1321 résultats pour "côntrol"
- Article de presse: Les nationalisations
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Commentaire d'arrêt : CJCE, 13 septembre 2005, Commission c. / Conseil
-> Application dans l'arrêt 31 mars 1971, AETR et du 14 juillet 1974, Kramer pour créer le principe du parallélisme des compétences. 2) La naissance de la théorie-> la Cour l'avait annoncé en partie un arrêt du 26 mars 1987, Commission c. / Conseil où elle énonce que « le choix de la base juridique d'un acte doit se fonder surdes éléments objectifs susceptibles de contrôle juridictionnel ». Et la fermeté de la Cour dans sa jurisprudence se constate dans un arrêt qui intervient un an après :Doc 1...
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Ordonnance: Association pour la protection des animaux sauvages
antérieurs très proches comme l'ordonnance du juge des référés du 5 février 2004 qui avait pour objet de suspendre un arrêté fixant la date de fermeture de la chasseaux oies de passages et au gibier d'eau. Ce type particulier de contrôle effectué par le juge administratif va de pair avec la monté du droit communautaire qui impose des conditions de plus en plus précisesau juge administratif et qui bride la liberté du législateur. 2) Une décision classique s'inscrivant dans l'extension du contrôle...
- Le nazisme et le stalinisme, deux totalitarismes différents?
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Les objectifs poursuivis par la révision de la procédure législative en 2008.
séance publique, la résolution de l’Assemblée nationale, du 27 juin 2006 a introduit la procédure des commissions élargies en matière budgétaire. Cette disposition consacre une pratiqueconsistant a procéder a l’examen de certaines « missions » du projet de loi de finances de l’année par des commissions élargies en présence du gouvernement et dans des conditionsde publicité analogues à celles de la séance publique. B. L’approfondissement de l’efficacité du contrôle parlementaire. Longtemps,...
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La lutte contre la mafia et la drogue
d' Escobar, à reprendre la production nationale de la cocaïne. Avec la neutralisation de l'influent chef de la drogue, les autorités colombiennes en registrent un succès important mais ne parviennent pas à entraver le trafic de drogue en génér al. Dans la prod uction et le com mer ce de la cocaïne, la Colombie tient un rôle clé, principalement par l'in term édiair e de ses cartels qui s'éta blissent dans les plan tations de coca des États voisins et y...
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Les douanes
LES MISSIONS DE LA DOUANE SES CMJICiùEs GâiUA&Ix • le rôle de la douane, administration fiscale, a considérablement évolué. Celle-ci exerce une triple mission. • la douane a une mission fiscale, puisqu'elle perçoit chaque année environ 13% des recettes de l'État et contribue, à l'instar de ses homologues européens, au financement du budget communautaire. • Dans le prolongement de cette première mission, la douane a un rôle économique. Ainsi, sur la...
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Histoire de l'Afrique du Sud (Travaux Personnels Encadrés – HISTOIRE & CIVILISATION) Africains, Boers et Britanniques
principales entreprises de prospection . Cette mainmise, associée à l'installation de nombreux uitlanders (étrangers) sur leur territoire, mécontente les Boers . D 'autant que l'intérêt économique que présente l'Afrique du Sud aiguise les velléités impérialistes de l'Angleterre. Afin de s 'assurer le contrôle des gisements , londres annexe le Transvaal en 1877 puis , rompant avec sa politique passée , entreprend de soumettre les vastes territoires occupés...
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14 avril 2016 garde en commun et acceptation des risques
Dans quelle mesure le passager d'un véhicule peut-il exercer la garde en commun de celui-ci avec le conducteur ? Le conducteur peut-il opposer au passager son acceptation des risques comme cause exonératoire de responsabilité ? Les juges rejettent le pourvoi aux motifs que d'une part, « le pilote, dont le rôle était prépondérant dans la conduite du side-car cross, et le passager ne disposaient pas de moyens identiques de direction et de contrôle de ce véhicule» et était seul gardien du véhi...
