231 résultats pour "autorise"

• manuel ressources humaines stmg delagrave corrige

  2 Couverture et mise en page : PCA Toute représentation, traduction, adaptation ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tous pays, faite sans autorisation préalable est i\ llicite et exposerait le contre venant à des poursuites judiciaires. Réf. : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’édite\ ur ou du Centre Français d’Exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 7500\ 6 Paris)...

• Peut-on dire d'un désir qu'il est anormal ?

  devraient ou ne devraient pas être un objet d'amour pour d'autres hommes. C'est parce qu'un homme en désire de fait un autre qu'il juge bon cet amour qu'il a pour lui, et par suite qu'il se juge autorisé ( de droit ) à l'aimer. Le désir est donc ici toujours à lui-même son propre critère de validation, et par conséquent ne peut jamais être jugé anormal par ou en lui-même. [Question] L'évidence qu'il existe des désirs anormaux se heurtent do...

• L'ouverture des magasins le dimanche est-elle autorisée ?

  merce situé dans une commune touristique ou thermale ou encore dans une zone d'affluence ex­ ceptionnelle ou d'anima­ tion culturelle permanente, les commerçants peuvent demander au préfet une autorisation individuelle d'ouvrir le dimanche. De même, s'il est établi que la fermeture le di­ manche d'un établis­ sement risquerait de compromettre son fonc­ tionnement ou serait préjudiciable au public, cet établissement peut être autor...

• Immigration : le gouvernement reste sourd aux critiques émises à gauche

  L'administration sera-t-elle mieux contrôlée ? Nullement. Il s'agissait pourtant de l'un des principaux griefs adressés aux lois Pasqua et Debré. Elles avaient fait disparaître la "commission de séjour " chargée de surveiller certains refus d'attribution ou de renouvellement de cartes. Elles avaient retiré toutpouvoir à la " commission d'expulsion ", censée se prononcer sur les dossiers d'étrangers expulsés pour trouble à l'ordre public.Elles avaient autorisé l'administration à refuser toute...

• Quelles sont les activités autorisées par l'usage mixte ?

  l'accord préfectoral est su­ bordonné à l'affectation à usage de logement d'un local de surface équiva­ lente à celle dont le chan­ gement de destination est demandé . Et ce local doit obligatoirement se situer dans le même quartier. • Dans la capitale : Une circulaire du 3 no­ vembre 1989 impose des règles particulièrement strictes dans certains quar­ tiers de Paris. Ainsi, aucune dérogation ne peut être ac­ cordée dans les 1 ....

• Cours de droit administratif des biens

  Le droit de préemption s'exerce encore dans les zones d'am énagement diff érées (AD), dans les espaces naturels   sensibles, dans les p érim ètres d'action des SAFER ainsi que sur tout ou partie du territoire couvert par un plan   d'am ènagement de zone (PAZ) ou par un plande sauvegarde et de mise en valeur approuv é ou publi é (PSMV). L'exercice du droit de pr éemption suppose la mise en vente du bien par son propri étaire et donc une  volont é de l'ali éner. Le droit de renoncer  à la vent...

• CV et Lettre de motivation : demande d'autorisation d'importation de spécimens d'espèces végétales protégées.

• CV et Lettre de motivation : demande d'autorisation de transport de spécimens d'espèces animales protégées.

• Monsieur, Votre autorisation provisoire de travail venant à expiration le 31

• Respecter les règles de vie dans la classe Découvrir Autorisé ou interdit ?

• Les droits subjectifs et leurs titulaires

  2Prépas HEC « Ce qu’on appelle liberté , dans le langage politique , c’est le droit de faire des lois , c’est-à- dire d’ enchaîner la liberté . » Auguste Vermorel pénale. Dans certains cas toutefois, le secret ne s’applique pas, il en va ainsi de la correspondance des détenus. En France, les écoutes téléphoniques depuis 1991 doivent faire l’objet soit d’une autorisation écrite et motivée du Premier ministre (écoute administrative) soit d’une autoris...

• Le plan de paix du G 8 pour le Kosovo

  même but et se soutiennent mutuellement. 7. Autorise les Etats membres et les organisations internationales concernées à mettre en place la présence internationale desécurité au Kosovo comme indiqué, article 4 de l'annexe 2, en lui donnant tous les moyens nécessaires pour assumer sesresponsabilités conformément au paragraphe 9 figurant plus bas. 8. Stipule la nécessité d'un premier déploiement rapide des présences internationales civile et de sécurité au Kosovo, et exigeque les parties coo...

