438 résultats pour "executif"

• Histoire ÉLISABETH IRE

  Élisabeth 1.'• , DATES CLES 1533 Naissance d'Élisabeth, fille du roi Henri Vlll et d'Anne Boleyn. 1536 Après l'exécution de sa mère Catherine d'Aragon, sa légitimité est mise en doute mais elle reste prétendante à la succession d'Angleterre. Elle est menacée au cours des règnes de Édouard VI (1549) et de Marie Tudor (1554). 1559 À la mort de Marie Tudor, Élisabeth monte sur le trône. Elle nomme des hommes compétents, sir William Cecil (Lord...

• droit

  force reste tjrs auprès du lege, prq le lege pvr de brisé ou changer, de la laisser telle qu'el sect 2 l'indépendance du pvr judiciaire au pvr executif .nte les rapports entre executive et judiciaire à revoir" la difficulté tiens de la relation constante d juges ay pvr judiciaire, tenté de considéré que se pvr leurs et soumis, cmt garantir dpendance du juge ? avec le statut de fonctionnemnt para 1 l'indépendance organique ds 1 E de drt pvr exectif ne peut juger son moyen est séparé oragniqu...

• A battoirs de La Villette Les bouchers exécutaient les a nimaux, s ans souci d'hygiène, d ans les rues m ême des villes, d evant leurs boutiques.

  Abattoirs de la Villette. -Meneurs de Viande

• Les oeuvres d'art courent des risques de dégradation et subissent immanquablement les atteintes du temps.

  sur le principe de la reconnaissance de la valeur culturelle du monument, méthodologie inaugurée par Camillo Boito (1836-1914), développée par Gioavannoni et admise à partir de la conférence d'Athènes en 1931. Depuis la charte de Venise de 1964, la protection active et la sauvegarde des monuments sont étroitement associées à la restauration, qui ne peut s'effectuer sans prendre en considération le contexte culturel et social dans lequel le monument a été édifié. Complétez votre recherche en cons...

• White House - geography.

  A large complex is needed for the many activities that take place at the White House. The White House has 132 rooms, 4 dining rooms, 35 bathrooms, 8 staircases, 3elevators, a clinic, a dentist’s office, a bowling alley, and a movie theater. About 150 people work in the White House offices, and another 100 people are needed to keepthe White House running. Congress provides funds to each first family to redecorate and refurnish the family quarters according to its wishes. The family quarters of th...

• Dictionnaire en ligne: ENLEVÉ, -ÉE, participe passé et adjectif.

  · Par analogie, à sens passif : Ø 2. Souvent, il allait voir partir les ballons qui, tous les deux jours, s'enlevaient de la gare du Nord, emportant des pigeons voyageurs et des dépêches. ÉMILE ZOLA, La Débâcle, 1892, page 576. b) [Le sujet désigne un cheval] Se dresser en levant les jambes de devant et partir au galop. Les chevaux s'enlèvent et sautent, à la manière souple et ramassée des félins (JOSEPH DE PESQUIDOUX, Chez nous, 1921, page 99 ). · [En parlant d'un trotteur] Prendre le galop....

• livre.

  complexes ornements stylisés du Book of Kells (Livre de Kells) Trinity College, Dublin ; une copie des Évangiles des VIII e-IXe siècles exécutée en Écosse et en Irlande, jusqu'aux scènes détaillées et délicates de la vie quotidienne des Très Riches Heures du duc de Berry (musée Condé, Chantilly, France), un livre de prières exécuté par les frères de Limbourg (Pays-Bas) au XVe siècle. Les livres du Moyen Âge avaient des couvertures en bois, souvent renforcées par des bosses de métal et ma...

• FREMIET, Emmanuel (1824-1910) Sculpteur, neveu et élève de Rude, il exécute pour Napoléon III une série de statuettes des armes de son armée.

• Indianapolis - geography.

  Amateur athletic competitions are frequent in Indianapolis. Each summer it is the site for the finals of the Hoosier State Games, with athletes of all ages and skill levelscompeting in 21 sports. In 1987 Indianapolis hosted the Tenth Pan American Games, and is often the site for numerous Olympic trials and collegiate sportschampionships. Among the many sports facilities are those for tennis, bicycle racing, skating, and track and field. The city’s professional football team, the Indianapolis Col...

• Benjamin Franklin.

