141 résultats pour "immeubles"

• Souvent considérée comme un volet secondaire de l'histoire proprement dite, l'histoire des techniques n'a suscité la création que d'un petit nombre de chaires magistrales et ne fait pas l'objet de multiples publications.

  repos – ce qui empêcha pendant deux millénaires toute possibilité d'établissement d'une dynamique cohérente (étude des mouvements sous l'effet des forces qui les produisent). Il fallut attendre 1687 pour que Newton établisse que la charge tractée s'arrêtait sous l'effet des forces de frottement, mais qu'un corps libre et non sollicité dans l'espace décrivait, quant à lui, un mouvement rectiligne uniforme, inaugurant ainsi l'approche de la dynamique théorique et de l'ensemble de la mécanique r...

• urbanisme 1 PRÉSENTATION urbanisme, discipline de la géographie et de l'architecture dont l'objet est l'aménagement et l'organisation des villes et de leurs environs.

  2.5 L’urbanisme du Nouveau Monde Ces thèmes de l’urbanisme de la Renaissance et de la mise en perspective de la ville ont été transposés dans le Nouveau Monde, dans les cités coloniales anglaises etespagnoles fondées aux XVIe et XVII e siècles, entre autres Savannah dans l’État de Géorgie, Williamsburg en Virginie ou Mexico au Mexique et Lima au Pérou. Disposant de larges espaces vierges pour y implanter des structures urbaines, les bâtisseurs des villes américaines ont pu progressivement expé...

• Qui paie la taxe additionnelle au droit de bail ?

  location. Tel est le cas no­ tamment : - des locaux occupés par leur propriétaire, par un usu­ fruitier ou par le titulaire d'un droit réel d'habitation; - des locaux occupés à titre gratuit . • Exonérations : Sont exonérés notamment de la taxe les immeubles de l'État, des offices d'HLM, les locaux d'habitation attachés à une propriété agricole, certains im­ meubles appartenant à la Caisse des dépôts ou aux houillères de bassi...

• Montserrat 1989-1990 Le bilan du cyclone Hugo, en septembre 1989, a été lourd: quatre morts et 95% des immeubles détruits....

  Montserrat 1989-1990 Le bilan du cyclone Hugo, en septembre 1989, a été lourd: quatre morts et 95% des immeubles détruits. Les dommages ont été évalués à 330 millions de dollars EC. Les relations ont été difficiles entre le Premier ministre, John Osborne, et le gouverneur Christopher Turner,...

• Définition: AMEUBLIR2, verbe transitif.

• Investissements et monuments historiques : quelles déductions ?

  l'immeuble ne procure au­ cune recette ; - soft pour partie du re­ venu foncier et pour par­ tie du revenu global, lorsque le propriétaire occupe par­ tiellement l'immeuble, mais en tire des recettes. En présence de revenus fonciers, les règles de dé­ duction des charges suivent les règles spécifiques aux revenus fonciers, à l'excep­ tion de certaines mesures spécifiques aux revenus tirés de tels immeubles . • Immeuble ne pr...

• Que sont les plus-values immobilières des résidences principales ?

  L'exonération s'applique lorsque , dans le compro­ mis préalable à la vente, une convention d'occupation temporaire est consentie à l'acquéreur dès lors que cette convention est intrin­ sèquement liée à la vente et que le contrat de vente est passé dans un délai nor­ mal à compter de la signa­ ture du compromis . • Raisons familiales : Aucune condition de durée de détention de l'immeuble n'est requise lorsque la vente est motiv...

• MODELE DE COURRIER (LE LOGEMENT): Demande d'autorisation de travaux à l'assemblée générale des copropriétaires.

• Le droit des biens

  Section 1 : Identification juridique de la notion de bien A première vue, quand on parle de bien, on voit immédiatement les choses tangibles, qui ont un corps. En réalité, les biens sont surtout des droits puisque les choses n’ont d’intérêt juridique que lorsqu’elles servent à l’homme et lorsqu’il peut exercer sur elles certains pouvoirs. Elles vont entrer dans la sphère juridique que parce qu’elles ont une utilité pour les personnes. Les choses ne sont des biens que tant qu’elles sont...

