5988 résultats pour "courant"

• Comment fonctionne la cour administrative d'appel ?

  cour administrative d'appel exercera l'ensemble des compétences qui lui sont conférées par la loi de 1987. La compétence géogra­ phique de la cour adminis­ trative d'appel est celle dans le ressort duquel le tribunal de premier ins­ tance, c'est-à-dire celui qui a rendu la première déci­ sion, a son siège. • Procédure : A la suite d'une décision du tri­ bunal administratif jugée non satisfaisante, la partie Article R. 116 débo...

• La cour impériale Urie cour militarisée.

• Cours

• Quel est le rôle de la Cour des comptes ?

  commercial, des entre­ prise nationales, des so­ ciétés nationalisées, des sociétés d'économie mixte ou des sociétés anonymes dans lesquelles l'État pos­ sède la majorité du capital social. Elle contrôle les institu­ tions de la Sécurité sociale, ainsi que tous les orga­ nismes de droit privé pos­ sédant la personnalité civile ou l'autonomie finan­ cière qui assurent en tout ou en partie la gestion d'un régime légalement obliga­ toi...

• Peut-on changer le cours de l'histoire ?

  L'Histoire semble nous dépasser, nous l'apprenons à l'école, mais nous n'avons pas clairement conscience de notre place actuelle en elle. D'une part, l'histoire que nous apprenons est toujours déformée en nous, l'historien ne peut pas se faire le miroir du monde, il doitsélectionner les faits exclure et déformer le cours réel des évènements. Nous modifions donc l'histoire à un niveau cognitif. Mais l'Histoire avec un grand « H » n'est pas qu'une connaissance que nous pouvons avoir, c'est aussi l...

• LA COUR : Sous la Régence : la cour dispersée

• L' EAU COURANTE

  L'eau courante La clarification Avant d'être distribuée, l'eau captée subit diffé­ rents traitements destinés à la rendre potable. Pre­ nons l'exemple de l'eau prélevée dans un cours d'eau. Le dégrillage ou tamisage permet d'élimi­ ner, à l'aide de grilles plus ou moins fines, les corps flottants entraînés par le courant (branches et feuilles mortes, cadavres de poissons, débris de toutes sortes). L'eau est ensuite pompée dans un réservoir où elle est s...

• EXTRAIT DU STATUT DE ROME DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE

  D?termin?s, ? ces fins et dans l'int?r?t des g?n?rations pr?sentes et futures, ? cr?er une cour p?nale internationale permanente et ind?pendante reli?e au syst?me des Nations unies, ayant comp?tence ? l'?gard des crimes les plus graves qui touchent l'ensemble de la communaut? internationale, Soulignant que la cour p?nale internationale dont le pr?sent Statut porte cr?ation est compl?mentaire des juridictions p?nales nationales, R?solus ? garantir durablement le respect de la justice internationa...

• Cour internationale de justice des Nations unies (cours de droit international).

• Cour pénale internationale [CPI] (cours de droit international).

• Cour pénale internationale [CPI] (cours de droit pénal).

• La critique de la société de cour dans « De la cour » et « Des grands » (La Bruyère - Les Caractères)

• Définition et usage du mot: BASSE-COUR, substantif féminin.

  ? Par comparaison?: ? 4. Comme une basse-cour se rue sur le poulet malade pour l'achever ou l'expulser, chaque groupe tend ? rejeter ses membres les plus faibles... MAURICE BARR?S, Les D?racin?s, 1897, page 148. ? Par m?taphore?: ? 5. Quelques secondes apr?s, les voil? [des mouettes] de nouveau r?unies sur l'eau, basse-cour disputeuse que nous laissons derri?re nous, nich?e au creux de la houle qui effeuille lentement la manne des d?tritus. ALBERT CAMUS, L'?t?, 1954, page 172. 2. [...

• Cour permanente d'arbitrage (cours de droit international).

• magistrature (cours de droit).