  Copley Medal for distinguished contributions to experimental science. Franklin also exerted a great influence on education in Pennsylvania. In 1749 he wrote thepamphlet Proposals Relating to the Education of Youth in Pennsylvania; its publication led to the establishment in 1751 of the Academy of Philadelphia, later to become the University of Pennsylvania. The curriculum he suggested departed considerably from the study of the Greek and Roman classics then in vogue. Instead itemphasized Engl...

• Benjamin Franklin - USA History.

  Copley Medal for distinguished contributions to experimental science. Franklin also exerted a great influence on education in Pennsylvania. In 1749 he wrote thepamphlet Proposals Relating to the Education of Youth in Pennsylvania; its publication led to the establishment in 1751 of the Academy of Philadelphia, later to become the University of Pennsylvania. The curriculum he suggested departed considerably from the study of the Greek and Roman classics then in vogue. Instead itemphasized Engl...

• United States House of Representatives.

  Because of the high cost of elections and the short two-year term of office, members of the House campaign almost constantly. They spend much of their time raisingcampaign funds, and they frequently return to their districts to keep in touch with voters. Because the elections are so frequent, House members tend to pay closeattention to how their votes in Congress will be seen in the short term. House members tend to come from wealthier family backgrounds than average Americans. Few working class...

• PAJOU, Augustin (1730-1809) Sculpteur, il exécute des statues des grands hommes de son temps, décore divers édifices et complète, dans la manière de Jean Goujon, La Fontaine des Innocents, à Paris.

• Les sujets doivent exécuter les ordres reçus et ne reconnaître d'autre droit que celui établi par les proclamations de la souveraine Puissance (1).

• Citations avec avocat, nom Tandis que mon écuyer alla exécuter mes ordres, je me rendis chez mon avocat pour le remercier de ma délivrance et lui offrir ma bourse.

• L'hôtel de facture maniériste exécuté par Simão de Mota, le dispute aujourd'hui avec l'orgue baroque construit au siècle suivant. Bernard Andrès, l'Énigme de Sales Laterrière, Québec Amérique

• séance 13 premier ministre Capitant (René), « L’aménagement du pouvoir exécutif et la question du chef de l’État »

  Séance 13 Capitant (René), « L’aménagement du pouvoir exécutif et la question du chef de l’État », Écrits constitutionnels, Paris, Éd. du CNRS, 1982, p. 386-397 (extraits). « Les dispositions constitutionnelles relatives au Président de la République et au Premier ministre distinguent très nettement trois domaines de compétence : - Un domaine réservé au chef de l’État, constitué par les actes soumis à sa signature et dispensés du contreseing ministériel ; - Un domaine réservé au Premie...

• Médecine première année Sciences humaines Introduction au Droit

  IV) le fondement des démocraties La séparation des pouvoirs : exécutif, législatif, judiciaire constitue le fondement des états démocratiques. C'est-à-dire que le citoyen est amené à donner son avis. En France, nous sommes dans un pays de droit écrit. C'est-à-dire qu'il n'y a pas de crimes et de sanctions sans qu'il y ait de loi. Ainsi tout citoyen est en mesure de savoir à quoi il s'expose lorsqu'il agit . La constitution est au centre de la démocratie en France. Elle ne peut être modifiée pa...

• aléatoire, musique aléatoire, musique, musique composée selon un procédé qui laisse une part au hasard ou musique « ouverte », exécutée librement par l'interprète.

• DESJARDINS, Martin Van den Bogaert dit (1640-1694) Sculpteur, il travaille à Versailles (Diane chasseresse) et est chargé d'exécuter, pour la place des Victoires à Paris, la statue équestre de Louis XIV.

• Le Sabbat des sorcières, ou le Grand Bouc Cette scène de sabbat fait partie d'une série de six petits tableaux exécutés en 1798 par Goya pour la maison de campagne de ses protecteurs et amis les ducs d'Osuna.

• Pierre Marois, ex-président de l'exécutif et dauphin présumé de René Lévesque, est angoissé à l'idée de devoir affronter le père spirituel du parti. Pierre Duchesne, Jacques Parizeau, tome 2, Québec Amérique

• Henri fit un pas vers la porte pour exécuter l'ordre de Catherine ; mais au même instant la tapisserie se souleva, et madame de Sauve montra sa tête blonde.

