1409 résultats pour "code"

• CODE

  dage, etc.-, elle est essentielle lorsqu'il s'agit de distin­ guer liberté et contrainte (idée d'éléments ou d'unités codées) ou de définir les conditions de 1' échange, de la compréhension, de la lecture. Mais l'utilisation de ces notions demande une grande prudence : strictes lorsqu'il s'agit de systèmes strictement partagés (comme la lan­ gue), elles sont passablement affaiblies en matière litté­ raire, où tout code est partiel, imparfaitement défini. Imbri...

• Les codes (droit)

  LE CODE CIVIL Le Code civil, un temps appelé code Napoléon, est promulgué le 21 mars CODE Cl IL DE5 rRA:-I ÇAIS . 11'111lœi OfXl Hf lT Ut U OfTICtULL. 1804.11 comprend 2 281 articles, dont beaucoup sont encore en vigueur. S'il abroge le droit antérieur (les lois révolutionnaires, comme le droit romain, le droit coutumier et les ordonnances royales), il conserve la plupart des acquis de la Révolution (les citoyens sont égaux en droit, dis...

• CODE, n.

• Quelles sont les caractéristiques du nouveau Code pénal ?

  système. Seules la Grande­ Bretagne et la Belgique n'ont pas encore réussi, mal­ gré plusieurs tentatives. à redonner un coup de neuf à leurs vieilles théories. • Caractéristiques du Code moderne : Il n'est plus question ici de condam­ ner à tout prix à des peines privatives de liberté. La ten­ dance est plutôt au déve­ loppement d'alternatives à ces peines, dans un souci d'individualisation et d'huma­ nisation. Les peines cons...

• Code

• Vocabulaire: CODE, substantif masculin.

  B.? Par analogie. 1. SOCIOLOGIE, HISTOIRE. Ensemble de coutumes ou de r?gles parfois ?crites, qu'il est convenu de respecter dans une mati?re, dans un domaine, dans un milieu donn?. Code de l'honneur (?MILE HERZOG, DIT ANDR? MAUROIS, La Vie de Disra?li, 1927, page 151 ). Tout ?tait pr?vu, m?me la mani?re d'?ternuer, dans ce code de la politesse fran?aise (AURORE DUPIN, BARONNE DUDEVANT, DITE GEORGE SAND, Histoire de ma vie, tome 3, 1855, page 171 ). Il (...) prit le code du duel (GUY DE MAUP...

• le code civil de 1804 (droit)

  Le 24 thermidor an VIII (12 août 1800) la commission de 4 magistrats tous juristes éminent Constituée par un arrêt consulaire , est chargée par Bonaparte de rédiger un nouveau projet de Code civil . Deux magistrats étaient des représent ants des pays coutumiers ; Troncher et Bigot de Préameneu. Les deux autres magistrats étaient des représentent des pays de droit écrit, Portalis et Malleville. Ce projet fut réalisé en 4 mois. Il fut ensuite communiqué au tribunal de cass...

• Faut-il simplifier le code du travail

  VII/ I NTRODUCTION Qu’est-ce que la simplification ? La simplification est une réaction face à l’accroissement récent des décisions législatives. Elle touche toutes les branches du droit qu’il soit du travail, civil, pénal… Le phénomène appelé inflation législative est observé depuis plus de dix ans. Il est lié à la mondialisation de l’environnement législatif, les accords européens et internationaux, mais également...

• « Le code Napoléon s'inscrit-il dans la continuité des projets de Cambacérès ? »

  que son mari, elle ne peut donc pas donner, hypothéquer, acquérir sans l’accord de son mari. Les femmes mariées sont alors d’après l’art 1124 tout comme les mineurs incapables de contracter. La puissance maritale appartient au mari ayant lui seul le statut de chef de famille. « Il est le seul a administrer les biens de la communauté » d’après l’article 1421. On va voir qu’il en est de même pour ce qui est question des enfants naturels et de l’autorité parentale. B) La question de la successio...

