Naissance de la Veme république

« • Exécutif et législatif => séparé.

( Sdp ) • La responsabilité du gouvernement devant le parlement.

( Régime Parlementaire ) • L'indépendance de la justice • La constitution doit permettre d'organiser les rapports de la rép avec les peuples qui lui sont associés. A partir de ces principes, la C va être rédiger en 3 étapes : • Rédaction autour du garde des sceaux, Michel Debret. • Passer devant un comité consultatif, et le conseil d'état.

2/3 Parlementaire 1/3 nommé par le Parlement.

( Comité consultatif ).

• Arreter le 3 septembre au conseil des ministres puis le 28 sept par Référendum pour l'adoption.

79,25% Cette constitution sera promulgué le 4 octobre 1958, il ne reste plus qu'a l'appliqué et à la constitution de s'enraciné. B) L'application de la C de la 5e rép : une C souple et solide Entre en vigueur en Octobre, en Novembre 1958 il y a les premières élections législatives, le 21 décembre 1958, DG est élu Président de la république par un collège électoral de 81000 grds électeurs.

( c'est le seul ).

La C de la 5e rép, a réussi à résister à la mort de DG, de Pompidou, à l'alternance des socialistes avec Mitterand, à la cohabitation en 86...

Pourquoi ? car elle est souple, plusieurs lectures, et grâce à ses multiples révisions (24). On peut la réviser par deux moyens : • Voie normale ( Article 89 ) : initiative de révision, revient soit aux parlementaires, soit au Président par proposition du 1er ministre, le texte doit être adopté par l'Assemblée Nationale et le Sénat et par le Congrès au 3/5 ou par le Référendum. • Inventé par DG, Article 11, qui prévoit de faire des Référendum législatif.

( réviser la C ) Les chambres sont radicalement opposés au suffrage universel, et va se basé sur cette article pour faire sa constitution. Celle du 23 juillet 2008, cette révision fait suite à la demande de Sarkozy, qui va mettre en place un comité Balladur qui va rendre un rapport avec 77 propositions et c'est sur ce rapport que la révision va se faire.

Un projet va être arrêter le 23 avril 2008, au conseil des minitres.

Le 9 juillet 2008 il est voté à l'assemblée.

Le 17 juillet 2008 voté au Sénat, et enfin le 23 juillet au congrés.. »