  Les juges administratifs sont, en principe, recrutés par la voie de l’École nationale d’administration (ENA), qui forme également les fonctionnaires d’autres corps.Contrairement au système régissant la carrière des magistrats judiciaires, les élèves les mieux classés à la sortie de l’ENA peuvent accéder directement aux fonctionsd’auditeur au Conseil d’État. Par la suite, ils deviennent maîtres des requêtes puis conseillers d’État. Les autres se voient offrir un poste dans un tribunal administrat...

• Courante

• Cour de justice de la République (cours de droit public).

• La cour dans Perceval ou le Roman de Graal de Chrétien de Troyes.

  nir chevalier, devient ainsi avec un peu de retard l'ami de Gauvain dans l'épisode des gouttes de sang. Au Moyen Âge, on parle alors d' « accointance » (p. 117), terme qui désigne le lien d'estime et de familiarité qui unit les divers chevaliers ensemble. L'intégrité de la chevalerie La cour est aussi le lieu où se manifeste l'intégrité de la chevalerie. Arthur convoque régulièrement en des cours plénières les chevaliers de la Table Ronde. Les lieux...

• les Assassins, secte ou courant religieux?

  Troisième partie:IDENTIFICATION DESASSASSINS Conclusion????????????????????????????..22 IntroductionLes textes religieux se lisent de manière littérale mais aussi de façon allégorique. Dès lors que l'on peut discuter une lecture littérale comment pourrait-il en êtreautrement pour une lecture allégorique? Platon a dit: «tous les maux viennent des mots». En effet, en matière de religion les maux naissent souvent des mots et de ce que l'on appelle l'herméneutique ou l'exégèse. Nous nous intéressero...

• Les Assassins, secte ou simple courant?

  Troisième partie:IDENTIFICATION DESASSASSINS Conclusion????????????????????????????..22 IntroductionLes textes religieux se lisent de manière littérale mais aussi de façon allégorique. Dès lors que l'on peut discuter une lecture littérale comment pourrait-il en êtreautrement pour une lecture allégorique? Platon a dit: «tous les maux viennent des mots». En effet, en matière de religion les maux naissent souvent des mots et de ce que l'on appelle l'herméneutique ou l'exégèse. Nous nous intéressero...

• Cours droit constitutionnel

  consiste à faire vérifier par un juge que la norme examinée respecte bien la Constitution. Ce contrôle est fait par le Conseil Constitutionnel. Le CC examine les lois et les traités par rapport à la Constitution mais le Conseil d’Etat s’occupe des traités par rapport à la Constitution . Le CC est né en 1958 parce qu’avant c’était la loi la norme suprême. Tous les contrôles ne s’effectuent pas de manière identique dans tous les Etats, il y en a plusieurs types : il y a 2 grands modèles de...

• Grand oral du bac : MARÉES ET COURANTS

  Marées et courants LE PASSAGE D'UNE VAGUE Deux autres phénomènes accompagnent par­ fois le déferlement des vagues sur le littoral. LUn est le ressac, qui se produit lorsqu'une grande partie de la masse d'eau d'une vague chemine sous la vague suivante pour retourner à la mer. Les baigneurs doivent s'en méfier, car ils peuvent se trouver entraînés vers le large, même si le mou­ vement qui anime l'eau en surface semble les pousser vers la côte. L'autre...

• EXPOSE IP : La Cour suprême

  fédérés, des états à d’autres états, ou même l’Etat fédéral à des particuliers, comme le montre les exemples suivants : « Miranda versus Arizona », 1966 (le droit à tout inculpé de bénéficier de l’assistance d’un avocat durant un interrogatoire) « United States versus Richard Nixon », 1974 (poussera Nixon à la démission dans l’affaire du Watergate) « On sent qu’on est point là dans l’enceinte d’une cour de justice ordinaire » résume Tocqueville. En effet, la Cour suprême joue un rôle...

• La cour vue par Saint-Simon

  et leurs authenticités ne peuvent être mises en doute. Celles-ci sont un vaste témoignage, centré sur la cour et Louis XIV, à qui il laisse une image très négative. Elles sont rédigées entre 1739 et 1749, soit bien après la mort du roi. Elles englobent la dernière partie de son règne, puisqu'elles couvrent les années 1691-1723. Ici, l'extrait choisi concerne l'année 1715 (chapitre 53 et 54 du tome IV), il se place donc en fin de règne. Analyse : Saint-Simon évoque ici de nombreux as...

