172 résultats pour "héritier"

• Héritier de la Mésopotamie antique, et de la riche agriculture du « Croissant fertile », l'Irak a connu les brillantes civilisations de Sumer, d'Assur, de Babylone.

  elle est passée à 8 millions en 1965 et à plus de 20 millions dans les années quatre- vingt-dix. Encore peu densément peuplé, le pays a été un important foyer d'immigration jusqu'aux guerres qui l'ont opposé à l'Iran (1980-1988), puis à une coalition internationale après l'invasion du Koweït par les troupes de Saddām Hussein le 2 août 1990. La population irakienne s'est en outre rapidement urbanisée. En 1947, moins du tiers de la population résidait dans les villes, alors qu'aujourd'hui le taux...

• Qu'est-ce que l'indivision successorale ?

  terme n'est fixé, le partage peut être demandé à tout moment par n'importe le­ quel des indivisaires . Pour gérer l'indivision, les indivi­ saires peuvent nommer un gérant, choisi ou non parm1 eux. • L'indivision forcée : Cette forme d'indivision est une indivision mainte­ nue par un jugement du tribunal de grande ins­ tance. Elle est souvent jus­ tifiée par la nécessité de protéger la famille du dé- funt (conjoint, enfants). Elle...

• Suu Kyi Aung San par Loly Clerc Prix Nobel de la paix en 1991, elle est l'héritière d'une famille de militants démocrates birmans.

  par Loly Clerc

• R?m?yana ( « la Marche de R ?ma »), grand poème épique de l'Inde, en sept parties, contant les exploits de R?ma, héritier exilé du trône d'Ayodhy?.

• chef, et dans ce cas comme dans tous les autres, la décision définitive semble être précédée d'un sondage de l'opinion ublique : l'héritier désigné est aussi le plus favorisé par la majorité.

  on selivre àl’occasion. Lechef doitêtre unbon chanteur etun bon danseur, unjoyeux lurontoujours prêtàdistraire la bande etàrompre lamonotonie delavie quotidienne. Cesfonctions conduiraient facilementauchamanisme, etcertains chefs sontégalement desguérisseurs etdes sorciers. Cependant lespréoccupations mystiquesrestenttoujours à l’arrière-plan chezlesNambikwara, etlorsqu’elles semanifestent, lesaptitudes magiques sontréduites aurôle d’attributs secondaires ducommandement. Plusfréquemment, lepouvo...

• Qui recueille une succession ?

  • La représentation : Ce mécanisme permet de rétablir certaines injustices concemant les héritiers dont les parents sont décédés avant que l'héritage n'inter­ vienne. Ainsi, lorsque entre en compétition un descen­ dant du premier degré et les enfants d'un autre descendant du premier degré décédé , ces enfants peuvent bénéficier quand même d'une part de la succession, dans la mesure où l'on considère qu'ils vien­ nent en repré...

• Un habile législateur qui entend servir l'intérêt commun et celui de la patrie plutôt que le sien propre et celui de ses héritiers, doit employer toute son industrie pour attirer à soi tout le pouvoir.

• MRP (Mouvement républicain populaire) Parti politique fondé en novembre 1944 par les héritiers de la démocratie chrétienne et des membres de la Résistance tel Maurice Schumann et Georges Bidault.

• «Titre» le Receveur, En tant qu'héritier de Monsieur Alphonse Dubois, je suis redevable aux impôts de la somme de vingt mille francs (20 000 FF) correspondant aux droits de succession.

• La littérature israélienne contemporaine par Alan Chatham de Bolivar Pionnière d'une langue restaurée et héritière d'une tradition biblique, la littérature israélienne moderne émerge après la Première Guerre mondiale.

  par Alan Chatham de Bolivar

• Ferdinand VII 1784-1833 Fils de Charles IV de Bourbon et de Marie-Louise de Parme, prince des Asturies par droit d'aînesse -- c'est-à-dire héritier de la Couronne.

• CHARLES IV LE BEL (18 juin 1294-1er février 1328) Roi de France et de Navarre (1322-1328) A la mort de son frère Philippe VF048, parce que celui-ci ne laisse pas d'héritier, c'est à Charles, comte de La Marche, troisième fils de Philippe IV le BelF046, que revient le trône.

