1678 résultats pour "régimes"

• régime fluvial.

• régime (dictionnaire gratuit).

• Locaux professionnels : quel régime ?

  Si l'immeuble n'est pas ins­ crit à l'actif de l'exploita­ tion individuelle mais qu'il est néanmoins affecté aux besoins de l'entreprise, les charges sont déductibles du bénéfice de celle-ci lorsqu'elles correspondent à des charges locatives normales (entretien, répa­ rations) . Les charges fon­ cières et l'amortissement sont déduits par la per­ sonne physique qui per­ çoit le loyer. Ce loyer n'est pas déductible du résultat de...

• Le totalitarisme nazi : la mise en place du régime, ses caractéristiques et la dénazification de l'Allemagne

  culte de la personnalité (c'est le Führer). Le parti contrôle l'ensemble des moyens de communication (radio, presse, cinéma). Une intense propagande, confiée à Goebbels, conditionne les esprits. La censure est systématique (autodafés). La population est encadrée dans des mouvements de masse, contrôlés par le parti : les jeunes sont intégrés dans les Jeunesses hitlériennes ; les travailleurs dans le Front du travail. L'économie, même si elle reste capitaliste, est contrôlée par l'État...

• régime présidentiel

• Le sport au services des régimes totalitaires dans les années 30

  Les organisations de jeunesses sont prises en charge afin de promouvoir la pratique   sportive. Les régimes italien et allemand encadrent l’activit é physique des jeunes : le   sport  à l’école en Allemagne passe de 2  à 5 heures tandis que Mussolini chercher  à   obtenir une jeunesse italienne forte, dynamique et fid èle  à son chef. Les r égimes totalitaires ont attribu é un r ôle tr ès important au sport : faire des individus   de bons soldats. Il s’agit de pr éparer  à la conqu ête. En e...

• Le régime parlementaire.

• régime matrimonial.

• DEUXIEME PARTIE LE REGIME POLITIQUE FRANCAIS

  Dans son ensemble la déclaration se veut universelle et intemporelle. Faite a l'intentionde l'humanité. D'inspirationliberale, elle se situe en reaction contre l'ancien regime et ses abus. Elle developpe une conception individualiste enplacant la démocratie au centre de toues les préoccupation. En definitif, ce texte cherche a limiter le pouvoir par ledroit.La constitution de 1791 essaye quant a elle d'établir un equilibre entre la monarchie et les nouvelles idées affirméesen 1789 a savoir la so...

• L'ambiguïté du régime de la Vème République

  Comment DG a t-il pu contourner cette procédure ? En 1955, une résolution avait été votée et prévoyant une révision de certains articles de la constitution dont l’article 90. Elle avait été votée mais n’avait pas été confirmée par un second vote. DG considère que le premier vote est acquis et toujours valable. Il n’est donc pas nécessaire de reprendre toute la procédure : il gagne alors 3 mois ! La loi constitutionnelle est alors adoptée le 3 JUIN 1958 : elle pour objet d’ins...

• régimes politiques (politique & socièté).

  déplace le centre du pouvoir de l’armée à la police et met en œuvre une politique étrangère visant ouvertement à la domination du monde. » Le régime totalitaire s’appuiesur quatre éléments : le culte paroxystique du chef, le monopole idéologique, le contrôle de tous les moyens de pouvoir et de persuasion, le système policier etconcentrationnaire. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

• La 5 ème République : régime parlementaire ou présidentiel ?

  • Ce type de régime provoque souvent une instabilité ministérielle puisque les députés peuvent renverser le Gouvernement sans crainte d’être renvoyés. • Ainsi, le régime parlementaire de la Vème République a été « rationalisée », avec entre autre : La possibilité du chef de l’État de dissoudre l’Assemblée Nationale. La limitation des moyens de contrôle et de mise en jeu de la responsabilité du gouvernement par le Parlement par une délimitati...

• La France à la recherche d'un régime de 1789 à 1870 (histoire)

  d'élections fréquentes.Régime d'assemblée: car elle prévoyait qu'une seule assemblée appelé le corps législatif chargé du pouvoir législatifet de désigner l'exécutif qui est étroitement subordonné au corps législatif. C'est le directoire qui va succéder à laconvention à partir de 1795, et donc on verra que celui-ci ne va pas apporter de véritables constitutionsconstitutionnelles mais juste l'institution du bicaméralisme (2 chambres). Le directoire va prendre naissance le 26aout 1795 ave...

• Le régime constitutionnel

  FRANCE ALLEMAGNE ROYAUME­UNI Chef de l’Etat : Président de la République. * Election : Elu au suffrage direct par les citoyens. * Pouvoirs (importants) : chef de l’exécutif, rôle d’arbitre au sein de la nation. Peut dissoudre l’assemblée. Dirige la politique extérieure et la diplomatie. Chef de l’Etat : Président de la République fédérale. * Election : Elu par une Assemblée fédérale constituée des députés du Bundestag (Diète fédérale) et les délégués élus par les parlements des Län...

