411 résultats pour "conformation"

• Fiche d'arrêt cour de cassation 1ere chambre civile du 25 avril 2007 (droit)

  comme étant son fils. Il y a donc présence d'une possession d'état dans cet arrêt. Prouvant aussi de manière indirecte son attachement pour l'enfant Julien, en donnantle prénom de celui-ci a sa société « SCI julien ». De par l'ancien article 339, alinéa 3, du code civil, en présence d'une possession d'état ayant durée plus de dix années depuis la reconnaissance de l'enfant, lespersonnes pouvant contester le lien de filiation, étaient l'enfant lui-même, l'autre parent, et celui qui se prétend êtr...

• MODELE DE COURRIER (CONSOMMATION): Bien à crédit et non conforme à la livraison - Lettre au vendeur.

• SPINOZA: «Cette méthode pour interpréter sûrement la Bible, loin d'être différente de la méthode qui sert à interpréter la nature, lui est au contraire parfaitement conforme.»

• Pour se connaître soi-même, conformément au précepte socratique, comment faut-il procéder, et quelles règles faut-il suivre?

• le légal est-il toujours juste ?

  Le positivisme ne manque donc pas d'arguments. La principale objection à lui adresser est celle-ci : en assimilantlégal et légitime, on se prive du moyen de critiquer le droit positif, lorsqu'il incite à des comportementsmanifestement inacceptables, face auxquels le positivisme laisse désarmé (cas d'une législation raciste, parexemple). D) Des droits universels et immuables. Si le droit est toujours plus ou moins lié à des rapports de forces et si la loi consacre le pouvoir du plus...

• Cours de philosophie sur LA VERITE ?

  LA PHILOSOPHIE EXPLIQUÉE À TOUS La vérité La première signification du vrai et du faux semble avoir tiré son origine des récits; et l'on a dit vrai un récit quand le fait raconté était réellement arrivé; faux quand le fait raconté n'était arrivé nulle part. Plus tard, les philosophes ont employé le mot pour désigner l'accord d'une idée avec son objet; ainsi, l'on appelle« idée vraie» celle qui montre une chose comme el...

• droit (dictionnaire gratuit).

  1.DROIT prérogative attachée au premier-né d'une fratrie contester le droit d'aînesse droit d'antenne locution nominale - masculin; singulier 1.AUDIOVISUEL autorisation de radiodiffusion accordée par une autorité de régulation reconnaître aux radios privées un droit d'antenne droit d'asile locution nominale - masculin; singulier 1.DROIT autorisation (donnée à un étranger en difficulté) de séjourner sur le sol national demander le droit d'asile droit au bail locution nominale - masculi...

• Faut-il savoir ce qui doit être pour bien juger de ce qui est ?

  Celui qui saura bien juger, ce sera donc le « connaisseur », qui aura rendu son goût « délicat » par l'examen et lacomparaison des différentes œuvres, des différentes époques, l'attention aux plus fins détails. Lui seul saura dire,face à une œuvre d'art, si celle-ci est belle ou non, car son sentiment, renforcé par une qualification de« connaisseur », peut être établi comme « norme de la beauté ».Bien juger, c'est alors savoir ce qui doit être considéré comme « beau » ; c'est pouvoir co...

• Valeur morale

  Elles obtiennent une certaine satisfaction personnelle.   Mais je soutiens que dans un tel cas, une action de ce genre, si conforme au devoir, si digne d'affection soit-elle, n'a pas pourtant aucune véritable valeur morale,  à Pour Kant, ces actions ne sont pas réellement de valeurs morales. Elles ont beaux répondre au devoir, suivre la morale, et être bienfaisantes, Kant ne considère pas ces action comme ayant une réelle valeur morale. Leur nature l'est peut-être, mais pas leur fond.   Mais qu'...

• Chapitre 6 : Quels sont les processus sociaux qui contribuent à la déviance ?

  Le contrôle social externe (imposé) : règles sociales qui s’imposent aux individus (la soumission à l’autorité des institutions jugées légitimes : police, école, etc ou contrôle exercé par la famille, les groupes de pairs). Le contrôle social interne (intériorisé) : autocontrôle de l’individu qui se met en adéquation aux normes sociales. Exemple : un individu qui tâche d’être ponctuel. 7) Quelle est la seconde distinction effectuée dans ce document ? Deuxi ème distinction : Le cont...