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TD Management
MONTEL Océane 28/03/2014 MAIRE Justine 1 ère STMG1 public doit respecter les principes de service public, c’estàdire d’ égalit é, d’ équit é, de continuit é, et d’adaptabilit é. 4) La mise en place de la tarification sociale pour l’eau à la R éunion r épond à la fois à des objectifs soci étaux, car elle favorise les plus d émunies, et les zones qui n’ont pas ce type d’offre, ainsi qu’ à des objectif économiques car sinon, V éolia perdrait des clients, et diminuerait son imag...
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Faut-il renoncer au désir ?
Les désirs peuvent faire l'objet d'un choix voire aussi d'un contrôle. Mais qu'en est-il du Désir . Peut-on ramener ladiversité empirique du désir sous un seul concept appelé le Désir ? Un renoncement au Désir est-ce possible ? A :Pour Platon le désir est essentiellement défini comme manque. Dans Le Banquet le désir est associé à l'Amour : « l'Amour parce qu'il est manque des bonnes et des belles choses, désire ces mêmes choses dont il manque » Erosne saurait être un dieu car le désir tient le...
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Tutorat 2004-2005
FACULTE DE MEDECINE PARIS V
Biologie - Corrigé du sujet
2 phospholipidique, tête hydrophile queue hydrophobe , taille de l’ordre de l’Å. Constituants : Cholestérol Protéines intrinsèques -transmembranaire -enchâssée (liaison covalente avec un lipide de la membrane) Protéines extrinsèques : glycolipides Propriétés : fluidité (contrôlée par le taux de cholestérol, la température…), diffusion latérale, flexion, rotation des lipides au sein de la membrane Questions de TD ( 2 points) Principaux critères de séparation : solubilité, adsorpti...
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guérilla (armée).
foyer révolutionnaire mobile et rural, formé d’un petit groupe de guérilleros expérimentés et fonctionnant comme détonateur pour déclencher la révolte. 7 LA GUÉRILLA MODERNE Castro, chef de la guérilla cubaineEn 1956, Fidel Castro et quatre-vingt-deux partisans armés rentrent de leur exil mexicain et débarquent sur une plage du sud deCuba. Les troupes gouvernementales tuent la plupart des rebelles au cours du débarquement, mais Castro et douze hommesparviennent à s'échapper et se réfugient dans...
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La position de l'État dans les pays occidentaux n'a cessé de se renforcer depuis le début du XXème siècle. Ce processus semble, depuis peu, marquer le pas alors qu'une crise d'une exceptionnelle gravité affecte les économies occidentales. Analysez cette évolution à travers les économies française, britannique, et des États-Unis.
Baccalauréat Sport-Études 89 DOCUMENTS ANNEXES 1 Le capitalisme du milieu du XX' siècle est sensiblement différent de celui du siècle précédent. (. .. ) La position de l'État vis-à-vis de l'économie s'est modifiée en conséquence. (. .. ) Sa technique d'intervention s'est d'ailleurs perfectionnée à la lumière de l'expérience. Aux procédés désordonnés et incohérents des débuts, se traduisant par des contrôles directs toujours désagréables aux assuj...
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rapport d'audience
l'homme qui conduisait le scooter allait bien, et que le scooter n'était pas abimé. Suite à cet événement, des policiers sont arrivés à pieds (il aurait donc pu encore fuir s’il était de mauvaise foi). Alors oui il a un peu menti lors de son contrôle mais c'était dans la panique. De plus, il a de réels problèmes d'alcool. L'accusé a ces problèmes d'alcool depuis l'âge de 14 ans, il a commencé à la suite de conflits familiaux. Sa consommation d’alcool au début était occasionnelle puis c’est...
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Circuits et composants électroniques (Travaux Pratiques Encadrés - Espaces pédagogiques interactifs)
JONCTION PN .----- N p -1:*--diode Dans une jonction PN, deux morceaux de matériau de type N et P sont accolés. Après l'asse mblage , les électrons du matériau N sont attirés par les « trous » du matériau P. Il se forme ainsi une jonction dans laquelle il n'y a plus de porteurs libres . De part et d'autres de la jonction, se trouvent des zones avec un surplus d'électrons (côté N) ou un déficit d'électrons (côté P). Ce déséquilibre fait apparaî...