• RÉGIMES POLITIQUES

• Le régime de Vichy

  1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 La France occupée Zone occupée par l'armée italienne : en 1940 D Zone non occupée, "libre· jusqu 'en novembre 1942 Ligne de démarcation D Camp d'internement en1942 c:::::J • Camp de concentration .,. Les débuts de la

• Régime totalitaire

• alimentaire, régime.

• Ancien Régime

• RÉGIME SOVIÉTIQUE

• Les paysans sous l'Ancien Régime Sous l'Ancien Régime, environ 85% de la population vit à la campagne.

• LE RÉGIME DÉMOCRATIQUE

• le regime miami

• herbivore, régime.

• Quel est le régime des fonds communs de placements à risques (FCPR) ?

  cation de la taxation à 16 % ( 19,4 % avec le prélèvement social et la CSG) prévue à l'article 160 du CGI si les conditions posées par cet article sont remplies (voir fiche Plus-values mobilières). Ces plus-values sont impo­ sées sans considé!Cltion d'un seuil global de cession comme pour les valeurs mobilières en géné!Cll. Le copropriétaire deVICl ven­ tiler le montant de la plus­ value entre celle corres­ pondant à des titr...

• Thème 1 : « Comprendre un régime politique : la démocratie ».

  et celui qui l'exécute ; lui -même forment le jury qui punit les infractions à la loi » (L1 -2). De plus, et je cite, il dit « le peuple nomme directement ses rep résentant s et les choisit en général tous les ans, afin de les tenir plus complètement dans sa dépendance. C'est donc réellement le peuple qui dirige » ( L4 - 6). Donc, la démocratie américaine est fondée sur la souveraineté populaire. Celle -ci est la source du pouvoir législatif, qui s’exerce par le biais...

• L'Exécutif dans les régimes parlementaires monoreprésentatifs de l'Union européenne

  A) Un gouvernement légitime et responsable • La formation d'un gouvernement est largement liée à la composition du Parlement. En Grande-Bretagne, le Premier ministre est le chef de file du parti sortivainqueur des élections de la Chambre des Communes. Il ne peut choisir ses ministres que parmi les parlementaires (de la Chambre des Communes et de la Chambredes Lords) • Le gouvernement est légitime pour diriger la politique nationale car le Parlement, dont les membres sont élus au suffrage univers...

• Le régime de Vichy. Etude de documents

  81!.jijjj.Hij.!fi Le régime de Vichy et les juifs lo!.!ii!..ifofd Le statut des juifs «Nous, Maréchal de France, chef de l'État français, le conseil des ministres entendu, décrétons : Article 1er : est regardé comme juif toute personne issue de trois grands­ parents de race juive ou de deux grands-parents de la même race, si son conjoint lui-même est juif. Article 2: l'accès et l'exercice des fonctions publiques[ ... ] sont interdits aux ju...

• Doit-on passer au régime présidentiel ?

• I nstaurée en 1958 en pleine crise algérienne, la Ve République a mis fin à l'instabilité politique du régime précédent.

  Les corrélats Assemblée nationale cohabitation Conseil constitutionnel Constitution décentralisation décentralisation - La décentralisation en France France - La Ve République - Le pouvoir exécutif Gaulle (Charles André Joseph Marie de) Gaulle (Charles André Joseph Marie de) - Le fondateur de la Ve République Giscard d'Estaing Valéry mai 1968 (événements de) Pompidou Georges président de la République référendum révision constitutionnelle Sénat suffrage universel suffrage univ...

• Quel est le régime d'un apport en société d'une entreprise individuelle ?

  déclarations de résultat ou les documents joints à cette déclaration. Les biens affectés à l'exploitation sont ceux nécessaires à l' exercice de la professior:t • Apport global de l'entreprise indivi­ duelle : L'entrepreneur doit apporter en société l'ensemble des éléments de son fonds de commerce ou une branche complète d'activité . Lorsque l'exploi­ tation individuelle comprend plus ieurs branches, l'apport doit comprendre au...

• Le cinéma de propagande des régimes totalitaire de la première moitié du XXe siècle

   A) Le cinéma de contre propagande : page 9-11  B) Le cinéma comme preuve des horreurs de la guerre : page 11-12  C) Le cinéma d’après-guerre : page 12-13  Conclusion : page 14  Bibliographie : page 15 Introduction : Le cinématographe abrégé communément par cinéma fut inventé en 1895 par les Frères Lumières en améliorant le kinétoscope de Thomas Edison, il peut désormais enregistrer, mais aussi projeter l...

• Quel est le régime fiscal des sociétés de personnes ?

  uniquement entre per­ sonnes parentes en ligne directe ou entre frères et sœurs ainsi qu'entre les conjoints de ces personnes. Ces sociétés -à l'exception des indivisions -peuvent opter pour le régime fiscal des sociétés de capitaux. • Modalités d'imposi­ tion : Le résultat de la société doit être déterminé suivant les règles fixées pour la catégorie dont l'activité sociale relève pour l'éta­ blissement de l'IR. Pour détermine...

