794 résultats pour "assemble"

• Convention nationale (1792-1795) Assemblée révolutionnaire formée le 21 septembre 1792 en remplacement de l'Assemblée législative.

• Assemblée constituante (1946) - encyclopédie.

• Assemblée de Vézelay (1146) Au cours de cette assemblée de Pâques, à laquelle assistent le roi Louis VII, Aliénor d'Aquitaine et les grands vassaux du royaume, saint Bernard de Clairvaux prêche la deuxième croisade.

• 1560 Assemblée de Fontainebleau.

• Extraits du discours à l’Assemblée Nationale constituante de l’Abbé Grégoire le 4 septembre 1789 (Histoire)

  ro ya um e so it éta blie et affe rm ie su r des fo nd em ents so lid es ». Ce se rm en t ach è ve le tr a nsfe rt de so uve ra in eté de la pers o nne du ro i à la na tio n. Déso rm ais , l’a sse m blé e natio nale est co nstit u ante , au tr e m ent dit elle a pour mis sio n de ré dig e r une co nstit u tio n. Le 23 ju in se tie nt la nouve ll e sé ance ro ya le , Lo uis XVI re fu se de re co nnaît r e la mis sio...

• 1147 Assemblée des grands à Etampes.

• Procès-verbal d'une assemblée L'an mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, le 13 juillet,

• Assemblée nationale (1946-1958) - encyclopédie.

• AbsolutismeK021 AbsurdeK164 Académie des beaux-artsK193 Académie françaiseK014 Académie GoncourtK002 AcadémismeK004 Affaire des poisonsK197 Affaire DreyfusK016 Affaire StaviskyK023 AlésiaK043 AnathèmeK059 Ancien RégimeK128 ArgentierK060 ArianismeK020 Assemblée

  Catharisme Cent-Jours Chambellan Chambre ardente Chambre des députés Chambre des pairs Chanson de geste Chant grégorien Chouannerie Cinquième croisade Classicisme Club des Cordeliers Collège de France Colloque de Poissy Comédie-Française Comité de salut public Comité de sûreté générale Communard Communauté européenne de défense Communauté européenne du charbon et de l'acier Concile de Soissons (1121) Concile de Troyes (878) Concile du Latran (1123) Conclave Congrégation de l'Oratoire Congrès de...

• «Est-ce que le droit de vote à l'Assemblée générale devrait être conditionnel à la bonne conduite des Etats et au paiement des cotisations à l'Organisation ?»

• Citations avec à l'ordre du jour, adverbe L'assemblée adopte avec empressement l'avis de Thuriot, et passe à l'ordre du jour en flétrissant la proposition de Lecointre.

  Le lendemain, il fut encore mis à l’ordre du jour et il reçut les galons de brigadier. Comtesse de Ségur , le Mauvais Génie , Projet Gutenberg L’assemblée déclara la discussion close et passa à l’ordre du jour . Victor Hugo , Actes et Paroles , vol. I , Projet Gutenberg M. le général Leflô avait été nommé rapporteur de ma pétition, mais nos nombreux travaux et les gravespréoccupations du moment empêchèrent de la porter à l’ordre du jour . Pierre-Napoléon Bonaparte , Un mois en Afrique , Pr...

• L'ancien parti unique, le FLN, remporte la majorité absolue à l'Assemblée algérienne

• 1789 Assemblée nationale.

• Le 6 mars 1952: Discours d'investiture d'Antoine Pinay à l'Assemblée Nationale

  Journal officiel de la République. I. Ce discours est prononcé dans le cadre institutionnel de la constitution de la IVe République La constitution de la IV` République a été acceptée par les Français lors du référendum du 13 octobre 1946. Elledélègue l'essentiel du pouvoir à l'Assemblée nationale, instituant ainsi un régime d'assemblée, puisque le président de la République n'a que peu de pouvoirs et que la deuxième Assemblée, le Conseil de la République, en a encoremoins. Parmi tous les pouv...

• 179056 Celui dont les testicules ont été écrasés ou l'urètre coupé n'entrera point dans l'assemblée de l'Éternel.

• Assemblée générale des Nations unies - relations internationales.

• 1308 Assemblée des trois ordres à Tours.

• Commentaire de l'arrêt d'assemblée du 8 févier 2007, M.X (droit)

  II- La recherche du fondement de la responsabilité administrative en l'espèce. Dans son arrêt du 8 février 2007, l'Assemblée du contentieux donne une solution pour le moins remarquable. En effet, elle refuse d'appliquer les deux formes deresponsabilité traditionnelles que sont la responsabilité pour faute et sans faute ( A ) avant de préconiser la nécessité de recourir à un nouveau régime de laresponsabilité ( B ).A- Le refus d'application des régimes traditionnels. La responsabilité du fait des...

• Assemblée consultative - encyclopédie.