• Étonnamment, pour une fois, le pédophile semblait s'être conformé à la lettre aux directives et avait laissé son joujou au garage. André Truand, Une douzaine de beignes pour le sergent, Québec Amérique

• Définition du terme: CONVENABLE, adjectif.

  propositions vous fussent convenables (FRAN?OIS-REN? DE CHATEAUBRIAND, Correspondance, tome 1, 1789-1824, page 240 ). B.? [Sans compl?ment] Qui convient, en la circonstance. Trouver les moyens, les mesures convenables, une solution convenable; agir avec les m?nagements convenables; donner une forme convenable au projet. Synonymes?: requis, ad?quat. Le lieu convenable et le moment favorable (VLADIMIR JANK?L?VITCH, Le Je-ne-sais-quoi et le presque-rien, 1957, page 123 ). ? [La norme implici...

• Droit Fiscal

  Elles peuvent s’inscrire dans le cadre d’une politique structurelle à plus ou moins long terme. La France se trouve dans un cadre plus globale de mondialisation : l’UE. SECTION 3 : LIMITES DU PRINCIPE DE LIBERTE DE GESTION Le contribuable n’est pas libre de gérer son entreprise comme il le souhaite. Il y a 2 théories : - acte anormal de gestion - abus de droit Acte anormal de gestion = les magistrats sont des juristes, pas des ge...

• Être en conformité avec la loi, dans ses actes ou ses revendications, suffit-il pour mesurer ce qui est juste, ce qui est dû à l'autre ? La justice n'exige-t-elle pas autre chose que le respect du droit ?

  suffit-il pour mesurer ce qui est juste, ce qui est dû à l'autre ? La justice n'exige-t-elle pas autre chose que le respect du droit? Montrer comment les deux notions s'accordent en les analy­ sant. Être juste, étymologiquement, c'est agir droitement, être droit. Or, qu'est-ce qui détermine ce qui est droit, sinon une règle ? Si l'on appelle "lois" les règles qui s'imposent au citoyen et qui garantissent les droits des autres,...

• «Titre», Je vous confirme par la présente la résiliation de mon contrat d'assurance référencé ci-dessus, conformément à l'article 10 de vos conditions générales.

• Article de presse: Le premier Plan

  administrative (M. Maurice Aicardi). En outre, des " collaborateurs extérieurs " sont assez souvent consultés, tels MM. RogerAuboin, Pierre Denis, Léon Kaplan et Alfred Sauvy. La rupture avec la bureaucratie, avec les méthodes administratives traditionnelles, on la trouve dans la création des dix-huitcommissions de modernisation, véritables ruches du Plan. On peut évaluer à un millier environ (trois cent quarante membres, plusquatre cent quatre-vingts membres des sous-commissions et les techn...

• Citations avec constant, adjectif Ce principe est même conforme aux maximes établies de tous les temps et à la pratique constante de tous les peuples policés.

• De chaque objet que nous possédons, il y a deux usages différents, chacun de ces usages étant conforme à ce qu'est l'objet en lui-même, mais non de la même manière : l'un est l'usage propre de l'objet, l'autre ne l'est pas.

• Commentez et discutez cette assertion d'un auteur contemporain : « Il ne faut pas avoir le fétichisme de la tradition, mais on risque moins de se tromper en s'y conformant qu'en la rejetant systématiquement ».

• «Titre», Suite à la décision dont je vous ai fait part la semaine dernière, je vous confirme par la présente lettre la résiliation de mon adhésion à l'association à partir du 31/03/99, conformément aux statuts.

• Le vrai est toujours vraisemblable •n·'�· Le vraisemblable, c'est ce qui est conforme à l'expérience et aux conclusions de la...

  Le vrai est toujours vraisemblable •n·'�· Le vraisemblable, c'est ce qui est conforme à l'expérience et aux conclusions de la raison. La vérité ne saurait aller contre le sens commun. Le vraisemblable est une marque fiable du vrai. L e vraisemblable est conforme à la raison L. e vraisemblable, ce n'est pas ce qui s e m b l e vrai e n étant faux. C ' e s t c e qui est conforme aux déduc­ tions ordinaires de l ' ex«[Chacun peut connaître la vérité], pour peu que son cerveau soit pur et qu'...

