972 résultats pour "chambré"

• La chambre du père Goriot: Depuis : « Eugène, qui se trouvait pour la première fois chez le père Goriot... », jusqu'à : « ... couvert jusqu'au menton ».

  Le père Goriot apparaît donc bien ici comme victime d'une société dénaturée, où les objets sont détournés de leurfonction : ainsi, la cheminée ne permet même plus de faire du feu, et les montants de la table servent au vieillard àtordre son argenterie, destinée, comme on le saura et comme on le devine déjà, à alimenter la fièvre dépensière deses filles. Les tournures impersonnelles, les phrases nominales de type énumératif visent au demeurant à soulignercet effet de dépossession, de dépersonnal...

• lords, Chambre des (politique & socièté).

• Le Rôle de Chaque Chambre dans les grandes Etapes de la Création des lois.

• chambre à étincelles - physique.

• Chambre ardente.

• Chambre des lords

• CHAMBRE DES SIFFLEURS (La) (résumé)

• chambres de commerce et d'industrie [CCI] & économie.

• LE MYSTÈRE DE LA CHAMBRE JAUNE

• Musique de chambre

• Regrets sur ma vieille robe de chambre (1772). Diderot

• Chapitre IV, La chambre de Renée dans la Curée de ZOLA

• 1815 Début des élections de " la Chambre introuvable ".

  guerre ” destiné à assurer leur paie. Ordre est donné aujourd’hui à la police de faire évacuer l’usine Lip. La drôle de grève, qui tente d’ébaucher une “ autogestion ” ouvrière, ne s’achèvera que le 29 janvier suivant seulement, quand le plan de reprise de l’industriel Bidegain sera accepté par l’assemblée générale des ouvriers.

• CHAMBRE DES ÉPOUX (La) Marino Moretti (résumé & analyse)

• Commentaire Arrêt Chambre sociale 18 Janvier 2011

  La société fait grief a l'arrêt rendu d'avoir retenue sa qualité d'employeur conjoint des salariés et de l'avoir condamné a verser des dommages et intérêts alors que selon le principe d'autonomie des personnes morales, une société mère est une entité distincte juridiquement, les créanciers de la filiale ne pouvant réclamés un droit de créance à son encontre. Ensuite, elle remet en cause la dualité d'employeur qualifiée par l'accomplissement du travail d'un salarié sous la direction commune, qui...

• (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société) LE SENAT: LA CHAMBRE HAUTE

  ALAIN POHER : UN PRUIDENT DU SilNAT INRUENT Né en 1909 à Ablon-sur ­ Seine, Alain Poher commence sa carrière de haut fonctionnaire au ministère des Finances . Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, en tant que chef de cabinet de Robert Schuman, il prend une part active au processus de construction européenne . Dès 1948, il est élu conseiller de la République de Seine-et-Oise. Sa prèsence à la Chambre haute cannait une longévité exceptionnelle : r...

• VOYAGE AUTOUR DE MA CHAMBRE Xavier de Maistre

• Commentaire d'arrêt : 1ère chambre civile, 29 octobre 2002 (droit)

  s'ils étaient expressément inclus dans la mention manuscrite, s'il s'agissait d'intérêts par exemple, leur taux devaitêtre porté de manière manuscrite. Dans les années 1980, la 1ère chambre civile raisonnait ainsi et jugeait qu'uneabsence ou une irrégularité de la mention manuscrite provoquait la nullité du cautionnement et cela s'appliquait à lagarantie de la dette principale mais aussi aux accessoires qui ne pouvaient pas être pris en compte faute d'avoir étémentionnés et quantifiés.Cependant,...

• Commentaire d'arrêt, Chambre commerciale, 5 juin 2007(droit)

  parc (C), l'a assignée (A) en résolution pour inexécution du contrat de prestation et de service, et la société propriétaire (B) en résiliation du contrat de location. Que cette dernière (B) a demandé la résolution du contrat de vente des matériels.   Par un arrêt partiellement confirmatif en date du 9 septembre 2004, la Cour d'appel de Lyon fit droit à la demande de résolution des contrats de prestation et de location au motif que la société A à manquer à l'exécution de ses obligations ; que la...

• Commentaire de l'arrêt de la Première chambre civile du 20 février 2001 (droit)

  Considérations économiques et philosophie fédératrice : les fondements louables de cette consécration.1. Jusqu’à présent en droit français, le respect de la parole donnée impliquait que la résolution ne puisse s’opérer sans l’intervention préalable du juge. Eu égard àla dimension humaniste de la sphère contractuelle du Code de 1804, la résiliation unilatérale du contrat à durée déterminée était prohibée. A ce titre, on noteque le troisième alinéa de l’article 1184 participe de la même philosophi...