• réserves de l'ensemble des catégories sociales, et multipliant le nombre de leurs associés, ces établissements financiers nouveaux permettront de passer la vitesse supérieure.

  oeuvre sesont définitivement imposées,etsont reprises partous. Desurcroît, leurparticipation àla réalisation denombre des projets durégime auraétédécisive. Réplique duCrédit mobilier pourcequi estdelaterre etdes immeubles, leCrédit foncier seconstitue quantà lui par lafusion detrois banques foncières dontlacréation àParis, Marseille etNevers avaitétéautorisée par un décret du28février 1852.Favorisé parlaloi de 1855 surlatranscription hypothécaire etlecoup defouet qu'elle donneauxopérations decré...

• EXPOSE LE SENTIMENT D'INJUSTICE AUTORISE T-IL LE RECOURT A LA VIOLENCE

  SOMMAIRE INTRODUCTION.................................................................2 I. PREMIERE PARTIE..........................................................3 a. La violence présenté comme impulsive et tendant à l’excès .................................................................................... 3 b. Conclusion partielle – transition.......................................4 II. DEUXIEME PARTIE.........................................................5 a. la violence usage lég...

• CV et Lettre de motivation : demande d'autorisation d'exposition de spécimens naturalisés d'espèces animales non domestiques.

• pharmaceutique, industrie - chimie.

  Calmette et Camille Guérin pendant la guerre, permet d’éradiquer presque totalement la maladie en Occident. 2. 6 La neuropharmacologie Jusqu’au milieu du XXe siècle, le fonctionnement des neurotransmetteurs et des neuromédiateurs reste pratiquement inconnu. C’est en 1950 que la chlorpromazine est synthétisée dans les laboratoires Rhône-Poulenc ; elle est mise à la disposition des cliniciens l’année suivante. Un an après, les effets positifs de cette substance sur des malades psychotiques sont...

• pharmaceutique, industrie - Mécedine.

  2.7 Progrès et échecs Durant les années 1950, les industries pharmaceutiques, en plein essor, consacrent de plus en plus de moyens à la recherche et au développement. De nouveauxantibiotiques, comme les pénicillines semi-synthétiques, sont introduits afin de lutter contre des bactéries résistantes aux produits plus anciens. Des antihistaminiques,destinés à traiter des allergies, font leur apparition ainsi que des analgésiques, des somnifères et des anesthésiques. Toutefois, ces progrès indéniab...

• CV et Lettre de motivation : demande d'autorisation de capture ou d'enlèvement à des fins scientifiques de spécimens d'espèces animales protégées.

• La construction du surrégénérateur Super-Phénix de 1 200 mégawatts est autorisée par le gouvernement

  Serpoukhore, près de Moscou, pour étudier les pos­ sibilités de réalisation d'un synchroton à protons aux possibilités considérablement plus grandes que tous les appareils de cet ordre qui ont été créés jus­ qu'ici (10 000 milliards d'électrons-volts). Ce syn­ chroton serait, dit-on, exploité à l'échelon mondial et son délai de construction serait d'une dizaine d'années. Réorganisation au Commissariat à l'énergie atomique du département des radioélémen...

• CV et Lettre de motivation : demande d'autorisation d'arrachage, de cueillette ou d'enlèvement à des fins scientifiques de spécimens d'espèces végétales protégées.

• CV et Lettre de motivation : autorisation provisoire de travail (demande à la Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle - DDTEFP).

• Ne voulant pas retarder leur bonheur d'un instant, j'autorisai nos matelots à piquer droit sur le village della Pace. Alexandre Dumas, le Capitaine Arena

• Un peuple qui ne veut que le maintien de l'ordre n'est-il pas déjà esclave de son bien-être ?

  : désigner un homme ou une assemblée, pour assumer leur personnalité ; et que chacun s'avoue et sereconnaisse comme l'auteur de tout ce qu'aura fait ou fait faire, quant aux choses qui concernent la paix etla sécurité commune, celui qui a ainsi assumé leur personnalité, que chacun par conséquent soumette savolonté et son jugement à la volonté et au jugement de cet homme ou de cette assemblée. Cela va plus loinque le consensus ou la concorde : il s'agit d'une unité réelle de tous en une...