• Autoportrait à la robe rouge de velours est une petite huile sur toile peinte par Frida Kahlo, en 1926 (79,7x61cm), conservé par les héritiers de Alejandro Gómez Arias .

  casquettes) méné par Alejendro Gòmez Arias qui deviendra son premier amour. Ils sont connus pour leur intelligence et leurs esprits farceurs. Frida Kahlo se prépare alors à devenir médecin, alors que le 17 septembre 1925, le bus dans lequel elle se trouve rentre en collision avec un tramway, elle est griérement blessée et est en convalescence pendant un an ; c'est à cette période qu'elle commence à peindre. En 1927, elle rentre au parti communiste et y rencontre Diego Rivera, peintre muraliste m...

• CHARLES IV LE BEL (18 juin 1294-1er février 1328) Roi de France et de Navarre (1322-1328) A la mort de son frère Philippe V, parce que celui-ci ne laisse pas d'héritier, c'est à Charles, comte de La Marche, troisième fils de Philippe IV le Bel, que revient le trône.

• PEPIN II de Herstal (mort en 714) Héritier d'immenses domaines situés entre les Vosges et la Meuse, il s'impose comme chef de l'aristocratie austrasienne et remporte, en juin 687, une brillante victoire sur l'armée neustrienne.

• Lexique / 211 héritiers réservataires et ceux-ci ne peuvent y renoncer à l'avance Représentation Elle a p our b ut, dans certains cas, de remplacer une personne décédée par ses enfants et permettre à ces derniers d'hériter à la place de leur auteur.

  212 / Lexique conjoint ne bénéficie d'aucune réserve. Réserve d'usufruit Souvent employée en cas de donation. Elle a un double avantage : - elle permet à celui qui donne de conserver, sa vie durant, la jouissance des biens donnés; - fiscalement, les droits dus à l'État ne sont payés que sur la nue-propriété et non sur l'usufruit réservé. Ce qui permet une économie puisqu'il n'y a aucune formalité ni droits à payer à la fin de la réserve d'u...

• Archiduc François-Ferdinand 1863-1914 Au début du XXe siècle, l'archiduc François-Ferdinand d'Autriche attirait l'attention en Europe pour être l'héritier d'un souverain très âgé et pour occuper les plus hautes fonctions militaires de la Double Monarchie.

• Renoncer à une succession : quels sont les effets de la décision ?

  son vivant. Ainsi, il est par­ fois plus intéressant de re­ noncer à une donation solvable pour conserver l'objet du don plutôt que d'avoir à le rapporter à la succession, si celui-ci dé­ passe sa part successorale . A l'égard des autres héri­ tiers, la renonciation en­ traîne: - soit la dévolution de la succession à l'ordre ou au degré subséquent, si l'héri­ tier était seul appelé au premier rang ; ~Article 784 du Code civil : -so...

• MARIE DE BOURGOGNE (1457-1482) Fille unique de Charles le Téméraire, duc de Bourgogne, et héritière à vingt et un ans des vastes Etats de son père, elle doit mener contre Louis XI, acharné à sa perte, une guerre sans merci et faire face à la révolte de ses sujets.

• Juan Manuel de Rosas 1793-1877 En 1820, quatre ans après la proclamation solennelle au Congrès de Tucuman de l'indépendance des Provinces Unies du Rio de La Plata, l'État unitaire héritier de l'administration coloniale se dissout.

  administration sereine et rigoureuse, capable de favoriser la reprise des activités économiques. Son “ fédéralisme ” est conforme aux intérêts des éleveurs et des saladeristos. Il consiste à préserver l'autonomie économique de la province, la délivrant ainsi du poids mort des zones attardées et appauvries de la Confédération. Le premier gouvernement de Rosas, qui répond parfaitement à ce patriotisme provincial, prend fin en décembre 1832. Rosas prétextant alors qu'il veut se consacrer à ses ter...

• Monarchie parlementaire de l'Europe septentrionale, ouverte sur la mer du Nord, et étirant le long de la péninsule scandinave un territoire très protégé, la Norvège est l'héritière des fiers guerriers vikings, terreur de l'Europe médiévale avant leur christianisation.

  Trois formes de végétation se succèdent du sud au nord et sur les reliefs de leur base au sommet : la forêt à feuilles caduques, la taïga de conifères et la toundra, formation basse (pelouse, lichens, mousses) avec seulement quelques arbres nains (bouleaux) en limite de forêt. Le sol est gelé en permanence en profondeur ( tjäle ). Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats fjord Gulf Stream pôles - Les zones ou régions polaires - La zone polaire arctique Sognefjord taïga L...