• History of secret codes

  appear in the clear message with the same frequency as the coded message. We study the frequency ofappearance of the letters of a coded message: A=9 %, D=3 %, E=15 %, I=8 %, Q=1 %, S=8 %, etc. …Furthermore, we apply certain rules of the crossword fans: q followed of an u, c often followed by an h, s often atthe end of word... The analysis in frequency was a basic tool of codebreaker.IV) The Renaissance in west and the British drama : Between 800 and 1300, it is the monasterie...

• CODE CIVIL DES FRANÇAIS ou Code Napoléon. (résumé & analyse)

• Dissertation citation « La règle de l'article 1134 Code civil est la conséquence de l'autonomie de la volonté : la volonté est toute puissante ; elle engage l'individu à l'égal de la loi »

  Nous etudierons dans un premier temps l’influence que possède l’autonomie de la volonté sur le Code civil (I) puis il s’en suivra une étude sur le déclin croissant de l’autonomie de la volonté dans le contrat (II). I- L’influence de l’autonomie de la volonté sur le Code civil Ce qui peut contribuer à l’influence de l’autonomie de la volonté sur le Code civil est en premier l’accord des volontés ce qui est l’élément essentiel du contrat (A) mais également la liberté contractuelle du c...

• Exposé : Pour ou contre un code européen des contrats ?

  la création de filiales dans les pays partenaires, grâce aussi à l'arbitrage et à la mise en œuvre des règles transnationales par des juges, les grandes entreprises peuventéchapper à la plupart des difficultés nées de la diversité des droits nationaux. Toutefois, l'implantation directe dans le pays partenaire et le mode de résolution desconflits par des juridictions non étatiques, est hors de portée des PME. Pour que l'Europe constitue un réel marché unique, le meilleur moyen ne serait-il pas de...

• LES CODES DE LA LOI (DROIT)

  Le Code civil. un temps appelé code Napoléon, est promulgué le 21 mars COD E Cl IL OH FRA:XÇ AI 1804.11 comprend 2 281 articles, dont beaucoup sont encore en vigueur. S'Il abroge le droit antérieur Oes lois révolutionnaires, comme le droit romain, le droit coutumier et les ordonnances royales), il conserve la plupart des acquis de la Révolution Oes citoyens sont égaux en droit, disposent de la liberté de conscience, l'~tat est laïque, etc...

• Article 1076, Article 1077, alinéa 1, Article 246 du Code civil : commentaire

  demande de divorce pour faute. L'epoux qui desire changer de cas de divorce doit, en principe, depo- ser une nouvelle demande. La loi autorise cepen- dant qu'une demande en divorce quelconque puisse devenir en cours d'instance une demande de divorce sur requete conjointe. On favorise de cette fawn le divorce de commun accord par rapport aux divorces contentieux. Enfin, un epoux ne peut demander le divorce pour une cause principale (faute par exemple) et prevoir en merne temps (au cas ou les juge...

• Written code of ethics : An alternative to discrimination

  For fighting against discrimination, we must have companies which work on the uses. Anyway, it is in this spirit that Orange has built a network of “ethnical correspondents” with the different economic entities of the group. Because a code of ethics world be useful if reflects the company’s and it is leaders. Moreover, if the integrity’s culture and ethics is carried by the company, then it can become a value generation. This is one of the reason why people choose one company over another:...

• Article 156 du Code général des impôts : commentaire

  ces conditions et prevenir ainsi tout probleme ulte- rieur. Lorsque le contri- buable heberge sous son toit un ascendant dans le besoin, it peut deduire sans foumir de justification une somme equivalente revaluation forfaitaire des avantages en nature en matiere de Securite so- ciale (16 400 F pour les revenus de 1992). Pensions versees aux descendants : Elles sont deductibles pour les pen- sions versees, en cas de se- paration ou de divorce, pour ('enfant age de moins de 18 ans dont le contri-...

• Code Napoléon

• Code civil.

• code génétique code génétique, mécanisme par lequel l'information génétique contenue dans l'ADN des chromosomes est transcrite sur l'autre acide nucléique, l'ARN, puis en protéines.

• Cod - biology.

• Cod, cap.