• Comment fonctionne le régime général de la Sécurité sociale ?

• L’évolution des régimes démocratiques

• L'opposition au régime

• L’Etat et l’Eglise dans la France de l’Ancien Régime, mi 17ième- fin 18ième.

  Quentin Bérénice, HKB. Le clergé est également chargé de l’enseignement des plus jeunes au moyen du catéchisme, de l'apprentissage de la lecture et de l'écriture. Ainsi, certains évêques créeront des écoles épiscopales dès le milieu du Moyen-âge. Cet investissement de l’Eglise dans le domaine du savoir était d’une grande importance à Paris et ceux même si dès le 13 ième siècle beaucoup de ces écoles devinrent des Universités échappant ainsi au contrôle...

• présidentiel, régime (politique & socièté).

• Le changement de régime matrimonial

  dénonc és. Ce principe d’immutabilit é du r égime matrimonial a ainsi v écu plus de 150ans   jusqu’ à ce que la  loi du 13 juillet 1965 , par une innovation remarquable, l’ait   assoupli en introduisant la  mutabilit é judicaire contr ôlée   à l’art 1397 code   civ.                                  En effet, il ne s’agit plus de prohiber le changement   de r égime matrimonial mais de refuser la souverainet é des  époux en cette   mati ère.  La prohibition n’a plus que pour signification l’i...

• Le régime constitutionnel en france

• Le regime des Etats-Unis

  Licence Numérique L1 Droit Constitutionnel Professeur Hugues Portelli éventail de pouvoirs (A).Cependant, le pouvoir législatif représente par le Congrès détient lui aussi plusieurs prérogatives.(B) A- Le pouvoir exécutif: Le pouvoir exécutif est confié au Président des États-Unis d'Amérique comme le proclame l'article 2 de la Constitution. Par ailleurs, pour être candidat à la présidence, il faut être citoyen dès la naissance et y avoir résidé quatorze...

• Comment choisir son régime matrimonial ?

  l'époux survivant des moyens de subsistance plus importants qu'avec une communauté réduite aux acquêts. • La séparation de biens : Dans le régime de séparation de biens tel qu'il est prévu par la loi, les époux disposent cha­ cun d'un patrimoine per­ sonnel qu'ils administrent librement. Ils sont unique­ ment tenus de participer aux charges du ménage et à l'éducation des enfants. Ce régime présente de nombreux avantages . Les...

• Comment sont administrés les biens sous le régime de la séparation ?

  voyant le contraire est évi­ demment possible ; - la loi prévoit aussi le cas où un époux a, dans les faits, abandonné la gestion de certains biens à son conjoint Il arrive en effet qu'un époux se désinté­ resse d'un bien sachant que son conjoint en assure l'ad­ ministration. On parle alors de mandat tacite. L'époux mandataire peut être obligé par son conjoint de resti­ tuer les fruits qu'il n'a pas encore consommés ou qu'...

• «Titre», Je vous prie de bien vouloir procéder au remboursement de la facture de Monsieur Victor Durand adhérant de votre mutuelle qui bénéficie du régime obligatoire de la sécurité sociale et du régime complémentaire.

• La démocratie est-elle le meilleur des régimes ?

  satisferai pas tous mes intérêts. Mais je me réaliserai que ce que je veux, que mes intérêts. En aucun cas jene serai soumis à la volonté d'un autre. Bref, je resterai libre. « Tant que les sujets ne sont soumis qu'à de telles conventions, ils n'obéissent à personne, mais seulement àleur propre volonté. » En obéissant à la loi, qui n'est qu'une déclaration de la « volonté générale », je perds ma liberté naturelle de faire tout ce que je veux ou plus précisément tout ce que je peux , étan...

• carnivore (régime).

• VICHY (régime de)

• Le régime parlementaire britannique

  A) L'organisation bicéphale de l'exécutif : a) La couronne et son influence : La couronne britannique de nos jours possède uniquement une fonction symbolique et elle représente principalement l'unité nationale comme le symbolisera Jean Jacques Rousseau « Les peuples une fois accoutumés à des maîtres ne sont plus en état de s'en passer ». L'aura royal maintient donc la cohésion entre les peuples de Grande Bretagne. Son fonctionnement est simple puisqu'elle fonctionne t...

• Le Régime Représentatif Est-Il Démocratique?

• Qu’est-ce que le régime nazi ?

  p eupl e. Seule la réalisation de ces tâches sous la forme d'un plan à terme pour l'indépendance de notre économie nationale vis-à-vis de l'étranger, permettra de demander au peuple allemand des sacrifices sur le plan économique et sur le plan alimentaire [ ... ] Nous produisons actuelle­ ment 700 à 800 000 tonnes d'essence, nous pourrions en produire 3 millions. Nous fabriquons actuellement quelques milliers de tonnes de caoutchouc, nous pourrions déjà en...