• l'Etat est-il facteur de liberté ou d'oppression ?

  Si on considère avec les penseurs modernes que les hommes sont avant tout des êtres individuels, autonomes, complètement libres, qu'ils sont aussi des êtres de désir qui vivent dans une nature hostile, alors ilsemble évident que les rapports qu'ils entretiennent soient conflictuels. En effet, si les ressources naturellesexistent en quantité limitée, si aucun cadre ne vient régir les rapports entre les individus, et si de ce fait je peuxfaire ce que je veux pour posséder ce dont j'ai besoin ou en...

• L'objet

  Tout dépend du fondement de l’incapacité , si l’inc. repose sur une idée de protection ou si elle vise à protéger des motifs d’intérêt général. Cette nullité peut ê invoquée soit par l’incapable ou son cocontractant selon le destinataire de la protection. En réalité, il n’y a pas de régime général des inc. de jouissance, on les rencontre dans chaque matière et sont traitées à titre particulier. §2. Les incapacités d’exercice Celui qui frappée de cette inc .a le même droit que n’imp...

• La vie associative

  ASSOCIATION AGRÉÉE Association déclarée (minimum de trois années d'existence) ayant reçu l'agrément de son ministère de tutelle. Cet agrément est parfois indispensable pour avoir le droit d'exercer une activité, telle l'organisation de voyages , par exemple. ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE Une association est reconnue d'utilité publique par décret pris après avis du Conseil d'État. Par rapport à une association déclarée et agréée, elle...

• l'etranger

  Albert Camus, L’étranger. Roman (1942) 2 Politique d'utilisation de la bibliothèque des Classiques Toute reproduction et rediffusion de nos fichiers est inte rdite, même avec la mention de leur provenance, sans l’autorisation for- melle, écrite, du fondateur des Classiques des sciences sociales, Jean -Marie Tremblay, sociologue. Les fichiers des Classiques des sciences sociales ne peuvent sans autorisation formelle: - être héb ergés (en fichier ou page web, en total...

• l'etranger

  Albert Camus, L’étranger. Roman (1942) 2 Politique d'utilisation de la bibliothèque des Classiques Toute reproduction et rediffusion de nos fichiers est interdite, même avec la mention de leur pr ovenance, sans l’autorisation for- melle, écrite, du fondateur des Cl assiques des sciences sociales, Jean-Marie Tremblay, sociologue. Les fichiers des Classiques des sciences sociales ne peuvent sans autorisation formelle: - être hébergés (en fichier ou pa ge web, en totalit...

• MODELE DE COURRIER ( LA FAMILLE): Mise en place d'une assignation à jour fixe pour obtenir l'autorisation de vendre le logement familial.

• jeu. n.m. (du latin jocus, « plaisanterie »), amusement, divertissement. La

  juridique : les dettes de jeu et le paiement des paris ne peuvent donner lieu à aucune action en justice ; le perdant qui a payé volontairement sa dette ne peut la « rejeter » (c'est-à-dire en obtenir le remboursement). Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats croquet flipper Les livres casino, page 893, volume 2 Les jeux de hasard. Ce sont tous les jeux dans lesquels les chances de gagner dépendent du sort. Le type le plus simple de jeu de hasard est le jeu « pile ou fa...

• Cependant, s'il existe des motifs légitimes et sérieux (par exemple : dégradation du logement, souslocations non autorisées .

  Il faut toutefois préciser que le propriétaire ne pourra donner congé au locataire que dans des cas très précis. En effet, à la fin du bail, le propriétaire pourra donner congé au locataire afin de reprendre le logement pour l'habiter lui-même ou le faire habiter par son conjoint, son concubin notoire depuis au moins un an, ses ascen­ dants, ses descendants ou ceux de son conjoint ou de son concubin. Un congé pourra également être donné si l...

• Les caisses sont autorisées à souscrire à son capital jusqu'à concurrence du quart de leurs avoirs propres respectifs. Pierre Poulin, Histoire du Mouvement Desjardins, tome III, Québec Amérique

• «Titre» le Maire, Je souhaite construire une véranda et je vous saurais gré de m'indiquer les personnes que je dois contacter pour les autorisations administratives, et si je dois déposer une demande de permis de construire.