• Le Nigeria, République fédérale, pays le plus peuplé et le plus puissant d'Afrique occidentale, est l'héritier de brillantes civilisations, échelonnées du IVe au XIXe siècle : cités-États yorubas, royaumes haoussas, ibos, du Bénin.

  nord, les Yorubas au sud-ouest et les Ibos au sud, constituent la grande majorité de la population. Parmi les autres groupes importants, on peut citer les Kanouris au nord, les Nupés, les Biroms et les Tivs au centre, ainsi que les Ibibios au sud. Tandis que les populations du Nord sont musulmanes, celles du Centre et du Sud sont souvent chrétiennes. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats Fons Haoussas Ibos Peuls Yorubas Les livres Nigeria - Ibadan, page 3439, volume...

• Commentaires : Arrêt Cour de Cassation 1Ère Chambre Civile du 19 Mars 1996 et Cour de Cassation 1Ère Civile du 3 Décembre 2002 (droit)

  décembre 2002. II) La reconnaissance pour l'héritier pur et simple du non paiement de l'intégralité du passif de la succession. Si la décision de l'héritier d'accepter ou non la succession joue un rôle capital pour sa contribution plus ou moins importante aux dettes de la succession (A), il setrouve que la Cour de cassation ne distingue plus désormais l'héritier acceptant pur et simple du bénéficiaire car il contribue tout deux aux dettes à hauteur de leurpart successorale (B). A) Les diverses p...

• Charles VII 1403-1461 À la mort de son frère Jean, survenue le 5 avril 1417, Charles, comte de Pontieu, alors âgé de quatorze ans, devint l'héritier et successeur de Charles VI, prenant comme tel le titre de dauphin de Viennois.

  En 1435, lors du congrès d'Arras, les ambassadeurs du roi de France, moyennant d'importantes concessions, décidèrent Philippe le Bon à rompre avec l'Angleterre. L'année suivante, le connétable de Richemont reprit Paris ; en 1449-1450, la reconquête de la Normandie fut menée à bien ; en 1453, celle de la Guyenne fut définitivement achevée. À cette date, Calais seul, entouré de terres bourguignonnes, demeurait anglais. Jusqu'à la fin de son règne, en 1461, Charles VII n'eut plus à craindre pour la...

• Charles VII par Philippe Contamine Faculté des Lettres et Sciences humaines, Nancy A la mort de son frère Jean, survenue le 5 avril 1417, Charles, comte de Pontieu, alors âgé de quatorze ans, devint l'héritier et successeur de Charles VI, prenant comme tel le titre de dauphin de Viennois.

  par Philippe Contamine Faculté des Lettres et Sciences humaines, Nancy

• Droit de succession et notaire

  H~llTAGE : QUELQUES ILLUSTIES ADVEISAllES ... • la suppression de l'héritage des moyens de production et d'échange est l'une des dix mesures transitoires proposées par Karl Marx dans le Monifesre du parti communiste . • Inventeur de la dynamite, le chimiste~ Netelfitdon de sa fortune, partestam~ a une fondation qui porte son nom . Farouche adversaire de la • transmission du patrimoine •, Nobel s'interrogeait a la fois sur l'effet des héritages sur la...

• Qui est concerné par le rapport des libéralités ?

  conserver sa donation, plus intéressante que la part de succession à la­ quelle il doit nonrnalement prétendre . Enfin, il suffit d'avoir la qualité d'héritier au jour de l'ouverture de la suc­ cession et non au jour de la donation. • Les bénéficiaires : L'héritier n'est soumis au rapport qu'à la condition d'être personnellement bénéficiaire d'une libéra­ lité. L'héritier ne doit donc rapporter que la libéralité qui lui a été donn...

• est obligé par la loi de nature, contenue au huitième art.

  une nouvelle assemblée sans la permission de leur nouveau monarque, on suppose que cette personne publique qui consti- tuait le peuple est dissoute, et que le roi est absolu ; d'autant que les particuliers n'ont pas la puissance de faire renaître le corps de la république, si le prince n'y donne son consentement. Et il n'importe qu'il eût promis de convoquer de temps en temps les Etats, puisque la personne à qui il aurait fait cette promesse, ne revient à la nature des choses que qu...

