts coûteux ou difficiles à administrer détournent les ressources vers desaffectations non productives, et diminuent la confiance accordée à la fois à l’impôt et à l’État. Des gaspillages peuvent aussi être engendrés par des barèmes d’impôtsexcessifs, créant des transferts vers des activités moins productives, mais soumises à des taux d’imposition moins élevés, des délocalis...

• impôt, fiscalité & économie.

  3.2. 4 Efficacité et économie Un bon système fiscal doit être administré avec un souci d’efficacité et d’économie. Des impôts coûteux ou difficiles à administrer détournent les ressources vers desaffectations non productives, et diminuent la confiance accordée à la fois à l’impôt et à l’État. Des gaspillages peuvent aussi être engendrés par des barèmes d’impôtsexcessifs, créant des transferts vers des activités moins productives, mais soumises à des taux d’imposition moins élevés, des délocalis...

• Le contrat de travail

  - Ecrit ou verbal, - Comprend une période d'essai de maximum 2 ans. CDD - Remplacement, accroissement temporaire de l'activité, saisonnalité, secteur activité, - Maximum de 18 mois, - Ecrit avec le motif de recours. Contrats particuliers - Intérimaires/temporaires : salarié, employeur (agence intérim), entreprise utilisatrice, - Contrats « aidés » : qualification, apprentissage, jeune en entreprise. Le statut du salarié Pouvoirs de l'employeurPouvoir de direction- Commander ses salarié...

• introduction au droit

  Définition du droit : il est difficile, d’après certains auteurs de définir ce qu’est le droit, il est plus facile de définir ce que le droit n’est pas. D’un point de vue philosophique le droit a été assimilé à la force, Von Jhering a dit : « le droit c’est la politique de la force », ou à la justice, ex : saint thomas d’Aquin « le droit c’est ce qui est juste ». D’un point de vue technique, le droit est souvent déf...

• GUIDE TPE

• Felicidad

  ¨ Le président y est a vie. On peut dire que c’est une quasi-di\ ctature (= régime politique instauré par un dictateur) ¨ Le Ministre de la sécurité intérieure est Maxime Bérard\ . ¨ Le Ministre du bonheur obligatoire est Claude Buisson ¨ Un article important est l’article 3 de la Constitution : « L’état est le garant du Bonheur individuel. Il peut avoir recours à tous les moyens, u compris les plus définitifs, pour en \ faire bénéficier les Citoyens ; » B. Le but principal : la stabilité par le...

• achat/vente

• Droit - révisions générales

• français.

  devenu un enjeu, et c'est la loi elle-même qui le rend obligatoire dans les actes de la vie sociale, commerciale et intellectuelle. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats France - Arts - Littérature - Introduction Extension actuelle du français en France. La politique linguistique d'unification que l'on vient de voir à l'œuvre a atteint son but de façon presque parfaite : il est aujourd'hui devenu pratiquement impossible de trouver un Français parlant à titre de langue uniq...

• Le devoir de conseil de l'avocat

  La distinction traditionnelle des professions d'avoués, avocats et conseils juridiques- Avant les réformes successives de 1971, 1990 et 2011 3 , les professions d'avocat, avoué, et conseil juridique étaient distinctes. Chacun était dès lors susceptible d'engager sa responsabilité civile, dans leur domaine de compétences propre. Afin de comprendre ce phénomène d’expansion de la responsabilité c...

• Fiches institutions juridictionnelles.

• routière, sécurité.

  véhicules à moteur, mais des développements prometteurs n'ont pas encore été complètement exploités. 5. 2 Application des règles de la circulation L'application des lois joue un rôle important dans l'amélioration de la sécurité routière. L'action de la police dans ce domaine est plus efficace lorsqu'elle peut s'appuyer sur des moyens technologiques et lorsque les lois sont bien acceptées par la majorité des conducteurs. Les réductions du nombre d'accidents les plus spectaculaires à la suite de...