• Un décret de la Constituante, en date du 11 mai 1848, avait donné au président de l'Assemblée le droit de requérir directement la troupe, sans avoir à en référer au ministre de la Guerre ou à la hiérarchie militaire.

  systèmes, dedéfiance ».Le prince avait,selon lui,«les idées qu'on prend naturellement dansunexil prolongé, une espèce delibéralisme sentimental, naturelauxproscrits, maisavec lesquels onneconduit paslongtemps un gouvernement. Sonentourage secomposait d'unecollection deniais ayant passé leurvieenopposition ou en prison ». Ce n'est pasledogmatisme, ilest vrai, quipourra jamaisaveugler Morny:il a tout tenté, touttesté. Fortbien en cour sous Louis-Philippe, ila été éludéputé conservateur eton amême...

• Commentaire d'arrêt : assemblée plénière dans un arrêt du 29 mars 1991 (droit)

  La cour de cassation reste véritablement vague quant à la portée de la présomption de la responsabilité générale du fait d'autrui bien qu'il semble tout de même qu'elleconsacre une responsabilité de plein droit (A').Ce régime peut être légitimé par la nécessité d'indemnisation des victimes (B'). A')Possible consécration d'une responsabilité de plein droit La responsabilité de plein droit ne permet au responsable du fait d'autrui de s'exonérer de toute responsabilité que par la preuve d'une cause...

• ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (ONU)

• 1848: Assemblée constituante

• DEMANDE D ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

• août 1789 (nuit du 4), nuit pendant laquelle l'Assemblée constituante abolit les privilèges.

• 1560 Assemblée de Fontainebleau.

• 1789 Assemblée nationale.

• PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 7 MAI 1997 Le 7 mai 1997 à 18H00, les membres de l'association Allegro se sont réunis en assemblée générale ordinaire à Paris.

• «Apostrophe» «Titre», Vous êtes chaleureusement conviés à l'assemblée annuelle de l'association STOCK SA.

• Assemblée des notables Conseil extraordinaire constitué de membres privilégiés choisis par le roi et réunit dans les moments difficiles.

• L'Église L'Église est l'assemblée du peuple de dieu servie par les évêques, les prêtres et les diacres.

  doit jouer son rôle, comme chacun des membres du corps : et la hiérarchie des évêques réunis autour du pape est à son service. “ Pour vous, je suis évêque ; avec vous je suis chrétien ”, disait saint Augustin à ses fidèles d’Hippone. Ces deux symboles complémentaires affirment la profondeur de l’unité qui existe entre le Christ et l’Église, mystère nuptial qui fait de l’ensemble des chrétiens “ le Fils total ”, le temple de l’Esprit Saint, engendré par le Père et l’invoquant comme Abba (“ Papa ”...

• 1308 Assemblée des trois ordres à Tours.

• L'Assemblée constituante Constitution éphémère.

• 1789 Le tiers état se constitue en Assemblée nationale.

• 1147 Assemblée des grands à Etampes.

• Article de presse: Le "parti du président" algérien obtient la majorité absolue à l'Assemblée

• 1997 : Dissolution de l'Assemblée nationale.

• 1308 : Assemblée des trois ordres à Tours.

• 179035 Moïse convoqua toute l'assemblée des enfants d'Israël, et leur dit: Voici les choses que l'Éternel ordonne de faire.

• La «Constitution de 1875» Vers un régime d'Assemblée.

• La «Constitution de 1875» Vers un régime d'Assemblée.

• 21 juin 1981 : La Gauche majoritaire à l'Assemblée.

• L'Assemblée des notables Un premier pas vers la Révolution.

• La Déclaration anglaise des droits de 1689 (extraits) Attendu qu'assemblés à Westminster, les lords spirituels et temporels et les Communes représentant légalement, pleinement et librement toutes les classes du peuple de ce royaume ont fait, le 30 février de l'an de N.

  toutes autres commissions et cours de m?me nature, sont ill?gales et pernicieuses?; 4e Qu'une lev?e d'argent pour la Couronne ou ? son usage, sous pr?texte de pr?rogative, sans le consentement du Parlement, pour un temps plus long et d'une mani?re autre qu'elle n'est ou ne sera consentie par le Parlement est ill?gale?; 5e Que c'est un droit des sujets de pr?senter des p?titions au Roi et que tous emprisonnements et poursuites ? raison de ces p?titionnements sont ill?gaux?; 6e Que la lev?e et l'e...

• 1789 Le tiers état se constitue en Assemblée nationale.

• Assemblée nationale : composition de la xiiie législature (2007-2012) - Histoire.

• Assemblée nationale o u Congrès - encyclopédie.

• 24 mars 1308 : Assemblée des trois ordres à Tours.

• Assemblées nationales de la IVe République (1946-1958).

• Assemblée de Vézelay