• Comment s'effectue le partage amiable ?

  Vous devez en plus acquit­ ter un droit de 1 %, prélevé sur l'actif net et partagé. Le partage amiable est également impossible lors­ que les héritiers n'arrivent pas à s'entendre entre eux . Leur désaccord peut aussi bien porter sur l'oppor­ tunité même du partage que sur la composition des lots . Enfin, le partage amiable est interdit en cas d'incapacité (minorité ou tutelle d'un majeur héritier) ou encore de non-prése...

• Ce zélé monsieur Poutine

  officiel, ou à une des structures de sécurité privées des oligarques, voire aux deux en même temps. Une cassette vidéo montrantl'imprévoyant M. Skouratov filmé à son insu, au lit avec deux prostituées, est diffusée sur la chaîne publique RTR. Le doute surl'identification du procureur est permis, mais le chef du FSB vient affirmer à la télévision qu'il s'agit bien de lui. Ce chef, promu àce poste en juillet 1998 - du jamais vu pour un simple lieutenant-colonel - s'appelle Vladimir Poutine. Pre...

• Les rois de France (Exposé – Histoire – Collège/Lycée)

  • Robert lw (866-923) couronné roi de Francie par les seigneurs • Raoul de Bourgogne (?-936) couronné par les seigneurs 922 923 • Louis VIle Gros (1080·1137) roi de France 1108 à 1137 • Louis VIlle Jeune (1120-1180) roi de France 1137 à 1180 • Philippe Il Auguste (1165-1223) roi de Francie, puis roi avec Charles le Simple seul roi 927 à 929 roi de France 1180 à 1223 929 à 936 • Louis VIII le Lion padfique • Louis IV d'Outre-Mer (920/921-954...

• Fig. 153 Tableau chronologique simplifié des XXIIe et XXIIIe dynasties. inconnu par

  d'Harsiesis eninstallant àsa place l'undeses fils,Nimlot, quijusque-là tenaitlagarnison d'Hérakléopolis etle pontificat d'Arsaphès. Ilpratiqua lamême politique àMemphis, oùilimposa unautre deses fils,leprince Chéchonq, commeGrandPrêtredePtah audétriment delalignée locale. ÀTanis même, ilnomme Grand Prêtre d'Amon sonjeune filsHornakht quimeurt avantd'avoir atteintdixans. Lejeune âgedeson titulaire montre clairement lanature purement politiquedecette nomination :elle n'avait d'autre butque deregro...

• La folie meurtrière du prince Dipendra

  parle dans l'anonymat. Le prince aurait-il, comme l'affirment certains, confié à ses parents que, quoi qu'il arrive, il épouserait - oul'aurait déjà fait dans le secret - Devyani ? Et s'entendant répondre que, dans ces conditions, la couronne reviendrait à son frère,Nirajan, serait-il devenu enragé ? Jeune homme ouvert et affable, dévoué à son pays, Dipendra pouvait, selon certains de sesproches, devenir très violent sous l'influence de l'alcool, qu'il prenait en grande quantité, et de la drogue...

• royaume vieux de plusieurs siècles.

  tout oppose lesdeux hommes. Charlesestlettré etfin, mais aussi impulsif etcolérique, et,comme sonpère, ilest l’homme delasplendeur bourguignonne, portantbeau,menant grandtrain.Faceàlui, notre roideFrance ades airs decousin deprovince. Ilest toujours malvêtu, monte demauvais chevaux, détestelaCour etl’apparat, n’hésite pasàdormir dansdevilaines auberges quandilvisite sonroyaume, suivitoutauplus desdeux outrois compagnons quiforment saseule escorte. Biendeschoses aussilesrapprochent. Nousnesommes...

• Accepter une succession ou y renoncer ?

  à voir » avant de se dé­ cider, c'est-à-dire à ac­ cepter la succession sous bénéfice d'inventaire, en demandant à un notaire de recenser le contenu de la succession pour faire le point. Cette dé­ marche n'engage à rien . Il suffit de déclarer son intention au greffe du tri­ bunal de grande instance du lieu d'ouverture de la succession . Après avoir pesé le pour et le contre, l'héritier peut alors dé- eider d'accepter ou de...