• INTRO HISTOIRE DU DROIT

  dit, pour ces auteurs, le droit est le pdt d'un mileu, d'une communauté. D'autres enfin, insistent dans leur definition du droit sur le caractère obligatoire, propre à la règle de droit. C'est le caractère contraignant qui donne au droit son caractère.   Aucune de ses approches n'est totalement juste, ni totalement fausse. Chacune met seulement l'accent sur un des aspects de la RDD. En rté, la nature du droit est bcp plus complexe (pas reductrice), pour le saisir, il faut l'aborder par des voies...

• Cours d'introduction générale au droit, en L1 Droit premier semestre

  Qu’est-ce que le droit ? En matière juridique le droit est en premier lieu l’ensemble des règles de conduite destinées à organiser dans une société donnée les rapports entre les Hommes . Cet ensemble de règles on l’appelle le droit objectif. En second lieu le mot droit désigne aussi les prérogatives reconnues par le droit objectif à un individu ou à un groupe d’individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir à l’égard des autres en invoquant s’il y a lieu la protection des pouvoirs...

• droit civil

  enchaînement logique et rationnel forment un vaste ensemble : l'ordre juridique , aussi appelé système juridique , qui est différent pour chaque État. Le système français est appelé « civil law », loi fondée sur le Droit, tandis que le système britannique est le « common law », avec un juge qui fait la loi. ► Le Droit peut être défini comme le « mode d'emploi de la vie en société. » ● Les Droits subjectifsLes Dro...

• L'Organisation des Nations unies

  qui les opposent le plus souvent, sont la cause principale de la paralysie de cet organisme. Le Conseil de tutelle Le Conseil de tutelle est chargé de contrôler le régime dans le cadre duquel certains Etats développés se sont vu confier unemission d'administration et de surveillance sur certains territoires considérés comme insuffisamment évolués pour s'autogérer.Cette mission a pour but de conduire ces territoires vers un état de perfectionnement politique, économique et social qui leurperme...

• Insanity planning

• L'épreuve de philosophie au baccalauréat

  1. L'homme et le monde : la conscience (séries L, ES et S); l'incons­ cient (séries L, ES et S); le désir (série L); les passions (séries L, ES et S); l'illu­ sion (série L); autrui (séries L, ES et S); l'espace (séries Let ES); la perception (série L); la mémoire (série L); le temps (séries L, ES et S); la mort (série L); l'existence (série L); nature et culture (série L); l'histoire (séries L, ES et S). 2. La connaissance et...

• Introduction Droit Civil

  Selon cette vision des choses on va avoir des infos très importantes sur la fonction centrale de la Constitution. Fonction centrale de la Constitution. C'est un auteur célèbre qui a synthétisé cette fonction centrale de la Constitution. C'est l'autrichien Hans KELSEN qui en 1934 écrit un ouvrage dans lequel il synthétise le rôle de la Constitution en matière de l'organisation de l'ordre juridique. "La théorie pure du droit" Ici KELSEN il indique que la fonction organisationnelle de la Consti...

• Histoire des idées politiques

  Titre 1 : L'Antiquité La Grèce Antique est le berceau de la politique, on y trouve le fameux animal politique : être vivant fait pour vivre dans une cité, et donc toute la vie va s'organiser autour de cette cité. La pensée Grecque est essentielle, car elle a rendu possible la philosophie occidentale en matière de politique, et ce qui est essentiel est qu'elle a été reprise par les Romains, qu'elle a cherché l'universal...

• Cours d"introduction en droit

• Cours de Droit privé

  2  TRONCHET,  PORTALIS,  MALLEVILLE,  BIGOT DE PREMENEU. Le projet élaboré par cette commission fut ensuite communiquer pour observation au tribunal de cassation et aux tribunauxd'appel et enfin transmis aux conseils d'état pour être définitivement mis au point. Le projet définitif issu de ses travaux fut votépar le conseil législatif, cette loi abroge du même coup tous les textes antérieurs relatifs aux matières concernés. Le code de 1804 est dominé par un esprit transactuel entre les...

• Droit privé 1er Semestre L1

• Cours droit bancaire

• Droit commercial

• Droit administratif

• Cours d'institutions juridictionelle

• histoire du droit