• 1562 Edit de Saint-Germain Rédigé par Michel de l'Hospital, cet " édit de janvier " autorise la liberté de culte en France, notamment pour les protestants, hors des enceintes des villes et de jour.

• 178 I Les associations butions (qui devront figurer dans la déclaration d'impôt sur le revenu de celui qui a donné l'autorisation), pour subir des traitements médicaux ou chirurgicau~ .

  Les associations/ 179 bilité. Elle peut se trouver engagée par non satis­ faction dans l'exécution du mandat donné, par erreur, négligence, laisser-aller, ou encore pour faute de gestion. Le président peut être tenu res­ ponsable pour défaut de déclarations fiscales ou sociales. Enfin, l'article 180 de la loi du 25 janvier 1985 sur la liquidation de biens prévoit la possibilité de la mise en cause des administrateurs pour comblement de passi...

• 1562 Edit de Saint-Germain RÈdigÈ par Michel de l'HospitalF089, cet ì Èdit de janvier î autorise la libertÈ de culte en France, notamment pour les protestants, hors des enceintes des villes et de jour.

• «Titre» le Préfet, Je me permets de vous demander l'autorisation de transfert du corps de mon père décédé le 12/06/88 et inhumé au cimetière de Montparnasse, le 15/06/88.

• 1562 Edit de Saint-Germain Rédigé par Michel de l'Hospital, cet " édit de janvier " autorise la liberté de culte en France, notamment pour les protestants, hors des enceintes des villes et de jour.

• - --------------- , ,,_, Les associations / 181 t ion: à n oter la loi récente n ° 85-698 d u 11 juillet 1985 qui autorise, sous certaines conditions, les associations à lancer sur le marché des valeurs mobilières.

  182 / Les associations En cas d'hésitation, il est toujours recom­ mandé de s'adresser à son notaire qui conseil­ lera utilement. Devant le nombre important d'associations (environ 500000 intéressant vingt-cinq à trente millions de Français) et leur influence économique, l'Etat exerce-t-il un contrôle? Le contrôle de l'Etat se fait a posteriori par le préfet ou le Conseil d'Etat, c'est-à-dire après le dépôt des statuts à la préfecture, ainsi...

• Quels sont les différents titres de travail ?

  que le titre de séjour est accompagné d'une auto­ risation de travail. La carte de résident vaut par elle-même autorisa­ tion pour toutes les pro­ fessions sur tout le terri­ toire national. En revanche, la carte tem­ poraire mention « sala­ rié » est assortie d'une autorisation de travail plus limitée. Ces vérifications sont im­ pératives, l'emploi d'un étranger démuni d'auto­ risation de travail étant un délit réprimé par la loi...

• Je soussigné Henri Duhamel, né le 20 avril 1957, demeurant 5, rue la Fontaine à Blauvac, en ma qualité de père de Françoise Duhamel, née le 3 mars 1989 à Bergerac, autorise ma fille à participer à la sortie organisée par l'école à Saint-Germain-en-Laye.

• Je soussignée Marie-Claire Duhamel, née le 19 novembre 1960, demeurant 5, rue la Fontaine, à Blauvac, en ma qualité de mère de Florent Duhamel, né le 5 février 1988 à Bergerac, autorise mon fils à participer à la sortie organisée par l'école à Euro-Dineyland Paris.

• Examen de Statistiques Module Biostatistiques 1 - S5 Année 2005-2006 - 2ème Session Durée : 2h30 Tous documents et calculatrices autorisés Exercice 1 (5 points): Une analyse de la quantité de cadmium dans un fleuve est jugée alarmante à proximité d'une ville.

  Donner un intervalle de confiance pour m d’après l’échantillon de mesures obtenu, au seuil 0,05 et en supposant que  = 0,5 Combien de mesures faudrait-il avoir au minimum, pour obtenir, à ce même seuil, un intervalle de confiance pour m de longueur maximale 0,10 ? Exercice 3 (4 points) : On étudie la taille d’enfant de 13 à 14 ans. On suppose que cette taille est une variable aléatoire gaussienne de moyenne m et d’écart-type σ . On a pour cela mesuré la taille de 70 enfants choisis au hasard...