• Il est, décidément, indispensable aux hommes de se donner des lois et de vivre conformément à ces lois ; autrement, il n'y aucune différence entre eux et les animaux qui, sous tous les rapports, sont les plus sauvages.

• Citations avec obligatoire, adjectif On ne peut appeler loi que ce qui paraît le plus juste, le plus sage, le plus moralement obligatoire, le plus conforme à la volonté de Dieu.

• Antiguos dioses griegos y romanos Conforme el Imperio romano se extendía, iba asimilando los elementos culturales de las tierras a las que llegaba.

• AV AI L Sanctions disciplinaires Il est à noter, conformément à la circulaire n° 2011-111 du 1-8-2011, que toute sanction doit prendre une dimension éducative et être régie par le principe de l'individualisation de la réponse disciplinaire.

  Avant toute procédure disciplinaire, le chef d'établissement et l'équipe éducative recherchent, si possible, une ou plusieurs mesures éducatives. Ces mesures de responsabilisation sont des sanctions de nature à éviter un processus de déscolarisation et à permettre à l’élève de témoigner de sa volonté de conduire une réflexion sur la portée de son acte. DOCUMENT DE TRAVAIL

• «Titre», Conformément au bail, le loyer mensuel charges comprises a été réévalué pour tenir compte de l'évolution du coût à la construction : son nouveau montant a été fixé à 2 400 FF à partir du 01/07/97.

• À UN CHANCELIER DE LUCQUES (minute) Une lettre adressée à Messer Jacobo Corbino, chanoine pisan, étant tombée entre les mains d'un mien ami et celui-ci me l'ayant remise, je l'ai ouverte, conformément à mon devoir.

• Locutions avec conseil, nom Groupe d'êtres humains ? Conseil constitutionnel Dans certains pays, organe qui s'assure de la conformité des lois avec la Constitution et de la régularité des opérations électorales.

  Le Sénat. conseil d’administration Groupe de personnes chargées par les actionnaires d’une entreprise d’en orienter la gestion. Siéger au conseil d’administration d’une société. Président du conseil. conseil d’ami Avis par lequel on incite quelqu’un à faire ou à ne pas faire quelque chose. conseil de cabinet Réunion des membres du gouvernement faite en l’absence du chef de l’État. conseil de classe Réunion du personnel enseignant et des services psychologiques visant à analyser les...

• Une loi, suivant sa véritable notion, n'est pas tant faite pour limiter, que pour faire agir un agent intelligent et libre conformément à ses propres intérêts : elle ne prescrit rien que par rapport au bien général de ceux qui y sont soumis.

• Le Chofar Lorsque Abraham voulut sacrifier son fils conformément à l'ordre divin, un ange intervint au dernier moment pour arrêter la main meurtrière et désigna un bélier qui serait sacrifié à la place d'Isaac.

  de s’arracher à toute assignation d’une essence. Le Zohar va plus loin en soulignant la coïncidence numérique entre le mot Adam (l’homme) et Ma (quoi ? qu’est-ce que ?). L’homme est fondamentalement un Ma, une question sur soi-même, exorcisant ainsi le risque d’une identité définitive, qu’elle soit naturelle ou sociale. L’“ homme-quoi ? ” se désigne comme le lieu de la question, démarche qui se dit en hébreu Zémanne, “ voici la question ”, et qui signifie le temps. Temps humain, temps infinitif...

• «Titre» le Préfet, Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er du décret d'application du 16 août 1901 de procéder à la déclaration de l'association STOCK SA.

• Conformément à l'arrêt préfectoral du 09/08/79 le 19/03/99 N'UTILISEZ PAS LE VIDOIR DURANT L'OPERATION FERMEZ VOTRE PELLE VIDOIR ET ASSUREZ-VOUS DE SON ETANCHEITE Le programme de nettoyage peut être reporté sans préavis en cas de circonstances exceptionnelles (grèves, gel, etc.

• On constate fréquemment que tout régime autoritaire — dans la réalité ou dans les oeuvres d'imagination — s'illustre par la destruction de nombreux livres, déclarés « dangereux », et par la mise au pas, l'exil ou l'emprisonnement d'écrivains non conformistes. Que représente donc le livre pour qu'on le surveille de la sorte ? Vous répondrez à cette question en vous appuyant sur des exemples choisis parmi vos lectures et parmi les textes que vous avez étudiés.