• Exhérédation : peut-on déshériter sa famille ?

  fait que l'État exerce un droit de souveraineté sur des biens rendus vacants et sans maître . • L'exhérédation conditionnelle : Le tes­ tateur prévoit, par une clause particulière appelée « clause pénale », que tel ou tel de ses héritiers sera déshérité s'il ne respecte pas ou n'exécute pas ses dernières volontés. L'exhérédation est alors considérée comme la sanction de l'inexécution du testament. Une telle mention est en p...

• Dans quelles conditions s'effectue le rapport des libéralités ?

  la succession du donateur. Il ne pourra prétendre, au bout du compte, qu'à sa part successorale, après déduction de ce qui lui a été précédemment donné. Cette part sera ainsi consi­ dérée comme n'ayant re­ présenté qu'une avance sur la succession. En termes juridiques, cette avance sur la succession est appelée « avancement d'hoirie ». Le but du rap­ port est donc de recons- Article 843 du Code civil tituer le patrimoine d...

• Souverains d'Angleterre

  Édouard IH (1239·1307) roi d'Angleterr e 1272 à 1307 Édouard Il (1284·1327) roi d'Angleterre 1307 à 1327 Édouard Ill (1312·1377) roi d'Angleterre 1327 à 1377 Richard Il (1367·1400} roi d'Angleterre 1377 à 1399 LA MAISON DE LANCASTER • Issue d'une branche des Plantagenêts , la dynastie des Lancaster ne compte que trois rois : Henri IV, Henri V et Henri VI. Petit-fils d'Édouard Ill, Henri IV accède au trône après avoir contraint son cousin Richard...

• Philippe.

  d'Espagne de 1556 à 1598. Il épousa successivement Marie de Portugal (1543), puis, devenu veuf, Marie Tudor, reine d'Angleterre, dite « Marie la Sanglante » (1554), Élisabeth de Valois (1559), la fille du roi de France Henri II, enfin Anne d'Autriche (1570), la fille de l'empereur germanique Maximilien II. Philippe devint le chef de l'empire le plus puissant du monde. Il fit construire, pour y résider, le palais de l' Escurial (voir ce nom ). Il avait été l'élève des jésuites et il considérait...

• Article 41 du Code général des impôts: commentaire

  mentation aux evaluations des elements d'actif figu- rant au demier bilan dresse par l'ancien exploitant. Le calcul des amortisse- ments dolt 'etre poursuivi sur les memes bases et aux memes taux que dans la comptabilite precedente. La modification de l'inti- tule dun poste comptable n'entraIne pas la perte du regime de faveur si elle ne fait pas obstacle a ('iden- tification des elements d'actif qui y figurent. Mecanisme du re- port d'imposition : Le sursis d'imposition s'ap- plique aux plus-va...

• La Princesse de Clèves (1678) - Madame de La Fayette (1634-1693)

  "belles personnes" "une des plus grandes héritières" : Évoquer cela semble important pour l'auteur car sa richesse lui permettra d'avoir un choix large dans sa vie, elle sera très convoitée par les hommes. Elle a donc une place importante "sa fille" : Elle est liée à sa mère "mademoiselle de Chartres" : Elle n'est pas mariée à son âge, ce qui est assez mal vu. La particule dans son nom de famille nous renseigne sur sa classe...

• La clause du rapport en nature

  Cela ne signifie pas que les copartageants ne puissent demander leur prise en cmpte dans la masse à érparti entre eux : s’ils sont héritiers réservataires et que la libéralité excède la quotité disponible, ils ont droit à sa réduction pour rétablir l vocation à une égalité minimale que la loi leur garantit ; ce qui conduira à nouveau à comptabiliser la libéralité dans la masse partageable, mais avec cette particularité que cette comptabilisation ne sera que partielle si la libéralié n’est...

• L'homme qui rit de Victor Hugo

  Homo a le museau penché vers la mer, indiquant que Gwynplaine s'est jeté par-dessus bord et noyé. I. Présentation des personnages principaux GwynplaineGwynplaine est le personnage principal du roman. Fils légitime de Lord Linnaeus Clancharlie, il est enlevé et défiguré par desComprachicos. Abandonné sur une plage, il trouve refuge chez Ursus avec lequel il va vivre quinze années heureuses avant de sefaire emprisonner. En prison, il découvre le secret de son identité et retrouve ses droits de Lor...