• Article 237 du Code civil : commentaire

  qu'il entretien avec un tiers. La separation n'exclut donc pas l'adultere. Separation de fait et enfants : L'autorite paren- tale continue d'être exer- cee en commun. Elle ne revient pas juridiquement au parent avec lequel les enfants resident Ce parent beneficie simplement dune presomption d'accord pour les actes usuels relatifs a la personne de l'enfant Dans les faits, it a donc la direc- tion de la famille. En cas de desaccord entre epoux, l'un ou l'autre peut saisir le juge. Celui-ci s'effor...

• Code civil

• Enigma, code

• Code genetique

  suite des bases dans la molecule d'ADN, qui se traduit en Glair dans la suite des amino-acides de la proteine. 5 Un systeme de notation commode permet d'eclairer cette correspondance. Si les quatre bases de I'ADN sont designees par leurs initiales (A pour aneine, T pour thy- mine, G pour guanine et C pour cytosine) et les vingt amino-acides des proteines par leur premiere syllabe (cys, glu, leu, asp, pro, etc.) le code genetique est le diction- naire qui traduit une suite telle que ATGCGTAAC......

• Code théodosien

• code d'Hammourabi

• Article 121-2 du Code pénal et Article 121-3 du Code pénal (commentaire)

• FICHE DE LECTURE : « Le petit code de la communication » d'Yves St-Arnaud

  nommer la divergence afin d’y revenir au besoin lorsque cela risque de les faire bifurquer 5- Le lave-glace pour débarrasser le pare-brise des éclaboussures, les éclaboussures étant psychologiques 6- Les phares antibrouillard pour rester sur la route lors d’un moment difficile : pour prévenir ou régler un conflit, l’individu présente la situation comme un problème commun et chercheune solution sans perdant 7- Une conduite sans intrusion pour que chacun demeure maître de sa voiture : l’i...

• Code civil

• Analyse Article 314 du code civil

  Chapitre III des actions relatives à la filiation (art. 318 à 337) 1/ dispositions générales 2/ des actions aux fins d'établissement de la filiation 3/ des actions en contestation de la filiation Chapitre IV de l'action aux fins de subsides (art. 342 à 342-8) II - Le nouveau régime de la filiation A- Dispositions générales Le premier article (art. 310), issu le la loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale, affirme l'égalité des filiations : "Tous les enfants dont la filiation est...

• Code Justinien

• code (cours de droit).

• Définition: CODE.

• Article 706 du Code de procédure pénale: commentaire

  personne de nationalite francaise, titulaire dune carte de resident ou bien ressortissant d'un pays ayant passé un accord de reciprocite avec la France, victime dune agression ou d'une infraction et qui es- time n'avoir pas ete in- demnisee de maniere sa- tisfaisante. Elle doit envoyer une lettre recommandee avec accuse de reception exposant les faits, accompagnee de tous les documents justificatifs de la situation et une pho- tocopie de la demiere de- claration de revenus. Cette demande doit et...

• code-barres - informatique.

• code génétique.

• code (informatique) - informatique.

• le code noir

• Code Napoléon (lois et textes juridiques).

• Code d'Alaric

• Morse international, code - informatique.

• Code Napoléon (cours de droit civil).

• Quelques nouvelles infractions criminelles prévues dans le Code pénal ?

  de grossesse .. . ) peuvent aggraver certaines infrac­ tions graves , comme les vio­ lences, les acte s de barba ­ rie , l'abus d'une situation de faiblesse ou les agres­ sions sex uelles . En ce cas , ces infractions sont plus sévèrement jugées et les peines encourues sont plus lourdes. Pour que ces cir ­ constances aggravantes puis­ sent jouer, il faut , bien entendu , que l'état de fai­ blesse de la victime soit connu de l'a...

• code génétique - chimie.

• code (lois et textes juridiques).

• LE CODE DE DEONTOLOGIE I.

• signaux, code international de - informatique.

• Vocabulaire: CODA, substantif féminin.

  Mandelbrot. L'?tude de la transmissibilit? d'un message dans un temps donn? est domin?e par un th?or?me fondamental de Cl. E. Shannon. Il met en ?vidence une vitesse mesurable appel?e?: vitesse d'information. La transmission d'un message peut ?tre affect?e par diverses alt?rations?: dispersion, distorsion, bruits (Histoire g?n?rale des sciences (sous la direction de Ren? Taton) tome 3, volume 2, 1964, page 104 ).