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- Surveyor (sonde spatiale) - astronomie.
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La rémunération au mérite engendre-t-elle une augmentation de la motivation au travail dans la fonction publique ?
Ensuite, les fonds publics étant plus limités que les fonds privés, " l'effet prix" est toujours moins important dans le secteur public tandis que l'effet « évinceur » dansle cas de taches intéressantes est considérable. En outre, étant donné la complexité des « produits » fournis par les services publics, il est très difficile d'élaborer un système d'évaluation de la performancepertinent. Dès lors, la mise en place d'une rémunération au mérite poussera les travailleurs à se concentrer davantage...
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1984, page 56 - 58, George Orwell.
o Enumération L39 à 43: souligne le fait qu'aucun moyen d'expression n'est épargné par des retouches et le dictateur supprime donc toute possibilité d'exprimer ses opinions, par un quelconque moyen. o Dépendance de la population par rapport au gouvernement d'Océania car elle vit dans l'attente des informations et dans l'incertitude de l'avenir. • Champs lexical de la correction: "modifier" L5, "rectifier" L6, "réécrire" L17, "corrigée" L22, "substituer" L27, "réimprimé" L37 : L'individu n...
- artisanat n.
- Droit
- étude de marché café
- Schengen, accords de
- Orville Wright.
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Comment puis-je savoir qui je suis ?
nous sommes réellement. Es-ce que cette conscience me donne un vrai reflet de moi-même ? Le présupposé nie tous les phénomènes inconscients. Or toute personne a déjà vécu des phénomènes inconscients. Nous serions donc en réalité différents de ce que nous pensons être. Donc s'il y a des phénomènes inconscients alors il y a une partie de mon esprit que je ne maîtrise pas. Dans ce cas-là, le concept de sujet disparaît complètement. Je ne me connais pas donc je peux choisir librement et ne peut me...
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sommaire tome 1
De ....
CYCLE 1 Les programmes de l’école Les compétences de l’élève Les activités Utiliser en réponse aux sollicitations du milieu, un répertoire aussi large que possible d’actions élémentaires : entrer dans l’eau, s’immerger, se déplacer. Oser réaliser, en sécurité, des actions dans un environnement inhabituel et aménagé. - Exploration d’un milieu inhabituel - Action globale à base de locomotion : évoluer dans l’eau - Prise de repères dans un espace inhabituel - Dépassement...
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la violence en philo
LA VIOLENCE Définition générale de la violence Du latin violentia qui veut dire abus de la force, le terme désigne à l’origine le fait "d'agir sur quelqu'un ou de le faire agir contre sa volonté, en employant la force ou l'intimidation. La violence est l’utilisation de la force physique ou psychologique pour contraindre, dominer, causer des dommages ou la mort . Elle implique des coups , des blessures , de la souffrance . Pour la phil...
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La liberté- Hegel
puisse se "réduire" à un état qui ne répond plus qu'aux instincts et de lui laisse aucun choix dans la vie, puisqu'il se met dans l'état d'un "être non-libre". Néanmoins, peut-on dire que l'homme a un libre-arbitre absolu sur ses actes? Peut-on dire qu'il n'y a rien de déterminé en lui, ou du moins qui le limiterait d'une liberté absolue ? Est-ce que celle-ci existe-t-elle seulement ? Peut-il réellement avoir un contrô...
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A quelles règles sont soumis les radars de vitesse ?
être placé dans des véhi cules banalisés, couplés d'appareils de prise de vue. • Conditions météo rologiques : Le radar MEST A 206 interdit les contrôles par temps de pluie normale ou forte ou par grosse neige. Par conséquent. il appartient au prévenu d'apporter la preuve qu'il pleuvait sur le lieu du contrôle de vi tesse, mais la Cour de cas sation a considéré qu'un relevé météo était insuf fisant pour contester le proc...
- Le Phénomène Bureaucratique Est Il Toujours D'actualité ?