• Cour de justice des Communautés européennes [CJCE] - relations internationales.

  En principe, le tribunal siège en chambres composées de trois à cinq juges, mais il peut, dans certains cas, siéger en formation plénière. À la différence de la Cour, ladistinction entre juge et avocat général est fonctionnelle, et non organique : les membres du tribunal peuvent être appelés à exercer les fonctions d’avocat général àl’occasion de certaines affaires, et à statuer en tant que juge dans d’autres. 5 LES RECOURS FORMÉS DEVANT LA COUR DE JUSTICE On distingue les recours préjudiciels...

• Cours sur la renaissance

  B Art et Renaissance De nouvelles techniques artistiques apparaissent (peinture à l'huile, perspective, fresque, etc.) : les artistes sont très influencés par le progrès technique et sont influencés par l'antiquité. Des mécènes financent les artistes en commandant des œuvres, permettant d'enrichir considérablement le patrimoine de villes culturelles. Florence, sous l'impulsion de la famille Médicis, devient une capitale intellectuelle et artistique en Europe, tandis que les plus grands pei...

• les courants littéraires

  Les courants litteraires en france كاتب الموضوع رسالة

• Cour et ville dans TLMDM

  quitta plus le noir pour les habits. » . Sa tenue est donc démodée, il porte la fraise comme à la mode d’Henri IV et il n’y prête pas attention. De plus il est caractérisé par son style austère marqué par la couleur noire qu’il ne quitte plus. On ne peut pas faire plus sobre ! De plus, on observe dans le film (21min), lors du concert à trois violes, cette opposition entre les jansénistes, les courtisans et les seigneurs. Les courtisans ont des perruques, portent...

• libertin, courant - littérature.

  (1611-1682), François Payot, sieur de Lignières (1628-1704), l’abbé de Choisy (1644-1724) qui, travesti en femme, prend les noms de Madame des Barres ou de Madame de Sancy, Guillaume Amfrye, hédoniste abbé de Chaulieu, ou encore Charles Sorel. Ce dernier, auteur d’une Histoire comique de Francion à la verve gaillarde, se fait plus audacieux et plus visible socialement, annonçant par là le courant libertin du siècle suivant. Même s’ils se retrouvent sur certaines idées, notamment l’affranchiss...

• Cours de pollution et sans licence

  Cours Pollution & Nuisances – LFSNA3 - 2 - Plan du cours Chapitre I : Introduction : causes et types de pollutions Chapitre II : la pollution atmosphérique et ses effets 1- Les différents types de polluants: CO, SO 2, NO 2, COV, aérosols, métaux,… 2- Problèmes environnementaux liés aux polluants atmosphériques 3- Perturbations des cycles biogéochimiques par la pollution 4-Conséquences écotoxicologiques de la pollution a tmosphérique Chapitre III...

• Cour européenne des droits de l'homme [CEDH] (cours de droit international).

• tribunaux administratifs et cours administratives d'appel (cours de droit).

• Les courants marins (Travaux Personnels Encadrés – Géographie - Enseignements Pratiques Interdisciplinaires)

  IMPORTANCE ET OBSERVATION DES COURANTS Un rôle fondamental Les courants influencent beaucoup le elima~ la qualité des eaux et la présence des poissons . Ils transpo rtent la chaleur et les substances chimiq ues et nutritives sur de très longues distances . Ils conditionnent également la migration des espèces et les déplacements des homm es. Ils doivent aussi être connus p a r l es navires : 98 % du tonnage du commerce mondial se transport par mer . Cour...

• Cours introduction au droit

  (28/08/21) Propos introductifs Section 1 : L'étude du droit Paragraphe 1 : Présentation générale A. Le droit , une discipline omniprésente Étudier le droit, consiste à étudier l'ensemble des règles qui gouvernent les relations entre les personnes mais également les relations avec les choses. Exemple 1: aller au musée de Mayotte,acheter un ticket on attend un retour de prestation. Exemple 2: On paye des impôts,qui servent à financer les services publics. Exemple 3: Un enseignant universi...

• Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 27 février 2007 (droit)

  Il n'y a cessation des paiements que si le débiteur est dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible, c'est-à-dire l’ensemble de ses dettes échues, avec son actifdisponible9. Cette condition étant suffisante, il n'y donc a pas lieu de rejeter la demande d'ouverture de procédure, dès lors qu'il est constaté que le débiteur n'est pasen mesure de se libérer du passif échu10. Cela signifie que seules les dettes arrivées à échéance peuvent être comptabilisées dans le passif exigible. En l...

• Cours théorie de l'état

  Introduction à la théorie de l’Etat (Le Pillouer) Le Droit constitutionnel est l’ensemble des normes constitutionnelles, et aussi la discipline qui étudie ces normes. P REMIÈRE PARTIE : L A STRUCTURATION DU POUVOIR I . L’H ISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE Cela sert à comprendre l’évolution des institutions et de l’histoire des autres pays. Période étudiée : 1789-1870. C HAPITRE 1 : L A F RANCE R ÉVOLUTIONNAIRE (1789-1799) 1799 : Nouvelle Const...

• cours complet L1 droit constitutionnel

  NOTES DE COURS 2015-2016 L1 Droit – Sciences politiques 2014-2015 Université Paris-Ouest – Nanterre – La Défense (Paris X) Introduction aux institutions politiques (droit constitutionnel) Cours de M me Charlotte GIRARD Notes éditées et mises en page par Luc Bentz Mise à jour : vendredi 4 décembre 2015 (16:43) Table des matières en fin de document Quant aux fautes qui se pourraient trouver en l’impression, comme de lettres transposées, omises, ou superflues, la première édition les excu...

• dans la cour.

  QUATRIÈME PARTIE Les derniers temps

• En quoi les faits historiques servent-ils de valeurs explicatives aux courants de pensée économique ?

  L’individu est un être rationnel, il est le seul capable de juger et de décider ce qui est bon pour lui. Le courant libéral, « dénommé la pensée classique » est influencé par ces idées. En effet, Adam Smith, prône le libéralisme économique. Celui-ci est fondé sur le « laisser faire » et le « laisser passer » des marchandises. Pour Smith, c’est la somme des intérêts individuels qui contribue à la satisfaction de la société. L’État n’intervient pas sur le marché, sauf en matière de s...

• Les grands courants de la philosophie

  Les grands courants philosophiques Idéalisme : Il s’agit d’une doctrine philosophique qui nie l’existence du monde extérieur, et réduit celui-ci aux représentations de la subjectivité. Autrement dit, les idéalistes pensent que le monde n’existe pas sans sujet pour le penser. Les idéalistes considèrent que le vrai monde, le monde réel, est celui des Idées ; le monde intelligible. Ils l’opposent au monde sensible, qui est celui de l’ignorance et de l’illusion. L'idéalisme est une doctrine q...

• La cour du lion - Jean de La Fontaine. Livre VII

  Simplicité et variété La fable de La Fontaine se caractérise souvent par ces deux aspects contradictoires. La simplicité estparticulièrement marquée par la parataxe (v. 16, 17, 18, 19, 20...). Les jeux de la versification en revanche sontd'une grande diversité : octosyllabes et alexandrins, par leur coupe (v. 15) et leurs enjambements, confèrent à la fable une allure prosaïque (v. 5-6, 8-9, 18-19...). II - L'UNIVERS TRANSPOSÉ DE LA FABLE L'humanisation des animaux Le lion, roi des anim...

• cour. n.f. DROIT : nom donné à une assemblée judiciaire

  La Cour internationale de justice. C'est une juridiction siégeant à La Haye, aux Pays-Bas, créée en 1945 par la charte des Nations unies. Elle est composée de quinze juges élus pour neuf ans. Elle est chargée de statuer sur les litiges survenant entre les États ou mettant en cause des particuliers pour lesquels l'État dont ils sont les ressortissants a exercé sa protection diplomatique. Le litige doit mettre en cause des règles de droit international. La Cour suprême. C'est la juridiction la pl...