• Il faut mener les hommes de telle façon qu'ils ne croient pas être menés, mais vivre selon leur libre décret (1) et conformément à leur complexion (2) propre ; il faut donc les tenir par le seul amour de la liberté, le désir d'accroître leur fortune et l'espoir de s'élever aux honneurs.

• COMMENTAIRE D'ARRET : CJCE, 13 MARS 2007 UNIBET

  l'autonomie procédurale du droit national, selon une jurisprudence constante de la CJCE. Toutefois, l'équilibre entre les exigences de la primauté du droit communautaire et de la protection juridictionnelle qu'elle implique d'une part et, d'autre part, lerespect de l'autonomie procédurale des États membres, est complexe : en effet « s'il appartient, en principe, au droit national de déterminer la qualité et l'intérêt d'unjusticiable pour agir en justice, le droit communautaire exige néanmoins qu...

• Les lois ont-elles à être justes ?

  « Toutes les sociétés ont leur idéal, les sociétés cannibales pas moins que les sociétés policées Si les principes tirent une justification suffisante du fait qu'ils sont reçus dans une société, les principes ducannibale sont aussi défendables et aussi sains que ceux de l'homme policé. De ce point de vue, les premiersne peuvent être rejetés comme mauvais purement et simplement. Et puisque tout le monde est d'accord pourreconnaître que l'idéal de notre société est changeant, seule...

• Pour l'animal raisonnable l'action conforme à la nature est la même que l'action conforme à la raison. Pensées, VII, 11 Marc Aurèle. Commentez cette citation.

• Pour l'animal raisonnable l'action conforme à la nature est la même que l'action conforme à la raison. [ Pensées, VII, 11 ] Marc Aurèle. Commentez cette citation.

• Kant, Fondements de la métaphysique des moeurs (1785), première section,

  commandé L'amour pathologique : réside dans le penchant, la sensibilité Une action accomplie par devoir tire sa valeur morale non pas du but mais de la maxime d'après laquelle elle a été décidée : ne dépend pas de la réalité de l'objet de l'action principe du vouloir sans égard à l'objet de la faculté de désirer = la valeur de l'action se situe dans le principe de la volonté . Dans le cadre du devoir , la volonté est déterminée par un principe a priori, et non par un...

• qu'ai-je le droit d'exiger d'autrui ?

  Kant définit le devoir comme « la nécessité d'accomplir une action parrespect pour la loi ».Selon lui, il existe un impératif de la moralité qui se présente sous laforme d'un impératif catégorique. C'est cela qui régule les relations avecautrui.En effet, la loi morale fait sur nous figure d'autorité. Elle est latranscription des obligations et des exigences sociales.Ici, il est nécessaire d'établir la distinction entre « agir par devoir » et« agir conformément au devoir ». « Agir par d...

• Commentaire d'Arrêt 14 Mai 1996 - Commerciale

  certains auteurs, comme le Professeur Christophe Radé, que la garantie des vices cachés constitue une règle spéciale dérogeant à la règle plus générale de délivranceconforme qui l'englobe. Aussi, la formule retenue par la Cour de cassation pour la définition du vice nous éclaire sur les différences entre les deux obligations principales du vendeur. Ce qu'ilconvient essentiellement de retenir de cette définition c'est que le vice fait référence à la destination normale de la chose. Le vice ne fai...

• La notion de vérité

  signifie « j'ai froid », plutôt que « il fait froid » ; un autre, moins frileux, pourrait ne pas avoir froid. Je puis aussi,étant passé devant un thermomètre, avoir remarqué combien il était bas. Dans cette hypothèse, mon jugement a unfondement objectif : j'affirme vraiment qu'il fait froid et non que j'ai froid.Les choses avec lesquelles notre jugement devrait s'accorder pour être vrai pourraient donc être de deux sortes : ily aurait les objets extérieurs sur lesquels devraient se mouler les ju...

• Suffit-il pour être juste, d’obéir aux lois de son pays ?

  raison est capable de justifier un jugement de fait, elle est incapable de justifier un jugement de valeur. Pascal met en évidence le relativisme en affirmant que « lajustice est sujette à disputes », « on ne voit rien de juste et d'injuste qui ne change de qualité en changeant de climat […] plaisante justice, qu'une rivière borne !Vérité au-delà des Pyrénées, erreur au-delà. » Si aucune valeur ne peut s'imposer légitimement à tous, d'une façon universelle, comme désignant le meilleur à suivre,c...