• Henri ou Henry.

  Guillaume le Conquérant. Il s'empara de la couronne en l'absence de son frère Robert Courteheuse parti à la croisade et, après l'avoir vaincu à Tinchebray (1106), le retint prisonnier sa vie durant. Il conquit la Normandie et entreprit une importante œuvre législative. Henry II, 1133-1189, né au Mans, roi d'Angleterre de 1154 à 1189, fils de Mathilde et de Geoffroy V Plantagenêt, petit-fils par sa mère d'Henry I er, il étendit son royaume tant par des héritages et par son mariage avec Aliénor...

• Napata et Méroé les héritiers de l'Égypte

  L'heure du repli, ou le nouvel ordre d' Amon B ien que la xxv · dynastie représente un nouvel âge d'or pour l'Égypte, l'euphorie est de courte durée. La poli- tique extérieure audacieuse des souverains koushites finit par entraîner une vigoureuse riposte de l'Assyrie, la nouvelle puissance montante orienta­ le, qui en 671 s'empare de Memphis, obligeant Taharqa, monté sur le trône en 690, à abandonner toute la famille royale...

• Les Soleils des Indépendances AHMADOU KOUROUMA 1968, Presses de l'Université de Montréal. 1970, Le Seuil. Fama est l'héritier légitime de...

  Les Soleils des Indépendances AHMADOU KOUROUMA 1968, Presses de l'Université de Montréal. 1970, Le Seuil. Fama est l'héritier légitime de la dynastie malinké des Doumbouya. Sans les bouleversements politiques qui ont agité l'Afrique, il aurait succédé à son père et régné sur tout le Horodougou. Mais, malgré tous ses efforts pour prendre le vent, il est un laissé-pour-compte des Indépen­ dances. Lui, prince Doumbouya, se voit réduit à vivre des distributions de nourriture qui se font au cours de...

• Arabie saoudite 1998-1999 Renforcement de l'autorité du prince héritier Abdallah En dépit de la crise économique et de la tension...

  Arabie saoudite 1998-1999 Renforcement de l'autorité du prince héritier Abdallah En dépit de la crise économique et de la tension avec l'Irak, le royaume a célébré, fin janvier 1999, le centième anniversaire de sa fondation selon le calendrier hégirien, avec un faste qui a déplu aux religieux. Le roi Fahd a subi plusieurs interventions chirurgicales d'urgence en 1998 et 1999. Très diminué, il a été maintenu sur le trône par l'absence de consensus, au sein de la famille royale, sur l'opportunité...

• Arabie saoudite 2005-2006 Le roi Abdallah intronisé Le prince héritier Abdallah (82 ans), qui gouvernait de facto depuis l’embolie cérébrale...

  Arabie saoudite 2005-2006 Le roi Abdallah intronisé Le prince héritier Abdallah (82 ans), qui gouvernait de facto depuis l’embolie cérébrale du roi Fahd en 1995, lui a immédiatement succédé à la tête du royaume, après le décès de ce dernier, le 1er août 2005, à l’âge de 84 ans. Le ministre de la Défense, Sultan bin Abdelaziz, est devenu le nouveau prince héritier. En février, mars et avril 2005, 800 000 Saoudiens ont voté pour élire la moitié des conseillers municipaux du pays. Cette dynamique...

• Donations : quels sont les droits à payer ?

  tions. L'objectif de cette mesure vise à étaler dans le temps la transmission du patrimoine qui sera recueilli par des mains plus jeunes (descendants du défunt, par exemple). Il resulte de ces dispositions que, pour les successions ouvertes et les donations faites à compter du l"' jan­ vier 1992, il n'est plus néces­ saire de rajouter les dona­ tions antérieures à l'actif taxable lors d'une donation 'ArticJe :854 . du COde civ...

• Documentation administrative 5B-232 (commentaire)

  ture de l'exercice est im- pute sur le revenu net glo- bal de la merne armee. Ce deficit est determine apres compensation entre les re- suhtats positifs ou negatifs de toutes les entreprises (ex- ploitations du contribuable, de son conjoint ou de ses enfants a charge) ou partici- pations dont it est tenu compte pour l'etablisse- ment de !Imp& au nom du contribuable (foyer fiscal). Les pertes qui se rattachent A des exploitations &Iran- geres dont les resultats echappent a l'impot francais ne peu...