• Commentaire d'arrêt : chambre commerciale de la cour de cassation , 10 Juillet 2007 (droit)

  L'intérêt et la portée de cette arrêt du 10 juillet 2007 de la chambre commerciale de la cour de cassation est qu'il va définir la portée du principe de l'exécution debonne foi , en lui posant des limites . Ainsi , la cour dispose que « si la règle selon laquelle les conventions doivent être exécutées de bonne foi permet au juge desanctionner l'usage déloyal d'une prérogative contractuelle , elle ne l'autorise pas à porter atteinte à la substance même des droits et obligations légalement conven...

• Introduction au droit COURS 1. PRESENTATION GENERALE

  Le juriste ne se contente pas de résoudre les conflits au moyen des règles de droit existantes. Il est aussi une personne qui réfléchit à la façon d'améliorer le système juridique , et qui fait des propositions pour créer de nouvelles règles ou pour les faire évoluer, afin qu'elles soient mieux adaptées aux évolutions de la société et qu'elles favorisent la paix et la justice règles multiples sociales. Le droit n'est pas seulement un appareil complexe fait de qui s'imbriquent avec plus ou...

• Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre sociale, le 14 novembre 1990, n° 87-45.288 : commentaire

  pas prolonge du fait de ces absences. Son terme reste fixe a la date initialement prevue. Solutions possibles : Ce principe allanta Are du principe prece- dent, on pouvait envisager deux solutions : - soit estimer que le conge ne saurait prendre effet pendant le preavis. Mais les dates ne pouvant en etre modifiees a moins de I mois du depart, considerer que ('absence du salarie resulte dune dispense (partielle ou totale) de preavis, et que les cones payes doivent lui etre sold& sous forme din- d...

• l'homme peut-il changer le cours de l'histoire ?

  Introduction: L'Histoire semble nous dépasser, nous l'apprenons à l'école, mais nous n'avons pas clairement conscience de notre place actuelle en elle. D'une part, l'histoire que nous apprenons est toujours déformée en nous, l'historien ne peut pas se faire le miroir du monde, il doitsélectionner les faits exclure et déformer le cours réel des évènements. Nous modifions donc l'histoire à un niveau cognitif. Mais l'Histoire avec un grand « H » n'est pas qu'une connaissance que nous pouvons avoir,...

• d' actions globales à base de locomotion aux ... activités athlétiques courir, sauter, lancer retour sommaire tome 2 C1 ATHLETISME.

  16 Cycle 1 Les programmes de l’école Compétences de l’élève Les activités Utiliser à son initiative ou en réponse aux sollicitations du milieu un répertoire aussi large que possible d’actions élémentaires : courir, grimper, lancer, sauter, glisser, chuter, tirer, pousser, manipu- ler... (1995) Réaliser une action que l'on peut mesurer Être capable de : ·courir, sauter, lancer de différentes façons (par exemple : courir vite, sauter loin avec ou sans élan) ; ·courir, sauter, lancer dans de...

• fleuves et rivières1PRÉSENTATIONfleuves et rivières, cours d'eau permettant l'écoulement de l'eau sous l'action de la gravité, dans un lit limité par des berges.

  Lorsque la pente, et par conséquent la vitesse d'un cours d'eau diminuent ou quand le débit baisse, l'organisme fluvial dépose sa charge en l'abandonnant sur le fond, lesalluvions les plus grossières étant immobilisées les premières, puis les particules de plus en plus fines d'amont en aval. Cette sédimentation diminue momentanément lacharge (on parle d’évolution par rupture de charges successives), surélève le fond, augmente la pente locale, ce qui permet une reprise de l'action érosive immédia...

• tribunaux administratifs et cours administratives d'appel (cours de droit public).

• Cour de cassation 25 janvier 1994 (droit)

  ayant tant l'un que l'autre qualité a engagé le troisième associé en la personne de Mme Schmidt.   Mais la chambre commerciale de la Cour de cassation a exercé sa censure sous le visa des articles 1120 et 1984 du Code civil, « en déduisant de l'existence d'une convention de porte-fort que chacun des cédants avait le pouvoir d'engager ses coassociés, alors que la personne pour qui l'on s'est porté fort est un tiers a l'acte conclu sans son consentement et qu'elle n'est obligée par un tel acte qu'...