  – Çà, Margot, dit-elle,n’avez-vous pasentendu que,déjà, jevous aiinvitée àvous retirer chezvous ? Sicela ne suffit pas,jevous l’ordonne. – Pardonnez-moi, madame,ditMarguerite tremblanteetpâle, jesouhaite unebonne nuitàVotre Majesté. – Et j’espère quevotre souhait seraexaucé. Bonsoir, bonsoir. Marguerite seretira toutechancelante encherchant vainement àrencontrer unregard deson mari, quinese retourna pasmême deson côté. Il se fit un instant desilence pendant lequelCatherine demeuralesyeux fixéssu...

• Dans la première enfance de l'esprit humain, les travaux théoriques et les travaux pratiques sont exécutés par le même individu pour toutes les opérations ; ce qui n'empêche pas que, même alors, leur distinction, quoique moins saillante, ne soit très réelle.

• BARTHOLDI, Frédéric Auguste (1834-1904) Sculpteur, il exécute Le Lion de Belfort (1880) et La liberté éclairant le monde (1871-1886), statue monumentale donnée par les Français aux Etats-Unis d'Amérique à l'occasion du centenaire de leur indépendance.

• Portrait du cardinal Luis Maria de Bourbon Peintre à la Cour, peintre du roi, peintre de la Chambre du roi et enfin premier peintre de la Chambre, Goya exécute toute sa carrière durant de très nombreux portraits de la famille royale d'Espagne.

• Dernier Président du Directoire exécutif de la République Française - Régime qui gouverna la France du 4 Brumaire, An IV (26 octobre 1795) au 18 Brumaire, An VII (9 novembre 1799) et fit place au Consulat

• Les pouvoirs exécutif et législatif sous la 5 ième République française

  élections législatives se déroulent dans chaque circonscription.Le suffrage universel fait l'objet de deux modalités. En effet, il peut être direct comme nous venons de le voir, maisaussi indirect comme pour l'élection des sénateurs. Ceux-ci sont élus pour neuf ans renouvelables par tiers, tous lestrois ans. Le Sénat est traditionnellement considéré comme une assemblée de notables devant servir de contrepoidsà l'Assemblée nationale. C'est la raison pour laquelle cette élection revêt une moindre...

• Commentaire de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 - Droit Constitutionnel

  responsabilité politique du gouvernement devant le parlement Généralement c'est plutôt devant la chambre parlementaire élue au suffrage universel direct. Dans cettemoment, c'est clair que la France allait vers un regime parlementaire avec une separation souple des pouvoirs . B) Un régime démocratique La séparation des pouvoirs est une très évidente dans le cas des pouvoirs législatif et exécutif mais une place très importante est réservé au pouvoir judiciaire. Aussi,dans un pays , démocratique,...

• Le 3 Mai 1808 à Madrid, la fusillade du Principe Pio Cette scène, pendant de celle qui représente la révolte des Madrilènes contre les mamelouks, est un hommage de Goya aux patriotes espagnols exécutés en représailles la nuit suivante, le 3 mai 1808, par les soldats de Napoléon.

• COMMENTAIRE D'ARRET : CASSATION CRIMINELLE 15/12/2010 (droit)

  Convention Européenne des droits de l’homme. Cependant, le statut du ministère public français va à l’encontre de ce texte conventionnel. II- Cependant, Le statut du procureur de la République français étant incompatible avec les exigences européennes.Le statut du procureur de la République est incompatible avec les exigences européennes car il n’est pas une autorité au sens de l’article 5 paragraphe 3 de laConvention européenne des droits de l’homme (A). Cette incompatibilité a été sanctionnée...

• EXPOSE IP : La Cour suprême

  fédérés, des états à d’autres états, ou même l’Etat fédéral à des particuliers, comme le montre les exemples suivants : « Miranda versus Arizona », 1966 (le droit à tout inculpé de bénéficier de l’assistance d’un avocat durant un interrogatoire) « United States versus Richard Nixon », 1974 (poussera Nixon à la démission dans l’affaire du Watergate) « On sent qu’on est point là dans l’enceinte d’une cour de justice ordinaire » résume Tocqueville. En effet, la Cour suprême joue un rôle...

• Commentaire de texte: Le discours de Bayeux

  empêcher que s'y manifestent des tendances. Tendances menant alors parfois à prendre le dessus sur le pouvoir exécutif.Pour lui, ce bicamérisme repose sur deux points majeurs : une autre assemblée élue différemment, qui aura le rôle d'"examiner publiquement ce que la première a prisen considération"(l.39) et il est d'autant plus important pour lui d'insister sur ce point, le premier projet de constitution de la IV République ne prévoyant qu'une seulechambre.Il insiste donc sur la formation de de...