• KANT: Tous les impératifs ordonnent ou hypothétiquement ou catégoriquement

  titre de moyen, un être qui puisse correspondre au concept de fin en soi. Cet être, nous le connaissons :l'être doué de raison. En effet, la raison est la faculté des principes pour juger, la faculté par laquelle ondécrète des fins. Ainsi, l'exigence morale principielle est-elle celle du respect d'autrui. LA MORALE DE KANT Kant, comme tous les grands penseurs du «siècle des lumières », est un humaniste. Il ne saurait admettreque la morale se réduise à l'obéissance à un principe extérieur à la p...

• KANT: Tous les imperatifs ordonnent ou hypothetiquement ou categoriquement

  LA MORALE DE KANT Kant, comme tous les grands penseurs du «siècle des lumières », est un humaniste. Il ne saurait admettre que lamorale se réduise à l'obéissance à un principe extérieur à la personne humaine, que ce principe soit un Dieutranscendant qui nous donnerait des ordres sans les justifier ou qu'il soit un État autoritaire qui opprimerait sessujets sous prétexte de les diriger. La morale kantienne exclut l'idée que nous puissions être régis par un autre quenous-même. Elle exclu...

• Comment la socialisation influence-t-elle les comportements politiques ?

  français sur 4 assignent à la famille un rôle fondamental dans l'éducation des enfants. ? Les parents transmettent à leurs enfants les règles de politesse et des valeurs comme le respect de l'autre ? Toutefois les valeurs promues ont évolué : les valeurs obéissance et persévérances déclinent au profit de la tolérance, du sens des responsabilités. ? La socialisation n'est donc pas une reproduction à l'identique P 214 q 41 ? D'autres instances sont impliquées ? L'école apprend à l'enfant à vivre e...

• L'IDÉALISME, LE MATÉRIALISME, L'ATHÉISME ET LE DÉSORDRE MODERNE

  son bien, parce qu'il veut tout tirer de lui-même et ne suivre que les vues de son esprit. Tel est le fait fondamental qu'il nous faut analyser et expliquer et qu'il est indispensable de bien comprendre. Prévenons tout de suite une objection : certains seront étonnés de cette accusation contre l'idéalisme, alors que souvent c'est dans le matérialisme qu'on a vu la cause principale de nos malheurs et de notre désordre. Nous montrerons que le matérialisme moderne est, lui aussi, une conséquence de...

• Article de presse: La rencontre des deux K

  modification unilatérale du statu quo berlinois, qui aboutirait à remettre en cause, de quelque manière que ce soit, les droits desalliés. Il a renouvelé avec une grande netteté, à ce propos, la mise en garde générale contre toute erreur de calcul qu'il avaitadressée la veille à Khrouchtchev. Parvenu à ce point de leurs conversations, les deux présidents constatèrent qu'ils n'avaient pas grand-chose de positif à livrer àune opinion mondiale, qui serait fort déçue de les voir se séparer sur un...

• Grand oral du bac : L'éthique

  un premier renversement. Selon K11nt {1724-1804), seule l'intention peut être définie comme absolument bonne. La morale ne saurait en aucun cas résider dans les actions, dont aucune n'est intrinsèquement bonne, puisque tout ce que nous possédons et produisons, y compris dans la sphère de la pensée, peut être utilisé à mauvais escient ou du moins, à terme, se révéler mauvais. Le bien est donc le domaine de !'•intention pure>�. De la même manière, la...

• Définition: ARBITRAIRE, adjectif et substantif.

  G?RARD BELORGEY, Le Gouvernement et l'administration de la France, 1967, page 150. ? 4.... si les descriptions et les th?ories du comportement interpersonnel pr?sent?es par les litt?ratures ne d?passent gu?re le niveau de la ? psychologie populaire ? du moment et du lieu, et paraissent donc souvent aventur?es et arbitraires, on doit souligner en revanche que le champ des probl?mes interpersonnels qui y sont soulev?s, exc?de consid?rablement ceux qui ont fait jusqu'? pr?sent l'objet de recherche...