• 1ère chambre civile, 29 octobre 2002 - Commentaire d'arrêt

  La première chambre civile a dans ces deux arrêts, été saisie de la question de la nécessité ou non de la mention des accessoires dans le contrat de cautionnement. L'article 2016 ancien du code civil concerne la détermination de l'étendue du cautionnement et dispose que le cautionnement indéfini d'une obligation principales'étend à tous les accessoires de la dette, c'est au visa de cet article et de l'article 1326 que la Cour de cassation estime que le cautionnement indéfini d'une obligations'ét...

• Les «chambres ardentes» «38 brûlés vifs.

• Toutânkhamon :Carter dans la chambre funéraire

  66 Ce fut d'une main tremblante que je donnai le premier coup" lueur de leur faible éclairage: devant eux se dresse une chapelle entièrement recou­ verte de feuilles d'or gravées de symboles magiques dont le volume occupe la quasi-to­ talité de la chambre funé- raire. « Nous nous trouvions sans conteste dans la cham­ bre sépulcrale : ce qui se dres­ sait au-dessus de nous était bien l'une des grandes cha­ pelles dorée...

• Les caractères du cautionnement. Commentaire de l'arrêt Chambre Mixte du 8 Juin 2007. Droit des sûretés

  exceptions qui appartiennent au débiteur principal et qui sont inhérentes à la dette" et en fait une application stricte dans le cadre de l'opération de cautionnement.Le cautionnement se définit comme le contrat unilatéral par lequel la caution s'engage à exécuter l'obligation d'un débiteur principal en cas de défaillance de cedernier, il est consacré dans le code civil à l'article 2288 qui nous expose plutôt qu'un définition du contrat de cautionnement, la situation de la caution. Le 1ercaractè...

• Commentaire de l'arrêt du 9 juillet 2009 par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation.

  comme la présentation doit faire état des effets néfastes éventuels, ce qui n'était pas le cas lors de l'injection, laCour de cassation a conclu que la Cour d'appel avait fondé sa décision. En effet, les juges de fond ont bien purelever que le produit n'offrait pas « la sécurité à laquelle on pouvait s'attendre ». Ainsi le raisonnement des juges du fond, validé par la Cour de cassation, invalide le premier moyen. Mais cet arrêt, s'oppose à la jurisprudence antérieure et suscite la réaction d'...

• «Titre», J'ai occupé la chambre 212 de votre hôtel du .

• Vincent VAN GOGH: LA CHAMBRE A COUCHER.

• Vincent VAN GOGH: LA CHAMBRE A COUCHER.

• «Titre», J'ai occupé la chambre 212 de votre hôtel du .

• Commentaire de l'arrêt de la Première chambre civile du 11 février 1997 (droit)

  Cette analogie entre concubinage et société de fait peut paraître excessive dans la mesure où on impose un cadrejuridique précis à une situation qui, par essence, marque l'intention de s'y soustraire. C'est pourquoi la Cour decassation est très exigente quant à la caractérisation des éléments constitutifs de la société de fait et appliqueavec parcimonie cette solution. Ainsi, dans un arrêt du 18 juillet 1995, la première chambre civile casse l'arrêt de laCour d'appel de Bastia qui n'avait...

• PROCÉDURE - SURSIS A EXÉCUTION C. E. 12 nov. 1938, CHAMBRE SYNDICALE DES CONSTRUCTEURS DE MOTEURS D'AVIONS, Rec. 840 (S. 1939.3.65, concl. Dayras; D. 1939.3.12, concl. Dayras)

  262 LES GRANDS ARR~TS ADMINISTRA TIFS Le commissaire estima que le moyen tiré de ce que la convention n'avait pas été signée par l'organisme le plus représentatif était très sérieux. Après un examen minutieux de la requête, il établit que l'exécution immédiate de la mesure aurait pour effet d'augmenter les charges des entreprises et de diminuer la production d'une industrie vitale pour les besoins de la défense nationale. Il proposa donc d'accorder le...

• Commentaire de l'arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 15 mai 2008: les congés payés

  peuvent être modifiés dans le délai d'un mois avant la date prévue du départ ». L'employeur peut modifier la date des congés moins d'un mois avant la date prévuesseulement en présence d'une circonstance exceptionnelle. On constate alors que la circonstance exceptionnelle peut être imprévisible, importante ou également unenotion de contrainte pour le bon fonctionnement de l'entreprise. Le problème de l'indisponibilité d'un autre salarié ne constitue pas une circonstance exceptionnelle.Selon un ar...