• Obligation civile et obligation naturelle

  créancières, par exemple à des frères et soeurs, à des enfants non reconnus, voire à un ex-conjoint divorcé. Cepeut être aussi le cas du devoir de ne pas nuire à autrui, qui conduit à réparer le dommage que l'on a causé alorsmême que les conditions d'une action en responsabilité ne sont pas réunies, tel celui qui résulte de la rupture duconcubinage. Un devoir de reconnaissance peut pareillement fonder l'existence d'une obligation naturelle derémunérer un service rendu. Qu'il y ait ou non ob...

• Commentaire d'arrêt : 1er Décembre 1998 (droit)

  pour le délai préfix instituer pour des raisons de sécurités des affaires.Cependant, l'arrêt du 1er décembre 1998 vient poser un difficulté qui vise la question de commencement d'exécution du contrat. En effet, la position traditionnelle dela jurisprudence, qui reconnait a l'action une qualité perpétuelle, était initialement prévue pour les contrats qui n'avaient pas été exécuté. c'est pourquoi l'arrêt de1995 n'avait poser aucune condition d'exécution de l'acte puisqu'a contrario un contrat tota...

• la sanction royale en belgique

  I ntroduction Toutes les procédures visant à stopper l’avancement de la proposition de loi visant à scinder l’arrondissement de Bruxelles-Hal-Vilvoorde ayant été épuisées, celle-ci doit être sanctionnée et promulguée par le Roi, en vertu des prérogatives que la Constitution accorde au Chef de l’Etat. Afin de mieux comprendre l’hypothèse qui nous occupe, il me parait logique d’expliquer les différentes notions qui apparaitront dans ce travail. Ainsi, je retracerai un bref...

• TPE SUR LES DANSES FOLKLORIQUES

  • En Bretagne, par exemple , la gavotte d'honneur , dansée ~ la sortie de la messe , est conduite par les mariés , suiv is par les parrain et marraine , les parents , les frères et les sœurs, les oncles et les tantes , dans l 'ordre de la parenté . • La cohésion de la ronde était renforcée du fait que les danseurs se tenaient bras dessus , bras dessous . Cette formation resserrée soudait la chaine tout en interdisant toute individualisation des danseurs. Les...

• La séparation des pouvoirs en Grande-Bretagne

  s'agit alors d'une réciprocité d'action de chacun des pouvoirs l'un sur l'autre. En effet, de façon générale, l'action du législatif sur l'exécutif se réalise parl'intermédiaire du contrôle que les chambres exercent sur l'activité ministérielle.La sanction de ce contrôle est la responsabilité des ministres devant le Parlement. Cette responsabilité peut être mise en jeu à raison de tout acte accompli par leministre dans l'exercice de ses attributions et alors même que l'acte serait parfaitement l...

• Commentaire de la lettre de mission de Nicolas Sarkozy à Edouard Balladur du 18 juillet 2007. Droit constitutionnel

  B- La place du président par rapport à l'autre membre de l'exécutif, le premier ministre. La mise en place de la constitution de 1958, à effectivement renforcé lepouvoir exécutif en de nombreux points, mais le président quand à lui a été érigé en véritable chef suprême du gouvernement. Ce créé un déséquilibre entre leprésident de la république et les autres membres qui composent le pouvoir exécutif. en effet, un déséquilibre se créé notamment entre le président de la république etle premier mini...

• juju philo

  droits valent le coup d'être respecter et utiliser par tous un droit n'est pas un droits si il n'est pas exécutable de la meme façons par tous les membre d'un pays ou réside la population ayant les droits un droits est égale a un devoir l'un n'existe pas sans l'autre.mes droits sont simple il suffit juste de savoirs ce que l'on peut faire ou ce que l'on ne peut pas en sachant cela on peut déterminer qui quand et ou on eut retrouver nos droits dans notre de vie de chaque jour dans cette société é...

• Faut-il travailler moins pour travailler mieux ?

  Hegel, La phénoménologie de l'esprit « Le maître se rapporte médiatement à la chose par l'intermédiaire del'esclave ; l'esclave, comme conscience de soi en général, se comportenégativement à l'égard de la chose et la supprime ; mais elle est en mêmetemps indépendante pour lui, il ne peut donc par son acte de nier venir à boutde la chose et l'anéantir ; l'esclave la transforme donc seulement par sontravail. Inversement, par cette médiation, le rapport immédiat devient pour lemaître...