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Grand Oral du Bac: La politique du crédit
Lorsqu'au contraire, dans un contexte d'inflotion maîtrisée et de marché boursier atteignant la limite de ses possibilités haussières, l'objectif est de freiner les replis des investisseurs sur des valeurs refuges comme l'or ou les obligations (dettes de l'État à long terme), comme à la fin des années 1990, les taux directeurs sont diminués , favorisant la création monétaire et orientant les crédits vers le secteur boursier plutôt qu'obligataire. L...
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Mai 1950 dans le monde (histoire chronologique)
VENDREDI ______ 26 Allemagne. Les trois hauts-commis saires occidemaux proposent l'organi sation d'élections libres dans toute l'Allemagne. DIMANCHE 28 Albanie. Enver Hodja. chef du Front démocratique, recueilli: 98 % des voix aux élections générale�. France. Mort à Paris de Marc Sangnier, né à Paris en 1873, fondateur du mou vement démocrate-ch�étien le «Sil lon>>, du nom de la revue créée en 1894. Israël. Le gouvernement rejette le plan d'internationa...
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la Coupe de l'America (Exposé – Sports & Loisirs – Collège/Lycée)
et un catamaran de 18 mètres pour les defe nders . Les Amé ricains conserve nt la coupe malgré les plaintes des Néo Zélandais qui vont jusqu'à intenter une action en justice. Pour en terminer avec ce genre de défi déséqui libré, les organisateurs de la Coupe définissent une nouvelle classe de voiliers desti nés à prendre part à la compétition : les Class America. Longs de 25 mètres environ , ces bateaux peuvent être adaptés dans bien des domaines (co...
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Immigrations en Europe
Mounir Hafif SOMMAIRE : INTRODUCTION. 1. principes généraux Ι. FORM ATION D’UNE POLITIQUE COM M UNE SUR L’IM M IGRATION A PARTIR DES ANNEES 80. 1. Importance du conseil européen 2. Autres sessions importante du conseil européen. ΙΙ. EVOLUTION DANS LE DOM AINE DE LA POLITIQUE EUROPEENNE COMMUNE SUR L’IMMIGRATION A PARTIR DE LA DATE DE L’ENTREE EN VIGUEUR DU TRAITE D’AMSTERDAM. 1. Coopération administrative 2. Protection des frontières extérieures de l’UE et gestions des flux migratoires 2.1...
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Grand oral du bac : Sciences et Techniques LES AVIONS
Les avions airs grâce au ballol} à air chaud des frères Mont golfier, Joseph et Etienne, mais il voulait voler plus haut, plus vite et plus loin encore. L'histoire de l'aviation date d'il y a plus d'un siècle, à l'époque où même les navires les plus rapides mettaient plus d'une semaine pour traver ser l'océan Atlantique. Aujourd'hui, il y a à peine sept heures de vol entre Paris et New York. L'avion est une machine volante dotée d'ailes de mote...
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dopage.
plus lourdes encore pour les personnes ayant facilité l'utilisation de ces stimulants. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats amphétamine anabolisme excitant Olympiques (jeux) - Le cérémonial sport Les médias dopage 2. ÉLECTRONIQUE : substitution contrôlée d'une faible quantité d'atomes étrangers à certains atomes d'origine, dans les structures réticulaires d'un monocristal. La couche électronique externe de certains atomes (silicium, germanium) est relativement sta...
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Commentaire de John Fortescue
célèbres de l’histoire d’Angleterre. Elle est souvent considérée comme la pierre angulaire de la liberté, de la démocratie et du droit anglais, et ce qu’elle a laissé au monde, c’est une influence universelle durable. 5)- Le roi d’Angleterre est soumis au respect de la liberté et de la Nation par la constitution. Au sein de la Grande Charte, les libertés ont été mises par écrit comme par exemple la liberté d’aller et venir pour les commerçants, les consentements à l’impôt. Elle contrôle égal...
- Gemini, programme - astronomie.