• Ancien article 1595 du Code civil, abrogé par une loi du 23 décembre 1985: commentaire

  ventes entre epoux) une autorisation sans limite. Mais la majorite des au- teurs et des praticiens pre- ferent penser que cer- taines ventes restent interdites : it s'agit de celles qui auraient pour conse- quence de transferer un bien propre d'un epoux dans la communaute ou un bien commun dans un patrimoine propre. La loi a voulu, en effet, donner une definition stricte de chaque patrimoine. On ne peut admettre qu'un simple accord entre epoux puisse modifier cette re- partition. En outre, it es...

• Comment les étrangers imposés mposés en France ?

  frais d'isolation) s'ils pren­ nent l'engagement de faire de l'immeuble sur lequel ils consentent des dépenses leur habitation principale avant le 1 ec janvier de la troisième année suivant celle de la conclusion de l'emprunt ou du paiement des dépenses. Ils peuvent imputer les dé­ ficits de source française . L ' impôt sur le revenu (IR) est calculé selon le barème progressif, mais il ne peut être inférieur à 25 % du re­ venu net...

• Peut-on supprimer le poste de concierge dans une copropriété ?

  lement des heures supplé­ mentaires et, le cas échéant, une prime particulière. • Le logement de fonction : L'attribution de la loge n'est pas gratuite. Elle constitue un salaire en nature, prévu par la convention collective et générateur d'impôt et de charges sociales . Le gardien paie lui -même une partie des frais de chauffage et d'électricité . Ces consom­ mations sont évaluées for­ faft:airement par mois. • La suppressi...

• hypothèque.

• Les voitures peuvent-elles stationner dans une copropriété ?

  hicules dans la cour com­ mune si cette utilisation de la cour est susceptible de porter préjudice à certains copropriétaires. Le pro­ priétaire qui laisse sa voi­ ture abusivement dans la cour peut être condamné à indemniser les autres occupants de l'immeuble. Toutefois, le règlement de copropriété peut être modifié par un vote de l ' assemblée générale pris à la double majorité de l'article 26. L'assemblée devra alors préciser d...

• les biens

  2. Étude des règles juridiques qui organisent les rapports entre les personnes à l’égard des biens. (Droit des biens = Biens Vs personne, Droit des obligations = Personne Vs Personne). 0.1.3 Sources du droit des biens 1. Livre quatrième du Code civil du Québec (C.C.Q art. 899 à 1370). Droit civil codifié et inspiré du droit français. 2. Le Code civil du Bas Canada ( à titre transitoire). Il permet de comprendre la...

• Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 27 février 2007 (droit)

  Il n'y a cessation des paiements que si le débiteur est dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible, c'est-à-dire l’ensemble de ses dettes échues, avec son actifdisponible9. Cette condition étant suffisante, il n'y donc a pas lieu de rejeter la demande d'ouverture de procédure, dès lors qu'il est constaté que le débiteur n'est pasen mesure de se libérer du passif échu10. Cela signifie que seules les dettes arrivées à échéance peuvent être comptabilisées dans le passif exigible. En l...

• CHARTRE DE L'EXPERTISE

• Qu'est-ce que la copropriété ?

  -les passages et les corri­ dors. • Le règlement de copropriété : Il précise les conditions d'utilisation des lots, les règles de fonc­ tionnement et les pou­ voirs de l'assemblée gé­ nérale, les modalités de fonctionnement du conseil syndical. Tout règlement de copro­ priété doit faire l'objet d'une publication au fichier immobilier. Ce fichier est conservé et tenu à jour par le bureau de conservation des hypo- thèques du lieu...

• Cours de droit administratif des biens

  Le droit de préemption s'exerce encore dans les zones d'am énagement diff érées (AD), dans les espaces naturels   sensibles, dans les p érim ètres d'action des SAFER ainsi que sur tout ou partie du territoire couvert par un plan   d'am ènagement de zone (PAZ) ou par un plande sauvegarde et de mise en valeur approuv é ou publi é (PSMV). L'exercice du droit de pr éemption suppose la mise en vente du bien par son propri étaire et donc une  volont é de l'ali éner. Le droit de renoncer  à la vent...