• Pour exécuter de grandes choses, il faut vivre comme si on ne devait jamais mourir. (VAUVENARGUES.) Vauvenargues avait l'âme noble...

  Pour exécuter de grandes choses, il faut vivre comme si on ne devait jamais mourir. (VAUVENARGUES.) Vauvenargues avait l'âme noble et héroïque, il se sentait fait pour les « grandes choses. « Les premiers feux de l'aurore ne sont pas plus doux que les premiers regards de la gloire. » Sa mauvaise santé ne lui permit pas de remplir sa destinée. Il dut quitter l'armée et se réfugier dans l'étude et la méditation. Mais il renonça à Faction, non à la gloire; il conserva le désir de se surpasser et de...

• dissertation droit publique

  et l’exécutif. La Constitution de la Quatri ème R épublique , en date du 27 octobre  1946 , la pr évoyait en ses articles 49 et 50 .  L’article 49 de la Constitution pr évoit la responsabilit é politique du gouvernement devant l’Assembl ée nationale seule  et non plus le Parlement dans son ensemble . Cela suppose une responsabilit é  d’une autre mesure et d’une autre ampleur entre la quatri ème et la cinqui ème  r épublique.       Comment a  évolu é la responsabilit é du gouvernement devan...

• Article de presse: Un affrontement désastreux

  avec des alliés imposés et improvisés plus que souhaités. Avec l'armée Belge, la liaison avait fini par se faire mais le général Billotte n'a jamais eu l'autorité nécessaire pour commander legénéralissime belge, le roi Léopold. Celui-ci a refusé, contrairement à l'avis de ses ministres, que l'armée belge passe, s'il le faut,en France pour continuer le combat commun il a refusé d'abandonner le territoire national. Après dix jours de combat, il a estiméque ses troupes n'étaient plus en état de...

• Belgique.

  de vie (79 années) sont caractéristiques d’un pays industrialisé avec des infrastructures et des soins médicaux développés et modernes. Les Flamands d’origine germanique et les Wallons d’origine celtique sont les deux groupes majoritaires au sein de la population. La distinction s’opère également d’un pointde vue linguistique ; le premier groupe parle le néerlandais et des dialectes qui en sont issus, tandis que les Wallons parlent le français et des dialectes picards et wallons.La moitié nord d...

• Judicial Branch.

  courts or from state courts, and a handful come from other parts of the Court’s jurisdiction ( see Supreme Court of the United States: Selecting Cases). The Court typically issues written decisions in fewer than a hundred cases a year. All cases are heard and decided by the entire Court, except in rare cases when a justice choosesnot to participate because of a conflict of interest or other potential prejudicial interest in a case. As with all other federal judges, members of the Supreme Court a...

• White House - geography.

  Each Thanksgiving, the pardoning of the turkey takes place in the Rose Garden. This ceremony of rescuing a turkey and sending it to a petting zoo began during HarryTruman’s term, although Abraham Lincoln is said to have set a precedent by sparing his son’s pet turkey from the oven. III INSIDE THE WHITE HOUSE A large complex is needed for the many activities that take place at the White House. The White House has 132 rooms, 4 dining rooms, 35 bathrooms, 8 staircases, 3elevators, a clinic, a den...

• Droit administratif

  La note de TD : note de devoir à la maison (deux devoirs a la maison, écrit à la main une copie double et une copie simple.), un galop d’essai de deux heures ), et une note sur la participation. Plus de deux absences en TD entraîne une défaillance. Pas être en retard. Galop d’essai : un sujet, une étude de cas. Le Partiel (3 heures), choix entre deux sujets, une dissertation et un cas pratique. Interdire les portables et ordinateurs. Une séance, autorisation d’avoir les ordinateurs....

• Congress of the United States.

  senator, a person must be at least 30 years old, a citizen for nine years, and a resident of the state from which he or she is elected. Most members of Congress haveserved in state legislatures, city councils, or other elected bodies. See United States Senate: Campaigning for the Senate ; United States House of Representatives: Campaigning for the House. The 435 House seats are divided among the states in proportion to each state’s population. Every state is guaranteed at least one seat. State...

• President of the United States.

  Democrats and Republicans—select delegates to attend their party conventions. Primary voters and caucus participants choose delegates who will support their favoredcandidate at the convention. The party conventions, held in the summer before the November general election, formally nominate the winner of the primaries andcaucuses. Would-be candidates crisscross the states that hold the earliest primaries, especially New Hampshire, which holds the country’s first primary, usually in mid-February....