- Les régimes étrangers contemporains
- « L'évolution de l'image et du rôle du juge au sein de la société »
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Sommes-nous responsable de nos désirs?
nos propres centres d'intérêts, de nos préférences, de nos affinités. De plus, on ne peut être responsable de ce qui ne dépend pas de nous. Bien que le désir soit une satisfaction particulière, il est fondamentalement irrationnel puisqu'il n'y a pas d'explication rationnelle au désir de tel ou tel objet. Par ailleurs, on peut discuter du rapport entre le désir de souffrance à partir de la définition du désir donnée par John Locke dans Essai sur l'entendement humain « Le malaise que ressent en lu...
- Concentration des entreprises
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LES ROBOTS (TPE / Grand Oral)
LES ROBOTS AU QUOTIDIEN La robotisation est en marche . Mais nos robots n'ont pas la forme humaine si répandue dans la science fiction (A./., Robot ou Matrix, par exemple). Ils n'ont souvent qu'un seul bras, une seule main, parfois de grands yeux, de grandes oreilles, mais plus rarement l'ensemble des traits caractéristiques de l'homme . Les clients de la robotique sont nombreux : • les secteurs de haute technologie (nucléaire , spatial , défense,...
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Grand oral du bac : LA JUSTICE
La justice Saint Louis i rendant la a justice. Traditionnelle et populaire, l' Image de Saint Louis, en justicier siégeant sous un chêne à VIn cennes, correspond à une certaine réalité. É pris d'équité, Il réussit à faire respecter la justice et la moralité dans l'exercice des fonctions adminis tratives. Portrait ..,.... équestre de François l" par François Clouet. Par les ordonnances de Villers-Cotterêts (1539), François /"' substitua le fra...
- Concurrence Europeenne: objectifs, bilan et critique
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commentaire: les trois humiliations de Freud
espèces, et qui est basé sur ses voyages. Cette théorie est appuyé par le biologiste britannique Alfred Wallace qui aide le passage de l'invention à la découverte. Dès lors, l'Homme est réduit à un statut animal et cette humiliation subit par l'homme affecte sa pensée puisqu'elle s'oppose à la puissance humaine, l'animal étant bien inférieur à l'Homme et ne possédant aucun privilège. L'inconscient forme le troisième démenti apporté par Freud, et « se propose de montrer au moi qu'il n'est s...
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Faut-il choisir entre être heureux et être libre ?
Doit on choisir entre le bonheur et la liberté ? Pouvons nous être heureux et être libre ? Après avoir reformulé la question, nous analyserons dans un premiers temps, que nous pouvons être heureux mais que nous pouvons ne pas être libre, nous utiliserons différents cas permettant d'illustrer cette hypothèse. A l'inverse, nous pouvons ne pas être heureux mais libre, notamment le cas d'une situation d'anarchie. Puis nous verrons que la liberté et le bonheur peuvent ne pas être présent en étudia...
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déchets.
Les solutions résident dans la destruction des déchets, leur injection ou leur stockage en containers dans des couches géologiques imperméables, avec contrôle permanent pour déceler une éventuelle pollution due à une fuite. Complétez votre recherche en consultant : Les livres déchets, page 1395, volume 3 Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats bioconcentration biodégradable (substance) biotechnologies - Les biotechnologies et l'environnement - L'élimination des polluant...
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gestion.
assurer un équilibre rentable à niveau de risque accepté. De la gestion de production relèvent la conception et la mise en œuvre des méthodes de production qui utilisent des processus plus ou moins continus et automatisés, et qui font appel à des techniques d'ordonnancement des opérations successives et du réapprovisionnement des stocks. L'évolution technologique rend opérationnels des systèmes de production (par exemple la GPAO [Gestion de production assistée par ordinateur]) q...
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droit social
Droit Social EMIEN MIESSAN URSENE Introduction générale Seront nécessairement examinés la définition, l’évolution historique, les sources et les caractères du droit social. I- DEFINITION DU DROIT SOCIAL Au début du XIXème siècle les conditions de travail des ouvriers notamment dans les usines était extrêmement difficiles. Avec des journées de de13 à 16 heures. A l’inverse, ils percevaient des salaires modique voire insignifiant et en conséquence insuffisant pour leur p...