• J.-M.G. Le Clézio, La Ronde

  Par ailleurs, à l'extérieur, le passant anonyme a un signe distinctif : «la dame au sac noir». Le nom s'explique surtout par une vision enfantine à l'égard d'un adulte ; l'article défini et le déterminant «au sac noir» ont valeur de notoriété. À l'inverse, les habitants des immeubles sont fondus dans un pluriel, les adultes, qui généralise et aussiqui dépersonnalise. On pourrait croire qu'il s'agit d'une vision enfantine à moins que ce ne soit le point de vue dunarrateur, comme le conf...

• Pars Vite et Reviens Tard.

• La Curée Mais le médecin, le cigare aux dents, s'était planté devant une maison démolie, et dont il ne restait que les pièces du rez-de-chaussée, emplies des gravats des autres étages.

  L'émotion prenait l'ancien ouvrier. \24 J'y ai passé cinq ans, murmura-t-il. Ça n'allait pas fort dans ce temps-là, mais, c'est égal, j'étais jeune... Vous voyez bien l'armoire; c'est là que j’ai économisé trois cents francs, sou à sou. Et le trou du poêle je me rappelle encore le jour où je l'ai creusé. La chambre n'avait pas de cheminée, il faisait un froid de loup, d'autant plus que nous n'étions pas souvent deux. \24 Allons, interrompit le médecin en plaisantant, on ne vous demande p...

• Droit Administratif

• Droit de la personne

• 30 À l'aube, sous un ciel laiteux qui n'avait pas encore dissipé les ombres de la nuit, Raymond avait quitté le trou à rats où il s'était réfugié la veille au soir.

  31 Au SRPJ deVersailles, lesbureaux delabrigade ducommandant Morelétaient restéséclairés toute lanuit. Chacun préparait sonéquipement, setenant prêtàintervenir. Lespremières investigations avaient donnédesrésultats. L’enquête progressait. Unappel reçuuneheure plustôtavait précipité les événements. L’individurecherché avaitétévudans leXX e  arrondissement deParis audébut dela matinée. Letémoin, unconcierge connudesservices, étaitdigne defoi. Deux véhicules banalisés quittèrent leparking del’immeu...

• et, parfois même, comme Lemberg, mais jamais comme L'viv, les

  fleuri, tendues surleurs énormes poitrines), elledevait avoir,j'aiestimé, unecinquantaine d'années. Ellenous aregardés, rassemblés unpeu gauchement devantcettemaison, etavec un mélange decuriosité depetite villeetd'autre chose,quelque chosedeplus léger – l'amusement deprincipe del'autochtone devantlesétrangers –, elleademandé quinous étions etce que nous faisions ici.Alex aexpliqué longuement etilm'est venuàl'esprit qu'il devait luidire quenous étions desJuifs américains revenusici,dans laville...

• Le droit administratif des biens

• Mostar entre deux guerres

  Marko est désespéré. Assis devant la buvette à soldats qu'il a reconstituée à la place de son restaurant et de sa maison, brûlés il ya deux ans, il se sent, lui aussi, le jeu de décisions qui le dépassent. " Tout se passe - la guerre, la paix - sans consultation, sanstenir compte de la situation sur le terrain ", répète-t-il, alternant colère et abattement. " Le conflit croato-musulman n'aurait jamaisdû éclater ", finit par dire Marko, qui s'est battu, a tout perdu et a vu sa famille partir en e...

• Article de presse: La dictature des colonels grecs : fanatisme et amalgames

  Faute de parvenir à installer la droite au pouvoir, et dans la crainte que les élections prévues pour le 28 mai n'amènent letriomphe du centre et de la gauche, la même coalition a préféré liquider les dernières apparences de la démocratie. Certes, le roiavait été mis devant le fait accompli, mais il s'y est rallié par la suite, tout comme les Américains. Une variante de cette mêmethèse veut que ces derniers aient poussé à la roue : voyant poindre le conflit au Proche-Orient, et inquiets du déplo...