• DOMAINE PUBLIC - UTILISATION C. E. 29 janv. 1932, SOCIÉTÉ DES AUTOBUS ANTIBOIS, Rec. 117 (S. 1932.3.65, note P. L.; D. 1932.3.60, concl. Latournerie, note Blaevoet : R. D. P. 1932.505, concl. Latournerie)

  appréciable, et, d'une façon générale, d'aménager dans la commune au mieux de l'intérêt public les conditions de circulation des voitures de transports en commun assurant un service intercommunal, il ne pou­ vait, comme il l'a fait, ordonner aux dites entreprises de traverser la ville sans y effectuer un seul arrêt pour prendre ou déposer des voyageurs en provenance ou à destination de la ville de Cannes, une pareille prohibition ayant pour effet, dans...

• les majeurs protégés

  Le mandat de protection future permet à une personne (le mandant) de désigner à l'avance la ou les personnes (les mandataires) qui seront chargées de veiller sur ses intérêts (sur sa personne et/ou sur tout ou partie de son patrimoine) au cas où elle ne serait plus en état, physique ou mental, de le faire en raison de son âge ou d'une éventuelle maladie. A noter : ce dispositif permet non seulement d’organiser sa propre protection mais aussi celle de son enfant malade ou handicapé. T...

• Vocabulaire: CONGÉ1, substantif masculin.

  ? sa modeste mani?re, si doucement et discr?tement qu'on ne s'aper?ut point qu'elle mourait, mais seulement qu'elle ?tait morte. ANDR? GIDE, Si le grain ne meurt, 1924, page 507. 3. Par extension, vieilli. Permission, autorisation. Se marier sans le cong? de ses parents (Dictionnaire de l'Acad?mie Fran?aise)?: ? 3. Mais alors, se souvenant de ce que lui avait dit le vieux pr?tre, de penser en toute rencontre que Dieu ?tait pr?sent et que rien n'arriverait sans son cong?, elle prit sa r?solu...

• Vocabulaire: CONCÉDER, verbe transitif.

  ? 2. Apr?s tout, concedo, je conc?de que c'est un triste emploi de mes facult?s intellectuelles, et que l'homme n'est pas fait pour passer sa vie ? tambouriner et ? mordre des chaises. Mais, r?v?rend Ma?tre, il ne suffit pas de passer sa vie, il faut la gagner. VICTOR HUGO, Notre-Dame de Paris, 1832, page 295. 2. Emploi intransitif. Faire des concessions. Un pouvoir ne conc?de (...) que par force (HONOR? DE BALZAC, Physiologie du mariage, 1826, page 138 ). D?cid?ment, je n'aime pas le th??t...

• Euthanasie

  III - L'Euthanasie dans l'art et dans les médias                 Introduction   Cela fait depuis le temps des philosophes grecs ( Socrate, Kant, Schopenhauer... ) que le débat sur l'euthanasie existe. Avec l'arrivée de la loi Leonetti en 2005, elle pose grands nombres de débats et questions. Mais ce débat est encore plus présent avec l'arrivée de François Hollande au pouvoir en 2012. Depuis son élection, le président veut dépasser la loi Leonetti. Cette loi maintient l'interdit fon...

• Irlande (île).

  En complément, voir les articles langues celtiques et littérature gaélique. 3.2 La progressive domination anglaise 3.2. 1 La bulle Laudabiliter de 1155 En 1155, le roi Henri II d'Angleterre reçoit du pape Adrien IV (un Anglais) la bulle Laudabiliter l'autorisant à prendre possession de l'île irlandaise, contre le versement d'un revenu annuel au trésor papal. Même si historiens considèrent cette bulle comme apocryphe, la situation ne change pas jusqu'à ce que Dermot MacMurrough, le roi d...

• PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DROITS DE LA DÉFENSE C.E. 5 mai 1944, Dame Veuve TROMPIER-GRAVIER

  284 LES GRANDS ARRtfS ADMINISTRATIFS Le respect des «droits de la défense» n'est d'ailleurs exigé, en l'absence de texte, que lorsque la mesure présente le carac­ tère d'une sanction et que cette sanction est suffisamment grave. En l'espèce, la dame Trompier-Gravier, qui bénéficiait de l'autorisation de vendre des journaux dans un kiosque du boulevard Saint-Denis, s'était vu retirer celle-ci, pour avoir voulu extorquer des fonds à son gérant; l...