• compensation, chambre de (économie).

• chambre de commerce et d'industrie.

• 1893 Attentat de l'anarchiste Vaillant à la Chambre.

• 1815 DÈbut des Èlections de ì la Chambre introuvable î.

  guerre ” destiné à assurer leur paie. Ordre est donné aujourd’hui à la police de faire évacuer l’usine Lip. La drôle de grève, qui tente d’ébaucher une “ autogestion ” ouvrière, ne s’achèvera que le 29 janvier suivant seulement, quand le plan de reprise de l’industriel Bidegain sera accepté par l’assemblée générale des ouvriers.

• Chambre de Giovanni, la [James Baldwin] - Fiche de lecture.

• LA «CHAMBRE INTROUVABLE» (août 1815 - septembre 1816) - HISTOIRE.

• Août 1815-septembre 1816: LA «CHAMBRE INTROUVABLE»

• Débat à la Chambre des députés sur la provocation à l'avortement

• Commentaire de l'arrêt du 13 février 2001 de la première chambre civile de la cour de cassation

  décisions se satisfaisaient de la preuve d'un manquement contractuel qu'elles considéraient constitutive d'une faute délictuelle, alors que d'autres exigeaient la preuved'une faute délictuelle spécifique, allant parfois jusqu'à préciser qu'elle devait être envisagée en elle-même, indépendamment de tout point de vue contractuel.En l'espèce, la 1ère chambre de la cour de cassation semble avoir choisi de suivre une solution simplificatrice dont la tête jurisprudentielle se situe dans une décisiondu...

• TROIS CHAMBRES A MANHATTAN. Georges Simenon (résumé & analyse)

• Arrêt de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation du 30 avril 2009. Commentaire d'arrêt

  B) Une solution adaptée ?Dans cette affaire, la cour d'appel a été censurée par la Cour de cassation qui ne considérait pas de la même manière le rôle de la caution qui, selon la cour d'appel,influait le statut de la cliente emprunteuse par sa seule présence à côté d'elle. Selon ce raisonnement, il y aurait donc une substitution de l'obligation qui ne pèseraitplus sur la banque mais serait remplacée par l'obligation de l'emprunteur profane de se renseigner auprès de la personne avertie, pour le...

• TROIS CHAMBRES A MANHATTAN

• Le Mystère de la Chambre jaune de Gaston Leroux (Résumé & Analyse)

• 1815 : Début des élections de “ la Chambre introuvable ”

• XXIV Deux ou trois jours après, quand je me fus bien installé dans ma chambre, que j'eus fait plusieurs courses dans Londres et commandé à mes fournisseurs tout ce dont j'avais besoin, M.

  – Ne vous inquiétez pasdeceque j’enfais, mon ami,observa M. Jaggers, ensecouant eten agitant satête d’une manière contradictoire ; jeveux savoir ceque vous enferez, vous ? – Vingt livresnaturellement ! – Wemmick ! ditM. Jaggers enouvrant laporte deson cabinet, prenezlereçu deM. Pip etcomptez-lui vingt livres. » Cette manière bienaccusée detraiter lesaffaires mefitune impression trèsprofonde, etqui n’était pasdes plus agréables. M. Jaggers neriait jamais, maisilportait degrandes bottesluisantes e...

• Commentaire de l’arrêt La chambre syndicale des entreprises artisanales du bâtiment de la Haute Garonne

  tiers, ni au conseil municipal dont le rôle se limite à la création et à la gestion de cet espace : entretien. Selon une Jurisprudence constante, le maire a l'obligation de faire usage de son pouvoir de police lorsque les circonstances l'exigent. Le maire se trouve donc dans une situation de compétence liée, son refus est illégal et susceptible d'engager la responsabilité de la commune (CE du 14 décembre 1962 –...

• Réservation d'une chambre d'hôtel avec un chien

• Commentaire d'arrêt : chambre commerciale de la cour de cassation , 10 Juillet 2007 (droit)

  Craponne reste encore d'actualité , car le juge ne peut modifier un contrat quelque soit les circonstances même imprévisibles . Dans cet arrêt , la cour de cassationestime que le redressement fiscal sur l'exercice 2000 de la société Les Maréchaux , qui était antérieur à la conclusion de la cession des parts de la société a bienouvert le droit de garantie de passif , malgré le fait que le créancier soit de mauvaise , ayant été au courant certainement des irrégularités comptables de l'entreprise ....