• Procédure civile

• Tokyo.

  entreprises et des plus grandes banques. Plus à l’est encore, entre les anciennes villes haute et basse, là même où s’étaient autrefois installés les grossistes venus d’Osaka,se trouve Ginza, le quartier des grands magasins, dont les rues, piétonnes le dimanche, sont bordées de nombreux grands magasins, de boutiques, de restaurants, decinémas et de théâtres. Au-delà de Ginza, vers le nord et l’est ainsi que le long du fleuve, s’étend l’ancienne ville basse, abritant notamment le quartier populai...

• Droit commercial

• AFFECTATION 3 , substantif féminin.

  Code civil des Français (ou Code Napoléon) 1804, page 397.

• Droit spécial des sociétés

  société  est   une   technique   juridique   d’organisation   d’une   entit é  non   juridique   qu’est   l’entreprise.  L’entreprise  n’a  pas  d’existence  juridique.  L’entreprise  est  souvent  d éfinit   comme l’ensemble de moyens humaines et mat ériels regroup és ensemble quelque soit   sa forme juridique. L’entreprise peut donc avoir plusieurs formes juridiques, et tout ceci   dans un objectif   : exercer une activit é réguli ère de nature  économique. La   soci été  est   une   des  ...

• Introduction Droit Civil

  Selon cette vision des choses on va avoir des infos très importantes sur la fonction centrale de la Constitution. Fonction centrale de la Constitution. C'est un auteur célèbre qui a synthétisé cette fonction centrale de la Constitution. C'est l'autrichien Hans KELSEN qui en 1934 écrit un ouvrage dans lequel il synthétise le rôle de la Constitution en matière de l'organisation de l'ordre juridique. "La théorie pure du droit" Ici KELSEN il indique que la fonction organisationnelle de la Consti...

• Article 2114 du Code civil : Article 2118 : commentaire

• Londres.

  édifices de Londres : le palais de Westminster, siège du Parlement britannique, avec sa célèbre tour de l'Horloge (98 m de haut) et son carillon (Big Ben) ; Whitehall (siègedu gouvernement) ; l'abbaye de Westminster ( XIIIe-XVe siècles) ; Buckingham Palace, résidence officielle de la famille royale ; les Law Courts (palais de justice), la National Gallery et la Tate Britain. C'est là aussi que s'étend Hyde Park, le plus grand espace vert de Londres, qui mène à l'ouest vers les quartiers de Knigh...

• chauffage, ventilation et climatisation.

  chauffage à la vapeur fut inventé vers 1850. 2.2. 1 Principe Les systèmes de chauffage central fournissent de la chaleur à partir d'une ou de plusieurs chaudières à un seul bâtiment ou à un groupe d'habitations. Le terme chauffage urbain s'applique aux systèmes dans lesquels un grand nombre d'immeubles sont alimentés en vapeur par une salle de chaudières centrale gérée par un service public. La chaleur est véhiculée par la vapeur d'eau, l'eau chaude ou l'air (fluides caloporteurs), par effet de...

• Émile Zola LA CURÉE (1872)

• I Au retour, dans l'encombrement des voitures qui rentraient par le bord du lac, la calèche dut marcher au pas.

  mondaines envoiture découverte, menaçaitdeseterminer parune soirée d’unefraîcheur aiguë. Un moment, lajeune femme restapelotonnée, retrouvantlachaleur deson coin, s’abandonnant aubercement voluptueux de toutes cesroues quitournaient devantelle.Puis, levant latête vers Maxime, dontlesregards déshabillaient tranquillement lesfemmes étaléesdanslescoupés etdans leslandaus voisins : – Vrai, demanda-t-elle, est-cequetulatrouves jolie,cette Laure d’Aurigny ? Vousenfaisiez unéloge, l’autre jour,lorsqu’o...

• droit fiscal